Contrat de location Studio-Orcieres Merlette. Mettre le prix de votre séjour ici
|
|
- Daniel Bouchard
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 le présent contrat de location de vacances est conclu entre les soussignés : Nom, adresse Haghnazar Clarisse, PHENICIA International ZA les Pradeaux GREASQUE Dénommé le bailleur d une part (le propriétaire) Et Nom, adresse, tel portable, Dénommé le preneur d autre part (le locataire) Il a été convenu d une location saisonnière pour la période du... au... Adresse de location Montant du Loyer, taxe de séjour, charges... La présente location est faite aux conditions ordinaires de droit en pareille matière et notamment celles ciaprès que le preneur s oblige à exécuter, sous peine de dommage et intérêt ou de résiliation du contrat de location sans pouvoir réclamer la diminution du loyer. Règlement du montant de la location La réservation est validée à réception du contrat de location signé et du règlement des Arrhes : 30 % du montant du Loyer. Le solde du Loyer doit être régler dans le mois précédant la date d entrée dans les lieux Description de la location Location d un studio de 20 m2, Contrat de location Studio-Orcieres Merlette N 4 Résidence Le christiana 4eme étage Orcieres Merlette Mettre le prix de votre séjour ici 1 séjour comprenant: 1 canapé lit 2 places, un téléviseur, un lecteur DVD, une mézzanine 2 places... Situation de la location dans la station... Au pieds des pistes Prise de possession, libération de la location L arrivée est en général prévue le samedi matin à partir de 12h00 Le départ est en général prévu le samedi matin à 11h00 En cas de prise de possession des lieux en retard, la location ne peut être prolongée d autant.
2 Désistement, annulation de la location Pour toute annulation du preneur, la bailleur garde les arrhes versées et se réserve le droit d appliquer au preneur le dédommagement suivant: - Annulation entre 29 et 15 jours avant le début du séjour : 50% du montant de la location - Annulation entre 14 et 8 jours avant le début du séjour : 75% du montant de la location - Annulation moins de 7 jours avant le début du séjour : 100% du montant de la location Le bailleur n est nullement responsable du transport du preneur, il ne procèdera à aucun remboursement en cas d impossibilité de rejoindre le lieu de vacances. Utilisation de la location. Le preneur doit occuper les lieux personnellement, les habiter «en bon père de famille» et les entretenir. Toutes les installations sont en état de marche et toute réclamation les concernant plus de 24 heures après l entrée dans les lieux ne pourra être admise. Les réparations rendues nécessaires par la négligence ou le mauvais entretien en cours de location seront à la charge du preneur. Le preneur doit veiller à ce que la tranquillité du voisinage ne soit troublée par le fait du preneur ou de sa famille. En fin de location le logement propre doit être rendu propre. En cas de non respect de cette obligation des frais de ménage seront appliqués. La présence d animaux est autorisée Fumer dans l appartement est autorisé Le nombre de locataires ne peut excéder 4 Assurance de la location Le preneur est tenu d assurer le logement qu il a loué, il doit vérifier si son contrat d assurance habitation principale prévoit l extension villégiature. Le défaut d assurance en cas de sinistre donnera lieu à des dommages et intérêt. Dépôt de garantie Le montant de la caution est fixé à 200 Euro, Le dépôt de garantie payé sera restitué à la fin du séjour. En cas de pertes, dégradation d éléments, le montant de ce dépôt sera minoré du coût de remise en état ou PDF des frais de remplacement sur présentation Editor des justificatifs par le bailleur et ce dans un délai maximum de 2 mois. Si la caution est insuffisante le preneur s engage à compléter la somme sur présentation de justificatif. Etat des lieux
3 L état des lieux sera fait en début et fin de location. Le locataire disposera d un délai de 24 heures pour signaler les anomalies constatées. Passé ce délai les biens loués seront considérés comme exempt de dommage à l entrée du locataire. En cas de non réalisation d état des lieux, en raison d une heure de départ autre que celle prévue au contrat, le bailleur effectuera unilatéralement l état des lieux durant la plage horaire prévue de départ. Interruption de la location En cas d interruption anticipée de la location par le preneur, le loyer reste acquis. Fait à: Aix en Provence le: Fait en deux exemplaires Le bailleur Le preneur
4 Quelques conseils pratiques pour le studio de Merlette Voici le plan pour accéder au studio qui se trouve au n 4 le Christiana. Vous remarquerez qu il faut tourner à gauche avant de rentrer dans la station. Direction Télésiege du soleil, comme indiqué sur le panneau ci-dessous Une fois que vous aurez tourné à gauche, il vous faudra rouler à peu prés 400m pour tomber sur le prochain panneau page suivante,
5 Quand vous arrivez ici: Prenez direction Hotel LES GARDETTES, ensuite continuez tout droit pendant 300 m et vous tombez sur notre immeuble le CHRISTIANA ( c est celui où il y a marquer le YETI dessus voir photo ci-dessous) Vous avez le droit de vous garer dans le garage, si vous avez la chance d avoir une place libre. Vous pouvez accéder au studio, directement par le sous sol. C est auusi le passage idéal quand on revient de faire du ski. On peut skier pratiquement jusque dans le garage quand il y a beaucoup de neige et ranger son matériel directement dans le box prévu à cet effet.
