Les activités industrielles en région Basse-Normandie
|
|
- Anne-Sophie Denis
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Portraits régionaux de l'environnement Les activités industrielles en région L'analyse des pressions des activités industrielles sur l'environnement est complexe. Les impacts diffèrent par leur nature et leur ordre de grandeur. Certaines activités génèrent des rejets dans l'eau, d'autres des émissions dans l'air, d'autres encore des déchets plus ou moins dangereux ou sont sources de risque, de bruit. Les activités présentant des risques importants pour l'environnement ou pour les hommes sont encadrées par la législation sur les installations classées et, pour les plus dangereuses, par la directive dite "Seveso". Les industriels intègrent de plus en plus la protection de l'environnement dans leurs investissements et l'action publique contribue à la remise en état des anciens sites industriels ou commerciaux abandonnés, quand ils présentent des risques de pollution. Quelques données générales sur l appareil industriel en 2014 en région pour quelques secteurs d'activité Nombre d établissements industriels Dont pour certains secteurs d activité : Industries extractives Industries du papier et du carton Industries de l'imprimerie et de la reproduction d'enregistrements Cokéfaction et raffinage Industries chimiques et pharmaceutiques Industries du caoutchouc et des plastiques Métallurgie et fabrication de produits métalliques Industrie automobile et autres matériels de transport Production et distribution d'électricité, de gaz et de chaleur Production et distribution d'eau,assainissement et gestion des déchets Total Dont de moins de 10 salariés Dont de 200 salariés et plus Source : Insee, répertoire Sirene
2 Les installations à risques en 2013 Nombre d ICPE soumises à autorisation (1) dont nombre d élevages (2) dont nombre de carrières dont nombre d établissements classés Seveso à haut risque (3) en dont nombre d établissements classés Seveso à risque moindre (3) en dont stockage souterrain de gaz naturel en dont barrages intéressant la sécurité publique en dont nombre d industries nucléaire de base (INB) (4) Note : (1) Installations Classées pour la Protection de l Environnement, soumises à autorisation préfectorale en raison de la gravité des dangers ou des nuisances que peut présenter leur exploitation. (2) Les élevages sont intégrés dans les ICPE quand ils dépassent un seuil défini par le nombre d'animaux. (3) La directive dite "Seveso 2", de février 1999, concerne les établissements industriels à risques majeurs avec attention particulière de l'etat pour les établissements dits "à seuil haut", et contraintes moindres pour les établissements dits "à seuil bas". (4) Réacteurs nucléaires, accélérateurs de particules, usines de séparation ou de fabrication de substances radioactives, installations destinées au stockage, au dépôt ou à l'utilisation de substances radioactives, dont la quantité ou l'activité totale des substances radioactives est supérieure à un seuil fixé. Source : MEDDE (DGPR)-Direction de la sûreté des installations nucléaires Les sites SEVESO en 2007 en région IMAGEV:\eider\eider_en2015\Kit Portraits Régionaux 2015\Dernière exécution\cartes\carte_6_densite_pop\carte_6_densité_pop _XREGX.jpg IMAGEV:\eider\eider_en2015\Kit Portraits Régionaux 2015\Dernière exécution\cartes\carte_6_densite_ pop\carte_6_densité_pop_legende.jpg Note : La directive dite "Seveso 2", de février 1999, concerne les établissements industriels à risques majeurs avec attention particulière de l'etat pour les établissements dits "à seuil haut", et contraintes moindres pour les établissements dits "à seuil bas". Source : Insee - MEDDE (DGPR)- IGN, Bdcarto
3 Les communes classées à risque technologique majeur (1) en 2014 Nombre total de communes Nombre de communes classées en : risque majeur industriel (2) risque majeur nucléaire risque majeur grand barrage (3) Note : (1) La circulaire DPPR/SDP RM n 9265 du 21 avril 1994 relative à l'information préventive sur les risques majeurs, donne obligation aux préfets de dresser l'inventaire des risques à enjeux humains et de dresser la liste des communes concernées. (2) Risque que se produise sur un site industriel un événement accidentel susceptible d'entraîner des conséquences immédiates graves pour le personnel, les populations avoisinantes, les biens ou l'environnement. (3) Si sa hauteur est supérieureou égaleà 20met la retenue d'eau supérieureà 15millionsde m3. Source : MEDDE (DGPR), base de données Gaspar Les rejets dans l eau des installations industrielles en 2009 en région Part des rejets de la région dans les rejets nationaux (en %) Chrome hexavalent Mercure Fluor Aluminium Phosphore Azote Chlorures Matières en suspension (MES) DCO (sauf épandage) (1) 0.0% 0.2% 0.4% 0.6% 0.8% 1.0% 1.2% Note : ce tableau montre, pour quelques polluants, la part des rejets des principaux émetteurs de la région dans l ensemble des rejets des principaux