PARTIE 1. Phénoménologie

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1 TABLE DES MATIÈRES Du même auteur Table des matières Abréviations Sigles Remerciements Avant-propos VII IX XVII XIX XXI XXIII Introduction PARTIE 1. Phénoménologie Chapitre 1. Le phénomène automobile et les risques de la circulation 5 Section 1. Le phénomène automobile Définition du véhicule automobile à moteur Naissance du véhicule à moteur Section 2. L environnement physique et juridique Les infrastructures Les industries complémentaires La réglementation de la circulation Divers Section 3. Les risques liés au conducteur Les aspects statistiques Les aspects comportementaux Section 4. Les risques liés aux véhicules à moteur Les accidents de la circulation L incendie et le vol des véhicules Section 5. Le traitement des risques d accidents La sécurité active (ou primaire) pour la prévention des accidents La sécurité passive (ou secondaire) pour une protection contre les accidents La sécurité tertiaire, ou le traitement suite à accident

2 X ASSURANCE DU RISQUE AUTOMOBILE Section 6. Le traitement des risques d incendie et de vol Le traitement du risque d incendie Le traitement du risque de vol PARTIE 2. Aspects assurantiels Chapitre 1. L assurance des risques de la circulation Section 1. L assurance des chevaux et des voitures hippomobiles Le contexte de l assurance contre les accidents Les assureurs des chevaux et des voitures hippomobiles Les conditions de l assurance des «chevaux et voitures» La controverse sur la licéité de l assurance des «chevaux et voitures» Les première mesures relatives à l assurance automobile Section 2. Les premiers pas de l assurance automobile Les premiers contrats d assurance automobile Les formules de garantie La présentation de l offre des assureurs Les conditions de couverture Appréciations sur l opportunité de contracter une assurance. 78 Section 3. Une police d assurance type en Les accidents causés aux tiers par l automobile de l assuré Les accidents causés aux voitures automobiles de l assuré.. 82 Section 4. La situation en Les garanties Les exclusions Section 5. La police modifiée en fonction de la loi de Les conditions générales de la «police type» Les documents annexes Évaluation Section 6. La police d assurance automobile actuelle Les dispositions générales La garantie de base Les garanties principales Les garanties complémentaires Les garanties accessoires Les garanties optionnelles Évaluation du contrat actuel

3 TABLE DES MATIÈRES XI Chapitre 2. La tarification du risque automobile Section 1. Les débuts de la tarification automobile Les premiers systèmes Le calcul des primes Le niveau des primes Section 2. La tarification et ses évolutions Panorama de la scène automobile Conséquences sur la tarification Section 3. Les résultats des sociétés d assurance Les résultats jusqu à la fin des années Les résultats de 1930 jusqu à la guerre Les résultats de 1940 jusqu à Section 4. Le tarif de La structure tarifaire Évaluation Section 5. Le tarif actuel Les critères propres au véhicule Les critères propres aux conducteurs L élaboration d un tarif automobile Section 6. La tarification en fonction de la distance parcourue L expérience de La Préservatrice : l assurance automobile au kilomètre La question de l assurance à la consommation d essence La multiplication des offres d assurance automobile au kilomètre La question de l assurance à la pompe, aux États-Unis Le système Pay-As-You-Drive Conclusion Section 7. Les autres formules de tarification La tarification au chiffre d affaires La rétrotarification Chapitre 3. Les flottes de véhicules automobiles Section 1. Notions générales La notion de flotte La gestion d une flotte automobile Section 2. La connaissance des risques L identification des risques Le chiffrage des risques Le relevé d informations

4 XII ASSURANCE DU RISQUE AUTOMOBILE Section 3. Les programmes de traitement des risques Le contrôle par la prévention et la protection Le financement des risques par l assurance Chapitre 4. La fraude à l assurance Section 1. Approches de la fraude à l assurance Approche historique de la fraude à l assurance Approche sociologique de la fraude à l assurance Approche juridique de la fraude à l assurance Section 2. Les modalités de la fraude La fraude à la souscription du contrat La fraude en cours de contrat Section 3. Importance du phénomène La fraude en France La fraude à l étranger Section 4. La fraude à l assurance automobile Approche et quantification de la fraude automobile Les modalités de la fraude automobile Répartition des dossiers frauduleux en branche automobile Le profil du fraudeur Les deux sortes de particuliers fraudeurs : les pseudo-fraudeurs et les fraudeurs totaux Section 5. Les politiques et les programmes de lutte contre la fraude à l assurance automobile La politique «dure» La politique «douce» La nécessité d une concertation au sein de la profession Section 6. Les problèmes soulevés par la lutte contre la fraude Les difficultés juridiques La rentabilité de la lutte La présence d obstacles de nature commerciale L atteinte à l image de l assureur PARTIE 3. Aspects juridiques Chapitre 1. La réparation des dommages dus aux accidents de la circulation Section 1. Généralités Le principe de la réparation des préjudices Le fondement juridique de la réparation des préjudices

