POLITIQUE DE PROMOTION ET DE CLASSEMENT DES ÉLÈVES
|
|
- Félix Rondeau
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 POLITIQUE DE PROMOTION ET DE CLASSEMENT DES ÉLÈVES SERVICES ÉDUCATIFS Adoptée par l'ordonnance
2
3 TABLE DES MATIÈRES 1. OBJECTIFS DE LA POLITIQUE Objectif général Objectifs spécifiques CLIENTELE VISEE DÉFINITIONS Cours Classement Unité Matière Promotion Rang cinquième Résultat moyen annuel Pré-requis absolu Note de passage C.P.C. - Comité Examen de fin de cycle RÈGLES GÉNÉRALES Note de passage au secondaire Règles régissant la promotion CRITÈRES Critères généralement retenus pour la promotion et le classement Autres critères pouvant être considérés lors d'étude de cas Divers instruments de mesures PROMOTION DES ÉLÈVES Passage sixième année - 1ère secondaire Passage 1 ère secondaire 2 e Secondaire Passage 2 e secondaire 3 e secondaire Passage 3 e secondaire 4 e secondaire Passage 4 e secondaire 5 e secondaire ÉCHEC Possibilités de réparer l'échec PRÉ-REQUIS POUR LES COURS OPTIONNELS ADMISSION AUX ÉPREUVES UNIQUES DU M.E.Q.... 7
4 10. CERTIFICATION Régime transitoire Le nouveau régime de sanction Ses exigences RESPONSABILITÉS... 8
5 1. OBJECTIFS DE LA POLITIQUE 1.1 Objectif général Établir les règles et modalités générales régissant la promotion et le classement des élèves, en vue de permettre à ces derniers d'effectuer des apprentissages progressifs. 1.2 Objectifs spécifiques Dans les limites du régime pédagogique du secondaire et du primaire, définir le cadre général qui régit la promotion et le classement des élèves Assurer la cohérence des règles générales et particulières de promotion et de classement de la commission scolaire avec le régime pédagogique Assurer l'uniformité entre les écoles de la Commission dans la définition des règles de promotion et de classement des élèves Établir les conditions nécessaires pour le passage du primaire au secondaire et de la promotion des élèves des 1 ère 2 e 3 e 4 e 5 e secondaires. 2. CLIENTÈLE VISÉE La politique concerne la clientèle de niveaux secondaires et de la 6 e année du primaire, de la commission scolaire. 3. DÉFINITIONS 3.1 Cours Un ensemble organisé d'activités d'apprentissage défini par un programme d'études et comptant un nombre d'heures réparties sur l'année scolaire ou partie de l'année et sanctionné pour les fins de la promotion ou de la certification. 3.2 Classement Action par laquelle un(e) élève est placé(e) dans un cours donné en fonction de ses résultats antérieurs.
6 3.3 Unité Une unité permettant de sanctionner la réalisation des objectifs d'un programme d'études en comprenant normalement 25 heures d'activités d'apprentissage. 3.4 Matière Une branche du savoir, circonscrite par- un ou des programmes d'études faisant l'objet d'apprentissages théoriques et pratiques. 3.5 Promotion Action par laquelle un(e) élève a accès à un cours de niveau supérieur. 3.6 Rang cinquième Le rang cinquième indique la classification de l'élève par rapport à ses pairs. Le groupe de pairs est divisé en 5 parties égales. 3.7 Résultat moyen annuel Au secondaire, le résultat qu'obtient un (e) élève en centième, ce résultat s'exprime par une note sur Pré-requis absolu Cours qu'un (e) élève doit réussir pour accéder à un autre cours. 3.9 Note de passage Résultat exigé des élèves pour la réussite d'un cours C.P.C. - Comité Le C.P.C. est le comité de promotion et de classement dans une école. Le comité est le groupe d'agents éducateurs responsables de l'application de la politique et de l'étude des cas particuliers concernant la promotion et le classement, afin de prendre la meilleure décision pour l'enfant Examen de fin de cycle Des examens de français (écrit) langue maternelle et de math serviront à la promotion de la 6 e année primaire à la 1ère secondaire. Ces examens sont fournis par la C.S.L.
7 4. RÈGLES GÉNÉRALES 4.1 Note de passage au secondaire La Commission scolaire du Littoral applique la note de passage soixante pour cent (60%) pour les cours de première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième secondaires. 4.2 Règles régissant la promotion L'élève inscrit(e) à un cours régulier chez qui on a observé des difficultés d'apprentissage est soumis(e) aux mêmes règles d'évaluation et de promotion L'élève ne peut pas pas répéter une classe plus d'une fois par cycle sauf si après étude de cas le C.P.C. en décide autrement Les critères de promotion et de classement et les décisions prises seront communiquées aux élèves et aux parents concernés Le C.P.C. pourra modifier certains énoncés après avoir consulté le directeur des services éducatifs. 5. CRITÈRES 5.1 Critères généralement retenus pour la promotion et le classement Au secondaire, le résultat moyen annuel par matière Les résultats aux examens d'évaluation pédagogique lors du passage du primaire au secondaire. 5.2 Autres critères pouvant être considérés lors d'étude de cas La moyenne du groupe Le rendement scolaire 5.3 Divers instruments de mesures BIM, Tests diagnostiques, épreuves d'appoint.
