Santé et solidarité ; Caisse nationale d'assurance-maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) ( )
|
|
- Emmanuelle Lavoie
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Santé et solidarité ; Caisse nationale d'assurance-maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) ( ) Répertoire ( / /26) Par Isabelle BERTHONNEAU Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
3 INTRODUCTION Référence / /26 Niveau de description fonds Intitulé Santé et solidarité ; Caisse nationale d'assurance-maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) Date(s) extrême(s) Présentation du contenu INTRODUCTION Le Système National Inter-Régimes (S.N.I.R.) est le système d'information qui permet, depuis 1977, de recueillir et d'agréger au plan national l'activité libérale des professions de santé ayant donné lieu à remboursement par les Caisses gérant l'assurance Maladie. SOMMAIRE DONNEES STATISTIQUES DU SNIR (SYSTEME NATIONAL INTER-REGIMES). 1990, /1-3. Données pour l'année /3 (suite)-6. Données pour l'année /6(suite)-9. Données pour l'année /9 (suite)-14. Données pour l'année /14 (suite)-18. Données pour l'année /18 (suite)-22. Données pour l'année / Données pour l'année Sommaire Art.1-26 : données statistiques du SNIR (système national inter-régime). 1990, Nom du producteur Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés Localisation physique Pierrefitte 3
4 Répertoire ( / /26) / /3 Données pour l'année /1, Clermont-Ferrand, Dijon, Lille, Limoges, Marseille, Montpellier, Nancy, Nantes, Orléans, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse - Limoges - Clermont-Ferrand /2 - Rouen/Caen - Lille I et II - Ain (01) à Maine-et-Loire (49) - Meurthe-et-Moselle (54) à Seine-Maritime (76) /3 - Démographie et mouvements ( ) - Mode d'exercice (211) - Activité totale (411) 4
5 - Activité et prescriptions des chirurgiens-dentistes (511 et 711), activité des - sages-femmes (521 et 721), activité totale des auxiliaires médicaux (531 et 731) et activité des laboratoires (541) / /6 Données pour l'année / /4 - Limoges/Clermont-Ferrand - Rouen - Lille I et II /5 - Démographie et mouvements ( ) - Mode d'exercice (211) - Activité totale (401 et 411) - Activité et prescriptions des chirurgiens-dentistes (511 et 711), activité des - sages-femmes (521 et 721), activité totale des auxiliaires médicaux (531 et 731) et activité des laboratoires (541) 5
6 , Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse, départements d'outremer, Montpellier, Nancy, Nantes, Orléans, Clermont-Ferrand, Dijon, Lille, Limoges, Lyon /6 - Aisne (02) à Meurthe-et-Moselle (54) - Moselle (57) à Seine-Maritime (76) / /9 Données pour l'année / /7 - Limoges/Clermont-Ferrand - Rouen - Lille I et II - Démographie et mouvements ( ) - Mode d'exercice (211) - Activité totale (401 et 411) /8-6
7 - Activité et prescriptions des chirurgiens-dentistes (511 et 711), activité des sages-femmes (521 et 721), activité totale des auxiliaires médicaux (531 et 731) et activité des laboratoires (541) - SNIR par spécialité et par Caisse : - Démographie et mouvements ( ) - Mode d'exercice (212) - Répartition par âge et par sexe (312) - Activité totale (402 et 412) - Total coefficients (422) - Prescription totale (432) - Honoraires totaux (442) - Répartition des effectifs par tranche d'honoraires (452 et 462) - Activité moyenne des médecins (602 et 612) - Prescriptions et honoraires des médecins (622) - Activité et prescriptions des chirurgiens-dentistes (512 et 712), activité des sages-femmes (522 et 722), activité totale des auxiliaires médicaux (532 et 732) et activité des laboratoires (542) /9, Clermont-Ferrand, Dijon, Lille, Limoges, Marseille, Montpellier, Nancy, Nantes, Orléans, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse, départements d'outremer - Aisne (02) à Maine-et-Loire (49) - Meurthe-et-Moselle (54) à Seine-Maritime (76) / /14 Données pour l'année / /10 - Clermont-Ferrand 7
8 /11 - Rouen - Lille I et II /12 - Limoges - Démographie et mouvements (111) - Mode d'exercice (211) - Activité totale (401 et 411) /13 - Démographie et mouvements, répartition par âge et par sexe, activité et - Prescriptions des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes, des auxiliaires - Médicaux et des laboratoires (111, 311, 511, 521, 531, 541, 711, 721, 731), Clermont-Ferrand, Dijon, Lille, Limoges, Lyon, Montpellier, Nancy, Nantes, Paris, Rouen, Strasbourg, Toulouse, départements d'outre-mer - Aisne (02) à Meurthe-et-Moselle (54) /14 8
