Améliorer la Qualité de l Air dans les Logements

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1 En la Qualité de l Air Le rôle essentiel du Plombier-Chauffagiste Mars 2010 Avec le soutien de : AD Consultant

2 En la Qualité de l Air Le rôle essentiel du Plombier-Chauffagiste Pour garantir la qualité de l air intérieur les artisans se forment avec Quali CO Cette qualification distingue les professionnels qui ont suivi une formation spécifique. Elle est validée par un examen portant sur les compétences acquises en matière d installation et d entretien d appareils dans les règles de l art. Tout professionnel le sait : chaque installation de chauffage, de production d eau chaude sanitaire ou de ventilation est unique et spécifique. Avant de réaliser une intervention, il convient de se poser les bonnes questions si l on veut concilier les impératifs de qualité de l air et de sécurité, notamment pour prévenir le risque d intoxication au monoxyde de carbonne. En suivant les 3 modules de formation Quali CO, vous serez capable de répondre aux questions que vous devez vous poser avant chaque intervention. Ces questions permettent de réfléchir aux amenées d air nécessaires et à l évacuation des gaz brûlés en fonction du bâti et de l environnement des installations prévues. Elles vont même jusqu à vous alerter des interférences possibles avec les autres corps d état. Quelque soit le combustible (solide, liquide ou gazeux), nous aborderons successivement deux cas : n Installations en neuf, n Installations en existant. Cette formation constituera une méthode qui permettra à l utilisateur de prouver son professionnalisme. Plus qu une reconnaissance, le label Quali CO est un gage de qualité et une garantie de sécurité.

3 En Sommaire Installation de chauffage p Installation de ventilation p Production et distribution d eau chaude sanitaire P Installation de combustion au gaz combustible P Evacuation des produits de combustion P Présence de dispositifs perturbateurs (dans le cas de chaudière ou d appareil de production d ECS situés dans le volume habitable) P Présence de dispositifs perturbateurs (dans le cas de chaudière ou d appareil de production d ECS situés dans le volume habitable) P Examen des points liés aux habitudes de vie des occupants P Intervention sur l enveloppe P Installation de chauffage P Installation de ventilation P Production et distribution d eau chaude sanitaire P Installation de combustion au gaz combustible P Evacuation des produits de combustion P Installation de chauffage P Installation de ventilation P Production et distribution d eau chaude sanitaire P Installation de combustion au gaz combustible P Evacuation des produits de combustion P Présence de dispositifs perturbateurs (dans le cas de chaudière ou d appareil de production d ECS situés dans le volume habitable) P Présence de dispositifs perturbateurs (dans le cas de chaudière ou d appareil de production d ECS situés dans le volume habitable) P Examen des points liés aux habitudes de vie des occupants P Intervention sur l enveloppe P Installation de chauffage P Installation de ventilation P Production et distribution d eau chaude sanitaire P Installation de combustion au gaz combustible P Evacuation des produits de combustion P.41 Entretien - Maintenance P.42 5

4 En Installation de chauffage P Installation de ventilation P Production et distribution d eau chaude sanitaire P Installation de combustion au gaz combustible P Evacuation des produits de combustion P Présence de dispositifs perturbateurs (dans le cas de chaudière ou d appareil de production d ECS situés dans le volume habitable) P.13 7

5 En En Installation de chauffage Installation de ventilation Quel est le type de chauffage? Quel est le type d énergie choisie? Quelles sont les entreprises qui interviennent pour réaliser l installation de ventilation et qui est garant de sa bonne exécution (par exemple entrées d air, transit de l air au passage des portes, etc.)? Si le chauffage est réalisé à partir d un combustible liquide ou gazeux, quel est le type de chaudière? Quel est le type de ventilation prévue (naturelle ou mécanique)? Quel est l emplacement de la chaudière? Si elle est mécanique, est-elle de type simple ou double flux? Existe-t-il un conduit de fumée? Est-elle de type hygroréglable, et si oui de quel type? Si oui, est-il adapté? La chaudière est-elle située dans le volume habitable ou dans un local indépendant? Le type de chaudière envisagé est-il compatible avec le type de ventilation du logement? Est-il prévu de réaliser un chauffage complémentaire par une cheminée ou un appareil à combustible solide? Les débits de renouvellement d air tiennent-ils compte des éventuels appareils à combustion situés dans le volume habitable? Est-il prévu un système de distribution d air dans le logement (par exemple air chaud à partir d un appareil à combustible solide ou d un générateur d air chaud, air frais à partir d une PAC)? Est-ce que le type de ventilation est compatible avec les installations de combustion prévues?,, 8 9

