TIRAGES AU SORT 2015 CHASSES CONTINGENTÉES DE L ORIGNAL ET DU CHEVREUIL
|
|
- Armand Cartier
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 RENSEIGNEMENTS Concernant les tirages au sort : , option 3 (sans frais) sepaq.com/tirages Concernant le certificat du chasseur et la réglementation : Ministère s Forêts, la Faune et s Parcs (sans frais) mffp.gouv.qc.ca TIRAGES AU SORT 2015 CHASSES CONTINGENTÉES DE L ORIGNAL ET DU CHEVREUIL 20 k Imprimé au Canada Photo : Fokus Productions ACCÉDEZ AUX MEILLEURS TERRITOIRES DE CHASSE DU QUÉBEC INSCRIVEZ-VOUS JUSQU AU 15 JANVIER 2015 Numéro certificat du chasseur obligatoire Ces tirages ont pour but d assurer l accessibilité à l ensemble s Québécois. NOUVEAU Inscriptions sur le Web et par téléphone seulement sepaq.com/tirages
2 MODALITÉS D INSCRIPTION AUX TIRAGES AU SORT 2 POUR S INSCRIRE AUX TIRAGES Le coût 8 $ par inscription (incluant les taxes) n est pas remboursable. Votre inscription peut être effectuée ux façons : -- en ligne à partir du formulaire accessible au sepaq.com/tirages -- par téléphone au numéro sans frais , option 3. Veuillez noter que l inscription par téléphone se termine à 18 h, le 15 janvier 2015 et que le paiement doit être effectué par carte crédit seulement. Une seule participation est acceptée par co. Si vous choisissez plus d un co, vous vez le faire en ordre préférence, et ce, autant en ligne que par téléphone. Si vous gagnez plus d une fois au tirage au sort, seul votre meilleur choix sera retenu. Vous vez être résint du Québec. Vous vez fournir votre numéro certificat du chasseur (8 caractères embossés), nom, prénom et date naissance comme indiqué sur votre carte. L échec cette validation auprès du ministère s Forêts, la Faune et s Parcs entraînera le rejet la participation au tirage. S il y a une erreur sur votre certificat ou que vous croyez que ce rnier pourrait être expiré (date d expiration avant le ), nous vous invitons à communiquer avec votre bureau régional ou avec le Service la réglementation, la tarification et s permis au pour effectuer les corrections nécessaires. Vous vez fournir le nom d un substitut ainsi que son numéro certificat du chasseur au moment compléter votre inscription. En aucun cas, le nom du substitut ne pourra être modifié après le tirage au sort. RENSEIGNEMENTS Pour tout autre renseignement, veuillez communiquer avec le Service s ventes et réservations au , option 3 ou tirageausort@sepaq.com. Visitez notre site Web au sepaq.com/tirages. Le prochain tirage sera celui s permis spéciaux chasse (cerf sans bois et orignal femelle adulte) et les inscriptions débuteront en mai RÈGLES DE SUBSTITUTION POUR LES ATTENTION! UN CHEF DE GROUPE OU UN SUBSTITUT NE PEUT PAS ÊTRE LE DÉTENTEUR DE PLUS D UN SÉJOUR DE CHASSE À L ORIGNAL OU AU CERF DE VIRGINIE DANS LE RÉSEAU DES. Une substitution pourrait être autorisée seulement dans les circonstances suivantes : Mortalité dans la famille immédiate du chef groupe; Convocation du chef groupe par une cour justice; Raison imprévue d ordre médical du chef groupe. Dans tous les cas substitution (en faveur du nom inscrit sur le formulaire seulement), les pièces justificatives officielles (subpoena avec rapport signification, original d un billet mécin avec diagnostic, etc.) sont requises et doivent accompagner la man substitution. Elles doivent être soumises au moins cinq jours ouvrables avant le début du séjour et être envoyées par le chef groupe lui-même. La Sépaq se réserve le droit vérifier la véracité s documents ainsi soumis avant l approbation la man substitution par la direction s ventes la Sépaq. La Sépaq pourra, à sa discrétion, requérir s documents additionnels qui vront être fournis en temps opportun. Des frais modification dossier 0 $ sont exigés. Si le délai cinq jours ouvrables n est pas respecté ou que le transfert au substitut est refusé, le séjour pourrait être annulé et non remboursé. Dans le cas où le chef groupe ainsi que le substitut seraient dans l impossibilité se rendre au séjour chasse, la réservation du séjour pourrait être annulée et non remboursée. Aucune raison d ordre professionnel ou scolaire ne sera autorisée. Dans tous les cas, le numéro certificat du chasseur du substitut sera validé. Le rejet cette validation entraînera l annulation la réservation. Pour la chasse à l orignal, le chef groupe gagnant ou son substitut, le cas échéant, doit s intifier à son arrivée à la réserve faunique par pièce d intité officielle avec photo et doit accompagner le groupe jusqu au moment l abattage. SERVICE DE CORRECTION Si vous constatez une erreur sur votre participation au tirage au sort, vous pouvez apporter s corrections en communiquant par courrier électronique à tirageausort@sepaq.com ou par téléphone au numéro sans frais , option 3.
3 CHASSE AU GROS GIBIER DANS LES Modification d une liste d attente Pour une uxième année consécutive, les listes d attente seront fusionnées pour chacune s réserves fauniques dans le but simplifier les appels aux participants, notamment en éliminant les doublons. Ces listes d attente sont constituées selon quatre différentes catégories : PLAN EUROPÉEN (groupe simple ou double, hébergement en chalet, en camp rustique ou en camping) PLAN AMÉRICAIN (groupe simple ou double, hébergement en auberge ou en chalet) PLAN MODIFIÉ (groupe simple ou double, hébergement en chalet ou en camp rustique) ARC ET ARBALÈTE à laquelle s ajoute POUDRE NOIRE* (groupe simple ou double, hébergement en chalet) Cette modification vient améliorer le système mis en place l an rnier. Rappelons que seul le meilleur rang d un participant sera conservé, mais tous les forfaits encore disponibles la même catégorie pourront lui être proposés. * À l exception la réserve faunique Port-Daniel où il n existe pas produit chasse à l arc et l arbalète. En 2014, les résultats la chasse contingentée l orignal dans l ensemble s réserves fauniques indiquent que le taux succès global s établit à,5 %. En 2015, quelque groupes se verront attribuer un séjour chasse à l orignal dans un secteur sécuritaire. NOUVEAUTÉS En 2015, nouveaux forfaits font leur apparition dans trois réserves fauniques : CHASSE À L ORIGNAL RÉSERVE FAUNIQUE Matane Papineau-Labelle Portneuf Rouge-Matawin NOUVEAUTÉS Le forfait guidé qui était réservé aux 5 ans et plus est désormais accessible aux personnes âgées 0 ans et plus en date du 15 janvier Certains forfaits sont automatiquement assortis d un permis chasse à l orignal femelle adulte. Veuillez vous référez aux tableaux cos pour savoir lesquels. Pour tous les autres produits, consultez le dépliant Permis spéciaux chasse qui sera disponible en mai 2015, ou visitez notre site Web à sepaq.com/tirages. Forfait chasse familiale avec hébergement en chalet. La durée tous les séjours passe 5 à ou 7 jours. La durée tous les séjours passe 5 à jours. CHASSE AU CERF DE VIRGINIE RÉSERVE FAUNIQUE La Vérendrye Papineau-Labelle NOUVEAUTÉS Forfait pour minigroupe avec hébergement en camping. Retour s contrats pour trois saisons avec hébergement en camping. 3
