Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics)

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1 Madame le Maire présente pour information au Conseil Municipal la liste des marchés publics passés en Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics) Objet, type de procédure de passation et date de lancement de la procédure de publicité et de mise en concurrence Nom de l attributaire Code postal Montant du marché H.T. et nature du prix : ferme (PF), actualisable (PA) ou révisable (PR) I MARCHES DE TRAVAUX 1) de à H.T Travaux de climatisation à l Espace Victor HUGO Publication et mise en concurrence le 31/01/3013 Signature du marché le 2/05/2013 BP2C ,75 HT (PF) Travaux de réparation du réseau d éclairage public et pose et dépose des illuminations de Noël Publication et mise en concurrence le 16/04/2010 Signature du marché le 8/06/2010 Lot n 1 «réparation du réseau éclairage public» ETDE Lot n 2 «pose et dépose des illuminations de Noël» CITEOS Marché sur bordereau de prix unitaire (PR) Marché sur bordereau de prix unitaire (PR) 3 ème reconduction réalisée en 2013 Réalisation de travaux de peinture Publication et mise en concurrence le 19/02/2013 Signature du marché le 29/04/2013 Lot n 1 peinture école élémentaire Preissac Lot n 2 peinture école maternelle Preissac et Crèche La Pitchounelle SOGAPEINT/SUP PEINTURE ,37 HT (PF) ,40 HT (PF) Travaux de pose de menuiseries aluminium et de volets roulants aux services techniques Publication et mise en concurrence le 27/02/2013 Marché signé le 23/04/2013 SPB HT (PF)

2 Travaux de remise en peinture des façades du DOJO Publication et mise en concurrence le 6/05/2013 Marché signé le 18/07/2013 SARL E.T.R ,40 HT (PF) 2) de HT à HT Travaux d aménagement, de rénovation et de dépose d aires de jeux Publication et mise en concurrence le 3 juin 2016 Marché signé le 18/07/2013 Lot n 1 aménagement d une aire de jeux Lot n 2 rénovation d aires de jeux Lot n 3 dépose et pose de clôtures et portillons LOISIRS DIFFUSION ,95 HT (PF) Travaux de mise en conformité de l Espace René Cassin Publication et mise en concurrence le 15/02/2013 Signature du marché le 23/04/2013 Lot n 1 «démolition/gros-œuvre» NT BATIMENT Lot n 2 «bardage/polycarbonate» SMAC Lot n 3 «menuiseries extérieures» CANCE Lot n 4 «menuiseries intérieures» CGEM Lot n 5 «cloisons/doublage/plafonds» BIXIO Lot n 6 «courants forts et faibles» SPIE Lot n 7 «plomberie/chauffage/ventilation» EIFFAGE ENERGIE Lot n 8 «serrurerie» CGEM Lot n 9 «peintures/sols souples» LACOMBE Lot n 10 «carrelage/faïence» SP CARRELAGE Lot n 11 «ascenseur» CID Ascenseurs Lot n 12 «VRD/Espaces verts» MALET Lot n 13 «signalétique» Image&Communication ,08 HT (PR) ,85 HT (PR) ,00 HT (PR) ,86 HT (PR) ,86 HT (PR) ,75 HT (PR) ,00 HT (PR) ,49 HT (PR) ,23 HT (PR) ,05 HT (PR) ,00 HT (PR) ,10 HT (PR) ,00 HT (PR) Réalisation et aménagement d équipements sportifs Publication et mise en concurrence le 4/07/2013 Signature du marché le 13/08/2013 Lot n 1 «terrassement, VRD, aires sportives» EUROVIA Lot n 2 «clôtures, équipements sportifs, aménagements paysagers» CHEM INDUSTRIES/ESPACES VERTS CONSEILS Lot n 3 «préau, sanitaires» BOURDARIOS ,20 HT (PF) ,17 HT (PF) ,19 HT (PF)