9 - Moselle (57) à Seine-Maritime (76) / /18 Données pour l'année /14, Clermont-Ferrand, Dijon, Lille, Limoges, Lyon, Marseille,, Nantes, Orléans, Paris, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse, - Rouen /15 - Clermont-Ferrand /16 - Limoges - Lille I et II /17 - Démographie et mouvements ( ) - Mode d'exercice (211) - Activité totale (401 et 411) 9
10 - Démographie et mouvements, mode d'exercice, répartition par âge et par - sexe, activité, prescriptions, honoraires, répartition par tranche d'honoraires - des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes, des auxiliaires médicaux et des - laboratoires (111, 211, 311, 441, 451, 511, 521, 531, 541, 711, 721, 731) /18 - Aisne (02) à Maine-et-Loire (49) - Meurthe-et-Moselle (54) à Seine-Maritime (76) / /22 Données pour l'année / /19 - Limoges - Clermont-Ferrand - Rouen /20 - Lille - Démographie et mouvements ( ) - Mode d'exercice (211) 10
11 /21 - Activité totale (401 et 411) - Activité et prescriptions des chirurgiens-dentistes, activité des sages-femmes, des auxiliaires médicaux et des laboratoires (511, 521, 531 et 541) - Activité moyenne des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux (711, 721, 731), Clermont-Ferrand, Dijon, Limoges, Lille, Lyon, Marseille, /22, Nantes, Orléans, Paris, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse, - Aisne (02) à Finistère (29) - Hérault (34) à Maine-et-Loire (49) - Meurthe-et-Moselle (54) à Pyrénées-Atlantiques (64) - Bas-Rhin (67) à Seine-Maritime (76) / /26 Données pour l'année /23 - Rouen /24 11
12 - Clermont-Ferrand - Lille I et II /25 - Limoges - Démographie et mouvements ( ) - Mode d'exercice des praticiens (211) - Activité totale (401 et 411) /26 - Activité et prescriptions des chirurgiens-dentistes, activité des sages-femmes, des auxiliaires médicaux et des laboratoires (511, 521, 531 et 541) - Activité moyenne des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux (711, 721, 731), Clermont-Ferrand, Dijon, Lille, Limoges, Lyon, Marseille,, Nantes ; Nancy, Paris, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse, départements - d'outre-mer - Aisne (02) à Isère (38) - Loire (42) à Oise (60) - Pas-de-Calais (62) à Seine-Maritime (76) 12
Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale
Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS MM les Directeurs Date : 17/05/88 des Caisses Régionales d'assurance Maladie Origine : PAT Réf. : PAT
Plus en détailSOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur "Logement" métropole... 4
SOMMAIRE I - Synthèse de l'activité 2014... 2 II - Secteur "Logement" métropole... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS + EXISTANTS... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS... 9 ACTIVITE LOGEMENTS EXISTANTS... 13 ACTIVITE
Plus en détailBILAN D ACTIVITE DU PÔLE DE SOUTIEN PSYCHOLOGIQUE Année 2010
Formation préventive et accompagnement psychologique des agents 51 11 46 / 01 53 33 11 46 victimologie@sncf.fr BILAN D ACTIVITE DU PÔLE DE SOUTIEN PSYCHOLOGIQUE Année 2010 Permanence Téléphonique Prise
Plus en détailLa protection sociale obligatoire du chef d entreprise indépendant
La protection sociale obligatoire du chef d entreprise indépendant www.rsi.fr Le RSI a pour mission d assurer la protection sociale obligatoire de 6,1 millions de chefs d entreprise indépendants actifs
Plus en détailL auto-archivage en maths, quoi de neuf?
L auto-archivage en maths, quoi de neuf? Anna Wojciechowska Rencontres RNBM : 1-5 Octobre 2007 Questionnaires 1er questionnaire : novembre 2005 : 128 réponses Participants : Besançon, Bordeaux, Clermont
Plus en détailLa Banque Postale Présentation de l activité Secteur Public Local. Bruges, le 3 juillet 2013
CEBATRAMA La Banque Postale Présentation de l activité Secteur Public Local Bruges, le 3 juillet 2013 HÉRITIÈRE DES SERVICES FINANCIERS DE LA POSTE 100% Filiale à 100% du groupe La Poste La Banque Postale
Plus en détailmetal USB PEOPLE tel 01 43 21 47 52 contact@objets-pub-express.com USB people Electronique 03 Objets et Cadeaux Publicitaires
Electronique USB people USB people Electronique USB PEOPLE USM8010-GU USM8010-GD metal USM8010-SL METAL USB PEOPLE USM8010-SL/GD/GU (S) Clé USB people, édition en métal. Alliage avec une finition brillante.