4 CHASSE À L ORIGNAL DANS LES ASHUAPMUSHUAN * ASHUAPMUSHUAN * BAIL DE 3 ANS ARC ET ARBALÈTE PLAN AMÉRICAIN ORAS ORAS COMBINÉ DE CHASSE À L ORIGNAL, AU PETIT GIBIER, À L OURS NOIR, COLLETAGE DU LIÈVRE ET PÊCHE SPORTIVE PÉRIODE D INSCRIPTION JUSQU AU 15 JANVIER 2015 LIMITATION UNE INSCRIPTION PAR (8 $ / ) CERTIFICAT DU OBLIGATOIRE ORAS Contrat pour 3 saisons consécutives permettant aux d aménager leur territoire. Payable sur 3 ans. COMBINÉ DE CHASSE À L ORIGNAL, AU PETIT GIBIER, À L OURS NOIR, COLLETAGE DU LIÈVRE ET PÊCHE SPORTIVE CHIC-CHOCS 4 ORCC ORCC ORCC ORCC Plan américain : hébergement en établissement hôtelier. Plan américain et arc et arbalètes : Un permis d orignal femelle adulte sera attribué par séjour. CHIC-CHOCS 4 ORCC NOUVEAU PRODUIT ORCC ORCC Groupe double : Récolte 2 bêtes. CHIC-CHOCS ORCC Un permis chasse à l orignal femelle adulte sera attribué par séjour. CHIC-CHOCS PLAN MODIFIÉ 4 ORCC Inclus : un gui. Non-inclus : transport sur les lieux chasse, repas et literie. CHIC-CHOCS PLAN MODIFIÉ Groupe double : Récolte 2 bêtes. Un permis chasse à l orignal femelle 4 ORCC adulte sera attribué par séjour. CHIC-CHOCS POUDRE NOIRE 4 ORCC Arme à chargement par la bouche (poudre noire). LAURENTIDES * 5 ORLA ORLA Plan américain également disponible sur man. LAURENTIDES * LAURENTIDES * CHASSE HÂTIVE (DÉBUT SEPTEMBRE) 5 ORLA ORLA ORLA LAURENTIDES * 7 ORLA ORLA Récolte 2 bêtes. Un permis chasse à l orignal femelle adulte sera attribué par séjour. Les séjours se dérouleront du 31 août au 10 septembre. Un permis chasse à l orignal femelle adulte sera attribué par séjour. Un permis chasse à l orignal femelle adulte sera attribué par séjour. LA VÉRENDRYE * 5 ORLV ORLV Un permis chasse à l orignal femelle adulte sera attribué par LA VÉRENDRYE * ORLV séjour. MASTIGOUCHE ORMG ORMG ORMG MASTIGOUCHE BAIL DE 3 ANS ORMG ORMG MATANE 4 ORMA ORMA ORMA ORMAO MATANE 4 ORMA MATANE 4 ORMA ORMA Récolte 2 bêtes. Contrat pour 3 saisons consécutives permettant aux d aménager leur territoire. Payable sur 3 ans. Plan américain : hébergement au secteur Presqu île l Étang à la truite. Plan américain et arc et arbalète : un permis chasse à l orignal femelle adulte sera attribué par séjour. Hébergement à l Auberge montagne s Chic-Chocs. Tout inclus. Un permis chasse à l orignal femelle adulte sera attribué par séjour. MATANE POUDRE NOIRE 4 ORMA Arme à chargement par la bouche (poudre noire). MATANE PLAN MODIFIÉ 4 ORMA MATANE PLAN MODIFIÉ 0 ANS ET PLUS MATANE PLAN MODIFIÉ 4 ORMA NOUVEAU PRODUIT 4 ORMA MATANE 5 ORMA ORMA Groupe 2 à 4. Inclus : un gui, un camion et équipement. Noninclus : repas et literie. Groupe 2 à 4. Inclus : un gui, un camion et équipement. Non-inclus : repas et literie. NOUVEAUTÉ : Le chef groupe et sont substitut doivent maintenant être agés 0 ans et plus en date du 15 janvier Récolte 2 bêtes. Inclus : un gui, un camion et équipement. Non-inclus : transport sur les lieux chasse, repas et literie. Un permis chasse à l orignal femelle adulte sera attribué par séjour. ARC ET ARBALÈTE PLAN AMÉRICAIN LABELLE * 5 ORPL ORPL ORPL LABELLE * COMBINÉ PORT-CARTIER SEPT-ÎLES * PORT-CARTIER SEPT-ÎLES * 13 ORPLCV COMBINÉ DE CHASSE À L ORIGNAL ET AU CERF DE VIRGINIE ORPC ORPC ORPC COMBINÉ DE CHASSE À L ORIGNAL, AU PETIT GIBIER, À L OURS NOIR, COLLETAGE DU LIÈVRE ET PÊCHE À L OMBLE DE FONTAINE ORPC ORPC ORPC COMBINÉ DE CHASSE À L ORIGNAL, AU PETIT GIBIER, À L OURS NOIR, COLLETAGE DU LIÈVRE ET PÊCHE À L OMBLE DE FONTAINE PORT-DANIEL 5 ORPD PÉRIODE D INSCRIPTION JUSQU AU 15 JANVIER 2015 LIMITATION UNE INSCRIPTION PAR (8 $ / ) CERTIFICAT DU OBLIGATOIRE Un orignal pour le groupe et un cerf Virginie par chasseur. Le secteur chasse est agrandi, le territoire s étend désormais sur 2 secteurs adjacents au lieu d un seul. PORT-DANIEL POUDRE NOIRE 5 ORPD Arme à chargement par la bouche (poudre noire) PORT-DANIEL 5 ORPD Récolte 2 bêtes PORTNEUF 5 ORPO NOUVEAU PRODUIT NOUVEAUTÉ : Séjour allongé d une journée PORTNEUF ORPO ORPO NOUVEAU PRODUIT NOUVEAUTÉ CAMPING : Séjour allongé 2 journées PORTNEUF 7 ORPO NOUVEAU PRODUIT NOUVEAUTÉ : Séjour allongé 2 journées PORTNEUF 5 ORPO NOUVEAU PRODUIT Récolte 2 bêtes. Un permis chasse à l orignal femelle adulte sera attribué par séjour. NOUVEAUTÉ : Séjour allongé d une journée PORTNEUF PLAN MODIFIÉ 5 ORPO NOUVEAU PRODUIT Inclus: un gui Non-inclus : transport sur les lieux chasse, repas et literie. NOUVEAUTÉ : Séjour allongé d une journée PORTNEUF PLAN MODIFIÉ Groupe double : Récolte 2 bêtes. Un permis chasse à l orignal femelle ORPO NOUVEAU PRODUIT adulte sera attribué par séjour. RIMOUSKI 4 ORRK ORRK ORRK Plan américain : hébergement au lac Rimouski. RIMOUSKI 5 ORRK RIMOUSKI ORRK RIMOUSKI CHASSE TARDIVE À LA FEMELLE ORIGNAL ADULTE RIMOUSKI CHASSE TARDIVE À LA FEMELLE ORIGNAL ADULTE 5 ORRK Récolte d un orignal femelle adulte 5 ORRK Récolte 2 orignaux femelles adultes RIMOUSKI 4 ORRK ORRK ORRK RIMOUSKI 5 ORRK RIMOUSKI COMBINÉ 5 ORRKCV COMBINÉ DE CHASSE À L ORIGNAL ET AU CERF DE VIRGINIE Récolte 2 bêtes Un orignal pour le groupe et un cerf Virginie (avec bois plus 7 cm) par chasseur ROUGE-MATAWIN ORRM ORRM NOUVEAUX PRODUITS NOUVEAUTÉ : Séjour allongé d une journée ROUGE-MATAWIN ORRM NOUVEAU PRODUIT Récolte 2 bêtes. NOUVEAUTÉ : Séjour allongé d une journée SAINT-MAURICE 5 ORSM ORSM SAINT-MAURICE 7 ORSM Un permis chasse à l orignal femelle adulte sera attribué par séjour. SAINT-MAURICE 5 ORSM Récolte ux bêtes. Un permis chasse à l orignal femelle adulte sera attribué par séjour. Note : Les tarifs et forfaits peuvent changer sans préavis. La tarification pour les accompagnateurs (non-) est fournie sur man. Les autochtones se livrent à s activités chasse et pêche dans les réserves fauniques suivantes : Ashuapmushuan, s Laurentis, La Vérendrye, Papineau-Labelle et Port-Cartier-Sept-Îles. CAMP Généralement, il n y a ni eau courante, ni toilettes, ni douches dans un camp. Un jeune peut se joindre gratuitement, à titre chasseur, à un groupe 2 à 4. Un groupe double peut accueillir jusqu à 2 jeunes selon la capacité d hébergement. PLAN AMÉRICAIN Inclut un gui pour 2 à 4, transport sur les lieux chasse, repas et literie. Tarif accompagnateur à partir 12$/personne. 4 5