8 6. PROMOTION DES ÉLÈVES Tous les cours, obligatoires ou à option, suivis avec succès depuis le début des études secondaires, sont pris en considération pour l'attribution du diplôme d'études secondaires. Le ministre décerne le diplôme d'études secondaires à l'élève qui accumule cent trente (130) unités (art. 43, ). Ainsi pour s'assurer l'obtention du diplôme d'études secondaires (130 unités), l'élève devrait conserver une moyenne de (26) unités par degré dont les 20 unités obligatoires. 6.1 Passage sixième année 1 ère secondaire L'élève ayant réussi la majorité des objectifs terminaux des programmes de français et de mathématique de la 6 e année, sera promu (e) en 1ère secondaire. Le C.P.C. étudiera les cas problématiques. 6.2 Passage 1 ère secondaire 2 e Secondaire L'élève est promu(e) en 2 e secondaire s'il/elle réussit en français 116, en anglais 1 14 et en math et a obtenu un minimum de 26 unités. (réf ) L'élève qui a obtenu plus de 26 unités mais qui a échoué une des trois matières de base est promu(e) mais doit reprendre la matière échouée. Toutefois, un (e) élève promu(c) en 2 e sec. qui reprend sa matière de 1ère et qui échoue une seconde fois cette même matière de base devra reprendre obligatoirement son 2 e secondaire au complet. 6.3 Passage 2 e secondaire 3 e secondaire L'élève est promu(e) en 3 e secondaire s'il/elle réussit en français 216, en anglais 214 et en math. 216 et a obtenu un minimum de 52 unités dans l'ensemble de son dossier L'élève qui a obtenu plus de 52 unités mais a échoué une des trois matières de base est promu(c) en 3 e secondaire mais doit reprendre la matière échouée. Toutefois, un (e) élève promu(e) en 3 e secondaire qui reprend sa matière de 2 e et qui échoue une seconde fois cette même matière de base devra reprendre obligatoirement son 3 e secondaire au complet.
9 6.4 Passage 3 e secondaire 4 e secondaire L'élève est promu(e) en 4 e secondaire s'il/elle réussit en français 316, en anglais 314 et en math. 314 'et a obtenu un minimum de 78 unités dans l'ensemble de son dossier L'élève qui obtient plus de 78 unités mais échoue une des trois matières de base est promu(e) en 4 e secondaire mais doit reprendre la matière échouée. Toutefois, un (e) élève promu (e) en 4 e secondaire qui reprend sa matière de 3ième et qui échoue une seconde fois cette même matière de base devra reprendre obligatoirement son 4 e secondaire au complet. 6.5 Passage 4 e secondaire 5 e secondaire L'élève est promu(e) en 5 e secondaire s'il/elle réussit deux des matières de base dont le français langue maternelle et a obtenu un minimum de 104 unités dans l'ensemble de son dossier. Il/elle devra reprendre la matière échouée ou répondre aux exigences de son école d'accueil, s'il y a lieu Le diplôme d'étude secondaire sera accordé en respect de l'article 10 de cette politique de promotion et de classement des élèves. 7. ÉCHEC 7.1 Possibilités de réparer l'échec Se présenter à un examen supplémentaire durant une session d'examen ou Une réussite du cours suivi pendant l'été (si disponible) ou Une réussite à une récupération durant l'année scolaire ou La reprise et la réussite du cours l'année suivante. Ces dispositions sont conformes aux critères de la sanction des études.
10 8. PRÉ-REQUIS POUR LES COURS OPTIONNELS En sciences physiques 436, l'élève doit avoir réussi ses maths 314 avec une moyenne supérieure ou égale à 70%. En mathématique 416, l'élève doit avoir complété ses maths 314. En mathématique 416 et 436, l'élève doit avoir complété ses maths 314 avec une moyenne supérieure à 70%. En mathématique 514 l'élève doit avoir complété ses maths 416 ou math 436. En mathématique 536, l'élève doit avoir complété ses maths ADMISSION AUX ÉPREUVES UNIQUES DU M.E.Q. Pour être candidat à un examen du ministère, un(e) élève doit avoir suivi le cours correspondant à l'examen à la satisfaction de la commission scolaire. 10. CERTIFICATION 10.1 Régime transitoire Les élèves appartenant au RÉGIME TRANSITOIRE, (mesure transitoire du M.E.Q.), sont soumis(es) aux règles de délivrance du diplôme secondaire qui se lisent comme suit: Le ministère délivre le diplôme d'études secondaires (formation générale) à l'élève qui accumule cent trente (130) unités, dont les unités obligatoires suivants: - 12 unités Langue maternelle 4 e et 5 e - 4 unités Langue seconde 4 e ou 5 e francophone 5 e anglophone - 4 unités Histoire du Québec 4 e francophone et du Canada et anglophone - 2 unités Enseignement religieux 4 e ou 5 e ou enseignement moral.
11 10.2 Le nouveau régime de sanction Ses caractéristiques: - il se rattache aux élèves qui ont débuté leurs études secondaires en La note de passage est fixée à 60% - L'unité est la valeur utilisée pour comptabiliser les succès des élèves. Il est équivalent à vingt-cinq (25) heures de cours - Le D.E.S. et le D.E.P. seront délivrés par le ministère Ses exigences Pour obtenir un D.E.S. l'élève devra accumuler de la première à la cinquième année secondaire cent trente (130) unités dont les unités obligatoires suivantes: - langue maternelle de 4 e 6 unités - langue maternelle de 5 e 6 unités - langue seconde de 4 e 4 unités - langue seconde de 5 e 4 unités - mathématique de 5 e sec. 4 unités - enseignement religieux ou moral 2 unités de 4 e ou 5 e - éducation physique ou formation 2 unités personnelle et sociale ou éducation au choix de carrière de 4 e ou 5 e - sciences physiques de 4 e 6 unités - 2 des 3 cours suivants : Géographie du Québec et du Canada de 3 e ou Histoire du Québec et du Canada de 4 e ou Éducation Économique de 5 e. 8 unités
12 11. RESPONSABILITÉS La direction doit constituer un comité de promotion et de classement dans son école. Le rôle du comité est de déterminer les modalités d'application de cette politique.