Plus en détailL Agence MD vous présente
L Agence MD vous présente 4 Millions d emails BtoB disponibles Focus sur les professions libérales Mise à jour de septembre 2014 1 La Meg@baseB2B 4 Millions d emails de décideurs disponibles L Agence MD
Plus en détailBULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 13 du 14 mars 2014. PARTIE PERMANENTE Administration Centrale. Texte 3
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n 13 du 14 mars 2014 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 3 PROTOCOLE D'ACCORD portant sur la mise en œuvre d une information générale sur
Plus en détailLes élèves du premier degré à la rentrée 2012 dans les écoles publiques et privées
note d informationdécembre 12.24 À la rentrée 2012, 6 718 900 élèves sont accueillis publiques et privées du premier degré de métropolitaine et des DOM (y compris Mayotte), dont 2 557 000 élèves l enseignement
Plus en détailCAHIER DES CHARGES DE LA DECLARATION UNIQUE DE COTISATIONS SOCIALES SUR SUPPORT ECRIT ("DUCS-PAPIER") ANNEXE E
CAHIER DES CHARGES DE LA DECLARATION UNIQUE DE COTISATIONS SOCIALES SUR SUPPORT ECRIT ("DUCS-PAPIER") ANNEXE E Table des codes et libellés pour les Caisses de congés payés du BTP Liste des Caisses de congés
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 19 mars 2013 autorisant au titre de l année 2013 l ouverture de concours externes et internes
Plus en détailLe classement des villes les plus gay-friendly de France
Le classement des villes les plus gay-friendly de France TÊTU publie le classement de 23 grandes agglomérations françaises, de la plus gay-friendly à la plus froide à l égard de ses habitants homos. 6.000
Plus en détailMER DU NORD. Seine. Toulouse. Grande culture (céréales, oléagineux) Cultures maraîchères (fruits, fleurs, légumes)
ROYAUME-UNI MANCHE MER DU NORD BELGIQUE Lille Luxembourg ALLEMAGNE Seine Paris Strasbourg Rhin Loire SUISSE OCÉAN ATLANTIQUE Lyon Bordeaux ITALIE Rhône Garonne Toulouse Marseille ESPAGNE MER MÉDITERRANÉE
Plus en détailSÉJOURS LINGUISTIQUES
s s n ne 1 a u Je 0 à 2 de FÉVRIER PRINTEMPS 1 Vivons les langues SÉJOURS LINGUISTIQUES TARIFS SPÉCIAUX RÉSERVÉS AUX COMITÉS D ENTREPRISE FÉVRIER 2015 PRINTEMPS 2015 MALTE ALLEMAGNE ESPAGNE 1 01 42 67
Plus en détailListe des laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie alimentaire
A - Dénombrement des micro-organismes aérobies à 30 C (= colonies aérobies = flore aérobie mésophile), Il regroupe les essais - Dénombrement des entérobactéries, suivants: - Dénombrement des Escherichia
Plus en détailPerformances Hôtelières en France
Performances Hôtelières en France Notre actualité TCH Conseil, Evaluation et Transaction In Extenso Tourisme Hôtellerie Restauration, membre du Groupe Deloitte, intègre début 2015 l agence de conseil en
Plus en détailRéseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE
L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE [Mise à jour : 10 mai 2014] 1 L équipe Siège UBIFRANCE Paris Michel Bauza Chef de Département UBIFRANCE siège, Paris Téléphone fixe 01 40 73 35
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 19 mars 2014 autorisant au titre de l année 2014 l ouverture de recrutements sans concours
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE L RECHERCHE rrêté du 29 mars 2012 fixant au titre de l année 2012 le nombre de postes offerts aux recrutements sans
Plus en détailLes marchés de l immobilier à l international. Évolutions, structures et performances
Les marchés de l immobilier à l international Évolutions, structures et performances Séminaire d actualité 22 mai 2015 Montants investis en immobilier d entreprise milliards d euros 50 45 40 35 30 Données
Plus en détailVos interlocuteurs en région
Euler Hermes France Vos interlocuteurs en région Pour un service de proximité Juillet 2015 * Notre savoir au service de votre réussite www.eulerhermes.fr * 23 Délégations Euler Hermes Crédit France DELEGATION
Plus en détailDiplôme d expertise comptable (DEC)
Futurexpert.com Février 2015 Le Master Comptabilité Contrôle Audit (CCA) Une filière universitaire d excellence pour accéder aux métiers de l expertise comptable, du conseil, de l audit, de la gestion
Plus en détailDANSE, CHANT ET SPECTACLE LE SEJOUR INFOS PRATIQUES. Adresse du séjour
LE SEJOUR Référence > SPECTCR2014 Agrément > JEUNESSE ET SPORTS Dates > Du 19/10/2013 au 02/11/2013 Ages > de 12 à 17 ans A partir de > 420,00 Frais de dossier > 19,00 /personne Chanteurs, musiciens ou
Plus en détailLancement de la mise à jour de la feuille de route nationale «Infrastructures de Recherche»
Lancement de la mise à jour de la feuille de route nationale «Infrastructures de Recherche» 7 juillet 2014 L infrastructure de données scientifiques: un système qui combine contenu, services et infrastructures
Plus en détailMasters Banque. des Professionnels. Master : Economie et Finance Internationales. Master : Activités bancaires. entreprises