6 En En Production et distribution d eau chaude sanitaire Installation de combustion au gaz combustible La production est-elle réalisée par la chaudière ou par un appareil indépendant? Est-ce que l installation est alimentée par un réseau, une citerne ou des bouteilles? La production est-elle réalisée par un appareil fonctionnant au gaz combustible? Quel est l emplacement de l appareil de production d eau chaude sanitaire? Est-ce que l appareil de production est situé dans le volume habitable ou dans un local indépendant? Le type d appareil envisagé est-il compatible avec le type de ventilation du logement? Y a t il compatibilité entre l installation de ventilation et les installations de combustion au gaz? Est-ce que les appareils à gaz installés contribuent à la réalisation de la ventilation? Est-ce que la chaudière ou l appareil de production d ECS est installé dans un local répondant aux dispositions de l arrêté du 2 août 1977 modifié? Est-ce que la chaudière ou l appareil de production d ECS est installé dans les conditions du règlement sanitaire départemental? 10 11

7 En En Evacuation des produits de combustion Présence de dispositifs perturbateurs (dans le cas de chaudière ou d appareil de production d ECS situés dans le volume habitable) Est-ce que la chaudière ou l appareil de production d ECS est raccordé à un conduit de fumée ou est du type à circuit de combustion étanche? Dans la mesure où un conduit de fumée est nécessaire, qui le réalise? Qui détermine la désignation du conduit à mettre en place? Qui définit le parcours du conduit de fumée et qui le dimensionne? Qui s assure de la conformité du conduit réalisé et de sa compatibilité avec l appareil à raccorder? Est-il prévu l installation d un sèche-linge à évacuation extérieure dans ce volume? Si l appareil est à circuit de combustion étanche, est-il considéré comme traditionnel (pose cf DTU) ou pas (système sous Avis Technique)? 3b Est-il prévu la mise en place d une cheminée ou d un appareil à combustible solide? Est-il prévu l installation d une cuisine aménagée avec une hotte d extraction mécanique raccordée? Dans le cas d un appareil à circuit de combustion étanche, qui définit le positionnement du terminal et le parcours du ou des conduits? 3b 12 13

8 En Attention! Dans le cas d une intervention dans l existant, il ne faut pas se cantonner au local concerné par les travaux, mais il est nécessaire d analyser la situation sur l ensemble du logement Présence de dispositifs perturbateurs dans le cas de chaudière (ou d appareil de production d ECS situés dans le volume habitable) P Examen des points liés aux habitudes de vie des occupants P Intervention sur l enveloppe P Installation de chauffage P Installation de ventilation P Production et distribution d eau chaude sanitaire P Installation de combustion au gaz combustible P Evacuation des produits de combustion P.22 15

9 En En Présence de dispositifs perturbateurs (dans le cas de chaudière ou d appareil de production d ECS situés dans le volume habitable) Examen des points suivants liés aux habitudes de vie des occupants Les occupants sont-ils informés sur les risques liés à l utilisation des appareils de chauffage d appoint mobiles? Existe-il ou est est-il prévu l installation d un sèche-linge à évacuation extérieure dans ce volume? Existe-il ou est-il prévu la mise en place d une cheminée ou d un appareil à combustible solide? Existe-il ou est-il prévu l installation d une cuisine aménagée avec une hotte d extraction mécanique raccordée? En présence d un foyer ouvert ou d un appareil à bois, comment les occupants gèrent-ils les amenées d air? En présence d un appareil à combustion, les amenées (et sorties) d air nécessaires sont-elles prévues? Les occupants sont-ils informés sur les risques liés à l absence ou à l obturation des grilles d amenées d air de ventilation naturelle ou des modules d amenée d air de VMC? Existe-il ou est-il prévu l installation d une hotte d évacuation mécanique, ou d un sèche-linge raccordé sur un conduit d évacuation ou sur l extérieur, notamment en présence d une chaudière de type B (ou d un chauffe-eau) raccordée à un conduit de fumée?,, Est-il prévu ou a-t-il été réalisé la construction d une pièce ou d un local annexe à l habitation principale qui pourrait modifier les conditions de ventilation des locaux, et/ou de rejet des produits de combustion? 16 17

