Diagnostic de l installation existante d assainissement non collectif (ANC)

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1 Communauté de Communes du Pays d Etain 29 allée du champ de Foire Etain Diagnostic de l installation existante d assainissement non collectif (ANC) dans le cadre d une vente immobilière conformément à l arrêté du 27 avril 2012 relatif aux modalités de contrôles PHOTOS Diagnostic du de l habitation sise Rapport contrôle diagnostic ANC Document élaboré par le réseau d échanges SPANC Rhin Meuse 1/22

2 I. Diagnostic de bon fonctionnement et de bon entretien : Un technicien s est rendu sur place pour procéder aux vérifications de terrain pour l habitation, sise le La parcelle et l habitation : Le village n est pas équipé d un dispositif d assainissement collectif (collecte et traitement des eaux usées). Le mode d épuration des eaux usées de l habitation est donc l assainissement non collectif. Il a été procédé dans la mesure du possible à l ouverture des regards visibles et accessibles ainsi qu au repérage des canalisations d évacuation des eaux usées et pluviales. Des tests d écoulement des points de production d eaux usées ont pu être réalisés. L habitation est composée de : Pièces de vie chambre bureau Autre pièce L habitation est équipée de : WC cuisine Salle de bains Lave linge Lave vaisselle autre / / / La filière d assainissement non collectif existante : Selon l agent immobilier, l habitation est seulement équipée. La topographie de la parcelle est. Les constations : Tous les points de production d eaux usées ont été localisés. Les principales constations de terrain mentionnées dans la fiche de diagnostic annexée au présent rapport sont les suivantes : Pour les eaux vannes : 2/22

3 Pour les eaux ménagères : Pour les eaux pluviales : 3/22

4 II. Avis sur la filière diagnostiquée : L arrêté du 27 avril 2012 définit les critères d évaluation de l installation d assainissement non collectif et en particulier les risques d impact environnemental et sanitaire : Au vu de la grille d évaluation, de l ensemble des eaux usées conduit à une installation avec les prescriptions conseillées suivantes : de l ensemble des eaux usées conduit à une installation avec mise aux normes dans un délai de 1 an après signature de l'acte de vente. Le coût estimatif des travaux (avec fourniture, pose et remise en état de l existant) par une entreprise, sous réserve d une étude de filière précise : Coût estimatif des travaux :. * *Estimation approximative n engageant ni la responsabilité de la Codecom ni celle de la Société III. Conclusion : Situation Pas de vente Vente Avis Dressé par le technicien de Nom du technicien Le 4/22

5 IV. Conclusions sur le diagnostic de bon fonctionnement et de bon entretien de l habitation sise: Vu de la réglementation en vigueur, Vu le présent rapport, Le diagnostic a été réalisé sur la base des informations transmises par le propriétaire ou son représentant et sur les constatations visuelles effectuées par le technicien sur les ouvrages accessibles. Le propriétaire reste responsable des vices cachés et informations non divulguées qui pourraient remettre en cause les conclusions du présent rapport. Le SPANC, représenté par Monsieur Gérard NAHANT en qualité de Vice président en chage de l Assainissement non collectif de la Communauté de Communes d Etain conclut : En cas de vente de l immeuble : l avis est Le contrôle doit être daté de moins de 3 ans le jour de la vente (en cas contraire, un nouveau contrôle est effectué à la charge du vendeur). Remarques : L installation incomplète (absence de traitement pour l ensemble des eaux et de prétraitement pour les eaux ménagères) donc non-conforme entraîne une obligation pour le nouveau propriétaire de réaliser des travaux de mise en conformité de l assainissement dans un délai d un an à partir de la signature de l acte de vente (Article L du code la Construction et de l Habitation). Le SPANC de la commune est chargé de veiller à la bonne exécution de ces travaux. Le propriétaire devra formuler une demande d assainissement préalable à l exécution des travaux auprès du SPANC, qui émettra un avis sur la conception et le dimensionnement de la filière projetée. Le SPANC procèdera à la vérification de la bonne exécution des travaux d assainissement non collectif avant remblaiement. Fait à Etain, le Le Vice-Président, Gérard NAHANT 5/22

6 Annexes Annexe n 1 : fiche du diagnostic de l assainissement non collectif Annexe n 2 : photos du diagnostic Annexe n 3 : schéma de l installation diagnostiquée Annexe n 4 : réglementation en ANC Annexe n 5 : grille d évaluation de la conformité des filières d assainissement non collectif Annexe n 6 : les filières règlementaires Annexe n 7 : les filières agréées 6/22