413.323.1. du 23 février 2004. Le Département de l'economie,
Règlement concernant l organisation et la formation à l'ecole supérieure jurassienne d'informatique de gestion (ESIG) (Version en vigueur jusqu'au 31 août 2012) du 23 février 2004 Le Département de l'economie,
Plus en détailLe Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale, vu la Convention intercantonale sur la haute école spécialisée de Suisse occidentale,
Le Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale, vu la Convention intercantonale sur la haute école spécialisée de Suisse occidentale, du 26 mai 2011, vu le règlement relatif à la formation
Plus en détailMaîtrise universitaire ès Sciences en finance Mas ter of Science (MSc) in Finance Règlement d'études
Maîtrise universitaire ès Sciences en finance Mas ter of Science (MSc) in Finance Règlement d'études CHAPITRE Dispositions générales Article : Objet L'Université de Lausanne, par la Faculté des hautes
Plus en détailBACCALAUREAT PROFESSIONNEL 3 ANS. La Certification Intermédiaire
PARCOURS BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 3 ANS La Certification Intermédiaire RAPPEL Tout élève engagé dans un parcours baccalauréat professionnel 3 ans doit passer la certification intermédiaire. Pour les
Plus en détailExigences spécifiques en matière de maîtrise des langues étrangères
Règlement des études menant au Bachelor of Arts en enseignement pour les degrés préscolaire et primaire et au Diplôme d enseignement pour les degrés préscolaire et primaire (RBP) du 8 juin 00, état au
Plus en détailDépartement de l'éducation, de la culture et des sports
Département de l'éducation, de la culture et des sports Règlement concernant la formation de Designer dipl. ES, orientation Design de produit, spécialisation Objets horlogers Le conseiller d Etat, chef
Plus en détailRÈGLEMENT NUMÉRO 10 SUR LES CONDITIONS D ADMISSION AUX PROGRAMMES ET D INSCRIPTION AUX COURS
RÈGLEMENT NUMÉRO 10 SUR LES CONDITIONS D ADMISSION AUX PROGRAMMES ET D INSCRIPTION AUX COURS Adopté par le conseil d'administration lors de sa 224 e assemblée, le 11 décembre 2001 (résolution n o 1857)
Plus en détailMaîtrise universitaire es Sciences en finance Master of Science (MSc) in Finance Règlement d'études
UNIVERSITÉ JÀMÂJL^^ miie n P n P K I P X / P. Université L^c \j c m c V t UNIL I Université d e Lausanne d e Neuchâtei Maîtrise universitaire es Sciences en finance Master of Science (MSc) in Finance Règlement
Plus en détailla Direction des ressources humaines et des relations de travail (langue du travail ; maîtrise du français par les employé(e)s)
L'application de cette politique est sous la responsabilité et la coordination de la Direction générale en collaboration avec la Direction des études et la Direction de la formation continue (langue d
Plus en détailMATURITÉ PROFESSIONNELLE
MATURITÉ PROFESSIONNELLE à orientation Technique, architecture et sciences de la vie (MP TASV) La maturité professionnelle est une formation approfondie en culture générale qui complète une formation professionnelle
Plus en détailLoi concernant le régime linguistique dans l'enseignement L. 30-07-1963 M.B. 22-08-1963
Lois 04329 p.1 Loi concernant le régime linguistique dans l'enseignement L. 30-07-1963 M.B. 22-08-1963 modifications : L. 26-07-1971 (M.B. 24-08-71) L. 27-07-1971 (M.B.22-10-71) L.10-07-1973 (M.B. 14-07-73)
Plus en détailRèglement spécifique des examens des Diplômes Européens de Compétences Professionnelles (D.E.C.P.)
5100 Règlement spécifique des examens des Diplômes Européens de Compétences Professionnelles (D.E.C.P.) 5100.01 Titre I : Dispositions générales Art. 1 - Le Diplôme Européen de Compétences Professionnelles
Plus en détailCOLLÈGE D'ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET PROFESSIONNEL BEAUCE-APPALACHES POLITIQUE RELATIVE À LA FORMATION GÉNÉRALE COMPLÉMENTAIRE
COLLÈGE D'ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET PROFESSIONNEL BEAUCE-APPALACHES POLITIQUE RELATIVE À LA FORMATION GÉNÉRALE COMPLÉMENTAIRE 1055, 116 e rue Ville Saint-Georges (Québec) G5Y 3G1 La présente politique a
Plus en détailRèglement intercantonal des compléments de formation requis en vue de l'admission dans les filières des domaines de la santé et du social HES-SO
15 mars 2007 Règlement intercantonal des compléments de formation requis en vue de l'admission dans les filières des domaines de la santé et du social HES-SO vu la loi fédérale sur les hautes écoles spécialisées
Plus en détailLe Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale,
Règlement de filière du Bachelor of Science HES-SO en International Business Management Version du 14 juillet 2015 Le Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale, vu la convention intercantonale
Plus en détailRÈGLEMENT RELATIF À LA DÉLIVRANCE ET AU RENOUVELLEMENT DU CERTIFICAT DE REPRÉSENTANT (n o 1)
RÈGLEMENT RELATIF À LA DÉLIVRANCE ET AU RENOUVELLEMENT DU CERTIFICAT DE REPRÉSENTANT (n o 1) Loi sur la distribution de produits et services financiers (L.R.Q., c. D-9.2, a. 200, 1 er al., par. 1, 2, 3,
Plus en détailPOLITIQUE RELATIVE À L EMPLOI ET À LA QUALITÉ DE LA LANGUE FRANÇAISE
POLITIQUE RELATIVE À L EMPLOI ET À LA QUALITÉ DE LA LANGUE FRANÇAISE (Adoptée par le Conseil d administration lors de son assemblée régulière du 2 juin 2004) 1. PRINCIPE DIRECTEUR LE COLLÈGE, UN MILIEU
Plus en détailLE RENOUVEAU PÉDAGOGIQUE
LE RENOUVEAU PÉDAGOGIQUE Ce qui définit «le changement» préscolaire primaire secondaire Gouvernement du Québec Ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport, 2005-05-00511 ISBN 2-550-45274-7 (version