Masters Banque Faculté d économie appliquée 3, avenue Robert Schuman 13628 AIX-EN-PROVENCE Cedex 1 M2 : Analyse Bancaire et Marchés des Professionnels http://www.fea-upcam.fr/categorie_2-13_ Masters.html
Plus en détailL épargne de tous au service de l intérêt général
L épargne de tous au service de l intérêt général 1 Pour la réussite de tous les projets Sommaire Un modèle unique et vertueux 4 Prêts au logement social et à la politique de la ville 7 Prêts au secteur
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 22 février 2011 autorisant au titre de l année 2011 des recrutements sans concours d adjoints
Plus en détailPluS by Delta S.I Société de portage salarial et d accompagnement professionnel de consultants
Dossier de presse PluS by Delta S.I Société de portage salarial et d accompagnement professionnel de consultants 1 Juin 2009, Delta S.I, cabinet conseil national reconnu en stratégie et management des
Plus en détailClôture des inscriptions 18 JANVIER 2013
Clôture des inscriptions 18 JANVIER 2013 Règlement et inscriptions sur les sites de vos CROUS et du CNOUS, sur www.culture.cnous.fr et dans les services culturels des CROUS AIX MARSEILLE 31 avenue Jules
Plus en détailCONSEIL EXPERTISE COMMERCIALISATION
CONSEIL EXPERTISE COMMERCIALISATION «Multiplier les points de vue pour voir la situation sous le meilleur angle». Au contact de ses clients Crédit Foncier Immobilier s est forgé la conviction que ses
Plus en détailBilan des formations présentées lors de la semaine étudiant SEGEUN 2013
Bilan des formations présentées lors de la semaine étudiant SEGEUN 2013 Lundi 11 février (9h-13h30) ENS Cognitique (diplôme d ingénieur CTI, Management des connaissances, Bordeaux) ISTHIA (Université Toulouse
Plus en détailVotre quotidien à Blanche
Votre quotidien à Blanche Les locaux de la CPGE (Bat B et CDI) vous sont accessibles tous les soirs jusqu à 20h, et le vendredi jusqu à 18h Vincent Frotier est présent au CDI de 15h à 20h pour vous encadrer
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE L RECHERCHE rrêté du 14 mars 2012 autorisant au titre de l année 2012 des recrutements sans concours d adjoints
Plus en détailAvec HMI-THIRODE, goûtez la tranquillité!
Avec HMI-THIRODE, goûtez la tranquillité! HMI-THIRODE, des services au plus proche de chez vous La puissance d un réseau d installateurs leader en France Plus de 10 000 installations par an Plus de 60
Plus en détailMutualité Fonction Publique 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13
62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13 DIRECTION DE LA SANTE Département Relations avec les Professionnels de Santé Dossier suivi par : Monique LEFRANCOIS Réf. : 19/2005/ML/MPD Paris, le 22 décembre
Plus en détailÉquipements à jets d eau sous haute et très haute pression
Équipements à jets d eau sous haute et très haute pression L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est un organisme scientifique
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 13 novembre 2008 autorisant au titre de l année 2008 des recrutements sans concours d adjoints
Plus en détailLES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2
LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS Université Lille 2 Master STAPS «Grand Nord» - Entraînement et Optimisation de la Performance Sportive _ option Préparations
Plus en détailListe des doubles diplômes Franco-Russes pour l année 2011-2012
Liste des doubles diplômes Franco-Russes pour l année 2011-2012 Domaine de coopération Etablissement français Ville Etablissement russe Ville Droit/ Politologie/ Relations internationales Université Paul
Plus en détailValorisation des patrimoines. Conseil et accompagnement stratégique
Valorisation des patrimoines Conseil et accompagnement stratégique Dans un contexte d évolutions continues des règlementations et de recherche d optimisation, loin des grands programmes de constructions
Plus en détailMESDAMES ET MESSIEURS LES DIRECTEURS ET CHEFS DE SERVICE
MESDAMES ET MESSIEURS LES DIRECTEURS ET CHEFS DE SERVICE PPRS/SEC//BR/DS/PP/DSA/N 12-04 Danielle SOULAT 01 43 93 84 77 POUR DIFFUSION AUX AGENTS POSTE A POURVOIR : CHEF DE PROJET ARCHIVAGE ET SYSTEME D
Plus en détailENQUÊTE SUR LE COÛT DE LA VIE ETUDIANTE
DOSSIER DE PRESSE 18 AOÛT 2014 ENQUÊTE SUR LE COÛT DE LA VIE ETUDIANTE CONTACT PRESSE LISA RIBEAUD 06 15 86 43 41 lribeaud@unef.fr presse@unef.fr 2 Rentrée 2014 SOMMAIRE Les principaux chiffres 5 Edito
Plus en détailLA RÉPARTITION DES PROFESSIONNELS DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/
LA RÉPARTITION DES DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/ Les tableaux suivants permettent de retrouver les données détaillées de la répartition des entreprises de rachat de crédits
Plus en détailCi-après, la liste des masters proposés par les universités françaises pour se former, en 2 ans après la licence, à l un des métiers de la culture.
