Etat au: Service du développement économique
|
|
- Paule Grenon
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Plan directeur cantonal - Fiche de coordination Tourisme et loisirs Domaine skiable Les Crosets Champoussin (Portes du Soleil) Etat au: voir aussi fiches n D.1 / D.4 / D.6 Instances responsable de l'objet ou du projet autres instances concernées Service du développement économique Office fédéral des transports Service des transports Service du développement territorial Service des forêts et du paysage Service de la protection de l'environnement Service de la chasse, de la pêche et de la faune Sociétés de remontées mécaniques Région concernée Communes concernées responsable de la coordination Service du développement territorial Description Initialement, le développement touristique de la région des Portes du Soleil consistait à une extension du domaine skiable dans la région de la Pointe de l'au et de Dronnaire, située dans le Vallon de They entre Champoussin et Les Crosets. L équipement de cette extension impliquait l aménagement des pistes de ski de Tovassière et de Bonavau ainsi que la construction de la remontée mécanique Bonavau - Pointe de l Au. Mais suite aux refus de l Assemblée primaire de Vald Illiez en 2007 et 2008 et à des oppositions, le projet d extension dans le Vallon de They a finalement été abandonné. Seul le projet de piste de liaison de Bonavau (sans enneigement technique et dépourvue d installation de remontée mécanique), qui permet aux skieurs de rejoindre Morgins par le Vallon de They, a été maintenu. En lieu et place d une extension ponctuelle du domaine skiable, les sociétés de remontées mécaniques et les communes de Champéry, Monthey, Troistorrents et Val-d Illiez ont décidé de redéfinir l ensemble du domaine des Portes du Soleil ainsi que son exploitation, par le biais d une planification globale régionale allant dans le sens d une amélioration qualitative du domaine skiable existant. Dans cette optique, les 4 communes concernées avaient déjà anticipé en 2001 une réflexion sur l avenir de la région en réalisant la première Conception 1
2 Domaine skiable Les Crosets Champoussin (Portes du Soleil) d Evolution du Paysage (CEP) du Val d Illiez. Suite à cette démarche, une planification régionale, au sens de l art. 20 de la loi concernant l'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LcAT), a été réalisée sous le titre de «Plan d Aménagement du Développement Durable du Val d Illiez» (PADD). Sur cette base, un groupe de travail, regroupant la Région ARMS, l Antenne régionale du développement économique du Valais romand, les associations de protection de la nature, différents services cantonaux, les communes concernées et les sociétés de remontées mécaniques, a œuvré durant 5 ans pour mener à terme cette planification. Finalement, la «Planification globale du domaine skiable des Portes du Soleil» a pu être approuvée par les Assemblées primaires et Conseil général des 4 communes concernées le 1PerP mars La planification globale des Portes du Soleil s est concrétisée par un plan d aménagement détaillé (PAD) qui couvre l ensemble du domaine skiable suisse. Ce document est complété par trois autres PAD (PAD du Vallon de They ; PAD Barmes - rand Paradis ; PAD des Rives de la Vièze) qui règlent dans le détail l affectation du sol selon les prescriptions de la CEP, mais qui ne sont pas directement liés à l exploitation du domaine skiable. Le PAD du domaine skiable des Portes du Soleil se base notamment sur le PADD qui décrit, à travers différentes fiches descriptives, les conditions et limites de développement de la pratique du ski. Cette planification a abouti à une diminution du domaine skiable, sans extension à de nouvelles unités topographiques. Cette amélioration qualitative permet d optimiser l exploitation globale du domaine skiable, au sens des fiches générales de coordination D.4 et D.5, tout en préservant les milieux sensibles. La mise à jour de la carte des zones de protection des sources a également permis d adapter le tracé de certains équipements afin de respecter les bases légales en vigueur. Une attention particulière a été prise pour la préservation des milieux humides (bas-marais d importance nationale, cantonale et communale). Les bas-marais d importance nationale et cantonale ont fait l objet d une décision de protection du Conseil d Etat avant la réalisation de la planification. Enfin, un catalogue de mesures en faveur de la nature permet d améliorer les bilans écologiques des projets planifiés. Coordination résultats de la coordination La coordination pour la planification globale du domaine skiable des Portes du Soleil a abouti aux conditions de réalisation suivantes : a) le PAD du domaine skiable a permis de préciser les zones adéquates au sens de l art. 25 LcAT destinées à la pratique du ski pour l ensemble des 4 communes concernées ; 2
