Yannick QUELEN. C.D.G 29

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Patrick Brousseau
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1 Yannick QUELEN.

2 PREVENTION DES RISQUES LORS DES TRAVAUX AU VOISINAGE DE RESEAUX: - Les procédures administratives - Les réseaux enterrés - Les réseaux aériens - La procédure en cas d accident

3 LES PROCEDURES ADMINISTRATIVES. AVANT TRAVAUX, POUR LIMITER LES RISQUES D ACCIDENT LIES AUX RESEAUX EXISTANTS, IL EST IMPORTANT DE CONNAÎTRE LEUR EXISTENCE.

4 PREVENTION DES RISQUES LORS DES TRAVAUX AU VOISINAGE DE RESEAUX: - Les procédures administratives - Les réseaux enterrés - Les réseaux aériens - La procédure en cas d accident

5 LES PROCEDURES ADMINISTRATIVES. LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENT. Au stade du projet Demande de Renseignement (DR) auprès des exploitants: -par le maître d ouvrage ou le maître d œuvre -après consultation des plans de zonage en mairie.

6 LES PROCEDURES ADMINISTRATIVES. LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENT L entreprise réclame la Demande de Renseignement auprès du Maître d Ouvrage et rédige la D.I.C.T à transmettre aux exploitants.

7 LES PROCEDURES ADMINISTRATIVES. LA DECLARATION D INTENTION DE COMMENCEMENT DE TRAVAUX (DICT).

8 LES PROCEDURES ADMINISTRATIVES. LA DICT. Les travaux peuvent démarrer quand l entreprise est en possession des documents suivants:

9 LES PROCEDURES ADMINISTRATIVES. LA DICT. Un exemplaire de la D.I.C.T. doit être «entre les mains» de l équipe qui réalise le chantier. (Une D.I.C.T. au bureau ne sert à rien) Pour pouvoir commencer les travaux, il faut être en possession du récépissé et l avoir analysé.

10 PREVENTION DES RISQUES LORS DES TRAVAUX AU VOISINAGE DE RESEAUX: - Les procédures administratives - Les réseaux enterrés - Les réseaux aériens - La procédure en cas d accident

11 LES RESEAUX ENTERRES. LES ELEMENTS PERMETTANT DE CONNAÎTRE LEUR POSITION SUR SITE. - Les plans (procédures administratives) - Les détecteurs - Les sondages - Les grillages avertisseurs - Le sablon

12 LES RESEAUX ENTERRES. Certaines fois les ouvrages ne sont pas à leur emplacement. Pourquoi? - Erreur au moment du relevé - Plans non à jour - Modifications de la chaussée - Décaissage LES ELEMENTS PERMETTANT DE CONNAÎTRE LEUR POSITION SUR SITE. - Remblai important - Déplacement du grillage, des ouvrages à l insu du concessionnaire

- Erreur au moment du relevé - Plans non à jour - Modifications de la chaussée -

13 LES RESEAUX ENTERRES. LES RISQUES D ACCIDENT. Risque d émanation de gaz Risque d explosion (attention tubage) Risque électrique Risque de heurt ou lié à la circulation Risque d éboulement

14 LES RESEAUX ENTERRES. MESURES DE PREVENTION. Câbles isolés enterrés et repérés,à moins de 1,50 m : établissement d une consigne précisant entre autre la méthode choisie pour effectuer le travail (à la main ou engin) délimitation de la zone de travail surveillance par une personne compétente désignée.

consigne précisant entre autre la méthode choisie pour effectuer le travail

15 PREVENTION DES RISQUES LORS DES TRAVAUX AU VOISINAGE DE RESEAUX: - Les procédures administratives - Les réseaux enterrés - Les réseaux aériens - La procédure en cas d accident

16 LES RESEAUX AERIENS. LES ELEMENTS PERMETTANT DE CONNAÎTRE LEUR POSITION SUR SITE. - Les plans (procédures administratives) - Les constats sur site

17 LES RESEAUX AERIENS. LES RISQUES D ACCIDENT. Risque électrique

18 LES RESEAUX AERIENS. LES RISQUES D ACCIDENT. La tention de pas Réenclenchements automatiques

19 LES RESEAUX AERIENS. LES RISQUES D ACCIDENT. Réenclenchements automatiques

20 LES RESEAUX AERIENS. MESURES DE PREVENTION v ou plus : 5 m moins de v : 3 m

21 LES RESEAUX AERIENS. MESURES DE PREVENTION. Isolation des conducteurs nus Installation de gabarits

22 PREVENTION DES RISQUES LORS DES TRAVAUX AU VOISINAGE DE RESEAUX: - Les procédures administratives - Les réseaux enterrés - Les réseaux aériens - La procédure en cas d accident

23 PROCEDURE EN CAS D ACCIDENT. Prevenir les secours Prevenir concessionnaire

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