7 Annexe n 1 : fiche du diagnostic de l assainissement non collectif 7/22

8 Annexe n 2 : photos du diagnostic Vue générale de l habitation diagnostiquée Regard du bac dégraisseur Vue générale de l installation avec emplacement de la fosse septique et du filtre Regard du filtre bactérien percolateur Evacuation des eaux de la salle de bain Regard de collecte des eaux pluviales arrière droit Annexe n 3 : schéma de l installation diagnostiquée 8/22

9 Annexe n 4 : la réglementation en ANC Définitions : - eaux usées : ensemble des eaux souillées après usage domestique. Elles comprennent les eaux vannes et les eaux ménagères, - eaux vannes : ensemble des eaux souillées issues des toilettes (urines et matières fécales), - eaux ménagères : ensemble des eaux souillées issues de la cuisine, salle de bains, lessive, buanderies, lavabos Les filières ont évolué en fonction des exigences réglementaires vis-à-vis de la protection de l environnement, des connaissances techniques et des retours d expériences. Trois dates sont importantes : 1925, 1982 et En effet, 1925 correspond au premier balbutiement de l assainissement non collectif en France. Avant 1982, le prétraitement des eaux usées était séparé (on distingue la prétraitement des eaux vannes et des eaux ménagères). Après 1982, le prétraitement de l ensemble des eaux usées est assuré dans un même ouvrage : la fosse toutes eaux. schéma type «avant 1982» Eaux vannes : fosse septique, filtre, regard de prélèvement et rejet Eaux ménagères : bac dégraisseur et rejet Eaux pluviales : rejet direct Eaux vannes Fosse septique Filtre (1) Eaux ménagères Bac dégraisseur Eaux pluviales REJET (2) (1) Filtre : filtre à charbons ou filtre à chicanes ou filtre à cheminement lent ou filtre horizontal ou plateau absorbant, sol en place (épandage). (2) Rejet : collecteur communal des eaux pluviales ou fossé ou cours d eau ou puisard (puits perdus ou puits filtrant) schéma type «après 1982» Eaux vannes et eaux ménagères : fosse toutes eaux, champs d épandage et rejet Eaux vannes Eaux ménagères Fosse toutes eaux Champs d épandage (3) REJET (4) (3) Champs d épandage : Tranchées d infiltration ou filtre à sable ou filtre bactérien percolateur ou filière compacte (4) Rejet : collecteur communal des eaux pluviales ou fossé ou cours d eau ou puits d infiltration. 9/22

10 Rappels : Pourquoi un diagnostic des installations existantes? Références règlementaires : Loi sur l eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 Arrêtés du 7 septembre 2009 relatifs aux prescriptions techniques et aux modalités de contrôle Loi Grenelle 2 du 12 juillet 2010 Article L du Code Général des Collectivités Territoriales) Article L du Code de la Santé Publique La réglementation impose un diagnostic de bon fonctionnement et de bon entretien pour le 31 décembre 2012 au plus tard. Ce contrôle sera inclus dans l acte de vente dès 2011 et doit avoir moins de 3 ans (disposition du Grenelle 2). L objectif de ce diagnostic est principalement de pouvoir répondre à l obligation de remettre, à partir de 2011, lors de la vente d une maison, le diagnostic du système d assainissement à l acheteur éventuel et d améliorer le fonctionnement des installations existantes pour limiter les rejets polluants dans les milieux récepteurs. Ce diagnostic est fourni par le SPANC aux notaires ou agences immobilières et permet d apprécier les conformités techniques et environnementale ou sanitaire de l installation existante. Qui est concerné par le diagnostic? Le diagnostic concerne : - les habitations (équipées ou non d un dispositif d assainissement non collectif) en zone d assainissement non collectif, - les habitations en zone d assainissement collectif, non raccordées à l assainissement collectif. Qu est-ce-que la non-conformité au vu de l arrêté du 27 avril 2012? Installation complète : C est une installation d assainissement ou un ensemble d ouvrages permettant de prétraiter et de traiter l ensemble des eaux usées domestiques de l immeuble auquel elle s y rattache. Installation non-conforme : Les installations existantes sont considérées non conformes dans les cas suivants : a) Installations présentant des dangers pour la santé des personnes ; b) Installations présentant un risque avéré de pollution de l environnement ; c) Installations incomplètes ou significativement sous-dimensionnées ou présentant des dysfonctionnements majeurs. Pour les cas de non-conformité prévus aux a et b de l alinéa précédent, la commune précise les travaux nécessaires, à réaliser sous quatre ans, pour éliminer les dangers pour la santé des personnes et les risques avérés de pollution de l environnement. Pour les cas de non-conformité prévus au c, la commune identifie les travaux nécessaires à la mise en conformité des installations. [ ] Les critères d évaluation des installations sont précisés à l annexe II du présent arrêté. Les délais de réalisation des travaux pour les installations existantes non-conformes, présentant ou non des risques avérés de pollution de l'environnement ou des dangers pour la santé En cas de vente immobilière, dans les cas de non-conformité prévus aux a, b et c, les travaux sont réalisés au plus tard dans un délai d un an après la signature de l acte de vente. Pour les installations présentant un défaut d entretien ou une usure de l un de leurs éléments constitutifs, la commune délivre des recommandations afin d améliorer leur fonctionnement. En cas de vente, la durée de 10/22

