ELECTION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL A LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "ELECTION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL A LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE"

Transcription

1 Liste présentée par le syndicat CFDT Interco Groupe hiérarchique 3 : 1 - RENAUD Annick Rédacteur Mairie d Aizenay 2 - GIRARD Jean Pierre Rédacteur Mairie de Luçon 3 - PELLOQUIN Guillaume Educateur des APS de 2 ème La Roche sur Yon Agglomération 4 - BRETHOME Roselyne Rédacteur Mairie de Dompierre sur Yon 5 - CADUC Anne Animateur Mairie d Olonne sur Mer 6 - DELAHOUSSE Christine Rédacteur Mairie de l Ile d Olonne 7 - ROBIN Dominique Technicien territorial Mairie de Jard sur Mer 8 - FAIVRE Sylvie Rédacteur Mairie de St Hilaire la Forêt 1 - VERDON Marie Dominique Rédacteur Communauté de communes Vendée- Sèvre-Autise 2 - RAYNEAU Christophe Rédacteur Mairie de Fontenay le Comte 3 - PINEAU Joël Educateur des APS Communauté de communes du Pays de Fontenay le Comte 4 - JOUSSÉ Pascal Rédacteur Mairie de St Hilaire de Riez 5 - MAZOUÉ Chantal Rédacteur La Roche sur Yon Vendée Habitat 6 - CADUC Pascal Animateur Mairie de l Ile d Olonne 7 - COUTON Loren Rédacteur Mairie de Mouilleron le Captif 8 - RIBREAU Béatrice Technicien Mairie de Fontenay le Comte 9 - TESTAU Jean-Luc Assistant de conservation principal de 2 ème Mairie de Challans 10 - JOUBERT Jacqueline Rédacteur Mairie de St Gilles Croix de Vie 11 - BONNEAU Stéphane Educateur des APS principal de 2 ème Communauté de communes du Pays de Fontenay le Comte 12 - GIRARDOT Véronique Rédacteur La Roche Sur Yon Agglomération 13 - GUILBAUD Maryline Rédacteur Mairie de Palluau 14 - ROCKER Bruno Assistant spécialisé d enseignement artistique Syndicat Mixte Ecole Musique de St Jean 15 - POMMERET Isabelle Animateur Mairie de Landeronde 16 - GABILLEAU Yann Animateur Mairie de l Ile d Yeu 17 - MICHEAU Marianne Rédacteur Syndicat Mixte des Pays du Talmondais, des Achards, du Mareuillais et du Moutierrois PELLETREAU CHAIGNE 18 - Laurence Educateur principal de jeunes enfants La Roche Sur Yon Agglomération 19 - BARON Laurence Educateur principal de jeunes enfants La Roche Sur Yon Agglomération 20 - SARTHOU Isabelle Educateur principal de jeunes enfants Communauté de Communes des Olonnes

2 Groupe hiérarchique 3 : Liste présentée par le syndicat CGT Collectivi ivité 1 - MONIER Hervé Animateur territorial Mairie du Château d Olonne 2 - GUILBAUD Didier Technicien Mairie de l Epine 3 - ANGIBAUD Laurence Rédacteur Mairie de St Gilles Croix de Vie 4 - MORIN Gilles Rédacteur Mairie du Château d Olonne 5 - GIRARD Alexandra Rédacteur Communauté de communes du Pays de St Gilles Croix de Vie 6 - PRINCET Xavier Technicien Communauté de communes du Pays de St Gilles Croix de Vie 1 - RAIMBERT Nathalie Rédacteur Mairie d Olonne sur Mer 2 - PREAUD Jean-Michel Technicien Mairie de Givrand 3 - PONTOIZEAU Christian Technicien Mairie de Mouilleron le Captif 4 - EHRET Anne Assistant de conservation principal de 1 ère Mairie de Challans 5 - GALLAIS Emilie Educateur de jeunes enfants La Roche sur Yon Agglomération 6 - COURANT Isabelle Educateur principal de jeunes enfants La Roche sur Yon Agglomération

3 Liste présentée par le syndicat FA-FPT Vendée Groupe hiérarchique 3 : 1 - GUILBAUD Sidonie Rédacteur Mairie de Rosnay 2 - CLEN Maryse Rédacteur Mairie de la Tranche sur Mer 1 - LE DOUARAN Muriel Rédacteur principal de 1ère Mairie de Vouvant 2 - MAUPETIT-JOURDAIN Sylvie Rédacteur principal de 1ère Mairie de St Sulpice en Pareds 3 - HALGAND Christelle Rédacteur principal de 1ère Mairie de la Meilleraie-Tillay 4 - TURCAUD Christine Rédacteur principal de 2ème Mairie de la Chataigneraie 5 - IMBERT Véronique Rédacteur principal de 1ère Mairie de St Laurent de la Salle 6 - CORNIERE Véronique Rédacteur principal de 1ère Mairie de Chasnais 7 - PERREAU Agnès Rédacteur principal de 1ère Mairie de la Tranche sur Mer 8 - REVERSEAU Ségolène Rédacteur principal de 1ère Mairie de Thorigny