3 3) supérieur ou égal à HT Néant II MARCHES DE SERVICES 1) de à HT Maintenance des appareils frigorifiques et de cuisson Publication et mise en concurrence le 15/10/2013 Signature du marché le 12/12/13 SPIE HT/ an (maintenance préventive) 50 HT/H (déplacement et maintenance corrective) Possibilité de 3 reconductions Achat de séjours pour enfants et jeunes Année 2013 Publication et mise en concurrence le 13/09/2013 Signature des marchés le 22/10/2013 Lot n 1 séjour ski : LIBRE COURS Lot n 2 séjour Pâques : LIBRE COURS Lot n 3 séjour été mer : LIBRE COURS Lot n 4 séjour été montagne : LIBRE COURS Lot n 5 séjour été campagne : LIBRE COURS Lot n 6 séjour culturel artistique : LIBRE COURS 362,98 TTC /enfant ou adulte 144,78 TTC/enfant- 116,23 TTC/adulte 342,07 TTC/enfant ou adulte 245,01 TTC/enfant- 190,67 TTC/adulte 215,14 TTC/enfant-181,49 TTC/adulte 215,14 TTC/enfant- 131,53 TTC/adulte Marché de produits phytosanitaires et engrais pour les espaces verts communaux Publication et mise en concurrence le 22/03/2013 Signature du marché le 5/06/2013 Marché de prestations de transports d enfants et d adultes Publication et mise en concurrence le 21/06/2013 Signature du marché le 5/09/2013 RAGT marché à BDC mini : 3000 maxi : (PR) - possibilité de 3 reconductions SNC LES CARS UNION BESSIERAINS Marché à BDC minimum HT Maximum = HT (PR) Marché de prestations gardiennage et télésurveillance des bâtiments Publication et mise en concurrence le 01/04/2011 Signature des marchés le 23/06/2011 Lot n 1 : gardiennage : DEIGEN FRANCE SECURITY Lot n 2 : télésurveillance : France Gardiennage Marché à BDC minimum = HT maximum HT 2 ème reconduction effectuée en 2013 Marché à BDC minimum = HT maximum HT 2 ème reconduction effectuée en 2013

4 Entretien d espaces verts sur le territoire communal Publication et mise en concurrence 22/02/2012 Signature des marchés le 26/04/2012 Prestations de désherbage Publication et mise en concurrence le 30/01/2012 Signature du marché le 5/04/2012 Harmonisation et maintenance des installations d alarme intrusion et contrôle d accès dans les bâtiments Publication et mise en concurrence le 31/01/2013 Signature du marché le 28/03/2013 Entretien des chaudières, des appareils de production d eau chaude et des climatiseurs Publication et mise en concurrence le 4/10/2012 Signature du marché le 13/12/2012 Réalisation de l agenda communal Publication et mise en concurrence le 22/03/2013 Signature du marché le 30/04/2013 Marché de maintenance et entretien des aires de jeux Publication et mise en concurrence le 16/04/2013 Signature du marché le 10/06/2013 Marché de maintenance du parc informatique Publication et mise en concurrence le 14/06/2013 Signature du marché le 1/08/2013 Lot n 1 zone 1 : CAUSSAT Lot n 2 zone 2 : PINSON PAYSAGE Lot n 3 zone 3 : CAUSSAT Lot n 4 zone 4 : PINSON PAYSAGE Lot n 5 zone 5 : PINSON PAYSAGE HT (PR) HT (PR) HT (PR) HT (PR) HT (PR) Reconduction réalisée en 2013 LAURAGRI ,80 HT (PR) Marché d une durée de 1 an possibilité de 2 reconductions 1 ère reconduction réalisée en 2013 FRANCE TELESURVEILLANCE ,80 HT HT pour la maintenance annuelle IDEX ENERGIES Marché forfaitaire pour la partie entretien HT et à bons de commande maximum HT pour la partie petites réparations Marché d une durée de 1 an possibilité de 2 reconductions 1 ère reconduction faite MEDIA PLUS COMMUNICATION Marché financé par la publicité Marché d une durée de 1 an éventuellement reconductible 2 fois LOISIRS DIFFUSION Marché annuel de HT (PR) Possibilité de 2 reconductions MISMO Marché annuel de HT (PR) au titre de la maintenance préventive et conformément au BPU pour la maintenance curative Possibilité de 2 reconductions

