LISTE DES CONTRATS CONCLUS
|
|
|
- Irène Brunet
- il y a 10 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 SIEM 03 ETANCHEITE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à HT Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession sociale "Le Clos des FERBLANTERIE Réhabilitation d une maison en 3 logements locatifs sociaux CARRELAGE - FAIENCE Réhabilitation d une maison en 3 logements locatifs sociaux REVETEMENT DE SOL Construction de 11 logements locatifs sociaux à ALLINGES MENUISERIES ALUMINIUM Construction de 11 logements locatifs sociaux à ALLINGES SIEM 10 CUIVRERIE SOLS SOUPLES Construction de 11 logements locatifs sociaux à ALLINGES PORTES DE GARAGES MG ETANCHEITE PERRIGNIER FERBLANTERIE THONONAISE LES CARREAUX EUROPEENS AMPHION CHABLAISIENNE DE REVETEMENTS EPBI PETITJEAN Christophe Sarl Ferblanterie - Cuivrerie LE LYAUD CHABLAISIENNE DE REVETEMENTS ETS VILLEGAS METALLERIE 2 132,60 27/02/ ,00 28/10/ ,85 03/06/ ,67 06/06/ ,00 11/09/ ,00 23/09/ ,00 27/02/ ,00 11/09/14 Page 1 sur 15
2 SIEM 05 MENUISERIE INTERIEURE BOIS Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à HT Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession sociale "Le Clos des ISOLATION PROJETEE SOUS DALLE Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession sociale "Le Clos des SIEM 02 SIEM 09 PORTES DE GARAGES CHARPENTE METALLIQUE - COUVERTURE BACS ACIER - ZINGUERIE PEINTURES INTERIEURES ET EXTERIEURES Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession sociale "Le Clos des ENROBES Réhabilitation d une maison en 3 logements locatifs sociaux TERRASSEMENTS GENERAUX Réhabilitation d une maison en 3 logements locatifs sociaux CHARPENTE - COUVERTURE - ZINGUERIE Menuiserie François VAN DONGEN SAINT PAUL EN CHABLAIS ROCHE & CIE VILLAZ ETS VILLEGAS METALLERIE FERBLANTERIE THONONAISE BONGLET LONS-LE-SAUNIER EUROVIA ALPES POISY GIROD FRERES FAVRAT CONSTRUCTION BOIS ORCIER 8 323,90 27/02/ ,00 28/10/ ,00 28/10/ ,19 27/02/ ,00 27/02/ ,63 18/11/ ,81 06/06/ ,00 06/06/14 Page 2 sur 15
3 Construction de 11 logements locatifs sociaux à ALLINGES COURANTS FAIBLES Construction de 11 logements locatifs sociaux à ALLINGES V.M.C Construction de 11 logements locatifs sociaux à ALLINGES ETANCHEITE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à HT Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession sociale "Le Clos des V.M.C Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession sociale "Le Clos des ESPACES VERTS Réhabilitation d une maison en 3 logements locatifs sociaux MENUISERIES INTERIEURES Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession sociale "Le Clos des REVETEMENT DE SOLS SOUPLES ET STRATIFIES Réhabilitation d une maison en 3 logements locatifs sociaux MENUISERIES EXT PVC SOCIETE TELECOMMUNICATIONS SOLAIRE PERRIGNIER METALP PERRIGNIER EFG SARL ANNEMASSE VENTIMECA CHABLAIS SCIEZ PEPINIERE CHABLAISIENNE GAGNAIRE FLEURS SARL ACR CHATILLON SUR CLUSES CHABLAISIENNE DE REVETEMENTS VILLEGAS MENUISERIE PVC ,50 11/09/ ,00 11/09/ ,00 15/09/ ,35 28/10/ ,00 28/10/ ,89 06/06/ ,55 28/10/ ,85 06/06/14 Page 3 sur 15
4 Construction de 11 logements locatifs sociaux à ALLINGES SERRURERIE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à HT Travaux de démolition et de désamiantage d une maison 13 rue de Verdun à Thononles-Bains SIEM 04 MENUISERIE ALUMINIUM - FERMETURE - VITRERIE ETS VILLEGAS METALLERIE SATEC EVIAN EPBI Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession sociale "Le Clos des ELECTRICITE COURANTS FAIBLES Construction de 11 logements locatifs sociaux à ALLINGES CARRELAGE - FAIENCES Réhabilitation d une maison en 3 logements locatifs sociaux PLOMBERIE - SANITAIRE Réhabilitation d une maison en 3 logements locatifs sociaux RETRAIT AMIANTE LEM ANTENNES ALLINGES BOUJON CARRELAGE ANTHY SUR LEMAN ALP THERM LES BAINS VALGO PORTET SUR GARONNE ,00 11/09/ ,00 27/05/ ,00 27/02/ ,00 05/11/ ,47 23/10/ ,00 04/06/ ,30 04/06/14 Page 4 sur 15