Masters culture Ci-après, la liste des masters proposés par les universités françaises pour se former, en 2 ans après la licence, à l un des métiers de la culture. activités culturelles anthropologie métiers
Plus en détailLA RÉPARTITION DES SERRURIERS EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/
LA RÉPARTITION S EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/ Les tableaux suivants permettent de retrouver les données détaillées de la répartition des entreprises de serrurerie en France métropolitaine et en
Plus en détailProjet Pticrem. Retour sur Visio-Conf et Tableau Blanc Interactif. Journées Mathrice Dijon Mars 2011 : Projet Pticrem par Nicolas Vuilmet 1
Projet Pticrem - Retour sur Visio-Conf et Tableau Blanc Interactif Journées Mathrice Dijon Mars 2011 : Projet Pticrem par Nicolas Vuilmet 1 Sommaire Rappels du projet Pticrem Solutions matérielles et logiciels
Plus en détailvos contacts CREDIT FONCIER IMMOBILIER
vos contacts CREDIT FONCIER IMMOBILIER Direction générale Comité de direction, général délégué Crédit Foncier Immobilier Stéphane Imowicz, général, général délégué Stéphane Imowicz général Tél. : 01 57
Plus en détailZ 6. COUR DE JUSTICE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE
ARCHIVES NATIONALES. Etat général des fonds. Fonds postérieurs à la Révolution française. Sous-série Z/6. Z 6. COUR DE JUSTICE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE (3 401 articles environ) Les deux ordonnances du
Plus en détailARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales
ARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales NOR: MCCE1240070A Version consolidée au 16 janvier 2015 Le ministre de l'économie
Plus en détailPROGRAMME D ÉTUDES (SPÉCIALITÉ) 1 Ingénieur diplômé de l'école centrale de Marseille UNIF
No ÉCOLES HABILITÉES À DÉLIVRER UN TITRE D'INGÉNIEUR DIPLÔMÉ PROGRAMME D ÉTUDES (SPÉCIALITÉ) 1 Ingénieur diplômé de l'école centrale de Marseille 2 Ingénieur diplômé de l'école polytechnique universitaire
Plus en détailLE WEBCLASSEUR ORIENTATION UN SERVICE EN LIGNE DISPONIBLE POUR TOUS LES ÉTABLISSEMENTS
LE WEBCLASSEUR ORIENTATION UN SERVICE EN LIGNE DISPONIBLE POUR TOUS LES ÉTABLISSEMENTS IL ACCOMPAGNE LE PARCOURS DU JEUNE DE L ENTRÉE AU COLLÈGE À L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR : Il assure la continuité de
Plus en détailDermatoses professionnelles dans la BTP : données issues du rnv3p.
