I Marchés entre HT et HT: A - Marchés de Services:
|
|
|
- Caroline Liliane Gagnon
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 I Marchés entre HT et HT: Objet: Assistance à l'élaboration de la Convention d'utilité Sociale d'hamaris Date de notification : 05/01/10 Titulaire : Cabinet MAAT Objet: Services de téléphonie mobile à destination d'hamaris Date de notification : 27/01/10 Titulaire : ORANGE France Objet: Maîtrise d'œuvre pour la Construction de 3 à 4 logements individuels "Le Clos Bailly" à MONTIER EN DER Date de notification : 27/07/10 Titulaire : Cabinet Rémy SIMART Objet: Maîtrise d'œuvre pour la construction de 6 logements individuels "Le Douay" à CHALINDREY Date de notification : 17/09/10 Titulaire : ATELIER D'ARCHITECTURE Objet: Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de 32 logements collectifs Résidence Beau Soleil, Bâtiments Chardonnerets - Fauvettes - Bergeronnettes et Alouettes à FRONCLES Date de notification : 08/11/10 Titulaire : BPS Architecture Objet: Missions de contrôle technique, de coordination SPS et diagnostic amiante tous matériaux avant travaux pour la réhabilitation de 124 logements collectifs - Bâtiments 100 à 800 sis Avenue Antoine de Saint Exupéry "Le Champ de Tir" à JOINVILLE Date de notification : 15/11/10 Contrôle Technique SOCOTEC Mission de coordination SPS - ACE BTP Diagnostic amiante tous matériaux avant travaux - BUREAU VERITAS B Marchés de Travaux : Objet: Travaux de mise en sécurité électrique de 8 logements et parties communes à PRAUTHOY "Cité Bellevue" et amélioration de la ventilation naturelle de 32 logements à PRAUTHOY et VAUX-SOUS-AUBIGNY Date de notification : 23/06/10 Electricité - Mise en sécurité des logements et parties communes - SARL VAUTHRIN Frères Amélioration de la ventilation naturelle GALLISSOT /8
2 Objet: Réhabilitation partielle de deux logements individuels sis 26 et 2 rue du Souvenir Français à MONTIER EN DER Date de notification : 07/10/10 Titulaire : SNM Objet: Démolition du bâtiment C "Cité Champagne" à BOURBONNE LES BAINS Date de notification : 28/12/10 Titulaire : CARDEM C- Marchés de Fournitures : Objet: Acquisition de vêtements et chaussures de travail pour le personnel d'hamaris Date de notification : 22/01/10 Titulaire : PREVOT SMETA Objet: Achat véhicules neufs pour HAMARIS Date de notification : 19/02/10 Fournitures de trois (3) véhicules Petite Gamme 3 Portes 2 Places - SN RELAIS PARIS BALES Fourniture d un véhicule de type PETIT UTILITAIRE < A 3.5 T - SN RELAIS PARIS BALES II Marchés entre HT et HT: Objet: Débouchage de réseaux et fosses sur le patrimoine d'hamaris Date de notification : 07/04/10 Titulaire : CASTEL ASSAINISSEMENT SARL Objet: Interphonie sur le patrimoine d'hamaris Date de notification : 07/04/10 Agence de Joinville - DEOUST ELECTRICITE Agence de Langres - DEOUST ELECTRICITE Objet: Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de 38 logements collectifs bâtiment "Zinnias" à LANGRES Date de notification : 17/06/10 Titulaire : ATELIER D'ARCHITECTURE Objet: Maîtrise d'œuvre pour la construction de 10 logements collectifs Rue de la Piscine à BOLOGNE Date de notification : 09/11/10 Titulaire : Jean André MARTIN B Marchés de Travaux : Objet: Démolition de 24 logements collectifs et garages Route de Chalvraines à ILLOUD Date de notification : 30/07/10 Dépollution - Désamiantage Démolition - BCT DEMOLITION Dépose chaudière fioul - Sarl A M 2 D /8
3 Objet: Démolition de 4 logements collectifs et 4 garages à VIGNORY ainsi que de 8 logements collectifs Bâtiments A et B (2 x 4) à NULLY Date de notification : 23/11/10 Désamiantage - Démolition de 4 logements collectifs et 4 garages à VIGNORY CARDEM Désamiantage - Démolition de 8 logements collectifs Bâtiments A et B (2 x 4) à NULLY CARDEM C- Marchés de Fournitures : Objet: Fourniture et prestations d'intégration d'une infrastructure informatique de production Date de notification : 30/04/10 Titulaire : CHEOPS TECHNOLOGY Objet: Remplacement de chaudières collectives à LANGRES dans des chaufferies appartenant à HAMARIS Date de notification : 25/06/10 Titulaire : Christian FONTAINE Objet: Fournitures d'articles de papeterie et impression de divers imprimés et formulaires administratifs pour le compte d'hamaris Date de notification : 20/10/2010 Titulaires lots : Journal ''Quartiers Libres'' - IMPRIMERIE DU PETIT CLOITRE Avis d'échéance - IMPRIMERIE CHAMPAGNAC Divers Imprimés et formulaires administratifs IMPRIMALOG Papier à En-Tête - IMPRIMERIE DU PETIT CLOITRE Chemises à Rabat - IMPRIMERIE DU PETIT CLOITRE Enveloppes TIP - COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE LA COURONNE Date de notification : 26/10/2010 Enveloppes à en-tête ou logo - ENVEL'OFFSET III - Marchés entre et HT : Objet: Maîtrise d'œuvre pour la création de 15 à 20 logements dans un immeuble sis 1 et 3 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny à LANGRES Date de notification : 17/06/10 Titulaire : ATELIER D'ARCHITECTURE Objet: Audit des taxes foncières et taxes d enlèvement des ordures ménagères de l ensemble du patrimoine d HAMARIS Date de notification : 09/08/10 Titulaire : ALTRA CONSULTING B Marchés de Travaux : Objet: Réhabilitation de 8 logements collectifs "Le Vimont" à HARREVILLE LES CHANTEURS Date de notification : 25/10/10 Menuiseries extérieures / Intérieures PVC et Bois - Sarl AG RENOVATION Electricité Ventilation - Eurl GARNIER Plomberie Sanitaire - Sarl A M 2 D Peinture - Revêtements muraux et sols - Sas COTTART /8
4 C- Marchés de Fournitures : Néant IV - Marchés entre et HT Objet: Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de 124 logements collectifs Bâtiments 100 à 800 sis Avenue Antoine de Saint Exupéry à JOINVILLE Date de notification : 09/11/10 Titulaire : Jean André MARTIN B - Marchés de travaux : Objet: Finalisation de la mise en œuvre de la réception TNT sur le parc immobilier d'hamaris Date de notification : 02/07/10 Titulaire : Groupement INEO INFRACOM/SA BVS /21121 Objet: Démolition de 60 logements collectifs et 6 garages Rue de Provence à NOGENT Date de notification : 17/12/10 Désamiantage Démolition - EST DEMOLITION Dépose chaudière gaz Réseau - AM2D C - Marchés de Fournitures: Objet: Fourniture de Carburant à la pompe au moyen de carte accréditive de paiement Date de notification : 08/04/10 Titulaire : TOTAL RAFFINAGE Objet: Remplacement de radiateurs gaz modulable par chaudières gaz pour le compte d'hamaris à VECQUEVILLE Date de notification : 25/06/10 Titulaire : PROXISERVE V - Marchés entre et HT : Objet: Fourniture de titres restaurant pour le personnel d'hamaris Date de notification : 05/11/10 Titulaire : CHEQUE DEJEUNER Objet: Marché de nettoyage des locaux et Bâtiments appartenant à HAMARIS Date de notification : 05/11/10 Nettoyage régulier du patrimoine de l'agence de CHAUMONT - LORRAINE PROPRETE Nettoyage régulier du patrimoine de l'agence de JOINVILLE - LORRAINE PROPRETE Nettoyage régulier du patrimoine de l'agence de LANGRES - LORRAINE PROPRETE Entretien ponctuel du patrimoine de l'agence de CHAUMONT - LORRAINE PROPRETE Entretien ponctuel du patrimoine de l'agence de JOINVILLE - DECA France Entretien ponctuel du patrimoine de l'agence de LANGRES - LORRAINE PROPRETE /8
5 Objet: Entretien des espaces verts attenant à certaines résidences du patrimoine d'hamaris Date de notification : 23/11/10 Secteur Nord Agence de JOINVILLE - ADASMS - ESAT "Les Ateliers de l'héronne" Secteur Centre Agence de CHAUMONT Groupement ISS Espaces Verts/SARL MARTEL 54840/52000 Secteur Sud Agence de LANGRES - Groupement ISS Espaces Verts/SARL MARTEL 54840/52000 B - Marchés de travaux : Objet: Mise en œuvre de la réception TNT sur le parc immobilier d'hamaris Date de notification : 28/01/10 Titulaire : Groupement INEOI NFRACOM/SA BVS 21078/21121 Objet: Démolition d'immeubles de logements bâtiments "Dahlias" et "Glaïeuls" à LANGRES (52200) Date de notification : 29/01/10 Désamiantage - CODEPA Désamiantage Démolitions VRD CARDEM Chauffage Réseau - Christian FONTAINE Objet: Mise en sécurité de 60 logements collectifs bâtiment "Navarre" à LANGRES Date de notification : 12/02/10 Gros-Œuvre - Reprises diverses - MAILLEFERT SA Reprise d'étanchéité - VOLTIGE SARL Menuiseries extérieures PVC/bois et intérieures bois - SAS DETOURBET Plâtrerie - Plafonds Isolation - SARL SOREIP Electricité - SARL VAUTHRIN Frères Gaz distribution - Entreprise GALLISSOT Date de notification : 10/08/10 Serrurerie - Eric FEVRE SARL Objet: Travaux de peintures extérieures sur des maisons à ossature bois et divers bâtiments appartenant à HAMARIS Date de notification : 06/04/10 VAUX SOUS AUBIGNY - MAISON PARISOT LANNES - NEUILLY L'EVEQUE - COUPRAY - MERREY - LUZY SUR MARNE DEVARENNES BOLOGNE - DONJEUX - SAINT THIEBAULT - MAISON PARISOT ALLICHAMPS - MONTIER EN DER WASSY - MAISON PARISOT Objet: Construction de 5 logements individuels Lotissement "La Haute Borne" Rue des Jasmins à FRONCLES (2ème tranche) Date de notification : 21/05/10 Gros Œuvre SIMCO Charpente - Couverture Zinguerie - CHAMPAGNE TOITURES Menuiseries bois et PVC - Sas DETOURBET Cloisons sèches - Sarl BAZIN NOUVELLE Electricité - Chauffage électrique SNEF Plomberie Sanitaire SOBRA Carrelage - JOFFROY Philippe Peinture - Revêtements muraux - Sas COTTART Serrurerie - Sarl REB et ELOI /8