5 SIEM 08 SIEM 06 ELECTRICITE - COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES CLOISONS DOUBLAGES FAUX PLAFOND Construction de 11 logements locatifs sociaux à ALLINGES REVETEMENT DE SOLS Construction de 11 logements locatifs sociaux à ALLINGES ENROBES Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession sociale "Le Clos des PEINTURES EXTERIEURES ET ENDUIT PROJETE Construction de 11 logements locatifs sociaux à ALLINGES ESPACES VERTS Réhabilitation d une maison en 3 logements locatifs sociaux ELECTRICITE COURANT FORT Réhabilitation d une maison en 3 logements locatifs sociaux SERRURERIE - GARDE CORPS Réhabilitation d une maison en 3 logements locatifs sociaux GROS OEUVRE - MACONNERIE MUGNIER ELEC BONS en CHABLAIS BONDAZ SARL Charles et Fils Peinture CHABLAISIENNE DE REVETEMENTS PERRIER T.P PERRIGNIER BAT ENDUIT LULLIN PEPINIERE CHABLAISIENNE GAGNAIRE FLEURS SARL THONON ELECTRICITE DEPANNAGE LES BAINS MECATECHNIX LE BIOT YVES GOURVEST CONSTRUCTION MORZINE ,00 27/02/ ,55 27/02/ ,37 16/09/ ,25 24/10/ ,60 28/10/ ,00 16/09/ ,88 04/06/ ,70 03/06/ ,63 03/06/14 Page 5 sur 15
6 Construction de 11 logements locatifs sociaux à ALLINGES SIEM 07 MENUISERIES EXTERIEURES PVC CHAUFFAGE - VENTILATION Réhabilitation d une maison en 3 logements locatifs sociaux CLOISONS - DOUBLAGE - ISOLATIONS - FAUX PLAFOND Réalisation d aménagement du belvédère et des jardins du quartier de collonges ECLAIRAGE EXTERIEUR Réalisation d aménagement du belvédère et des jardins du quartier de collonges ESPACES VERTS - CLOTURES Réalisation d aménagement du belvédère et des jardins du quartier de collonges MENUISERIE BOIS Construction de 11 logements locatifs sociaux à ALLINGES CLOISONS DOUBLAGE PLAFONDS Construction de 11 logements locatifs sociaux à ALLINGES PEINTURE Réalisation d aménagement du belvédère et des jardins du quartier de collonges METALLERIE Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT ETS VILLEGAS METALLERIE SARL HAUTEVILLE DOUVAINE SARL ACR CHATILLON SUR CLUSES STE NVELLE JACQUIER ELECTRICITE MAXILLY SUR LEMAN PEPINIERE CHABLAISIENNE GAGNAIRE FLEURS FAVRAT CONSTRUCTION BOIS ORCIER BONGLET LONS-LE-SAUNIER BONGLET LONS-LE-SAUNIER SINFAL AMPHION ,00 11/09/ ,00 27/02/ ,54 06/06/ ,65 22/04/ ,00 22/04/ ,00 23/04/ ,48 11/09/ ,59 11/09/ ,00 22/04/14 Page 6 sur 15
7 Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession sociale "Le Clos des MENUISERIES INTERIEURES Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession sociale "Le Clos des SIEM 01 MENUISERIES EXTERIEURES PVC VITREES FERMETURES DEMOLITION GROS OEUVRE MACONNERIE Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession sociale "Le Clos des PEINTURES INTERIEURES Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession sociale "Le Clos des SERRURERIE Construction de 12 logements locatifs à TULLY ISOLATION EXTERIEURE Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession sociale "Le Clos des CARRELAGE - FAIENCES-CHAPES Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession sociale "Le Clos des ETANCHEITE Menuiserie François VAN DONGEN SAINT PAUL EN CHABLAIS VILLEGAS MENUISERIE PVC MOREAU MACONNERIE SCIEZ THONON PEINTURE EURL SIFFOINTE LES BAINS ETS VILLEGAS METALLERIE BAT ENDUIT LULLIN BOUJON CARRELAGE ANTHY SUR LEMAN EFG SARL ANNEMASSE ,00 28/10/ ,00 28/10/ ,19 27/02/ ,00 28/10/ ,00 28/10/ ,00 19/11/ ,00 31/10/ ,61 30/10/14 Page 7 sur 15
8 Construction de 11 logements locatifs sociaux à ALLINGES ISOLATION EXTERIEURE Construction de 11 logements locatifs sociaux à ALLINGES MENUISERIE BOIS Construction de 11 logements locatifs sociaux à ALLINGES CHARPENTE - COUVERTURE Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession sociale "Le Clos des CLOISONS DOUBLAGES FAUX PLAFONDS BONGLET LONS-LE-SAUNIER M.B. POSES SARL ALLINGES FAVRAT CONSTRUCTION BOIS ORCIER SARL KOCPINAR UGINE Construction de 11 logements locatifs - lot 08 isolation extérieure enduit de façades. BAT ENDUIT Réalisation d aménagement du belvédère et des jardins du quartier de collonges TERRASSEMENT / VRD Construction de 11 logements locatifs sociaux à ALLINGES ELECTRICITE COURANTS FORTS Réalisation d aménagement du belvédère et des jardins du quartier de collonges ENROBES - ETANCHEITE Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession sociale "Le Clos des CHARPENTE COUVERTURE LULLIN ETS MAURICE CRUZ-MERMY SARL THONON ELECTRICITE DEPANNAGE LES BAINS EUROVIA ALPES POISY FAVRAT CONSTRUCTION BOIS ORCIER ,15 11/09/ ,00 27/10/ ,00 11/09/ ,00 28/10/ ,00 01/08/ ,00 22/04/ ,00 11/09/ ,90 25/04/ ,90 28/10/14 Page 8 sur 15
