Règlement du club INSA BULLES

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1 Règlement du club INSA BULLES Ce règlement vient compléter les statuts du club en ce qui concerne toutes ses activités. Il constitue un résumé des décisions prises lors des réunions de comité et des assemblées générales depuis la dernière révision des statuts du 3 Novembre En référence à ces statuts, ce document représente l implémentation de l article XIV «Règlement intérieur». Tout membre du Club doit connaître ce règlement et s engage à le respecter en signant le formulaire d inscription au club où cette condition est explicitement mentionnée. 1.INTRODUCTION Le club de plongée INSA BULLES accepte les personnes étudiant ou travaillant à l INSA comme les membres extérieurs, à condition qu ils soient amicalistes et consacre qu ils s impliquent dans l organisation ou l enseignement. Les adhérents du club doivent payer une cotisation annuelle (voir plus loin). Ceux pratiquant une activité subaquatique doivent fournir un certificat médical de non contre-indication à la plongée (voir plus loin). De plus, les mineurs doivent fournir une autorisation parentale. La formation d'un plongeur s'étend sur plusieurs années, comportant des niveaux successifs sanctionnés par des brevets internationaux (CMAS, Confédération Mondiale des Activités Subaquatiques) de niveau 1 (CMAS *), niveau 2 (CMAS **), niveau 3 (CMAS ***) et niveau 4. Le Club organise une l école structurée pour le passage des deux premiers brevets, prête du matériel dont il assure l'entretien, s'occupe du gonflage des bouteilles et fournit de l'aide pour la remise en condition et le perfectionnement de ses membres brevetés. Le club pratique toute l'année la plongée à Toulouse, à la piscine Léo Lagrange Des sorties en mer sont régulièrement organisées aux beaux jours. Le club encourage ses membres à suivre des cours et entraînements conduisant aux brevets de niveaux supérieurs ainsi qu'aux divers niveaux d'enseignants en organisant des sorties techniques. Il demande en outre à ses moniteurs de réactualiser périodiquement leurs connaissances en participant à ces sorties. Le club est affilié à la Fédération Française d Études et de Sports Sous-marins (FFESSM), laquelle comprend environ licenciés et dépend du comité régional Midi-Pyrénées. Les statuts du club ainsi que les règlements de la FFESSM sont disponibles au local du club. 2.CERTIFICAT MÉDICAL La participation à toute activité subaquatique organisée par le club nécessite la possession d un certificat médical de non contre-indication à la plongée datant de moins de 12 mois. Le certificat médical peut être délivré par le médecin de famille, par un médecin fédéral ou par un médecin du sport. Pour les membres s inscrivant pour la première fois ou ceux qui désirent passer des niveaux, le certificat médical doit être délivré par un médecin fédéral ou

2 par un médecin du sport. Les coordonnées de quelques médecins fédéraux ou du sport sont consultables à l'adresse Chaque membre du club est responsable de renouveler son certificat médical avant son expiration. Les membres n ayant pas de certificat médical à jour sont interdits de participation aux sorties organisées par le club. Les directeurs de plongée vérifient l expiration des certificats médicaux avant chaque sortie. 3.COTISATIONS Tous les membres paient la cotisation annuelle du club de 10, la seule exception étant les membres d honneur, dispensés de cotisation, ainsi que les membres du Comité Directeur. Cette cotisation a la même durée de validité que la licence FFESSM, c est à dire du 1 er septembre de l année N au 31 décembre de l année N+1. La licence de la fédération (35) est obligatoire mais peut être prise dans un autre club. Il est possible de demander l'assurance complémentaire lors de l'inscription. Les prestations du club ne sont disponibles que pour les membres à jour de toutes leurs obligations vis-à-vis du club et de la Fédération Française d études et sports sous Marins (FFESSM) à laquelle le club est affilié ( fiche de renseignement, certificat, cotisations, licence ). L inscription à la formation, payable avant le début de celle-ci, coûte 10 pour le niveau ; les inscriptions aux cours sont valables un an et ne constituent en aucune façon une garantie d obtention du niveau ou du brevet. Ces cotisations ont été approuvées pendant l assemblée générale du 3 Novembre LICENCE FEDERALE ET ASSURANCE INDIVIDUELLE La Licence fédérale de la FFESSM est obligatoire pour tout membre du club et imposée lors de l inscription, sauf pour les personnes membres de plusieurs clubs qui sont déjà licenciés. La licence fournie par la fédération (FFESSM) inclut une assurance de base «responsabilité civile» (voir les détails des garanties sur le site Le club informe lors de la réunion de rentrée que tout membre a la possibilité de souscrire une assurance individuelle accident qui complémente l assurance limitée à la responsabilité civile qui est incluse dans la licence de base. En particulier, la licence n inclut pas automatiquement une couverture pour les dommages corporels et les frais d'assistance. Ce contrat supplémentaire d'assurance est fourni en complément à la licence. Les détails de ce contrat d assurance sont disponibles au Club ou en contactant directement la fédération. 5.LOCAL DU CLUB Le local du Club Subaquatique est situé dans le bâtiment de l INSA. 6.PERMANENCES