5 TABLE DES MATIÈRES XIII Section 2. La réparation des accidents à conséquences matérielles Première étape, l application du droit commun Seconde étape, la convention expertise Troisième étape, la convention RFA Quatrième étape, la convention IDA Cinquième étape, la convention IRSA Section 3. Le traitement et la réparation des accidents à conséquences corporelles La pathologie des blessés de la route L expertise médicale L exercice de l action en droit commun, jusqu en La convention d indemnisation IDAC La convention d indemnisation directe de l assuré et de recours corporel automobile La loi Badinter Section 4. Critique et propositions de réforme du système actuel L indemnisation des dommages matériels L indemnisation des accidents corporels Des essais de solution : les projets Bedour et Chenot Un moyen terme : le système «no-fault» Un système radical : l abandon de la notion de responsabilité civile Une tentative de synthèse Section 5. Réhabilitation et reclassement La rééducation La réadaptation Le reclassement professionnel La réinsertion sociale Chapitre 2. La question de l obligation d assurance automobile Section 1. Les controverses sur l opportunité d instaurer l obligation d assurance des véhicules automobiles à moteur Les arguments des partisans de l obligation d assurance Les arguments des adversaires de l obligation d assurance. 243 Section 2. Les premières mesures d instauration de l obligation d assurance automobile Les dispositions concernant les voitures de place Les dispositions concernant l ensemble des véhicules de transport public

6 XIV ASSURANCE DU RISQUE AUTOMOBILE Section 3. La question de la généralisation de l obligation d assurance automobile Les échanges doctrinaux Les tentatives législatives Le fonds de garantie automobile La loi n du 27 février Le décret n du 7 janvier Les lois de 1981 et de Section 4. Évaluation du système actuel Le phénomène de la non-assurance Les inconvénients de l assurance centrée sur le véhicule Les avantages de l assurance centrée sur le conducteur Une expérience d assurance centrée sur le conducteur Les éventuels critères de tarification de cette forme d assurance Section 5. L obligation d assurance automobile à l étranger L obligation d assurance automobile aux États-Unis L obligation d assurance automobile dans d autres pays PARTIE 4. Aspects liés au marché Chapitre 1. Les acteurs de l assurance automobile Section 1. Les entreprises d assurance en France La forme juridique des entreprises La nationalité des entreprises Les groupements professionnels d assureurs Les activités des assureurs Section 2. Les entreprises d assurance dommages (ou non-vie) Typologie des entreprises d assurance dommages (non-vie) L activité des entreprises d assurance dommages Section 3. Les entreprises d assurance pratiquant la branche automobile Typologie par catégorie de produits Le marché selon la typologie toutes branches/automobile Les comptes de la branche automobile Le rôle des assureurs automobiles Section 4. La distribution d assurance et les intermédiaires La distribution d assurance Les intermédiaires d assurances La typologie des spécialités Les groupements professionnels de la distribution

7 TABLE DES MATIÈRES XV Section 5. Les autres acteurs de l assurance automobile Les experts Les médiateurs en assurance Les conseils en assurances Les experts d assuré Section 6. Les autres partenaires L État Les associations de consommateurs Chapitre 2. L aspect marketing de l assurance automobile Section 1. Approches du concept de marketing Le marketing en première approche Le marketing en seconde approche Section 2. Notions de marketing en assurance L assurance comme objet technico-juridique L assurance considérée sous l angle produit/fonctions Section 3. Le marketing en assurance automobile La segmentation des clientèles La satisfaction des attentes des assurés Vers un développement marketing du produit assurance automobile PARTIE 5. Aspects internationaux Chapitre 1. La circulation et l assurance automobiles dans le monde. 355 Section 1. Panorama général L augmentation du parc de véhicules automobiles Les accidents de la circulation Section 2. L assurance automobile dans quelques pays hors d Europe L assurance au Canada L assurance aux États-Unis L assurance au Royaume-Uni Section 3. Parc, circulation et assurance automobiles en Europe Le parc et la circulation automobiles L assurance automobile en Europe L Europe et ses directives Conclusion. Les défis de l assurance automobile

8 XVI ASSURANCE DU RISQUE AUTOMOBILE Annexes Petit lexique de l assurance automobile Bibliographie Liste des tableaux et des graphiques dans le texte Liste des illustrations dans le texte Index sommaire

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