L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. Guide Technique

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1 L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Guide Technique

2 L Assainissement non collectif Aujourd hui, du fait de l obligation d arriver à un bon état écologique des masses d eau en 2015, il faut impérativement que toutes les eaux usées soient traitées pour y parvenir. Donc, de plus en plus dans les petits villages il faut mettre en place un dispositif d assainissement non collectif. Un système d assainissement non collectif est un dispositif individuel qui doit être mis en place lorsque les eaux usées domestiques ne peuvent pas être évacuées par un réseau d assainissement collectif. On entend par eaux usées domestiques : Les eaux vannes ; eaux provenant des toilettes Les eaux ménagères ; eaux de cuisine, de machine à laver, salle de bain Les eaux pluviales ne doivent pas être raccordées au système d assainissement non collectif. Il faut savoir qu en France environ 80 % des installations d assainissement non collectif n épurent pas les eaux correctement et les renvoient telles quelles dans le milieu naturel. C est pour cela que le Service Public d As- sainissement Non Collectif s est crée (SPANC). 2

3 Le SPANC Le SPANC est un service public qui a en charge l assainissement non collectif. La mise en place de ce service a été imposée aux collectivités territoriales ou aux communes par la loi sur l eau du 3 Janvier 1992 (remplacée par la loi sur l eau et les milieux aquatiques du 30 Décembre 2006). Elle obligeait les communes à prendre en charge avant le 31 Décembre 2005 les actions de contrôle sur les dispositifs d assainissement non collectif. Ainsi, cette loi a pour but de protéger les personnes et donc de prévenir tout risque sanitaire, mais surtout de limiter l impact environnemental. La COPARY a pris en charge ce service, afin de mieux vous renseigner, mais aussi pour qu il y ait une meilleur cohérence sur le territoire. Elle a donc crée le SPANC le 24 Décembre 2010 et l a mis en application le 25 Février Ce service a pour mission de conseiller les habitants pour la création ou la réhabilitation d assainissement individuel et de contrôler les installations d assainissement non collectif afin de vérifier la conformité des nouvelles et anciennes installations. Il est important de s assurer du bon fonctionnement de chaque installation avant la fin des travaux, puis tout au long de la durée de vie de l équipement (pour vérifier le bon déroulement des entretiens nécessaire à faire sur le système). Il faut retenir que depuis le 1er Janvier 2011, il est nécessaire de faire réaliser un diagnostic par le SPANC lorsqu un propriétaire veut vendre son bien immobilier. Le diagnostic devra dater de moins de 3 ans pour être pris en compte. Si le contrôleur fait état d une non-conformité du système d assainissement non collectif, le nouveau propriétaire devra alors réaliser des travaux pour rendre le système conforme, dans un délai d un an après l acte de vente. 3

4 Lors d un projet de construction, les habitations non raccordables à un réseau d assainissement collectif doivent prévoir avant le dépôt du permis de construire, de faire valider leur projet d assainissement non collectif auprès du SPANC. Ensuite, lors de la réalisation des travaux un agent du SPANC vérifiera la conformité de l installation du projet validé et la bonne réalisation de ce système. Les contrôles : Il existe trois types de contrôle pour vérifier les systèmes d assainissement non collectif : Contrôle de conception-réalisation : Ce contrôle comporte deux parties. Celui de la conception a pour but de vérifier le conformité de la filière choisie, en fonction des caractéristiques du milieu naturel (pédologie, hydrogéologie, hydrologie, risques pour la population ) et de la place prévue pour l installation. Il a pour objectif de valider le projet d assainissement proposé par le propriétaire pour une nouvelle construction ou une réhabilitation. Ensuite, le contrôle de bonne exécution permet de s assurer que la réalisation a respecté les directives du projet, préalablement validé lors du contrôle de conception, ainsi que de la qualité des travaux effectués. Pour que le contrôle soit possible, il faut prendre un rendez-vous avant que le remblaiement du site soit fait. Diagnostic : C est un état des lieux des dispositifs d assainissement individuel existants afin de connaître les défauts de conception et les usures des ouvrages. Ce contrôle est fait afin de s assurer que le dispositif n est pas à l origine de problèmes de salubrité publique. Contrôle périodique de bon fonctionnement et d entretien : Ce contrôle se renouvellera tous les 5 ans à partir de la date du premier contrôle ou diagnostic qui a été entrepris. Il cautionne l efficacité et le bon état du dispositif (en vérifiant le bon entretien des systèmes de traitement et prétraitement) 4