4 Groupe hiérarchique 3 : Liste présentée par le syndicat Sud CT Solidaires Fonction Publique 1 - MARAIS Célia Rédacteur Mairie de Fontenay le Comte 2 - LEGUERN- BOUTIN Karine Rédacteur Communauté de Communes du Pays Moutierrois Groupe hiérarchique 1 - COCHARD Christophe Technicien Mairie de Fontenay le Comte 2 - RABALLAND Christine Assistant de conservation principal de 1 ère Mairie de Saint Jean 3 - TIBERGHIEN Delphine Assistant socio-éducatif Mairie de Fontenay le Comte 4 - THUAL Fabienne Educateur principal de jeunes enfants La Roche sur Yon Agglomération 5 - RAMBAUD FAURE Nelly Rédacteur principal 1 ère Mairie des Clouzeaux 6 - PITON Laurence Assistant de conservation principal 2 ème La Roche sur Yon Agglomération 7 - LOUKA Flavie Technicien principal 2 ème LA Roche sur Yon SyDEV 8 - AUDOUIN LAFONTAINE Isabelle Educateur de jeunes enfants La Roche sur Yon Agglomération

5 Liste présentée par le syndicat Fédération UNSA Territoriaux 1 - MICHON Christophe 2 - DAIGRE- HURTEAUD Béatrice 3 - COUSSI Sylvain 4 - LAURES Marie-Catherine 5 - DELERCE Joanne 6 - BLANCHARD Jean-Christophe 7 - DELANOE Véronique 8 - FAIVRE Aurélien 9 - DENAIRE Patrick 10 - DUQUESNE Nicolas Mairie de Chantonnay Communauté de communes des Olonnes Mairie de Fontenay le Comte Mairie de Luçon Communauté de Communes du Pays de Ste Hermine Communauté de communes des Olonnes Mairie de Fontenay le Comte

Nom Prénom chapter. Repas seul

Nom Prénom chapter. Repas seul Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART

Plus en détail

LISTE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2012

LISTE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2012 VENDEE LOGEMENT esh LISTE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2012 MARCHES DE TRAVAUX 2012 Opération Date d'attribution LOT Attributaire Code Postal et Ville Montant HT TRAITEMENT ANTI-TERMITES CALLISTO SYSTEM 47310

Plus en détail

COMPTE RENDU Conseil d Administration du 18 mars 2013 à la CCI Vendée

COMPTE RENDU Conseil d Administration du 18 mars 2013 à la CCI Vendée COMPTE RENDU Conseil d Administration du 18 mars 2013 à la CCI Vendée Etaient présents : Membres du C.A. : - PRAUD Jean-Paul, ACC Challans - BOSSIS Elodie, ACE Aubigny - BROCHARD Jean-Marie, Fontenay Action

Plus en détail

2 Tirage au sort du Jury de Cour d Assises. 3 SyDEV - Travaux neufs d éclairage rue du Petit Beauregard

2 Tirage au sort du Jury de Cour d Assises. 3 SyDEV - Travaux neufs d éclairage rue du Petit Beauregard REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE LA VENDEE ARRONDISSEMENT DES SABLES D OLONNE CANTON DE SAINT HILAIRE DE RIEZ COMMUNE DE LE FENOUILLER Compte rendu du Conseil municipal Séance du 22 juin 2015 Date de

Plus en détail

COMPTE RENDU Conseil d Administration du 13 mai 2013 à la CCI Vendée

COMPTE RENDU Conseil d Administration du 13 mai 2013 à la CCI Vendée COMPTE RENDU Conseil d Administration du 13 mai 2013 à la CCI Vendée Etaient présents : Membres du C.A. : - PRAUD Jean-Paul, ACC Challans - BOSSIS Elodie, ACE Aubigny - BROCHARD Jean-Marie, Fontenay Action

Plus en détail

12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04

12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04 POUR TOUS Par filière Restaurateurs Débits de boissons Hébergeurs Activités de pleine nature 12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04 Lieux de visite et sites culturels THEMATIQUE : COMMERCIAL REFERENCEMENT

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 décembre 2014 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI dix neuf décembre deux mille quatorze LE CONSEIL MUNICIPAL

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 avril 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt trois avril deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville

Plus en détail

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE»

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE» Une entreprise qui arbore le logo «Un Habitat Facile à Vivre» est une entreprise qui a reçu le droit d utiliser la marque pendant trois années, sous réserve de respecter de nombreux engagements. C est

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 21/12/2010 Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT, Séance du lundi 20 décembre 2010 D -20100712

Plus en détail

40 1 ELXIR DE CHARTREUSE 1602 41 1 ELXIR DE CHARTREUSE 0925 42 1 CONTRâLE TECHNIQUE 3034 43 PORTE VELO 1480 44 1 BOITE OUTILS 0945 45 1 NIVEAU 1158

40 1 ELXIR DE CHARTREUSE 1602 41 1 ELXIR DE CHARTREUSE 0925 42 1 CONTRâLE TECHNIQUE 3034 43 PORTE VELO 1480 44 1 BOITE OUTILS 0945 45 1 NIVEAU 1158 LOT TOMBOLA APASH Nø du ticket 1 1 PAIRE DE SKI 0710 2 1 PAIRE DE SKI 0312 3 1 PAIRE DE SKI 1520 4 1 SURF 0186 5 1 SURF 1579 6 1 BLOUSON ROSSIGNOL 0869 7 1 BLOUSON ROSSIGNOL 0464 8 1 CHEQUE CADEAU POUR

