AVIS DE COURSE. FAMILY CUP Samedi 12 et dimanche 13 septembre Société des Régates du Havre
|
|
- Huguette Cormier
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 AVIS DE COURSE FAMILY CUP Samedi 12 et dimanche 13 septembre 2015 Société des Régates du Havre 1. REGLES La régate sera régie par : 1.1 Les règles telles que définies dans Les Règles de Course à la Voile (RCV), 1.2 Les prescriptions nationales s'appliquant aux concurrents étrangers, 1.3 Les règlements fédéraux, 1.4 La partie B, section II du Règlement International pour Prévenir les Abordages en Mer (RIPAM) quand elle remplace les RCV du chapitre En cas de traduction de cet avis de course, le texte français prévaudra. 2. INSCRIPTION 2.1 La régate est ouverte aux 15 premiers équipages inscrits. La date limite d inscription est fixée au 1 er septembre Passé ce délai, l acceptation des inscriptions tardives se fera à l appréciation du comité organisateur. 2.2 Les frais d inscription sont fixés à 350 par bateau et sont payables par chèque établi à l ordre de la Société des Régates du Havre (SRH) accompagné du formulaire joint en annexe ou par virement bancaire. Ces frais comprennent la mise à disposition d un J80, d un jeu de voiles et l inscription à la régate. Les équipages peuvent également venir avec leur propre J80 auquel cas les frais d inscription seront de 150 par bateau. 2.3 Au moment de l inscription, chaque équipage devra remplir un contrat de mise à disposition avec la SRH, et déposer un chèque de caution de 1800 (pour les bateaux en location).
2 2.4 Chaque membre de l équipage doit présenter au moment de l inscription : - licence FFVoile valide portant le cachet médical ou accompagnée d un certificat médical de non contre-indication à la pratique de la voile en compétition datant de moins d un an, - une autorisation parentale pour les mineurs. 2.5 Les concurrents étrangers ne possédant pas de licence FFVoile doivent présenter au moment de leur inscription : - un justificatif d assurance valide en responsabilité civile avec une couverture minimale d 1,5 million d Euros - une autorisation parentale pour les mineurs. 3. BATEAUX ET VOILES 3.1 L épreuve sera courue sur des bateaux de type J bateaux au maximum seront fournis par la SRH. Les seules voiles autorisées à bord sont celles fournies par la SRH. 3.3 Les bateaux seront tirés au sort par le comité organisateur lors du briefing des équipages le samedi à 13h EQUIPAGES (BARREUR INCLUS) 4.1 Le nombre d équipiers (barreur inclus) sera de 4 ou 5 personnes. Chaque équipage doit être exclusivement constitué de membres de la même famille (grands-parents, frère, sœur, cousin, ). Une attestation sur l honneur sera fournie par le skipper lors de l inscription. 4.2 Il ne sera pas fait application de la règle de classe sur le poids maximum de l équipage. 4.3 Si un membre de l équipage inscrit ne peut continuer l épreuve, le Jury pourra autoriser son remplacement définitif ou temporaire, ou envisager toute autre solution. 5. FORMAT DE L EPREUVE ET PARCOURS 5.1 Les parcours seront de type bananes et/ou côtiers courses devront être courues pour valider la compétition. 6. PROGRAMME Samedi 12 septembre h00 : accueil des équipages et inscription 13h30 : briefing des équipages et tirage au sort des bateaux 15h00 : premier signal d avertissement et courses à suivre 19h00 : soirée dansante organisée par la SRH Dimanche 13 septembre h30 : briefing 11h00 : premier signal d avertissement 15h30 : remise des prix 7. FESTIVITES Pour une ambiance conviviale, la terrasse de la SRH sera mise à disposition pour un piquenique d ouverture le samedi midi lors de l accueil des équipages, chaque concurrent devant apporter son pique-nique. Lors de la soirée dansante, la SRH fournira les boissons (vin, jus de fruit et eau) et la musique. Chaque équipage apportera une spécialité culinaire familiale. Un barbecue sera allumé et à la disposition des équipages. Toutefois, si l équipage souhaite commander un repas, il devra se rapprocher du restaurant «Les Régates». 2
3 8. CLASSEMENT 8.1 Le classement se fera conformément à l annexe A des RCV 2013/2016 système de points à minima. 8.2 Tout équipage regroupant des membres de 3 générations ou plus bénéficiera d un bonus. Les modalités de ce bonus seront précisées dans les instructions de course. 9. COMMUNICATION RADIO Excepté en cas d urgence, un bateau ne doit ni effectuer de transmission radio pendant qu il est en course ni recevoir de communications radio qui ne soient pas recevables par tous les bateaux. Cette restriction s applique également aux téléphones portables. 10. PRIX Le vainqueur de la compétition se verra confier le Trophée perpétuel de la Family Cup jusqu à la prochaine édition. Un tirage au sort sera effectué pour offrir une croisière familiale! 11. DECISION DE COURIR La décision d un concurrent de participer à une course ou de rester en course relève de sa seule responsabilité. En conséquence, en acceptant de participer à la course ou de rester en course, le concurrent décharge l autorité organisatrice de toute responsabilité en cas de dommage (matériel et/ou corporel). 14. INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES Pour toutes informations complémentaires veuillez contacter : Société des Régates du Havre Quai Eric Tabarly LE HAVRE Mail : responsableevenement@lesregates.com Tél :