11 validité de trois ans de ce rapport de visite, fixée à l article L du code de la santé publique, s applique à compter de la date de réalisation du contrôle. Le délai de réalisation des travaux demandés au propriétaire de l installation par la commune court à compter de la date de notification du document établi par la commune qui liste les travaux. Le maire peut raccourcir ce délai selon le degré d importance du risque, en application de l article L du code général des collectivités territoriales. Article L du CGCT Modifié par LOI n du 12 juillet articles. 159 et 161 I.-Les communes sont compétentes en matière d'assainissement des eaux usées. Dans ce cadre, elles établissent un schéma d'assainissement collectif comprenant, avant la fin de l'année 2013, un descriptif détaillé des ouvrages de collecte et de transport des eaux usées. Ce descriptif est mis à jour selon une périodicité fixée par décret afin de prendre en compte les travaux réalisés sur ces ouvrages. II.-Les communes assurent le contrôle des raccordements au réseau public de collecte, la collecte, le transport et l'épuration des eaux usées, ainsi que l'élimination des boues produites. Elles peuvent également, à la demande des propriétaires, assurer les travaux de mise en conformité des ouvrages visés à l'article L du code de la santé publique, depuis le bas des colonnes descendantes des constructions jusqu'à la partie publique du branchement, et les travaux de suppression ou d'obturation des fosses et autres installations de même nature à l'occasion du raccordement de l'immeuble. L'étendue des prestations afférentes aux services d'assainissement municipaux et les délais dans lesquels ces prestations doivent être effectivement assurées sont fixés par décret en Conseil d'etat, en fonction des caractéristiques des communes et notamment de l'importance des populations totales agglomérées et saisonnières. III. - Pour les immeubles non raccordés au réseau public de collecte, la commune assure le contrôle des installations d'assainissement non collectif. Cette mission consiste : 1 Dans le cas des installations neuves ou à réhabiliter, en un examen préalable de la conception joint, s'il y a lieu, à tout dépôt de demande de permis de construire ou d'aménager et en une vérification de l'exécution. A l'issue du contrôle, la commune établit un document qui évalue la conformité de l'installation au regard des prescriptions réglementaires ; 2 Dans le cas des autres installations, en une vérification du fonctionnement et de l'entretien.a l'issue du contrôle, la commune établit un document précisant les travaux à réaliser pour éliminer les dangers pour la santé des personnes et les risques avérés de pollution de l'environnement. Les modalités d'exécution de la mission de contrôle, les critères d'évaluation de la conformité, les critères d'évaluation des dangers pour la santé et des risques de pollution de l'environnement, ainsi que le contenu du document remis au propriétaire à l'issue du contrôle sont définis par un arrêté des ministres chargés de l'intérieur, de la santé, de l'environnement et du logement. Les communes déterminent la date à laquelle elles procèdent au contrôle des installations d'assainissement non collectif ; elles effectuent ce contrôle au plus tard le 31 décembre 2012, puis selon une périodicité qui ne peut pas excéder dix ans. Elles peuvent assurer, avec l'accord écrit du propriétaire, l'entretien, les travaux de réalisation et les travaux de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif prescrits dans le document de contrôle. Elles peuvent en outre assurer le traitement des matières de vidanges issues des installations d'assainissement non collectif. Elles peuvent fixer des prescriptions techniques, notamment pour l'étude des sols ou le choix de la filière, en vue de l'implantation ou de la réhabilitation d'un dispositif d'assainissement non collectif. Les dispositifs de traitement destinés à être intégrés dans des installations d'assainissement non collectif recevant des eaux usées domestiques ou assimilées au sens de l'article L du code de l'environnement et n'entrant pas dans la catégorie des installations avec traitement par le sol font l'objet d'un agrément délivré par les ministres chargés de l'environnement et de la santé. 11/22