3 Les permanences se tiennent dans le local du Club tous les lundis soirs de 20h à 20h30, avant le départ pour la piscine. Sur demande les responsables du club peuvent organiser des permanences supplémentaires au local du club. Il est également possible d utiliser le casier du club situé à l amicale. 7.MATERIEL DU CLUB Les débutants doivent faire face à des frais importants (équipement personnel PMT, inscription au club, examen médical, frais de licence). Le club les aide en mettant à leur disposition trois pièces essentielles d'équipement: bouteille, détendeur d'air et gilet de stabilisation. Les membres du club supportent, par leurs cotisations et leur travail, l'entretien normal du matériel (pièces de rechange, ré-épreuve des bouteilles haute pression, entretien courant du matériel ). Le matériel peut être prêté dans le cadre de formations, dans le limite des disponibilités. Dans tous les cas, le matériel prêté lors des séances piscine ou week-end mer ( kits PMT ) est sous la responsabilité de la personne emprunteuse qui doit veiller à ramener le matériel dans son intégralité et en bon état. Le matériel disponible étant limité, le club encourage les membres à acheter leur propre matériel. Le club possède aussi des revues et cassettes vidéo qui sont à disposition pour consultation au local et pour emprunt. Le responsable du matériel, nommé par le président, organise la révision des détenteurs, des gilets de stabilisation, l inspection visuelle (TIV) des bouteilles et les re-épreuves si nécessaires. Les bouteilles sont réprouvées et inspectées visuellement selon la législation en vigueur. Le responsable du matériel organise chaque année des séances de TIV pour les bouteilles du club. L emprunt du matériel est autorisé à titre exceptionnel après acceptation d un des membres du bureau. 8.GONFLAGE Le comité nomme un «responsable gonflage» qui organise l activité de remplissage des bouteilles chaque semaine qui s'occupe de vérifier la pression des bouteilles. Celui-ci peut demander aux membres de l assister dans cette tâche. 9.DIRECTEUR DE PLONGEE Le président nomme un directeur de plongée pour une ou plusieurs séances. Il a la responsabilité d organiser la séance. Le niveau minimum du directeur de plongée est celui requis selon le lieu (milieu artificiel ou naturel) d après la législation de la FFESSM.