5 Du fait que le SPANC doit être autonome du point de vue budgétaire, le Conseil de Communauté du 24 Février 2011 a fixé des tarifs pour réaliser les différents contrôles : Prestations SPANC Tarifs Diagnostic 49,00 Contrôle de conception 67,00 Contrôle de réalisation 96,00 Le tarif du contrôle de bon fonctionnement et d entretien sera fixé lorsque l échéance des 5 ans sera proche de son terme. La COPARY par son devoir de conseil reste à votre disposition afin de vous aider dans votre choix, pour l installation, la création ou la réhabilitation d un assainissement individuel. 5

6 Principe d un dispositif d assainissement individuel L assainissement des eaux usées se déroule principalement en quatre phase : La collecte : ce principe a pour but d amener les eaux usées par des canalisations d au moins 100 mm de diamètre vers une unité de prétraitement ou une micro-station. Une ventilation devra être mise en place à partir de chaque canalisation. Le prétraitement : il a pour but de retenir les matières solides et les déchets flottants. Les graisses qui flottent sont séparées des particules lourdes qui décantent, pour ensuite former des boues (vidange). Il ne traite que 30 % de la pollution. Le traitement : il est une étape indispensable pour que l eau soit épurée. Le traitement peut se faire grâce à une micro-station ou à l aide du sol (naturel ou reconstitué). Dans ce dernier cas, les eaux usées sont dispersées dans le dispositif, pour ensuite être infiltrées dans le sol. Ainsi, au cours de l infiltration les microorganismes décomposent la pollution. Il faudra que le dispositif de traitement comprenne une ventilation qui se trouvera à la sortie de la fosse et qui devra impérativement ressortir sur la toiture de votre habitation.. L évacuation : les eaux épurées peuvent être évacuées de deux manières différentes : l infiltration dans le sol rejet dans le milieu naturel (réseau d eau pluviale (demande en mairie), rivière (demande à la Police de l eau) ou puits d infiltration (dérogation préfectorale). La COPARY estime parmi ses communes non raccordées à un réseau d assainissement collectif, que 95 % des installations individuelles rejettent environ 70 % voir 100 % de la pollution dans le milieu naturel. En effet, la plupart des installations ne sont pas du tout équipées ou alors ne sont munies que d un prétraitement. 6

7 La ventilation secondaire doit bien être positionnée à 40 cm au dessus du faîtage avec un extracteur statique ou éolien. 7

8 Le dispositif de traitement doit être choisi en fonction du sol et de l environnement de l habitation. C est pour cela qu il est préférable de réaliser une étude du sol de la parcelle où sera implanté le traitement, afin de choisir un traitement optimal. Du fait, que l étude de sol ne soit pas obligatoire, le propriétaire s engage sur l honneur de la perméabilité du sol où il souhaite implanter sa filière de traitement (sinon dans le cas d un contrôle de conception un avis défavorable sera émis). Les paramètres importants sont : la topographie de la parcelle (pente) la surface disponible pour l installation l aptitude du sol à épurer et à drainer l eau la perméabilité et la profondeur du sol la présence d une nappe phréatique la présence de sources, puits, captages, etc. 8

9 Les distances limites d implantation d une filière individuelle : limite de propriété : 3 m limite d un arbre, arbustes : 3 m limite d une source, d un puits ou captage : 35 m limite d une habitation : 5 m Lorsque la fosse toutes eaux est placée à plus de 10 m de l habitation, il faut mettre en place un bac dégraisseur pour éviter le problème de colmatage dans les canalisations. 9