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 juin 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt quatre juin deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville

Plus en détail

COMPTE RENDU CAP LOCALE DU 15 DECEMBRE 2014 MUTATIONS CATÉGORIE B et C (gestion publique et filière fiscale) POUR LE 1 ER JANVIER ET 1 ER MARS 2015

COMPTE RENDU CAP LOCALE DU 15 DECEMBRE 2014 MUTATIONS CATÉGORIE B et C (gestion publique et filière fiscale) POUR LE 1 ER JANVIER ET 1 ER MARS 2015 COMPTE RENDU CAP LOCALE DU 15 DECEMBRE 2014 MUTATIONS CATÉGORIE B et C (gestion publique et filière fiscale) POUR LE 1 ER JANVIER ET 1 ER MARS 2015 Le département affiche un déficit de 18,30 sur les 2

Plus en détail

AVIS D INFORMATION. LISTE DES DECISIONS DES MARCHES SIGNES DU MOIS DE janvier 2015

AVIS D INFORMATION. LISTE DES DECISIONS DES MARCHES SIGNES DU MOIS DE janvier 2015 POUVOIR ADJUDICATEUR OFFICE PUBLIC DE L HABITAT VENDEE HABITAT Etablissement Public Industriel et Commercial Représenté par Madame Françoise DOTEAU en sa qualité de Directeur Général 28 rue Benjamin Franklin

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 avril 2015 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt quatre avril deux mille quinze LE CONSEIL MUNICIPAL de la

Plus en détail

Equipe de campagne. Mardi 4 juin 2013 Jolis Mômes (9 e ) Directeurs de campagne

Equipe de campagne. Mardi 4 juin 2013 Jolis Mômes (9 e ) Directeurs de campagne Equipe de campagne d Anne Hidalgo Mardi 4 juin 2013 Jolis Mômes (9 e ) Directeurs de campagne Rémi FERAUD Maire du 10 e et Premier Secrétaire du PS Parisien Jean-Louis MISSIKA Adjoint au Maire de Paris

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié

Plus en détail

MARCHES DE FOURNITURES 2014

MARCHES DE FOURNITURES 2014 MARCHES DE FOURNITURES 2014 Objet du Marché Date Attribution N du lot Lot Attributaire Code Postal - Ville Montant Acquisition d'un logiciel de Lecture Automatique de Document 01/04/2014 Unique BELINK

Plus en détail

Aménagement Développement Tourisme

Aménagement Développement Tourisme Aménagement Développement Tourisme Editos Dynamisme démographique, diversité des filières d activité, savoir-faire des vendéens, innovations, nouvelles technologies, développement des énergies durables,

Plus en détail

Monsieur Alain JUPPE - Maire

Monsieur Alain JUPPE - Maire EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 28/05/13 Reçu en Préfecture le : 04/06/13 CERTIFIÉ EXACT, Séance du lundi 27 mai 2013 D - 2 0

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 2 FEVRIER 2011 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE QUI S EST TENUE A SAINT CYR DES GÂTS

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 2 FEVRIER 2011 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE QUI S EST TENUE A SAINT CYR DES GÂTS PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 2 FEVRIER 2011 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE QUI S EST TENUE A SAINT CYR DES GÂTS L an deux mil onze, le 2 février à 20h30. Les Délégués Titulaires du Conseil de la Communauté

Plus en détail

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE»

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE» Une entreprise qui arbore le logo «Un Habitat Facile à Vivre» est une entreprise qui a reçu le droit d utiliser la marque pendant trois années, sous réserve de respecter de nombreux engagements. C est

Plus en détail

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE»

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE» Une entreprise qui arbore le logo «Un Habitat Facile à Vivre» est une entreprise qui a reçu le droit d utiliser la marque pendant trois années, sous réserve de respecter de nombreux engagements. C est

Plus en détail

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE» DATE DE MISE A JOUR : 12 JUILLET 2011

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE» DATE DE MISE A JOUR : 12 JUILLET 2011 DATE DE MISE A JOUR : 12 JUILLET 2011 Une entreprise qui arbore le logo «Un Habitat Facile à Vivre» est une entreprise qui a reçu le droit d utiliser la marque pendant trois années, sous réserve de respecter

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS ISSN 0984-2543 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 2009/37 Document affiché en préfecture le 18 août 2009 1 SOMMAIRE DU RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 2009/37 Document affiché en préfecture le 18 août

Plus en détail

vendredi 9 avril 2010

vendredi 9 avril 2010 2 nde séance d installation Le Conseil régional des Pays de la Loire en ordre de marche vendredi 9 avril 2010 Photo Ouest Médias pour la Région Pays de la Loire Dossier de presse Communiqué de synthèse

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié

Plus en détail

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE VILLE DE NOUMEA SECRETARIAT GENERAL CELLULE DU CONSEIL MUNICIPAL FJ W 20/43 r ' 3Lr l~c.;' NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET Désignation de deux représentants de la Ville au sein de la commission foncière

Plus en détail

Aux quatre coins de la France. AFB-Société Aveyronnaise de Fabrication Bois SARL Monsieur Boutefeu 9, rue Gardou /ZA des Calsades 12340 Bozouls 05 65 48 15 61 sarl.afb@wanadoo.fr Escaliers Jean-Michel