Dermatoses professionnelles dans la BTP : données issues du rnv3p. Bensefa-Colas L, Crépy MN, Dupas D, Géraut C, Faye S, Luc A, Le Barbier M, Choudat D, Lasfargues G, Paris C et Telle-Lamberton M, et les
Plus en détailPersonnels ITRF de catégorie C (A.D.T.R.F. - A.G.T.R.F. - A.S.T.R.F.) Postes offerts à la mutation au 01/09/2007
AIX MARSEILLE Université de la méditerranée Aix- Marseille II ADT WB0338 I I5X01 aide en gestion scientifique et technique Marseille 5ème V 01/09/2007 ADT O7926R A A5B01 Préparateur en biologie Marseille
Plus en détailGroupement d'achat UNI-HA SSI: sécurisation pragmatique, efficiente et homogène des SI de Sante en partenariat avec l'asip Sante et les FSSI
Groupement d'achat UNI-HA SSI: sécurisation pragmatique, efficiente et homogène des SI de Sante en partenariat avec l'asip Sante et les FSSI Colloque gouvernance sécurité des systèmes d information Marseille
Plus en détailMTO-EUROGEM, une référence gagnante dans l univers
Multitechnique MTO-EUROGEM, une référence gagnante dans l univers du L activité Multitechnique d ATALIAN, portée par la marque MTO- EUROGEM, a su conjuguer les savoir-faire et les meilleures pratiques
Plus en détailADRESSES PHYSIQUES DES BUREAUX MARINE CENTRES D INFORMATION ET DE RECRUTEMENT DES FORCES ARMEES (CIRFA)
MAJ 05/11/14 ADRESSES PHYSIQUES DES BUREAUX MARINE CENTRES D INFORMATION ET DE RECRUTEMENT DES FORCES ARMEES (CIRFA) AU CIRFA AJACCIO 18 avenue Colonel Colonna d Ornano 20000 AJACCIO Tel : 04.20.00.70.86
Plus en détailFonctionnement des services académiques
Rapport - n 2011-055 juin 2011 Inspection générale de l administration de l Éducation nationale et de la Recherche Fonctionnement des services académiques Rapport à monsieur le ministre de l Éducation
Plus en détailDoubles diplômes franco-russes
Doubles diplômes franco-russes Domaine de coopération Etablissement français Ville Etablissement russe Ville Droit/ Politologie/ Relations internationales Institut d études politiques de Toulouse Toulouse
Plus en détailOrigine sociale, offre de formation et niveau atteint dans le secondaire
note d information 06.15 MAI www.education.gouv.fr/stateval Dans les régions à forte tradition ouvrière, l offre en CAP et BEP prédomine largement. La part des élèves sortant sans niveau de qualification
Plus en détailDemande d aide au maintien à domicile
Demande d aide au maintien à domicile > Action sociale Vivre chez soi Cette notice a été réalisée pour vous aider à compléter votre demande Vous êtes pensionné(e) civil(e) de l État ou ouvrier retraité(e)
Plus en détailCOUT DE LA VIE ETUDIANTE SELON LES VILLES UNIVERSITAIRES
DOSSIER DE PRESSE 17 AOÛT 2015 COUT DE LA VIE ETUDIANTE SELON LES VILLES UNIVERSITAIRES Cout de la vie étudiante selon les villes universitaires CONTACT PRESSE Pauline Collet 06 88 27 92 59 pcollet@unef.fr
Plus en détailÉLECTIONS CNB 25 NOVEMBRE 2014
ÉLECTIONS CNB 25 NOVEMBRE 2014 Les prochaines élections au CNB, le 25 novembre, seront d une particulière importance. Les récents projets de réformes des professions réglementées en sont la démonstration.
Plus en détailListe des centres du sommeil homologués par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil
Liste des centres du sommeil homologués par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil Cette liste n est pas exhaustive. Le classement est effectué par ordre alphabétique de région (Alsace,
Plus en détailLISTE DES ECOLES PERMETTANT UN RECLASSEMENT DANS LE 3 ème GRADE D INGENIEUR DE LA FILIERE TECHNIQUE
Direction générale des services ----- Nouméa, le 22 octobre 2009 Direction des ressources humaines et de la fonction publique de Nouvelle-Calédonie ----- Service des affaires juridiques, des études et
Plus en détail>>> Colonie sportive : Activ'Fun 9-14 ans en Auvergne Pâques 2015
>>> Colonie sportive : Activ'Fun 9-14 ans en Auvergne Pâques 2015 Agrément DDJS Dates du séjour du 11/04/2015 au 09/05/2015 Ages de 9 à 14 ans Prix à partir de NC Frais de dossier 15,00.TTC / pers. Le