10 En En Intervention sur l enveloppe Installation de chauffage Quel est le type de chauffage? Quel est le type d énergie choisie? Si le chauffage est réalisé à partir d un combustible liquide ou gazeux, quel est le type de chaudière? Demander s il est prévu (ou constater s il a été réalisé) une intervention sur l enveloppe dans le cadre d une réhabilitation lourde de la maison individuelle (par exemple remplacement des ouvrants, et/ou intervention sur les parois) Quel est l emplacement de cette chaudière? Est-il possible et sous quelles conditions peut-on envisager de remplacer une chaudière gaz existante située dans un local autre que la cuisine? Dans l affirmative, se faire préciser les dispositions prévues pour la ventilation du logement Existe-t-il un conduit de fumée? Si oui, est-il adapté? La chaudière est-elle située dans le volume habitable ou dans un local indépendant? Le type de chaudière envisagé est-il compatible avec le type de ventilation du logement? Est-il prévu de réaliser un chauffage complémentaire par une cheminée ou un appareil à combustible solide? 18 19

11 En En Installation de ventilation Production et distribution d eau chaude sanitaire Quel est le type de ventilation existante et à quel principe de fonctionnement répond elle en fonction de sa période de réalisation (cas de la ventilation naturelle)? En fonction du type de ventilation existante, et en présence d appareils à combustion au gaz, comment s assurer de la compatibilité des installations suivant qu il y a intervention sur l enveloppe ou pas? Quelles sont les entreprises qui interviennent (ou qui sont intervenues) pour réaliser l installation de ventilation et qui est garant de sa bonne exécution (par exemple entrées d air, transit de l air au passage des portes, etc.) en cas d intervention sur l enveloppe? Quel est le type de ventilation prévue (naturelle ou mécanique)? Si elle est mécanique, est-elle de type simple ou double flux? Est-elle de type hygroréglable, et si oui de quel type? Les débits de renouvellement d air tiennent-ils compte des éventuels appareils à combustion situés dans le volume habitable? Est-il prévu un système de distribution d air chaud dans le logement à partir d un appareil à combustible solide? Le type de ventilation mis en œuvre est-il compatible avec les installations de combustion prévues?,, La production est-elle réalisée par la chaudière ou par un appareil indépendant? La production est-elle réalisée par un appareil fonctionnant au gaz combustible? Est-ce que l appareil de production est situé dans le volume habitable ou dans un local indépendant? Le type d appareil envisagé est-il compatible avec le type de ventilation du logement? Installation de combustion au gaz combustible Est-ce que l installation est alimentée par un réseau, une citerne ou des bouteilles? Y a t il compatibilité entre l installation de ventilation et les installations de combustion au gaz? Est-ce que les appareils à gaz installés contribuent à la réalisation de la ventilation? Est-ce que la chaudière ou l appareil de production d ECS est installé dans un local répondant aux dispositions de l arrêté du 2 août 1977 modifié? Est-ce que la chaudière ou l appareil de production d ECS est installé dans les conditions du règlement sanitaire départemental? Comment sont restituées les conditions de ventilation d une cuisine ventilée naturellement lors du remplacement d une chaudière de type B (par une chaudière de type C) située dans cette cuisine? 20 21

12 En Evacuation des produits de combustion En ON! Est-ce que la chaudière ou l appareil de production d ECS est raccordé à un conduit de fumée ou est du type à circuit de combustion étanche? Dans la mesure où un conduit de fumée est nécessaire, qui le réalise? Qui détermine la désignation du conduit à mettre en place? Qui définit le parcours du conduit de fumée et qui le dimensionne? Qui s assure de la conformité du conduit réalisé et de sa compatibilité avec l appareil à poser? Si l appareil est à circuit de combustion étanche, est-il considéré comme traditionnel (pose cf DTU) ou pas (système sous Avis Technique)? Dans le cas d un appareil à circuit de combustion étanche, qui définit le positionnement du terminal et le parcours du ou des conduits? 3b 3b Installation de chauffage P Installation de ventilation P Production et distribution d eau chaude sanitaire P Installation de combustion au gaz combustible P Evacuation des produits de combustion P Présence de dispositifs perturbateurs (dans le cas de chaudière ou d appareil de production d ECS situés dans le volume habitable) P