4 BULLETIN D INSCRIPTION FAMILY CUP Le Havre 12 et 13 septembre 2015 Nom de l équipage : Contact responsable de l équipage : Nom : Prénom : Tél fixe : Portable : Liste des équipiers (nom, prénom, n de licence FFVoile, date de naissance) Nom Prénom Date de naissance N de licence FFVoile Montant des frais d inscription par bateau : 350 o Chèque à l ordre de la SRH N de la banque o Virement sur le compte bancaire de la SRH (IBAN : FR /BIC : SOGEFRPP) Ce bulletin d inscription complété est à renvoyer au plus tard le 1 er septembre 2015 : Soit par courriel à la SRH : responsableevenement@lesregates.com ; en cas de paiement par virement Soit par la poste à la SRH Quai Eric Tabarly LE HAVRE ; en cas de paiement par chèque Signature 4
5 ANNEXE PRESCRIPTIONS FEDERALES FFVoile Prescriptions to RRS Applying to foreign competitors RRS 64.3 The jury may ask the parties to the protest, prior to checking procedures, a deposit covering the cost of checking arising from a protest concerning class rules. RRS 67 Any question about or request of damages arising from an incident involving a boat bound by the Racing Rules of Sailing or International Regulation to Prevent Collision at Sea depends on the appropriate courts and will not be dealt by the jury. RRS In such circumstances, the written approval of the Fédération Française de Voile shall be received before publishing the notice of race and shall be posted on the official notice board during the event. RRS 78 The boat s owner or other person in charge shall, under his sole responsibility, make sure moreover that his boat comply with the equipment and security rules required by the laws, by-laws and regulations of the Administration. RRS 86.3 An organizing authority wishing to change a rule listed in RRS 86.1 in order to develop or test new rules shall first submit the changes to the FFVoile, in order to obtain its written approval and shall report the results to FFVoile after the event. Such authorization shall be mentioned in the notice of race and in the sailing instructions and shall be posted on the official notice board during the event. RRS 88 Prescriptions of the FFVoile shall be neither changed nor deleted in the notice of race and sailing instructions, except for events for which an international jury has been appointed. In such case, the prescriptions marked with an asterisk (*) shall be neither changed nor deleted in the notice of race and sailing instructions. (The official translation of the prescriptions, downloadable on the FFVoile website shall be the only translation used to comply with RRS 90.2(b)). RRS 91 The appointment of an international jury meeting the requirements of Appendix N is subject to prior written approval of the Fédération Française de Voile. Such notice of approval shall be posted on the official notice board during the event. APPENDIX R Appeals shall be sent to the head-office of Fédération Française de Voile, 17 rue Henri Bocquillon, Paris jury.appel@ffvoile.fr 5
6 LISTE D HOTELS Hôtel Ibis Le Havre Centre rue du 129me régiment d infanterie Le Havre Tél : Hôtel Vent d Ouest 4 rue de Caligny Le Havre Tél : Hôtel Novotel Le Havre Bassin Vauban Quai Colbert Cours Lafayette Le Havre Tél :
AVIS DE COURSE. Nom de la compétition : CHALLENGE FINN OUEST TOUR 3 Dates complètes : 14, 15 et 16 mai 2015 Lieu : Saint Pierre Quiberon
AVIS DE COURSE Nom de la compétition : CHALLENGE FINN OUEST TOUR 3 Dates complètes : 14, 15 et 16 mai 2015 Lieu : Saint Pierre Quiberon Autorité Organisatrice : Société des Régates Saint Pierre Quiberon
Plus en détailAssociation les DAUPHINS. Club des Dauphins. Régate des Bancs de Flandre 2015. Dunkerque 19 & 20 septembre 2015. Avis de course
2015 Club des Dauphins Régate des Bancs de Flandre 2015 Dunkerque 19 & 20 septembre 2015 Avis de course www.dauphinsdk.org / www.lesbancsdeflandre.free.fr AVIS DE COURSE TYPE HABITABLES 2013-2016 Nom de
Plus en détailLORIENT BRETAGNE SUD MINI
LORIENT BRETAGNE SUD MINI Du 11 au 12 avril 2015 AVIS DE COURSE Autorité Organisatrice : LORIENT GRAND LARGE Aidée par les clubs affiliés à la Fédération Française de Voile suivants : - Le CNL pour le
Plus en détailAVIS DE COURSE. BATICUP ATLANTIQUE 11 et 12 septembre 2015 Baie de La Baule, Pornichet, Le Pouliguen CNBPP Grade 5A
AVIS DE COURSE BATICUP ATLANTIQUE 11 et 12 septembre 2015 Baie de La Baule, Pornichet, Le Pouliguen CNBPP Grade 5A ORGANISATION : L épreuve est organisée par le Cercle Nautique La Baule, Pornichet, LE
Plus en détailLe Tour de Bretagne à la Voile est une épreuve de catégorie 3 des RSO. En cas de traduction de cet avis de course, le texte français prévaudra
