E N C R E S D U B U I T S E C O S Y S T E M L A B E L
|
|
- Jean-Charles Pierre
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 ECO SYSTEM LABEL Encres DUBUIT est certifié ISO 9001 depuis Notre engagement en matière d amélioration continue garantit la grande qualité de nos produits ainsi que de nos processus de contrôle. Encres DUBUIT certifie que tous ses produits sont en conformité avec les directives européennes actuelles. Soucieux de notre impact environnemental, nous avons de plus fait du développement durable une priorité. Dans un souci de transparence, Encres DUBUIT a créé un label interne Eco System couvrant la majorité des directives européennes auxquelles nos clients sont généralement confrontés du fait de leur activité professionnelle. Notre but est de vous apporter des informations actualisées et de vous certifier la qualité de nos services et produits. Les encres et produits apparentés désignés sous le label ECO SYSTEM par Encres DUBUIT ne contiennent aucune des substances dangereuses listées dans les directives mentionnées ci dessous, ou à des concentrations inférieures aux concentrations maximum prescrites dans les normes suivantes. RoHS (directive 2002/95/EC) La directive «Restriction of Hazardous Substances» limite l'utilisation de six composés dangereux dans la fabrication de différents types d'équipement électronique et électrique: Plomb (Pb), Mercure (Hg), Cadmium (Cd), Chrome hexavalant (Cr VI), Polybromobiphenyles (PBB), Polybromodiphenylethers (PBDE). Les concentrations maximum permises sont de 0.1% (ou 1000 ppm) par unité de poids de matériau homogène (à l exception du cadmium dont la limite est de 0.01%). BP 2 1 4, Z I M itry Co mp a ns 1
2 Norme Européenne EN 71 «Sécurité des jouets» La norme EN 71 - Partie 3 "Specification pour la migration de certains éléments" établit les limites pour le contenu extractible de plusieurs éléments présents dans les jouets : antimoine, arsenic, baryum, cadmium, chrome VI, plomb, mercure et sélénium. Comme spécifié dans la liste des exclusion pour les encres d impression et produits apparentés, les pigments et colorants basés sur ces éléments, ou sur des composés de ces éléments, ne sont pas utilisés dans la fabrication des encres d impression, à l exception des pigments de laque rouge contenant du baryum. En tant que fabricant d encres d impression et de produits apparentés, Encres DUBUIT prend soin de ne pas utiliser des pigments de laque rouge avec un taux de baryum extractible élevé. En considérant l histoire des encres d impression et des produits apparentés pour la décoration et l impression de jouets, et en vertue de la connaissance des matières premières utilisées dans leur fabrication aussi bien que des processus de fabrication, il est généralement admis que les encres, vernis et produits apparentés permettent, dans leur grande majorité, aux jouets d être conforme aux exigences de la norme européenne EN 71 - Partie 3. Cette affirmation est valable pour des produits utilisés dans des conditions industrielles normales. Les autres parties de la norme EN 71 (parties 9 11) concernant les exigences requises des composés chimiques organiques, n ont pas encore été adoptées par la Commission européenne. En tant que fournisseurs d encres d impression et de produits apparentés, Encres DUBUIT ne peut être tenu responsable de l'utilisation de ses produits en dehors du cadre de ses propres opérations de formulation et de fabrication. La norme EN 71 - Partie 3 se référant au jouet final, et non exclusivement aux encres, il est de la responsabilité du fabricant du jouet de démontrer la conformité du jouet final avec la norme EN 71 Partie 3. BP 2 1 4, Z I M itry Co mp a ns 2
3 Directive européenne 2009/48/CE En juillet 2009, est entrée en vigueur la nouvelle directive 2009/48/CE sur la sécurité des jouets. Les états membres ont entrepris la transposition de cette directive dans leur droit national afin que la mise en application des mesures prévues soit effective le 20 juillet Les jouets qui répondent aux exigences essentielles définies par la directive 88/378/CEE peuvent continuer à être mis sur le marché jusqu au 20 juillet La nouvelle directive renforce les exigences de sécurité pour les jouets en ce qui concerne les produits chimiques présents. Les substances classées cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction de catégorie 1A, 1B ou 2 en accord avec le Règlement (CE) N 1272/2008 ne doivent pas être utilisées. L utilisation de certaines substances parfumantes et parfums allergènes est restreinte, et de nouvelles limites de migration pour 19 éléments métalliques ont été fixées. Comparé à la plus récente des versions de la norme EN 71 Partie 3, il y a une liste élargie d'éléments à analyser. En outre, quelques limites de migration existantes ont été abaissées. La Commission Européenne a mandaté le CEN pour adapter la norme EN 71 aux nouvelles exigences d ici Les limites de migration fixées par la nouvelle directive s appliquent à moins que le jouet ou l un de ses composants n exclue clairement tout danger par succion, léchage, ingestion ou après contact prolongé avec la peau dans des conditions d utilisation normales et raisonnablement prévisibles. Les Encres DUBUIT n utilisent pas d éléments ou de composés de l'antimoine, arsenic, cadmium, chrome (VI), plomb, mercure et sélénium, ni de substances considérées comme toxiques, très toxiques, cancérogènes, mutagènes, ou toxiques pour la reproduction, dans la fabrication des encres d impression et des produits apparentés. L'utilisation de tous les composés mentionnés cidessus est strictement interdite dans l'industrie de l'impression par la «Liste des Exclusion» de l'eupia. D autres éléments désormais inclus dans la directive peuvent être présents dans les encres, notamment le cuivre, le zinc ou l aluminium (qui forment la base de certaines encres bleues, vertes et métalliques). BP 2 1 4, Z I M itry Co mp a ns 3
4 Les limites de migration présentées ci-dessous ne doivent pas être dépassées pour les jouets ou composants de jouets Elément mg/kg de matière de jouet sèche, friable, poudreuse ou souple mg/kg de matière de jouet liquide ou collante mg/kg de matière grattée du jouet Aluminium Antimoine 45 11,3 560 Arsenic 3,8 0,9 47 Baryum Bore Cadmium 1,9 0,5 23 Chrome(III) 37,5 9,4 460 Chrome (VI) 0,02 0, Cobalt 10,5 2,6 130 Cuivre 622, Plomb 13,5 3,4 160 Manganèse Mercure 7,5 1,9 94 Nickel 75 18,8 930 Sélénium 37,5 9,4 460 Strontium Etain Etain Organique 0,9 0,2 12 Zinc