10 Les différentes filières d assainissement individuel 10

11 Le prétraitement La fosse toutes eaux : La fosse toutes eaux est un dispositif de prétraitement qui est obligatoirement suivi d un dispositif de traitement. Elle permet de retenir les matières solides (boues) et les graisses. Aujourd hui la plupart comporte des pré-filtres intégrés mais si le dispositif n en contient pas, il est conseillé dans installer un en aval de la fosse toutes eaux. En effet, le pré-filtre sert à retenir les grosses particules qui peuvent colmater le système de traitement. Le dimensionnement d une fosse se calcule en fonction du nombre de chambre que compte une habitation. Pour une maison qui compte 3 chambres, (5 pièces principales*) on installera une cuve de 3000 L (pour chaque chambre supplémentaire on ajoutera 1000 L). * Pièces principales : nombre de chambre + 2 (une pièce de plus de 9 m² avec une ouverture vers l extérieure est considérée comme une chambre). 11

12 Ne pas oublier Le tampon de visite que l on peut voir sur le schéma au-dessus est obligatoire afin de pouvoir vidanger la fosse et regarder son bon fonctionnement. La fosse doit être positionnée à moins de 10 mètres et plus de 5 mètres de l habitation (sinon l installation devra comporter un bac à graisse). La fosse doit comporter à l aval une conduite de ventilation pour évacuer les gaz de transformation des boues (ventilation statique ou éolien). Le lit de pose doit être horizontal et remplit de sable compacté sur une hauteur de 10 à 20 cm. Lors de la phase remblayage, la fosse doit être remplie d eau claire. Bien entretenir sa fosse toutes eaux Les vidanges doivent s effectuer environ tous les 4 ans, lorsque la fosse est remplie jusqu à la moitié par des boues. Les pré-filtres, pour les fosses équipées doivent être entretenus (nettoyage) au moins une fois par an. Il ne faut pas confondre fosse septique et fosse toutes eaux. Les fosses septique ne reçoivent que les eaux vannes (des sanitaires). Lors d une réhabilitation, il est possible de ne pas la remplacer par une fosse toutes eaux. 12

13 Le bac dégraisseur : Il est mis en place pour retenir les graisses et flottants qui proviennent souvent des eaux de cuisines. Ce dispositif s installe en amont de la fosse (à moins de 2 mètres de la maison) lorsqu elle est située à plus de 10 mètres de l habitation. Comme pour la fosse un tampon de visite est obligatoire et lors du remblayage le bac dégraisseur doit être remplit d eau claire. Un bac dégraisseur est dimensionné en fonction des pièces raccordées (provenance des eaux usées) : Provenance des eaux usées Volume du bac dégraisseur (Litres) Eaux de cuisine 200 Ensemble des eaux ménagères

14 Les filières de traitement classiques Filtre à sable vertical drainé : Ce dispositif sera le plus installé sur le territoire de la COPARY, quand la surface disponible le permettra. En effet, il est prévu lorsque la profondeur du sol et la perméabilité sont insuffisantes (sol inapte à l épandage naturel, argiles, marnes). Cependant, il ne peut être installé seulement lorsqu il y a un exutoire pour recevoir l effluent traité. Cette filière peut être installée dans tout type de sol puisque un matériau adapté remplace le sol structural (dans notre cas du sable siliceux lavé) qui permettra une meilleure épuration et dispersion de l eau dans le sol. Réalisation du système : La fouille doit varier entre 1,2 et 1,7 m de profondeur pour que les canalisations aient au moins 0,5 % de pente. Le filtre à sable doit avoir une longueur de 4 m et une largeur de 5 m au minimum. Si la zone est sujette aux inondations ou que la roche est très fissurée, il faudra absolument protéger la fouille par une bâche imperméable (prévoir 20 cm de recouvrement entre chaque bâche). Ensuite, il faut poser un regard de collecte (pour regarder si l eau est bien évacuée dans les tuyaux de dispersion). Puis, poser les canalisations de collecte (drains), avec les orifices dirigés vers le bas, on les recouvre de graviers (0,1 m - 10/40 mm) puis d un géotextile. Le sable lavé siliceux est ensuite étalé sur toute la fouille (0,7 m - ø 0,5/4 mm). Déposer 0,1 m de gravier (ø 10/40 mm), les tuyaux de raccordement et d épandage seront mis en place, puis remettre 0,1 m de graviers, recouvrir d un géotextile et recouvrir avec de la terre végétale. 14