6 Objet: Restructuration d'un bâtiment acquis amélioré "Grande Rue" à EURVILLE BIENVILLE (7 logements PLUS) Date de notification : 10/06/10 Titulaire des lots: Terrassement - Démolitions - Gros Œuvre SIMCO Charpente - Couverture Zinguerie - GIGOT POLYTOITURES Menuiseries extérieures PVC - Sas PAQUATTE et Fils Menuiseries extérieures aluminium Serrurerie - Sas PAQUATTE et Fils Menuiseries intérieures - Faux Plafonds Isolation - Sas DETOURBET Plâtrerie - Cloisonnement - Doublage Isolation - Sarl AUDINOT Revêtements de sols souples - Sarl BAILLEUX Carrelage Faïence - Eurl RAUSCHER Peintures Tentures - Sas COTTART Plomberie Sanitaire - Sarl BOSCHUNG Chauffage individuel gaz Ventilation - Sarl MION et GATINOIS Electricité - Sarl VERSET Electricité Ascenseur - OTIS CNP Objet: Construction de 4 logements individuels LONGEAU Date de notification : 09/09/10 Terrassement - VRD - Aménagements extérieurs - SARL MARTEL Gros-Œuvre - Ent. Jean-Louis ROUSSELLE Charpente - Couverture - Ossature - Menuiseries ext./int. - Plâtrerie Isolation GALLISSOT Electricité - SARL VAUTHRIN Frères Plomberie - Sanitaire - Chauffage bois VMC - SARL Christian FONTAINE Carrelages Faïences - Ent. JOFFROY Philippe Peintures Tentures - Ent. RENARD Jacques Objet: Mise en sécurité de 16 logements individuels et collectifs à BREUVANNES EN BASSIGNY "Le Renouveau" Date de notification : 22/10/10 Gros-Œuvre - Reprises diverses Couverture - Démoussage - Révision - Châssis de toiture GALLISSOT Menuiseries extérieures PVC/alu et intérieures bois - Sas DETOURBET Electricité - Travaux de mise en sécurité - VAUTHRIN Frères Chauffage gaz VMC - AM2D Peintures - Ravalement de façades COTTART Objet: Travaux de mise en sécurité, conformité des installations électrique de 78 logements et complément de travaux pour l'attribution du certificat de conformité "consuel" dans 27 logements "Ouches Turenne" à LANGRES Date de notification : 15/11/10 Titulaire : SARL VAUTHRIN Frères C - Marchés de Fournitures: Néant VI - Marchés entre et HT : Objet: Marché d'exploitation sans fourniture de combustible avec intéressement et gros entretien - renouvellement de 121 chaufferies collectives appartenant à HAMARIS Date de notification : 25/06/10 Titulaire : DALKIA /8
7 Objet: Entretien courant et gros entretien d'appareils de chauffage individuels, chauffe bains, de production d'ecs, de robinetteries et de VMC sur les bâtiments appartenant à HAMARIS Date de notification : 16/12/10 Secteur Nord Agence de JOINVILLE ISERBA Secteur Centre Agence de CHAUMONT PROXISERVE Secteur Sud Agence de LANGRES - IDEX MUST B - Marchés de Travaux: Néant C - Marchés de Fournitures: Objet: Achat de fournitures courantes pour l'entretien du patrimoine d'hamaris Date de notification : 05/11/10 Electricité Agence de CHAUMONT -ANDREZ-BRAJON Electricité Agence de JOINVILLE -ANDREZ-BRAJON Electricité Agence de LANGRES - ANDREZ-BRAJON Papier Peint Revêtements de Sol Agence de CHAUMONT CPR Papier Peint Revêtements de Sol Agence de JOINVILLE - CPR Papier Peint Revêtements de Sol Agence de LANGRES - CPR Peinture Agence de CHAUMONT - NORD EST PEINTURE Peinture Agence de JOINVILLE - NORD EST PEINTURE Peinture Agence de LANGRES - NORD EST PEINTURE Serrurerie Agence de CHAUMONT - PREVOT SMETA Serrurerie Agence de JOINVILLE - PREVOT SMETA Serrurerie Agence de LANGRES - PREVOT SMETA Verre toutes agences - NORD EST PEINTURE Date de notification: 21/12/10 Matériaux de construction agence de Chaumont - PAGOT SAVOIE Matériaux de construction agence de Joinville - PAGOT SAVOIE Matériaux de construction agence de Langres - PAGOT SAVOIE Menuiserie agence de Chaumont - PAGOT SAVOIE Menuiserie agence de Joinville - PAGOT SAVOIE Menuiserie agence de Langres - PAGOT SAVOIE Plomberie Sanitaire agence de Chaumont - PAGOT SAVOIE Plomberie Sanitaire agence de Joinville - PAGOT SAVOIE Plomberie Sanitaire agence de Langres - PAGOT SAVOIE Volets agence de Chaumont - PAGOT SAVOIE Volets agence de Joinville - PAGOT SAVOIE Volets agence de Langres - PAGOT SAVOIE VII - Marchés entre à HT : Néant VIII - Marchés supérieurs à HT : Néant B - Marchés de Travaux: Objet: Travaux d'entretien sur le patrimoine d'hamaris Date de notification : 02/04/10 Papier-peint, Peinture, revêtement de sols, faïence - Agence de Chaumont - Entreprise Nouvelle RENARD Papier-peint, Peinture, revêtement de sols, faïence - Agence de Chaumont HOGNAT Papier-peint, Peinture, revêtement de sols, faïence - Agence de Chaumont - PIOT Laurent Papier-peint, Peinture, revêtement de sols, faïence - Agence de Chaumont - SAS DEVARENNES Papier-peint, Peinture, revêtement de sols, faïence - Agence de Joinville - SA COTTART Papier-peint, Peinture, revêtement de sols, faïence - Agence de Joinville - PIOT Laurent /8