5 Circulaire 176, EN 14350/2 Circulaire 176 EN 14350/2 Sélénium 100 ppm 100 ppm Chrome 60 ppm 10 ppm Baryum 100 ppm 100 ppm Arsenic 50 ppm 10 ppm Antimoine 60 ppm 15 ppm Plomb 100 ppm 25 ppm Mercure 60 ppm 10 ppm Cadmium 75 ppm 20 ppm Zinc Amines aromatiques 2000 ppm 1000 ppm 5
6 Directive 94/62 et EN Cette directive limite la concentration totale en plomb, cadmium, mercure et chrome à un maximum de 100 ppm. Ces limitations s'appliquent à la fabrication et à la composition de tout type d'emballage. Par prévention, nous réduisons l utilisation de matières classées N (dangereux pour l environnement) dans nos produits. Restrictions diverses Les substances suivantes ne sont pas utilisées dans nos produits: biphényls polycholrés (PCB) Naphtalènes polychlorés (PCN) Paraffines chlorées (CP) Biphényls et diphényléthers polybromés (PBB/PBDE) Composés organiques tin (tributyl/triphenyl) Asbestos Formaldéhyde Chloro et hydrochloro fluorocarbures (CFC/HCFC ) Produits d origine animale Colorants Azo Substances Radio-actives Amines aromatiques Tributyl étain Triphényl étain (TBTs et TPTs) Phtalates (DOP, DBP, DEPH) 4-methylbenzophénone 6
7 REACH Notre statut est celui d utilisateur en aval. C est au fabricant / importateur de substances que revient la charge de l enregistrement préalable et de l enregistrement final. Substances SVHC soumises à autorisation, inscrites à l annexe XIV de la directive REACH au 01/2014 : (Ces substances n entrent pas dans la composition des produits Encres DUBUIT) Substance Name CAS Number Date of inclusion Potassium dichromate /06/2010 Tetraboron disodium heptaoxide, hydrate /06/2010 Ammonium dichromate 18/06/2010 Boric acid , /06/2010 Sodium chromate 18/06/2010 Disodium tetraborate, anhydrous , , /06/2010 Potassium chromate /06/2010 Acrylamide /03/2010 Lead sulfochromate yellow (C.I. Pigment Yellow 34) /01/2010 Lead chromate molybdate sulphate red (C.I. Pigment Red 104) /01/2010 Anthracene oil /01/2010 2,4-Dinitrotoluene /01/2010 Anthracene oil, anthracene paste, anthracene fraction /01/2010 Anthracene oil, anthracene-low /01/2010 Tris(2-chloroethyl)phosphate /01/2010 Diisobutyl phthalate /01/2010 Lead chromate /01/2010 Anthracene oil, anthracene paste /01/2010 Pitch, coal tar, high temp /01/2010 Anthracene oil, anthracene paste,distn. lights /01/2010 Lead hydrogen arsenate /10/2008 Benzyl butyl phthalate (BBP) /10/2008 Bis (2-ethylhexyl)phthalate (DEHP) /10/ tert-butyl-2,4,6-trinitro-m-xylene (musk xylene) /10/2008 7
8 REACH - SVHC : Suite, 01/2014* (* Ces substances n'entrent pas dans la composition des produits Encres DUBUIT ) Diarsenic trioxide /10/2008 Bis(tributyltin)oxide (TBTO`) /10/2008 Triethyl arsenate /10/2008 Diarsenic pentaoxide /10/2008 Sodium dichromate , /10/2008 Dibutyl phthalate (DBP) /10/2008 4,4'- Diaminodiphenylmethane (MDA) /10/2008 Alkanes, C10-13, chloro (Short Chain Chlorinated Paraffins) /10/2008 Anthracene /10/2008 Hexabromocyclododecane (HBCDD) and all major diastereoisomers identified , /10/2008 Phenolphthalein /12/2011 Lead diazide, Lead azide /12/2011 Lead dipicrate /12/2011 1,2-dichloroethane /12/2011 Calcium arsenate /12/2011 Dichromium tris(chromate) /12/ Methoxyaniline; o-anisidine /12/2011 Pentazinc chromate octahydroxide /12/2011 Arsenic acid /12/2011 Potassium hydroxyoctaoxodizincatedichromate /12/2011 Formaldehyde, oligomeric reaction products with aniline /12/2011 Lead styphnate /12/2011 Trilead diarsenate /12/2011 Zirconia Aluminosilicate Refractory Ceramic Fibres 19/12/2011 Bis(2-methoxyethyl) phthalate /12/2011 Aluminosilicate Refractory Ceramic Fibres 19/12/2011 Bis(2-methoxyethyl) ether /12/2011 8
9 REACH - SVHC : Suite, 01/2014* (* Ces substances n'entrent pas dans la composition des produits Encres DUBUIT ) 2,2'-dichloro-4,4'-methylenedianiline /12/2011 Cobalt dichloride /10/2008 1,2-Benzenedicarboxylic acid, di-c6-8-branched alkyl esters, C7-rich /06/2011 1,2-Benzenedicarboxylic acid, di-c7-11-branched and linear alkyl esters /06/2011 Strontium chromate 20/06/ Methyl-2-pyrrolidone /06/2011 1,2,3-Trichloropropane /06/ Ethoxyethyl acetate /06/2011 Hydrazine , /06/2011 Cobalt(II) diacetate /12/2010 Cobalt(II) sulphate /12/ Ethoxyethanol /12/2010 Acids generated from chromium trioxide and their oligomers , /12/ Methoxyethanol /12/2010 Chromium trioxide /12/2010 Cobalt(II) carbonate /12/2010 Cobalt(II) dinitrate /12/2010 Trichloroethylene /06/2010 Diboron trioxide /06/2012 1,2-bis(2-methoxyethoxy)ethane (TEGDME; triglyme) /06/2012 4,4'-bis(dimethylamino)-4''-(methylamino)trityl alcohol /06/2012 Lead(II) bis(methanesulfonate) /06/2012 Formamide /06/2012 (C.I. Basic Violet 3) /06/2012 1,2-dimethoxyethane; ethylene glycol dimethyl ether (EGDME) /06/2012 (C.I. Basic Blue 26) /06/2012 1,3,5-Tris(oxiran-2-ylmethyl)-1,3,5-triazinane-2,4,6-trione (TGIC) /06/2012 4,4'-bis(dimethylamino)benzophenone (Michlerâ s ketone) /06/ (1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol /12/2011 N,N-dimethylacetamide /12/2011 9
10 REACH - SVHC : Suite, 01/2014* (* Ces substances n'entrent pas dans la composition des produits Encres DUBUIT ) Tetraethyllead /12/2012 Pentalead tetraoxide sulphate /12/2012 Pentacosafluorotridecanoic acid /12/2012 Tricosafluorododecanoic acid /12/2012 Heptacosafluorotetradecanoic acid /12/ bromopropane (n-propyl bromide) /12/2012 Methoxyacetic acid /12/ methyl-m-phenylenediamine (toluene-2,4-diamine) /12/2012 Methyloxirane (Propylene oxide) /12/2012 Trilead dioxide phosphonate /12/2012 o-aminoazotoluene /12/2012 1,2-Benzenedicarboxylic acid, dipentylester, branched and linear /12/2012 4,4'-oxydianiline and its salts /12/2012 Orange lead (lead tetroxide) /12/2012 Biphenyl-4-ylamine /12/2012 Diisopentylphthalate /12/2012 Fatty acids, C16-18, lead salts /12/2012 Diazene-1,2-dicarboxamide (C,C'-azodi(formamide)) /12/2012 Sulfurous acid, lead salt, dibasic /12/2012 Lead cyanamidate /12/2012 (C.I. Solvent Blue 4) /06/2012 N,N,N',N'-tetramethyl-4,4'-methylenedianiline (Michlerâ s base) /06/2012 1,3,5-tris[(2S and 2R)-2,3-epoxypropyl]-1,3,5-triazine-2,4,6-(1H,3H,5H)-trione /06/2012 Diboron trioxide /06/2012 1,2-bis(2-methoxyethoxy)ethane (TEGDME; triglyme) /06/2012 4,4'-bis(dimethylamino)-4''-(methylamino)trityl alcohol /06/2012 Lead(II) bis(methanesulfonate) /06/