émetteurs de France métropolitaine. Champ : sont prises en compte les installations classées pour la protection de l environnement (ICPE) qui rejettent dans l air ou dans l eau un polluant donné et qui doivent faire une déclaration au ministère en charge de l'environnement lorsque ces émissions dépassent un certain seuil. La liste des polluants et les seuils exprimés en tonnes par an, sont précisés dans l'annexe de l'arrêté de décembre 2002 modifié en (1) Demande chimique en oxygène : les rejets polluants appréciés en terme de DCO quantifient la quantité d'oxygène en tonnes nécessaire à la dégradation des matières organiques ou minérales qu'ils contiennent. Source : MEDDE (DGPR), base de données BDRep (répertoire des émissions polluantes)
4 Les rejets dans l air des installations industrielles en 2009 en région Part des rejets de la région dans les rejets nationaux (en %) Protoxyde d'azote Dioxyde de carbone Poussières Oxyde d'azote Mercure et ses composés Fluorure d'hydrogène Chlorure d'hydrogène Composés organiques volatils Monoxyde de carbone Ammoniac 0.0% 0.2% 0.4% 0.6% 0.8% 1.0% 1.2% 1.4% 1.6% 1.8% 2.0% Note : ce tableau montre, pour quelques polluants, la part des rejets des principaux émetteurs de la région dans l ensemble des rejets des principaux émetteurs de France métropolitaine. Champ : sont prises en compte les installations classées pour la protection de l environnement (ICPE) qui rejettent dans l air ou dans l eau un polluant donné et qui doivent faire une déclaration au ministère en charge de l'environnement lorsque ces émissions dépassent un certain seuil. La liste des polluants et les seuils exprimés en tonnes par an, sont précisés dans l'annexe de l'arrêté de décembre 2002 modifié en Source : MEDDE (DGPR), base de données BDRep (répertoire des émissions polluantes) Les sites et les sols pollués en 2015 (1) Nombre de sites recensés, abandonnés ou non, susceptibles d être pollués (2) Sites pollués pris en charge par l action publique (3) dont libres de toute restriction dont traités avec restriction d usage dont en cours de travaux ou d évaluation Note : (1) Sites dont le sol ou le sous-sol ou les eaux souterraines sont ou ont été pollués par d'anciens dépôts de déchets ou par infiltration de substances polluantes, cette pollution étant susceptible de provoquer une nuisance ou un risque pérenne pour les personnes ou l'environnement. (2) L'inventaire de ces sites est en cours au BRGM(base de données Basias). Certains départements sont incomplets. (3) Les sites et sols polluésqui sont pris en chargepar l'action publiquesont suivispar le MEDDE dansla base de données Basol. Sources : BRGM, Basias (Base des Anciens Sites Industriels ou Activités de Service), MEDDE (DGPR), Basol (Base sur les sites et sols pollués)
5 Les sites et sols pollués pris en charge par l'action publique en 2007 en région IMAGEV:\eider\eider_en2015\Kit Portraits Régionaux 2015\Dernière exécution\cartes\carte_7_pollution\carte_7_pollution_xreg X.jpg IMAGEV:\eider\eider_en2015\Kit Portraits Régionaux 2015\Dernière exécution\cartes\carte_7_pollution\carte_7_p ollution_legende.jpg Source : MEDDE, base de données Basol- IGN, Bdcarto Les investissements industriels pour la protection de l environnement en 2012 Basse- Normandie France entière Millions d euros Investissements spécifiques pour l'environnement (1) 29, ,2 Investissements pour l'environnement inclus dans les changements de procédés (2) 3,3 289,3 Études pour la protection de l'environnement 11,9 319,0 Note : (1) Investissements pour la protection de l air et du climat, de l eau, des sols et des eaux souterraines, des sites et des paysages, le traitement des déchets, la protection contre le bruit, les rayonnements, etc. (2) Investissements intégrés inclus dans les changements de procédés (par exemple les procédés consommant moins d'eau, émettant moins de gaz, les véhicules propres). On estime alors le surcôut entrainé par l'introduction de ces performances environnementales supplémentaires dans le processus de production. Source : Insee, enquête Antipol
Intitulé du stage. Initiation à l'environnement industriel Jeudi 15 et vendredi 16 septembre 2011
Intitulé du stage Dates Initiation à l'environnement industriel Jeudi 15 et vendredi 16 septembre 2011 Recherche et réduction des rejets de Substances Dangereuses dans l'eau Mardi 20 septembre 2011 Mardi
Plus en détailLes Énergies Capter et Stocker le Carbone «C.C.S»
Les Énergies Capter et Stocker le Carbone «C.C.S» La lutte contre le changement climatique Initiative concertée au niveau mondial Pour limiter à 2 à 3 C l élévation moyenne de la température, il faudrait
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU RHONE EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON ARRETE N 2013-07-15-R-0287 commune(s) : Villeurbanne objet : Autorisation de déversement
Plus en détailLES PNEUS SONT-ILS DANGEREUX POUR LA SANTÉ ET L ENVIRONNEMENT? Les pneus sont dangereux dans des piles, pas dans des Earthships.