13 En En Installation de chauffage La chaudière sera-t-elle raccordée sur la VMC-Gaz? Si oui, la chaudière est-elle bien prévue pour être raccordée sur la VMC-Gaz?, Quel est le type de chauffage? Quel est le type d énergie choisie? Si le chauffage est réalisé à partir d un combustible liquide ou gazeux, quel est le type de chaudière? Quel est l emplacement de la chaudière? Existe-t-il un conduit de fumée? Est ce que la chaudière est à circuit de combustion étanche? Si oui, est-il adapté? S il s agit d une chaudière individuelle, est-elle située dans le volume habitable ou dans un local indépendant? Dans ce cas de quel type est-elle (C 1, C 3, C 4 ou C 5 )? Le type de chaudière individuelle envisagé est-il compatible avec le type de ventilation du logement? S il s agit d une chaudière collective, est-elle située en chaufferie ou en mini-chaufferie? Est-il prévu de réaliser un chauffage complémentaire par une cheminée ou un appareil à combustible solide? 24 25

14 En En Installation de ventilation Quelles sont les entreprises qui interviennent pour réaliser l installation de ventilation et qui est garant de sa bonne exécution (par exemple entrées d air, transit de l air au passage des portes, etc.)? Quel est le type de ventilation prévue, naturelle (par conduits individuels ou par conduits Shunt) ou mécanique? Si elle est mécanique, est-elle de type simple ou double flux? Est-elle de type hygroréglable, et si oui de quel type? Les débits de renouvellement d air tiennent-ils compte des éventuels appareils à combustion situés dans le volume habitable? Est-il prévu un système de distribution d air chaud dans le logement à partir d un appareil à combustible solide? Le type de ventilation mis en œuvre est-il compatible avec les installations de combustion prévues? La ventilation est-elle du type VMC-Gaz? Si oui, la chaudière ou l appareil de production d eau chaude sanitaire sont-ils bien prévus pour être raccordés sur la VMC-Gaz? Si la chaudière (ou l appareil de production d eau chaude sanitaire) y est raccordée, est-ce que l installation de ventilation mécanique est bien prévue pour évacuer les produits de combustion (VMC-Gaz ou VMC hygro-gaz)? Est-il bien prévu un DSC sur l installation de VMC-Gaz et qui en assure la pose et les vérifications avant mise en service? Les débits d extraction de la VMC-Gaz sont-ils compatibles avec la puissance des chaudières ou des appareils raccordés? Les débits d amenée d air sont-ils bien prévus pour alimenter les chaudières ou les appareils?,,, 26 27

15 En En Production et distribution d eau chaude sanitaire La production est-elle réalisée par la chaudière ou par un appareil indépendant? La production est-elle réalisée par un appareil fonctionnant au gaz combustible? Est-ce que l appareil de production est situé dans le volume habitable ou dans un local indépendant? Le type d appareil envisagé est-il compatible avec le type de ventilation du logement? Installation de combustion au gaz combustible Est-ce que l installation est alimentée par un réseau, une citerne ou des bouteilles? Y a t il compatibilité entre l installation de ventilation et les installations de combustion au gaz? Est-ce que les appareils à gaz installés contribuent à la réalisation de la ventilation? Est-ce que la chaudière ou l appareil de production d ECS est installé dans un local répondant aux dispositions de l arrêté du 2 août 1977 modifié? Est-ce que la chaudière ou l appareil de production d ECS est installé dans les conditions du règlement sanitaire départemental? En cas d appareils de production d ECS à gaz raccordés à la VMC-Gaz, comment est réalisé l asservissement au DSC en l absence de raccordement électrique de l appareil? 3e 28 29