3 de Domaine skiable Les Crosets Champoussin (Portes du Soleil) b) les dispositions relatives au domaine skiable, notamment en ce qui concerne l enneigement technique, sont fixées dans le règlement du PAD du domaine skiable. Les installations d enneigement technique sont précisées dans le «Plan des installations des remontées mécaniques», établi conformément aux dispositions de l art. 14 LcAT. La conception directrice de l enneigement technique, conçue en parallèle dudit PAD, fixe les conditions-cadres à respecter ; c) un Rapport d impact sur l environnement (RIE) a été réalisé dans le cadre de la planification globale du domaine skiable et du PAD s y rapportant. L ensemble des installations planifiées ont été examinées sous l angle des bases légales en matière d environnement, nature et paysage, cours d eau, agriculture et forêt. Une attention particulière devra être portée sur les milieux sensibles, notamment les bas-marais et les milieux abritant des espèces menacées ; d) la concrétisation de cette planification globale implique un défrichement de l ordre de mp2p forêt sur cinq sites distincts, dont quatre liés au domaine skiable (pistes La Foilleuse, Le éant, Sepaya, Les Clous rand Paradis), et un lié au PAD «Barme rand Paradis» (parking de Barme). Les dossiers de demande de défrichement ont été mis à l enquête publique simultanément au PAD. La procédure de défrichement, de compétence cantonale, est effectuée dans le cadre de la procédure de planification. L autorité compétente garantit la coordination des procédures (art. 25a LAT) ; e) les mesures de compensation et de remplacement, liées à l ensemble des projets prévus dans le cadre de cette planification, remplissent les exigences de l art. 7 de la loi sur les forêts (LFo) et de l art. 18 de la loi sur la protection de la nature et du paysage (LPN). Ces mesures, en particulier de protection en faveur de la faune et de revitalisation de biotopes (PAD des Rives de la Vièze, PAD Barmes rand Paradis, PAD du Vallon de They et PAD du domaine skiable avec carte et catalogue des mesures nature et paysage), devront être intégralement assurées ; f) En cas de nécessité et de manière à préserver la faune sauvage des dérangements excessifs, une ou des zones de tranquillité de la faune devront être créées conformément aux indications du Service cantonal de la chasse, de la pêche et de la faune (coordination entre communes, SFP, exploitants) et faire l objet d une décision du Conseil d Etat. marche à suivre L'instance compétente veille à ce que la réalisation des projets inscrits dans la planification globale du domaine skiable des Portes du Soleil s effectue conformément aux plans approuvés, ainsi qu aux charges et conditions arrêtées. 3
4 Domaine skiable Les Crosets Champoussin (Portes du Soleil) Décision catégorie : Coordination réglée date de la décision du Conseil d Etat : date de la prise de connaissance par le DETEC: Documentation Loi fédérale sur les forêts (LFo) Loi fédérale sur la protection de la nature et du paysage (LPN) Planification globale du domaine skiable des Portes du Soleil Conception d Evolution du Paysage du Val d Illiez (CEP), DROSERA, 2001 Décision du Conseil d Etat du 9 novembre 2005 concernant la protection du bas-marais «Echereuse», à Champéry Décision du Conseil d Etat du 9 novembre 2005, concernant la protection des bas-marais d importance nationale «Champoussin» et «Bochasse» et du bas-marais d importance cantonale «Les Champeys» ; communes de Vald Illiez et Troistorrents Décision du Conseil d Etat du 8 avril 2009 concernant la protection des basmarais d importance cantonale Culet, Madzé, commune de Troistorrents ; Délifrête, Sur Crête, Lac Vert, commune de Val-d Illiez ; Planachaux, Le Pisa- Ripaille, commune de Champéry 4
5 E C Troistorrents R F Monthey Domaine skiable futur (redimensionné) N A Limites communales Domaine skiable actuel LEENDE Frontière nationale Annexe Installations existantes: Remontées mécaniques Accès ferroviaire Intentions pour le futur (à titre indicatif): Installations à supprimer Installations projetées Val d'illiez Installations à modifier (tracé identique) Champéry µ 1 : 50000
LE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE. Hervé LETHIER, EMC2I
LE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE Hervé LETHIER, EMC2I INTRODUCTION OBJECTIFS L INSTRUMENT LES INDICATEURS UN PREMIER BILAN INTRODUCTION OBJECTIF De simples inventaires spécialisés et ciblés Combler
Plus en détailINFORMATIONS IMPORTANTES
INFORMATIONS IMPORTANTES * PARTICIPATION À LA FINALE Tu es automatiquement inscrit(e) pour la finale. Si tu ne peux pas participer, nous te prions de nous en informer par e-mail (grandprix@swiss-ski.ch)
Plus en détailOrdonnance concernant les districts francs fédéraux
Ordonnance concernant les districts francs fédéraux (ODF) 922.31 du 30 septembre 1991 (Etat le 1 er septembre 2014) Le Conseil fédéral suisse, vu l art. 11 de la loi fédérale du 20 juin 1986 sur la chasse
Plus en détailPlein Ciel Hôtel d altitude -1800m
Madame, Monsieur, Suite à votre réservation, nous avons le plaisir de vous adresser les dernières informations importantes pour apprécier et préparer au mieux votre arrivée et votre séjour dans notre hôtel.