9 Réalisation d aménagement du belvédère et des jardins du quartier de collonges MACONNERIE Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession sociale "Le Clos des TERRASSEMENT - VRD - ABORDS Travaux pour le passage au gaz des chaudières collectives des groupes Chatelard 1 et Chatelard Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession sociale "Le Clos des ELECTRICITE COURANTS FORTS Construction de 11 logements locatifs sociaux à ALLINGES CHAUFFAGE COLLECTIF GAZ / PLOMBERIE SANITAIRE / PRODUCTION ECS SOLAIRE Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession sociale "Le Clos des PLOMBERIE - SANITAIRE - CHAUFFAGE GAZ Travaux de démolition et de désamiantage de l immeuble n 21 situé dans le quartier de Collonges à Thonon-les-Bains Construction de 11 logements locatifs sociaux à ALLINGES GROS OEUVRE BM MACONNERIE 74 LES BAINS GROPPI ANTHY SUR LEMAN DALKIA FRANCE CRAN GEVRIER E.I.B ALLINGES MEYRIER THONON CEDEX SANITECH SARL CHAMPANGES ETS MAURICE CRUZ-MERMY GASPARINI SARL AMPHION ,00 22/04/ ,80 28/10/ ,00 21/10/ ,10 28/11/ ,00 11/09/ ,00 28/10/ ,00 30/04/ ,18 11/09/14 Page 9 sur 15
10 Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession sociale "Le Clos des GROS OEUVRE REMTATP1 Remise en état des logements en peinture et papier peint REMTATP4 Remise en état des logements en peinture et papier peint REMTATP2 Remise en état des logements en peinture et papier peint REMTATP3 Remise en état des logements en peinture et papier peint SARL BATI CHABLAIS LES BAINS SARL Georges PLANTAZ NARGUET PHILIPPE CERVENS ENTREPRISE UGF ARCHAMPS TOITURES DE CHARME ,00 28/10/ ,00 12/12/ ,00 12/12/ ,00 12/12/ ,00 12/12/14 Page 10 sur 15
11 Pour des Fournitures Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Location de 3 véhicules électriques DIAC LOCATION Acquisition de fournitures de bureau par Léman Habitat REPROGRAPHIE ELECTRI1 Acquisition d articles d électricité pour le service exploitation de Léman Habitat ( ) ELECTRI3 Acquisition d articles d électricité pour le service exploitation de Léman Habitat ( ) ELECTRI2 Acquisition d articles d électricité pour le service exploitation de Léman Habitat ( ) QUINCAI2 QUINCAI3 QUINCAI1 Acquisition de quincaillerie et visserie pour le service exploitation de Léman Habitat ( ) Acquisition de quincaillerie et visserie pour le service exploitation de Léman Habitat ( ) Acquisition de quincaillerie et visserie pour le service exploitation de Léman Habitat ( ) NOISY LE GRAND CEDEX IMPRIMERIE VUATTOUX LES BAINS CGE DISTRIBUTION LES BAINS REAL SAS LES BAINS Agence REXEL SEYNOD BERTHET QUINCAILLERIE BONNEVILLE CEDEX LEGALLAIS BOUCHARD HEROUVILLE SAINT CLAIR DECOUX DISTRIBUTION ANNECY ,45 28/05/ ,00 07/04/ ,00 02/10/ ,00 02/10/ ,00 02/10/ ,00 02/10/ ,00 02/10/ ,00 03/10/14 Page 11 sur 15
12 Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Acquisition de fournitures de bureau par Léman Habitat OFFICE DEPOT PETITES FOURNITURES DE BUREAU - RAMETTE DE PAPIER SENLIS CEDEX ,00 17/04/14 Page 12 sur 15
13 Pour des Services Pour la tranche égale à 0 HT TITRERES Fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents de Léman Habitat CHEQUE DEJEUNER GENNEVILLIERS Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à HT CONTRATS D ASSURANCES DE L OPH BRETEUIL ASSURANCES COURTAGES Protection juridique CHARENTON LE PONT CONTRATS D ASSURANCES DE L OPH ASSURANCES SECURITE Responsabilité civile des dirigeants LILLE CONTRATS D ASSURANCES DE L OPH BRETEUIL ASSURANCES COURTAGES Responsabilité civile et risques annexes CHARENTON LE PONT CONTRATS D ASSURANCES DE L OPH Cabinet TRON Flotte automobile et risques annexes 0,00 12/12/ ,00 22/12/ ,70 22/12/ ,67 22/12/ ,00 22/12/14 Page 13 sur 15