5 Acquisition d un véhicule utilitaire camion benne Publication et mise en concurrence le 24/10/2013 Signature du marché le 03/12/2013 Midi-Pyrénées V.I. Nord ,00 HT 2) de HT à HT Entretien d arbres, boisement et faucardage Publication et mise en concurrence le 12/05/2011 Signature des marchés le 4/08/2011 Lot n 1 nettoyage, éclaircissement et taille de boisement : ONF Lot n 2 élagage, abattage, dessouchage : ONF Marché à BDC minimum = HT maximum HT dernière reconduction faite en juin 2013 Marché à BDC minimum = HT maximum HT dernière reconduction faite en juin 2013 Contrôles et vérifications des bâtiments communaux Publication et mise en concurrence du 6 au 12/06/2011 Signature du marché le 30/08/2011 APAVE Marché à BDC minimum = HT maximum HT possibilité de 3 reconductions (PR) 2 ème reconduction faite en juillet 2013 Fournitures de services de télécommunications Publication et mise en concurrence le 6/09/2011 Signature des marchés le 28/10/2011 Lot n 1 téléphonie fixe lignes du groupe A non éligibles au dégroupage : FRANCE TELECOM Lot n 3 téléphonie mobile : ORANGE Marché à BDC minimum = HT maximum HT Marché à BDC minimum = HT maximum HT Lot n 4 interconnexion de sites et d accès à internet : FRANCE TELECOM Marché à BDC minimum = HT maximum HT Lot n 5 accès à internet pour les sites annexes : France TELECOM Marché à BDC minimum = HT maximum HT Lot n 2 téléphonie fixe lignes du groupe B COMPLETEL Marché à BDC minimum = HT maximum HT Reconductions tacites jusqu au 31/12/2014

6 Assurance des prestations statutaires Publication et mise en concurrence le 30/09/2013 Signature du marché le 26/11/2013 3) supérieur ou égal à HT BRETEUIL ASSURANCES COURTAGE / GENWORTH ASSURANCES ,00 /an possibilité 1 reconduction Marché de service de restauration scolaire Appel d offres ouvert Publication et mise en concurrence le 02/03/2012 Signature du marché le 29/06/2012 Marché de service émission de titres restaurants Appel d offres ouvert Publication et mise en concurrence le 10/07/2013 Signature du marché le 20 décembre 2013 ANSAMBLE MIDI GASTRONOMIE Repas élémentaire : 2,24 HT Repas maternelle : 2,14 HT Repas maternelle ALSH : 2,20 HT Repas élémentaires ALSH : 2,30 HT Repas adultes : 2,55 HT Goûter de Noël : 2,832 HT Collation matin ALSH : 0,312 HT Goûter ALSH : 0,517 HT Possibilité de 3 reconductions (PR) 1 ère reconduction faite le 3 juin 2013 CHEQUE DEJEUNER Marché à BDC minimum = titres/an maximum = titres/an Possibilité de 2 reconductions tacites III - MARCHES DE FOURNITURES 1) de HT à HT Acquisition de documents pour la bibliothèque Publication et mise en concurrence le 27/01/2011 Signature du marché le 18/04/2011 Lot n 1 littérature adultes : Librairie de la Renaissance Lot n 2 documentation adultes : Librairie de la Renaissance Lot n 3 livres jeunesse : Librairie TIRE LIRE Lot n 4 BD et mangas : Terres de Légendes Marché à BDC minimum 4300 HT maximum 6500 HT (PR) Marché à BDC minimum 1500 HT maximum 2500 HT (PR) Marché à BDC minimum 4000 HT maximum 7000 HT (PR) Marché à BDC minimum 1200 HT maximum 2000 HT (PR) 2 ème reconduction faite en 2013