4 10.RESPONSABLE TECHNIQUE Le président nomme un responsable technique, il est responsable du déroulement des formations et de la validation des compétences de ces formations. 11.FORMATIONS Toutes les activités sportives et pédagogiques sont sous la responsabilité du directeur technique. Le directeur technique organise les formations et la préparation des différents niveaux, en accord avec le président et les différents moniteurs. Le club organise normalement la formation et le passage au sein du Club des brevets FFESSM de Niveau 1 (CMAS une étoile) de octobre à mai. Selon la disponibilité des moniteurs, le club forme aussi des plongeurs FFESSM de Niveau 2 ( sous certaines conditions : voir le chapitre suivant) et elle peut offrir, sur demande, une aide ponctuelle pour le perfectionnement, la remise à niveau, l entraînement hors cursus et les plongées de contrôle au lac ou en fosse pour les nouveaux membres. La disponibilité des moniteurs et du matériel limite le nombre d élèves qui peuvent être acceptés aux différents niveaux de l école. Le nombre exact de places dépend de la disponibilité de moniteurs et est décidé par le directeur technique. En particulier, les critères de sélection des candidats au niveau 2 et supérieur tiennent compte de l assiduité, des possibilités de progrès dans la technique personnelle et dans l aptitude à conduire une palanquée, de l enthousiasme, de l intégration au sein du club, au moins autant que des performances et des capacités physiques. 12.BREVETS L entraînement pour le brevet CMAS une étoile (N1) commence normalement en octobre et se déroule sur plusieurs séances. Le planning de ces séances est organisé au début de l année et affiché sur le site internet du club. Pour obtenir le Niveau 1, le club demande à tous les candidats d avoir un nombre minimum de plongées en milieu naturel. Le brevet CMAS deux étoiles (N2) demande, avant de se présenter, un minimum de 10 plongées en exploration après le passage du niveau 1, et un minimum de 10 plongées techniques pour se préparer au niveau 2, en plus des cours théoriques et des séances piscines.. Les moniteurs du club sont des bénévoles qui s efforcent avant tout d amener les élèves à un niveau de connaissances suffisant, quel que soit le nombre de plongées nécessaires et sans impératifs commerciaux ni contrainte de temps. Les brevets FFESSM de niveaux 1, 2 sont passés en formation continue. Les brevets sont délivrés, après réunion entre l ensemble des encadrants ayant participé à la formation, le président du club et le directeur technique. 13.ORGANISATION DES SORTIES

5 Le club organise habituellement des week-ends pendant les mois d Avril, Mai, Juin, Septembre et Octobre où plusieurs plongées sont organisées en mer pour valider le niveau 1 par des plongées techniques. D autres plongées explorations peuvent également être effectuées en fonction de la demande et de la disponibilité des encadrants. Le club dispose également d un créneau en piscine le lundi soir de 21h à 22h30 à la piscine Léo Lagrange. Toutes les sorties du club sont publiées sur le site web du club ( et se déroulent sous la responsabilité d un directeur de plongée ayant reçu l autorisation du président après avis favorable du directeur technique. Pour les sorties mer, le directeur de plongée de la sortie doit être moniteur ayant au moins le niveau 3 d encadrement (MF1) ou le Niveau 5 de plongeur (pour les sortie exploration uniquement). Lors des séances piscine, le directeur de plongée est au minimum Niveau 2 + initiateur. Le directeur de plongée doit être sur place et il assure la sécurité des personnes et matériel pendant toute la sortie, en particulier pendant les plongées. Il doit agir dans le cadre des lois et règles de sécurité définies par la législation française et celles du pays où a lieu la plongé, par la FFESSM, la CMAS, par le Club et les règles et règlements spécifiques à l endroit où la sortie a lieu (règlement piscine de Léo Lagrange, dispositif des secours...). Le directeur de plongée dresse la liste de tous les participants à la sortie, décide la composition des palanquées et prend toutes les dispositions nécessaires pour assurer la sécurité et le bon déroulement de la plongée. S il estime que les conditions minimales de sécurité ne sont pas réunies, la sortie est automatiquement annulée et aucune plongée ne pourra avoir lieu. Le directeur de plongée a l obligation d inscrire sur la feuille des participants la composition de toutes les palanquées et, à la sortie de l eau, les paramètres de toutes les plongées effectuées (profondeur, durée, paliers, heure de sortie, observations éventuelles, etc.). Le directeur de plongée a aussi la responsabilité d avoir sur place une source d oxygène dont il maîtrise le fonctionnement. Si pour une raison quelconque, il n y a pas d oxygène disponible sur le lieu de la plongée, la sortie est automatiquement annulée et aucune plongée ne pourra avoir lieu. 14.PARTICIPATION AUX SORTIES Les sorties du club sont annoncées sur le site Web du Club. Tout membre actif peut s y inscrire si son niveau de plongeur est compatible avec le niveau minimum nécessaire annoncé pour participer à la sortie. Les inscriptions aux sorties en mer ont toujours des modalités particulières, par exemple le niveau minimum demandé, qui sont publiées sur le site web ( du club selon les nécessités spécifiques. Dans ces voyages, les non plongeurs sont les bienvenus dans la limite des possibilités d hébergement. Les non plongeurs ne doivent pas être nécessairement membres du club. L inscription à ces voyages club ne