les pneus sont sécuritaires LES PNEUS SONT-ILS DANGEREUX POUR LA SANTÉ ET L ENVIRONNEMENT? Réutiliser un vieux pneu dans un Earthship, où il devient une ressource utile et passe le reste de son temps dans
Plus en détailObligations d information environnementale des entreprises après le Grenelle II
Obligations d information environnementale des entreprises après le Grenelle II Laurence Lanoy Mathieu Farge 28 mars 2011 Intersol Introduction Les obligations d information environnementale sont imposées
Plus en détaill entretien des chaudières
Préservez et améliorez les performances de votre installation de chauffage : l entretien des chaudières L H A B I T A T I N D I V I D U E L pour un chauffage sûr et efficace Votre logement est équipé d
Plus en détailEmis le : 5/08/2011 Mis à jour : 10/2014
Emetteur : CRMA Limousin Page 1 sur 6 1. Quelle réglementation s applique à mon entreprise? Emis le : 5/08/2011 Toute entreprise artisanale ou industrielle est soumise au règlement sanitaire départemental.
Plus en détailLA A RESPIRATION CELLULAIRE
Instructions aux professeurs Domaine : 1.1 Le transport de substances, réaction chimique de la respiration cellulaire, p. 6 Travail à réaliser : Les élèves répondent aux questions. Matériel : Feuilles
Plus en détailBilan des émissions de gaz à effet de serre
Bilan des émissions de gaz à effet de serre SOMMAIRE 1 Contexte réglementaire 3 2 Description de la personne morale 4 3 Année de reporting de l exercice et l année de référence 6 4 Emissions directes de
Plus en détailDemande chimique en oxygène
Table des matières Introduction Réactifs DCO Azote et phosphore HI 83214 HI 83099 HI 839800 HI 3898 Page J3 J5 J6 J7 J8 J10 J11 J1 Tableau comparatif Paramètre Photomètre Photomètre Thermo-réacteur Trousse
Plus en détailRESUMÉ NON TECHNIQUE ELABORATION DES CARTES DE BRUIT COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU HAUT VAL DE MARNE
DIRECTION GENERALE ADJOINTE CHARGEE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT Service études et prospective RESUMÉ NON TECHNIQUE ELABORATION DES CARTES DE BRUIT COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU HAUT VAL DE MARNE
Plus en détailGUIDE DE BONNES PRATIQUES POUR LA COLLECTE DE PILES ET ACCUMULATEURS AU LUXEMBOURG
GUIDE DE BONNES PRATIQUES POUR LA COLLECTE DE PILES ET ACCUMULATEURS AU LUXEMBOURG Version 1.0 1 Avant-propos Ce guide de bonnes pratiques a été préparé pour fournir des informations concernant la collecte
Plus en détailCONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L essentiel
N 38 Développement durable n 2 En ligne sur le site www.fntp.fr / extranet le 19/02/2013 ISSN 1769-4000 CONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L
Plus en détailH1303 - Intervention technique en Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriel
H1303 - Intervention techniue en Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriel Appellations Animateur / Animatrice en déchets en industrie Technicien / Technicienne en environnement, sécurité et conditions
Plus en détailQu est ce qu un gaz comprimé?
Qu est ce qu un gaz comprimé? Il existe plusieurs produits à base de gaz ou de mélanges de gaz sous pression conservés dans des bouteilles 1. La plupart de ces gaz sont classés dans la catégorie des «gaz
Plus en détailEN AMONT DE LA DÉLÉGATION ACCUEIL ET FORMATION GÉNÉRALE À LA SÉCURITÉ FORMATION AU POSTE DE TRAVAIL
EN AMONT DE LA DÉLÉGATION Elaborer un livret d'accueil Etablir la liste des postes à risques particuliers (annexe 1) Prendre en compte la liste des travaux interdits aux intérimaires (annexe 2) Désigner
Plus en détailH1302 - Management et ingénierie Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriels
Appellations Adjoint / Adjointe au responsable environnement-hygiène-sécurité en industrie Ingénieur / Ingénieure en traitement des déchets industriels Chargé / Chargée de l'hygiène et de la sécurité du
Plus en détailLe nouveau système de surveillance continue des émissions atmosphériques
Le nouveau système de surveillance continue des émissions atmosphériques à l'incinérateur Mars 2010 Travaux publics Gestion des matières résiduelles CONTENU DE LA PRÉSENTATION 1. L incinérateur 2. Obligations
Plus en détailDES I NSTALLATIONS C LASSÉES POUR LA P R O TECTION DE
12 13 I NSTALLATIONS C LASSÉES POUR LA P ROTECTION DE L ENVIRONNEMENT (ICPE) 1.RÉGLEMENTATION 2.OBJECTIFS 3.LES PRINCIPES 3.1. LES ACTEURS 3.2. DÉCLARATION 3.2.1.PROCÉDURE 3.2.2.CONTENU DU DOSSIER 3.3.