14 Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT TENNISAN Maîtrise d oeuvre pour la réalisation d un hall sportif - clés en main. DUJOL ARCHITECTURE GESTENE2 CONTRAT POUR LA MISSION D ASSISTANCE A LA GESTION DE L ENERGIE ET AU CONTROLE D EXPLOITATION DES CHAUFFERIES DE LEMAN HABITAT Nomination du commissaire aux comptes titulaire et du suppléant pour le compte de Léman Habitat CONTRATS D ASSURANCES DE L OPH Dommages aux biens immobiliers et mobiliers ALBERTVILLE FLUITEC SAS OYONNAX CEDEX KPMG ANNECY LE VIEUX Cabinet TRON Nettoyage des bacs roulants Chablais service propreté Maîtrise d oeuvre pour la réhabilitation des Charmilles: ensemble immobilier de logements BRENTHONNE Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Maîtrise d oeuvre pour la construction d un bâtiment de 33 logements locatifs sociaux environ à destination des séniors et d une salle commune à SCIEZ CABINET ORLANDO MAPELLI LES BAINS BONDAZ Christophe ,00 08/01/ ,00 28/05/ ,00 28/11/ ,00 22/12/ ,00 01/01/ ,00 18/05/ ,00 22/09/14 Page 14 sur 15
15 Pour la tranche supérieure ou égale à HT ESPVER2 Entretien des espaces verts ROGUET Frères secteur EST BONNE ESPVER1 Entretien des espaces verts ROGUET Frères secteur OUEST BONNE ENTRPRO2 Entretien de nettoyage pour le parc et les bureaux de Léman Habitat ALPES SAVOIE NETTOYAGE Secteur OUEST CHAMBERY CEDEX ENTRPRO1 Entretien de nettoyage pour le parc et les bureaux de Léman Habitat SRP POLYSERVICES Secteur EST RILLIEUX LA PAPE ,00 22/12/ ,00 22/12/ ,00 22/12/ ,00 23/12/14 Page 15 sur 15
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000
LISTE DES MARCHES CONCLUS
Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 2010-021 CONSTRUCTION DE 63 LOGEMENTS LOCATIFS POUR LES GENDARMES SERRURERIE DU FAUBOURG
Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130
Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 arreté du 21 juillet 2011 pris pour application de l'article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE TRAVAUX Date de Montant Code Tranches Objet du
TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS
Entre le : 0/0/ et // S/ S/ 8/0/08 ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES SOFCAP-SOFAXIS- CNP 0S/ 0S/ 8/0/08 PRESTATION DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET DE L ELEVATEUR ELECTRIQUE VERTICAL 0S/
LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics
Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE
L HABITAT. Technologie 5ème
L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,
Édition 2014-2015 ADHERENT VOUS AUSSI, REJOIGNEZ CEUX QUI ONT LA PASSION DE CONSTRUIRE! FEDERATION DU BTP PUY-DE-DOME FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT
Édition 2014-2015 FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT ADHERENT FEDERATION DU BTP PUY-DE-DOME VOUS AUSSI, REJOIGNEZ CEUX QUI ONT LA PASSION DE CONSTRUIRE! NOTRE FAMILLE : LE BTP DOLLMEDIA BTP créée en 2010
ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT :
Proposition d Assurance Responsabilité Civile et décennale des Entreprises de Construction A retourner par Fax au 04 37 24 52 79 ou par mail à [email protected] Tél : 04 37
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente
05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626
Collectivité: CH DE SAINT LAURENT DU PONT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/08/2015 à 21 h 56 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant
CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE
S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : [email protected] Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION
BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013
DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne
ARSEAA LES MARRONNIERS
REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE
Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.