11 REACH - SVHC : Suite, 01/2014* (* Ces substances n'entrent pas dans la composition des produits Encres DUBUIT ) Formamide /06/2012 (C.I. Basic Violet 3) /06/2012 1,2-dimethoxyethane; ethylene glycol dimethyl ether (EGDME) /06/2012 (C.I. Basic Blue 26) /06/2012 1,3,5-Tris(oxiran-2-ylmethyl)-1,3,5-triazinane-2,4,6-trione (TGIC) /06/2012 4,4'-bis(dimethylamino)benzophenone (Michler's ketone) /06/ (1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol /12/2011 N,N-dimethylacetamide /12/2011 Cadmium /06/2013 Ammonium penta deca fluoro octanoate (APFO) /06/2013 penta deca fluoro octanoic acid (PFOA /06/2013 Dipentyl phtalate /06/ Nonylphenol, branched and linear ethoxylated 20/06/2013 Cadmium oxide /06/2013 Cadmium sulphide /12/2013 (C.I. Direct Black 38) /12/2013 Dihexyl phthalate /12/2013 Imidazolidine-2-thione; (2-imidazoline-2-thiol) /12/2013 Trixylyl phosphate /12/2013 (C.I. Direct Red 28) Lead di(acetate) /12/ /12/
12 Directive 2006/122/CE Cette directive correspond à la trentième modification de la directive 76/769/CEE régulant la mise sur le marché et l emploi de sulfonates de perfluorooctane (PFOS). Ils ne peuvent ni être mis sur le marché ni utilisés comme substance ou composant de préparation dans une concentration égale ou supérieure à 0,005% en masse. Proposition 65 de l état de Californie Les objectifs de la proposition 65 (officiellement intitulé "Loi sur la réglementation de l'eau potable et des produits toxiques de 1986") avaient pour but à l'origine de protéger l'eau potable publique des substances toxiques. Cette proposition a ensuite été élargie pour inclure l'exposition aux substances toxiques dans les produits de consommation. 902 substances ou groupes de produits chimiques (pouvant causer le cancer, des malformations congénitales ou d'autres danger pour la reproduction) sont listés dans la Proposition 65 de l'état de Californie. Encres DUBUIT confirme qu'aucune substance listée dans la Proposition 65 n'est ni présente volontairement dans les formulations et ni ajoutée durant le process de fabrication. Demandes du secteur automobile Les substances prioritaires inscrites dans les listes Renault 2009 et 2010 ainsi que les POP (Persistent Organic Pollutants) de la convention de Stockholm ne sont pas utilisés dans nos fabrications. 12
13 Halogen free Applicable aux produits ayant une concentration en dérivés halogénés (fluorures, chlorures, iodures, bromures) très faible, inférieure aux demandes actuelles selon la norme EN : Chlorure < 900 ppm Bromure < 900 ppm Halogènes totaux (Brome+Chlore) < 1500 ppm Il existe au sein d Encres DUBUIT des séries d'encres spéciales dites «halogen free». Pour plus d informations, nous vous invitons à prendre contact avec nos services techniques. Informations Contact Alimentaire Le règlement-cadre (CE) n 1935/2004 est la principale norme régulant les contacts alimentaires, notamment via son article 3 qui exige que les «Matériaux et articles, y compris les matériaux actifs et intelligents, doivent être fabriqués conformément aux Bonnes Pratiques de Fabrication afin que, dans des conditions normales ou prévisibles de leur emploi, ils ne cèdent pas leurs constituants aux aliments en quantités qui pourraient: mettre en danger la santé humaine, entraîner une modification inacceptable de la composition de l'aliment, ou provoquer une détérioration des propriétés organoleptiques de ceux-ci.» Le Règlement (CE) n 2023/2006 fixe les règles relatives aux Bonnes Pratiques de Fabrication (BPF) pour les groupes de matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les aliments énumérés dans l'annexe 1 du règlement (CE) n 1935/2004 et des combinaisons de ces matériaux et articles utilisés ensemble. Le Règlement (CE) n 2023/2006 s'applique depuis le 1er Août 2008 et a été adopté au sein de la législation européenne. Il précise que la fabrication de ces matériaux et objets doit être effectuée dans le respect des règles générales et détaillée sur les BPF. Il se réfère à certains secteurs de l'industrie ayant établi les lignes directrices des GMP. 13
14 La principale préoccupation concernant la contamination chimique des aliments est l'effet sur la santé humaine à faibles doses sur de longues périodes de temps (exposition chronique) et, notamment, s'il existe des preuves d'effets cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction humaine. Les matières premières utilisées ne doivent pas contenir de substances classées CMR (cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques) ou de colorants pigmentaires basée sur l'antimoine, l'arsenic, le cadmium, le chrome (VI), le plomb, le mercure ou le sélénium, et contenant des substances toxiques ou très toxiques selon la directive CLP. Important Les encres UV sèchent au moyen d'une réaction chimique ayant lieu dans l'unité de séchage UV de la machine d'impression. Au cours de cette réaction, les photo-initiateurs, monomères et oligomères sont réticulés pour former un polymère solide. Cependant, après le durcissement des encres UV, certains composants résiduels peuvent être présents et avoir la possibilité de migrer en raison de: La décomposition de photo-initiateurs n'ayant pas réagi Monomères résiduels restant dans le film d'encre ou absorbés par le substrat Une réaction incomplète de composants de l'encre en raison d'une mauvaise polymérisation Le durcissement incomplet de couches d'encre UV augmente considérablement le risque de migration et la possibilité d'effets organoleptiques donnant lieu à des odeurs. Recommandations pour obtenir un bon durcissement de l'encre : Vérifier que la puissance nécessaire des lampes est disponible S'assurer d'utiliser le bon nombre de lampes de puissance correcte et, au besoin, limiter la vitesse du tapis roulant Assurer un entretien régulier des lampes et des réflecteurs de l'unité de durcissement 14