Plus en détailPays Rhin-Vignoble -Grand Ballon
Pays Rhin-Vignoble -Grand Ballon Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) Réunion commission EauBiodiversité-Déchets 22 janvier 2015 DGALN - Direction de l'eau et de la Biodiversité 1 Ordre du jour
Plus en détailOBJECTIF PORTES DU SOLEIL, A la découverte d une galaxie étrange
OBJECTIF PORTES DU SOLEIL, A la découverte d une galaxie étrange LES PORTES DU SOLEIL, UN UNIVERS COMPLEXE Des planètes plus ou moins grosses Des planètes plus ou moins éloignées du centre Des planètes
Plus en détailLes compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique
Les compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique Conception, rédaction, réalisation : Parménion/RFF - Crédit photos : Biotope, CREN Poitou-Charentes, Ecosphère, RFF Impression
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE & D UTILISATION DES FORFAITS POUR LA SAISON HIVER 2014/2015
CONDITIONS GENERALES DE VENTE & D UTILISATION DES FORFAITS POUR LA SAISON HIVER 2014/2015 SMAP REGIE PRA LOUP UBAYE 04 Immeuble Le génépi 04400 PRA LOUP Tél. 33 (0)4 92 84 11 54 - Fax. 33 (0)4 92 84 18
Plus en détailLes Français et la nature
Les Français et la nature Contact Frédéric Micheau Directeur des études d opinion Directeur de département Tel : 01 78 94 90 00 fmicheau@opinion-way.com http://www.opinion-way.com Mars 2015 1 Méthodologie
Plus en détailLes réservoirs de biodiversité : conserva1on
Les réservoirs de biodiversité : conserva1on Canton de Genève 1 LégislaDon Fédérale Loi fédérale sur la protecdon de l environnement Loi fédérale sur la protecdon de la nature et du paysage Ordonnance
Plus en détailModèle des mobilités de loisirs
Département de l'économie, de l'énergie et du territoire Service du développement territorial Departement für Volkswirtschaft, Energie und Raumentwicklung Dienststelle für Raumentwicklung Recommandation
Plus en détailL ombre commun dans le canton de Vaud
Centre de conservation de la faune et de la nature Inspection de la pêche Chemin du Marquisat 1 1025 St-Sulpice Service des forêts, de la faune et de la nature www.dse.vd. vd.ch T 021 557 86 30 F 021 557
Plus en détailProjet de territoire Suisse
Projet de territoire Suisse Conseil fédéral suisse Conférence des gouvernements cantonaux Conférence suisse des directeurs cantonaux des travaux publics, de l aménagement du territoire et de l environnement
Plus en détailAtelier Environnement Préparatoire au Projet d Aménagement et de Développement Durable. S e p t e m b r e 2 0 0 8
Atelier Environnement Préparatoire au Projet d Aménagement et de Développement Durable S e p t e m b r e 2 0 0 8 Le PADD : un Projet Politique Le PADD : un Projet Politique L e S C O T, u n o u t i l a
Plus en détailLA CHARTE REGIONALE D ACCES AUX AIDES AGRICOLES
LA CHARTE REGIONALE D ACCES AUX AIDES AGRICOLES Version A Aide sollicitée auprès du Conseil Régional de Picardie au titre de (cocher l aide sollicitée) : o L investissement en agriculture biologique o
Plus en détailDemande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact
Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable
Plus en détailCENTRALES HYDRAULIQUES
CENTRALES HYDRAULIQUES FONCTIONNEMENT Les différentes centrales hydrauliques Les centrales hydrauliques utilisent la force de l eau en mouvement, autrement dit l énergie hydraulique des courants ou des
Plus en détailPRINCIPALES RECOMMANDATIONS Pour l organisation d un événement respectueux de l environnement.
GI MANIFESTATION VERTE PRINCIPALES RECOMMANDATIONS Pour l organisation d un événement respectueux de l environnement. A l attention des organisateurs, des sponsors et du secteur public GI MANIFESTATION
Plus en détailswisstlm 3D Version 1.3 Publication 2015 Généralités sur swisstlm 3D
Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports DDPS Office fédéral de topographie swisstopo swisstlm 3D Version 1.3 Publication 2015 Généralités sur swisstlm 3D Le modèle
Plus en détailDemande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact
Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable
Plus en détailLa fourmi. Biologie et protection
Direction de l'aménagement, de l'environnement et des constructions DAEC Raumplanungs-, Umwelt- und Baudirektion RUBD Bureau de la protection de la nature et du paysage Büro für Natur- und Landschaftsschutz
Plus en détailObjet : Modalités de mise en œuvre des mesures compensatoires
MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Direction Régionale de l Environnement, de l'aménagement et du Logement de FRANCHE-COMTE Besançon, le 5 janvier 2011 Objet