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS ISSN 0984-2543 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS ARRETES PREFECTAURAUX ATTRIBUANT DES DECORATIONS PROMOTIONS JUILLET 2004 N 2004/26 Document affiché en préfecture le 27 Décembre 2004 ARRETES PREFECTAURAUX

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE

REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE Préambule : Le présent règlement intérieur a pour objet de fixer, dans le cadre des lois et règlements

Plus en détail

Contacts INDEX FORT... 6 FOUILLEN... 3 FOURNIER... 5 A ALBERTI... 5 ALLAIRE... 4 APPRENTISSAGE... 6 GSM... 4

Contacts INDEX FORT... 6 FOUILLEN... 3 FOURNIER... 5 A ALBERTI... 5 ALLAIRE... 4 APPRENTISSAGE... 6 GSM... 4 INDEX A ALBERTI... 5 ALLAIRE... 4 APPRENTISSAGE... 6 B BALLET... 7 BARRIQUAND... 6 BEHIN... 6 BERTRAND... 5 BORNIGAL... 5 BOUABDALLAH... 4 BOUFFLET... 2 BRAULE... 7 BRENNEVAL... 5 BUTC... 5 C CAC... 3

Plus en détail

Compagnie d assurance dommages pour les professionnels et les entreprises. compagnie d assurance au service des courtiers

Compagnie d assurance dommages pour les professionnels et les entreprises. compagnie d assurance au service des courtiers Compagnie d assurance dommages pour les professionnels et les entreprises compagnie d assurance au service des courtiers Axeria iard est une compagnie d assurance française spécialisée dans l assurance

Plus en détail

Conférence de presse de présentation de la mission «création et internet» jeudi 3 septembre 2009

Conférence de presse de présentation de la mission «création et internet» jeudi 3 septembre 2009 Conférence de presse de présentation de la mission «création et internet» jeudi 3 septembre 2009 Contacts presse Cabinet du Ministre Conseillère communication et relations publiques Béatrice Mottier Tél

Plus en détail

Compagnie d assurance dommages pour les professionnels et les entreprises COMPAGNIE D ASSURANCE AU SERVICE DES COURTIERS

Compagnie d assurance dommages pour les professionnels et les entreprises COMPAGNIE D ASSURANCE AU SERVICE DES COURTIERS Compagnie d assurance dommages pour les professionnels et les entreprises COMPAGNIE D ASSURANCE AU SERVICE DES COURTIERS Axeria iard est une compagnie d assurance française spécialisée dans l assurance

Plus en détail

Compagnie d assurance dommages pour les professionnels et les entreprises COMPAGNIE D ASSURANCE AU SERVICE DES COURTIERS

Compagnie d assurance dommages pour les professionnels et les entreprises COMPAGNIE D ASSURANCE AU SERVICE DES COURTIERS Compagnie d assurance dommages pour les professionnels et les entreprises COMPAGNIE D ASSURANCE AU SERVICE DES COURTIERS Axeria iard est une compagnie d assurance française spécialisée dans l assurance

Plus en détail

RELEVE DE CONCLUSION

RELEVE DE CONCLUSION Direction Vie Citoyenne Service Vie Participative CONSEIL DE QUARTIER Tour-Chabot / Gavacherie Du 2 mars 2006 RELEVE DE CONCLUSION PRESENTS : Elus municipaux : Alain BAUDIN, Maire de Niort, Rodolphe CHALLET,

Plus en détail

VILLE D'APT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL --------------------------

VILLE D'APT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL -------------------------- VILLE D'APT REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL -------------------------- PP/MG ( V A U C L U S E ) N 001778 Service Finances - Réaménagement 5 emprunts Caisse

Plus en détail

Appel à projet DanseS en chantier 2015 «Chantiers en cours»

Appel à projet DanseS en chantier 2015 «Chantiers en cours» Appel à projet DanseS en chantier 2015 «Chantiers en cours» Vous êtes une compagnie professionnelle de danse contemporaine. Vous avez entre 3 et 7 créations à votre «actif». Vous travaillez actuellement

Plus en détail

Abattage-élagage arbres. Charpentier bois. Antennes (vente-installation) Carreleur-faïence. Chaudronnerie-tuyauterie

Abattage-élagage arbres. Charpentier bois. Antennes (vente-installation) Carreleur-faïence. Chaudronnerie-tuyauterie Abattage-élagage arbres LORMEAU Wilfrid 69 route des plantes, l'ecquemardière Tel : 02.40.39.41.55 Antennes (vente-installation) PELLERIN Eric 28 chemin des Bahuchets Tel : 02.40.21.00.62 / 06.61.81.99.00

Plus en détail

Observatoire des discriminations Avril 2006. Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière?