15 Les substances utilisées pour la fabrication de nos produits sont en accord avec le «Food and Drug Administration» (FDA) du Code des Régulations Fédérales américaines, Titre 21, Parties 174 à 178 (21 CFR, Parts ). Trois règles principales sont à respecter NE PAS PRESENTER DE DANGER pour la santé humaine NE PAS ALTERER LA COMPOSITION DES ALIMENTS sauf dans le cas d'emballages actifs (si additif alimentaire) NE PAS MODIFIER LES CARACTERISTIQUES ORGANOLEPTIQUES des aliments sauf dans le cas des emballages actifs (si additif alimentaire) En tant que fournisseur d encres d impression et de produits apparentés, nous ne pouvons pas assumer la responsabilité de la manipulation et de l utilisation de nos produits en dehors de nos propres opérations. La responsabilité de la mise en conformité avec les critères de l'emballage alimentaire reste celle du fabriquant du produit final. Les analyses de migration sont à réaliser en accord avec les directives Américaines. Règles détaillées relatives aux Bonnes Pratiques de Fabrication Concernant les procédés impliquant l'application d'encres d'impression sur la partie d'un matériau ou d'un objet n'entrant pas en contact avec des denrées alimentaires. 1 - Les encres d'impression appliquées sur la partie d'un matériau ou d'un objet n'entrant pas en contact avec des denrées alimentaires sont formulées et/ou appliquées de manière à ce que les substances de la surface imprimée ne soient pas transférées sur la partie entrant en contact avec des denrées alimentaires: - au travers du support - ou par maculage dans l'empilement ou sur la bobine, à des concentrations telles que les teneurs en ces substances dans les denrées alimentaires ne satisfassent pas aux exigences réglementaires. 15
16 2 - Les matériaux et objets imprimés sont manipulés et entreposés à l'état semi-fini et fini de manière à ce que les substances de la surface imprimée ne soient pas transférées sur la partie entrant en contact avec des denrées alimentaires: - au travers du support - ou par maculage dans l'empilement ou sur la bobine, à des concentrations telles que les teneurs en ces substances dans les denrées alimentaires ne satisfassent pas aux exigences réglementaires. 3 - Les surfaces imprimées ne doivent pas entrer directement en contact avec des denrées alimentaires. Important Malgré la non-utilisation dans nos préparations des substances listées cidessus, il est possible que des traces non mesurables de ces substances soient présentes dans nos encres. Les renseignements que contient ce document sont basés sur des analyses. Les prescriptions réglementaires et standards détaillés dans ce document ont pour but d'aider l'utilisateur à se mettre en conformité avec les obligations qui lui incombent lors de l'utilisation d'un de nos produits. Cette liste ne doit pas être considérée comme exhaustive. L'utilisateur doit également s'assurer que d'autres obligations ne lui incombent, qui seraient prescrites par des textes autres que ceux cités dans ce document, et pour lesquelles il serait le seul responsable. Ce document s applique uniquement aux encres et produits apparentés fabriqués par Encres DUBUIT France et Encres DUBUIT Shanghai. 16
Décrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SOLIDARITÉS Arrêté du 11 janvier 2007 relatif aux limites et références de qualité des eaux brutes et des eaux destinées à la
Plus en détailREACH : Actualités et Perspectives
: Actualités et Perspectives Sylvie Drugeon DGPR,SPNQE 5 avril 2011 Ministère de l'écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement www.developpement-durable.gouv.fr = Règlement n 1907/2006
Plus en détailGuide pour les Fournisseurs d'articles
Guide pour les Fournisseurs d'articles LES OBLIGATIONS SELON REACH D'INFORMATION SUR LES SUBSTANCES DE LA LISTE CANDIDATE Ce guide a pour but d'aider les fournisseurs d'articles, c'est-à-dire les producteurs,
Plus en détailappliquée aux emballages alimentaires
La méthode HACCP La méthode HACCP appliquée aux emballages alimentaires 1- La réglementation des matériaux au contact des aliments Quels contaminants issus des emballages dans les aliments? Des contaminants
Plus en détailEN AMONT DE LA DÉLÉGATION ACCUEIL ET FORMATION GÉNÉRALE À LA SÉCURITÉ FORMATION AU POSTE DE TRAVAIL
EN AMONT DE LA DÉLÉGATION Elaborer un livret d'accueil Etablir la liste des postes à risques particuliers (annexe 1) Prendre en compte la liste des travaux interdits aux intérimaires (annexe 2) Désigner
Plus en détailExemples de clauses et outils
Exemples de clauses et outils Des critères au cahier des charges Léa CHAMPON Chargée de mission écoconso Choix d un matériau de finition Essai de classement des priorités Caractéristiques techniques du
Plus en détail(Actes non législatifs) RÈGLEMENTS
15.1.2011 FR Journal officiel de l Union européenne L 12/1 II (Actes non législatifs) RÈGLEMENTS RÈGLEMENT (UE) N o 10/2011 DE LA COMMISSION du 14 janvier 2011 concernant les matériaux et objets en matière
Plus en détailACCREDITATION CERTIFICATE. N 1-1663 rév. 5. Satisfait aux exigences de la norme NF EN ISO/CEI 17025 : 2005 Fulfils the requirements of the standard
Convention N 2393 Section Laboratoires ATTESTATION D ACCREDITATION ACCREDITATION CERTIFICATE N 1-1663 rév. 5 Le Comité Français d'accréditation (Cofrac) atteste que : The French Committee for Accreditation
Plus en détailListe des maladies professionnelles de l OIT. (révisée en 2010)
Liste des maladies professionnelles de l OIT (révisée en 2010) CONFÉRENCE INTERNATIONALE DU TRAVAIL Recommandation 194 Recommandation concernant la liste des maladies professionnelles et l enregistrement
Plus en détailLISTE DES AGENTS CONSERVATEURS QUE PEUVENT CONTENIR LES PRODUITS COSMETIQUES ET D HYGIENE CORPORELLE
ANNEXE V LISTE DES AGENTS CONSERVATEURS QUE PEUVENT CONTENIR LES PRODUITS COSMETIQUES ET D HYGIENE CORPORELLE PREAMBULE: 1-On entend par agents conservateurs les substances qui sont ajoutées comme ingrédients
Plus en détailECO-PROFIL Production Stratifié HPL mince fabriqué par Polyrey
ECO-PROFIL Production Stratifié HPL mince fabriqué par Polyrey Août 2009 modifié Avril 2013 1 : Feuille décor imprimée ou teintée dans la masse, imprégnée de résine mélamine 2 : Surface de protection imprégnée
Plus en détailRAID PIEGES ANTI-FOURMIS x 2 1/5 Date de création/révision: 25/10/1998 FICHE DE DONNEES DE SECURITE NON CLASSE
RAID PIEGES ANTI-FOURMIS x 2 1/5 RAISON SOCIALE JOHNSONDIVERSEY FICHE DE DONNEES DE SECURITE RISQUES SPECIFIQUES NON CLASSE 1 IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE - NOM DU PRODUIT RAID PIEGES ANTI-FOURMIS
Plus en détailT4 Pourquoi éteindre les phares d une voiture quand le moteur est arrêté? Comment fabriquer une pile? un accumulateur?
T4 Pourquoi éteindre les phares d une voiture quand le moteur est arrêté? Comment fabriquer une pile? un accumulateur? Pour ce module, sont proposés et présentés des phases de recherche documentaire, de
Plus en détailwww.forex.eu MADE IN SWITZERLAND.