16 En En Evacuation des produits de combustion Si l appareil est à circuit de combustion étanche, est-il considéré comme traditionnel (pose cf DTU) ou pas (système sous Avis Technique)? Dans le cas d un appareil à circuit de combustion étanche, qui définit le positionnement du terminal et le parcours du ou des conduits? Dans le cas où les appareils à gaz sont raccordés à un conduit collecteur spécial pouvant desservir plusieurs niveaux, est-ce un système 3CE ou 3CE pression? 3b 3b, 3b, Présence de dispositifs perturbateurs (dans le cas de chaudière ou d appareil de production d ECS situés dans le volume habitable) Est-ce que la chaudière ou l appareil de production d ECS est raccordé à un conduit de fumée ou est du type à circuit de combustion étanche? Dans la mesure où un conduit de fumée est nécessaire, qui le réalise? Qui détermine la désignation du conduit à mettre en place? Qui définit le parcours du conduit de fumée et qui le dimensionne? Est-il prévu l installation d un sèche-linge à évacuation extérieure dans ce volume? Est-il prévu la mise en place d une cheminée ou d un appareil à combustible solide? Qui s assure de la conformité du conduit réalisé et de sa compatibilité avec l appareil à poser? Est-il prévu l installation d une cuisine aménagée avec une hotte d extraction mécanique raccordée? 30 31

17 En Attention! Dans le cas d une intervention dans l existant, il ne faut pas se cantonner au local concerné par les travaux, mais il est nécessaire d analyser la situation sur l ensemble du bâtiment notamment pour les installations de ventilation et/ou d évacuation des fumées Présence de dispositifs perturbateurs (dans le cas de chaudière ou d appareil de production d ECS situés dans le volume habitable) P Examen des points liés aux habitudes de vie des occupants P Intervention sur l enveloppe P Installation de chauffage P Installation de ventilation P Production et distribution d eau chaude sanitaire P Installation de combustion au gaz combustible P Evacuation des produits de combustion P.41 33

18 En En Présence de dispositifs perturbateurs (dans le cas de chaudière ou d appareil de production d ECS situés dans le volume habitable) Existe-il ou est est-il prévu l installation d un sèche-linge à évacuation extérieure dans ce volume? Examen des points suivants liés aux habitudes de vie des occupants Existe-il ou est est-il prévu la mise en place d une cheminée ou d un appareil à combustible solide? Existe-il ou est est-il prévu l installation d une cuisine aménagée avec une hotte d extraction mécanique raccordée? Les occupants sont-ils informés sur les risques liés à l utilisation des appareils de chauffage d appoint mobiles? En présence d un foyer ouvert ou d un appareil à bois, comment les occupants gèrent-ils les amenées d air? En présence d un appareil à combustion, est-il prévues les amenées (et sorties) d air nécessaires?, Les occupants sont-ils informés sur les risques liés à l absence ou à l obturation des grilles d amenées d air de ventilation naturelle ou des modules d amenée d air de VMC? Existe-il ou est-il prévu l installation d une hotte d évacuation mécanique, ou d un sèche-linge raccordé sur un conduit d évacuation ou sur l extérieur, notamment en présence d une chaudière de type B (ou d un chauffe-eau) raccordée à un conduit de fumée? Est-il prévu ou a-t-il été réalisé la construction d une pièce ou d un local annexe à l habitation principale qui pourrait modifier les conditions de ventilation des locaux et/ou de rejet des produits de combustion? Est-il prévu ou a-t-il été réalisé la fermeture d un séchoir (ou d un balcon) extérieur existant? Intervention sur l enveloppe Demander s il est prévu (ou constater s il a été réalisé) une intervention sur l enveloppe dans le cadre d une réhabilitation lourde de l immeuble (par exemple remplacement des ouvrants, et/ou intervention sur les parois) Dans l affirmative, se faire préciser les dispositions prévues pour la ventilation du ou des logement(s), 34 35