AVIS DE COURSE Organisation : Ligue Bretagne de Voile 1 rue de Kerbriant 29200 Brest Tél : 02 98 02 83 46 Fax : 02 98 02 83 40 info@voile bretagne.com http://www.voile bretagne.com/ et http://www.tourdebretagnealavoile.com/
Plus en détailAVIS DE COURSE. MINI MAX 25 ème EDITION 28 juin au 6 juillet 2014. Course en double de 500 milles en deux étapes PROPRIANO
AVIS DE COURSE MINI MAX 25 ème EDITION 28 juin au 6 juillet 2014 Course en double de 500 milles en deux étapes Port Camargue Porquerolles PROPRIANO Porquerolles Port Camargue SOCIETE NAUTIQUE GRAU DU ROI
Plus en détailCHAMPIONNAT DE FRANCE HANDIVALIDE MINIJI Grade 3. École de Voile Rochelaise La Rochelle. 29 juin - 3 juillet 2015 AVIS DE COURSE
CHAMPIONNAT DE FRANCE HANDIVALIDE MINIJI Grade 3 École de Voile Rochelaise La Rochelle 29 juin - 3 juillet 2015 AVIS DE COURSE Le championnat de France Handi-valide sur miniji est le support du championnat
Plus en détail3. ADMISSIBILITE ET INSCRIPTION
1. REGLES La régate sera régie par : 1.1. Les règles telles que définies dans Les Règles de Course à la Voile, (RCV 2013-2016) 1.2. Les règlements fédéraux, 1.3. La partie B, section II du RIPAM (IRPCAS)
Plus en détailAVIS DE COURSE. COUPE REGIONALE DES PAYS DE LA LOIRE Grade : 5A. Samedi 30 et dimanche 31 mai 2015
AVIS DE COURSE COUPE REGIONALE DES PAYS DE LA LOIRE Grade : 5A Samedi 30 et dimanche 31 mai 2015 Autorité Organisatrice : La Ligue de Voile des Pays de la Loire En collaboration avec le CVAN, l ANCRE,
Plus en détailDu 24 au 31 Janvier 2016 Martinique Cata Raid AVIS DE COURSE
Du 24 au 31 Janvier 2016 Martinique Cata Raid Le Club Nautique W.I.N.D Force du Robert organise sous l égide de la ligue de voile de la Martinique, du 24 au 31 janvier 2016, le Martinique Cata Raid. 1
Plus en détailCHAMPIONNAT DE FRANCE DE VOILE PROMOTION MONOTYPES HABITABLES 2013. 08 au 12 mai 2013. AVIS DE COURSE www.gpen.fr
CHAMPIONNAT DE FRANCE DE VOILE PROMOTION MONOTYPES HABITABLES 2013 08 au 12 mai 2013 AVIS DE COURSE www.gpen.fr Le Championnat de France de Voile Promotion Monotypes Habitables Grand Prix de l Ecole Navale
Plus en détailAvis de Course 47 e Course Croisière EDHEC
1 Avis de Course 47 e Course Croisière EDHEC La Rochelle, du 24 avril au 02 mai 2015 2 AVIS DE COURSE 47 ème Course Croisière EDHEC 1. REGLES Nom de la compétition : COURSE CROISIERE EDHEC Dates complètes
Plus en détailSous l égide de la FFVoile et de la Banque Populaire. La SRSP et l ENVSN
Sous l égide de la FFVoile et de la Banque Populaire La SRSP et l ENVSN Sont heureuses de vous présenter L Eurocup 2015 2015 Société des Régates de Saint Pierre Quiberon (SRSP) Rue des régatiers F - 56510
Plus en détailAVIS de COURSE. 12 ème TRANSAT AG2R LA MONDIALE CONCARNEAU SAINT BARTHELEMY. Départ le dimanche 6 avril 2014
AVIS de COURSE 12 ème TRANSAT AG2R LA MONDIALE CONCARNEAU SAINT BARTHELEMY Départ le dimanche 6 avril 2014 Pen Duick version du 6 décembre 2013 page 1 Table des matières 1 ORGANISATION Page 3 2 REGLES
Plus en détailINSTRUCTIONS DE COURSE TYPE HABITABLE 2013-2016
INSTRUCTIONS DE COURSE TYPE HABITABLE 2013-2016 Nom de la compétition : championnat d'hiver 2014/2015 Dates complètes : 11 octobre 2014 au 22 mars 2015 Lieu : Lorient Autorité Organisatrice :Centre Nautique
Plus en détailTOUR DE BELLE ILE 2013 03 au 05 mai 2013 - LA TRINITE SUR MER Autorité Organisatrice : EOL Yacht Club de La Trinité
TOUR DE BELLE ILE 2013 03 au 05 mai 2013 - LA TRINITE SUR MER Autorité Organisatrice : EOL Yacht Club de La Trinité 1. REGLES La régate sera régie par : 1.1 les règles telles que définies dans Les Règles
Plus en détailAVIS DE COURSE NOTICE OF RACE
NOTICE OF RACE Eurocoupe Interligue Nord-Ouest Grade 4 Multihulls series formula 18 + Interseries Catamarans Corrected time Parcours construits + Raid Saturday 04 April to Monday, April 06, 2015 Bray-Dunes
Plus en détailCAEN CAEN. Départ Dimanche 14 avril 2013 à Caen / Hermanville
2013 CAEN CAEN Départ Dimanche 14 avril 2013 à Caen / Hermanville INSTRUCTIONS DE COURSE Le texte français des Instructions de course n est qu une aide, en cas de litige, le texte anglais fait foi. Page
Plus en détailAPPENDIX 2. Provisions to be included in the contract between the Provider and the. Holder
Page 1 APPENDIX 2 Provisions to be included in the contract between the Provider and the Obligations and rights of the Applicant / Holder Holder 1. The Applicant or Licensee acknowledges that it has read
Plus en détailAMENDMENT TO BILL 32 AMENDEMENT AU PROJET DE LOI 32
THAT the proposed clause 6(1), as set out in Clause 6(1) of the Bill, be replaced with the following: Trustee to respond promptly 6(1) A trustee shall respond to a request as promptly as required in the
Plus en détail86 rue Julie, Ormstown, Quebec J0S 1K0
Tel : (450) 829-4200 Fax : (450) 829-4204 Email : info@rout-am.com Contacts: Jean Côté jean@rout-am.com Jocelyn Côté jocelyn@rout-am.com Dispatch info@rout-am.com Phone: (450) 829-4200 Fax: (450) 829-4204
Plus en détail!!!!!! Grand Prix d Estavayer-le-Lac 16-17 mai 2015