Plus en détailQuestions et réponses sur la cote de rendement au collégial
Questions et réponses sur la cote de rendement au collégial Mars 2013 QUESTIONS ET RÉPONSES SUR LA COTE DE RENDEMENT AU COLLÉGIAL CREPUQ AVANT-PROPOS Ce document apporte des réponses aux principales questions
Plus en détailLoi n 2011-893 du 28 Juillet pour le développement de l alternance et la sécurisation des parcours professionnels
Loi n 2011-893 du 28 Juillet pour le développement de l alternance et la sécurisation des parcours professionnels La loi n 2011-893 du 28 juillet 2011 comporte différentes mesures visant notamment à développer
Plus en détailLe diplôme universitaire de musicien intervenant. Le certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique
Sommaire Qu'est-ce que la VAE? Le diplôme d État de professeur de musique Le diplôme universitaire de musicien intervenant Le certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique Les textes de
Plus en détailÀ l'intention des parents
Septembre 2011 À l'intention des parents Information sur les examens en vue de l'obtention du diplôme Votre fils ou votre fille passera bientôt des examens en vue de l'obtention du diplôme? Voici de l'information
Plus en détailSCIENCES - TECHNOLOGIES - SANTE. STIC : Sciences et Technologies de l Information et de la Communication. Parcours Informatique
2012-2015 Niveau : MASTER année Domaine : Mention : Spécialité : Volume horaire étudiant : SCIENCES - TECHNOLOGIES - SANTE STIC : Sciences et Technologies de l Information et de la Communication Parcours
Plus en détailL'EXEMPLE BELGE. Comme le note Valérie Létard, dans son rapport sur l'évaluation du plan autisme 2008-2010 remis au Gouvernement en décembre dernier1:
L'EXEMPLE BELGE La scolarisation des enfants autistes en Belgique Grande Cause Nationale 2012, l'autisme touche près de 440 000 personnes en France. Chaque année, ce sont 5 000 à 8 000 enfants qui naissent
Plus en détailLes dates des épreuves orales sont laissées à l appréciation de mesdames et messieurs les Recteurs
CALENDRIER DES ÉPREUVES ET DES TRAVAUX DES JURYS BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR ASSISTANT DE GESTION DE PMEPMI à référentiel commun européen SESSION 2013 DATES ÉPREUVES MÉTROPOLE Lun di 1 3 m ai Langues
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE A LA CERTIFICATION «DIAGNOSTICS IMMOBILIERS» 1. Portée des certifications et arrêtés compétences applicables : Le candidat reconnait avoir pleinement pris connaissance : -
Plus en détailPOLITIQUE RELATIVE AUX CRITÈRES RÉGISSANT L ADMISSION ET L INSCRIPTION DES ÉLÈVES PRÉSCOLAIRE, PRIMAIRE ET SECONDAIRE
POLITIQUE POLITIQUE RELATIVE AUX CRITÈRES RÉGISSANT L ADMISSION ET L INSCRIPTION DES ÉLÈVES PRÉSCOLAIRE, PRIMAIRE ET SECONDAIRE Responsabilité Direction générale adjointe aux affaires administratives Direction
Plus en détailSOUTIEN INFORMATIQUE DEP 5229
SOUTIEN INFORMATIQUE DEP 5229 Le Diplôme d études professionnelles D.E.P. en soutien informatique a une durée totale de 1800 heures à temps plein. Le programme permet de développer les compétences nécessaires
Plus en détailBaccalauréat technologique
Baccalauréat technologique Épreuve relative aux enseignements technologiques transversaux, épreuve de projet en enseignement spécifique à la spécialité et épreuve d'enseignement technologique en langue
Plus en détailRÈGLEMENT RELATIF AUX DROITS D ADMISSION, AUX DROITS D INSCRIPTION ET AUX DROITS AFFÉRENTS (R
RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION RÈGLEMENT RELATIF AUX DROITS D ADMISSION, AUX DROITS D INSCRIPTION ET AUX DROITS AFFÉRENTS (R 16) RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION RÈGLEMENT RELATIF AUX DROITS D ADMISSION, AUX
Plus en détailCours d été 2015. Aux parents et élèves de 5 e secondaire
Cours d été 2015 Aux parents et élèves de 5 e secondaire Durant l été, la Commission scolaire offre à ses élèves de 5 e secondaire trois services : 1. Des cours en présentiel, dans les matières suivantes
Plus en détailA.Gt 17-03-2011 M.B. 22-04-2011
Lois 36482 p.1 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux grilles de cours dans l'enseignement supérieur artistique A.Gt 17-03-2011 M.B. 22-04-2011 Le Gouvernement de la Communauté française,
Plus en détail3- FONDEMENTS. Politique relat ve aux contributions financières exigées des parents ou des usagers
Centre administratif 3644, rue Saint-Jules, C.P 1600, Jonquière (Québec) G7X 7X4 Téléphone : 41 8 542-7551. Télécopieur : 41 8 542-1 505 sgeneral@csjonquiere.qc.ca. www.csjonquiere.qc.ca Politique relat
Plus en détailLe permis auto se modernise TROIS NOUVELLES FORMULES POUR LA CONDUITE ACCOMPAGNÉE
Le permis auto se modernise TROIS NOUVELLES FORMULES POUR LA CONDUITE ACCOMPAGNÉE Dossier de presse Jeudi 7 janvier 2010 Contacts presse Cabinet de Dominique BUSSEREAU 01 40 81 77 34 Sécurité routière
Plus en détailGESTION DE TRES PETITE ENTREPRISE
COLLEGE SAINTE-VERONIQUE ET MARIE-JOSE IMPLANTATION MARIE-JOSE 1 7P GESTION DE TRES PETITE ENTREPRISE PRESENTATION DE LA SECTION I. INTRODUCTION La 7P-GTPE est une année dédiée à la formation de gestionnaires
Plus en détailD. 12-01-2007 M.B. 20-03-2007. Le Parlement de la Communauté française a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit :
Lois 31723 p.1 Décret relatif au renforcement de l'éducation à la citoyenneté responsable et active au sein des établissements organisés ou subventionnés par la Communauté française D. 12-01-2007 M.B.