6 Si vous passez par l entrée principale ( N 4), il vous faudra un code pour ouvrir la porte, notez le bien: Le compteur électrique se trouve sur le pallier, derriere cette porte grise. Vous ne pouvez pas vous tromper, il y a le nom dessus: PERONI N oublier pas d ouvrir le robinet d eau qui se trouve sous le lavabo de la salle de bain. Ouvrez le à fond sinon il fuit un petit peu. Si vous devez changer un fusible ( ce que je ne vous souhaite pas ) c est dans cette boîte au dessus de la porte d entrée qu il vous faudra aller voir.
7 Utilisation du canapé 2 places Ouverture Soulevez l avant du canapé Tirez vers vous jusqu à l ouverture complète et n oubliez pas d enlevez la house et de mettre le protége matelas qui se trouve sur la mezzanine avec la couette, les oreillers, etc... Fermeture Soulevez la partie avant jusqu à l obtention d un clic Reposez l avant au sol et normalement le canapé s arrondit Ensuite poussez vers le mur, juqu à ce que vous sentiez un blocage s éffectuer
8 Utilisation de la mezzanine 2 places La distance entre la mezzanine et le plafond n étant pas trés importante, nous la conseillons plutôt pour les enfants ou les personnes souples Déconseillée aux enfants en dessous de 6 ans.
9 Voilà, vous êtes maintenant chez vous, Nous vous souhaitons un excélent séjour à Orcière Merlette Patrick et Christine PERONI
Conditions Générales. Télécharger. Site Internet : http://caping-arclusaz.fr. Mail : campingarclusuaz@orange.fr. Article 1 : Durée du séjour
Conditions Générales Télécharger Site Internet : http://caping-arclusaz.fr Mail : campingarclusuaz@orange.fr Article 1 : Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE LOCATION DU CLOS DE KERBERDERY. de location initialement prévue sur le présent contrat, sauf accord du propriétaire.
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION DU CLOS DE KERBERDERY DISPOSITIONS GENERALES Le locataire ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d un quelconque droit au maintien dans les lieux à l expiration
Plus en détailSPECIMEN. www.les-kaz-de-bien-desiree.com. 1 sur 6. de Bien-Désirée. Les
1 sur 6 ENTRE LES SOUSSIGNES, Monsieur Patrick GASCHARD né(e) le 28 juin 1958 à Tours, demeurant 1 Chemin de Bois de Lomard 97180 SAINTE ANNE Numéro de téléphone fixe : 05.90.44.20.09 Numéro de téléphone
Plus en détailContrat de Location Saisonnière Meublée
THIERRY COSTE 970 CHEMIN DE LA RIBIERE 84170 MONTEUX TEL : 06 23 92 64 64 Contrat de Location Saisonnière Meublée Conditions générales et particulières Page 1 sur 9 Conditions générales Article 1 : Prise
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE
CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE (Remplir la partie 1. Disposition particulières, imprimer 2 exemplaires, les signer et les ramener le jour d entrée dans les lieux) Entre les soussignés, ci-après dénommés
Plus en détailConditions générales de location à quai du bateau ORCA
Conditions générales de location à quai du bateau ORCA Le PROPRIETAIRE dénommé Hubert MARTY loue au client identifié au formulaire de location, le bateau de plaisance identifié audit formulaire. Cette
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION MEUBLEE ETUDIANTS
CONTRAT DE LOCATION MEUBLEE ETUDIANTS Entre les soussignés, Madame Lucile D URSO, 54 Les Prés du Conis 74410 ST JORIOZ ; téléphone portable 06 03 59 49 68 Propriétaire Bailleur, Et M, né(e) le Adresse
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION LOCAUX VACANTS
CONTRAT DE LOCATION LOCAUX VACANTS D après la loi n 89-462 du 6 juillet 1989 (JO 08/07 /89) modifiée par la loi du 21 juillet 1994 (JO 24/07/94) Le présent contrat de location est composé: d'une première
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION LOCATION SAISONNIERE MEUBLEE
CONTRAT DE LOCATION LOCATION SAISONNIERE MEUBLEE ENTRE LES SOUSSIGNES : LE RELAIS DE TIUCCIA 20111 CALCATOGGIO TEL 04 95 52 21 21 / FAX 04 95 52 29 13 Mail : lerelaisdetiucccia@orange.fr Ci-après dénommé
Plus en détailConditions générales de vente - individuel
Conditions générales de vente - individuel Article 1 : Information préalable au contrat. Le présent document constitue l information préalable à l engagement du client. Des modifications peuvent toutefois
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION STUDIO - 1er Etage - 6 RUE DES LINGOTS
CONTRAT DE LOCATION STUDIO - 1er Etage - 6 RUE DES LINGOTS ENTRE LES SOUSSIGNES, CDH Hosting Service 42 rue Washington 75008 PARIS ; ci-après dénommé(e) «Le Bailleur» ET Monsieur et/ou Madame «Vacancier»
Plus en détailTarifs et période de location :
Eric bescond Rennes, le -------------- 43 frilouse 35580 Guichen 06 81 71 99 52 Madame,monsieur, Nous avons le plaisir de vous proposer la réservation de notre gîte «Lumière» dont vous trouverez la description
Plus en détailDossier d informations et de réservation
Dossier d informations et de réservation Chère Madame, Chère Mademoiselle, Cher Monsieur, Vous avez manifesté votre intérêt pour la location d un studio meublé dans notre résidence «Les Lys du Pecq». Vous
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION. Le règlement intérieur est partie intégrante du contrat et vaut engagement contractuel.