Plus en détailLa Charte. forestière. du Pilat. Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt
La Charte forestière du Pilat Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt Réalisation Jecom - RCS 493 898 043 - Avril 2011 - Imprimé sur papier issues de forêts françaises et belges gérées
Plus en détail4.6. LES MILIEUX NATURELS ET OBJETS CLASSES DE LA COMMUNE DE BERNEX ETAT DES CONNAISSANCES
4.6. LES MILIEUX NATURELS ET OBJETS CLASSES DE LA COMMUNE DE BERNEX ETAT DES CONNAISSANCES 4.6.1 Sources d'information 4.6.2 Généralités 4.6.3 Sites et objets naturels dignes d'intérêt de la commune de
Plus en détailCompétences et prestations
Compétences et prestations Ce que BISA peut vous offrir Connaissances approfondies, théoriques et pratiques, en matière de tourisme Approche du tourisme dans une perspective de développement durable Maîtrise
Plus en détailProjet de rapport d activité de la Présidence de la Plateforme Energie pour les années 2013-2014
Département fédéral de l environnement, des transports, de l énergie et de la communication DETEC Office fédéral du développement territorial ARE 28 octobre 2014 Projet de rapport d activité de la Présidence
Plus en détailLoi fédérale sur l aménagement du territoire
Délai référendaire: 4 octobre 2012 Loi fédérale sur l aménagement du territoire (Loi sur l aménagement du territoire, LAT) Modification du 15 juin 2012 L Assemblée fédérale de la Confédération suisse,
Plus en détailUne nouvelle écologie des parcs et des jardins
Une nouvelle écologie des parcs et des jardins Une nouvelle écologie des parcs et des jardins Patrimoine vert bordelais et politique de développement et de gestion Ecologie : grands principes et applications
Plus en détailBILAN DE L EDUCATION PHYSIQUE A L ECOLE PRIMAIRE RAPPORT DE LA COMMISSION DES INSPECTEURS DU VALAIS ROMAND (CPI)
Département de l'éducation, de la culture et du sport Service de l enseignement Inspectorat de la scolarité obligatoire BILAN DE L EDUCATION PHYSIQUE A L ECOLE PRIMAIRE RAPPORT DE LA COMMISSION DES INSPECTEURS
Plus en détailMONTELIMAR ENERGIE POSITIVE
STRATEGIE DEVELOPPEMENT DURABLE 2014/2020 document interne MONTELIMAR ENERGIE POSITIVE p.1/11 BIODIVERSITE & ENERGIE 2 ATOUTS FORTS POUR REPONDRE AUX ATTENTES DES MONTILIENS EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT
Plus en détailJeu de l ingénierie écologique. mémo du joueur
Jeu de l ingénierie écologique mémo du joueur Contexte Qu est-ce que l ingénierie écologique? L ingénierie écologique peut être définie par une action par et/ou pour le vivant. Plus précisément, le vivant
Plus en détailPLAN GÉNÉRAL D AMÉNAGEMENT FORESTIER SEIGNEURIE DE PERTHUIS RÉSUMÉ NOTE AU LECTEUR
NOTE AU LECTEUR Dans le cadre de notre certification forestière à la norme du Forest Stewardship Council de la Seigneurie de Perthuis, nous vous présentons un résumé du plan général d aménagement forestier
Plus en détailComptes des changements de la biodiversité des systèmes et des espèces
ATELIER INFRAREGIONAL POUR LA REGION DE L AFRIQUE DE L OUEST SUBSAHARIENNE SUR L ÉVALUATION ET LES MESURES INCITATIVES Ouagadougou, Burkina Faso, 14 17 Mai 2013 COMPTABILITÉ DE L ENVIRONNEMENT ET DES ÉCOSYSTÈMES
Plus en détailCOOPÉRATION EUROPÉENNE EN MATIÈRE DE SANTÉ - VALEUR AJOUTEE POUR
Regio Basiliensis et ARFE COOPÉRATION EUROPÉENNE EN MATIÈRE DE SANTÉ - VALEUR AJOUTEE POUR LES POPULATIONS, L ECONOMIE ET LES REGIONS II. Forum ARFE du 22 février 2008 en coopération avec la Regio Basiliensis
Plus en détailComplément de programmation. INTERREG III Euregio Meuse-Rhin
Complément de programmation INTERREG III Euregio Meuse-Rhin Relatif au Programme pour l initiative communautaire INTERREG IIIA dans l Euregio Meuse-Rhin pour la période 2000-2006 Version novembre 2002
Plus en détailRESERVES DE BIODIVERSITE POUR SEPT TERRITOIRES ET DE RESERVE AQUATIQUE POUR UN TERRITOIRE DANS LA REGION ADMINISTRATIVE DE L ABITIBI-TEMISCAMINGUE
MÉMOIRE DEPOSE AU BUREAU D AUDIENCES PUBLIQUES SUR L ENVIRONNEMENT (BAPE) DANS LE CADRE DES AUDIENCES PUBLIQUES POUR LES PROJETS DE RESERVES DE BIODIVERSITE POUR SEPT TERRITOIRES ET DE RESERVE AQUATIQUE
Plus en détailLa gouvernance foncière Agissons pour sa mise en œuvre!
La gouvernance foncière Agissons pour sa mise en œuvre! Directives volontaires pour une gouvernance responsable des régimes fonciers applicables aux terres, aux pêches et aux forêts dans le contexte de
Plus en détailTable des matières... i. Liste des figures...fehler! Textmarke nicht definiert. Liste des tableaux...fehler! Textmarke nicht definiert.