Grand Prix d Estavayer-le-Lac 16-17 mai 2015 Avis de course 1. Organisateur Cercle de la Voile d Estavayer En collaboration avec l association de classe AM2 Série master AM2: Jacques Valente, skipper@jacquesvalente.com,
Plus en détail/ DOSSIER DE COURSE. course eurojuil.09 méditerranéenne 3/4/5. organisée par. organisée par :6*0,;, 5(<;08<, +, 4(9:,033,
/ DOSSIER DE COURSE 1ère édition / proyachtingrace.com course eurojuil.09 méditerranéenne MARSEILLE des entreprises 3/4/5 organisée par organisée par :6*0,;, 5(
Plus en détailArchived Content. Contenu archivé
ARCHIVED - Archiving Content ARCHIVÉE - Contenu archivé Archived Content Contenu archivé Information identified as archived is provided for reference, research or recordkeeping purposes. It is not subject
Plus en détailIf the corporation is or intends to become a registered charity as defined in the Income Tax Act, a copy of these documents must be sent to:
2014-10-07 Corporations Canada 9th Floor, Jean Edmonds Towers South 365 Laurier Avenue West Ottawa, Ontario K1A 0C8 Corporations Canada 9e étage, Tour Jean-Edmonds sud 365 avenue Laurier ouest Ottawa (Ontario)
Plus en détailETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT OU ORGANISME DE FORMATION / UNIVERSITY OR COLLEGE:
8. Tripartite internship agreement La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le stagiaire ci-après nommé sera accueilli dans l entreprise. This contract defines the
Plus en détailCERCLE NAUTIQUE de LA ROCHELLE AVIS DE COURSE. AVIS DE COURSE - SERIES : Habitables
Régate des Chefs Samedi 12 Avril 2014 Lieu : Baie de La Rochelle Pertuis d Antioche Autorité organisatrice : Cercle Nautique de La Rochelle Le CNLR a été choisi pour l organisation de cette régate atypique,
Plus en détailRULE 5 - SERVICE OF DOCUMENTS RÈGLE 5 SIGNIFICATION DE DOCUMENTS. Rule 5 / Règle 5
RULE 5 - SERVICE OF DOCUMENTS General Rules for Manner of Service Notices of Application and Other Documents 5.01 (1) A notice of application or other document may be served personally, or by an alternative
Plus en détailTHE LAW SOCIETY OF UPPER CANADA BY-LAW 19 [HANDLING OF MONEY AND OTHER PROPERTY] MOTION TO BE MOVED AT THE MEETING OF CONVOCATION ON JANUARY 24, 2002
2-aes THE LAW SOCIETY OF UPPER CANADA BY-LAW 19 [HANDLING OF MONEY AND OTHER PROPERTY] MOTION TO BE MOVED AT THE MEETING OF CONVOCATION ON JANUARY 24, 2002 MOVED BY SECONDED BY THAT By-Law 19 [Handling
Plus en détailLe No.1 de l économie d énergie pour patinoires.
Le No.1 de l économie d énergie pour patinoires. Partner of REALice system Economie d énergie et une meilleure qualité de glace La 2ème génération améliorée du système REALice bien connu, est livré en
Plus en détailCONVENTION DE STAGE TYPE STANDART TRAINING CONTRACT
CONVENTION DE STAGE TYPE STANDART TRAINING CONTRACT La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le stagiaire ci-après nommé sera accueilli dans l entreprise. This contract
Plus en détailINSTRUCTIONS DE COURSE
NORMANDY CHANNEL RACE 2015 Caen-Ouistreham 6 ème édition Du 21 au 31 mai 2015 Départ le dimanche 24 mai 2015 INSTRUCTIONS DE COURSE Édition du 20 avril 2015 TABLE DES MATIÈRES 1. Règles p. 3 2. Centre
Plus en détailSSL Lake Grand Slam / Star Swiss Open
SSL Lake Grand Slam / Star Swiss Open September 7th 13th, 2015 Grandson Cercle de la Voile de Grandson On behalf of / mandaté de Swiss Sailing RACE NOTICE AVIS DE COURSE Président du comité d organisation:
Plus en détailVoici les textes des fichiers associés au bulletin inf@ CA. Notez que vous retrouverez dans ces textes les nouvelles de toutes les régions.
Voici les textes des fichiers associés au bulletin inf@ CA de cette semaine. Notez que vous retrouverez dans ces textes les nouvelles de toutes les régions. Nouvelle Montréal, le 3 février 2004 Gala de
Plus en détailFCM 2015 ANNUAL CONFERENCE AND TRADE SHOW Terms and Conditions for Delegates and Companions Shaw Convention Centre, Edmonton, AB June 5 8, 2015
FCM 2015 ANNUAL CONFERENCE AND TRADE SHOW Terms and Conditions for Delegates and Companions Shaw Convention Centre, Edmonton, AB June 5 8, 2015 Early-bird registration Early-bird registration ends April
Plus en détailCheque Holding Policy Disclosure (Banks) Regulations. Règlement sur la communication de la politique de retenue de chèques (banques) CONSOLIDATION
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Cheque Holding Policy Disclosure (Banks) Regulations Règlement sur la communication de la politique de retenue de chèques (banques) SOR/2002-39 DORS/2002-39 Current to
Plus en détailPlease kindly find below a synoptic table showing the various ways of transport from Mahe to La Digue, with a stop over on Praslin:
Travel information: Island? Please kindly find below a synoptic table showing the various ways of transport from Mahe to La Digue, with a stop over on Praslin: From Mahé to Praslin From Praslin to La Digue
Plus en détailPaxton. ins-20605. Net2 desktop reader USB
Paxton ins-20605 Net2 desktop reader USB 1 3 2 4 1 2 Desktop Reader The desktop reader is designed to sit next to the PC. It is used for adding tokens to a Net2 system and also for identifying lost cards.