Plus en détailSdage, état d avancement de la révision et prochaine consultation
Sdage, état d avancement de la révision et prochaine consultation Ingrid HERMITEAU Agence de l eau Loire-Bretagne Cap sur la révision du Sdage 1. Rappel : qu est-ce que le Sdage? 2. Les éléments de réflexion
Plus en détailLe développement durable clé en main
Le développement durable clé en main Le développement durable au cœur de la stratégie d Assa Abloy 2 de la sécurité est un marché dynamique, tiré par les évolutions sociétales (besoins de sécurité grandissants,
Plus en détailRÉDUIRE LES EFFETS DU TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES SUR L ENVIRONNEMENT
DIRCTION D LA COMMUNICATION CORPORAT D O S S I R D PRSS Lyon / Mars 2013 RÉDUIR LS FFTS DU TRANSPORT ROUTIR D MARCHANDISS SUR L NVIRONNMNT Pour réduire les effets sur l environnement tout au long du cycle
Plus en détailRESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS
a RESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS Synthèse de l'inventaire des accidents pour le secteur d'activité de la société MARIE DIDIER AUTOMOBILES Il ressort de l inventaire des accidents technologiques
Plus en détailla climatisation automobile
Un équipement en question : la climatisation automobile LES TRANSPORTS la climatisation en question La climatisation automobile, grand luxe il y a encore peu de temps, devient presque banale pour tous
Plus en détailFiche de données de sécurité selon 1907/2006/CE, Article 31
Page : 1/5 1 Identification de la substance/du mélange et de la société/l'entreprise Identificateur de produit Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées
Plus en détailFICHE DE DONNEE SECURITE
Degy Anti-fourmis 28/03/12 page1/6 FICHE DE DONNEE SECURITE 1. IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE/PREPARATION ET DU FOURNISSEUR Désignation commerciale: DEGY ANTI-FOURMIS Utilisation de la préparation : Produit
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SOLIDARITÉS Arrêté du 11 janvier 2007 relatif aux limites et références de qualité des eaux brutes et des eaux destinées à la
Plus en détailENGAGEMENTS ISO 14001 ET GESTION DES DECHETS. L exemple de l agence 13/84. Service Hygiène et Sécurité Agence 13/84
ENGAGEMENTS ISO 14001 ET GESTION DES DECHETS L exemple de l agence 13/84 Service Hygiène et Sécurité Agence 13/84 Présentation Rappel de l engagement ISO 14001 de l ONF Quelques généralités sur la gestion
Plus en détailRESULTATS FOURNITURE DE GAZ MEDICAUX, GAZ DE LABORATOIRE ET GAZ INDUSTRIELS : BOUTEILLES et CENTRALES DE PRODUCTION
Lot Sslot LIBELLE PU HT euros Fluides médicaux avec AMM AIR PRODUCTS Mélange Oxygène 0% + protoxyde d'azote 0% conditionné en bouteille avec et sans manodétendeur intégré - tous types de bouteille et toutes
Plus en détailBENOIST BUSSON Cabinet d Avocats 250 bis, boulevard Saint-Germain 75007 PARIS
BENOIST BUSSON Cabinet d Avocats 250 bis, boulevard Saint-Germain 75007 PARIS MonsieurleProcureurdelaRépublique TribunaldeGrandeInstancedeMontauban Placeducoq 82000MONTAUBAN Paris,le20octobre2010 LR+AR
Plus en détailCORRIGE. CHAP 04-ACT PB/DOC Electrolyse de l eau 1/12 1. ALIMENTATION ELECTRIQUE D'UNE NAVETTE SPATIALE
Thème : L eau CHAP 04-ACT PB/DOC Electrolyse de l eau 1/12 Domaine : Eau et énergie CORRIGE 1. ALIMENTATION ELECTRIQUE D'UNE NAVETTE SPATIALE 2.1. Enoncé L'alimentation électrique d'une navette spatiale
Plus en détailBilan des émissions de gaz à effet de serre 2010-2011
Bilan des émissions de gaz à effet de serre 21-211 Méthode Bilan Carbone - Rapport final - février 212 II. DESCRIPTION DE LA PERSONNE MORALE Page 6 Sommaire I. CONTEXTE III. ANNÉE DE REPORTING ET ANNÉE
Plus en détailASSURANCES DE DOMMAGES INCENDIE DE L ANALYSE AU COÛT DU RISQUE
ASSURANCES DE DOMMAGES INCENDIE DE L ANALYSE AU COÛT DU RISQUE 25 septembre 2013 Patrick Biot - agréé CNPP 1 AGREPI? ASSOCIATION DES INGÉNIEURS & CADRES SPÉCIALISTES DE LA MAÎTRISE DES RISQUES INCENDIE
Plus en détailHUMI-BLOCK - TOUPRET
FICHE DE DONNEES DE SECURITE Révision antérieure : (Selon l annexe II du Règlement REACH de l UE 1907/2006) Mise à jour : 19 janvier 2010 Version : 1 HUMI-BLOCK - TOUPRET 1-IDENTIFICATION DU PRODUIT ET
Plus en détailBDL2, BDL3 Enviro Liner Part A. Dominion Sure Seal FICHE SIGNALÉTIQUE. % (p/p) Numéro CAS. TLV de l' ACGIH 28182-81-2 70-100 Non disponible