19 En En Installation de chauffage Quel est le type de chauffage? Quel est le type d énergie existante ou choisie? S il s agit d une chaudière individuelle, est-elle située dans le volume habitable ou dans un local indépendant? Le type de chaudière envisagé est-il compatible avec le type de ventilation du logement? Est-il possible et sous quelles conditions peut-on envisager de remplacer une chaudière gaz existante située dans un local autre que la cuisine? S il s agit d une chaudière collective, est-elle située en chaufferie ou en mini-chaufferie? S il s agit d une chaudière collective, en présence d un conduit de fumée existant, qui s assure de l adéquation de celui-ci à la puissance installée? Est-il prévu de réaliser un chauffage complémentaire par une cheminée ou un appareil à combustible solide? Si le chauffage est réalisé à partir d un combustible liquide ou gazeux, quel est le type de chaudière? Quel est l emplacement de celle-ci? Existe-t-il un conduit de fumée? Si oui, est-il adapté? Si présence d un conduit Shunt, est-il de type haut ou bas? Le conduit existant est-il utilisable en l état (tracé, débouché, vacuité, absence de branchements parasites, etc.)? Faut-il le tuber ou le chemiser (voir incidence sur dimensionnement)? Le type de chaudière envisagée est-il compatible avec le conduit existant (individuel ou de type Shunt)? Y a-t-il eu mise en place d extracteurs stato-mécanique ou d une extraction mécanique basse pression sur les conduits existants (individuels ou de type Shunt)? 3a, 3a 3a 3a 3a La chaudière sera-t-elle raccordée sur la VMC-Gaz? Si oui, la chaudière est-elle bien prévue pour être raccordée sur la VMC-Gaz? Est ce que la chaudière est à circuit de combustion étanche? Dans ce cas de quel type est-elle (C 1, C 3, C 4 ou C 5 )?,, 3b En fonction des installations prévues, est-il nécessaire de mettre en place une extraction mécanique basse pression sur les conduits existants (individuels ou de type Shunt)? 3a Qui apporte la preuve que ce conduit existant (individuel ou de type Shunt) a bien été ramoné chaque année? 36 37

20 En En Installation de ventilation Quel est le type de ventilation existante et à quel principe de fonctionnement répond elle en fonction de sa période de réalisation (cas de la ventilation naturelle)? Y a-t-il eu mise en place d extracteurs stato-mécanique ou d une extraction mécanique basse pression sur les conduits existants (individuels ou de type Shunt)? 3a En fonction du type de ventilation existante, et en présence d appareils à combustion au gaz, comment s assurer de la compatibilité des installations suivant qu il y a intervention sur l enveloppe ou pas? Quelles sont les entreprises qui interviennent pour réaliser l installation de ventilation et qui est garant de sa bonne exécution (par exemple entrées d air, transit de l air au passage des portes, etc.) en cas d intervention sur l enveloppe? Quel est le type de ventilation prévue (naturelle par conduits individuels ou par conduits Shunt ou mécanique)? Si elle est mécanique, est-elle de type simple ou double flux? Est-elle de type hygroréglable, et si oui de quel type? Les débits de renouvellement d air tiennent-ils compte des éventuels appareils à combustion situés dans le volume habitable? Est-il prévu un système de distribution d air chaud dans le logement à partir d un appareil à combustible solide? Le type de ventilation mis en œuvre est-il compatible avec les installations de combustion prévues?, La ventilation est-elle du type VMC-Gaz? Si oui, la chaudière ou l appareil de production d eau chaude sanitaire sont-ils bien prévus pour être raccordés sur la VMC-Gaz? Si la chaudière (ou l appareil de production d eau chaude sanitaire) y est raccordée, est-ce que l installation de ventilation mécanique est bien prévue pour évacuer les produits de combustion (VMC-Gaz ou VMC hygro-gaz) Est-il bien prévu ou existe-t-il un DSC sur l installation de VMC-Gaz et qui en assure les vérifications? Les débits d extraction de la VMC-Gaz sont-ils compatibles avec la puissance des chaudières ou des appareils raccordés? Les débits d amenée d air sont-ils bien prévus pour alimenter les chaudières ou des appareils raccordés?, 38 39