Plus en détailLA PLUS BELLE FAÇON DE RÉUSSIR VOS ÉVÉNEMENTS
LA PLUS BELLE FAÇON DE RÉUSSIR VOS ÉVÉNEMENTS SAINT-MALO, FIGURE DE PROUE DE LA BRETAGNE ENTRE TERRE ET MER, LA BRETAGNE VOUS INVITE À LA DÉCOUVERTE DE SES ESPACES NATURELS ET CULTURELS. D Armor en Argoat,
Plus en détailma référence solidaire
p Bien plus qu une mutuelle ma référence solidaire mgen.fr Mutuelle Santé Prévoyance p Le groupe MGEN La référence solidaire pour tous Chiffres clés 2014 3,8 millions de personnes protégées 3 209 Lits,
Plus en détailFrance. www.prologis.fr
France www.prologis.fr PROLOGIS : LES PARCS LOGISTIQUES - FRANCE PROLOGIS : LES PARCS LOGISTIQUES - PARIS 3 A16 1 Rouen A16 A1 A26 A13 A64 A10 A62 A20 PARIS A11 A71 A75 A5 A6 A72 A4 A39 Lyon 5 A7 6 Marseille
Plus en détailListe des diplômes des métiers de la formation 2000/2001 par région et organisme
Liste des diplômes des métiers de la formation 2000/2001 par région et organisme Alsace Université Mulhouse Licence anglais option anglais appliqué à la formation des adultes DESS responsable en formation
Plus en détailDemande d aide au retour à domicile après hospitalisation
Demande d aide au retour à domicile après hospitalisation > Action sociale Vivre chez soi Cette notice a été réalisée pour vous aider à compléter votre demande L aide au retour à domicile après hospitalisation
Plus en détailVAGUE E. 5 ans (renouvelé par arrêté du 15 Nantes Audencia Nantes (Ecole de management) AUDENCIA septembre 2008) VAGUE F
2. Liste des diplômes des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires visés par le ministre chargé de l Enseignement supérieur et conférant à leurs titulaires le grade de master
Plus en détailPRADO, le programme de retour à domicile. Insuffisance cardiaque
PRADO, le programme de retour à domicile Insuffisance cardiaque Acteurs locaux CPAM/ELSM de Couverture Enjeux et objectifs du programme Répondre à une volonté croissante des patients Adapter et renforcer
Plus en détailMINISTERE DE LA JUSTICE
MINISTERE DE LA JUSTICE DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES ET DU SCEAU PÔLE D EVALUATION DE LA JUSTICE CIVILE STATIISTIIQUE SUR LA PROFESSIION D''AVOCAT Sittuatti ion au 1 eer r janvij ierr 2012 NOVEMBRE 22001122
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires
Plus en détailCQP ADMINISTRATEUR DE BASES DE DONNÉES (ABD) ----------------------------------------------------------------------------------------------------
ORGANISME REFERENCE STAGE : 26587 20 rue de l Arcade 75 008 PARIS CONTACT Couverture : M. Frédéric DIOLEZ Paris, Lyon, Bordeaux, Rouen, Toulouse, Marseille, Tél. : 09 88 66 17 40 Strasbourg, Nantes, Lille,
Plus en détailBulletin officiel n 33 du 12 septembre 2013
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr Bulletin officiel n 33 du 12 septembre 2013 SOMMAIRE Organisation générale Administration centrale du MEN et du
Plus en détail22 janvier 2010 «Journée franco-allemande» «Points Info OFAJ» et «DFJW-Infotreffs»
22 janvier 2010 «Journée franco-allemande» «Points Info OFAJ» et «DFJW-Infotreffs» L idée En octobre dernier, tous les Points Info OFAJ et DFJW-Infotreffs ont été invités à signaler les manifestations
Plus en détailGuide de l année-recherche
Guide de l année-recherche Destiné aux Internes de Médecine Générale Mars 2011 Mis à jour Octobre 2013 Co signé en octobre 2013 par : Page 2 sur 20 SOMMAIRE I. Introduction 5 II. Définition de l année-recherche
Plus en détailDroits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers.
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers. Taux, abattements et exonérations
Plus en détailSyndicat National des Internes en Odontologie
Syndicat National des Internes en Odontologie Président en charge du Présents : Compte-rendu de la réunon du 19 mars 2014 avec les coordonnateurs des DES Mr le Professeur Robert GARCIA (Président de la
Plus en détailPropriété intellectuelle : comment valoriser son activité?