Plus en détailINVESTMENT REGULATIONS R-090-2001 In force October 1, 2001. RÈGLEMENT SUR LES INVESTISSEMENTS R-090-2001 En vigueur le 1 er octobre 2001
FINANCIAL ADMINISTRATION ACT INVESTMENT REGULATIONS R-090-2001 In force October 1, 2001 LOI SUR LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES RÈGLEMENT SUR LES INVESTISSEMENTS R-090-2001 En vigueur le 1 er octobre
Plus en détailF1 Security Requirement Check List (SRCL)
F1 Security Requirement Check List (SRCL) Liste de vérification des exigences relatives à la sécurité (LVERS) Cyber Protection Supply Arrangement (CPSA) Arrangement en matière d approvisionnement en cyberprotection
Plus en détailMaster Développement Durable et Organisations Master s degree in Sustainable Development and Organizations Dossier de candidature Application Form
Master Développement Durable et Organisations Master s degree in Sustainable Development and Organizations Dossier de candidature Application Form M / Mr Mme / Mrs Nom Last name... Nom de jeune fille Birth
Plus en détailApplication Form/ Formulaire de demande
Application Form/ Formulaire de demande Ecosystem Approaches to Health: Summer Workshop and Field school Approches écosystémiques de la santé: Atelier intensif et stage d été Please submit your application
Plus en détailAIDE FINANCIÈRE POUR ATHLÈTES FINANCIAL ASSISTANCE FOR ATHLETES
AIDE FINANCIÈRE POUR ATHLÈTES FINANCIAL ASSISTANCE FOR ATHLETES FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE / APPLICATION FORM Espace réservé pour l utilisation de la fondation This space reserved for foundation use
Plus en détailhas brought a motion to change the order of Justice, dated. the agreement between you and (name of party bringing this motion), dated.
ONTARIO Court File Number SEAL at (Name of court) Court office address Form 15: Motion to Change the order of Justice dated the agreement for support between the parties dated filed with the court on Applicant(s)
Plus en détailPractice Direction. Class Proceedings
Effective Date: 2010/07/01 Number: PD - 5 Title: Practice Direction Class Proceedings Summary: This Practice Direction describes the procedure for requesting the assignment of a judge in a proceeding under
Plus en détailCALCUL DE LA CONTRIBUTION - FONDS VERT Budget 2008/2009
Société en commandite Gaz Métro CALCUL DE LA CONTRIBUTION - FONDS VERT Budget 2008/2009 Taux de la contribution au Fonds vert au 1 er janvier 2009 Description Volume Coûts Taux 10³m³ 000 $ /m³ (1) (2)
Plus en détail6 e GRAND PRIX INTERNATIONAL DE PHOTOGRAPHIE DE VEVEY
1/6 6 e GRAND PRIX INTERNATIONAL DE PHOTOGRAPHIE DE VEVEY Pour réaliser un projet photographique en moins d une année Délai de dépôt du descriptif d un projet inédit au 30 septembre 2007 Délibération du
Plus en détailFirst Nations Assessment Inspection Regulations. Règlement sur l inspection aux fins d évaluation foncière des premières nations CONSOLIDATION
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION First Nations Assessment Inspection Regulations Règlement sur l inspection aux fins d évaluation foncière des premières nations SOR/2007-242 DORS/2007-242 Current to September
Plus en détailAVIS DE COURSE MONDIAL DU VENT 2015
AVIS DE COURSE MONDIAL DU VENT 2015 Crédit Agricole Stand up Paddle Days SUPAA 14 RACE & BEACH RACE PRO / AM Du 25 au 26 Avril 2015 Lieu : LEUCATE - LA FRANQUI Autorité Organisatrice : MAIRIE DE LEUCATE
Plus en détailDossier d inscription. 9 au 11 juin 2014. Paris Porte de Versailles. Bus. d'or
Dossier d inscription 9 au 11 juin 2014 Paris Porte de Versailles d'or Bus 2014 L UTP organise le concours du «Bus d Or» les 9, 10 et 11 juin 2014 à l occasion de «Transports Publics 2014», le Salon Européen
Plus en détailLE FORMAT DES RAPPORTS DU PERSONNEL DES COMMISSIONS DE DISTRICT D AMENAGEMENT FORMAT OF DISTRICT PLANNING COMMISSION STAFF REPORTS
FORMAT OF DISTRICT PLANNING COMMISSION STAFF REPORTS LE FORMAT DES RAPPORTS DU PERSONNEL DES COMMISSIONS DE DISTRICT D AMENAGEMENT A Guideline on the Format of District Planning Commission Staff Reports
Plus en détailFÉDÉRATION INTERNATIONALE DE NATATION Diving
QUALIFICATION SYSTEM - 2 ND SUMMER YOUTH OLYMPIC GAMES - NANJING 2014 FÉDÉRATION INTERNATIONALE DE NATATION Diving A. Events (5) MEN S EVENTS (2) WOMEN S EVENTS (2) MIXED EVENTS (2) 3m individual springboard
Plus en détailLOI SUR LA RECONNAISSANCE DE L'ADOPTION SELON LES COUTUMES AUTOCHTONES ABORIGINAL CUSTOM ADOPTION RECOGNITION ACT
ABORIGINAL CUSTOM ADOPTION RECOGNITION ACT ABORIGINAL CUSTOM ADOPTION RECOGNITION REGULATIONS R-085-95 In force September 30, 1995 LOI SUR LA RECONNAISSANCE DE L'ADOPTION SELON LES COUTUMES AUTOCHTONES
Plus en détailPROJET DE LOI. An Act to Amend the Employment Standards Act. Loi modifiant la Loi sur les normes d emploi