12 Article L du Code de la Santé Publique Modifié par LOI n du 12 juillet art. 160 Lors de la vente de tout ou partie d'un immeuble à usage d'habitation non raccordé au réseau public de collecte des eaux usées, le document établi à l'issue du contrôle des installations d'assainissement non collectif effectué dans les conditions prévues au II de l'article L du présent code et daté de moins de trois ans au moment de la signature de l'acte de vente est joint au dossier de diagnostic technique prévu aux articles L et L du code de la construction et de l'habitation. Si le contrôle des installations d'assainissement non collectif effectué dans les conditions prévues au II de l'article L du présent code est daté de plus de trois ans ou inexistant, sa réalisation est à la charge du vendeur. Article L271-4 du code de la construction et de l habitation Modifié par LOI n du 12 juillet art. 160 I. - En cas de vente de tout ou partie d'un immeuble bâti, un dossier de diagnostic technique, fourni par le vendeur, est annexé à la promesse de vente ou, à défaut de promesse, à l'acte authentique de vente. En cas de vente publique, le dossier de diagnostic technique est annexé au cahier des charges. Le dossier de diagnostic technique comprend, dans les conditions définies par les dispositions qui les régissent, les documents suivants : 1 Le constat de risque d'exposition au plomb prévu aux articles L et L du code de la santé publique ; 2 L'état mentionnant la présence ou l'absence de matériaux ou produits contenant de l'amiante prévu à l'article L du même code ; 3 L'état relatif à la présence de termites dans le bâtiment prévu à l'article L du présent code ; 4 L'état de l'installation intérieure de gaz prévu à l'article L du présent code ; 5 Dans les zones mentionnées au I de l'article L du code de l'environnement, l'état des risques naturels et technologiques prévu au deuxième alinéa du I du même article ; 6 Le diagnostic de performance énergétique prévu à l'article L du présent code ; 7 L'état de l'installation intérieure d'électricité prévu à l'article L ; 8 Le document établi à l'issue du contrôle des installations d'assainissement non collectif mentionné à l'article L du code de la santé publique. Les documents mentionnés aux 1, 4 et 7 ne sont requis que pour les immeubles ou parties d'immeuble à usage d'habitation. Le document mentionné au 6 n'est pas requis en cas de vente d'un immeuble à construire visée à l'article L Lorsque les locaux faisant l'objet de la vente sont soumis aux dispositions de la loi n du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis ou appartiennent à des personnes titulaires de droits réels immobiliers sur les locaux ou à des titulaires de parts donnant droit ou non à l'attribution ou à la jouissance en propriété des locaux, le document mentionné au 1 porte exclusivement sur la partie privative de l'immeuble affectée au logement et les documents mentionnés au 3, 4 et 7 sur la partie privative du lot. II. - En l'absence, lors de la signature de l'acte authentique de vente, d'un des documents mentionnés aux 1, 2, 3, 4, 7 et 8 du I en cours de validité, le vendeur ne peut pas s'exonérer de la garantie des vices cachés correspondante. En l'absence, lors de la signature de l'acte authentique de vente, du document mentionné au 5 du I, l'acquéreur peut poursuivre la résolution du contrat ou demander au juge une diminution du prix. En cas de non-conformité de l'installation d'assainissement non collectif lors de la signature de l'acte authentique de vente, l'acquéreur fait procéder aux travaux de mise en conformité dans un délai d'un an après l'acte de vente. L'acquéreur ne peut se prévaloir à l'encontre du propriétaire des informations contenues dans le diagnostic de performance énergétique qui n'a qu'une valeur informative. 12/22

13 Annexe n 5 : Grille d évaluation de la conformité des filières d assainissement non collectif Logigramme de décision Absence totale d installation Défaut de sécurité sanitaire et/ou défaut de structure ou de fermeture des ouvrages Installation, incomplète, sousdimensionnée ou dysfonctionnements majeurs si oui si oui si oui et vente si oui sans vente TRAVAUX OBLIGATOIRES dans les plus brefs délais TRAVAUX OBLIGATOIRES dans un délai de 4 ans et 1 an en cas de vente Délai pouvant être réduit selon le degré d importance du risque si oui Installation placée en zone à enjeux sanitaire ou environnemental si non Installation présentant des défauts d entretien ou d usure si oui PAS de TRAVAUX OBLIGATOIRES Recommandations pour améliorer l installation 13/22

14 Annexe n 6 : les filières règlementaires 14/22

15 Annexe n 7 : les filières agréées Filière type filtre compact (fosse toutes eaux suivie d un filtre épurateur) : Liste mise à jour au 29 mars 2012 Pour tout complément d information consulter le site interministériel : Communauté de Communes du Pays d Etain Diagnostic ANC 15/22

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17 Filière type micro station d épuration à boue activée ou culture libre : Liste mise à jour au 29 mars 2012 Pour tout complément d information consulter le site interministériel : 17/22

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19 Filière type micro station d épuration à culture fixée : 19/22

20 20/22

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22 Filière type filtre planté de roseaux : 22/22