CONTRAT DE LOCATION LA FOLIE Partant du constat double que l Espace de la plage laisse peu de place à l intimité et que la vision de la mer est permanente, le créateur de la FOLIE, Yann Falquerho, décide
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION. Nous avons le plaisir de vous proposer le contrat de réservation de notre yourte haut-de gamme nommée.. Adresse :..
CONTRAT DE LOCATION Les Hauts d Albas (SARL les Hauts d Albas) Adresse : Lieu-dit Bos del Pech 46140 ALBAS Tel: 06 83 80 14 44 / 06 72 89 30 61 Email : contact@les-hautsdalbas.com Site web: http://www.les-hautsdalbas.com
Plus en détailLocations saisonnières en France
Centre Européen des Consommateurs GIE Luxembourg 2009 Locations saisonnières en France Locations saisonnières en France Introduction La location saisonnière consiste à louer, pendant une durée limitée
Plus en détailContrat de bail pour appartements de vacances meublés/ maisons de vacances meublées à usage privé (3 mois max.)
Contrat de bail pour appartements de vacances meublés/ maisons de vacances meublées à usage privé (3 mois max.) Données sur le partie contractantes Bailleur Nom/prénom... Adresse... NPA/localité... Portable.
Plus en détailz MEUBLEE SAISONNIERE Gîte des Sapins
CONTRAT DE LOCATION z MEUBLEE SAISONNIERE Gîte des Sapins ENTRE LES SOUSSIGNES LE BAILLEUR Madame FORICHON Angélique demeurant 5 rue de Lorraine à Ramonchamp (88). ( 06 74 10 42 13. : gite.des.sapins@gmail.com
Plus en détailLes Galets Blancs CONTRAT DE LOCATION. 2. Le règlement du solde restant dû devra être versé le jour de votre arrivée.
Les Galets Blancs CONTRAT DE LOCATION RESERVATION 1. Votre réservation devient ferme et définitive avec : a) Le versement d un acompte de 30% du montant total de votre location par chèque bancaire ou virement
Plus en détailDOSSIER D INFORMATIONS
49, rue du Portail Magnanen, 84000 AVIGNON Tel : 04.90.86.23.84, Fax : 04.90.86.09.24 E-mail : contact@saga-cordeliers.fr www.saga-cordeliers.fr DOSSIER D INFORMATIONS INSCRIPTION / RESERVATION Chère Madame,
Plus en détailFOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS C.C.A.S Ville d Avranches 15 rue du Jardin des Plantes 50300 AVRANCHES 02.33.58.06.54 E mail : fjt@avranches.
FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS C.C.A.S Ville d Avranches 15 rue du Jardin des Plantes 50300 AVRANCHES 02.33.58.06.54 E mail : fjt@avranches.fr REGLEMENT INTERIEUR Préambule Le Foyer des Jeunes Travailleurs
Plus en détailpage 1 sur 5 mise à jour le 09/12/2010 BON SEJOUR EN FRANCE CONDITIONS de RESERVATION
page 1 sur 5 mise à jour le 09/12/2010 BON SEJOUR EN FRANCE CONDITIONS de RESERVATION SARL BON SEJOUR EN FRANCE ci-après dénommée BSEF, 14, rue de l Abbaye, 17740 Sainte-Marie de Ré immatriculée au RCS
Plus en détailles chambres et parties communes sont situées sur l ensemble du 1 étage de la maison
(semi) colocation VILLENEUVE D ASCQ cité scientifique 4 cantons quatre cantons lille Sainghin en Mélantois Bouvines Templeuve Cysoing Anstaing Louvil Gruson Chéreng Péronne en Mélantois colocations location
Plus en détailCONDITIONS GENERALES POUR L HOTELLERIE 2006 (AGBH 2006) Version du 15/11/2006
CONDITIONS GENERALES POUR L HOTELLERIE 2006 (AGBH 2006) Version du 15/11/2006 Table des matières 1 Domaine d application... 2 2 Définitions de termes... 2 3 Conclusion du contrat acompte... 3 4 Début et
Plus en détailConditions générales
Conditions générales Article 0 Conditions générales Etant donné que RELI opère dans un environnement commercial, technologique et règlementaire qui change constamment, RELI peut toujours adapter les présentes
Plus en détailGuide simplifié du locataire
mais assez complêt Guide simplifié du locataire OBLIGATIONS ET CONSEILS EN MATIÈRE D ENTRETIEN DE VOTRE LOGEMENT Nous voulons vous aider à récupérer votre dépôt de garantie LOGICIEL DE GESTION LOCATIVE
Plus en détailLE GUIDE DE L ADIL 80 POUR LES LOCATAIRES AVANT DE LOUER EN MEUBLE, POSEZ-VOUS LES BONNES QUESTIONS!