FICHE SIGNALÉTIQUE 1. PRODUIT CHIMIQUE ET IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE Adresse du fournisseur/distributeur : Dominion Sure Seal Group of Companies 6175, chemin Danville, Mississauga (Ontario) Canada,
Plus en détailMétallerie / Serrurerie
Votre activité peut être liée à celles de traitement de surface/polissage et de décapage. Si vous êtes dans ce cas, reportezvous aux fiches correspondantes. 1 Les déchets Les déchets issus de votre activité
Plus en détailL échelle du ph est logarithmique, c està-dire
Le ph Qu est-ce que le ph? Le ph mesure l acidité d un liquide. Sa valeur s exprime sur une échelle graduée de 0 à 14 où 1 désigne une substance fortement acide, 7, une substance neutre, et 14, une substance
Plus en détailPlan de modernisation des installations industrielles
Plan de modernisation des installations industrielles 1 Sommaire 1 - Contexte - Introduction 2 - Réglementation 3 - Périmètre 4 - Guides techniques 5 - Synthèse : périmètre-actions 2 1 Contexte - Introduction
Plus en détailFICHE DE DONNEES DE SECURITE
PAGE 1/7 DATE DE MISE A JOUR : 16/11/2011 1/ - IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE Identification du produit : Gaines, films, housses, et/ou sacs transparents et colorés en polyéthylène. Famille
Plus en détailL École nationale des pompiers du Québec. Dans le cadre de son programme de formation Pompier I
L École nationale des pompiers du Québec Dans le cadre de son programme de formation Pompier I QUATRIÈME ÉDITION MANUEL DE LUTTE CONTRE L INCENDIE EXPOSÉ DU PROGRAMME D ÉTUDES POMPIER 1 SUJET 4 Énergie
Plus en détailConvention de Minamata sur le mercure
Convention de Minamata sur le mercure Les Parties à la présente Convention, Reconnaissant que le mercure est une substance chimique préoccupante à l échelle mondiale vu sa propagation atmosphérique à longue
Plus en détailFICHE TECHNIQUE : NOTION DE CONSERVATION
LE SERVICE D INFORMATION ET DE DOCUMENTATION SID, Mars 2009 DE LA FONDATION ALLIANCE FRANÇAISE FICHE TECHNIQUE : NOTION DE CONSERVATION D UN FONDS D ARCHIVES D UNE ALLIANCE FRANÇAISE. SOMMAIRE Les objectifs...
Plus en détailSECTION 3: Composition/informations sur les composants 3.2. Mélanges % CAS # (EC) No 1272/2008 1999/45/EC Deuterium oxide 99.
FICHE TECHNIQUE SANTE-SECURITE Selon la règlementation (CE) n 1907/2006 Date de la modification: 07/10/14 www.restek.com SECTION 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l entreprise
Plus en détailElectricité, santé et environnement: le projet DECADES
Electricité, santé et environnement: le projet DECADES Mise à jour d'un projet interorganisations proposant le schéma d'une évaluation comparative des options et stratégies de production d'électricité
Plus en détailMÉTHODE DE DÉSEMBOUAGE DE CIRCUITS DE CHAUFFAGE
MÉTHODE DE DÉSEMBOUAGE DE CIRCUITS DE CHAUFFAGE (Radiateurs et planchers chauffants) Brevet de désembouage N 0116861 EURO FILTR'EAUX 18/22 RUE D ARRAS - F 92000 NANTERRE TÉL. : (33) 01 30 94 37 60 FAX
Plus en détailFICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ
FICHE DE DONNEES DE SECURITE (91/155/CEE - 2001/58/CE - ISO 11014-1) Date: 15/01/2007 Page 1/5 FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ 1 - IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE/PRÉPARATION ET DE LA SOCIÉTÉ/ENTREPRISE Identification
Plus en détailAnnexe III du Protocole au Traité sur l'antarctique, relatif à la protection de l'environnement Elimination et gestion des déchets
Annexe III du Protocole au Traité sur l'antarctique, relatif à la protection de l'environnement Elimination et gestion des déchets ARTICLE 1 OBLIGATIONS GENERALES 1. La présente Annexe s'applique aux activités
Plus en détailRÈGLEMENT 90-4. Règlement modifiant le règlement 90 relatif à l'assainissement de l'air
RÈGLEMENT 90-4 Règlement modifiant le règlement 90 relatif à l'assainissement de l'air A une assemblée du Conseil de la Communauté urbaine de Montréal tenue le Il est décrété et statué: 1. Le règlement
Plus en détailFICHE DE DONNEES DE SECURITE MA890 ACTIVATOR
FICHE DE DONNEES DE SECURITE 1 IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE/PREPARATION ET DE LA SOCIETE/L'ENTREPRISE NOM DU PRODUIT NO DE PRODUIT : UTILISATION DISTRIBUTEUR NUMÉRO DE TÉLÉPHONE EN CAS D'URGENCE Z0085
Plus en détailLe réchauffement climatique, c'est quoi?