Observatoire des discriminations Avril 2006. Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière? Observatoire des discriminations Avril 2006 Jean-François Amadieu En collaboration avec Sylvain Giry Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière? -Une analyse des enquêtes emploi

Plus en détail

PROCES VERBAL SOMMAIRE

PROCES VERBAL SOMMAIRE PROCES VERBAL SOMMAIRE L'an deux mille sept, le lundi 24 septembre à 19 heures, le Conseil de la Communauté de communes des deux Rives de la Seine, légalement convoqué, s'est réuni en son siège, en séance

Plus en détail

Conseil de Communauté du 18 juin 2014 COMPTE RENDU

Conseil de Communauté du 18 juin 2014 COMPTE RENDU Conseil de Communauté du 18 juin 2014 COMPTE RENDU Étaient présents : Michel BONNIER, Denise BONDOUX, Claude THOLLET, Christiane BOUTEILLE, Philippe BONNIER, Joël GUINAND, Jean Claude PICARD, Patrick HERRERO,

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS N 98 DU 9 DECEMBRE 2009 DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES 13 I-7-09 INSTRUCTION DU 16 NOVEMBRE 2009 MOUVEMENT DU PERSONNEL CATEGORIE B CONTROLEURS - ANNEE 2009 - NOR

Plus en détail

LE DOSSIER DU PATIENT EN PEDICURIE-PODOLOGIE MAI 2001. Service des recommandations et références professionnelles

LE DOSSIER DU PATIENT EN PEDICURIE-PODOLOGIE MAI 2001. Service des recommandations et références professionnelles LE DOSSIER DU PATIENT EN PEDICURIE-PODOLOGIE MAI 2001 Service des recommandations et références professionnelles Les recommandations pour la pratique clinique sur le thème «Dossier du patient en pédicuriepodologie»

Plus en détail

EXAMEN PROFESSIONNEL D ADJOINT TECHNIQUE DE 1ERE CLASSE Spécialité «Bâtiment, Travaux Publics, Voirie, Réseaux Divers»

EXAMEN PROFESSIONNEL D ADJOINT TECHNIQUE DE 1ERE CLASSE Spécialité «Bâtiment, Travaux Publics, Voirie, Réseaux Divers» EXAMEN PROFESSIONNEL D ADJOINT TECHNIQUE DE 1ERE CLASSE Spécialité «Bâtiment, Travaux Publics, Voirie, Réseaux Divers» Réunion du jury du 27 juin 2014 Liste des candidats admis EXAMEN PROFESSIONNEL NOM

Plus en détail

COMPOSITION DU BUREAU DE LA CHAMBRE RÉGIONALE suite à l assemblée générale d installation du 18 novembre 2010

COMPOSITION DU BUREAU DE LA CHAMBRE RÉGIONALE suite à l assemblée générale d installation du 18 novembre 2010 COMPOSITION DU BUREAU DE LA CHAMBRE RÉGIONALE suite à l assemblée générale d installation du 18 novembre 2010 Fonction Prénom & Nom Métier Département Président CHOQUET Jean-Claude Boulangerie 44 1 er

Plus en détail

Les actions 2013 et les perspectives 2014. Renouvellement du Conseil d Administration

Les actions 2013 et les perspectives 2014. Renouvellement du Conseil d Administration Assemblée Générale Le 25 juin 2014 Bilan moral du Président Bilan de l activité 2013 Rapport financier 2013 Les actions 2013 et les perspectives 2014 Renouvellement du Conseil d Administration MEMO 2012

Plus en détail

N 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI

N 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI N 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 26 juin 2013. PROPOSITION DE LOI tendant à ne pas intégrer la prestation

Plus en détail

A89 2 es Rencontres d affaires

A89 2 es Rencontres d affaires A89 2 es Rencontres d affaires Santé, bien-être, luxe, agroalimentaire, nutrition 5 mars 2015 - Pôle Interconsulaire Dordogne A89 2 es Rencontres d affaires Secteurs santé, bien-être, luxe, agroalimentaire,

Plus en détail

N 711 ASSEMBLÉE NATIONALE

N 711 ASSEMBLÉE NATIONALE Document mis en distribution le 26 février 2008 N 711 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 7 février 2008. PROPOSITION

Plus en détail

Une banque coopérative solide engagée dans sa région. Victor Hamon Président du Conseil d Orientation et de Surveillance

Une banque coopérative solide engagée dans sa région. Victor Hamon Président du Conseil d Orientation et de Surveillance 2012 CAISSE D EPARGNE : UNE BANQUE ENGAGÉE DANS SA RÉGION LA BANQUE. NOUVELLE DÉFINITION. LE MESSAGE DES PRÉSIDENTS Victor Hamon Président du Conseil d Orientation et de Surveillance Jean-Marc Carcelès

Plus en détail

Monsieur Didier IDES, Maire de SAUVIGNY le BOIS, accueille et souhaite la bienvenue au Conseil Communautaire.

Monsieur Didier IDES, Maire de SAUVIGNY le BOIS, accueille et souhaite la bienvenue au Conseil Communautaire. Communauté de Communes AVALLON-VÉZELAY-MORVAN Compte-rendu du Conseil Communautaire Mardi 20 mai 2014 A la salle du groupe scolaire de SAUVIGNY le BOIS Le 20 mai 2014, à 18 heures 30 le Conseil Communautaire,

Plus en détail

UNE URGENCE UNE QUESTION UNE INTERROGATION QUI CONSULTER? QUI FAIT QUOI?

UNE URGENCE UNE QUESTION UNE INTERROGATION QUI CONSULTER? QUI FAIT QUOI? 81 rue de Normandie Repentigny (Québec) J6A 7B3 Téléphone : 450 492-9400 poste 4360 Télécopie : 450 492-3728 ressourcesmatérielles@csaffluents.qc.ca UNE URGENCE UNE QUESTION UNE INTERROGATION QUI CONSULTER?