21 En En Production et distribution d eau chaude sanitaire Evacuation des produits de combustion La production est-elle réalisée par la chaudière ou par un appareil indépendant? La production est-elle réalisée par un appareil fonctionnant au gaz combustible? Est-ce que l appareil de production est situé dans le volume habitable ou dans un local indépendant? Le type d appareil envisagé est-il compatible avec le type de ventilation du logement? Installation de combustion au gaz combustible Est-ce que la chaudière ou l appareil de production d ECS est raccordé à un conduit de fumée ou est du type à circuit de combustion étanche? Dans la mesure où un conduit de fumée est nécessaire, qui le réalise? Qui détermine la désignation du conduit à mettre en place? Qui définit le parcours du conduit de fumée et qui le dimensionne? Qui s assure de la conformité du conduit réalisé et de sa compatibilité avec l appareil à poser? Est-ce que l installation est alimentée par un réseau, une citerne ou des bouteilles? Y a t il compatibilité entre l installation de ventilation et les installations de combustion au gaz? Est-ce que les appareils à gaz installés contribuent à la réalisation de la ventilation? Est-ce que la chaudière ou l appareil de production d ECS est installé dans un local répondant aux dispositions de l arrêté du 2 août 1977 modifié? Est-ce que la chaudière ou l appareil de production d ECS est installé dans les conditions du règlement sanitaire départemental? Comment sont restituées les conditions de ventilation d une cuisine ventilée naturellement lors du remplacement d une chaudière de type B (par une chaudière de type C) située dans cette cuisine? En cas d appareils de production d ECS à gaz raccordés à la VMC-Gaz, comment est réalisé l asservissement au DSC en l absence de raccordement électrique de l appareil? Si l appareil est à circuit de combustion étanche, est-il considéré comme traditionnel (pose cf DTU) ou pas (système sous Avis Technique)? Dans le cas d un appareil à circuit de combustion étanche, qui définit le positionnement du terminal et le parcours du ou des conduits? Dans le cas où les appareils à gaz sont raccordés à un conduit collecteur spécial pouvant desservir plusieurs niveaux, est-ce un système 3CE ou 3CE pression? 3b 3b, 3b, 40 41

22 En Individuel et collectif Entretien - Maintenance En Est-ce que la chaudière ou l appareil de production d ECS fait l objet d un contrat d entretien? L appareil concerné est-il du type B ou du type C? Dans la mesure où l appareil est de type B, est-il raccordé à un conduit de fumée ou à une installation de VMC-Gaz? 1a, 3a, Dans la mesure où l appareil est raccordé à un conduit de fumée, le contrôle de la vacuité de ce dernier est-il prévu au contrat? Bien que l installation soit pré-existante, comment vous assurez vous de la compatibilité du conduit de fumée avec l appareil raccordé (désignation, matériau, section, hauteur, débouché, etc.)? Comment vous assurez vous des conditions de ventilation des locaux où sont installés les appareils? Dans la mesure où des travaux de réhabilitation du bâtiment ou du logement ont été réalisés, comment vous assurez vous qu ils n ont pas modifié les conditions de ventilation des locaux, notamment les dispositifs d amenée d air comburant pour les appareils à combustion?,, 3a Existe-il des dispositifs perturbateurs, liés ou pas aux conditions d utilisation du logement? Dans la mesure où l appareil est raccordé à un conduit de type Shunt, comment vous assurez vous de la compatibilité de ce conduit avec l appareil? Comment vous assurez vous de la bonne réalisation du conduit de raccordement d un appareil raccordé à un conduit de fumée? Quelle attitude devez vous avoir lorsque l on vous demande de réaliser l entretien d une chaudière à gaz raccordée placée dans une chambre, un séjour, une salle à manger, une salle de bain ou un WC? Dans le cas d un appareil à circuit de combustion étanche, comment vous assurez vous du respect des conditions de pose de l appareil et de ses conduits d amenée d air comburant et d évacuation des produits de combustion? Est-ce que votre contrat d'entretien annuel est rédigé suivant les prescriptions de la norme en vigueur? Dans le cas où vous intervenez sur une chaudière ou sur un appareil raccordé sur une VMC-Gaz, vous assurez vous bien des conditions dans lesquelles vous intervenez vis-à-vis des prescriptions de l article 1 er de l arrêté relatif à la vérification et à l entretien des installations collectives de VMC-Gaz? Dans le cas où vous intervenez sur une chaudière ou sur un appareil raccordé sur une VMC-Gaz, comment vous assurez vous que les débits d extraction de la VMC-Gaz sont bien compatibles avec la puissance des chaudières ou des appareils raccordés? Vous êtes vous assuré qu il n a pas été réalisé une pièce ou un local annexe à l habitation principale qui pourrait modifier les conditions de ventilation et de rejet des produits de combustion? Vous êtes vous assuré qu il n a pas été réalisé la fermeture d un séchoir (ou d un balcon extérieur) existant? Vous êtes vous assuré qu il n a pas été mis en place une cheminée ou un appareil à combustible solide?, 3a 3a 3e, 3b 1a 1a 43

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