Table des matières Table des matières... i Liste des figures...fehler! Textmarke nicht definiert. Liste des tableaux...fehler! Textmarke nicht definiert. Liste des annexes... iv Liste des abréviations
Plus en détailMot du président RSF, hiver 08-09
Mot du président RSF, hiver 08-09 Ski, neige et lumière, Région Les Breuleux / Photo L.Donzé/ Hiver 08-09 Une feuille blanche pour résumer l hiver 08-09! A l heure du rapport annuel, l idée d une feuille
Plus en détailEnjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes
Annexe 3 Enjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes Cette annexe présente les enjeux environnementaux ayant été définis comme prioritaires en Poitou-Charentes. Une série de cartes
Plus en détailProjet de loi modifiant la loi d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (L 1 30)
Secrétariat du Grand Conseil PL 9115 Projet présenté par le Conseil d Etat Date de dépôt: 13 novembre 2003 Messagerie Projet de loi modifiant la loi d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du
Plus en détailJURA & TROIS-LACS CONCEPT TOURISTIQUE GLOBAL MASTERPLAN - CONDENSÉ DOCUMENT POUR CONSULTATION DÉCEMBRE 2013
JURA & TROIS-LACS CONCEPT TOURISTIQUE GLOBAL MASTERPLAN - CONDENSÉ DOCUMENT POUR CONSULTATION DÉCEMBRE 2013 1 1. INTRODUCTION Pourquoi un Masterplan et pour quoi faire? Créée en 2011, la destination Jura
Plus en détailDE LA STRATEGIE LEADER. Appel d offres Novembre 2014
CAHIER DES CHARGES ACCOMPAGNEMENT A LA DEFINITION DE LA STRATEGIE LEADER DU PNR DE LA BRENNE Appel d offres Novembre 2014 Parc naturel régional de la Brenne Maison du Parc Le Bouchet - 36300 ROSNAY 02
Plus en détailCOMPTES-RENDUS DES ATELIERS THÉMATIQUES AGENDA 21 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PAYS AUBENAS VALS JUIN 2010 - PHASE DE DIAGNOSTIC
COMPTES-RENDUS DES ATELIERS THÉMATIQUES JUIN 2010 - PHASE DE DIAGNOSTIC AGENDA 21 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PAYS AUBENAS VALS ATELIER N 1 «STRATÉGIE TERRITORIALE ET AMÉNAGEMENT» Animateur des ateliers thématiques
Plus en détailLE RESEAU VERT PAC LA CHAPELLE - LES SCIERS
LE RESEAU VERT PAC LA CHAPELLE - LES SCIERS Plan directeur de quartier n 29298 B Du réseau vert au réseau écologique Le projet de réseau vert du PAC de La Chapelle - Les Sciers repose sur deux approches
Plus en détailCCT: Tuyauterie industrielle VS
ARRÊTÉ CANTONAL: 1. MISE EN VIGUEUR (LECCT): DERNIÈRE RÉVISION: MISE EN VIGUEUR (LECCT): VALIDITÉ: VALIDITÉ: 06.12.2006 01.02.2007 17.09.2014 01.11.2014 01.07.2011-31.12.2015 CCT 01.11.2014-31.12.2015
Plus en détailUne espèce exotique envahissante: Le Roseau commun. ou Phragmites australis
Une espèce exotique envahissante: Le Roseau commun ou Phragmites australis Indigène vs exotique Il y a deux sous-espèces de Phragmites australis, L indigène: n envahit pas le milieu, cohabite avec les
Plus en détailVersion définitive 01/08/2003 DES PRODUITS AGRICOLES DE QUALITÉ DANS LES ZONES DE MONTAGNE EUROPÉENNES
QLK5-CT-2002-30276 Projet financé par la Commission européenne dans le cadre du Vème PCRD Version définitive 01/08/2003 INFORMATIONS STRATÉGIQUES POUR LE DÉVELOPPEMENT DES PRODUITS AGRICOLES DE QUALITÉ
Plus en détailEMBA en innovation touristique. Inscription ouverte pour le. Certificate of Advanced Studies (CAS 1) «Projets Innovants et Gouvernance»
EMBA en innovation touristique Inscription ouverte pour le Certificate of Advanced Studies (CAS 1) «Projets Innovants et Gouvernance» sur le site du Conservatoire d'art et d'histoire, Annecy et Sciences
Plus en détaildossier saison 2011/2012
dossier saison 2011/2012 GENÈSE DU PROJET L industrie du ski s inscrit dans un univers plus large, le secteur très courtisé des loisirs où interviennent de nombreux opérateurs du monde du voyage, de l
Plus en détailAgrément des associations de protection de l environnement
1 Agrément des associations de protection de l environnement (Articles L 141-1 et R 141-1 à R 141-20 du code de l environnement). Le cadre général Les conditions pour qu une association soit agréée Le
Plus en détail1. Instruction des demandes de permis de construire et des demandes de dérogation aux règles constructives
ORDONNANCE N 2013-889 du 3 octobre 2013 relative au développement de la construction de logement FICHE N 6 : Instruction et motivation des demandes de dérogation 1. Instruction des demandes de permis de
Plus en détailL eau dans les documents d urbanisme. L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011
L eau dans les documents d urbanisme L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011 Pourquoi ce guide? Participer à «décloisonner» les services «Environnement Eau» et «Urbanisme»
Plus en détailMorcellement du paysage
Morcellement du paysage L indicateur «Morcellement du paysage» montre comment le paysage en dessous de 100 mètres est morcelé par des barrières artificielles telles que des routes ou des zones d habitation.