Plus en détail

La planification des besoins en ressources humaines permet aux entreprises :

La planification des besoins en ressources humaines permet aux entreprises : Une bonne planification permet d établir les projections relatives aux besoins de maind œuvre des différents secteurs de votre entreprise. Vous pourrez ainsi compter sur des employés qualifiés, compétents

Plus en détail

LISTE DES ADRESSES UTILES

LISTE DES ADRESSES UTILES LISTE DES ADRESSES UTILES LISTE DES AIDES A LA CREATION ET REPRISE D ENTREPRISE MAJ 26 JUIN 2009-1/32 LISTE DES ADRESSES UTILES Pour gagner du temps et contacter les bons interlocuteurs AGEFICE : 02.51.62.63.12

Plus en détail

LE FACTEUR HUMAIN DANS L ACCOMPAGNEMENT DES TRANSMISSIONS / REPRISES D ENTREPRISE

LE FACTEUR HUMAIN DANS L ACCOMPAGNEMENT DES TRANSMISSIONS / REPRISES D ENTREPRISE LE FACTEUR HUMAIN DANS L ACCOMPAGNEMENT DES TRANSMISSIONS / REPRISES D ENTREPRISE POURQUOI EST-CE IMPORTANT? COMMENT MIEUX LE PRENDRE EN COMPTE? Ce document présente un état des lieux critique sur la prise

Plus en détail

Convention d entreprise n 87. » du personnel de la société Autoroute du Sud de la France

Convention d entreprise n 87. » du personnel de la société Autoroute du Sud de la France Convention d entreprise n 87 relative au régime collectif et obligatoire de prévoyance «incapacitéinvalidité-décès» du personnel de la Entre la Société Autoroutes du Sud de la France, représentée par M.

Plus en détail

Registre des délibérations Séance du 22 Septembre 2014

Registre des délibérations Séance du 22 Septembre 2014 République Française Département VENDÉE Commune de La Garnache Registre des délibérations Séance du 22 Septembre 2014 L'an 2014 et le 22 Septembre à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette

Plus en détail

ARRONDISSEMENT D'AGEN REGIES, ENTREPRISES, ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENTS HABILITES DANS LE DOMAINE FUNERAIRE

ARRONDISSEMENT D'AGEN REGIES, ENTREPRISES, ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENTS HABILITES DANS LE DOMAINE FUNERAIRE ARRONDISSEMENT D' REGIES, ENTREPRISES, ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENTS HABILITES DANS LE DOMAINE FUNERAIRE SA Pompes funèbres agenaises Guillaume BIDET 1786 avenue de Colmar Tél : 05 53 66 23 77 Fax : 05

Plus en détail

Marchés de travaux. Marchés de fournitures et services. Prestations intellectuelles (Maîtrise d'œuvre)

Marchés de travaux. Marchés de fournitures et services. Prestations intellectuelles (Maîtrise d'œuvre) Marchés de travaux Marchés de fournitures et services Prestations intellectuelles (Maîtrise d'œuvre) OBJET DU MARCHE OBJET DU LOT ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL Date Notification MONTANT DU LOT HT Procédure

Plus en détail

CODE DU SPORTIF. Etre sportif, c est s engager à : Connaître les règles du jeu et s y conformer ; Respecter les décisions de l arbitre ;

CODE DU SPORTIF. Etre sportif, c est s engager à : Connaître les règles du jeu et s y conformer ; Respecter les décisions de l arbitre ; CODE DU SPORTIF Etre sportif, c est s engager à : Connaître les règles du jeu et s y conformer ; Respecter les décisions de l arbitre ; Respecter les adversaires, partenaires et officiels ; Refuser toute

Plus en détail

Réseaux et usages numériques au service des missions des bailleurs sociaux

Réseaux et usages numériques au service des missions des bailleurs sociaux Réseaux et usages numériques au service des missions des bailleurs sociaux Mercredi 6 février 2013 09h30-16h00 72 avenue Pierre Mendès-France - 75013 Paris Salle Auditorium - B 013 Accueil à partir de

Plus en détail

COMPTE RENDU DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL République Française COMPTE RENDU DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal s'est réuni à la Mairie, en session ordinaire, Lundi 26 Mars 2012 à 20 h 30. Étaient présents : Mmes et MM. Thierry

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 janvier 2013 L an deux mil treize, le dix-sept janvier, à dix-neuf heures trente, les membres composant le Conseil Municipal de BONDOUFLE, régulièrement convoqués

Plus en détail

Monsieur Alain JUPPE - Maire

Monsieur Alain JUPPE - Maire EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 28/01/14 Reçu en Préfecture le : 28/01/14 CERTIFIÉ EXACT, Séance du lundi 27 janvier 2014 D -

Plus en détail

VENDÉE ÉLECTRIQUE TOUR 4, 5 & 6 JUIN 2015 JOURNÉE DE LA MOBILITÉ DURABLE

VENDÉE ÉLECTRIQUE TOUR 4, 5 & 6 JUIN 2015 JOURNÉE DE LA MOBILITÉ DURABLE VENDÉE ÉLECTRIQUE TOUR 4, 5 & 6 JUIN 2015 DOSSIER DE PRESSE VILLAGE DÉPART SALON DE L ÉCO-MOBILITÉ Vendredi 5 juin Circuit de Fontenay-le-Comte S S - S C O OT E R O T Exposition & essais MO JOURNÉE DE