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16 Filtre à sable vertical drainé Remarques : Dimensionnement d un filtre à sable Nombre de chambre de l habitation Surface globale de l installation (m²) Jusqu à 2 20 Chambre supplémentaire + 5 Largeur fixe de l installation Longueur minimale 5 m 4 m (+ 1 m / chambre supplémentaire) 16

17 Filtre à sable vertical non drainé : Ce dispositif est utilisé lorsque le sous-sol est perméable, et permet donc l infiltration de l eau. Il n y a pas d exutoire à prévoir puisque le sous-sol est utilisé pour l évacuation de l eau. Pour que ce dispositif puisse être installé il ne faut pas qu il y ait une nappe à moins d un mètre de la surface et que l on détecte des traces d hydromorphie. Réalisation du système : La fouille doit varier entre 1,1 et 1,6 m de profondeur. Le fond du filtre doit se situer à 0,9 m sous le fil d eau en sortie du regard de répartition. Le filtre à sable doit avoir une longueur de 4 m et une largeur de 5 m au minimum. Ensuite, mettre le sable (lavé non calcaire) sur une hauteur de 0,7 m, mettre 0,1 m de graviers. Puis, poser les canalisations, celles de répartition ne sont pas perforées, celles de collecte et d infiltration doivent avoir des orifices dirigés vers le bas, on les recouvrent de graviers (0,1 m - 10 à 40 mm) puis d un géotextile. Enfin, recouvrir avec de la terre végétale (0,2 m). Si la roche est fissurée sur les parois verticales de la fouille, il faudra installer une bâche imperméable pour éviter que l eau s échappe du dispositif sans être épurée. 17

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19 Filtre à sable vertical non drainé 19

20 Filtre à sable horizontal : Ce dispositif est utilisé lorsque le sol est très peu perméable et que les eaux doivent être rejetées à faible profondeur dans un milieu superficiel (rivières ). Ce système est composé d une succession de matériaux filtrants de granulométrie décroissante et d une faible pente pour que l eau s écoule. Réalisation du système : La fouille doit avoir une pente maximale de 1 %, avec une profondeur d au moins 0,55 m. Puis, à l extrémité aval du filtre, il faut surcreuser de 0,5 m de large et 0,05 m de profondeur pour mettre les drains (avec une pente de 0,5 %) et le regard de collecte. Si la roche est fissurée la roche pourra être recouverte d une bâche imperméable. Ensuite, mettre du gravier (ø 10/40 mm) sur une largeur de 0,8 m et une profondeur de 0,35 m. Sur cette couche, le regard de répartition et les tuyaux d épandage (orifices vers le bas) seront installés. Une couche de gravier (ø 10/40) recouvrira les tuyaux. Puis, mettre le regard de collecte et le tuyau de drainage au fond de la rigole et mettre le tuyau d évacuation. Mettre des gravillons (ø 6/10 mm) après la couche des graviers sur 1,2 m de largeur et avant le regard de collecte sur une longueur de 0,5 m Enfin, mettre du sable (lavé siliceux - ø 2/4 mm) entre les gravillons, mettre un géotextile sur les matériaux et remettre de la terre végétale. 20

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22 Filtre à sable horizontal 22