MADE IN SWITZERLAND. Airex AG, fondé en 1956, est leader dans le secteur du plastique expansé grâce à des innovations ciblées. En plus des fabrications de solutions techniques pour l industrie, Airex AG
Plus en détailL eau à l intérieur des bâtiments: aspects règlementaires
L eau à l intérieur des bâtiments: aspects règlementaires 01 La règlementation concernant la qualité des eaux destinées à la consommation humaine s applique sans restriction aux installations d eau à l
Plus en détailGUIDE DE BONNES PRATIQUES POUR LA COLLECTE DE PILES ET ACCUMULATEURS AU LUXEMBOURG
GUIDE DE BONNES PRATIQUES POUR LA COLLECTE DE PILES ET ACCUMULATEURS AU LUXEMBOURG Version 1.0 1 Avant-propos Ce guide de bonnes pratiques a été préparé pour fournir des informations concernant la collecte
Plus en détailInformation System on International Labour Standards
1 sur 6 03/12/2014 18:37 Information System on International Labour Standards Recherche Guide de l'utilisateur Recommandation concernant la liste des maladies professionnelles et l'enregistrement et la
Plus en détailNotes. Schéma général PRODUCTION ÉLECTROLYTIQUE Composés inorganiques, nonmétaux
XXXX C25 PROCÉDÉS ÉLECTROLYTIQUES OU ÉLECTROPHORÉTIQUES; APPAREILLAGES À CET EFFET (électrodialyse, électro-osmose, séparation de liquides par l électricité B01D; usinage du métal par action d une forte
Plus en détailRégion du lac de Gras
E. Davey and W. Puznicki le 3 août 1997 Division de la gestion des eaux Affaires indiennes et du Nord canadien, Yellowknife (T. N.-O.) Résumé Dans ce rapport, on présente les résultats d'une étude sur
Plus en détailFor the benefit of business and people. 1 - Présentation du projet de la ZAC. 7 - Suivi environnemental et programme d intervention
Ancien site des Ferronneries du Midi Future ZAC Ponts Jumeaux Projet de dépollution 15 décembre 2004 For the benefit of business and people 1 - Présentation du projet de la ZAC 2 - Rappel de l historique
Plus en détail4. Conditionnement et conservation de l échantillon
1. Objet S-II-3V1 DOSAGE DU MERCURE DANS LES EXTRAITS D EAU RÉGALE Description du dosage du mercure par spectrométrie d absorption atomique de vapeur froide ou par spectrométrie de fluorescence atomique
Plus en détailFICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ conformément au Règlement (CE) nº1907/2006 REACH Nom : KR-G KR-G
KR-G Page 1 de 5 1. IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE/PRÉPARATION ET DE LA SOCIÉTÉ/ENTREPRISE 1.1 Identificateur de produit : Nom du produit : KR-G 1.2 Utilisations identifiées pertinentes de la substance
Plus en détailDECRETS D E C R E T S
4 DECRETS D E C R E T S Décret exécutif n 06-158 du 17 Rabie Ethani 1427 correspondant au 15 mai 2006 modifiant et complétant le décret exécutif n 01-309 du 28 Rajab 1422 correspondant au 16 octobre 2001
Plus en détailSOFTSOAP LIQUID HAND SOAP PUMP SEA MINERAL / SAVON HYDRATATANT POUR LES MAINS POMPE MINERAL MARIN
SECTION 1. IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE Nom du produit : SOFTSOAP LIQUID HAND SOAP PUMP SEA MINERAL / SAVON HYDRATATANT POUR LES MAINS POMPE MINERAL MARIN Numéro de la FS 200000028817 No.-CAS
Plus en détailCOMITE SCIENTIFIQUE DE L AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE
1/8 COMITE SCIENTIFIQUE DE L AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE AVIS 36-2006 Concerne : Contrôle de la composition des denrées alimentaires (dossier Sci Com 2005/25) Le Comité scientifique
Plus en détailVERITAS TUNISIE CATALOGUE ANALYSES LABORATOIRE
VERITAS TUNISIE CATALOGUE ANALYSES LABORATOIRE Agro-alimentaire et Environnement SOMMAIRE Page Introduction 1 Analyses microbiologiques 5 Microbiologie des aliments 6 Microbiologie des eaux 7 Microbiologie
Plus en détailUtilisation des Pneus Usagés Non Réutilisables (PUNR) dans les ouvrages de stockage d'eaux pluviales : Impacts environnementaux
département Aménagement et Développement Durables Réseau Scientifique et Technique Utilisation des Pneus Usagés Non Réutilisables (PUNR) dans les ouvrages de stockage d'eaux pluviales : Impacts environnementaux
Plus en détailAfssa Saisine n 2007-SA-0028
2 août 2007 AVIS LA DIRECTRICE LE DIRECTEUR GENERALE GÉNÉRAL de l Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l'évaluation des risques pour l'homme des constituants des produits de nettoyage
Plus en détailNORMES PATENTED L EXPERTISE AU SERVICE DE LA SÉCURITÉ ET DES PERFORMANCES. Catalogue Général A N D OT H E R P E N DI N G
RACCORDS RAPIDES DE SÉCURITÉ L EXPERTISE AU SERVICE DE LA SÉCURITÉ ET DES PERFORMANCES Le raccord PREVO S1 représente la dernière génération des procédés de connexion pneumatique. Un outil qui répond,
Plus en détailDemande chimique en oxygène
Table des matières Introduction Réactifs DCO Azote et phosphore HI 83214 HI 83099 HI 839800 HI 3898 Page J3 J5 J6 J7 J8 J10 J11 J1 Tableau comparatif Paramètre Photomètre Photomètre Thermo-réacteur Trousse
Plus en détailPLAN DE PREVENTION Décret 92-158 du 20/02/92
Date : Référence du PdP : N de contrat / commande : PLAN DE PREVENTION Décret 92-158 du 20/02/92 1- LIEU DE L'INTERVENTION - localisation Bâtiment :... Installation n.. local :... - Interférences avec
Plus en détailIntroduction. Les matériaux de l automobile :
p 1 L éco-conception et le recyclage du véhicule automobile Philippe ROLLAND, Responsable Homologation Recyclage RENAULT SAS-Direction de l Ingénierie des Matériaux 78288 GUYANCOURT Introduction... 1 Les
Plus en détailINTRODUCTION : INFORMATIONS CLÉS ET ACTIVITÉS DU HELPDESK REACH&CLP LUXEMBOURG. 31 mars 2015 Laurène Chochois Helpdesk REACH&CLP Luxembourg
INTRODUCTION : INFORMATIONS CLÉS ET ACTIVITÉS DU HELPDESK REACH&CLP LUXEMBOURG 31 mars 2015 Laurène Chochois Helpdesk REACH&CLP Luxembourg LIST INTRODUCTION AUX RÈGLEMENTS REACH ET CLP INTRODUCTION Règlements
Plus en détailIndicateurs de ph Tests qualitatifs Tests semi-quantitatifs. Tests rapides pour plus de 40 substances MACHEREY-NAGEL
Indicateurs de ph Tests qualitatifs Tests semi-quantitatifs Tests rapides pour plus de 40 substances MACHEREY-NAGEL MACHEREY-NAGEL Bienvenue MACHEREY-NAGEL, entreprise indépendante, fondée en 1911, son
Plus en détailDosage des métaux lourds (As, Cd, Cr, Cu, Ni, Pb, Zn et Hg) dans les sols par ICP-MS
Dosage des métaux lourds (As, Cd, Cr, Cu, Ni, Pb, Zn et Hg) dans les sols par ICP-MS Analysis of heavy metals (As, Cd, Cr, Cu, Ni, Pb, Zn et Hg) in soils by ICP-MS Nicolas ALSAC Eurofins Environnement
Plus en détailDepuis les années 1930, la production mondiale
PRÉVENTION Cancers et substances chimiques Depuis les années 1930, la production mondiale de produits chimiques a été multipliée par 400. Parmi les 100000 substances chimiques recensées dans l Union européenne
Plus en détailFICHE DE DONNEES DE SECURITE
FICHE DE DONNEES DE SECURITE Date de révision : 04/08/2015 Version n 3 SECTION 1. IDENTIFICATION DU MELANGE ET DE LA SOCIETE 1.1 Identificateur de produit Nom : XROL 15 Code produit : 905 1.2 Utilisation
Plus en détailSECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS
PREFET DES PYRENEES-ATLANTIQUES Direction Départementale de la Protection des Populations des Pyrénées-Altantiques SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS Quelques règles à respecter, secteur de la remise directe
Plus en détail- - - - - - - - - - - - - - - o o o o - - - - - - - - - P (mm) 140 120 100 80 60 40 20 0 Janvier Février Diagramme ombrothermique sur la vallée de la Bresle Mars Avril Mai Juin Hauteur moyenne des
Plus en détailétiquetage des produits chimiques