Plus en détailBaccalauréat universitaire (bachelor) en mathématiques et sciences informatiques
Baccalauréat universitaire (bachelor) en mathématiques et sciences informatiques CONDITIONS GENERALES Art. A 3 Baccalauréat universitaire en mathématiques et sciences informatiques 1. La Faculté décerne
Plus en détailFormation continue obligatoire
Formation continue obligatoire POLITIQUE (Organismes) Version décembre 2010 S E R V I C E D U D É V E L O P P E M E N T P R O F E S S I O N N E L Table des matières Section 1 : Information générale 3 1.
Plus en détailREGLEMENT DES ETUDES
P a g e 1 REGLEMENT DES ETUDES INSTITUT DON BOSCO HUY Enseignement ordinaire de plein exercice rue des Cotillages 2-4500 HUY - Tél.: 085/27.07.50 - Fax: 085/23.55.29 E-Mail: direction@donboscohuy.be Site
Plus en détailD. 11-04-2014 M.B. 10-06-2014
Docu 40234 p.1 Décret adaptant le financement des établissements d'enseignement supérieur à la nouvelle organisation des études D. 11-04-2014 M.B. 10-06-2014 Le Parlement de la Communauté française a adopté
Plus en détailREGLEMENT DE FORMATION DU PERSONNEL COMMUNAL
REGLEMENT DE FORMATION DU PERSONNEL COMMUNAL La formation professionnelle a pour objet de permettre aux agents d exercer de façon efficace les fonctions qui leur sont confiées en vue de la satisfaction
Plus en détailMATHÉMATIQUES. Les préalables pour l algèbre MAT-P020-1 DÉFINITION DU DOMAINE D EXAMEN
MATHÉMATIQUES Les préalables pour l algèbre MAT-P020-1 DÉFINITION DU DOMAINE D EXAMEN Mars 2001 MATHÉMATIQUES Les préalables pour l algèbre MAT-P020-1 DÉFINITION DU DOMAINE D EXAMEN Mars 2001 Direction
Plus en détailMinistère de l Éducation nationale, de l Enfance et de la Jeunesse, 2014 www.men.public.lu Rédaction: ES / EST Layout: Coordination Générale
Le Régime préparatoire de l enseignement secondaire technique Dossier d information Ministère de l Éducation nationale, de l Enfance et de la Jeunesse, 2014 www.men.public.lu Rédaction: ES / EST Layout:
Plus en détailCAHIER DES CHARGES DE LA FORMATION OUVERTURE D ACTION. Certificat de Qualification Professionnelle des Services de l Automobile
CAHIER DES CHARGES DE LA FORMATION OUVERTURE D ACTION Certificat de Qualification Professionnelle des Services de l Automobile A.N.F.A. Département Ingénierie et Compétences Mars 2013 SOMMAIRE INFORMATIONS
Plus en détailGuide de l Etudiant en LMD de l Institut Supérieur des Technologies de l Information et de la Communication
République Tunisienne Ministère de l Enseignement Supérieur, de la Recherche Scientifique Université de Carthage Institut Supérieur des Technologies de l Information et de la Communication Guide de l Etudiant
Plus en détailREGLEMENT DU DIPLOME DE MASTER DROIT ECONOMIE GESTION MENTION "ECONOMIE APPLIQUEE"
REGLEMENT DU DIPLOME DE MASTER DROIT ECONOMIE GESTION MENTION "ECONOMIE APPLIQUEE" SPECIALITE FINANCE DE MARCHE, EPARGNE INSTITUTIONNELLE ET GESTION DE PATRIMOINE (Dispositions générales Contrôle des connaissances
Plus en détailLa Stratégie visant la réussite des élèves et l apprentissage apprentissage j usqu jusqu à l âge g d e de 18 18 ans
La Stratégie visant la réussite des élèves et l apprentissage jusqu à l âgede18ans Ministère de l Éducation de l Ontario Direction des politiques et programmes d éducation en langue française Mai 2010
Plus en détailCAHIER DE PROGRAMME SOINS INFIRMIERS (180.A0)
CAHIER DE PROGRAMME SOINS INFIRMIERS (180.A0) DIPLÔME D ÉTUDES COLLÉGIALES (DEC) Pour obtenir un diplôme d études collégiales, vous devez avoir satisfait aux trois conditions suivantes : 1. Avoir réussi
Plus en détailMODALITES de CANDIDATURE CERTIFICATION de PERSONNES en HACCP