Propriété intellectuelle : comment valoriser son activité? Aliénor DAGORY Service Innovation CCI LR 04 67 13 68 00 arist@languedoc-roussillon.cci.fr Michael TOUCHE INPI Délégation régionale Languedoc-Roussillon
Plus en détailTomate. TOMATE ronde Belgique extra 57-67mm colis 6kg 1.62. TOMATE ronde Belgique extra 67-82mm colis 6kg 1.60
Tomate moyen mini maxi Euro Euro Euro Cavaillon 17/01/13 (Production) unité : le kg* qté:tonne* TOMATE ronde Sud-Est grappe 2.50 2.20 Perpignan 17/01/13 (Production) unité : le kg* TOMATE cocktail Roussillon
Plus en détailAprès en avoir délibéré le 5 février 2013 ; 1. Analyse
Décision n 2013-0174 de l Autorité de régulation des communications électroniques et des postes en date du 5 février 2013 modifiant l annexe 5 de la décision n 2012-1137 en date du 11 septembre 2012 portant
Plus en détail17E90 8E20 23E40 11E90 22E90 3E20
Key Rates 2011 sections class 1 class 2 class 3 class 4 class 5 AiX-en-PRoVence cannes 13.60 e 20.50 e 30.10 e 42.00 e 7.90 e AIX-EN-PROVENCE LA SAULCE 11.90 e 18.00 e 26.20 e 37.30 e 7.20 e AIX-EN-PROVENCE
Plus en détailINSTITUT SUPERIEUR de FORMATION des INTERMEDIAIRES
INSTITUT SUPERIEUR de FORMATION des INTERMEDIAIRES Formations juridiques bancaires, au service des vendeurs bancaires : IOBSP, intermédiaires bancaires, Courtiers en crédits, Conseillers bancaires et Directeurs
Plus en détailLes masters en langues
Traduction-Interprétation Études anglophones traduction littéraire : Paris Études européennes et langues étrangères et échanges internationaux traduction économique et juridique : Juriste international
Plus en détailLES DIFFERENTS LICENCES PROPOSEES EN FRANCE ET DISPONIBLE POUR LA DAP BLANCHE
LES DIFFERENTS LICENCES PROPOSEES EN FRANCE ET DISPONIBLE POUR LA DAP BLANCHE A - SCIENCES ET TECHNIQUES DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES (STAPS) Le programme comporte : un volet scientifique comprenant
Plus en détailobservatoire des emplois d avenir
observatoire des emplois d avenir 4 ème vague Emplois d avenir et zones urbaines sensibles (ZUS) L Association des Maires de Grandes Villes de France a activement participé à la montée en puissance des
Plus en détailETUDE RELATIVE AU DISPOSITIF D'ACCUEIL, D'ACCOMPAGNEMENT ET DE FORMATION DES ENSEIGNANTS STAGIAIRES DES PREMIER ET SECOND DEGRES INTRODUCTION
ETUDE RELATIVE AU DISPOSITIF D'ACCUEIL, D'ACCOMPAGNEMENT ET DE FORMATION DES ENSEIGNANTS STAGIAIRES DES PREMIER ET SECOND DEGRES INTRODUCTION Le ministre de l éducation nationale a fixé, par circulaire
Plus en détail>>> Colonie sportive : Arts, Spectacle et Cinéma 13-16 ans Haute Loire Pâques 2015
Agrément DDJS Dates du séjour du 11/04/2015 au 09/05/2015 Ages de 13 à 16 ans Prix à partir de NC Frais de dossier 15,00.TTC / pers. Le séjour Bienvenue dans la troupe de cette colonie pour les vacances
Plus en détailAssociation pour l insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées. www.ladapt.net
www.ladapt.net Association pour l insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées L ADAPT - association pour l insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées - œuvre au quotidien
Plus en détailLe DUT est un diplôme professionnel qui permet une entrée directe sur le marché du travail ou une poursuite d études.
SUIO Octobre 2010 GENERALITES Le DUT est un diplôme professionnel qui permet une entrée directe sur le marché du travail ou une poursuite d études. Des poursuites d études peuvent être envisagées dans
Plus en détailCaisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale
Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS MMES et MM les Directeurs Date : 29/07/97 des Caisses Primaires d'assurance Maladie des Caisses Régionales
Plus en détailCONSEIL AUX PERSONNES CONSEIL AUX ORGANISATIONS
CONSEIL AUX PERSONNES CONSEIL AUX ORGANISATIONS ... le professionnalisme des consultants BPI group et la qualité du pilotage des missions nous permettent de déployer nos projets de transformation en toute
Plus en détailLa filière de l expertise comptable
La filière de l expertise comptable Comptabilité Audit Conseil Gestion Finance Une promesse d avenirs CURSUS Débouchés Une filière qui offre des parcours de formation à la carte... La filière de l expertise
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRUX MINISTÈRE DE L ÉDUCTION NTIONLE, DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE L RECHERCHE rrêté du 20 mars 2015 autorisant au titre de l année 2015 l ouverture de recrutements
Plus en détailFinancer la recherche et l innovation des entreprises...3. Crédit d impôt recherche - CIR...4. Développer la recherche partenariale...
Sommaire Recherche partenariale...3 Financer la recherche et l innovation des entreprises...3 Crédit d impôt recherche - CIR...4 Développer la recherche partenariale...6 Aide au partenariat technologique
Plus en détailPRÉSENTATION Stanley Security France
PRÉSENTATION Stanley Security France Stanley Security France I Juin 2013 SOMMAIRE 1. PRÉSENTATION DU GROUPE STANLEY BLACK & DECKER Organisation et chiffres clés du Groupe L activité Sécurité du Groupe
Plus en détail