Questionnaire Questionnaire RC & DECENNALE Merci de bien vouloir nous retourner le questionnaire dûment complété et signé par: mail : [email protected] fax : 05.35.54.12.03 ou par courrier. Date d effet
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage
APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT
CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté
ALLONNES. 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie. Architecte : SELARL Laze & Petolat
ALLONNES 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie Architecte : SELARL Laze & Petolat Pose de première pierre Lundi 19 octobre 2009 à 16 h 1 Sommaire Qui est Sarthe Habitat?
COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck. Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement.
COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement. PRESENTATION GENERALE DE L OPERATION Construction d un centre
Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO
Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 145 DACP REF : DACP20030 Signataire : MC/ED/OL Séance du Conseil Municipal du 23/05/20 RAPPORTEUR : Jean-François
Liste des marchés conclus pour l'année 2011 MARCHES DE TRAVAUX. Arrété du 21 juillet 2011 En application de l'article 133 du codes des marchés publics
Liste des marchés conclus pour l'année 2011 Arrété du 21 juillet 2011 En application de l'article 133 du codes des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Egal ou supérieur à 20 000 E HT et inférieur à 90 000
Marchés de fournitures conclus en 2014
Marchés de fournitures conclus en 2014 Marchés passés de : Objet du marché Date du marché Nom de l'attributaire Code postal Presse à injecter Babyplast 05/12/2014 Campus Ingénierie Pédagogique 10000 Spectromètre
Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)
Liste des s conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) MARCHES DE TRAVAUX totale du Marchés entre 4 000 euros HT et 19 999,99 euros HT 0264 Travaux électriques pour la remise en état d un plateau de bureaux
LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux :
LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Marchés de Travaux : Accessibilité pour personnes à mobilité réduite à l Eglise Saint Pierre
«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux. Date d édition : Janvier 2014
«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux Date d édition : Janvier 2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications«rge» classées par domaine
Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013
Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013 Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté
«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux. Date d édition : 1 septembre 2014
«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux Ce document présente : Date d édition : 1 septembre 2014 Les qualifications et certifications «RGE»
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe
Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification
Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul
PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
Fournitures PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Tranche de 4 000 HT à 19 999 HT 08.04 Fourniture de cartes essence 08.33 Acquisition du véhicule de fonction
MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P.
FOURNITURES Montant HT 05-05 SAMBA 38240 Matériel archivage 19/01/2005 74.790,00 05-36 UVK-LAB 78196 Analyseur Acides Aminés 16/06/2005 70.000,00 05-66 GETINGE 91492 Stérilisateur à vapeur 15/07/2005 53.710,00
«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014
«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications «RGE» classées par domaine de travaux liés
Programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation
G1 Recrutements des assistants de recherche et de formation...2 G1.1 Assistant gestion de données patrimoniales...2 G1.2 Assistant technique en génie climatique...2 G1.3 Assistant technique en électricité...2
APPEL A CANDIDATURE Marché en entreprise générale TCE.