p. 1/7 MODALITES de CANDIDATURE CERTIFICATION de PERSONNES en HACCP 1. Préalable L examen de certification de personnes en HACCP s adresse à des professionnels confirmés qui maîtrisent l HACCP dans un
Plus en détailMASTER PROFESSIONNEL (2 ème année)
C U R R I C U L U M 04-05 MASTER PROFESSIONNEL ( ème année) Domaine : Sciences Technologies Santé Mention : Sciences de la Vie et de la Santé Spécialité : Produits de Santé : développement et distribution
Plus en détailADMISSION DES TITULAIRES D UN DIPLOME EXTRACOMMUNAUTAIRE DE MASSEUR KINESITHERAPEUTE SOLLICITANT L EXERCICE DE LA PROFESSION EN FRANCE
ADMISSION DES TITULAIRES D UN DIPLOME EXTRACOMMUNAUTAIRE DE MASSEUR KINESITHERAPEUTE SOLLICITANT L EXERCICE DE LA PROFESSION EN FRANCE L arrêté du 6 août 2004, paru au JO du 12 septembre 2004 (ci-joint)
Plus en détailREGLEMENT DU REGIME COMPLEMENTAIRE DES AVOCATS ETABLI PAR LA CAISSE NATIONALE DES BARREAUX FRANÇAIS
CAISSE NATIONALE DES BARREAUX FRANCAIS REGLEMENT DU REGIME COMPLEMENTAIRE DES AVOCATS ETABLI PAR LA CAISSE NATIONALE DES BARREAUX FRANÇAIS Arrêté du 30 décembre 2005 J.O. du 25 janvier 2006 Arrêté du 31
Plus en détailLes articles modifiés par la loi Macron au 30 janvier 2015
Les articles modifiés par la loi Macron au 30 janvier 2015 Pour faciliter lecture, les textes nouveaux ou ajouts à des textes existants figurent en bleu, les suppressions en rouge. Les textes en noir ne
Plus en détailLOI GENERALE SUR L'INSTRUCTION PUBLIQUE
LOI GENERALE SUR L'INSTRUCTION PUBLIQUE 1 ER MAI 1802 (FLOREAL AN X) TITRE I DIVISION DE L'INSTRUCTION Art.1. L'instruction sera donnée : 1 Dans les Écoles primaires établies par les commu nes ; 2 Dans
Plus en détailPériodes de Formation en Milieu Professionnel : CHAPITRE V : Obligations de service
Périodes de Formation en Milieu Professionnel : CHAPITRE V : Obligations de service du Décret 92-1189 Modifié par Décret 2000-753 2000-08-01 - Article 30 et 31 BO spécial n 2 du 19 février 2009 (Définition
Plus en détailMODALITES DU CONTROLE DES CONNAISSANCES. Règlement relatif à l obtention du diplôme de MASTER ECONOMIE Mention «Monnaie Banque Finance Assurance»
MODALITES DU CONTROLE DES CONNAISSANCES Année universitaire 2015 2016 Règlement relatif à l obtention du diplôme de MASTER ECONOMIE Mention «Monnaie Banque Finance Assurance» I Dispositions générales I.1.
Plus en détailLIVRET DE PRESENTATION DE LA FORMATION
Règlement du diplôme Livret de présentation de la formation Livret de suivi de formation LIVRET DE PRESENTATION DE LA FORMATION ACCOMPAGNATEUR - ANIMATEUR MONITEUR Fédération Française de Vol Libre 2014
Plus en détailDiplôme fédéral d entrepreneur
Diplôme fédéral d entrepreneur (Maîtrise) Formation modulaire en emploi sur 2 ans Formation dans 4 écoles romandes Page 2 sur 11 Formation d entrepreneur Déroulement général Les expériences tirées de cette
Plus en détailGuide du tuteur en entreprise
Brevet de Technicien Supérieur Assistant Gestion PME - PMI Guide du tuteur en entreprise LYCEE LA MENNAIS 2 rue Général Dubreton (site général-technologique) Directeur : Ihsan JAAFAR 3 rue de Guibourg
Plus en détailChoix de cours 2015-2016
Choix de cours 2015-2016 Le régime pédagogique 12 e année 1. Français 411 (1 crédit) 2. 9 cours option (9 crédits) TOTAL = 10 CRÉDITS POSSIBLES DIPLÔME: Minimum: 24 crédits obligatoires Maximum: 30 crédits
Plus en détailGuide de l utilisateur. Demande d accréditation en ligne
Guide de l utilisateur Demande d accréditation en ligne Table des matières Introduction... 3 Inscription à la liste des organisateurs... 4 Création de votre compte... 5 Ouvrir une session... 6 Visuel...