Plus en détail

Faculté de droit PROGRAMME

Faculté de droit PROGRAMME Faculté de droit Soirée Lauréats des PROGRAMME Allocutions d ouverture de la soirée des lauréats Allocution de Monsieur le Professeur Marc SAILLARD, Président de l Université de Toulon. Allocution de Monsieur

Plus en détail

Inscrivez-vous au tirage ou prenez une part supplémentaire pour augmenter vos chances de gagner en remplissant le formulaire d'inscription

Inscrivez-vous au tirage ou prenez une part supplémentaire pour augmenter vos chances de gagner en remplissant le formulaire d'inscription Inscrivez-vous au tirage ou prenez une part supplémentaire pour augmenter vos chances de gagner en remplissant le formulaire d'inscription GAGNANTS 2014 31 décembre 2014 Nicole Martel Technicienne en administration

Plus en détail

Un réseau de Professionnels au service de la réfrigération de transport M ITSUBISHI. 05/03/2012 Confidentiel 1

Un réseau de Professionnels au service de la réfrigération de transport M ITSUBISHI. 05/03/2012 Confidentiel 1 Un réseau de Professionnels au de la réfrigération de transport M ITSUBISHI 05/03/2012 Confidentiel 1 Réseau CALAIS Service après vente BOULOGNE LENS AMIENS ROUEN CAEN GOUSSAINVILLE REIMS LANDIVISIAU RUNGIS

Plus en détail

AU SERVICE DE SES CLIENTS ET DE SA RÉGION

AU SERVICE DE SES CLIENTS ET DE SA RÉGION AU SERVICE DE SES CLIENTS ET DE SA RÉGION RAPPORT ANNUEL 2013 MESSAGE DES PRÉSIDENTS Jean-Paul Foucault Président du conseil d orientation et de surveillance Didier Patault Président du directoire Le sens

Plus en détail

Convention de stage en ligne P- Stage

Convention de stage en ligne P- Stage : 20 juillet 2015 1 Convention de stage en ligne P- Stage Procédure pour les conventions de stage en ligne Les conventions de stage en ligne sont accessibles uniquement pour les étudiants inscrits administrativement

Plus en détail

CONSEIL DE COMMUNAUTE. Séance du : jeudi 09 décembre 2010 à 19h00. Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail 49100 ANGERS

CONSEIL DE COMMUNAUTE. Séance du : jeudi 09 décembre 2010 à 19h00. Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail 49100 ANGERS CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du : jeudi 09 décembre 2010 à 19h00 Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail 49100 ANGERS COMPTE RENDU ANALYTIQUE DOSSIERS RAPPORTEURS Appel nominal M. le Président

Plus en détail

La Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région. - Juillet 2010 -

La Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région. - Juillet 2010 - La Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région - Juillet 2010 - Votre besoin en Capital Vous êtes dirigeant (ou futur dirigeant) d entreprise et vous souhaitez : Créer ou

Plus en détail

Diplôme Universitaire de Préparation physique. Centre d'expertise de la Performance G. Cometti Dijon

Diplôme Universitaire de Préparation physique. Centre d'expertise de la Performance G. Cometti Dijon Diplôme universitaire de préparation p physique "Gilles Cometti" - Formation continue - Centre d'expertise de la Performance Gilles Cometti Gilles COMETTI Maîtrede conférence UFRSTAPS Dijon Préparation

Plus en détail

SOLIDARITÉS NUMÉRIQUES

SOLIDARITÉS NUMÉRIQUES RENCONTRE des Espaces Culture Multimédia SOLIDARITÉS NUMÉRIQUES proposée par le Ministère de la culture et de la communication (Délégation au développement et aux affaires internationales) en partenariat

Plus en détail

Le Directeur Général de l'agence Régionale de Santé Bretagne

Le Directeur Général de l'agence Régionale de Santé Bretagne ARRETE MODIFICATIF relatif à la composition nominative de la commission spécialisée de l organisation des soins de la conférence régionale de la santé et de l autonomie de Bretagne Vu le code de la santé

Plus en détail

présentation de l équipe

présentation de l équipe présentation de l équipe Le Cabinet Seban et s se compose d une équipe de plus de 90 personnes, dont 66 avocats, experts dans un ou plusieurs domaines du droit. Pleinement engagés dans les missions qui

Plus en détail

Au cours du séminaire de clôture seront présentés les livrables suivants :

Au cours du séminaire de clôture seront présentés les livrables suivants : La gouvernance du projet de coopération est assurée par un Comité de Pilotage composé par - Le Président de la Chambre Régionale d Agriculture qui en assure la présidence - Deux représentants élus de chaque

Plus en détail

DIPLOME DE CHIRURGIE ORALE

DIPLOME DE CHIRURGIE ORALE DIPLOME DE CHIRURGIE ORALE ORGANIGRAMME DES SEMINAIRES Promotion 2013 FORMATION COMPLEMENTAIRE EN MEDECINE POUR LES MEDECINS Pour les enseignants, ces enseignements seront à faire tous les 2 ans 1 - Module

Plus en détail

DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 Mars 2011 à 20 H

DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 Mars 2011 à 20 H DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 Mars 2011 à 20 H L'an deux mil onze et le vingt huit mars à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune,

Plus en détail

Programme : «Les objets de la ville intelligente»

Programme : «Les objets de la ville intelligente» 1 Programme : «Les objets de la ville intelligente» Manifestation organisée dans le cadre du programme de recherche "Smart Cities & Métropoles Le devenir des institutions urbaines dans la ville intelligente".