7 Fournitures véhicules Publication et mise en concurrence le 18/03/2010 Signature du marché le 6/05/2010 Lot n 1 «consommables de machines» Espace Chlorophylle Lot n 2 «consommables de véhicules» AD GARONNE Marché à BDC minimum 1700 HT maximum HT (PR) Marché à BDC minimum 1100 HT maximum HT (PR) Lot n 3 «pneus» EURO MASTER Marché à BDC minimum 1100 HT maximum HT PR) 3 ème et dernière reconduction faite en 2013 Fournitures Hygiène et sécurité Publication et mise en concurrence le 9/03/2010 Signature du marché le 27/04/2010 Lot n 1 «epi/signalisation» LIGNE T Lot n 2 «produits chimiques» K LIPSO Marché à BDC minimum 1100 HT maximum 5000 HT (PR) Marché à BDC minimum 1100 HT maximum 5000 HT (PR) Lot n 4 «vêtements police municipale» GK PROFESSIONAL Marché à BDC minimum 1000 HT maximum 2500 HT (PR) Lot n 5 «vêtements de travail service entretien restauration» LIGNE T Marché à BDC minimum 1000 HT maximum 6000 HT (PR) 3 ème reconduction faite en 2012 Marché de fourniture, pose et maintenance de volets roulants électriques et manuels Publication et mise en concurrence le 14/09/2010 Signature du marché le 9/11/2010 MIDI STORES Marché à BDC minimum : 4000 HT Maximum HT (PR) marché d une durée de un an - possibilité de 3 reconductions expresses 3 ème reconduction faite le 9 septembre 2013 Marché de fournitures scolaires, administratives et de loisirs créatifs Publication et mise en concurrence le 7/10/2013 Signature du marché le 17/12/2013 Lot n 1 : fournitures administratives BUROFFICE Lot n 2 : fournitures scolaires et loisirs créatifs BUROFFICE Marché à BDC Minimum : HT - Maximum : HT (PR) Marché à BDC Minimum : HT - Maximum : HT (PR) Marché d une durée de un an possibilité de 3 reconductions

8 Acquisition, livraison et installation de mobilier pour les écoles et pour les services municipaux Publication et mise en concurrence le 31/07/2013 Signature du marché le 18/09/2013 Marché de fournitures de produits et accessoires d entretien Publication et mise en concurrence le 18/11/2011 Signature du marché le 17/01/2012 CAMIF ,95 HT Lot n 1 «accessoire et petit entretien» : ELIDIS Lot n 2 «nettoyants» : ELIDIS Marché à BDC minimum pour chacun des lots HT maximum : HT (PR) possibilité de 3 reconductions 1 ère reconduction faite en ) de HT à HT Fournitures quincaillerie Publication et mise en concurrence le 26/02/2010 Signature du marché le 21/04/2010 Fournitures bâtiment Publication et mise en concurrence le 20/01/2012 et 16/03/2012 Signature du marché le 27/03/2012 pour les lots n 1, 2 et 4 et le 21/05/2012 pour les lots n 3 et 5 3) supérieur ou égal à HT Néant Lot n 1 «coupe» LE GALLAIS BOUCHARD Lot n 2 «fixation» WURTH Lot n 3 «outillage» LE GALLAIS BOUCHARD Lot n 4 «maintenance» L.B.A. Lot n 5 serrurerie Bernard PAGES Lot n 1 «bois» DISPANO Lot n 2 «électricité» S.C.T. Lot n 3 «matériaux manufacturés» PLATEFORME DU BATIMENT Lot n 4 «peinture» RECA Lot n 5 plomberie SIDER Marché à BDC minimum 1100 HT maximum 6000 HT (PR) Marché à BDC minimum 1300 HT maximum 6000 HT (PR) Marché à BDC minimum 1100 HT maximum HT (PR) Marché à BDC minimum 2300 HT maximum HT (PR) Marché à BDC minimum 1600 HT maximum 7000 HT (PR) 3 ème reconduction faite en 2013 Marché à BDC minimum 1500 HT maximum 5000 HT (PR) Marché à BDC minimum 5000 HT maximum HT (PR) Marché à BDC minimum 2000 HT maximum HT (PR) Marché à BDC minimum 3000 HT maximum HT (PR) Marché à BDC minimum 3000 HT maximum HT Marché d une durée de 1 an possibilité de 2 reconductions tacites

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