2nd Session, 57th Legislature New Brunswick 60-61 Elizabeth II, 2011-2012 2 e session, 57 e législature Nouveau-Brunswick 60-61 Elizabeth II, 2011-2012 BILL PROJET DE LOI 7 7 An Act to Amend the Employment
Plus en détailRèglement relatif à l examen fait conformément à la Déclaration canadienne des droits. Canadian Bill of Rights Examination Regulations CODIFICATION
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Canadian Bill of Rights Examination Regulations Règlement relatif à l examen fait conformément à la Déclaration canadienne des droits C.R.C., c. 394 C.R.C., ch. 394 Current
Plus en détailPHOTO ROYAUME DE BELGIQUE /KINDOM OF BELGIUM /KONINKRIJK BELGIE. Données personnelles / personal data
1 ROYAUME DE BELGIQUE /KINDOM OF BELGIUM /KONINKRIJK BELGIE Service Public Fédéral Affaires Etrangères, Commerce et Coopération au développement Federal Public Service Foreign Affairs, External Trade and
Plus en détailEnglish version Legal notice
English version Legal notice Legal information FCS Campus Paris-Saclay Espace Technologique - Bâtiment Discovery Route de l'orme aux Merisiers - RD 128 91190 Saint-Aubin Publication director : Dominique
Plus en détailSCHOLARSHIP ANSTO FRENCH EMBASSY (SAFE) PROGRAM 2015-2 APPLICATION FORM
SCHOLARSHIP ANSTO FRENCH EMBASSY (SAFE) PROGRAM 2015-2 APPLICATION FORM APPLICATION FORM / FORMULAIRE DE CANDIDATURE Note: If there is insufficient space to answer a question, please attach additional
Plus en détailRICHEL SERRES DE FRANCE PAR_20120203_02432_ALT DATE: 03/02/2012
CORPORATE EVENT NOTICE: Offre contractuelle de rachat RICHEL SERRES DE FRANCE PLACE: Paris AVIS N : PAR_20120203_02432_ALT DATE: 03/02/2012 MARCHE: Alternext Paris La société RICHEL SERRES DE FRANCE (la
Plus en détailACTIVITES TOTAL au départ de Monaco
ACTIVITES TOTAL au départ de Monaco 80 personnes le 11 Juin 2009 Suite à votre demande j'ai le plaisir de vous proposer : 1 Activité : Régate ou Balade en voiliers Nous avons le plaisir de vous inviter
Plus en détailFORMULAIRE D OUVERTURE DE COMPTE ENTREPRISE
FORMULAIRE D OUVERTURE DE COMPTE ENTREPRISE LISTE DE VERIFICATION Pour éviter tous retards dans le traitement de votre application pour l ouverture d un compte avec Oxford Markets ( OM, l Entreprise )
Plus en détailPAR RINOX INC BY RINOX INC PROGRAMME D INSTALLATEUR INSTALLER PROGRAM
PAR RINOX INC BY RINOX INC PROGRAMME D INSTALLATEUR INSTALLER PROGRAM DEVENEZ UN RINOXPERT DÈS AUJOURD HUI! BECOME A RINOXPERT NOW OPTIMISER VOS VENTES INCREASE YOUR SALES VISIBILITÉ & AVANTAGES VISIBILITY
Plus en détailBLUELINEA. 269.826,00 EUR composé de 1.349.130 actions de valeur nominale 0,20 EUR Date de création : 17/01/2006
CORPORATE EVENT NOTICE: Inscription par cotation directe BLUELINEA PLACE: Paris AVIS N : PAR_20120221_02921_MLI DATE: 21/02/2012 MARCHE: MARCHE LIBRE A l'initiative du membre de marché ARKEON Finance agissant
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE APPLICATION FORM
DOSSIER DE CANDIDATURE APPLICATION FORM BACHELOR EN MANAGEMENT INTERNATIONAL EM NORMANDIE N D INSCRIPTION (Réservé à l EM NORMANDIE) (to be filled by EM NORMMANDIE) CHOISISSEZ UNE SEULE OPTION / CHOOSE
Plus en détailFédération Internationale de Handball. b) Règlement du but
Fédération Internationale de Handball b) Règlement du but Edition: Septembre 2007 Table des matières Page 1. Généralités 3 2. Caractéristiques techniques des buts de handball 3 3. Dimensions et schéma
Plus en détailFiche d inscription. Nom / Surname. Prénom /First Name: Nationalité/Nationality:
Fiche d inscription Nom / Surname Prénom /First Name: Nationalité/Nationality: Date de naissance / Date of birth : (jj/mm/aa) (dd/mm/yy) Sexe / Sex : M F Adresse / address : Code postal / Zip code : Ville
Plus en détailMELTING POTES, LA SECTION INTERNATIONALE DU BELLASSO (Association étudiante de lʼensaparis-belleville) PRESENTE :
MELTING POTES, LA SECTION INTERNATIONALE DU BELLASSO (Association étudiante de lʼensaparis-belleville) PRESENTE : Housing system est un service gratuit, qui vous propose de vous mettre en relation avec
Plus en détailMcGILL UNIVERSITY MARTLET CLASSIC UNIVERSITE McGILL CLASSIQUE MARTLET
McGILL UNIVERSITY MARTLET CLASSIC UNIVERSITE McGILL CLASSIQUE MARTLET DATE DATE Sunday, November 30, 2014 Dimanche 30 Novembre 2014 TIME HEURE 9:30-5:00 9h30-17h00 TRACK PISTE 200m banked Mondo 6 couloirs
Plus en détailCours de didactique du français langue étrangère (*) French as a foreign language (*)
FORMULAIRE DESTINE AUX DEMANDES DE BOURSE DURANT L ETE FORM TO BE USED FOR APPLICATIONS FOR A SUMMER SCHOLARSHIP Wallonie-Bruxelles International Service des Bourses d études 2, Place Sainctelette 1080
Plus en détailChampionnat de France Universitaire de KARTING Actua Kart - Saint Laurent de Mûre (69720) - Mardi 31 Mai 2011