Plus en détail

pour une métropole solidaire et attractive

pour une métropole solidaire et attractive pour une métropole solidaire et attractive A l origine de Paris Métropole 5 décembre 2001 : premier débat à la Maison de la RATP o 400 acteurs publics du cœur de l agglomération o réunis pour envisager

Plus en détail

CONVENTION CULTURE ET SANTÉ 2013-2015

CONVENTION CULTURE ET SANTÉ 2013-2015 CONVENTION CULTURE ET SANTÉ 2013-2015 Direction régionale des affaires culturelles Rhône-Alpes Agence régionale de santé Rhône-Alpes Région Rhône-Alpes Représentants des institutions o Agence régionale

Plus en détail

A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015

A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015 A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015 Le Préfet de l Isère Chevalier de la Légion d'honneur Chevalier de l'ordre National du Mérite VU le

Plus en détail

RÉUNION DU CONSEIL EXÉCUTIF LE MERCREDI 15 SEPTEMBRE 2010 LOCAL D-143 PROCÈS-VERBAL

RÉUNION DU CONSEIL EXÉCUTIF LE MERCREDI 15 SEPTEMBRE 2010 LOCAL D-143 PROCÈS-VERBAL RÉUNION DU CONSEIL EXÉCUTIF LE MERCREDI 15 SEPTEMBRE 2010 LOCAL D-143 PROCÈS-VERBAL 0.0 Procédures 0.1 Ouverture de l assemblée et prise officielle des présences 0.2 Nomination d un(e) président (e) d

Plus en détail

MR ANANOS JACQUES 65400 ARGELES-GAZOST MECANIQUE AUTOS ET AGRICOLE

MR ANANOS JACQUES 65400 ARGELES-GAZOST MECANIQUE AUTOS ET AGRICOLE LISTE DES ENTREPRISES RADIEES - MOIS DE JANVIER 2009 - CMA65 DENOMINATION / NOM COMMERCIAL DIRIGEANT C. POSTAL ET VILLE ACTIVITE MR ANANOS JACQUES 65400 ARGELES-GAZOST MECANIQUE AUTOS ET AGRICOLE ENTREPRISE

Plus en détail

SEINE Louis André, Délégué Suppléant

SEINE Louis André, Délégué Suppléant En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié

Plus en détail

FICHE CERTIFIE HACCP

FICHE CERTIFIE HACCP Bahiya AGUENOU N du certificat 00530/HACCP Validité certificat 05/06/2017 Directrice de la Restauration Municipale Mairie de Wattrelos 475 Rue du Sapin Vert 59100 WATTRELOS N de Téléphone 06 63 10 63 14

Plus en détail

Abattage-élagage arbres. Charpentier bois. Antennes (vente-installation) Carreleur-faïence. Chaudronnerie-tuyauterie

Abattage-élagage arbres. Charpentier bois. Antennes (vente-installation) Carreleur-faïence. Chaudronnerie-tuyauterie Abattage-élagage arbres LORMEAU Wilfrid 69 route des plantes, l'ecquemardière Tel : 02.40.39.41.55 Antennes (vente-installation) PELLERIN Eric 28 chemin des Bahuchets Tel : 02.40.21.00.62 / 06.61.81.99.00

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015 L an deux mil quinze, le cinq février, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni à la mairie sous la présidence de M. Jean DUFRESNE,

Plus en détail

VILLE DE NOUMEA ---- N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL ---- SERVICE DES FINANCES ---- AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE ----

VILLE DE NOUMEA ---- N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL ---- SERVICE DES FINANCES ---- AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE ---- VILLE DE NOUMEA N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL SERVICE DES FINANCES AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET : Vente aux enchères publiques de matériels réformés P.J. : - 1 projet de délibération - 1 liste

Plus en détail

Compte-rendu de la réunion bilan du Drive fermier de l'agglomération bordelaise

Compte-rendu de la réunion bilan du Drive fermier de l'agglomération bordelaise Compte-rendu de la réunion bilan du Drive fermier de l'agglomération bordelaise Réunion du 21/10/13 - Blanquefort - Chambre d'agriculture Ce compte-rendu reprend les 5 parties abordées lors de la réunion

Plus en détail

DISTRIBUTION CASINO FRANCE : ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL 2008

DISTRIBUTION CASINO FRANCE : ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL 2008 DISTRIBUTION CASINO FRANCE : ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL 2008 Entre : D une part, La Direction de Distribution Casino France représentée par M. Yves DESJACQUES,

Plus en détail

COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008

COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008 COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008 Date de convocation : le 25 mars 2008 Date d affichage: le 25 mars 2008 Nombre de Conseillers en exercice : 15 Présents : 14 Votants

Plus en détail