Plus en détailRaquette à neige. Normes d équipement des espaces, sites et itinéraires. Adopté en comité directeur le 24 mai 2003. Norme d équipement
Raquette à neige Normes d équipement des espaces, sites et itinéraires Adopté en comité directeur le 24 mai 2003 Norme d équipement Sommaire 1 OBJET DE CETTE NORME...3 1.1 FEDERATION FRANÇAISE DE LA MONTAGNE
Plus en détail- Communiqué de presse-
- Communiqué de presse- Création de la Foncière Rénovation Montagne et des foncières locales en station en collaboration avec les collectivités locales 25 avril 2013 Afin de lutter contre la débanalisation
Plus en détailHORAIRES D'ACCUEIL DU PUBLIC. Sommaire
HORAIRES D'ACCUEIL DU PUBLIC Sommaire Préfecture Sous-préfectures Direction départementale des territoires (énergie, déchets, prévention des risques, aménagement du territoire, urbanisme, logement, agriculture,
Plus en détailStations de ski suisses
Laurent Vanat Consultant 19, Margelle CH-1224 Genève Tel / fax / messagerie : (+41) 022 349 84 40 Courriel : lvanat@dplanet.ch Internet : www.vanat.ch Stations de ski suisses Etude comparative de l offre
Plus en détailOrdonnance sur le Registre fédéral des bâtiments et des logements
Ordonnance sur le Registre fédéral des bâtiments et des logements du 31 mai 2000 Le Conseil fédéral suisse, vu l art. 10, al. 3 bis, de la loi du 9 octobre 1992 sur la statistique fédérale 1, arrête: Section
Plus en détailMichel Fortin 1 er Vice-président FTPF 26 janvier 2011
Présentation par Michel Fortin 1 er Vice-président FTPF 26 janvier 2011 STANDARD DE GESTION FORESTIÈRE FSC FOREST STANDARD SHIP COUNCIL Historique du FSC Créé en 1993 suite au Sommet de la terre de Rio
Plus en détailCADRE OPÉRATIONNEL ET PLAN D ACTION DE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR LE MASSIF INC. Par. Marie-Michèle Couture-Morissette
CADRE OPÉRATIONNEL ET PLAN D ACTION DE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR LE MASSIF INC. Par Marie-Michèle Couture-Morissette Essai présenté au centre universitaire de formation en environnement en vue de l obtention
Plus en détailLa mise en œuvre du principe de participation du public défini à l article 7 de la charte de l environnement
La mise en œuvre du principe de participation du public défini à l article 7 de la charte de l environnement Journée de formation commissaires enquêteurs du 14 novembre 2013 Crédit photo : Arnaud Bouissou/MEDDE
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE LA GRANDE MOTTE (S.T.G.M) Société Anonyme au capital de 3 240 000,00 SIREN 076 920 024 RCS CHAMBERY
Plus en détailLE FORFAIT FRANÇAIS TOUJOURS LE MOINS CHER AU MONDE
Newsletter octobre 2012 LE FORFAIT FRANÇAIS TOUJOURS LE MOINS CHER AU MONDE Publiée en 2011 dans le Swiss Journal of Economics and Statistics, une étude menée par l économiste autrichien Martin Falk rappelle
Plus en détailStratégie du Développement du Gouvernorat de Béja
et de la Planification Stratégie du Développement du Gouvernorat de Béja Entrer 1 Sommaire I - Ressources II - Opportunités III - Filières Economiques 2 I - Ressources oressources naturelles: Des terres
Plus en détailG"#$ &'()#*+ Tableau récapitula.f PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL. Janvier 2012
G"#$ &'()#*+ PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL Tableau récapitula.f Janvier 2012 PCDR Grez Doiceau Partie 5: Tableau récapitulatif des projets PCDR Grez Doiceau Partie 5: Tableau récapitulatif
Plus en détailconcernant la gestion du SIVOM de SAINT FRANCOIS LONGCHAMP-MONTGELLAFREY
Monsieur Patrick PROVOST Président du SIVOM de SAINT FRANCOIS LONGCHAMP-MONTGELLAFREY Hôtel de Ville 73130 SAINT FRANCOIS LONGCHAMP Monsieur le Président, Par lettre en date du 1er octobre 1998, j'ai porté
Plus en détailTOUR DES LACS DU MERCANTOUR PARTIE NORD
Bureau : 37, rue Manuel BP3 F- 04400 BARCELONNETTE Tél.04 92 81 29 97 contact@montagnes-ubaye.com www.ubaye-aventure.com TOUR DES LACS DU MERCANTOUR PARTIE NORD Randonnée itinérante 7 jours / 6 nuits Le
Plus en détailSuivi environnemental de réalisation (SER)
Assainissement définitif de la décharge industrielle de Bonfol Suivi environnemental de réalisation (SER) Commission d information et de suivi, séance du 11.12.2009 Grégoire Monin, directeur de CSD Porrentruy,
Plus en détailLa passerelle qui est l objet du présent rapport est esquissée ainsi selon une vue d artiste (Cf. également l annexe 2 du présent rapport) :
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit de 3.39 millions de francs pour la construction d une passerelle de mobilité douce sur l autoroute A5, la réalisation des
Plus en détailLa gestion des données en écologie des communautés végétales : l exemple de Phytobase
Journée Bases de Données Besançon 21 mars 2013 La gestion des données en écologie des communautés végétales : l exemple de Phytobase François Gillet Université de Franche-Comté CNRS UMR 6249 Chrono-environnement
Plus en détailRetour du bison d Europe dans le Jura : ébauche de projet
Retour du bison d Europe dans le Jura : ébauche de projet 1 La vision Le bison d Europe a été éradiqué de Suisse déjà au Moyen-âge. Il s en est même fallu de peu pour que le plus grand mammifère sauvage