Le nouveau règlementr GHS / CLP pour l él étiquetage des produits chimiques Carlo Erba RéactifsR actifs-sds Brigitte Coulange Les systèmes de classification existants au niveau mondial LE TOLUENE Au Canada,
Plus en détailgreenpeace.fr Vers une électronique plus verte
greenpeace.fr Vers une électronique plus verte Vers une électronique plus verte Introduction Moins de deux ans après la sortie du premier guide «Pour une électronique responsable», à en croire les slogans
Plus en détailDr Berdj Haroutunian, 5, Chemin Gottret ch-1255 VEYRIER tél 00 41 (0)22 784-01-18 www.haroutunian.ch E-mail : berdj@haroutunian.ch
1 L UTILISATION DU PLOMB EN DENTISTERIE : MYTHE OU REALITE Dr Berdj HAROUTUNIAN, Genève Le plomb ne devrait en principe pas être utilisé en dentisterie car il n est pas considéré comme un oligo-élément
Plus en détailDétermination des métaux : méthode par spectrométrie de masse à source ionisante au plasma d argon
Centre d'expertise en analyse environnementale du Québec MA. 200 Mét. 1.2 Détermination des métaux : méthode par spectrométrie de masse à source ionisante au plasma d argon 2014-05-09 (révision 5) Comment
Plus en détailExplicatif acheteurs professionnels
Explicatif acheteurs professionnels DEFINITIONS Les cartouches compatibles et recyclées sont une alternative aux produits d origine. Elles ne sont pas développées par les fabricants d'imprimantes. Le
Plus en détailCaractéristiques des eaux utilisées en industrie agroalimentaire
Caractéristiques des eaux utilisées en industrie agroalimentaire DANGERS Cette fiche ne prétend pas être exhaustive. Elle vise à enrichir (et non limiter) la réflexion des professionnels sur le sujet des
Plus en détailHUMI-BLOCK - TOUPRET
FICHE DE DONNEES DE SECURITE Révision antérieure : (Selon l annexe II du Règlement REACH de l UE 1907/2006) Mise à jour : 19 janvier 2010 Version : 1 HUMI-BLOCK - TOUPRET 1-IDENTIFICATION DU PRODUIT ET
Plus en détailICP ICP-MS AAS GC Chromatographie ionique REACTIFS ET ACIDES DE HAUTE PURETE MATERIAUX de REFERENCE (CRM)
SOLUTIONS ETALONS PRIMAIRES CERTIFIEES (CRM) ICP ICP-MS AAS GC Chromatographie ionique REACTIFS ET ACIDES DE HAUTE PURETE MATERIAUX de REFERENCE (CRM) Pour plus d'information, contacter le : 02 35 07 60
Plus en détailProtégez-vous des risques liés aux fumées de soudage. Information prévention. Vous êtes soudeurs en atelier de Métallerie Serrurerie?
Réseaux de veille et de prévention des risques professionnels en PACA Information prévention agir pour votre santé au travail Vous êtes soudeurs en atelier de Métallerie Serrurerie? Protégez-vous des risques
Plus en détailTECHNIQUE DE L HELIOGRAVURE
FICHE METIERS DE L IMPRESSION TECHNIQUE DE L HELIOGRAVURE HELIOGRAVURE Version Juin 2007 1 SOMMAIRE 1. DESCRIPTION DE LA TECHNIQUE ET APPLICATIONS...1 1.1 LA TECHNIQUE...1 1.2 APPLICATIONS...1 1.3 PREPARATION
Plus en détailContact cutané. Contact avec les yeux. Inhalation. Ingestion.
FICHE SIGNALÉTIQUE 995-01 Canutec 1-613-996-6666 (24 heures) 1. PRODUIT CHIMIQUE ET FOURNISSEUR Identification du produit : 995-01 Nom du produit : Graisse montage pneu Famille chimique : Mélange Fournisseur/Fabricant
Plus en détailRecycler mes lampes? Une idée lumineuse. En plus d être économiques, les lampes basse consommation se recyclent!
Recycler mes lampes? Une idée lumineuse En plus d être économiques, les lampes basse consommation se recyclent! Prévu par deux règlements européens relatifs à l éco-conception des lampes, le retrait progressif
Plus en détailNOR : RDFF1509748C. La ministre de la décentralisation et de la fonction publique. Mesdames et Messieurs les ministres et les secrétaires d Etat,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la décentralisation et de la fonction publique Circulaire du 18 août 2015 relative aux modalités du suivi médical post professionnel des agents de l Etat exposés à une
Plus en détailCirculaire relative au monitoring dioxine des produits à risque destinés à l alimentation animale
gence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire Circulaire relative au monitoring dioxine des produits à risque destinés à l alimentation animale Référence PCCB/S1/JPM/912984 Date 18/02/2014 Version
Plus en détailÉtape 1 : Balancer la chimie de l'eau
Étape 1 : Balancer la chimie de l'eau Au printemps surtout et durant l'été, il sera important de contrôler et d'ajuster certain paramètres qui constituent la chimie de l'eau. Cet étape est bien souvent
Plus en détailFICHE PRATIQUE. CLP : Classification, étiquetage et emballage des produits chimiques. Contexte : classifier et identifier les substances chimiques
FICHE PRATIQUE CLP : Classification, étiquetage et emballage des produits chimiques Contexte : classifier et identifier les substances chimiques «En vue de faciliter les échanges internationaux tout en
Plus en détailFICHE DE DONNEE SECURITE
Degy Anti-fourmis 28/03/12 page1/6 FICHE DE DONNEE SECURITE 1. IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE/PREPARATION ET DU FOURNISSEUR Désignation commerciale: DEGY ANTI-FOURMIS Utilisation de la préparation : Produit
Plus en détailVILLE DE QUÉBEC RÈGLEMENT R.V.Q. 416 RÈGLEMENT SUR LA QUANTITÉ ET LA QUALITÉ DES EAUX USÉES
VILLE DE QUÉBEC RÈGLEMENT R.V.Q. 416 RÈGLEMENT SUR LA QUANTITÉ ET LA QUALITÉ DES EAUX USÉES Avis de motion donné le 18 août 2003 Adopté le 2 septembre 2003 En vigueur le 6 août 2004 NOTES EXPLICATIVES
Plus en détailP R É F E C T U R E D E L A S E I N E - M A R I T I M E DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
P R É F E C T U R E D E L A S E I N E - M A R I T I M E DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE Affaire suivie par : Mme Gisèle ATOUBA 02 32 76 53 91 mél : 02 32 76 54 60 gisele.atouba@seine-maritime.pref.gouv.fr
Plus en détailEco-Conception. Démarche et livrables Guy Laudereau Sept 2008 technique. environnement. attentes des clients. coût
Eco-Conception Démarche et livrables Guy Laudereau Sept 2008 technique environnement attentes des clients coût Eco-Conception : Schneider Electric s engage Schneider Electric s engage à : - Respecter et
Plus en détailBENCIB Aymeric CHEVRON Cécile CRETIN Ninon GOCKER Aurélie
BENCIB Aymeric CHEVRON Cécile CRETIN Ninon GOCKER Aurélie 1 PLAN o Introduction o REACH : Qu est ce que c est o REACH : La mise en place o Conséquences sur l industrie o Outils de soutien aux entreprises
Plus en détailPrincipe de fonctionnement des batteries au lithium
Principe de fonctionnement des batteries au lithium Université de Pau et des pays de l Adour Institut des Sciences Analytiques et de Physicochimie pour l Environnement et les Matériaux 22 juin 2011 1 /
Plus en détailNORME CODEX POUR LES SUCRES 1 CODEX STAN 212-1999
CODEX STAN 212-1999 Page 1 de 5 NORME CODEX POUR LES SUCRES 1 CODEX STAN 212-1999 1. CHAMP D'APPLICATION ET DESCRIPTION La présente norme vise les sucres énumérés ci-après destinés à la consommation humaine
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU RHONE EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON ARRETE N 2013-07-15-R-0287 commune(s) : Villeurbanne objet : Autorisation de déversement
Plus en détailcontributions Les multiples de la chimie dans la conception des tablettes et des Smartphones Jean-Charles Flores
Les multiples contributions de la chimie dans la conception des tablettes et des Smartphones Jean-Charles Flores Jean-Charles Flores est spécialiste de l électronique organique au sein de la société BASF
Plus en détailCalcaire ou eau agressive en AEP : comment y remédier?