23 Tertre d infiltration : Ce dispositif est utilisé lorsque le sol est perméable à la base du tertre, qu il n existe pas d exutoire pouvant recevoir l effluent traité et qu une nappe phréatique est proche de la surface du sol. Cette filière peut être positionnée hors-sol (nécessitera une poste de relevage des eaux) ou semi-enterrée. Réalisation du système : Le fond de la fouille doit être scarifié au râteau sur environ 0,2 m de profondeur. Le tertre d infiltration doit avoir une longueur de 4 m et une largeur de 5 m au minimum, à son sommet. Si la roche est fissurée la roche pourra être recouverte d une bâche imperméable. Ensuite, mettre le sable lavé non calcaire sur une hauteur de 0,7 m, mettre une de couche de graviers (10/40 mm) de 0,1 m, placer le regard de répartition, de bouclage, les tuyaux de raccordement et d infiltration. Puis, remettre des graviers pour combler les trous entre les tuyaux (mettre au même niveau). Enfin, recouvrir le système d un géotextile et de terre végétale. Tertre d infiltration avec un poste de relevage 23

24 Tertre d infiltration 24

25 Tranchées d épandage : Ce dispositif est mis en œuvre dès que le terrain le permet. En effet, pour installer ce système, il faut que le sol soit perméable, que le pente soit inférieure à 5 % et que la superficie du terrain soit suffisante (200 m² pour toute l installation). Ce système permet une dispersion de l effluent à faible profondeur avec des tranchées gravillonnées qui laissent infiltrer les effluents afin que l eau s épure sur une grande surface. Réalisation du système : Faire des tranchées de 0,6 à 1 m de profondeur et au minimum de 0,5 m de largeur. Le fond des tranchées doit être scarifié au râteau sur environ 0,2 m de profondeur. L espace entre 2 tuyaux d épandage doit être de 1,5 m au minimum. La longueur maximale de chaque tranchée est de 30 m. Mettre en place des graviers (ø 10/40 mm) sur une épaisseur de 0,3 m, puis ajouter les tuyaux de répartition, de raccordement et d épandage et les regards. Ensuite, remettre des graviers (ø 10/40 mm) sur une hauteur de 0,1 m. Enfin, recouvrir le système d un géotextile et de terre végétale. 25

26 Les tranchées d épandage à faible profondeur sont dimensionnées en fonction de la perméabilité du sol et du nombre de pièces principales (voir tableau 3 DTU 64-1). 26

27 Tranchées d épandage adaptées à la pente : Ce dispositif est mis en œuvre dès que le terrain le permet. En effet, pour installer ce système, il faut que le sol soit perméable, que le pente soit supérieure à 5 % mais inférieure à 10 % et que la superficie du terrain soit suffisante. Ce système doit être placé perpendiculairement à la pente. Réalisation du système : Faire des tranchées de 0,6 à 0,8 m de profondeur et au minimum de 0,5 m de largeur. Le fond des tranchées doit être scarifié au râteau sur environ 0,2 m de profondeur. Et l espace entre 2 tuyaux d épandage doit être de 1,5 m au minimum. La longueur maximale de chaque tranchée est de 30 m. La réalisation du système s effectue de la même façon que les tranchées d épandage sur un terrain plat. 27

28 Lit d épandage à faible profondeur : Ce dispositif est mis en œuvre lorsque les tranchées d épandage ne peuvent pas être réalisées, à cause de tenue de terrain (glissement de sable). Ainsi, on se sert du sol pour épurer l eau et l infiltrer. Réalisation du système : Faire une fouille d une largeur maximale de 8 m et une longueur maximale de 30 m (en fonction de la taille de l habitation et de la perméabilité du sol). La profondeur de la fouille sera de 0,6 à 0,8 m. Le fond de fouille doit être scarifié au râteau sur environ 0,2 m de profondeur. Mettre environ 0,3 m de graviers (ø 10/40 mm), ensuite installer les tuyaux d épandage, de raccordement et les regards et rajouter une couche de 0,1 m de graviers par-dessus. Ensuite, ajouter un géotextile qui doit déborder d au moins 0,1 m de chaque côté. Enfin, remblayer la terre végétale sur toute la fouille. 28