LE GUIDE DE L ADIL 80 POUR LES LOCATAIRES Mai 2012 AVANT DE LOUER EN MEUBLE, POSEZ-VOUS LES BONNES QUESTIONS! Attention : ce guide a été rédigé exclusivement à l attention des locataires qui louent un
Plus en détailGîte 1 chambre supplémentaire avec lit double.. 1 chambres supplémentaires avec deux lits simples..
Olivia et Jérôme Brelurut Chemin le Capelier 83 690 SALERNES CONTRAT DE LOCATION DU GITE Madame, Monsieur, Nous avons le plaisir de vous proposer le contrat de réservation de notre gîte : Locataires: M,
Plus en détailDOSSIER D INFORMATIONS 17 Avenue du Lazaret Les Minimes 17000 La Rochelle Tél : 05 46 50 11 11 E mail : contact@residence-newrochelle.
DOSSIER D INFORMATIONS 17 Avenue du Lazaret Les Minimes 17000 La Rochelle Tél : 05 46 50 11 11 E mail : contact@residence-newrochelle.com Chère Madame, Cher Monsieur, Vous avez manifesté un intérêt pour
Plus en détailSaint-henri 11410 Payra-sur-l Hers France laparenthesenature@gmail.com 07 82 55 21 72. Madame, Monsieur,
Saint-henri 11410 Payra-sur-l Hers France laparenthesenature@gmail.com 07 82 55 21 72 Madame, Monsieur, Nous avons le plaisir de vous adresser le présent contrat pour la réservation de notre dont vous
Plus en détailLOCATION MEUBLE D'UNE RESIDENCE SECONDAIRE DU LOCATAIRE ----- BON DE RESERVATION
LOCATION MEUBLE D'UNE RESIDENCE SECONDAIRE DU LOCATAIRE ----- BON DE RESERVATION Contrat n A DEMANDEUR(S) Mme, Mlle, M :... Adresse principale:... Code postal : Ville :. Tel/ portable :...Mail :... S agit-il
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION. Ci-après nommé les Propriétaires : Ci-après nommés les locataires :
CONTRAT DE LOCATION SARL Pyraine & Compagnie Monsieur et Madame Patrick de Montalivet 5 rue Michelet 75006 Paris Bureau : 01 43 29 88 43 Issac : 05 53 81 36 26 Gsm : 06 08 01 42 20 Mr et Mme de Montalivet
Plus en détailBulletin de Réservation Marina di Favone 20144 Favone - tél. 07 88 10 40 97 - email : contact@marinadifavone.com
Type de logement : Appartement T2 Période 1 (du 30/04 au 04/06 et du 01/10 au 05/11) : 590 Montant des arrhes : 177 Montant de l assurance annulation : 17 Type de logement : Appartement T2 Période 2 (du
Plus en détailmercredi et vendredi sur rendez-vous.
EURL CAPIGI CABINET PIERRE GIBERT ADMINISTRATEUR DE BIENS 45 AVENUE CAMILLE SAINT SAENS 34500 BEZIERS TEL : 04.67.35.91.19. FAX: 04.67.62.11.83. Capigi.fr Réception lundi, mardi et jeudi sans rendez-vous
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION D UNE CHAMBRE MEUBLEE Place Léopold, 10 à 5000 NAMUR
CONTRAT DE LOCATION D UNE CHAMBRE MEUBLEE Place Léopold, 10 à 5000 NAMUR Entre les parties soussignées : Rhode Invest sa Avenue des Chalets, 16 BE-1180 Bruxelles BCE 0433 013 047 info@belkot.be Représentée
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE. Entre les soussignés : Adresse :
CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE Entre les soussignés : Nom : Lardennois Prénom : Dominique Adresse : La Buissonnière 894 route Lézanne - 13100 Le Tholonet - France. dénommé le bailleur d une part et :
Plus en détailFOIRE AUX QUESTIONS Mon logement étudiant
FOIRE AUX QUESTIONS Mon logement étudiant Juillet 2015 SOMMAIRE VISITER LA RÉSIDENCE... 2 LE CONTRAT DE LOCATION (LE BAIL) ET LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR... 2 LE DÉPÔT DE GARANTIE... 3 L ASSURANCE HABITATION...