C R Sport U Lyon LE MOT D'ACCUEIL L'équipe du et l'entpe de Vaulx en Velin sont heureux de vous accueillir sur le circuit Actua Kart de Lyon métropole, situé à Saint Laurent de Mûre, pour la 4 ème édition
Plus en détailINSTRUCTIONS. Comment compléter le formulaire. How to complete this form. Instructions
Instructions INSTRUCTIONS Objet du formulaire Ce formulaire vise à documenter l équivalence de stage d un candidat au permis de géologue par l obtention de diplômes de cycle supérieur. Une déclaration
Plus en détailPOLICY: FREE MILK PROGRAM CODE: CS-4
POLICY: FREE MILK PROGRAM CODE: CS-4 Origin: Authority: Reference(s): Community Services Department Cafeteria Services and Nutrition Education Division Resolution #86-02-26-15B.1 POLICY STATEMENT All elementary
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE REQUEST OF ACCOUNT OPENING. PROFIL CLIENT Customer Profile. Identité* Identity. Nom de jeune fille* / Maiden name
DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE REQUEST OF ACCOUNT OPENING PROFIL CLIENT Customer Profile Identité* Identity M.* / M Mme / Mrs Mlle / Miss Nom* / Name: Nom de jeune fille* / Maiden name Prénom* / First name
Plus en détailMARRAKECH. MAROC 05-06 avril 2014 390 * TTC. Saison 2014 WTCC. Pack journée VIP
MARRAKECH, MAROC Circuit urbain Longueur du circuit : 4,545 km Nombre de virages : 15 Pack journée VIP MARRAKECH MAROC 05-06 avril 2014 390 * TTC SAMEDI OU DIMANCHE Visite des stands Déjeuner au réceptif
Plus en détailSERVEUR DÉDIÉ DOCUMENTATION
SERVEUR DÉDIÉ DOCUMENTATION Release 5.0.6.0 19 Juillet 2013 Copyright 2013 GIANTS Software GmbH, All Rights Reserved. 1/9 CHANGE LOG Correction de bug divers (5.0.6.0) Ajout d une option de relance automatique
Plus en détailUniversité de XY University of XY. Faculté XY Faculty of XY
Université de XY University of XY Faculté XY Faculty of XY Le présent supplément au diplôme suit le modèle élaboré par la Commission européenne, le Conseil d'europe et l'unesco/cepes. Le supplément vise
Plus en détailFICHE D INSCRIPTION ET FICHE D INFORMATION MEDICALE POUR ELEVES LYCEE FRANÇAIS INTERNATIONAL
FICHE D INSCRIPTION ET FICHE D INFORMATION MEDICALE POUR ELEVES LYCEE FRANÇAIS INTERNATIONAL Information sur participant Nom de l élève Prénom Age Sexe Date de naissance J M A ID/ Numéro de passeport Nom
Plus en détailUNIVERSITY OF MALTA FACULTY OF ARTS. French as Main Area in an ordinary Bachelor s Degree
French Programme of Studies (for courses commencing October 2009 and later) YEAR ONE (2009/10) Year (These units start in and continue in.) FRE1001 Linguistique théorique 1 4 credits Non Compensatable
Plus en détailBRANLEBAS DE RÉGATES
BRANLEBAS DE RÉGATES Muscadet Affiche 2015 : Jérôme Coüasnon, www.jeromecouasnon.com DOSSIER DE PRESSE 3 JUILLET 2015 BRANLEBAS DE RÉGATES À SAINT-MALO LA MER EN FÊTE! SOMMAIRE : HISTOIRE DU BRANLEBAS
Plus en détailCompléter le formulaire «Demande de participation» et l envoyer aux bureaux de SGC* à l adresse suivante :
FOIRE AUX QUESTIONS COMMENT ADHÉRER? Compléter le formulaire «Demande de participation» et l envoyer aux bureaux de SGC* à l adresse suivante : 275, boul des Braves Bureau 310 Terrebonne (Qc) J6W 3H6 La
Plus en détailINTERNATIONAL CONSULTANT & SUPPLIERS TO THE WINE & SPIRITS TRADE
Conditions Générales de Vente Article 1 Sauf stipulation contraire, nos offres s entendent sans engagement. Les ordres reçus ne nous lient qu après notre confirmation. Article 2 Sauf convention contraire,
Plus en détailINSCRIPTION MASTER / MASTER S APPLICATION
Section : Section Française English Section INSCRIPTION MASTER / MASTER S APPLICATION Choix du programme de Master à l Université La SAGESSE / Choice of Master s program at SAGESSE UNIVERSITY Programme
Plus en détailOUVRIR UN COMPTE CLIENT PRIVÉ
OUVRIR UN COMPTE CLIENT PRIVÉ LISTE DE VERIFICATION Pour éviter tous retards dans le traitement de votre application pour l ouverture d un compte avec Oxford Markets ( OM, l Entreprise ) Veuillez suivre
Plus en détailInstallation d'un serveur RADIUS
Installation d'un serveur RADIUS Par LoiselJP Le 22/05/2013 1 Objectifs Ce document décrit le plus succinctement possible une manière, parmi d'autres, de créer un serveur Radius. L installation ici proposée
Plus en détailDOCUMENTATION MODULE BLOCKCATEGORIESCUSTOM Module crée par Prestacrea - Version : 2.0
DOCUMENTATION MODULE BLOCKCATEGORIESCUSTOM Module crée par Prestacrea - Version : 2.0 INDEX : DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2 1. INSTALLATION... 2 2. CONFIGURATION... 2 3. LICENCE ET COPYRIGHT... 3 4. MISES
Plus en détailFiled December 22, 2000
NEW BRUNSWICK REGULATION 2000-64 under the SPECIAL PAYMENT TO CERTAIN DEPENDENT SPOUSES OF DECEASED WORKERS ACT (O.C. 2000-604) Regulation Outline Filed December 22, 2000 Citation..........................................