LE RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE Le réchauffement climatique, c'est quoi? Le réchauffement climatique est l augmentation de la température moyenne à la surface de la planète. Il est dû aux g az à effet de serre
Plus en détailOutil n 3 Tableau récapitulatif des informations réglementaires et autres informations utiles
Outil n 3 Tableau récapitulatif des informations réglementaires et autres informations utiles Check-list à l'attention des chargés d'étude réalisant le Porter à Connaissance Cocher les lignes si le territoire
Plus en détailComment réduire les émissions de CO 2? Les réponses de l'ifp
Septembre 2005 Comment réduire les émissions de CO 2? Les réponses de l'ifp L'IFP inscrit les travaux sur la réduction des émissions de CO 2 au cœur de ses programmes de recherche. La stratégie de l'ifp
Plus en détailGuide professionnel. pour la définition du périmètre. de l arrêté ministériel du 04/10/2010
Guide professionnel pour la définition du périmètre de l arrêté ministériel du 04/10/2010 Plan de Modernisation des installations industrielles DT 90 Avril 2011 Avertissement Ce document technique ne doit
Plus en détailRAID PIEGES ANTI-FOURMIS x 2 1/5 Date de création/révision: 25/10/1998 FICHE DE DONNEES DE SECURITE NON CLASSE
RAID PIEGES ANTI-FOURMIS x 2 1/5 RAISON SOCIALE JOHNSONDIVERSEY FICHE DE DONNEES DE SECURITE RISQUES SPECIFIQUES NON CLASSE 1 IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE - NOM DU PRODUIT RAID PIEGES ANTI-FOURMIS
Plus en détailDÉPENSES PERSONELLES. S M L W Structure
Révisé: le 2 novembre, 2005 TITRE ET CODE SÉQUENTIEL AU NIVEAU LE MOINS ÉLEVÉ (S) (basé sur FND013.TTL) TITRE ET CODE SÉQUENTIEL AU NIVEAU MOYEN (M) (basé sur FND037.TTL) Titre et code séquentiel au niveau
Plus en détail4 ème PHYSIQUE-CHIMIE TRIMESTRE 1. Sylvie LAMY Agrégée de Mathématiques Diplômée de l École Polytechnique. PROGRAMME 2008 (v2.4)
PHYSIQUE-CHIMIE 4 ème TRIMESTRE 1 PROGRAMME 2008 (v2.4) Sylvie LAMY Agrégée de Mathématiques Diplômée de l École Polytechnique Les Cours Pi e-mail : lescourspi@cours-pi.com site : http://www.cours-pi.com
Plus en détailInformation System on International Labour Standards
1 sur 6 03/12/2014 18:37 Information System on International Labour Standards Recherche Guide de l'utilisateur Recommandation concernant la liste des maladies professionnelles et l'enregistrement et la
Plus en détailResponsabilité sociale et environnementale POLITIQUE SECTORIELLE PRODUCTION D ELECTRICITE A PARTIR DU CHARBON
Responsabilité sociale et environnementale POLITIQUE SECTORIELLE PRODUCTION D ELECTRICITE A PARTIR DU CHARBON P.1/11 Sommaire Préambule... 3 1. Politique sectorielle... 4 1.1 Objectif... 4 1.2 Portée...
Plus en détailEnquête sur le devenir des diplômés de licence professionnelle
Enquête sur le devenir des diplômés de licence professionnelle Vous pouvez répondre à ce questionnaire en vous connectant sur Internet avec le code ci-contre : http://enquetes.u-bordeaux.fr/orpea/lp2012/questionnaire.htm
Plus en détailDEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement Liieu--diitt «lle Cognett» Commune de VAUX--SUR--SEULLES
Plus en détailQu'est-ce que la biométhanisation?