Calcaire ou eau agressive en AEP : comment y remédier? Les solutions techniques Principes et critères de choix Par Sébastien LIBOZ - Hydrogéologue Calcaire ou eau agressive en AEP : comment y remédier?
Plus en détailChapitre 02. La lumière des étoiles. Exercices :
Chapitre 02 La lumière des étoiles. I- Lumière monochromatique et lumière polychromatique. )- Expérience de Newton (642 727). 2)- Expérience avec la lumière émise par un Laser. 3)- Radiation et longueur
Plus en détailKASOLV 16 Silicate de potassium
FICHE SIGNALÉTIQUE KASOLV 16 Silicate de potassium Date de préparation: 4/9/2012 Page: 1 de 6 1. IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA COMPAGNIE Nom commun: KASOLV 16 Silicate de potassium Description du
Plus en détailMEMOIRE TECHNIQUE & METHODOLOGIQUE
République Française Institut National de la Recherche Agronomique Centre de Recherche de Clermont-Ferrand Theix Lyon MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX MEMOIRE TECHNIQUE & METHODOLOGIQUE Document à remplir et
Plus en détailViandes, poissons et crustacés
4C la Tannerie BP 30 055 St Julien-lès-Metz F - 57072 METZ Cedex 3 url : www.techlab.fr e-mail : techlab@techlab.fr Tél. 03 87 75 54 29 Fax 03 87 36 23 90 Viandes, poissons et crustacés Caractéristiques
Plus en détailRAPPORT ANNUEL 2013. Réseaux d eau potable Règlement de l Ontario 170/03. Table 1Information du système d eau potable
RAPPORT ANNUEL 2013 Table 1Information du système d eau potable Numéro du réseau d eau potable : 220003207 Nom du réseau d eau potable : Propriétaire du réseau d eau potable : Catégorie de réseau d eau
Plus en détailA-ESSE s.p.a. FICHE DE SÉCURITÉ
A-ESSE s.p.a. USINE OXYDES de ZINC FICHE DE SÉCURITÉ Oxyde de zinc 1. IDENTIFICATION DU PRODUIT CHIMIQUE ET DE LA SOCIÉTÉ NOM DU PRODUIT: DÉNOMINATION COMMUNE, COMMERCIALE ET SYNONYMES: UTILISATION DE
Plus en détailSommaire : Traceurs de chantier Page 4. Piquets bois Page 5. Marqueurs et feutres Pages 6 et 7. Repères de chantier Pages 8 et 9
Nos Partenaires : Sommaire : Traceurs de chantier Page 4 Piquets bois Page 5 Marqueurs et feutres Pages 6 et 7 Repères de chantier Pages 8 et 9 Cibles réfléchissantes Pages 10 et 11 Page 3 Traceurs de
Plus en détail1.1.1. Unité fonctionnelle de référence, à laquelle sont rapportés les impacts environnementaux du Chapitre 2
EXTRAIT DE LA DECLARATION ENVIRONNEMENTALE et SANITAIRE CONFORME A LA NORME NF P 01-010 PROFILES PVC DE DECORATION ET D AMENAGEMENT INTERIEURS ET EXTERIEURS Edition DECEMBRE 2005 SNEP - Profilés PVC de
Plus en détailFICHE DE DONNEES DE SECURITE
PAGE 1/7 DATE DE MISE A JOUR : 16/11/2011 1/ - IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE Identification du produit : Gaines, films, housses, et/ou sacs transparents et colorés en polyéthylène. Famille
Plus en détailPériodiquement, nettoyer les surfaces de l unité pour les maintenir dans une condition sanitaire et ce, aussi souvent que nécessaire.