Plus en détailLoi sur l enseignement privé (version en vigueur jusqu'au 31 décembre 2014)
Loi sur l enseignement privé (version en vigueur jusqu'au 31 décembre 2014) du 10 mai 1984 Le Parlement de la République et Canton du Jura, vu les articles 8, lettres d et h, 38 et 39 de la Constitution
Plus en détailCourtage immobilier résidentiel - EEC.1Y
Attestation d études collégiales Courtage immobilier résidentiel - EEC.1Y Le programme d attestation d études collégiales (AEC) Courtage immobilier résidentiel est d une durée de 570 heures L'objectif
Plus en détailGuide d utilisation en lien avec le canevas de base du plan d intervention
Guide d utilisation en lien avec le canevas de base du plan d intervention Guide d utilisation en lien avec le canevas de base du plan d intervention À moins d indications contraires, toutes les définitions
Plus en détailREPUBLIQUE TUNISIENNE. Ecole Supérieure d Agriculture de Mograne
REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L AGRICULTURE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Institution de la Recherche et de l Enseignement Supérieur Agricoles Université Carthage
Plus en détailCHAPITRE PREMIER Dispositions générales et structures
Arrêté portant modification du règlement concernant les conditions d'admission, d'orientation, de promotion et de passage dans l'enseignement secondaire (année d'orientation, sections de maturités, moderne
Plus en détailCONTRAT DE FORMATION Cachet de l Établissement
CONTRAT DE FORMATION Cachet de l Établissement ENTRE L'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT : exploité par Monsieur GENEVEY Patrick agrément n : 2403806800 obtenue le : 3/10/2001 renouvelé le 11/09/2007 assuré
Plus en détail-15/0396 10AOU LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
RÉPUBLIQUE DU CAMEROUN P AIX- TRA VAIL-PATRIE -15/0396 10AOU ARRETE N /A/MINESUP DU 2015 portant ouverture du concours d'entrée en 1ère année du 2 nd cycle de l'ecole Normale Supérieure de l'université
Plus en détailINSCRIPTION d'un ETUDIANT ETRANGER DIPLOME à l'etranger
Année académique 2015-2016 INSCRIPTION d'un ETUDIANT ETRANGER DIPLOME à l'etranger I. DOCUMENTS A TRANSMETTRE à l'ecam, dès que possible, pour permettre à la Commission d'admission d émettre un avis sur
Plus en détailAUTO/MOTO ECOLES: LITIGES ET RECOURS
AUTO/MOTO ECOLES: LITIGES ET RECOURS Par Rémy JOSSEAUME Rares sont ceux qui en franchissant le pas de la porte d une auto/moto-école envisagent de ponctuer leur relation contractuelle par une relation
Plus en détailEt les conférences : Conférence des Présidents d Université (CPU), Conférence des Directeurs des Ecoles Françaises d Ingénieurs (CDEFI),
Accord de reconnaissance mutuelle d études et diplômes en vue de la poursuite d études supérieures dans les établissements d enseignement supérieur français et taiwanais Les associations : Association
Plus en détailPLAN DE CLASSIFICATION PERSONNEL PROFESSIONNEL DES COLLÈGES D'ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET PROFESSIONNEL
PLAN DE CLASSIFICATION PERSONNEL PROFESSIONNEL DES COLLÈGES D'ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET PROFESSIONNEL Juin 2000 AVERTISSEMENT L'usage du masculin a été consenti pour alléger la phrase et écourter les textes.
Plus en détailDécret définissant la formation initiale des instituteurs et des régents D. 12-12-2000 M.B. 19-01-2001
Lois 25501 p.1 Décret définissant la formation initiale des instituteurs et des régents D. 12-12-2000 M.B. 19-01-2001 modifications : D. 20-12-01 (M.B. 31-01-02) D. 17-07-02 (M.B. 24-08-02) D. 27-02-03
Plus en détailBienvenue. au Collège Montmorency. Présentation destinée aux nouveaux admis
Bienvenue au Collège Montmorency Présentation destinée aux nouveaux admis Document mis à jour le 3 avril 2015 Conditions d admission au collégial Conditions minimales pour être admis au cégep : Diplôme
Plus en détailGENERALITES II. ORGANISATION ET ORGANES DE L EXAMEN III. INSCRIPTION A L EXAMEN, FRAIS ET CONDITIONS D ADMISSION IV. CONTENU ET MATIERE DE L EXAMEN
Table des matières I. GENERALITES II. ORGANISATION ET ORGANES DE L EXAMEN III. INSCRIPTION A L EXAMEN, FRAIS ET CONDITIONS D ADMISSION IV. CONTENU ET MATIERE DE L EXAMEN V. DEROULEMENT DE L EXAMEN VI.
Plus en détailMICRO-INFORMATIQUE DÉFINITION DU DOMAINE D'EXAMEN BASE DE DONNÉES CONSULTATION INF-5060-1
MICRO-INFORMATIQUE DÉFINITION DU DOMAINE D'EXAMEN BASE DE DONNÉES CONSULTATION INF-5060-1 OCTOBRE 1996 MICRO-INFORMATIQUE DÉFINITION DU DOMAINE D'EXAMEN BASE DE DONNÉES CONSULTATION INF-5060-1 OCTOBRE
Plus en détailRèglement du cycle d'orientation (RCO) C 1 10.26. Objectifs du cycle d'orientation
Règlement du cycle d'orientation (RCO) C 1 10.26 Le CONSEIL D ETAT de la République et canton de Genève, vu le concordat intercantonal sur la coordination scolaire, du 29 octobre 1970; vu l'accord intercantonal
Plus en détailMASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT PUBLIC
Adopté par le conseil d UFR le 10 juillet 2013 Voté au CA du 1 er octobre 2013 Adopté par la CFVU du 09 septembre 2013 MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT PUBLIC Master année 1 Arrêté d habilitation
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN
COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN Page 1 de 7 DIRECTIVE RÉGISSANT LES ACTIVITÉS FINANCIÈRES DÉCOULANT DE LA PERCEPTION DES REVENUS DANS LES ÉTABLISSEMENTS 1.0 FONDEMENTS 1.1 Devoir d'établissement
Plus en détailGUIDE À L INTENTION DES GESTIONNAIRES AINSI QUE DES PROFESSIONNELLES ET DES PROFESSIONNELS
ÉVALUATION DES PRÉALABLES FONCTIONNELS À L ADMISSION DES ADULTES À LA FORMATION PROFESSIONNELLE GUIDE À L INTENTION DES GESTIONNAIRES AINSI QUE DES PROFESSIONNELLES ET DES PROFESSIONNELS Juillet 2002 Version
Plus en détailRECAPITULATIF ACTE DE CANDIDATURE. Document à conserver
1 sur 5 13/04/2007 3:50 PM Document de plusieurs pages à imprimer ---> RECAPITULATIF ACTE DE CANDIDATURE Document à conserver Nom : DE L'ESPINAY Votre numéro de dossier est : 2761330 et votre mot de passe
Plus en détailRèglement des études de premier cycle de l Université du Québec et de la Télé-université
Titre Règlement des études de premier cycle de l Université du Québec et de la Télé-université Entrée en vigueur 22 juin 1993 Approbation Conseil d'administration CA-014-098 du 22 juin 1993 Modifications
Plus en détail144 174 237 30h + 120h 555 h
Niveau : LICENCE Année Domaine : Mention : Spécialité : S.T.A.P.S. S.T.A.P.S. MANAGEMENT DU SPORT L2 120 ES Volume horaire étudiant : 144 174 237 30h + 120h 555 h cours magistraux travaux dirigés travaux
Plus en détailEXTRAIT DU CODE DU SPORT ARTICLES R.