Qu'est-ce que la biométhanisation? La biométhanisation consiste en une série d'opérations de dégradations biologiques de matières organiques qui se produisent en l'absence d'oxygène. Les produits résultants
Plus en détailLIAISON A50 A57 TRAVERSEE
LIAISON A5 A57 TRAVERSEE SOUTERRAINE DE TOULON SECOND TUBE (SUD) ANALYSE DES DONNEES DE QUALITE DE L AIR NOVEMBRE 27 A JANVIER 28 TOULON OUEST, PUITS MARCHAND, TOULON EST Liaison A5 A57 Traversée souterraine
Plus en détailECO-PROFIL Production Stratifié HPL mince fabriqué par Polyrey
ECO-PROFIL Production Stratifié HPL mince fabriqué par Polyrey Août 2009 modifié Avril 2013 1 : Feuille décor imprimée ou teintée dans la masse, imprégnée de résine mélamine 2 : Surface de protection imprégnée
Plus en détailL ÉNERGIE C EST QUOI?
L ÉNERGIE C EST QUOI? L énergie c est la vie! Pourquoi à chaque fois qu on fait quelque chose on dit qu on a besoin d énergie? Parce que l énergie est à l origine de tout! Rien ne peut se faire sans elle.
Plus en détailCRMA Limousin > Nettoyage à sec : quelle réglementation? Nettoyage à sec : quelle réglementation?
CRMA Limousin > Nettoyage à sec : quelle réglementation? Nettoyage à sec : quelle réglementation? Sommaire page 2 > A { Qu est ce qu une Installation Classée pour la Protection de l Environnement (ICPE)?
Plus en détailCharte environnementale d'infomaniak Network
En adoptant cette Charte, Infomaniak Network SA, ses dirigeants, ses employés s'engagent à agir conformément aux dispositions y figurant, et s'engagent à la faire évoluer régulièrement par de nouvelles
Plus en détailCREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
Plus en détailDÉCRET WALLON RELATIF À LA GESTION DES SOLS Evaluation et assainissement des sols potentiellement pollués
DÉCRET WALLON RELATIF À LA GESTION DES SOLS Evaluation et assainissement des sols potentiellement pollués 1. Introduction... 1 2. Quels sont les objectifs du décret «Sols»?... 2 3. Les sites (potentiellement)
Plus en détailContribution des industries chimiques
Contribution des industries chimiques au débat national sur la transition énergétique Les entreprises de l industrie chimique sont des acteurs clés de la transition énergétique à double titre. D une part,
Plus en détailJex Professionnel Nettoyant Détartrant Sanitaires Ecologique
ECOLOGIQUE Jex Professionnel Nettoyant Détartrant Sanitaires Ecologique Nettoie et élimine efficacement le tartre des robinetteries, chromes, baignoires, lavabos, éviers, vitres de douche, etc Rend les
Plus en détailPLAN DE PREVENTION Décret 92-158 du 20/02/92
Date : Référence du PdP : N de contrat / commande : PLAN DE PREVENTION Décret 92-158 du 20/02/92 1- LIEU DE L'INTERVENTION - localisation Bâtiment :... Installation n.. local :... - Interférences avec
Plus en détailRéduction de la pollution d un moteur diesel
AUBERT Maxime SUP B Professeur accompagnateur : DELOFFRE Maximilien SUP B Mr Françcois BOIS PAGES Simon SUP E Groupe n Réduction de la pollution d un moteur diesel Introduction L Allemand Rudolf Diesel
Plus en détailETUDE DE LA SECONDE VIE DES BATTERIES DES VEHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES
ETUDE DE LA SECONDE VIE DES BATTERIES DES VEHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES Juin 2011 Étude réalisée pour le compte de l'ademe par Schwartz and Co et AJI Europe Coordination technique : Patrick
Plus en détailCM2E 2014. Colloque Martinique Energie Environnement. Production d électricité renouvelable : La méthanisation comme agent de régulation
CM2E 2014 Colloque Martinique Energie Environnement Production d électricité renouvelable : La méthanisation comme agent de régulation M. Torrijos, Laboratoire de Biotechnologie de l Environnement, INRA-LBE,
Plus en détailne définition de l arbre.
LA PHYSIOLOGIE DES ARBRES. U ne définition de l arbre. L es arbres sont des êtres vivants qui occupent une place à part dans le monde végétal. Ils sont indispensables à la vie sur terre et ils ont largement
Plus en détailQuelques dates clés s pour TYM TYM : entreprise familiale créé
Quelques dates clés s pour TYM TYM : entreprise familiale créé éée e en 1963 1976 : achat de Transports Trainpo 1979 :Construction des premiers entrepôts 3000 m2 1979 à 1988 : Construction de 18000 m2
Plus en détailSECTION 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l entreprise
SECTION 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l entreprise Identificateur de produit Nom commercial Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations
Plus en détailBULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 9 du 19 février 2015. PARTIE PERMANENTE Administration Centrale. Texte 6
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n 9 du 19 février 2015 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 6 ARRÊTÉ N 1733/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BENV portant approbation du plan de prévention
Plus en détailPlate-forme énergie. Filière de la biomasse forestière
Plate-forme énergie Filière de la biomasse forestière Mars 2013 Table des matières 1. Principes généraux... 0 2. Ce qu on entend par économie d énergie... 1 3. Réflexion sur les sources d énergie à privilégier...