5 CHASSE FAMILIALE DU GROS GIBIER DANS LES CHASSE AU CERF DE VIRGINIE DANS LES Que ce soit pour la chasse contingentée l orignal ou du cerf Virginie, le forfait chasse familiale est offert dans plusieurs réserves fauniques à 50 % du prix régulier pour tout le groupe. Pour participer, il suffit qu un s soit un jeune 12 à 17 ans détenteur d un certificat du chasseur. ORIGNAL ASHUAPMUSHUAN * COÛT TOTAL adultes et enfants 12 à 17 ans COÛT TOTAL adultes et enfants 12 à 17 ans ORAS ORAS PÉRIODE D INSCRIPTION JUSQU AU 15 JANVIER 2015 LIMITATION UNE INSCRIPTION PAR (8 $ / ) CERTIFICAT DU OBLIGATOIRE COÛT TOTAL adultes et enfants 12 à 17 ans COMBINÉ DE CHASSE À L ORIGNAL, AU PETIT GIBIER, À L OURS NOIR, COLLETAGE DU LIÈVRE ET PÊCHE SPORTIVE CHIC-CHOCS 4 ORCC LAURENTIDES * 5 ORLA Un permis chasse à l orignal femelle adulte sera attribué à l un s enfants chaque groupe. Un permis chasse à l orignal femelle adulte sera attribué à l un s enfants chaque groupe. LA VÉRENDRYE * 5 ORLV Un permis chasse à l orignal femelle adulte sera attribué à l un LA VÉRENDRYE * ORLV s enfants chaque groupe. MASTIGOUCHE ORMG MATANE 4 ORMA LABELLE * PORT-CARTIER SEPT-ÎLES * 5 ORPL NOUVEAU PRODUIT ORPL ORPC ORPC Un permis chasse à l orignal femelle adulte sera attribué à l un s enfants chaque groupe. Un permis chasse à l orignal femelle adulte sera attribué à l un s enfants chaque groupe. Un permis chasse à l orignal femelle adulte sera attribué à l un s enfants chaque groupe. COMBINÉ DE CHASSE À L ORIGNAL, AU PETIT GIBIER, À L OURS NOIR, COLLETAGE DU LIÈVRE ET PÊCHE À L OMBLE DE FONTAINE PORTNEUF ORPO NOUVEAU PRODUIT RIMOUSKI 4 ORRK ROUGE-MATAWIN ORRM NOUVEAU PRODUIT SAINT-MAURICE 5 ORSM CERF DE VIRGINIE LABELLE * 5 CVPL CVPL CVPL RIMOUSKI 5 CVRK Un permis chasse à l orignal femelle adulte sera attribué à l un s enfants chaque groupe. NOUVEAUTÉ : Séjour allongé 2 journées Un permis chasse à l orignal femelle adulte sera attribué à l un s enfants chaque groupe. NOUVEAUTÉ : Séjour allongé d une journée Un permis chasse à l orignal femelle adulte sera attribué à l un s enfants chaque groupe. Un permis chasse au cerf sans bois sera attribué à l un s enfants chaque groupe. ROUGE-MATAWIN 7 CVRM NOUVEAU PRODUIT NOUVEAUTÉ : Séjour allongé 2 journées Note : Les tarifs et forfaits peuvent changer sans préavis. La tarification pour les accompagnateurs (non) est fournie sur man. Les autochtones se livrent à s activités chasse et pêche dans les réserves fauniques suivantes Ashuapmushuan, s Laurentis, La Vérendrye, Papineau- Labelle et Port-Cartier Sept-Îles. CAMP Généralement, il n y a ni eau courante, ni toilettes, ni douches dans un camp. Les groupes vront être constitués d un minimum 4 et d un maximum sauf dans la réserve faunique Rouge- Matawin où les groupes doubles doivent être constitués 8 à 12. La limite prélèvement est 1 animal par chasseur. Seul le permis du chasseur qui a prélevé un cerf Virginie est annulé sauf dans le cas la chasse groupe. Dans certaines réserves fauniques, selon l état du cheptel évalué au printemps, un permis spécial cerf sans bois pourrait être offert au tirage au sort. Consultez le dépliant Permis spéciaux chasse qui sera disponible en mai 2015, ou visitez notre site Internet à sepaq.com/tirages CERF DE VIRGINIE 4 * 4 * 4 * Hébergement en pourvoirie 4 * LA VÉRENDRYE* 5 CVLV LA VÉRENDRYE* MINI-GROUPE 5 CVLV NOUVEAU PRODUIT MINI-GROUPE CONTRAT DE 3 ANS 5 CVPL CVPL CVPL CVPL CVPL CVPL PÉRIODE D INSCRIPTION JUSQU AU 15 JANVIER 2015 LIMITATION UNE INSCRIPTION PAR (8 $ / ) CERTIFICAT DU OBLIGATOIRE Groupe 2 minimum. L eau courante est interrompue dans les chalets due au risque gel. Hébergement à la pourvoirie La Lièvre. e chasseur : aucune réduction Groupe 2 minimum. Contrat pour 3 saisons consécutives permettant aux d aménager leur territoire. Payable sur 3 ans. PORT-DANIEL 5 CVPD Sites aménagés. RIMOUSKI 5 CVRK RIMOUSKI MINI-GROUPE ROUGE- MATAWIN ROUGE- MATAWIN ROUGE- MATAWIN Possibilité chasse en pério rut. 5 CVRK Groupe 2 minimum. 5 CVRM CVRM CVRM NOUVEAUX PRODUITS NOUVEAUTÉ : Séjour allongé 2 journées. 5 CVRM Groupe minimum 8. Les autochtones se livrent à s activités chasse et pêche dans les réserves fauniques La Vérendrye et Papineau-Labelle. CAMP Généralement, il n y a ni eau courante, ni toilettes, ni douches dans un camp. * Réduction 50 % pour le e chasseur en groupe simple ainsi que pour les 11 e et 12 e en groupe double. Note : Les tarifs et forfaits peuvent changer sans préavis. La tarification pour les accompagnateurs (non-) est fournie sur man. TARIF DU 5 e, e, 9 e, 10 e, 11 e et 12 e 5 e - GROUPE SIMPLE 25 $ 542 $ 31 $ e - GROUPE SIMPLE 314 $ 272 $ 159 $ 9 e et 10 e - 25 $ 11 e et 12 e $
6 CHASSE AU CERF DE VIRGINIE À SÉPAQ ANTICOSTI L hébergement en camp rustique Les camps rustiques d une granur 1 x 24 ont s murs et un toit en bois, ce qui les rend confortables. Ils sont localisés dans le secteur Natiscotec, à proximité d un cours d eau et offrent toutes les commodités : chauffage au bois, éclairage solaire, poêle avec four, réfrigérateur, petit évier et toilettes sèches. Une penrie est aussi disponible avec le papier et les boîtes pour le transport la venaison. L hébergement en chalet Les chalets sont entièrement équipés : eau courante, salle bain complète, cuisinière, réfrigérateur et batterie cuisine. Ils sont tous alimentés à l énergie solaire. Une penrie est également disponible avec le papier et les boîtes pour le transport la venaison. Les services Un gardien territoire assure le bon fonctionnement s équipements et l utilisation du territoire. Il procè aussi à l enregistrement du gibier. Les forfaits en plan européen incluent : 5 nuits, dont 4 jours chasse; Une camionnette par groupe (essence non incluse); Le droit récolter 2 cerfs Virginie par chasseur. Non inclus dans les forfaits : Les repas; Le transport aérien pour se rendre sur l île; cependant Sépaq Anticosti offre ce service aller-retour Mont-Joli, Québec ou Montréal selon les disponibilités; Le permis chasse. D autres possibilités chasse En plus s forfaits en tirage au sort, Sépaq Anticosti offre une gamme forfaits qui peuvent être réservés en tout temps sans tirage au sort. Pour plus amples renseignements, n hésitez pas à nous contacter au CERF DE VIRGINIE SÉPAQ ANTICOSTI -sans gui septembre octobre novembre rustique-sans gui septembre octobre novembre PÉRIODE D INSCRIPTION JUSQU AU 15 JANVIER 2015 LIMITATION UNE INSCRIPTION PAR (8 $ / ) CERTIFICAT DU OBLIGATOIRE Durée du séjour - 5 jours (4 jours chasse) ANTCCV ANTICV Groupe 4 obligatoire. CHASSE PRINTANIÈRE DE L OURS NOIR JUSQU À 50 % DE RABAIS % rabais si vous formez un groupe 4 ou plus. rabais si vous réservez un séjour % chasse à l orignal ou au chevreuil pour l automne Applicable dans les réserves fauniques suivantes : Ashuapmushuan, Chic-Chocs, Matane, Port-Daniel, Portneuf et Rimouski. Ces 2 promotions peuvent être jumelées. Applicable à tout le groupe. Chasse printanière seulement. D autres conditions s appliquent. Photo : Steve Deschênes sepaq.com