8 Papier-peint, Peinture, revêtement de sols, faïence - Agence de Joinville - SARL PLATRERIE HAUT- MARNAISE Papier-peint, Peinture, revêtement de sols, faïence - Agence de Joinville - Entreprise de Peinture ADAM Electricité - Agence de Chaumont SNEF Electricité - Agence de Chaumont IDEX Electricité - Agence de Joinville SNEF Electricité - Agence de Joinville - IDEX Electricité - Agence de Langres - SNEF Electricité - Agence de Langres - FONTAINE Electricité - Agence de Langres - CENTRALE DEPANNAGE Menuiserie - Serrurerie - Agence de Chaumont - SAS DETOURBET Menuiserie - Serrurerie - Agence de Chaumont - AG RENOVATION Menuiserie - Serrurerie - Agence de Chaumont - Menuiserie MAUFFRE Menuiserie - Serrurerie - Agence de Joinville - SARL PLATRERIE HAUT-MARNAISE Menuiserie - Serrurerie - Agence de Joinville - Menuiserie HOQUET Menuiserie - Serrurerie - Agence de Joinville - AG RENOVATION Menuiserie - Serrurerie - Agence de Langres - SAS DETOURBET Menuiserie - Serrurerie - Agence de Langres - Menuiserie MAUFFRE Plomberie - Chauffage - Agence de Chaumont - Serge PUENTE Plomberie - Chauffage - Agence de Chaumont - AM2D Plomberie - Chauffage - Agence de Chaumont IDEX Plomberie - Chauffage - Agence de Joinville PROXISERVE Plomberie - Chauffage - Agence de Joinville - Entreprise SCODITTI Plomberie - Chauffage - Agence de Joinville - SARL GUERARD Plomberie - Chauffage - Agence de Joinville IDEX Plomberie - Chauffage - Agence de Langres - AM2D Plomberie - Chauffage - Agence de Langres - Serge PUENTE Plomberie - Chauffage - Agence de Langres - IDEX Télévision - Agence de Chaumont - B.V.S Télévision - Agence de Langres - B.V.S Télévision - Agence de Joinville - B.V.S Charpente - Couverture - Agence de Chaumont - SARL HDH Charpente - Couverture - Agence de Chaumont - SA GALLISSOT Charpente - Couverture - Agence de Chaumont - SARL CHARPENTIERS D'IS Charpente - Couverture - Agence de Joinville BUGUET Charpente - Couverture - Agence de Joinville - SARL PLATRERIE HAUT-MARNAISE Charpente - Couverture - Agence de Joinville - SARL HDH Charpente - Couverture - Agence de Langres GALLISSOT Maçonnerie - Agence de Chaumont - SA CASTENETTO Maçonnerie - Agence de Joinville - SARL CAGNI Maçonnerie - Agence de Joinville - SARL PLATRERIE HAUT-MARNAISE Maçonnerie - Agence de Langres - ENTR'IN VRD - Agence de Chaumont - SARL BOUREAU VRD - Agence de Joinville - SARL MARTEL VRD - Agence de Langres - SARL MARTEL Espaces verts - Agence de Chaumont - ENTR'IN Espaces verts - Agence de Joinville - SARL MARTEL Espaces verts - Agence de Langres - ISS Espaces Verts Date de notification : 20/04/10 Papier-peint, Peinture, revêtement de sols, faïence - Agence de Langres - Entreprise Nouvelle RENARD Papier-peint, Peinture, revêtement de sols, faïence - Agence de Langres DEVARENNES Papier-peint, Peinture, revêtement de sols, faïence - Agence de Langres - Entreprise COTTART SAS Papier-peint, Peinture, revêtement de sols, faïence - Agence de Langres - SA TESTEVUIDE Papier-peint, Peinture, revêtement de sols, faïence - Agence de Langres - SARL KERDUDO Vincent C - Marchés de Fournitures: Néant Date de publication : le 8 février /8
A - MARCHES DE SERVICES:
A - MARCHES DE SERVICES: I Marchés entre 20 000 HT et 89 999 HT: Objet: Accord cadre pour la réalisation de prestations de géomètre JOINVILLE -Rue des Chivres - Rue du Bois Sauvage / MERREY Cabinet KOLB
Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130
Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 arreté du 21 juillet 2011 pris pour application de l'article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE TRAVAUX Date de Montant Code Tranches Objet du
AVIS D ATTRIBUTION selon l article 133 du code des Marchés publics et l arrêté du 26 Décembre 2007 TRAVAUX
AVIS D ATTRIBUTION selon l article 133 du code des Marchés publics et l arrêté du 26 Décembre 2007 IDENTIFICATION DE LA COLLECTIVITE PASSANT LE MARCHE CHAUMONT HABITAT 51 rue Robespierre 52000 CHAUMONT
LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics
Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 SIEM 03 ETANCHEITE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 14110005 Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession
TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS
Entre le : 0/0/ et // S/ S/ 8/0/08 ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES SOFCAP-SOFAXIS- CNP 0S/ 0S/ 8/0/08 PRESTATION DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET DE L ELEVATEUR ELECTRIQUE VERTICAL 0S/