Plus en détailGUIDE DU LOGEMENT ETUDIANT
GUIDE DU LOGEMENT ETUDIANT Juin 2015 Guide du logement étudiant Acteurs majeurs et incontournables pour trouver et louer votre logement en France Sommaire Préambule 1 Les résidences étudiantes 2 Choisir
Plus en détailConditions générales de prestation de services, de vente et de location.
Conditions générales de prestation de services, de vente et de location. Article 1. Généralité. 1.1. Sauf dérogation expresse écrite convenue entre parties, les relations entre la Sprl SON EXCENTRIQUE,
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR 3 ème étage - bâtiment A Du Guesclin
REGLEMENT INTERIEUR 3 ème étage - bâtiment A Du Guesclin PREAMBULE En application des objectifs de soutien aux arts visuels et aux musiques actuelles, un espace mutualisé de travail est ouvert par la Ville
Plus en détailRésidence Columba. Information & réservation
Résidence Columba Information & réservation Chère Madame, Cher Monsieur, Vous avez manifesté un intérêt pour la location d un logement au sein de notre résidence. Et nous vous en remercions. Vous trouverez
Plus en détailHOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières
HOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières PRESENTATION L hôtel d entreprises est une structure d accueil temporaire destiné aux entreprises en création ou en phase de croissance,
Plus en détailFICHE D ETAT DES LIEUX
FICHE D ETAT DES LIEUX Chambres I 1 I 2 I 3 - I 4 I 5 I 7 Logement N : Nom du locataire : Nom du vérificateur lors du départ : Date : NATURE DU MOBILIER TBE = Très Bon Etat BE = Bon Etat EU = Etat d Usage
Plus en détailCONVENTION DE LOCATION
CONVENTION DE LOCATION ANNEXE PROJET ENTRE LES SOUSSIGNES : HABITAT SUD DEUX SEVRES» dont le siège est à NIORT, 8 Rue François Viète, représenté par son Directeur Général, Monsieur Philippe VARENNE, Et,
Plus en détail- le cas échéant, représenté par le mandataire [nom ou raison sociale et adresse du mandataire ainsi que l activité exercée] :
CONTRAT DE LOCATION (Soumis au titre Ier bis de la loi du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n 86-1290 du 23 décembre 1986) LOCAUX MEUBLES A USAGE
Plus en détailContrat de location saisonnière
Contrat de location saisonnière Entre les soussignés : Et Mme Germain Florence 82 Lot. Baalbek - Ain-Diab 20000 CASABLANCA - MAROC Le propriétaire M. / Mme Le locataire Il a été convenu et accepté ce qui
Plus en détailCONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU ENTRE : Monsieur le Maire, agissant es-qualité en vertu des délibérations du 25 septembre 2014 et du 24 octobre 2013, Désigné ci-après
Plus en détailMairie de Lérouville République Française Département de la Meuse
Mairie de Lérouville République Française Département de la Meuse REGLEMENT INTERIEUR 2015 D UTILISATION DES SALLES COMMUNALES DE LEROUVILLE Adopté par le Conseil Municipal par délibération n 58 du 16
Plus en détailM... propriétaire, ... ..., ...
Contrat de location I. Identification des parties Bailleur(s) M.... propriétaire, demeurant à... dénommé(s) au présent acte le(s) bailleur(s). Locataire(s) L association ou l organisme..., dont le siège
Plus en détailCONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT D'HABITATION
XXXXFR CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT D'HABITATION Entre les soussignés : La S.A. DYNAMIC OFFICE, ayant son siège à 3200 AARSCHOT, Tiensestraat 49, représentée par son administrateur délégué.
Plus en détailmode d emploi PROTÉGEZ LA VIE DE CEUX QUE VOUS AIMEZ 18 Sapeurs-Pompiers 15 Samu 112 N d urgence européen d urgence gratuits
PROTÉGEZ LA VIE E CEUX QUE VOUS AIMEZ mode d emploi 18 Z Z Z 18 Sapeurs-Pompiers 15 Samu 112 N d urgence européen Les numéros d urgence gratuits Cette brochure peut vous sauver la vie, ne la jetez pas,
Plus en détailPlein Ciel Hôtel d altitude -1800m
Madame, Monsieur, Suite à votre réservation, nous avons le plaisir de vous adresser les dernières informations importantes pour apprécier et préparer au mieux votre arrivée et votre séjour dans notre hôtel.
Plus en détailContrat de location saisonnière
Contrat de location saisonnière Le présent contrat de location saisonnière est conclu entre : demeurant, ci-après dénommés «le bailleur» et demeurant, ci-après dénommés «le locataire». Article 1 Objet
Plus en détailProcédure prêt du matériel de la Ligue Bourgogne Roller Sports
Procédure prêt du matériel de la Ligue Bourgogne Roller Sports Objet de la procédure Cette procédure vise à décrire l'organisation et le fonctionnement du prêt de matériel occasionnel de la Ligue Bourgogne
Plus en détailCONTRAT DE BAIL POUR UN APPARTEMENT Entre : 1. Monsieur... et Madame... domicilies a... ci-apres denomme bailleur - et 2. Monsieur... et madame...