7 CONCOURS Les personnes dont les inscriptions valis auront été reçues au 2 janvier 2015 seront admissibles au tirage d un CHÈQUE-CADEAU 250 $ applicable dans un s établissements la Sépaq. Détails et règlements du concours sur notre site Web au sepaq.com/tirages ou sur man. NOTES IMPORTANTES La Sépaq et le ministère s Forêts, la Faune et s Parcs qui gèrent ces activités chasse se réservent le droit restreindre, modifier ou d annuler certains services et activités, si les circonstances l exigent. La Sépaq rappelle que le fait compléter, avec l intention fraur et sans autorisation légitime, un formulaire à un tirage au sort au nom ou pour le compte d une autre personne peut constituer un acte criminel. En vous inscrivant à ce tirage, vous acceptez que la Sépaq puisse annuler sans préavis et sans remboursement tout séjour chasse obtenu frauduleusement. Elle pourrait également suspendre votre droit participer aux tirages au sort pour une pério ux ans, advenant que le séjour ait été obtenu notamment par une supposition personne, par l utilisation faux documents ou par une utilisation illégale ou non autorisée d un certificat du chasseur dans le cadre d un processus tirage au sort ou substitution. Également, veuillez noter qu il est interdit vendre ou mettre en vente directement ou indirectement un séjour chasse sans quoi ce séjour sera automatiquement annulé sans préavis et sans remboursement. Pour chasser l orignal dans une réserve faunique, vous pouvez faire inscrire la zone votre choix à l achat votre permis. De ce fait, si le coupon transport votre permis n a pas été utilisé, vous pourrez poursuivre votre saison chasse dans cette zone. Les tarifs indiqués dans ce dépliant, à l exception du coût, n incluent pas les taxes. La Sépaq réalise les tirages au sort avec l approbation du ministère s Forêts, la Faune et s Parc. Les renseignements nature réglementaire contenus dans ce dépliant sont sommaires. L information est fournie à titre indicatif. Pour plus renseignements, veuillez communiquer avec la Direction régionale la plus près chez vous (voir les pages bleues du répertoire téléphonique sous la rubrique Faune parcs et réserves). Les tirages au sort la Sépaq se déroulent sous la supervision d une firme vérificateurs externes. - GÉNÉRALITÉS Le 19 janvier 2015, nous aviserons les participants s résultats obtenus au tirage. Pour les séjours chasse à l orignal et au cerf Virginie, tous les gagnants s réserves fauniques seront contactés par le personnel la Sépaq, selon l ordre séquentiel déterminé lors du tirage afin faire leur choix séjour et secteur. Les vront obligatoirement louer le type d hébergement correspondant à leur inscription gagnante. À la suite s appels aux gagnants, les participants en listes d attente seront contactés. Ces rniers se verront offrir les séjours encore disponibles la catégorie leur inscription. RÉSERVATIONS - SECONDE CHANCE Le 18 février 2015, dès 9 h, tous les participants aux tirages au sort chasse à l orignal et au cerf Virginie dans les réserves fauniques auront la priorité réservation sur les personnes n ayant pas participé à ces tirages, et ce, pour une journée. Seul le Service s ventes et réservations assurera ce service au Les réservations pour tous débuteront le 19 février 2015, dès 9 h. TRAVAUX EN COURS DURANT LA PÉRIODE DE CHASSE ET ACTIVITÉS DE CHASSE ET PÊCHE PAR LES AUTOCHTONES Dans toutes les réserves fauniques, il est possible que s travaux forestiers, du transport bois ou autres interventions commerciales incluant s activités piégeage soient en cours lors votre séjour. Les autochtones se livrent à s activités chasse et pêche dans plusieurs réserves fauniques, dont notamment les suivantes : Ashuapmushuan, s Laurentis, La Vérendrye, Papineau-Labelle et Port-Cartier Sept-Îles. Ces activités ne constituent aucunement un motif remboursement ou compensation. La version anglaise ce dépliant est disponible sur le Web à : sepaq.com/randomdraw. Ce document est imprimé sur du papier entièrement recyclé, fabriqué au Québec, contenant 100 % fibres postconsommation et produit sans chlore. Les encres utilisées pour cette production sont sans composés organiques volatils et contiennent s huiles végétales. La forme masculine utilisée dans cette brochure désigne aussi bien les femmes que les hommes et vise à alléger le texte.
TIRAGE AU SORT 2015 PERMIS SPÉCIAUX DE CHASSE RENSEIGNEMENTS
RENSEIGNEMENTS Concernant les tirages au sort : 1 800 665-6527 (sans frais) sepaq.com/tirages Concernant les certificats du chasseur et la réglementation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
Plus en détailChasse sportive au Québec Saisons 2014-2016. Calendrier préliminaire des périodes de chasse
Chasse sportive au Québec Saisons 2014-2016 Calendrier préliminaire des périodes de chasse Caribou - saisons 2014-2016 Période de chasse sportive au caribou Du 1 er avril 2014 au 15 avril 2016 Espèce et
Plus en détailClub Lac des Sables et Paradis
Pourvoirie Club Lac des Sables et Paradis Début Côte-Nord à 4 km en forêt À Bergeronnes Plan américain - européen Truite mouchetée - omble chevalier Chasse orignal - ours RÉSERVATION : 418 232-2020 WWW.CLUBLACDESSABLES.COM
Plus en détailLe consommateur est invité à participer au concours «Votre tournoi de golf pour 12 personnes» par une publicité imprimée dans le magazine Golf & Spa.
Le consommateur est invité à participer au concours «Votre tournoi de golf pour 12 personnes» par une publicité imprimée dans le magazine Golf & Spa. 1. Durée du concours Le concours «Votre tournoi de
Plus en détail105,3 Rouge fm CONCOURS Tournée de bureau Rouge fm RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION
105,3 Rouge fm CONCOURS Tournée de bureau Rouge fm RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION 1. Le concours «Tournée de bureau Rouge fm» (ci-après le «concours») est organisé par Bell Média (ci-après les «Organisateurs
Plus en détailLA FORFAITERIE INC. 107 1ÈRE AVENUE STONEHAM G3L 0L3 CONCOURS Gagnez une journée de rêve pour maman!
LA FORFAITERIE INC 107 1ÈRE AVENUE STONEHAM G3L 0L3 CONCOURS Gagnez une journée de rêve pour maman! Le concours «Gagnez une journée de rêve pour maman!» (ci-après le «concours») est organisé par La Forfaiterie
Plus en détail25 000 $ de rénos pour une maison intelligente! LE PRÉSENT CONCOURS S ADRESSE UNIQUEMENT AUX RÉSIDENTS DU CANADA ET IL EST RÉGI PAR LA LOI CANADIENNE
25 000 $ de rénos pour une maison intelligente! LE PRÉSENT CONCOURS S ADRESSE UNIQUEMENT AUX RÉSIDENTS DU CANADA ET IL EST RÉGI PAR LA LOI CANADIENNE 1. PÉRIODE DU CONCOURS : Le concours 25 000 $ de rénos
Plus en détailCONCOURS «Un an sans hypothèque, c est capital» Règlement de participation
CONCOURS «Un an sans hypothèque, c est capital» Règlement de participation 1. Le concours «Un an sans hypothèque, c est capital» est tenu par Via Capitale (les «organisateurs du concours»). Il se déroule
Plus en détailRègles d'autorisation et de remboursement des frais de voyage et de représentation
Règles d'autorisation et de remboursement des frais de voyage et de représentation Mise à jour le : 29 mai 2006 Table des matières 1. Portée... 1 2. Entrée en vigueur... 1 3. Dispositions générales...