L HABITAT. Technologie 5ème
L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,
MARCHES DE SERVICES 2007
MARCHES DE SERVICES 2007 Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire Adresse Montant 4000 HT à 19 999,99 HT Mission de coordination SPS Acquisition / Amélioration du 33 Bd A. France 03/05/2007
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000
ARSEAA LES MARRONNIERS
REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE
Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification
Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage
Impôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment
Impôts 2015 TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans particuliers professionnels du bâtiment travaux relevant des taux réduits attestation Les principaux taux de TVA depuis le 1er
BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013
DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne
LISTE DES MARCHES CONCLUS
Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 2010-021 CONSTRUCTION DE 63 LOGEMENTS LOCATIFS POUR LES GENDARMES SERRURERIE DU FAUBOURG
APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT
CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté
05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626
Collectivité: CH DE SAINT LAURENT DU PONT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/08/2015 à 21 h 56 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant
Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)
Liste des s conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) MARCHES DE TRAVAUX totale du Marchés entre 4 000 euros HT et 19 999,99 euros HT 0264 Travaux électriques pour la remise en état d un plateau de bureaux
ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT :
Proposition d Assurance Responsabilité Civile et décennale des Entreprises de Construction A retourner par Fax au 04 37 24 52 79 ou par mail à narjisse.boughanemi@entrepreneursdelacite.org Tél : 04 37
Nom ou dénomination commerciale : Adresse : suite Code Postal : [ ] Ville : Tél. :
![Nom ou dénomination commerciale : Adresse : suite Code Postal : [ ] Ville : Tél. :](/thumbs/20/539001.jpg "Nom ou dénomination commerciale : Adresse : suite Code Postal : [ ] Ville : Tél. :")
DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT S.A.R.L. [ ] Ent individuelle [ ] Société Anonyme [ ] IDENTITE DU PROPOSANT Nom ou dénomination commerciale
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 *******
DC8 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 ******* Consultation Pour l Aménagement de la Maison des Services Rue du Plomb du Cantal 15230 PIERREFORT ACTE
Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013
Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013 Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté
DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT
: 04.93.80.71.98 DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT S.A.R.L. [ ] Ent individuelle [ ] Société Anonyme [ ] Nom ou dénomination
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente
Questionnaire auto-entrepreneur Assuré
1. Nom de à assurer : Questionnaire auto-entrepreneur Assuré Nom, prénom du gérant : 2. Adresse de : Voie : Code Postal : Commune : Tél. : Fax : E-mail : 3. Date de création : 4. Numéro de SIREN : ou création
ALLONNES. 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie. Architecte : SELARL Laze & Petolat
ALLONNES 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie Architecte : SELARL Laze & Petolat Pose de première pierre Lundi 19 octobre 2009 à 16 h 1 Sommaire Qui est Sarthe Habitat?
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT
Liste des marchés conclus pour l'année 2011 MARCHES DE TRAVAUX. Arrété du 21 juillet 2011 En application de l'article 133 du codes des marchés publics
Liste des marchés conclus pour l'année 2011 Arrété du 21 juillet 2011 En application de l'article 133 du codes des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Egal ou supérieur à 20 000 E HT et inférieur à 90 000
CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE
S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION
Marchés de fournitures conclus en 2014
Marchés de fournitures conclus en 2014 Marchés passés de : Objet du marché Date du marché Nom de l'attributaire Code postal Presse à injecter Babyplast 05/12/2014 Campus Ingénierie Pédagogique 10000 Spectromètre
Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.