CONTRAT DE BAIL POUR UN APPARTEMENT Entre : 1. Monsieur... et Madame... domicilies a... ci-apres denomme bailleur - et 2. Monsieur... et madame... domicilie actuellement a... ci-apres denomme locataire
Plus en détailEXEMPLE D ETAT DES LIEUX. Adresse des lieux loués :. / / / / Dressé contradictoirement entre les soussignés. Nom et adresse du bailleur :...
EXEMPLE D ETAT DES LIEUX Adresse des lieux loués :. Date d entrée Date de sortie / / / / Dressé contradictoirement entre les soussignés Nom et adresse du bailleur :... Nom et adresse du locataire :. eau
Plus en détailLe loyer pour l intégralité du séjour est du à l arrivée dans l appartement.
Nos Conditions Générales 1. Usage de l appartement L appartement est loué à usage exclusif d habitation et ce à titre provisoire. Le locataire, préalablement à sa réservation, déclare que la réservation
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES DE RÉSERVATION
CONDITIONS GÉNÉRALES DE RÉSERVATION Les arrivées se font de 15 h à 19 h, les départs de 8 h à 10 h au plus tard en location. En emplacement camping les arrivées se font de 14h à 18h, les départs avant
Plus en détailConditions générales de Seiler Hotels
Conditions générales de Seiler Hotels 1. Principes de base Les présentes conditions générales (CG) régissent les relations juridiques entre le client (ci-après dénommé le client et Seiler Hotels Zermatt
Plus en détailannexe 4 Modèles de convention d occupation précaire 1. Convention d hébergement ENTRE L HÉBERGEANT ET L HÉBERGÉ ENTRE LES SOUSSIGNÉS :
annexe 4 Modèles de convention d occupation précaire 1. Convention d hébergement ENTRE L HÉBERGEANT ET L HÉBERGÉ CAS DE FIGURE Le propriétaire des locaux frappés d un arrêté de police tenu à l obligation
Plus en détailL art de trouver le logement de ses rêves
L art de trouver le logement de ses rêves Introduction Etudes obligent, il n est pas toujours aisé de trouver un logement décent à prix réduit d autant plus que les villes étudiantes sont des villes où
Plus en détailContrat de location saisonnière en meublé. Le «Lilacine Paris.com»
Contratdelocationsaisonnièreenmeublé Le«Lilacine Paris.com» Entre les soussignés M. et Mme Sergent Nathalie demeurant au n 6 impasse Victor Grignard, 91 220 à Brétigny sur Orge N de téléphone : 06.65.82.31.36,
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE D EMPLACEMENT AU CAMPING DOMAINE DE MEPILLAT (soumis au décret 93-39) ANNEE 2015
CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE D EMPLACEMENT AU CAMPING DOMAINE DE MEPILLAT (soumis au décret 93-39) ANNEE 2015 Entre les soussignés : Ci après dénommé l EXPLOITANT, SARL ECV Le petit Mépillat 01560 Saint
Plus en détailRésidence Columba Information & réservation
Résidence Columba Information & réservation Chère Madame, Cher Monsieur, Vous avez manifesté un intérêt pour la location d un logement au sein de notre résidence. Et nous vous en remercions. Vous trouverez
Plus en détailCopropriété et assurances. Fédération française des sociétés d assurances DEP 302 - JUIN 2003
DEP 302 - JUIN 2003 Copropriété et assurances Fédération française des sociétés d assurances Centre de documentation et d information de l assurance 26, bd Haussmann 75311 Paris Cedex 09 Fax DEP : 01 465
Plus en détailConditions pour la location de matériel de chantier (Les présentes conditions ont été élaborées par des délégations de VSBM et SBI/SSE)
Conditions pour la location de matériel de chantier (Les présentes conditions ont été élaborées par des délégations de VSBM et SBI/SSE) 1. Généralités Les conditions énoncées ci-après sont valables pour
Plus en détailEntretien du logement
Entretien du logement Le locataire s engage à tenir les lieux loués en parfait de la location. CONSEILS D ENTRETIEN UTILISATION DES FENÊTRES ET BALCONS Il est interdit de planter des arbres (manguier,
Plus en détailREGLES D USAGE: Règles générales
REGLES D USAGE: Les East Village Apartments sont des appartements de luxe, exclusifs, où chaque réservation nous est à la fois importante et chère. Nous y accueillons des familles et des groupes adultes.
Plus en détailLouez votre chambre meublée dans un appartement, en commun avec un ou deux autres étudiants.