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS. Ma bonne étoile(le «Concours») Du 2 au 29 mars 2015, à 23h59 (HAE) (la «Durée du Concours»)
RÈGLEMENT DU CONCOURS Ma bonne étoile(le «Concours») Du 2 au 29 mars 2015, à 23h59 (HAE) (la «Durée du Concours») Radio-Canada et Alpha assurances(le «Commanditaire») 1. MODALITÉS DE PARTICIPATION Aucun
Plus en détailConcours Un jeu d enfant!
Règlements officiels de participation au concours 1. Durée du concours Le concours «Un jeu d enfant!» (ci après nommé «le concours» se déroule au Québec, à compter du samedi 29 mars 2014 09h00:01 HE, jusqu
Plus en détailPourvoirie du lac. Doolittle : touladis garantis! Texte : Patrick Toulouse Photos : Denis Lapointe 204 ÉTÉ 2014 WWW.AVENTURE-CHASSE-PECHE.
Pourvoirie du lac Doolittle : touladis garantis! Texte : Patrick Toulouse Photos : Denis Lapointe 204 ÉTÉ 2014 WWW.AVENTURE-CHASSE-PECHE.COM Pour capturer de la grise à la pourvoirie du lac Doolittle,
Plus en détailPlan stratégique 2012. Faire découvrir la nature du Québec
Plan stratégique 2012 Faire découvrir la nature du Québec 2017 Table des matières La Sépaq : Un réseau distinctif offrant nature et culture.... 1 Localisation des établissements.... 2 Message du ministre....
Plus en détailRÈGLEMENTS DU CONCOURS «Concours Plus de goût»
RÈGLEMENTS DU CONCOURS «Concours Plus de goût» 1. DURÉE : 1.1 Le «Concours Plus de goût» est tenu par Les Galeries de Hull ltée. (ci-après : «Organisateurs du concours»). Il se déroule à Les Galeries de
Plus en détail1. Durée du concours. 2. Groupe lié au concours
Le consommateur est invité à participer au concours Château Mont-Sainte-Anne, par une publicité télévisée sur tva.canoe.ca/concours, sur le site internet du Château Mont-Sainte-Anne et par infolettre.
Plus en détailCONCOURS «À la Une» Règlements de participation
CONCOURS «À la Une» Règlements de participation 1. Le concours «À la Une» est tenu par Groupe TVA Inc. et Les Productions Sovimage inc. (ci-après : «l Organisateur du concours»). Il se déroule au Québec
Plus en détailUne meilleure façon de gérer les dépenses de votre entreprise
Une meilleure façon de gérer les dépenses de votre entreprise Cartes de crédit Affaires RBC 3 Choisissez la carte qui répondra le mieux aux besoins de votre entreprise La carte Visa Platine Affaires Voyages
Plus en détailCONCOURS «Les Trémas gagnants!» Édition hiver 2015 Règlement de participation
CONCOURS «Les Trémas gagnants!» Édition hiver 2015 Règlement de participation 1. Le concours est tenu par Aliments Ultima Inc. (les «Organisateurs du concours») et il est composé d un volet en magasin
Plus en détailComportement Web des touristes québécois
Comportement Web des touristes québécois Faits saillants - Mai 2011 Sondage Ipsos Descarie Réseau de veille en tourisme En partenariat avec le ministère du Tourisme du Québec Le sondage concernant le comportement
Plus en détailPROSPECTUS INTERNATIONAL. International FRANÇAIS LETHBRIDGE, ALBERTA, CANADA
FRANÇAIS PROSPECTUS INTERNATIONAL LETHBRIDGE, ALBERTA, CANADA International LETHBRIDGE COLLEGE Lethbridge College, le plus important collège communautaire subventionné par l État, est ouvert depuis 1957.
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS. CIRQU EN RÉVEILLE (le «Concours») De 6 h, HA le 2 juillet à 23h59, HA le 15 juillet 2015 («Durée du Concours»)
RÈGLEMENT DU CONCOURS CIRQU EN RÉVEILLE (le «Concours») De 6 h, HA le 2 juillet à 23h59, HA le 15 juillet 2015 («Durée du Concours») Radio-Canada et Circus Stella (le «Partenaire») 1. MODALITÉS DE PARTICIPATION
Plus en détailRENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX et RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION. CONCOURS «Gagnez jusqu à 35 000$ avec Immo-Clic.ca!»
RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX et RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION CONCOURS «Gagnez jusqu à 35 000$ avec Immo-Clic.ca!» 1. DURÉE DU CONCOURS Date de lancement du concours dans le public : 1er décembre 2014 Le concours
Plus en détailDans cette directive, «autorisé(s) ou autorisée(s)» signifie autorisé(s) ou autorisée(s) en vertu de la Loi sur les terres publiques;
Ontario Ministère des Richesses naturelles Objet CAMPS COMMERCIAUX ÉLOIGNÉS Rédigé par - Direction Terres et Eau Section Gestion des terres Directive TP 4.06.01 Remplace la directive intitulée Titre inchangé
Plus en détailRègles financières. Association du hockey mineur de Ste-Julie inc. 15 mai 2011
Association du hockey mineur de Ste-Julie inc. Émission 15 mai 2011 Révisions 4 juillet 2012 1er juillet 2013 7 mai 2014 13 mai 2015 11 août 2015 TABLE DES MATIÈRES 1. Principes directeurs... 2 2. Tarification
Plus en détailPour un nouveau-né, veuillez remplir le Formulaire d inscription au régime d assurance-maladie pour nouveau-nés.
FORMULAIRE D INSCRIPTION AU RÉGIME D ASSURANCE-MALADIE DES TNO Pour un nouveau-né, veuillez remplir le Formulaire d inscription au régime d assurance-maladie pour nouveau-nés. Comment remplir ce formulaire
Plus en détailConcours «Le décompte Visa Desjardins»
Concours «Le décompte Visa Desjardins» RÈGLEMENT DU CONCOURS DURÉE DU CONCOURS 1. Le concours «Le décompte Visa* Desjardins» a lieu du 1 er décembre 2014 (0 h00, HNE) au 25 décembre 2014 (23 h 59, HNE)
Plus en détailConcours 25 000 $ de prix en argent offerts par le Programme d assurance automobile et habitation CIBC (le «Concours»)
Concours 25 000 $ de prix en argent offerts par le Programme d assurance automobile et habitation CIBC (le «Concours») EN PRENANT PART AU CONCOURS, CHAQUE PARTICIPANT ACCEPTE D ÊTRE LIÉ PAR LE RÈGLEMENT
Plus en détailLe contrat. Exemple de contrat de location pour fins de chasse récréative
Le contrat Exemple de contrat de location pour fins de chasse récréative Novembre 1995 CONTRAT DE LOCATION POUR FINS DE CHASSE RÉCRÉATIVE AVERTISSEMENT Le propriétaire qui désire louer son boisé privé
Plus en détailRÈGLEMENTS «Concours Prêt pour ma bourse»
RÈGLEMENTS «Concours Prêt pour ma bourse» Les Caisses Desjardins de Saguenay, via leur fonds d aide au développement du milieu lancent leur concours «Prêt pour ma bourse». Une somme de 110 000 $ est mise
Plus en détailCONCOURS OMAX. 1) Nutrifrance (l «Organisateur») est l organisateur du concours «Écoute ton corps avec OMAX» (le «Concours»).
CONCOURS OMAX RÈGLEMENTS 1) Nutrifrance (l «Organisateur») est l organisateur du concours «Écoute ton corps avec OMAX» (le «Concours»). 2) Le Concours débute le 23 février 2015 (la «Date d ouverture du
Plus en détailConcours En route vers mon premier gala JPR RÈGLEMENT DE PARTICIPATION
Concours En route vers mon premier gala JPR RÈGLEMENT DE PARTICIPATION 1. Le concours En route vers mon premier gala JPR (ci-après le «Concours») est organisé par Vidéotron s.e.n.c. (ci-après collectivement
Plus en détailPLATEFORME ANTI-CORRUPTION AU CAMEROUN
PLATEFORME ANTI-CORRUPTION AU CAMEROUN MANUEL DE L UTILISATEUR Version 1.0 Copyright 2013 FODER - CAMEROUN 1 1. Table des matières 1. Table des matières... 2 2. Introduction... 3 3. La page principale
Plus en détailSiS Web 2 BILLETTERIE BOUTIQUE HÉBERGEMENT FIDÉLITÉ. Réservation et vente de billets et produits en ligne!