NOISY LE SEC HABITAT 7 RUE SAINT JUST 93 130 NOISY LE SEC PROJET DE REHABILITATION ET DE RESIDENTIALISATION DU SITE DE «LA RENARDIERE» 60 rue de la Dhuys 93130 NOISY LE SEC -------- -------- APPEL A CANDIDATURE
MARCHES DE SERVICES 2007
MARCHES DE SERVICES 2007 Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire Adresse Montant 4000 HT à 19 999,99 HT Mission de coordination SPS Acquisition / Amélioration du 33 Bd A. France 03/05/2007
CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO
CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO 1 ) PRESENTATION DE LA SOCIETE ET DU SERVICE SOUSCRIT Linkeo est une agence indépendante de communication globale, plus
QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE et PROFESSIONNELLE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION
SARL F L O V A L 32 Rue des Folles pensées 62380 BLEQUIN 09 71 30 95 50 03 21 93 11 97 [email protected] www.floval.eu Siret 513 837 229 00022 Ape 6622 z QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE
Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E. 3 Entreprises
Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E BP 60393 59337 Tourcoing Cedex Tél. 03 20 28 93 93 Fax 03 20 28 93 94 [email protected] www.impact-qe.com 3 EcoCentre La Tuilerie à Grisolles (02) Maîtrise d ouvrage :
Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics)
Madame le Maire présente pour information au Conseil Municipal la liste des marchés publics passés en 2013. Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article
Observatoire de la MEF
2013 Observatoire de la MEF Cité des métiers du Grand Beauvaisis 36, Avenue Salvador Allende Village Mykonos Bâtiment G 60000 Beauvais 03 60 56 60 60 www.mef-beauvaisis.fr SOMMAIRE 1/Définition du secteur
Questionnaire auto-entrepreneur Assuré
1. Nom de à assurer : Questionnaire auto-entrepreneur Assuré Nom, prénom du gérant : 2. Adresse de : Voie : Code Postal : Commune : Tél. : Fax : E-mail : 3. Date de création : 4. Numéro de SIREN : ou création
Impôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment
Impôts 2015 TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans particuliers professionnels du bâtiment travaux relevant des taux réduits attestation Les principaux taux de TVA depuis le 1er
ANNEXE. Table des activités. C:\Users\Maxime\Desktop\table nomenclature activites012011.doc
ANNEXE Table des activités NOMENCLATURE DES ASSUREURS POUR LES ACTIVITES BTP ACTIVITES DEFINITIONS Préparation et aménagement du site 1. Démolition Démolition d ouvrages par des moyens manuels ou mécaniques
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Mise en peinture mobilier urbain URBAN ENVIRONNEMENT SAS 94800 VILLEJUIF 12/06/12 Travaux Plomberie Extension Presbytère Lot 6 appareil élévateur Restructuration intérieure
I Marchés entre 20 000 HT et 49 999 HT: A - Marchés de Services:
I Marchés entre 20 000 HT et 49 999 HT: Objet: Assistance à l'élaboration de la Convention d'utilité Sociale d'hamaris Date de notification : 05/01/10 Titulaire : Cabinet MAAT 75017 Objet: Services de
Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des entreprises de construction
Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des entreprises de construction 1 INFORMATIONS GENERALES Effectuez-vous l une des activités suivantes? Désamiantage Travaux spéciaux Pisciniste
Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini
Collectivité: VILLE DE SARREGUEMINES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2011 (art. 133) Date impression: 05/09/2015 à 09 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros
Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT PA201125 Travaux de clôtures autour du stade Henri Guérin et des gymnases Tony Parker
QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION
Coordonnées du courtier 360 Courtage Nom :.. Adresse :.. CP :..Ville :.. N tel :... E-mail :.. N ORIAS :. QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION Date d
LISTE DES MARCHES CONCLUS
Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 2010-213 Aménagement d un local "métiers d art" à Pézenas ENTREPRISE HENRY Plomberie-VMC
Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux
Marchés de travaux DIC SAS Travaux de construction vestaire rugby Cloisons, doublages, peinture 13-06-06 155 rue de la Grenne 18/03/2013 38 780 SEPTEME VTS PLOMBERIE Travaux de construction vestaire rugby
Appartements T2 T3 T4
Appartements T2 T3 T4 GROS ŒUVRE Terrassements généraux Fondations adaptées en fonction de l étude de sol et calcul Bureau d Étude Technique (BET). Refend séparatif entre logements : B.A. de 18 cm en RDC
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 15/012009 Achat de Tronçonneuses Unique CARDON 62232 24/02/2009 Achat de Mobilier de Bureau Service Urbanisme Unique WILLECOCQ
Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL
Mairie de Chagny 4 rue de Beaune Liste annuelle des marchés conclus en 2014 Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL notification Lot 1 vêtements pour personnel
PROCES VERBAL DE CONSTAT DESCRIPTIF
PROCES VERBAL DE CONSTAT DESCRIPTIF L an DEUX MILLE QUINZE, et le DIX SEPT AVRIL A la requête de : Madame Valérie MAIK veuve RELIGA, Née le 28 novembre 1927 à OPALNICA, 105 Route de Cassel 59940 NEUF BERQUIN
Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix
Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclu en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 MARCHES COMPRIS ENTRE 15 000 HT ET 89 999.99 HT FOURNITURES 04/03/2013 Location - Maintenance 10 copieurs pour les écoles Unique KONICA MINOLTA 59650 04/03/2013 Achat
Date du marché NEANT. Date du marché 01/02/2013 COCHERY - 95480 23/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 06/07/2012 04/07/2012 10/07/2012
Tableau de recensement des s publics Art. 133 du code des s publics et son arrêté d application du 27 juillet 2011 Marchés de travaux Montant : De 15 000.00 Euros H.T. à 89 999.99 Euros H.T. Objet du NEANT
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 *******
DC8 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 ******* Consultation Pour l Aménagement de la Maison des Services Rue du Plomb du Cantal 15230 PIERREFORT ACTE
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics)
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) OBJET OU ACCORD- Fourniture de carburant pour les besoins du parc automobile mini : 20 000 HT maxi :
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Consult 11/35 REFECTION DE LA TOITURE DES ECURIES DE CASTILLON Pour des Travaux DI MARIA BATIMENT Consult 11/33 REMPLACEMENT DE LA CLOTURE EST DE L'ECOLE PRIMAIRE JEAN JAURES
RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND
UNE REALISATION JEAN BASTARD-ROSSET PROMOTEUR CONSTRUCTEUR RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND Bâtiments A & B NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Octobre 2011 Notice descriptive sommaire p. 2 1 TERRASSEMENT GROS
guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir!
guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir! sommaire Entrée et cuisine... p.- Pièce à vivre... p.- Salle de bain, wc... p.- Immeuble collectif... p. Maison individuelle...
CHU BESANCON EC10100 11-01-2011 BZ020668 EE133 15 h36. Liste des marchés conclus article 133
Traitement No 10813134 DATDEB... 01/01/2010 DATFIN... 31/12/2010 FOUDEB... 0 FOUFIN... ZZZZZZ MONTANT... 4000 TYPEMAR... T Liste 1. Marchés entre 4.000 et 19.999,99 euros. 006178 SODEL SAINT DIE CEDEX
Article 133 : MAIRIE DU BOULOU
Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : Liste des Marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 10 mars 2009 MARCHES DE TRAVAUX T R A N C H E D E 1
«Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009
«Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009 Septembre 2009 Introduction Le Greffe du tribunal de commerce de Paris a réalisé à la
DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT
: 04.93.80.71.98 DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT S.A.R.L. [ ] Ent individuelle [ ] Société Anonyme [ ] Nom ou dénomination
Un pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné :
Un pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné : l'assemblage de parpaings le moulage dans un coffrage donnant une forme circulaire
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT
LES NOUVELLES RÈGLES DE TVA POUR LES SOUS- TRAITANTS DE TRAVAUX IMMOBILIERS
Avril 2014 LETTRE D INFORMATION//////// membre du réseau LES NOUVELLES RÈGLES DE TVA POUR LES SOUS- TRAITANTS DE TRAVAUX IMMOBILIERS LA FORCE D UN RÉSEAU D EXPERTS Loi n 2013-1278 du 29 décembre 2013,
Commune de Kœnigsmacker
Commune de Kœnigsmacker PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JANVIER 2015 L an deux mille quinze, le 29 janvier, à dix-neuf heures et trente minutes, les membres du Conseil
CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE CAHIER DES CHARGES
CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE Marché A Procédure Adaptée Pouvoir adjudicateur : Nom du Pouvoir adjudicateur CENTRE HELENE BOREL Ayant son siège social à Avenue du
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics 940 CARBURANTS PRIS EN STATION SERVICE - VILLE 30/12/2014 SUPER U
MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A
DOSSIER DE PRESSE. Historique du projet. Le projet immobilier. Présentation de l entreprise SAVS. Les partenaires du projet immobilier
DOSSIER DE PRESSE Visite du chantier SFVS Action 70 accompagne la réhabilitation et l extension du bâtiment des Abattoirs de Luxeuil-les-Bains Le 13 novembre 2014-14h30 Historique du projet Le projet immobilier
Avis de marché. L'avis implique un marché public.