Louez votre chambre meublée dans un appartement, en commun avec un ou deux autres étudiants. LOYERS AU 1er JUILLET 2008 Loyer entre 106,41 et 117,93 pour un T4 et entre 137,79 et 152,84 pour un T3 suivant
Plus en détailCONDITIONS DE LOCATION D'UN LOGEMENT SAISONNIER AUPRES DE RATZAKLI.COM
CONDITIONS DE LOCATION D'UN LOGEMENT SAISONNIER AUPRES DE RATZAKLI.COM Le client, en confirmant sa réservation accepte les conditions de location ci-dessous : 1 CONFIRMATION PROVISOIRE DE LA RESERVATION
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION SCOOTER (version 20110604) entre Scenic Tours sprl (propriétaire loueur) et le client/locataire/conducteur qui accepte.
Scenic Tours sprl tel/fax +32-(0)82-21 96 37 Chaussée Romaine, 10 gsm +32-(0)475-24 26 50 B5500 Dinant email info@scenic-tours.be Belgium www.scenic-tours.be TVA: BE 865.731.136 Entreprise n : 0865.731.136
Plus en détailTermes et Conditions générales 2015 Location de véhicules du garage AutoVersoix Sàrl, à Versoix (GE).
Garage AutoVersoix Sàrl (ci-après : «le bailleur») 147 route de Suisse 1290 Versoix (GE) Tel : 022.755.50.22 Fax : 022.755.50.23 Termes et Conditions générales 2015 Location de véhicules du garage AutoVersoix
Plus en détailConvention de résidence
Convention de résidence Entre les soussignés : «Nom de la structure» Adresse : Téléphone : E-mail : Numéro de Siret : Représentée par : «Nom prénom», Ci-après dénommée «Nom de la structure» d une part,
Plus en détailLES GUIDES DU BIEN VIVRE ENSEMBLE. QUI FAIT QUOI DANS LE LOGEMENT? Point par point. www.ophmontreuillois.fr
S GUIDES DU BIEN VIVRE ENSEMB QUI FAIT QUOI DANS LOGEMENT? Point par point www.ophmontreuillois.fr Les installations de chauffage en détail Les installations de plomberie en détail Convecteur électrique
Plus en détailIL A ETE EXPRESSEMENT CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT
CONTRAT DE LOCATION "CYCLISM'ACCESS" ENTRE LES SOUSSIGNES : La Société "CYCLISM'ACCESS" Société par Actions Simplifiée au capital de 50 000 Euros dont le siège social est sis à BOURG-BLANC (29860), 5 rue
Plus en détailLISTE DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE, LOCATION DE CAMPING CAR VINTAGE CAMPER
LISTE DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE, LOCATION DE CAMPING CAR VINTAGE CAMPER 1 - Conditions de réservation Afin d'effectuer une réservation, le client doit nous communiquer les informations suivantes
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DES BOITES POSTALES 1. DEFINITIONS
CONDITIONS GENERALES DES BOITES POSTALES 1. DEFINITIONS bpost : bpost, Société Anonyme de Droit Public, ayant son siège social à 1000 Bruxelles, Centre Monnaie, enregistrée sous le n d entreprise TVA BE
Plus en détailPropriétaires, Locataires, Administrateurs de Biens et Assurance en Copropriété
Propriétaires, Locataires, Administrateurs de Biens et Assurance en Copropriété 1. Caractéristiques et champ d application d une Assurance Immeuble : Existe -t-il une obligation d assurance? Aucun texte
Plus en détailMaison des Arts et Métiers Allée Pierre de Coubertin Apt 33400 TALENCE CONTRAT DE RESIDENCE UNIVERSITAIRE
1 Maison des Arts et Métiers Allée Pierre de Coubertin Apt 33400 TALENCE NOM Prénom Date et lieu de naissance : CONTRAT DE RESIDENCE UNIVERSITAIRE Ce contrat est régi par la loi 89-462 du 6 juillet 1989
Plus en détailLA NEWSLETTER DU SERVICE ÉTUDIANT-FORMATION-JEUNESSE / JANVIER
ETUDES INFOS LA NEWSLETTER DU SERVICE ÉTUDIANT-FORMATION-JEUNESSE / JANVIER 2014 LA FOIRE AUX QUESTIONS VOUS SOUHAITEZ FAIRE DES ÉTUDES EN MÉTROPOLE? L ADMISSION POST BAC QU EST-CE QUE L ADMISSION POST
Plus en détailb) Et. Domicilié, éventuellement représenté par., ci-après dénommé «le Courtier», de seconde part,
CONVENTION D INTERMEDIAIRE D ASSURANCES. Entre les soussignés, ci-après dénommés «les Parties» : a) IBS Europe s.a. dont le siège social est situé au N 68 de la Route de Luxembourgà L-4972 DIPPACH (Grand
Plus en détailBienvenue au Grand-Bornand / Chinaillon
Bienvenue au Grand-Bornand / Chinaillon APPARTEMENTS SPACIEUX MAGASIN DE SKI DANS LA RÉSIDENCE PROCHE DES COMMERCES ACCÈS AU DOMAINE SKIABLE DES ARAVIS CENTRE Ô DES CIMES, SPA D ALTITUDE Le Chinaillon
Plus en détailGUIDE DU DÉGÂT DES EAUX. C est parce qu un dégât des eaux ne prévient pas, que nous avons tout prévu.