Périodiquement, nettoyer les surfaces de l unité pour les maintenir dans une condition sanitaire et ce, aussi souvent que nécessaire. Laver les surfaces à l aide d une solution d eau tiède et de savon,
Plus en détailCentre d expertise en analyse environnementale du Québec GRILLE D ÉVALUATION SYSTÈME DE MANAGEMENT
Centre d expertise en analyse environnementale du Québec Programme d accréditation des laboratoires d analyse GRILLE D ÉVALUATION SYSTÈME DE MANAGEMENT Nom du laboratoire : N o du laboratoire : Date de
Plus en détailNOUVEAU PAPIER GRAND FORMAT POUR TRACEURS JET D ENCRE ET PPC
NOUVEAU PAPIER GRAND FORMAT POUR TRACEURS JET D ENCRE ET PPC Blanc, lisse et respectueux de l environnement sans émission de CO 2 Ce nouveau papier 100% recyclé ne génère aucune émission de C0 2 et est
Plus en détailFORMATION ASSURANCE QUALITE ET CONTROLES DES MEDICAMENTS QUALIFICATION DES EQUIPEMENTS EXEMPLE : SPECTROPHOTOMETRE UV/VISIBLE
FORMATION ASSURANCE QUALITE ET CONTROLES DES MEDICAMENTS ISO/IEC 17025 Chapitre 5 : EXIGENCES TECHNIQUES QUALIFICATION DES EQUIPEMENTS EXEMPLE : SPECTROPHOTOMETRE UV/VISIBLE Nicole GRABY PA/PH/OMCL (07)
Plus en détailBDL2, BDL3 Enviro Liner Part A. Dominion Sure Seal FICHE SIGNALÉTIQUE. % (p/p) Numéro CAS. TLV de l' ACGIH 28182-81-2 70-100 Non disponible
FICHE SIGNALÉTIQUE 1. PRODUIT CHIMIQUE ET IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE Adresse du fournisseur/distributeur : Dominion Sure Seal Group of Companies 6175, chemin Danville, Mississauga (Ontario) Canada,
Plus en détailCOMPANION 20 MULTIMEDIA SPEAKER SYSTEM. Owner s Guide Guía de usuario Notice d utilisation
COMPANION 20 MULTIMEDIA SPEAKER SYSTEM Owner s Guide Guía de usuario Notice d utilisation Tab 6, 12 Tab 5, 11 Tab 4, 10, Français Tab 2, 8, 14 Tab 1, 7, 13 Informations sur les réglementations et les normes
Plus en détailCODEX ŒNOLOGIQUE INTERNATIONAL. SUCRE DE RAISIN (MOUTS DE RAISIN CONCENTRES RECTIFIES) (Oeno 47/2000, Oeno 419A-2011, Oeno 419B-2012)
SUCRE DE RAISIN (MOUTS DE RAISIN CONCENTRES RECTIFIES) (Oeno 47/2000, Oeno 419A-2011, Oeno 419B-2012) 1. OBJET, ORIGINE ET DOMAINE D APPLICATION Le sucre de raisin est obtenu exclusivement à partir du
Plus en détailVOS CONTACTS GUIDE D INSTALLATION DE L ADAPTATEUR WIFI POUR ÊTRE EN RELATION AVEC UN CONSEILLER POUR NOUS ÉCRIRE
VOS CONTACTS POUR ÊTRE EN RELATION AVEC UN CONSEILLER SERVICE CLIENT 8 0 0 depuis un mobile SFR (prix d un appel normal). ADSL 0 892 788 800 depuis un téléphone fixe (0,34 /min depuis un poste fixe). Cette
Plus en détailMaîtrisez les risques chimiques dans votre entreprise
Maîtrisez les risques chimiques dans votre entreprise REACH votre atout compétitivitésécurité Ministère de l'écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement Ministère de l Écologie, du
Plus en détailRISQUE CHIMIQUE : VÉRIFIER L EFFICACITÉ DES ACTIONS DE PRÉVENTION COLLECTIVE
RISQUE CHIMIQUE : VÉRIFIER L EFFICACITÉ DES ACTIONS DE PRÉVENTION COLLECTIVE >> www.cramif.fr RISQUE CHIMIQUE : LE SUIVI DES MESURES DE PRÉVENTION Dans le cas du risque chimique, lorsque la substitution
Plus en détailLes infos à connaître
1 Les infos à connaître au sujet des sous-couches des dalles de moquette Document d information technique portant sur les impacts environnementaux des sous-couches des dalles de moquette 2 3 Table des
Plus en détailFORMATIONS EN MATIERE DE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL
FORMATIONS EN MATIERE DE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL Prévention et Sécurité au Travail Fiche Santé et Travail n 111 Date : 01/09/2014 "Un homme averti en vaut deux" Ce proverbe souligne que l on est plus
Plus en détailNormes CE Equipements de Protection Individuelle
E. P. I D O C U M E N T D I N F O R M A T I O N Normes CE Equipements de Protection Individuelle Normes CE EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE Définitions : E.P.I : Tout dispositif ou moyen destiné
Plus en détailFICHE DE DONNEES DE SECURITE. 1 Identification de la Substance / du Mélange et de la Société / l Entreprise
FICHE DE DONNEES DE SECURITE MAURAN SAS Modèle conforme au Règlement Européen n 453/2010 NOM PRODUIT : Indice et Date de mise à jour : Page : 1/7 1 Identification de la Substance / du Mélange et de la
Plus en détailCHROMATOGRAPHIE SUR COUCHE MINCE
CHROMATOGRAPHIE SUR COUCHE MINCE I - PRINCIPE La chromatographie est une méthode physique de séparation de mélanges en leurs constituants; elle est basée sur les différences d affinité des substances à
Plus en détailListe des postes étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage
Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 1 sur 21 MECANIQUE (NAF 29.1 (2003); NAF 28.14Z, 28.15Zp, 28.21Zp, 28.22Zp, 28.23Zp, 28.24Z, 28.25Zp,
Plus en détailTarif des clés USB et POWER BANKS semaines 37 / 38
10/09/2015 1/17 Tarif des clés USB et POWER BANKS semaines 37 / 38 JEMA SARL N 10 Les Roudiers 33220 Eynesse Sarl au capital de 10 000 APE : 4619B Siret : 79406183800015 Lionel FAVEREAU : Céline FAVEREAU
Plus en détailEVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE
EVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE Cette évaluation doit être systématique, quelle que soit l activité de l entreprise, même s il n y a pas d exposition a priori du fait des activités de travail. L'objectif
Plus en détailCONSTRUCTION DES COMPETENCES DU SOCLE COMMUN CONTRIBUTION DES SCIENCES PHYSIQUES
CONSTRUCTION DES COMPETENCES DU SOCLE COMMUN CONTRIBUTION DES SCIENCES PHYSIQUES Compétence du socle : Compétence 6 : Les compétences sociales et civiques. Contribution attendue : Utiliser un produit chimique
Plus en détailSECTION 3: Composition/informations sur les composants 3.2. Mélanges % CAS # (EC) No 1272/2008 1999/45/EC Deuterium oxide 99.
FICHE TECHNIQUE SANTE-SECURITE Selon la règlementation (CE) n 1907/2006 Date de la modification: 07/10/14 www.restek.com SECTION 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l entreprise
Plus en détailMise en pratique : Etude de spectres
Mise en pratique : Etude de spectres Introduction La nouvelle génération de spectromètre à détecteur CCD permet de réaliser n importe quel spectre en temps réel sur toute la gamme de longueur d onde. La
Plus en détailRépublique Algérienne Démocratique et Populaire. Ministère de l énergie et des Mines. Résultat du Secteur de l Energie et des Mines pour l'année 2005
République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de l énergie et des Mines Direction des systèmes d information, des analyses économiques et de la documentation Résultat du Secteur de l Energie
Plus en détailEvaluation de la conformité du Système de validation Vaisala Veriteq vlog à la norme 21 CFR Part 11
/ Livre blanc Evaluation de la conformité du Système de validation Vaisala Veriteq vlog à la norme 21 CFR Part 11 La norme 21 CFR Part 11 traduit l opinion de la FDA selon laquelle les risques de falsification,
Plus en détailL analyse minérale des cheveux clarifie la situation
L analyse minérale des cheveux clarifie la situation Carence en magnésium Exposition au plomb Exposition au cadmium Carence en zinc Obtenez davantage d informations sur vos réserves en oligoéléments et
Plus en détailCLP le nouveau système pour la classification, l étiquetage et l emballage des substances et mélanges chimiques
CLP le nouveau système pour la classification, l étiquetage et l emballage des substances et mélanges chimiques Chambre des Métiers, 10 mai 2010 Caroline FEDRIGO Virginie PIATON Helpdesk REACH & CLP Luxembourg
Plus en détailAUGMENTER L EFFICACITÉ OPÉRATIONNELLE ET FIDELISER LA CLIENTÈLE
AUGMENTER L EFFICACITÉ OPÉRATIONNELLE ET FIDELISER LA CLIENTÈLE Ne laissez pas vos tickets reçus vous coûter du temps et de l argent Un livre blanc NCR Vos applications d impression thermique direct ne
Plus en détail