Questionnaire Questionnaire RC & DECENNALE Merci de bien vouloir nous retourner le questionnaire dûment complété et signé par: mail : contact@assurei.fr fax : 05.35.54.12.03 ou par courrier. Date d effet
PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
Fournitures PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Tranche de 4 000 HT à 19 999 HT 08.04 Fourniture de cartes essence 08.33 Acquisition du véhicule de fonction
«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux. Date d édition : Janvier 2014
«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux Date d édition : Janvier 2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications«rge» classées par domaine
«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux. Date d édition : 1 septembre 2014
«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux Ce document présente : Date d édition : 1 septembre 2014 Les qualifications et certifications «RGE»
Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO
Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 145 DACP REF : DACP20030 Signataire : MC/ED/OL Séance du Conseil Municipal du 23/05/20 RAPPORTEUR : Jean-François
Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009. Document d information non contractuel
Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009 Document d information non contractuel L Anah, Agence nationale de l habitat, attribue des aides financières aux propriétaires
Commune de Kœnigsmacker
Commune de Kœnigsmacker PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JANVIER 2015 L an deux mille quinze, le 29 janvier, à dix-neuf heures et trente minutes, les membres du Conseil
«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014
«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications «RGE» classées par domaine de travaux liés
Édition 2014-2015 ADHERENT VOUS AUSSI, REJOIGNEZ CEUX QUI ONT LA PASSION DE CONSTRUIRE! FEDERATION DU BTP PUY-DE-DOME FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT
Édition 2014-2015 FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT ADHERENT FEDERATION DU BTP PUY-DE-DOME VOUS AUSSI, REJOIGNEZ CEUX QUI ONT LA PASSION DE CONSTRUIRE! NOTRE FAMILLE : LE BTP DOLLMEDIA BTP créée en 2010
Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini
Collectivité: VILLE DE SARREGUEMINES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2011 (art. 133) Date impression: 05/09/2015 à 09 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe
AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement
AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement UNE RÉPONSE GLOBALE AUX PRO BLÉMATIQ UES D IMPLAN TATIO N TERTIAIRE. MÉTHODE : Conception
PROCES VERBAL DE CONSTAT DESCRIPTIF
PROCES VERBAL DE CONSTAT DESCRIPTIF L an DEUX MILLE QUINZE, et le DIX SEPT AVRIL A la requête de : Madame Valérie MAIK veuve RELIGA, Née le 28 novembre 1927 à OPALNICA, 105 Route de Cassel 59940 NEUF BERQUIN
guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir!
guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir! sommaire Entrée et cuisine... p.- Pièce à vivre... p.- Salle de bain, wc... p.- Immeuble collectif... p. Maison individuelle...
Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des entreprises de construction
Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des entreprises de construction 1 INFORMATIONS GENERALES Effectuez-vous l une des activités suivantes? Désamiantage Travaux spéciaux Pisciniste
LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
Article 133 : MAIRIE DU BOULOU
Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : Liste des Marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 10 mars 2009 MARCHES DE TRAVAUX T R A N C H E D E 1
MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P.
FOURNITURES Montant HT 05-05 SAMBA 38240 Matériel archivage 19/01/2005 74.790,00 05-36 UVK-LAB 78196 Analyseur Acides Aminés 16/06/2005 70.000,00 05-66 GETINGE 91492 Stérilisateur à vapeur 15/07/2005 53.710,00
COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck. Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement.
COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement. PRESENTATION GENERALE DE L OPERATION Construction d un centre
Marchés de travaux. Tranche de 20 000 euros HT à 89 999,99 euros HT. Titulaire Code postal Objet du marché Montant
Liste des marchés publics conclus en 2014, conformément à l article 133 du code des marchés publics, et des arrêtés des 18 mars 2009 et 21 juillet 2011 Marchés de travaux Tranche de 20 000 euros HT à 89
QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE et PROFESSIONNELLE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION
SARL F L O V A L 32 Rue des Folles pensées 62380 BLEQUIN 09 71 30 95 50 03 21 93 11 97 Assurances@floval.eu www.floval.eu Siret 513 837 229 00022 Ape 6622 z QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE
TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT
TRAVAUX N MARCHE TITULAIRE code postal OBJET DU MARCHE MONTANT en HT date de notification DE 90 000 HT A 149 999 HT 2004.229 BOUVET MAGNE PICARDIE 60002 Lycée et LP Paul Langevin à Beauvais Travaux de
QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX
QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX 1 RENSEIGNEMENTS GENERAUX Merci de compléter ce document en lettres capitales Date d effet souhaitée : /
Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix
Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclu en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics 940 CARBURANTS PRIS EN STATION SERVICE - VILLE 30/12/2014 SUPER U
APPEL A CANDIDATURE Marché en entreprise générale TCE.