6 devient effective qu après le versement d ares. En cas d annulation d une inscription, quelle qu en soit la raison, la somme versée reste acquise au club. Cependant, le club fait son possible pour essayer de fournir un remboursement au moins partiel. Tout membre désirant participer à une sortie doit avoir une licence FFESSM valide pour l année en cours et avoir déposé une copie d un certificat médical datant de moins d un an de non contre-indication à la plongée sous marine auprès du secrétariat du club. Tout participant à une sortie organisée par le club a l obligation de suivre les indications du directeur de plongée. Tout participant a aussi l obligation de plonger en respectant ses prérogatives FFESSM ou CMAS, et respecter les lois et règles de sécurité définies par la législation française et celles du pays où a lieu la plongée, par la FFESSM, la CMAS, par le Club et les règles et règlements spécifiques à l endroit où la sortie a lieu (règlement piscine de Léo Lagrange par exemple). Le directeur de plongée, après concertation avec le Président du club, est apte à juger de la participation ou non d un membre du club à une activité, en respect avec l arrêté du 22 juin 98 modifié 28 août UTILISATION DE LA PISCINE DE LEO LAGRANGE La piscine de Léo Lagrange est accessible aux plongeurs membre du club, à jour de tous les papiers ( certificat, licence ). Pour y aller, il suffit de s inscrire auparavant auprès du secrétaire du club, qui autorise l'accès ou non à la piscine en fonction du planning et des places disponibles. La piscine est normalement ouverte pour les Clubs sportifs de début septembre à fin juin selon l horaire suivant: Lundi de 21h00 à 22h30 Les heures indiquées sont celles de l entrée et de la sortie des bassins. Les plongeurs doivent avoir quitté les bassins précisément à l heure indiquée et ils doivent emporter immédiatement leur matériel dans les vestiaires après l avoir rincé pour permettre aux gardiens de nettoyer les locaux. Le club est responsable d assurer la sécurité des plongeurs dans la piscine car le personnel de la piscine n assure pas la sécurité des bassins durant les heures réservées aux clubs de plongée. Un moniteur de plongée du club (niveau minimum: initiateur) doit être présent à la piscine pour assurer le bon déroulement en sécurité de toute activité. Toutes les activités subaquatiques (y compris plongée avec scaphandre et apnée) et de surface (y compris la natation simple et la natation PMT) se font en palanquées (par groupe de personnes) où chaque participant a l obligation d une surveillance mutuelle des autres participants. Toute activité aquatique en surface ou en immersion pratiquée individuellement est formellement interdite et considérée comme une faute grave sanctionnée selon les statuts du club.

7 Tout membre du club utilisant les infrastructures de la piscine de Léo Lagrange doit respecter intégralement son règlement interne ( affiché à l entrée de la piscine ou au local du club ). En particulier, on signale les règles suivantes extraites de ce règlement: Afin d éviter toute contamination de l eau par des algues, l équipement utilisé en lac ou en mer doit être nettoyé et rincé avant son emploi en piscine. Les bouteilles et les ceintures de plomb doivent être portées pour ne pas laisser de marques sur le revêtement antidérapant des faïences et aucun objet ne doit tomber sur les faïences ou être lâché dans la piscine. Tout dommage aux installations doit être immédiatement signalé aux gardiens. Une faïence cassée ou des débris de verre peuvent faire exclure le club de la piscine, à cause du danger de blessure aux usagers. Il faut signaler immédiatement toute casse afin que les gardiens puissent prendre les mesures nécessaires. Pour limiter au maximum les dommages portés aux installations de la piscine, le club subaquatique a pris les dispositions supplémentaires suivantes: Toutes les bouteilles de plongée utilisées par des membres du club doivent être recouvertes par des filets de protection afin de limiter les dégâts en cas de chute. Les personnes équipées de scaphandre se déplaçant à l intérieur de la piscine sont encouragées à enlever leurs palmes pour limiter le risque de chute. 16.ACCIDENTS Tout accident ou problème de santé doit être signalé au président ou au directeur de plongée dans les plus brefs délais. Nous attirons plus particulièrement l attention des plongeurs pour signaler tout soucis de santé avant le début d une séance : rhume, otite le directeur de plongée jugera alors de la participation ou non à la séance.