Réservation et vente de billets et produits en ligne! A vec l augmentation fulgurante des achats en ligne, il est désormais impératif d être accessible en tout temps afin d offrir vos produits, services
Plus en détailVacances en VR de location: plus cher que l hôtel!
Vacances en VR de location: plus cher que l hôtel! Magazine Protégez-vous: mai 2012 Photo: shutterstock Envie de louer un véhicule récréatif (VR) pour les vacances? Attachez votre portefeuille: une virée
Plus en détailCONCOURS : GAGNEZ LAITSCAPADE FAMILIALE
RÈGLEMENTS DU CONCOURS CONCOURS : GAGNEZ LAITSCAPADE FAMILIALE 1. Le Concours LAITscapade familiale (ci-après le «Concours») est tenu par MONTRÉAL EN LUMIÈRE (ci-après «l Organisateur du Concours») en
Plus en détailPG-10 DÉPENSES DU CONSEIL, DES COMITÉS ET D AUTRES BÉNÉVOLES
PG-10 DÉPENSES DU CONSEIL, DES COMITÉS ET D AUTRES BÉNÉVOLES Type de politique : Processus de gouvernance Les membres du conseil et des comités, ainsi que d autres bénévoles, sont autorisés à engager des
Plus en détailCONCOURS C est le temps de changer pour mieux avec Germain Larivière et Rouge fm! RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION
CONCOURS C est le temps de changer pour mieux avec Germain Larivière et Rouge fm! RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION 1. Le concours «C est le temps de changer pour mieux avec Germain Larivière et Rouge fm!» (ciaprès
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS «FRANCOJEU des cégeps 2015»
RÈGLEMENT DU CONCOURS «FRANCOJEU des cégeps 2015» Par le Francojeu des cégeps 2015 (Francojeu), le Centre collégial de développement de matériel didactique (CCDMD) vise à participer à la valorisation de
Plus en détailBoom fm Montérégie CONCOURS «SMS Madonna» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION
Boom fm Montérégie CONCOURS «SMS Madonna» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION 1. Le concours «SMS Madonna» (ci-après le «concours») est organisé par Bell Media Radio inc. (ci-après les «Organisateurs du concours»).
Plus en détailRÈGLEMENT DU JEU «1 SEJOUR CENTER PARCS A GAGNER» Le présent règlement définit les règles juridiques applicables à cette opération.
Le présent règlement définit les règles juridiques applicables à cette opération. Article 1 - Organisation Mutuelle Bleue, mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité, dont le siège social est
Plus en détailRÈGLEMENT DE PARTICIPATION «En mode Subito»
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION «En mode Subito» Le concours En mode Subito débute le 17 août 2015 à 10 h et prend fin à 23 h 59 le 7 septembre 2015. Toute mention d heures dans ce document fait référence à
Plus en détailNRJ 94,3 CONCOURS «100 % musique, 100 % cash, grâce à NRJ et Virement Interac MD!» RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION
NRJ 94,3 CONCOURS «100 % musique, 100 % cash, grâce à NRJ et Virement Interac MD!» RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION 1. Le concours «100 % musique, 100 % cash, grâce à NRJ et Virement Interac MD!» (ci-après
Plus en détailConcours national 2015 Appelez, cliquez ou passez nous voir de Co-operators - Prix de 15 000 $
Concours national 2015 Appelez, cliquez ou passez nous voir de Co-operators - Prix de 15 000 $ SEULS LES RÉSIDENTS CANADIENS SONT ADMISSIBLES À CE CONCOURS RÉGI PAR LES LOIS CANADIENNES. 1. PÉRIODE DU
Plus en détailDIRECTIVE CONCERNANT LES FRAIS DE DÉPLACEMENT ET LE REMBOURSEMENT DES DÉPENSES
Titre : DIRECTIVE CONCERNANT LES FRAIS DE DÉPLACEMENT ET LE REMBOURSEMENT DES DÉPENSES Numéro : D-2 Approbation par : Direction des Services administratifs Mise en application : Adoption le 29 septembre
Plus en détailPOLITIQUE DE LOCATION DE SALLES
POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES PRÉAMBULE La Ville de Magog met les salles du centre communautaire, de l Espace culturel de Magog ainsi que la salle communautaire d Omerville à la disposition des organisations
Plus en détailTarification. Guide de tarification des Services bancaires aux entreprises
Tarification Guide de tarification des Services bancaires aux entreprises En vigueur à compter du 1 er août 2014 02 Des solutions bancaires pour optimiser la gestion de vos affaires! À la Banque Nationale,
Plus en détailSur la route du Bonheur
Station Rouge fm 107,3 CONCOURS Sur la route du Bonheur RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION 1. Le concours «Sur la route du Bonheur» (ci-après le «concours») est organisé par Bell Media inc. (ci-après les «Organisateurs
Plus en détailCONCOURS «DITES À VOTRE BELLE-MÈRE DE FAIRE SES VALISES» DE WESTJET
CONCOURS «DITES À VOTRE BELLE-MÈRE DE FAIRE SES VALISES» DE WESTJET RÈGLEMENT DU «CONCOURS» Le concours «Dites à votre belle-mère de faire ses valises» de WestJet (le «concours») est organisé par WestJet,
Plus en détailDÉTAILS ET RÈGLEMENTS DE LA LOTO VOYAGE 2014
DÉTAILS ET RÈGLEMENTS DE LA LOTO VOYAGE 2014 Admissibilité 1. Cette loterie est réservée prioritairement aux employés bénévoles, médecins ainsi que les contractuels opérant des dépendances CSSS Drummond
Plus en détailANNÉE D INITIATION AU LEADERSHIP À L INTENTION DES AUTOCHTONES (AILA) RENSEIGNEMENTS ET QUESTIONNAIRE À L INTENTION DES POSTULANTS PARTIE I
RENSEIGNEMENTS ET QUESTIONNAIRE À L INTENTION DES POSTULANTS RENSEIGNEMENTS ET INSTRUCTIONS GÉNÉRALES PARTIE I 1. Ce document se divise en trois parties. La Partie I (pages I-1/2 à I-2/2) présente des
Plus en détailDépôts légaux 2006 Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2006 ISBN-2-550-47160-1 Bibliothèque nationale du Canada ISSN- 0833-028X
Le contenu de cette publication a été rédigé par la Société des établissements de plein air du Québec. Photo de la page couverture et de la page 17: Auberge de montagne des Chic-Chocs, réserve faunique
Plus en détailDemande de permis Candidats du cheminement CPA, CA
5, Place Ville Marie, bureau 800, Montréal (Québec) H3B 2G2 T. 514 288.3256 1 800 363.4688 www.cpaquebec.ca Demande de permis Candidats du cheminement CPA, CA N.B. Il est inutile de présenter une demande
Plus en détailCONCOURS «Vous pourriez gagner 2000$ en argent avec Intact Assurance!»