Plus en détailAccès équitable et durable aux terres, aux pêches et aux forêts. Directives volontaires pour la gouvernance responsable de ces ressources
Accès équitable et durable aux terres, aux pêches et aux forêts Directives volontaires pour la gouvernance responsable de ces ressources L'accès aux ressources naturelles est vital Un accès sûr aux terres
Plus en détailL OAN aussi diversifié que le canton de Berne
L OAN aussi diversifié que le canton de Berne Direction de l économie publique du canton de Berne OAN Office de l agriculture et de la nature Vision Mission La conception et la mise en réseau de l agriculture,
Plus en détailFiducie foncière de la vallée Ruiter Rapport du président - 2011 -
Fiducie foncière de la vallée Ruiter Rapport du président - 2011 - La fiducie et ses partenaires Conseil d administration : Stansje Plantenga (présidente) Marie-Claire Planet (vice-présidente et secrétaire)
Plus en détailPortrait de la Montérégie Est Une région concertée et engagée! Portrait économique Une économie diversifiée et positionnée!
1 Portrait de la Montérégie Est Une région concertée et engagée! La région de la Montérégie Est est bordée au nord par le fleuve St-Laurent, au sud par les États de New York et du Vermont, à l est par
Plus en détailProjet de loi «Engagement national pour l environnement» Guide «simplifié» des principales mesures
Projet de loi «Engagement national pour l environnement» Guide «simplifié» des principales mesures Titre 1 : Bâtiments et urbanisme Chapitre 1 : amélioration de la performance énergétique des bâtiments
Plus en détailPlan d action Gentianella germanica (Willd.) Börner
Plan d action Gentianella germanica (Willd.) Börner par Corinne Steinbach ERSA s. à r. l. Distribution géographique: Les populations de Gentianella germanica se limitent aux pelouses calcaires du centre-est
Plus en détailDepuis dans leurs. La BCU. publics. les ouvrages nécessaires à. l'étude. non de. et assurerr. 1 art. 15 446.11)
Lausanne, le 14..11.013 Politique de formation pour le public universitaire 1. Préambule Depuis plus d une dizaine d années,, la BCUL a développé des formations principalement destinées aux étudiants afin
Plus en détailCommune de Châtel-St-Denis
ENQUETE PUBLIQUE Commune de Châtel-St-Denis Règlement communal d urbanisme (RCU) [07 021 00 20.01.2012] 1 TABLE DES MATIERES PREMIERE PARTIE DISPOSITIONS GENERALES 4 Art. 1. BUT 4 Art. 2. CADRE LEGAL 4
Plus en détailContracting énergétique EKZ. L essentiel en bref. MON APPROCHE: Pour notre nouvelle installation, nous misons
L essentiel en bref L entreprise d électricité du canton de Zurich (EKZ) Vos avantages En tant que contracteur, EKZ assume les tâches suivantes: Responsabilité de projet, de la planification à l exploitation
Plus en détailOUVERT02 - Maintien de l ouverture par élimination mécanique ou manuelle des rejets ligneux et autres végétaux indésirables Sous-mesure :
OUVERT02 - Maintien de l ouverture par élimination mécanique ou manuelle des rejets ligneu et autres végétau indésirables Sous-mesure : 10.1 Paiements au titre d'engagements agroenvironnementau et climatiques
Plus en détail10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive»
10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive» Préambule Si l actuelle majorité peut indéniablement se prévaloir d un très bon bilan,
Plus en détailconservation volontaire : différence vous pouvez faire la Principales options de conservation légales pour les propriétaires de terrains privés
La conservation volontaire : différence vous pouvez faire la Principales options de conservation légales pour les propriétaires de terrains privés Rédaction (ordre alphabétique) Amélie Denoncourt, étudiante
Plus en détailCaisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale
Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS Date : 29/01/99 Origine : AC Mmes et MM. les Directeurs Mmes et MM. les Agents Comptables. des Caisses
Plus en détailLes communes de la Montagne et de Bouguenais
Contribution d'un groupe de citoyens et d'élus réunis le mercredi 1er avril 2015 Les communes de la Montagne et de Bouguenais Envoyé le 08/04/2015 Deux communes de l agglomération nantaise : LES AUTEURS
Plus en détailBACHELOR. HES-SO Valais-Wallis rte de la Plaine 2 3960 Sierre +41 27 606 89 11 info@hevs.ch www.hevs.ch
BACHELOR HES-SO Valais-Wallis rte de la Plaine 2 3960 Sierre +41 27 606 89 11 info@hevs.ch www.hevs.ch «PERSPECTIVES PROFESSIONNELLES» TÉMOIGNAGES Gilles DIND Suisse Tourisme, directeur des marchés d Europe
Plus en détailMaîtrise de l'énergie et protection de l'environnement, des démarches complémentaires aux PORTES du VEXIN
Communauté de Communes de la Vallée du Sausseron Maîtrise de l'énergie et protection de l'environnement, des démarches complémentaires aux PORTES du VEXIN Chartes de qualité environnementale- Parcs d activités
Plus en détailSolutions d accès & Gestion des visiteurs
Solutions d accès & Gestion des visiteurs SKIDATA est le leader mondial de solutions de billetterie et d accès rapide et sécurisé pour les personnes et les véhicules. 2012 Toujours une longueur d avance
Plus en détailGROUPE CASINO. L INTEGRATION DU DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LE CHOIX DES PRODUITS. Claudine QUENTEL et Philippe IMBERT.02.07.