Avis de marché - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Maubeuge. Correspondant : M. le maire, service achats et marches publics Place du docteur forest B.P. 80269, 59607 Maubeuge,
LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION
Cadre réservé à SFS Origine de la demande :.... Gestionnaire :... Coordonnées du courtier Nom :.. Adresse :.. CP :..Ville :.. N tel :... E-mail :.. N ORIAS :. QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE
QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX
QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX 1 RENSEIGNEMENTS GENERAUX Merci de compléter ce document en lettres capitales Date d effet souhaitée : /
AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement
AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement UNE RÉPONSE GLOBALE AUX PRO BLÉMATIQ UES D IMPLAN TATIO N TERTIAIRE. MÉTHODE : Conception
Nom ou dénomination commerciale : Adresse : suite Code Postal : [ ] Ville : Tél. :
DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT S.A.R.L. [ ] Ent individuelle [ ] Société Anonyme [ ] IDENTITE DU PROPOSANT Nom ou dénomination commerciale
30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS
4 th EUROPEAN CONFERENCE ON HEALTHCARE ENGINEERING 51 è JOURNEES D ETUDES ET DE FORMATION IFH 30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS Peut-on externaliser la maintenance des bâtiments et infrastructures techniques
Compte-rendu du groupe de travail «services» du 26 janvier 2010 à la maison des associations de Gerbéviller. 1. Seniors en vacances
Compte-rendu du groupe de travail «services» du 6 janvier à la maison des associations de Gerbéviller Présents : Françoise BALLAND (Vennezey), Gérard CHIQUART (Xermaménil), Adélaïde COSSON (Remenoville),
SURFACES ET EFFECTIFS
2,91 m 3,50 m 6 m 3,50 m 3,50 m 5,80 m 3,50 m 3 m 3,50 m rue des Sablons COUPE RESTRUCTURATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER 29-31 rue des Sablons - Impasse des prêtres 75016 PARIS COMMERCIALISATION COUPE COMMERCIALISATION
NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL
1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers
Fiche De Prétarification Assurance Decennale Et Rc Professionnelle
Cette fiche résume les principaux éléments du risque, qui nous permettront de vous communiquer une approche de tarif. Ce tarif indicatif est valable deux mois et ne sera définitivement valide qu après
TRAVAUX Tranche de 20 000 HT à 49 999,99 HT
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 (en application de l arrêté du 30/12/09 (art.133 du code des marchés publics) TRAVAUX MAPA03/2009 Travaux d éclairage public année 2008 09/01/2009 MAPA05/2009 MAPA07/2009
Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur
Liste des s conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 établie dans les conditions définies par l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à
Le projet lauréat du concours d'architectes organisé par l'université Paris 13, maître d'ouvrage, est celui de la jeune Agence Search.
There are no translations available. Installée à titre provisoire dans un immeuble de bureaux depuis sa création en 2002, la MSH Paris Nord et la Plate-forme Arts, Sciences, Technologies se sont dotées
Nomenclature des activités du BTP pour les attestations d assurance des constructeurs
Assurances de biens et de responsabilité Note d information 27 décembre 2007 Nomenclature des activités du BTP pour les attestations d assurance des constructeurs Référence 2007 / ABR 64 FÉDÉRATION FRANÇAISE
D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs
D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE e n m a t i è r e s p o r t i v e Les équipements sportifs JANVIER 2010 Janvier 2010 2/10 LES EQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS Les équipements
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 13.29.05 TRAVAUX DE CREATION DE TROIS LOGEMENTS A L ECOLE VALLOU Serrurerie 13.29.06 TRAVAUX
CONSTRUCTION D UN CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES EN DIFFICULTE LIMOUX
CONSTRUCTION D UN CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES EN DIFFICULTE LIMOUX INAUGURATION LUNDI 19 NOVEMBRE 2012 1 - PREAMBULE L opération de construction d un centre d hébergement et d
Marchés de travaux. Tranche de 20 000 euros HT à 89 999,99 euros HT. Titulaire Code postal Objet du marché Montant
Liste des marchés publics conclus en 2014, conformément à l article 133 du code des marchés publics, et des arrêtés des 18 mars 2009 et 21 juillet 2011 Marchés de travaux Tranche de 20 000 euros HT à 89
Qui a la charge de l entretien
Toute transformation (clôtures, portails et abris de jardin soumis à accord de la commune, changement de sol, démolition de cloisons, modifications d appareil sanitaire, etc.) doit préalablement faire
TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT
TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT Le titre professionnel de : AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT1 niveau V (code NSF : 230 r) se compose de quatre activités types,
ATTESTATION D ASSURANCE
ATTESTATION D ASSURANCE SARL REHANEUF 20 RUE D ESPAGNE 64100 BAYONNE Valable * pour la période du 01/06/2014 au 31/12/2014 Contrat Multirisque Professionnelle : 164160800 V 001 MAAF ASSURANCES S.A. atteste
LE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE
LE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE Habitat, bureaux, commerces : le W conjugue les trois fondamentaux de l urbain. Dans cet esprit, Vauban Immobilier, Scharf Immobilier, GIPA et Rive Gauche CB Richard
guide pratique Entretien et réparations dans votre logement TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR!
guide pratique Entretien et réparations dans votre logement TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR! sommaire Entrée et cuisine... p.4- Pièce à vivre... p.-7 Salle de bain, wc... p.8-9 Immeuble collectif... p.10 Maison
P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N **********
P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N APPEL D OFFRES OUVERT Marché à procédure adaptée Art. 28 du CMP Marché N : PREF 2012 01 Marché de travaux ACTE