CONCOURS «Vous pourriez gagner 2000$ en argent avec Intact Assurance!» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION Le concours «Vous pourriez gagner 2000$ en argent avec Intact Assurance!» (ci-après le «Concours») est
Plus en détailSERVICES EN LIGNE DES SUBVENTIONS ET DES CONTRIBUTIONS
SERVICES EN LIGNE DES SUBVENTIONS ET DES CONTRIBUTIONS GUIDE DE L UTILISATEUR (INSCRIPTION ET GESTION DE COMPTE) JUIN 2014 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION... 1 Le saviez-vous?... 1 Les SELSC sont composés
Plus en détailCONCOURS «LIRE» Règlements de participation
CONCOURS «LIRE» Règlements de participation 1. Le concours est organisé par Attraction Images Productions inc. (ci-après les «Organisateurs du concours») dans le cadre de l émission «Lire» diffusée à Artv
Plus en détailCONCOURS «Du bonheur dans votre frigo!» RÈGLEMENTS
CONCOURS «Du bonheur dans votre frigo!» RÈGLEMENTS 1. Description et durée du concours Le concours de l Assurance prêt, «Du bonheur dans votre frigo!» est organisé par Desjardins Assurances (1) et se déroule
Plus en détailRECUEIL DES POLITIQUES ADE08-DA ADMINISTRATION DES ÉCOLES Collectes de fonds
RÉSOLUTION 87-07 C.E. Date d adoption : 20 mars 2007 16 avril 2014 En vigueur : 21 mars 2007 16 avril 2014 À réviser avant : OBJECTIF 1. Préciser les modalités rattachées à la sollicitation et à la collecte
Plus en détailde permis de restauration et de vente
Guide Demande de permis de restauration et de vente aide-mémoire Guide - Demande de permis de restauration et de vente au détail Liste des éléments à joindre à votre envoi afin d obtenir votre permis au
Plus en détailRÈGLEMENT CONCOURS «Une tablette pour mon taxi»
RÈGLEMENT CONCOURS «Une tablette pour mon taxi» Description et durée du concours Le concours est organisé par les Caisses Desjardins Allard Saint-Paul, Cité-du- Nord et du quartier de Saint-Henri (ci-après
Plus en détailCONCOURS EN LIGNE «LES SACRIFIÉS 2» RÈGLEMENT DU CONCOURS
CONCOURS EN LIGNE «LES SACRIFIÉS 2» RÈGLEMENT DU CONCOURS COMMENT PARTICIPER : Aucun achat requis. Les participants seront automatiquement inscrits au Concours lorsqu ils passeront une commande en ligne
Plus en détailVOS PRÉOCCUPATIONS? VOTRE ÉDUCATION LES NÔTRES? VOTRE SANTÉ ET VOTRE SÉCURITÉ
VOS PRÉOCCUPATIONS? VOTRE ÉDUCATION LES NÔTRES? VOTRE SANTÉ ET VOTRE SÉCURITÉ RÉGIME D ASSURANCE COLLECTIVE DU REMDUS CONTRAT NUMÉRO Q707 En vigueur depuis le 1 er septembre 2007 Document mis à jour le
Plus en détailDemande d examen du parcours d intégration au Québec en vue de l obtention du Certificat de sélection du Québec. Renseignements généraux
mande d examen du parcours d intégration au en vue de l obtention du Certificat de sélection du A-0523-IF (2015-02) Renseignements généraux titre de requérant principal ou de requérante principale, vous
Plus en détailRÈGLEMENT OFFICIEL DU CONCOURS «Quiz Mise-O-Jeu»
RÈGLEMENT OFFICIEL DU CONCOURS «Quiz Mise-O-Jeu» 1. CONCOURS ET DURÉE DU CONCOURS Aucun achat requis. Le concours «Quiz Mise O Jeu» se tiendra dans tous les restaurants La Cage aux Sports et se déroulera
Plus en détail2013-2014. Tente Huttopia adaptée. Sentier aménagé. Ski-Vel. Sentier aménagé. Fauteuil tout-terrain Hippocampe
2013-2014 Tente Huttopia adaptée Sentier aménagé Ski-Vel Sentier aménagé Fauteuil tout-terrain Hippocampe TABLE DES MATIÈRES 1. Portrait de l organisation 3 2. Groupe de travail responsable du plan d action
Plus en détailSi vous avez des questions, n hésitez pas à communiquer avec nous au 902-566-0529 ou à explore@upei.ca.
Nous vous remercions de votre intérêt pour le programme d anglais langue seconde Explore du printemps de l Université de l Île-du-Prince-Édouard. Veuillez lire l information ci-jointe attentivement et
Plus en détailAssurance de remplacement
Assurance de remplacement Police d'assurance automobile du Québec F.P.Q. No 5 Formule d'assurance complémentaire pour dommages éprouvés par le véhicule assuré C3228 (2010-07) Guide de distribution 731
Plus en détailPhase 1 Entre le 16 janvier et le 4 mars 2012
Règlement officiel Le concours «Êtes-vous prêt?» se déroulera du 16 janvier 2012 (00 h 01) au 4 mars 2012 (23 h 59) et du 9 avril 2012 (00 h 01) au 3 juin 2012 (23 h 59). Il est organisé par les Services
Plus en détailCommuniqué fiscal NOUVELLE OPTION DE REPORTER LA RECEPTION DE LA PENSION DE LA SECURITE DE LA VIEILLESSE ENTRE 65 ET 70 ANS
Communiqué fiscal SECTION 1 IMPÔTS SUR LE REVENU NOUVELLE OPTION DE REPORTER LA RECEPTION DE LA PENSION DE LA SECURITE DE LA VIEILLESSE ENTRE 65 ET 70 ANS À compter du 1 er juillet 2013, le gouvernement
Plus en détailCONCOURS «addiktv la chaîne des plus grandes séries» Gagnez l un des dix (10) ensembles-cadeaux de coffrets DVD de séries d addiktv.
CONCOURS «addiktv la chaîne des plus grandes séries» Gagnez l un des dix (10) ensembles-cadeaux de coffrets DVD de séries d addiktv. Règlements de participation 1. Le concours «addiktv la chaîne des plus
Plus en détailCONCOURS NOUVEAU CENTRE DE SERVICES DE LA GAPPE DÉCOUVRIR NOTRE NOUVEAU CENTRE DE SERVICES DE LA GAPPE, UNE EXPÉRIENCE AGRÉABLE ET PAYANTE! À GAGNER!
Du 15 juin au 14 septembre 2015 CONCOURS NOUVEAU CENTRE DE SERVICES DE LA GAPPE DÉCOUVRIR NOTRE NOUVEAU CENTRE DE SERVICES DE LA GAPPE, UNE EXPÉRIENCE AGRÉABLE ET PAYANTE! À GAGNER! DEVENEZ MEMBRE DESJARDINS!
Plus en détailPolitique Biathlon Canada sur les voyages et les dépenses
23 septembre, 2014 Préambule Politique Biathlon Canada sur les voyages et les dépenses 1. Les employé(e)s, les bénévoles et les athlètes de Biathlon Canada sont souvent obligé(e)s de voyager dans le cadre
Plus en détailPOLITIQUE SUR LES DÉPLACEMENTS
POLITIQUE SUR LES DÉPLACEMENTS 1. INTRODUCTION La présente politique sur les déplacements énonce les objectifs, principes et procédures appliquées par la Fondation Pierre Elliott Trudeau (la «Fondation»)
Plus en détailUNIVERSITÉ DE MONCTON PROGRAMME DE CARTE D ACHAT INFORMATION GÉNÉRALE
UNIVERSITÉ DE MONCTON PROGRAMME DE CARTE D ACHAT INFORMATION GÉNÉRALE Révision 2014-12-11 1.0 INTRODUCTION Dans le but d alléger le processus pour les achats de valeur modique, l Université de Moncton
Plus en détailDEMANDE D ADMISSIBILITÉ EN VERTU DE L ARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES -
5, Place Marie, bureau 800, Montréal (Québec) H3B 2G2 T. 514 288.3256 1 800 363.4688 Télec. 514 843.8375 www.cpaquebec.ca DOCUMENT A DEMANDE D ADMISSIBILITÉ EN VERTU DE L ARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE
Plus en détailADMINISTRATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Demande de carte de Sécurité Sociale
ADMINISTRATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Demande de carte de Sécurité Sociale Demander une carte de Sécurité Sociale est gratuit! UTILISER CE FORMULAIRE POUR : Demander une première carte de Sécurité Sociale
Plus en détailCONCOURS MON DÉMÉNAGEMENT BMO (le «Concours»)
CONCOURS MON DÉMÉNAGEMENT BMO (le «Concours») CE CONCOURS S ADRESSE UNIQUEMENT AUX RÉSIDENTS DU CANADA QUI RÉSIDENT DANS LA PROVINCE DE QUÉBEC ET EST SOUMIS AUX LOIS APPLICABLES AU QUÉBEC. AUCUN ACHAT