NOISY LE SEC HABITAT 7 RUE SAINT JUST 93 130 NOISY LE SEC PROJET DE REHABILITATION ET DE RESIDENTIALISATION DU SITE DE «LA RENARDIERE» 60 rue de la Dhuys 93130 NOISY LE SEC -------- -------- APPEL A CANDIDATURE
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Mise en peinture mobilier urbain URBAN ENVIRONNEMENT SAS 94800 VILLEJUIF 12/06/12 Travaux Plomberie Extension Presbytère Lot 6 appareil élévateur Restructuration intérieure
DOSSIER DE PRESSE. Historique du projet. Le projet immobilier. Présentation de l entreprise SAVS. Les partenaires du projet immobilier
DOSSIER DE PRESSE Visite du chantier SFVS Action 70 accompagne la réhabilitation et l extension du bâtiment des Abattoirs de Luxeuil-les-Bains Le 13 novembre 2014-14h30 Historique du projet Le projet immobilier
CONSTRUCTION D UN COMPLEXE MULTISPORTS INTERCOMMUNAL
MARCHÉ N 2012-04 Maître d ouvrage : Communauté de communes du Pays de Saint-Flour ZA Rozier Coren Village d entreprises 15 100 SAINT-FLOUR Tél. : 04 71 60 56 80 Fax : 04 71 60 43 07 CONSTRUCTION D UN COMPLEXE
CONSTRUCTION D UN CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES EN DIFFICULTE LIMOUX
CONSTRUCTION D UN CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES EN DIFFICULTE LIMOUX INAUGURATION LUNDI 19 NOVEMBRE 2012 1 - PREAMBULE L opération de construction d un centre d hébergement et d
QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION
Coordonnées du courtier 360 Courtage Nom :.. Adresse :.. CP :..Ville :.. N tel :... E-mail :.. N ORIAS :. QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION Date d
ANNEXE. Table des activités. C:\Users\Maxime\Desktop\table nomenclature activites012011.doc
ANNEXE Table des activités NOMENCLATURE DES ASSUREURS POUR LES ACTIVITES BTP ACTIVITES DEFINITIONS Préparation et aménagement du site 1. Démolition Démolition d ouvrages par des moyens manuels ou mécaniques
Qui a la charge de l entretien
Toute transformation (clôtures, portails et abris de jardin soumis à accord de la commune, changement de sol, démolition de cloisons, modifications d appareil sanitaire, etc.) doit préalablement faire
CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO
CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO 1 ) PRESENTATION DE LA SOCIETE ET DU SERVICE SOUSCRIT Linkeo est une agence indépendante de communication globale, plus
«Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009
«Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009 Septembre 2009 Introduction Le Greffe du tribunal de commerce de Paris a réalisé à la
guide pratique Entretien et réparations dans votre logement TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR!
guide pratique Entretien et réparations dans votre logement TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR! sommaire Entrée et cuisine... p.4- Pièce à vivre... p.-7 Salle de bain, wc... p.8-9 Immeuble collectif... p.10 Maison
MARCHES RELATIFS AUX TRAVAUX
Conformément à l'article 138 du Code des marchés publics, la Caisse Primaire d'assurance Maladie de Paris sis au 21, rue Georges Auric - 75948 PARIS CEDEX 19, publie la liste des marchés conclus au cours
LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTCUQ. Place des Consuls - 46800 MONTCUQ; Tel: 05.65.31.82.19 communaute.communes-montcuq@wanadoo.
2012 2013 LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTCUQ Place des Consuls - ; Tel: 05.65.31.82.19 communaute.communes-montcuq@wanadoo.fr Présentation de la liste des artisans installés sur le territoire de la Communauté
TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT
TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT Le titre professionnel de : AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT1 niveau V (code NSF : 230 r) se compose de quatre activités types,
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Consult 11/35 REFECTION DE LA TOITURE DES ECURIES DE CASTILLON Pour des Travaux DI MARIA BATIMENT Consult 11/33 REMPLACEMENT DE LA CLOTURE EST DE L'ECOLE PRIMAIRE JEAN JAURES
D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs
D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE e n m a t i è r e s p o r t i v e Les équipements sportifs JANVIER 2010 Janvier 2010 2/10 LES EQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS Les équipements
LES NOUVELLES RÈGLES DE TVA POUR LES SOUS- TRAITANTS DE TRAVAUX IMMOBILIERS
Avril 2014 LETTRE D INFORMATION//////// membre du réseau LES NOUVELLES RÈGLES DE TVA POUR LES SOUS- TRAITANTS DE TRAVAUX IMMOBILIERS LA FORCE D UN RÉSEAU D EXPERTS Loi n 2013-1278 du 29 décembre 2013,
Date du marché NEANT. Date du marché 01/02/2013 COCHERY - 95480 23/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 06/07/2012 04/07/2012 10/07/2012
Tableau de recensement des s publics Art. 133 du code des s publics et son arrêté d application du 27 juillet 2011 Marchés de travaux Montant : De 15 000.00 Euros H.T. à 89 999.99 Euros H.T. Objet du NEANT
LISTE DES MARCHES CONCLUS
Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 10/022 Travaux de Protection incendie : Création de colonnes sèches SNEF ENTREPRISE
C AD OUPE R G L Atelier des Compagnons:
GROUPE ADC L Atelier des Compagnons: 26-30, Boulevard Biron - 93400 Saint-Ouen Tél. : 01 40 03 04 05 Fax : 01 40 03 06 15 www.latelier-sas.com Juin 2014 Immeuble de Bureaux Réhabilitation d un immeuble
Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT PA201125 Travaux de clôtures autour du stade Henri Guérin et des gymnases Tony Parker
GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT. Qui fait quoi
GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT Qui fait quoi Guide et démarches La réparation vous concerne? LES DEMARCHES A SUIVRE Faites appel à l entreprise de votre choix et/ou effectuez vous-même
QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION
Cadre réservé à SFS Origine de la demande :.... Gestionnaire :... Coordonnées du courtier Nom :.. Adresse :.. CP :..Ville :.. N tel :... E-mail :.. N ORIAS :. QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE
Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78)
Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78) Article 133 : liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code
Liste des marchés conclus en 2010 dont le montant est supérieur à 20 000,00 HT :
Liste des marchés conclus en 2010 dont le montant est supérieur à 20 000,00 HT : MARCHÉS DE FOURNITURES Dont le montant est compris entre 20 000,00 HT et 49 999,99 HT Objet : Fourniture et impression d'autocollants
Nomenclature des activités du BTP pour les attestations d assurance des constructeurs
Assurances de biens et de responsabilité Note d information 27 décembre 2007 Nomenclature des activités du BTP pour les attestations d assurance des constructeurs Référence 2007 / ABR 64 FÉDÉRATION FRANÇAISE
Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics)
Madame le Maire présente pour information au Conseil Municipal la liste des marchés publics passés en 2013. Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article
Chapitre 11 Gestion d une affaire
Chapitre 11 Gestion d une affaire GENERALITES SUR LA GESTION D UNE AFFAIRE p. 2 1-PREPARATION DE L AFFAIRE A : Le cahier des charges p.2 Exercice 1 B : Le devis estimatif p.6 Exercice 2 C : Conception
RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND
UNE REALISATION JEAN BASTARD-ROSSET PROMOTEUR CONSTRUCTEUR RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND Bâtiments A & B NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Octobre 2011 Notice descriptive sommaire p. 2 1 TERRASSEMENT GROS
P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N **********
P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N APPEL D OFFRES OUVERT Marché à procédure adaptée Art. 28 du CMP Marché N : PREF 2012 01 Marché de travaux ACTE
PROCÈS VERBAL DE CONSTAT D'ÉTAT DES LIEUX
Maître N d'étude : Tél. : Fax : email : @ PROCÈS VERBAL DE CONSTAT D'ÉTAT DES LIEUX Référence du dossier : xxxxxxxxxxxxxx Page 1/8 PROCÈS VERBAL DE CONSTAT L'AN DEUX MILLE DOUZE ET LE VENDREDI NEUF NOVEMBRE
LISTE DES MARCHES CONCLUS
Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 2010-213 Aménagement d un local "métiers d art" à Pézenas ENTREPRISE HENRY Plomberie-VMC
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 13.29.05 TRAVAUX DE CREATION DE TROIS LOGEMENTS A L ECOLE VALLOU Serrurerie 13.29.06 TRAVAUX
SECURITIES & FINANCIAL SOLUTIONS EUROPE
Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des architectes, maîtres d œuvre, BET, ingénieurs conseils et contractants généraux. (Partie courtier) Nom Adresse CP N tel E-mail N ORIAS
LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux :
LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Marchés de Travaux : Accessibilité pour personnes à mobilité réduite à l Eglise Saint Pierre
Le projet lauréat du concours d'architectes organisé par l'université Paris 13, maître d'ouvrage, est celui de la jeune Agence Search.
There are no translations available. Installée à titre provisoire dans un immeuble de bureaux depuis sa création en 2002, la MSH Paris Nord et la Plate-forme Arts, Sciences, Technologies se sont dotées
Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E. 3 Entreprises
Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E BP 60393 59337 Tourcoing Cedex Tél. 03 20 28 93 93 Fax 03 20 28 93 94 pc@pierrecoppe.fr www.impact-qe.com 3 EcoCentre La Tuilerie à Grisolles (02) Maîtrise d ouvrage :
Catalogue de répartition frais entretien - investissements (Etat au 01.01.2010)
Département des finances, des institutions et de la sécurité Service cantonal des contributions Section des personnes physiques Departement für Finanzen, Institutionen und Sicherheit Kantonale Steuerverwaltung
Le service d appels d offres
Le service d appels d offres Demande de devis Le site Mon-immeuble.com vous propose un service d appels d offres accessible par le menu «Appels d offres». Ce service est réservé aux membres du Club MI
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Tranches HT Objet Date du marché Nom de l'attributaire Code postal 4 000,00 à 19 999,99
01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation
Fiche De Prétarification Assurance Decennale Et Rc Professionnelle
Cette fiche résume les principaux éléments du risque, qui nous permettront de vous communiquer une approche de tarif. Ce tarif indicatif est valable deux mois et ne sera définitivement valide qu après
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics)
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) OBJET OU ACCORD- Fourniture de carburant pour les besoins du parc automobile mini : 20 000 HT maxi :
BATIMENT, TRAVAUX PUBLICS. Côte d'or. Bâtiment, Travaux publics. Actions courtes qualifiantes. Pour obtenir un niveau V (CAP/BEP)
BATIMENT, TRAVAUX PUBLICS Côte d'or Actions courtes qualifiantes ACTION COURTE QUALIFIANTE MAINTENANCE ET DEPANNAGE DE CHAUDIERE 2014! Lieu : Lycée Fontaine à Dijon et Lycée Antoine à Chenôve (21) Dates