GROUPE CASINO. L INTEGRATION DU DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LE CHOIX DES PRODUITS Claudine QUENTEL et Philippe IMBERT.02.07.2007/Uniagro Sommaire ORGANISATION DU GROUPE CASINO LES PRODUITS «TERRE ET SAVEUR»
Plus en détailActivités Bureau des Guides
Activités Bureau des Guides au départ du CENTRE DE DEPAYSEMENT ET DE PLEIN AIR DE MARBEHAN 1 Table des Matières Introduction I. Faune II. Habitats III. Wildcraft & Orientation IV. Coin des Artistes V.
Plus en détailFormation certifiante Le tourisme. Tout naturellement!
formation pour le développement durable sanu Postfach, case postale 3132 Dufourstrasse, rue Dufour 18 CH-2500 Biel-Bienne 3 T: +41 (0)32 322 14 33 F: +41 (0)32 322 13 20 sanu@sanu.ch www.sanu.ch Formation
Plus en détailFiche technique CONSTRUCTION D UNE LAVOGNE SUR LA COMMUNE DE COLLIAS
Fiche technique CONSTRUCTION D UNE LAVOGNE SUR LA COMMUNE DE COLLIAS Lavogne : abreuvoir pour les troupeaux établi sur une couche d'argile imperméable. Naturelles à l'origine, elles sont souvent empierrées
Plus en détailCONDITIONS DE VENTE EN LIGNE, DE RECHARGEMENT & D UTILISATION DES FORFAITS DE SKI MAINS-LIBRES HIVER 2012/2013
CONDITIONS DE VENTE EN LIGNE, DE RECHARGEMENT & D UTILISATION DES FORFAITS DE SKI MAINS-LIBRES HIVER 2012/2013 VAL D ALLOS LOISIRS DEVELOPPEMENT : CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DISTANCE DE FORFAITS DE
Plus en détailMASTER 2 URBANISME ET AMENAGEMENT SPÉCIALITÉ PAYSAGE ET AMENAGEMENT Année universitaire 2012-2013
MASTER 2 URBANISME ET AMENAGEMENT SPÉCIALITÉ PAYSAGE ET AMENAGEMENT Année universitaire 2012-2013 Le Master 2 Paysage et Aménagement est une spécialité du Master Urbanisme et Aménagement. Celui-ci est
Plus en détailGESTION DU COURRIER CAHIER DES CHARGES
GESTION DU COURRIER CAHIER DES CHARGES FEVRIER 2012 SOMMAIRE Avant-propos 3 Attendu de la mission 4 Contenu de la mission lot n 1 et lot n 2 4 Contenu de la mission lot n 3 et lot n 4 5 Eléments à produire
Plus en détailInvestissements d avenir. Initiative PME - Biodiversité
Investissements d avenir Initiative PME - Biodiversité Calendrier de l Initiative L Initiative est ouverte le 9 juillet 2015. Les relevés des projets sont effectués : 1 re clôture 2 nde clôture 5 octobre
Plus en détailMANIFESTE POUR LA PRESERVATION DU GRAND TETRAS EN FRANCE
MANIFESTE POUR LA PRESERVATION DU GRAND TETRAS EN FRANCE Photo Vincent Munier Oiseau symbole des forêts sauvages, nous devons sauvegarder le Grand Tétras Juillet 2007 GROUPE TETRAS FRANCE : CORA faune
Plus en détailBibliothèque Royale Albert 1er
Bibliothèque Royale Albert 1er Description du projet Ce projet a pour but de valoriser des espaces plats et inutilisés (toit, terrasse ou autre) par la création de potagers écologique (sans pesticide,
Plus en détail