Septembre 2012 EXTRAIT DU CODE DU SPORT ARTICLES R. 331-18 à R. 331-45 et A. 331-23 et A. 331-32 Article R331-18 En savoir plus sur cet article... Les concentrations de véhicules terrestres à moteur se
Plus en détailRèglement sur les critères d'obtention des titres de courtier d'assurance associé et de courtier d'assurance agréé
Page 1 of 5 Éditeur officiel du Québec Ce document n'a pas de valeur officielle. Dernière version disponible À jour au 1er novembre 2009 c. D-9.2, r.1.1.1 Règlement sur les critères d'obtention des titres
Plus en détailN 23 SENAT PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1982-1983 PROJET DE LOI MODIFIÉ PAR LE SÉNAT. (Urgence déclarée.)
PROJET DE LOI adopté le 27 octobre 1982 N 23 SENAT PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1982-1983 PROJET DE LOI MODIFIÉ PAR LE SÉNAT relatif aux études médicales et pharmaceutiques. (Urgence déclarée.) Le Sénat
Plus en détailIMO - Informatique, modélisation et optimisation - 2014-2015
Licence Sciences, technologies, santé mention informatique générale Couvrir tous les champs de l'informatique: du développement de logiciels aux systèmes d'information Prérequis Les conditions d'accès
Plus en détailL école, tout un programme Énoncé de politique éducative
PRENDRE LE VIRAGE DU SUCCÈS L école, tout un programme Énoncé de politique éducative Gouvernement du Québec Ministère de l Éducation 55-1848 L ÉCOLE, TOUT UN PROGRAMME Énoncé de politique éducative Gouvernement
Plus en détailRÈGLEMENT GÉNÉRAL 3 LES ÉTUDES DE CYCLES SUPÉRIEURS
RÈGLEMENT GÉNÉRAL 3 LES ÉTUDES DE CYCLES SUPÉRIEURS NOTE : Le texte que vous consultez est une codification administrative des règlements de l'uq. Leur version officielle est contenue dans les règlements
Plus en détailBac français. Bac international. Quel bac choisir? Classes 1 & Terminale
Bac français Bac international Quel bac choisir? Classes 1 & Terminale 2014-2015 Quelques critères de choix pour votre orientation en Première 1. Quel(s) métier(s) envisagez-vous? Dans quel(s) domaine(s)
Plus en détailBAC+3. Diplôme du Cycle Normal en Management PROGRAMME MARKETING - VENTE COMPTABILITÉ - FINANCE RESSOURCES HUMAINES GROUPE
Diplôme du Cycle Normal en Management +3
Plus en détailFORMATION DES MAÎTRES GÉNÉRALISTES NEUCHÂTELOIS
FORMATION DES MAÎTRES GÉNÉRALISTES NEUCHÂTELOIS Base légale Art. 25 de la loi sur la formation du personnel enseignant : "Les instituteurs et institutrices appelés à enseigner au degré secondaire doivent
Plus en détailaccompagnement au piano
accompagnement au piano Le cursus d accompagnement au piano est organisé en deux cycles : Un 1 er cycle de trois ans conduisant à l attribution du DNSPM (diplôme national supérieur professionnel de musicien).
Plus en détailLoi du 11 floréal an X (1 e mai 1802)
Loi du 11 floréal an X (1 e mai 1802) La loi du 11 floréal an X spécifie que l'enseignement comporte trois degrés : primaire, secondaire, spécial et qu'il est dispensé dans quatre catégories d'établissements
Plus en détailApprentissage Anticipé de la conduite (AAC) R.211-5
Apprentissage Anticipé de la conduite (AAC) R.211-5 Apprentissage anticipé de la conduite R 211-5 C est quoi? L'apprentissage dit anticipé de la conduite est un apprentissage particulier Dispensé en vue
Plus en détailEtudier Ailleurs. Présentation et réalisation: Caroline Gagnon. 19/02/2015 Etudier Ailleurs Canada par Caroline Gagnon
Etudier Ailleurs Présentation et réalisation: Caroline Gagnon Étudier au Canada Programme universitaire Études menant à l obtention d un baccalauréat (Bachelor s Degree, diplôme de 1er cycle), suite à
Plus en détailAssociation d Accueil aux Médecins et Personnels de Santé Réfugiés en France (APSR)
Association d Accueil aux Médecins et Personnels de Santé Réfugiés en France (APSR) POUVOIR EXERCER LA PHARMACIE EN FRANCE POUR LES PHARMACIENS À DIPLOME NON COMMUNAUTAIRE ET POUR LES PHARMACIENS À DIPLOME
Plus en détailREGLEMENT D ETUDES CADRE DU MASTER OF BUSINESS ADMINISTRATION (MBA) FACULTE D ECONOMIE ET DE MANAGEMENT
REGLEMENT D ETUDES CADRE DU MASTER OF BUSINESS ADMINISTRATION (MBA) FACULTE D ECONOMIE ET DE MANAGEMENT Le masculin est utilisé au sens générique ; il désigne autant les femmes que les hommes. Article
Plus en détail