Plus en détailPROJET DE LOI 15 BILL 15. 1st Session, 56th 58th Legislature New Brunswick 63-6456 Elizabeth II, II, 2014-2015 2007
1st Session, 56th 58th Legislature New Brunswick 63-6456 Elizabeth II, II, 2014-2015 2007 1 re session, 56 58 e législature Nouveau-Brunswick 63-6456 Elizabeth II, II, 2014-2015 2007 BILL 15 PROJET DE
Plus en détailDOCUMENTATION - FRANCAIS... 2
DOCUMENTATION MODULE CATEGORIESTOPMENU MODULE CREE PAR PRESTACREA INDEX : DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2 INSTALLATION... 2 CONFIGURATION... 2 LICENCE ET COPYRIGHT... 3 SUPPORT TECHNIQUE ET MISES A JOUR...
Plus en détailBILL 203 PROJET DE LOI 203
Bill 203 Private Member's Bill Projet de loi 203 Projet de loi d'un député 4 th Session, 40 th Legislature, Manitoba, 63 Elizabeth II, 2014 4 e session, 40 e législature, Manitoba, 63 Elizabeth II, 2014
Plus en détailAPPENDIX 6 BONUS RING FORMAT
#4 EN FRANÇAIS CI-DESSOUS Preamble and Justification This motion is being presented to the membership as an alternative format for clubs to use to encourage increased entries, both in areas where the exhibitor
Plus en détail2013 IIHF WORLD WOMEN S HOCKEY CHAMPIONSHIP
2013 IIHF WORLD WOMEN S HOCKEY CHAMPIONSHIP Name Mailing address Phone Girl s Hockey Association 2011/ 12 Team Name Email TICKET PACKAGE Price/ Seat 100 Level (12 games, Lower Bowl) $ 289 200 Level (12
Plus en détailPanorama des bonnes pratiques de reporting «corruption»
Panorama des bonnes pratiques de reporting «corruption» L inventaire ci-après, présente des bonnes pratiques des entreprises du CAC40 ainsi que des bonnes pratiques étrangères et, est organisé dans l ordre
Plus en détailROYAUME DE BELGIQUE / KINGDOM OF BELGIUM / KONINKRIJK BELGIE
1 ROYAUME DE BELGIQUE / KINGDOM OF BELGIUM / KONINKRIJK BELGIE Service Public Fédéral Affaires Etrangères, Commerce extérieur et Coopération au Développement Federal Public Service Foreign Affairs, External
Plus en détailAUTORISATION PARENTALE RAPPELS JURIDIQUES
FFVoile Ligue Ile de France Formation Arbitres Régionaux Formalités avant course Autorisation Parentale AUTORISATION PARENTALE RAPPELS JURIDIQUES Le mineur est la personne de moins de dix-huit ans révolus
Plus en détailImport Allocation Regulations. Règlement sur les autorisations d importation CONSOLIDATION CODIFICATION
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Import Allocation Regulations Règlement sur les autorisations d importation SOR/95-36 DORS/95-36 Current to May 17, 2011 À jour au 1 er 17 mai 2011 Published by the Minister
Plus en détailFrench Evo Day 2014 2 mai 2014 Circuit de Lurcy-Lévis
French Evo Day 2014 2 mai 2014 Circuit de Lurcy-Lévis Voici venue la quatrième édition du plus grand rassemblement Français de Mitsubishi Lancer Evolution toutes générations confondues!!! Après une première
Plus en détailTRADER 39' TRAWLER MONACO MARINE THE YACHTING ADDRESS VENTE BATEAUX OCCASION BATEAUX NEUFS CHARTER LOCATION BATEAUX OPEN FLY TRAWLERS ET GRAN
TRAWLER TRADER 39' TRAWLER MONACO MARINE THE YACHTING ADDRESS VENTE BATEAUX OCCASION BATEAUX NEUFS CHARTER LOCATION BATEAUX OPEN FLY TRAWLERS ET GRAN TRADER 39' 1979 TRADER 39' TRAWLER MONACO MARINE THE
Plus en détailRèglement sur le télémarketing et les centres d'appel. Call Centres Telemarketing Sales Regulation
THE CONSUMER PROTECTION ACT (C.C.S.M. c. C200) Call Centres Telemarketing Sales Regulation LOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR (c. C200 de la C.P.L.M.) Règlement sur le télémarketing et les centres d'appel
Plus en détailInformation Security Management Lifecycle of the supplier s relation
1 Information Security Management Lifecycle of the supplier s relation VS Gery Mollers Conseiller en Sécurité du Système d Information 2 SUPPLIER GOVERNANCE Why? Undiable Partner for Infor. System Maintenance
Plus en détailINDIVIDUALS AND LEGAL ENTITIES: If the dividends have not been paid yet, you may be eligible for the simplified procedure.
Recipient s name 5001-EN For use by the foreign tax authority CALCULATION OF WITHHOLDING TAX ON DIVIDENDS Attachment to Form 5000 12816*01 INDIVIDUALS AND LEGAL ENTITIES: If the dividends have not been
Plus en détail