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30 Les filières compactes agrées par le ministère de l écologie et du développement durable Lit à massif de zéolite : Ce dispositif est adapté aux terrains de faible surface ou lorsqu un système de traitement classique ne peut pas être installé. Il peut être installé quelque soit la nature du sol mais il faut un exutoire pouvant recevoir les eaux traitées. Il nécessite la mise en place d une fosse de 5000 L. Réalisation du système : Faire une fouille pour insérer la coque étanche préfabriquée (1 m de profondeur maximum). Ensuite, mettre les tuyaux de collecte en fond de fouille entourés de graviers (ø 10/40 mm) d une épaisseur de 15 cm. Mettre une géogrille au-dessus pour que les zéolites n aillent pas dans les graviers. Ajouter des zéolites naturelles de type chabasite d une granulométrie allant de 0,5 à 2 mm sur une épaisseur de 0,25 m puis une couche d une granulométrie allant de 2 à 5 mm sur une épaisseur de 0,25 m. Mettre un géotextile, des graviers, les tuyaux d épandage et recouvrir de graviers et de terre végétale. 30

31 Lit à massif zéolite Il existe d autres techniques qui utilisent une fosse toutes eaux puis un système de filtration (avec des fibres de noix de coco, filtre à sable ou filtre de laine de roche ). Depuis, 2010 beaucoup de nouveaux systèmes ont vu le jour, ils ont surtout l avantage d être très compact. 31

32 Micro-station à boues activées : Ce dispositif est adapté à tout type de terrain puisque la microstation se trouve dans une coque étanche, il faut seulement que cette micro-station soit placée horizontalement sur du sable d une épaisseur d environ 0,1 m, puis stabilisée avec du sable jusqu au tiers de sa hauteur. Par contre, l inconvénient de ce système est que la parcelle doit obligatoirement être munie d un exutoire. Ce système ne nécessite pas d avoir en amont une fosse toutes eaux puisque le prétraitement et le traitement se font dans cette installation. Elle fonctionne comme une station d épuration à boues activées, dans un premier temps il y a un décanteur qui piège les matières minérales (matières les plus lourdes) et les flottants (graisses, ). Ensuite, l eau prétraitée subit une aération et une période de repos pour que les bactéries digèrent les effluents. Enfin, les eaux chargées en biomasse sont envoyées dans le clarificateur, pour que les boues restent au fond de la cuve et que l eau épurée reparte dans le milieu naturel. Ces dispositifs peuvent traiter les eaux usées de 5 habitants mais il est important de regarder le nombre d habitant en fonction de la gamme choisie. La vidange pour ces micro-stations doit être réalisée au moins tous les 6 mois et la maintenance doit être réalisée par un spécialiste. L entretien des filières compactes doit être réalisé en fonction des prescriptions du constructeur. 32

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34 Micro-station à cultures fixées : Ce dispositif est adapté à tout type de terrain puisque la microstation se trouve dans une coque étanche, il faut seulement que cette micro-station soit placée horizontalement sur du sable d une épaisseur d environ 0,1 m, puis stabilisée avec du sable jusqu au tiers de sa hauteur. Ce système ne nécessite pas d avoir en amont une fosse toutes eaux puisque le prétraitement et le traitement se font dans cette installation. Dans un premier temps il y a un décanteur où les matières solides se déposent au fond. Ensuite, l eau prétraitée est envoyée dans le bac d aération, il est équipé de filtres qui sont pourvus d une multitude de bactéries et qui absorbent et éliminent les impuretés. Enfin, les eaux passent dans la phase de décantation finale, les boues se déposent au fond et les eaux sont renvoyées dans l exutoire de la filière. La micro-station a une capacité d assainissement environ 6 personnes. La vidange pour ces micro-stations doit être réalisée au moins 1 fois par an et la maintenance doit être réalisée par un spécialiste. L entretien des filières compactes doit être réalisé en fonction des prescriptions du constructeur. 34

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36 La COPARY est à votre écoute Service SPANC 2, Place Pierre Gaxotte Revigny-sur-Ornain (règlement du SPANC à télécharger) 36