Plus en détailDEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU TITRE DE SÉJOUR ÉTUDIANT
DIRECTION DE L IMMIGRATION ET DE L INTÉGRATION PÔLE ETRANGERS PRÉFET DU VAL DE MARNE DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU TITRE DE SÉJOUR ÉTUDIANT Les demandes de renouvellement du titre de séjour étudiant s effectuent
Plus en détailPROCÉDURE POUR LES DÉPLACEMENTS
PROCÉDURE POUR LES DÉPLACEMENTS PRÉAMBULE La Fondation juge que les déplacements des membres de sa communauté sont nécessaires et souhaitables dans une optique de recherche, d apprentissage, de dissémination
Plus en détailCONCOURS «BOURSES D ÉTUDES GERRY TREMBLAY» TENU PAR LA CAISSE D ÉCONOMIE DES EMPLOYÉS D ALCOA-MANIC-MCCORMICK
CONCOURS «BOURSES D ÉTUDES GERRY TREMBLAY» TENU PAR LA CAISSE D ÉCONOMIE DES EMPLOYÉS D ALCOA-MANIC-MCCORMICK Objet du concours «Bourses d études» : Encourager l émergence d une relève compétente tout
Plus en détailGuide d accompagnement à l intention des entreprises désirant obtenir ou renouveler une autorisation pour contracter/souscontracter avec un organisme
Guide d accompagnement à l intention des entreprises désirant obtenir ou renouveler une autorisation pour contracter/souscontracter avec un organisme public Juin 2015 1 INTRODUCTION... 4 À QUI S ADRESSE
Plus en détailCONSIDÉRANT QUE la Ville désire attirer sur son territoire de nouvelles familles et favoriser la construction de nouvelles habitations;
RÈGLEMENT NUMÉRO 252 INTITULÉ «RÈGLEMENT ÉTABLISSANT UN PROGRAMME DE REVITALISATION FAVORISANT LA CONSTRUCTION DE NOUVELLES HABITATIONS DANS CERTAINS SECTEURS DE LA VILLE» CONSIDÉRANT QUE la Ville désire
Plus en détailVISA PLATINE AFFAIRES VOYAGES RBC BANQUE ROYALE ASSURANCE ACHATS D ARTICLES DE PREMIÈRE NÉCESSITÉ CERTIFICAT D ASSURANCE INTRODUCTION
VISA PLATINE AFFAIRES VOYAGES RBC BANQUE ROYALE ASSURANCE ACHATS D ARTICLES DE PREMIÈRE NÉCESSITÉ CERTIFICAT D ASSURANCE VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE QUI SUIT : Le présent certificat d assurance est
Plus en détailConditions d utilisation de la Carte Scotia MD SCÈNE MD*
Conditions d utilisation de la Carte Scotia MD SCÈNE MD* Aperçu du programme de récompenses SCÈNE Le programme de récompenses SCÈNE est administré par Scene Limited Partnership, une société en commandite
Plus en détailFRAIS DE VOYAGE ET DE DÉPLACEMENT
Vice-décanat à la recherche École des sciences de la gestion Université du Québec à Montréal Nous vous présentons ici un résumé du fichier «Directives SF 2 Frais de voyage et déplacement» que vous pouvez
Plus en détailPolitique sur les dépenses
Politique sur les dépenses Mise à jour : février 2015 Politique régissant les dépenses des lauréates et lauréats et des bénévoles des Prix du premier ministre Admissibilité Les présentes règles s appliquent
Plus en détailPOLITIQUE FINANCIÈRE
POLITIQUE FINANCIÈRE SYNDICAT DES ÉTUDIANTS ET ÉTUDIANTES SALARIÉS-E-S DE L'UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI (SEES-UQAR) ALLIANCE DE LA FONCTION PUBLIQUE DU CANADA (AFPC)/FTQ Adoptée en AG le 30 octobre
Plus en détailRèglement de la promotion. «Spain in Detail/L Espagne en détail»
Règlement de la promotion «Spain in Detail/L Espagne en détail» 1. DEFINITIONS 1.1. Promotion : signifie la promotion «Spain in Detail/L Espagne en détail» organisée par TURESPAÑA, et qui régit le tirage
Plus en détail8ème Rencontre Mondiale des Familles - PHILADELPHIE DIOCÈSE DE QUÉBEC. L amour est notre mission : la famille pleinement vivante
8ème Rencontre Mondiale des Familles - PHILADELPHIE DIOCÈSE DE QUÉBEC L amour est notre mission : la famille pleinement vivante Itinéraire FORFAIT #1 : PROGRAMME COMPLET (CONGRÈS ET RASSEMBLEMENT) Jour
Plus en détailBlainvifie. inspirante POLITIQUE INTERNE DES FRAIS DE REPRÉSENTATION ET AUTRES FRAIS. Mars 2013
à I Blainvifie inspirante POLITIQUE INTERNE DES FRAIS DE REPRÉSENTATION ET AUTRES FRAIS Mars 2013 POLITIQUE INTERNE DES FRAIS DE REPRÉSENTATION ET AUTRES FRAIS Sommaire OBJECTIF DE LA POLITIQUE 3 CADRE
Plus en détailLes Galets Blancs CONTRAT DE LOCATION. 2. Le règlement du solde restant dû devra être versé le jour de votre arrivée.
Les Galets Blancs CONTRAT DE LOCATION RESERVATION 1. Votre réservation devient ferme et définitive avec : a) Le versement d un acompte de 30% du montant total de votre location par chèque bancaire ou virement
Plus en détailPour information, consultez la liste téléphonique pour le volume 6 à la pièce 6 0 0 1.
1 2015-07-17 Pour information, consultez la liste téléphonique pour le volume 6 à la pièce 6 0 0 1. C.T. 194603 du 30 mars 2000 modifié par C.T. 196515 du 29 mai 2001 C.T. 196926 du 14 août 2001 C.T. 198519
Plus en détailModalités et conditions de service de Purolator
1 Modalités et conditions de service de Purolator En vigueur le 13 avril 2015 Utiliser une entreprise pour tous mes besoins d expédition. purolator.com Table des matières 2 Application des modalités et
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS. MES RECETTES, MON PAYS! («Concours») du 9 février minuit au 28 février 2015 à 23 h 59 («Durée du Concours»)
RÈGLEMENT DU CONCOURS MES RECETTES, MON PAYS! («Concours») du 9 février minuit au 28 février 2015 à 23 h 59 («Durée du Concours») Radio-Canada (Organisateur du concours) 1. MODALITÉS DE PARTICIPATION Aucun
Plus en détailMa ligne de conduite (le «Concours»)
RÈGLEMENT DU CONCOURS Ma ligne de conduite (le «Concours») de 15h00 HAE le 27 octobre 2014 à 23h59 HE le 7 décembre 2014 («Durée du Concours») Radio-Canada et la Société de l assurance automobile du Québec
Plus en détailDemande d admission Candidats étrangers
Demande d admission Candidats étrangers Ce document contient les instructions et le formulaire qui vous permettront de déposer une demande d admission à l UQAM. Vous y trouverez également, la liste des
Plus en détailGuide du requérant et du mandataire
Guide du requérant et du mandataire Service en ligne du programme de la taxe sur l essence et de la contribution du Québec volet Reddition de comptes 00- Novembre 0 Direction générale des infrastructures
Plus en détailConcours RÈGLEMENT DE PARTICIPATION
Concours RÈGLEMENT DE PARTICIPATION 1. Le concours «La facture en ligne de Vidéotron, ça rapporte gros» (ci-après le «Concours») est organisé par Vidéotron s.e.n.c. (ci-après l «Organisateur»). Le Concours
Plus en détailRÈGLEMENTS DU CONCOURS Gagnez une certification en ligne SMART
RÈGLEMENTS DU CONCOURS Gagnez une certification en ligne SMART 1. DURÉE DU CONCOURS Le concours «Gagnez une certification!» (ci-après le «Concours») est organisé par Marcotte Systèmes (ci-après l «Organisateur»).
Plus en détailAFGHANISTAN Visas Humanitaire e Journalisme
Cher voyageur, Merci d avoir fait appel à Visa First pour obtenir votre visa. Voici votre Pack de demande de visa qui contient : Les informations sur les documents que vous devez fournir pour obtenir votre
Plus en détailResponsabilité de l Autorité des marchés financiers
Nom du produit d assurance Assurance prêt vie et invalidité Type de produits d assurance Assurances vie et invalidité Coordonnées de l assureur Sherbrooke Vie, compagnie d assurance 716, rue Short, Sherbrooke
Plus en détail