GUIDE DU DÉGÂT DES EAUX C est parce qu un dégât des eaux ne prévient pas, que nous avons tout prévu. Vous êtes victime ou responsable d un dégât des eaux? Pas de panique. Dans la majorité des cas, ces
Plus en détailDossier d inscription English Club Année 2015-2016
Dossier d inscription English Club Année 2015-2016.. Photo de l enfant I. Information de l élève ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------/---------/-------
Plus en détailVoyager en voiture : louer un véhicule
Les fiches pratiques de la concurrence et de la consommation Voyager en voiture : louer un véhicule Avant la location Comparer les offres des loueurs (en agence ou sur sites Internet) : s informer sur
Plus en détailL ACCÈS AU LOGEMENT À L USAGE DU PUBLIC GUIDE PRATIQUE
À L USAGE DU PUBLIC GUIDE PRATIQUE Pôle sanitaire social Ce livret a été élaboré afin de vous guider dans les démarches liées au logement. Vous pouvez vous y référer lors de l intervention. Vous trouverez
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION DE VOITURE ENTRE PARTICULIERS. Nom Prénom, Né(e) le à, Domicilié(e), CP, Ville, Téléphone Mail @
CONTRAT DE LOCATION DE VOITURE ENTRE PARTICULIERS Entre les soussigné(e)s : Nom Prénom, Né(e) le à, Domicilié(e), CP, Ville, Téléphone Mail @ ci-après désigné(e) «Le Propriétaire» d'une part, ET Nom Prénom,
Plus en détailEdito. Salut à toi nouveau Kedger!
Livret KedgeImmo 1 Edito Salut à toi nouveau Kedger! Prêt à vivre des années étudiantes mémorables? Nous sommes là pour t aider! KedgeImmo et son équipe te propose de t accompagner dans ton installation!
Plus en détailHABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec. RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc.
HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc. 1. Entretien du logement L entretien normal du logement est aux frais de l occupant.
Plus en détail2.3. Toute modification ou tout complément apporté au contrat nécessite impérativement un accord préalable écrit entre les deux parties.
CONDITIONS générales de vente Poelmann Huizen B.V. Siège social : 7 Handelsweg - 1271 EJ Huizen Pays-Bas. I. GENERALITES Article 1 Applicabilité des conditions générales de vente 1.1. Ces conditions générales
Plus en détailSTAGE RUGBY DOSSIER D INSCRIPTION 2015 2014
STAGE RUGBY DOSSIER D INSCRIPTION 2015 2014 Photo à coller LE STAGIAIRE NOM :............................... PRENOM :....................................... SEXE :................................. DATE
Plus en détailLogement Logement provisoire et logement en ville (cf. la Rubrique Informations pratiques)
FORMALITES POUR LE SEJOUR EN FRANCE Sécurité sociale Dans le cadre de l application de l Article 4 de l Arrêté du 29 juin 1999 (parution au Journal Officiel), nous vous informons que tous les étudiants
Plus en détailÉTAT DES LIEUX ÉTAT DES LIEUX CONTRADICTOIRE À ANNEXER AU CONTRAT DE LOCATION
ÉTAT DES LIEUX ÉTAT DES LIEUX CONTRADICTOIRE À ANNEXER AU CONTRAT DE LOCATION État des lieux d'entrée État des lieux de sortie Nouvelle adresse (Etats des lieux de sortie) LES LOCAUX Appartement Maison
Plus en détailCONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L AMENAGEMENT D UN BATIMENT TECHNIQUE «POINT DE MUTUALISATION»
Entre les soussignées : CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L AMENAGEMENT D UN BATIMENT TECHNIQUE «POINT DE MUTUALISATION» 1) LA COMMUNE DE LONGJUMEAU, sise, représentée par Madame
Plus en détailRèglement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans)
Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans) 16, rue des Ecoles 38090 Vaulx-Milieu 07.88.54.25.95 espacejeunes.vaulx-milieu@orange.fr Mairie de Vaulx-Milieu 7 place de l Eglise- BP1-38090 VAULX-MILIEU
Plus en détailDF-CORSE. Nous vous demandons de bien vouloir respecter les points essentiels suivants:
Information Bonjour Un grand merci pour votre participation à cet événement. La société PEKO, Peter Koch, offre à nouveau son service de pneus pour les trois jours à Lédenon. Veuillez svp vous adresser
Plus en détailCONTRAT CLIP ( Contrat de Location Informatique Pure ) John Dow entreprise de location-vente, réparation informatique et graphisme numérique.
CONTRAT CLIP ( Contrat de Location Informatique Pure ) Résumé du contrat : Le Loueur (la société JOHN DOW) s engage à louer du matériel informatique au Client en l échange du payement d une somme mensuelle
Plus en détailRÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY Préambule Le présent règlement intérieur s applique aux salles municipales suivantes : - Salle de l Orangerie... 180 personnes debout, 150 assises -
Plus en détail