Plus en détailBACCALAURÉAT GÉNÉRAL SESSION 2013 SCIENCES. SÉRIES ES et L. Durée de l'épreuve : 1 h 30 coefficient : 2
BACCALAURÉAT GÉNÉRAL SESSION 2013 SCIENCES SÉRIES ES et L Durée de l'épreuve : 1 h 30 coefficient : 2 Ce sujet comporte 8 pages numérotées de 1 à 8. L'usage de la calculatrice est autorisé. Le candidat
Plus en détailFICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ
FICHE DE DONNEES DE SECURITE (Règlement CE n 1907/2006) Date: 24/08/2009 Page 1/5 FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ 1 - IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE/PRÉPARATION ET DE LA SOCIÉTÉ/ENTREPRISE Identification
Plus en détailARRETE PREFECTORAL. portant enregistrement de l'entrepôt de stockage de matériels électriques de la société GEMFI à Châteaubourg
PREFECTURE Direction de la Coordination Interministérielle et de l'action Départementale Bureau des installations classées ARRETE PREFECTORAL portant enregistrement de l'entrepôt de stockage de matériels
Plus en détailFICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ (Règlement REACH (CE) n 1907/2006 - n 453/2010)
FICHE DE DONNEES DE SECURITE (Règlement (CE) n 1907/2006 - REACH) Version 3.1 (03/11/2014) - Page 1/9 Société: WICHARD SAS FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ (Règlement REACH (CE) n 1907/2006 - n 453/2010) SECTION
Plus en détailLes Besoins en Main-d'Oeuvre 2014 dans l arrondissement de Lille : Zoom sur l industrie
Les Besoins en Main-d'Oeuvre 2014 dans l arrondissement de Lille : Zoom sur l industrie L'enquête Besoins en Main-d'Oeuvre (BMO) de Pôle emploi mesure les intentions de des employeurs pour l année à venir,
Plus en détail«Votre sécurité, est notre priorité»! D é t e c t e r... E n r e g i s t r e r... C o n s u l t e r... V o i r... T r a n s m e t t r e...
D é t e c t e r... E n r e g i s t r e r... C o n s u l t e r... V o i r... T r a n s m e t t r e... A l e r t e r... «Votre sécurité, est notre priorité»! Copyright photo: Dôme Sécurité exerce dans le
Plus en détailGamme de produits écologiques certifiés, distribuée par Multifonction. produits certifiés
Gamme de produits écologiques certifiés, distribuée par Multifonction produits certifiés Une nouvelle marque de produits éco-conçus et responsables Fabrication 100% française Une vraie fabrication française
Plus en détailAgrément des associations de protection de l environnement
1 Agrément des associations de protection de l environnement (Articles L 141-1 et R 141-1 à R 141-20 du code de l environnement). Le cadre général Les conditions pour qu une association soit agréée Le
Plus en détailDemande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact
Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable
Plus en détailL EAU POTABLE : COMMENT LA PRÉSERVER Bien que l eau soit une ressource renouvelable, il ne faut pas pour autant la gaspiller. Les Québécois sont les
L EAU POTABLE : COMMENT LA PRÉSERVER Bien que l eau soit une ressource renouvelable, il ne faut pas pour autant la gaspiller. Les Québécois sont les deuxièmes plus grands consommateurs d eau potable, juste
Plus en détailLe compost. Un petit écosystème au jardin
Le compost Un petit écosystème au jardin En utilisant du compost au jardin, nous rendons les matières organiques produites par le jardin ou par notre alimentation, à l écosystème naturel. Ainsi l écosystème
Plus en détailL eau à l intérieur des bâtiments: aspects règlementaires
L eau à l intérieur des bâtiments: aspects règlementaires 01 La règlementation concernant la qualité des eaux destinées à la consommation humaine s applique sans restriction aux installations d eau à l
Plus en détail25/11/2010. La nouvelle réglementation des distributeurs de carburants. Réunion d information. Sommaire. 1 Nouvelle rubrique ICPE
La nouvelle réglementation des installations de distribution de carburants & les aides financières du CPDC Véronique Poutas Responsable Environnement pour les 2 CCI de l Aude Pierre Vicart Secrétaire Général
Plus en détailFICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ Barbarian Super 360
FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ SECTION 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l entreprise 1.1. Identificateur de produit Nom du produit 1.2. Utilisations identifiées pertinentes de
Plus en détail