PROSPECTUS SIMPLIFIE DU FCP «BNP PARIBAS ENERGIE» A. PARTIE STATUTAIRE
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- Salomé Leclerc
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1 PROSPECTUS SIMPLIFIE DU FCP «BNP PARIBAS ENERGIE» 1- PRESENTATION SUCCINCTE A. PARTIE STATUTAIRE CODE ISIN : DENOMINATION : FORME JURIDIQUE : COMPARTIMENTS : NOURRICIER : SOCIETE DE GESTION : DELEGATION DE LA GESTION FINANCIERE : DELEGATAIRE DE LA GESTION COMPTABLE: DEPOSITAIRE : COMMISSAIRE AUX COMPTES : COMMERCIALISATEUR : FR BNP PARIBAS ENERGIE Fonds Commun de Placement de droit français Non Non BNP PARIBAS ASSET MANAGEMENT THEAM BNP PARIBAS FUND SERVICES FRANCE BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES GROUPE KPMG AUDIT BNP Paribas et les sociétés du groupe BNP PARIBAS 2- INFORMATIONS CONCERNANT LES PLACEMENTS ET LA GESTION CLASSIFICATION : Actions des pays de la Communauté Européenne OPCVM D OPCVM : Oui. Niveau d exposition du fonds aux autres OPCVM : jusque 100 % de son actif net. OBJECTIF DE GESTION : L objectif du Fonds est de surperformer l indice STOXX Europe 600 Oil & Gas (Price) quelque soit son évolution tout en respectant les critères d éligibilité au PEA. Le fonds est dit «à gestion indicielle étendue» et l objectif est de respecter un écart de suivi (tracking error) maximal de 4% entre l évolution de la VL de l OPCVM et celle de l indice. INDICATEUR DE REFERENCE : L indicateur de référence est le STOXX Europe 600 Oil & Gas (Price), publié en EURO par la société Stoxx Limited (code Bloomberg : SXEP). L'indice «STOXX Europe 600 Oil & Gas (Price)» est constitué d actions européennes du secteur de l énergie incluses dans l'indice STOXX Europe 600, pondérées par leur capitalisation. Il est calculé en cours de clôture sans réinvestissement des dividendes. STRATEGIE D'INVESTISSEMENT : 1. STRATEGIE ET ACTIFS PRINCIPAUX UTILISES POUR ATTEINDRE L OBJECTIF DE GESTION : L'actif sera toujours investi à hauteur de 75 % minimum en titres éligibles au PEA. Afin d atteindre l objectif de gestion, les gains découlant de l actif du Fonds ainsi constitué d actions (notamment la performance des actions, dividendes, produits d OST) sont échangés, par utilisation de swaps, contre une indexation à l indice STOXX Europe 600 Oil & Gas (Price) plus des flux fixes représentant, après prise en compte des frais de fonctionnement et de gestion ainsi que des frais de transaction, la surperformance recherchée. 1
2 Le fonds est dit «à gestion indicielle étendue» et aura ainsi recours aux dérogations prévues par la réglementation. Il peut donc employer jusqu à 20 % de son actif en actions et autres titres assimilés, en titres de créance et en parts et titres de créance émis par des FCC, d un même émetteur. Cette limite de 20 % peut être portée à 35 % pour un seul émetteur. 2. PRINCIPALES CATEGORIES D ACTIFS UTILISES (HORS DERIVES INTEGRES) : - ACTIONS : La zone géographique prépondérante est l Europe. Ces titres sont principalement des grandes capitalisations issus de tous secteurs d activité. - PRODUITS DE TAUX : Le solde du portefeuille pourra être investi en produits monétaires libellés en euros émis dans la zone Euro, afin d assurer la liquidité du portefeuille. Ces produits monétaires sont de duration inférieure à 3 mois principalement émis ou garantis par des états membres de la zone euro supportant un faible risque de crédit. Il s agit notamment des Bons du Trésor Français. - PARTS OU ACTIONS D OPCVM : Le Fonds peut détenir jusqu'à 100 % de son actif en actions ou parts d'opcvm de droit français ou coordonnés européens de classification de toutes classifications. 3. INSTRUMENTS DERIVES : Le Fonds peut intervenir sur les marchés à terme réglementés français et/ou étrangers, autorisés par l arrêté du 6 septembre 1989 et les textes le modifiant et sur les marchés de gré à gré. Risque sur lequel le gérant intervient : risque actions Sur ces marchés, le Fonds peut recourir aux instruments suivants : - futures (sur actions/indices boursiers) - options (sur actions/indices boursiers) - swap de performance Le Fonds peut recourir aux swaps de performances d Indices boursiers permettant au Fonds de reconstituer une exposition synthétique à l indice STOXX Europe 600 Oil & Gas (Price). Il s agit ainsi d échanger les gains découlant de l actif du Fonds ainsi constitué d actions (notamment la performance des actions, dividendes, produits d OST) contre une indexation à l indice STOXX Europe 600 Oil & Gas (Price) plus des flux fixes. Le gérant a la possibilité de prendre des positions sur l ensemble de ces marchés pour : - couvrir le portefeuille contre les risques de marchés (d actions et/ou d indices) et/ou - satisfaire à l objectif de gestion du fonds. La limite d engagement sur l ensemble de ces marchés est de 100% de l actif net de l OPCVM. 4. INSTRUMENTS INTEGRANT DES DERIVES : Néant 5. DEPOTS : Néant 6. EMPRUNTS D ESPECES : Dans le cadre de son fonctionnement normal, l OPCVM peut se trouver ponctuellement en position débitrice et avoir recours dans ce cas à l emprunt d espèces, dans la limite de 10% de son actif net. 7. OPERATIONS D ACQUISITION ET CESSION TEMPORAIRE DE TITRE : Pour la gestion de trésorerie, l OPCVM peut recourir, dans la limite de 10% de son actif, aux emprunts de titres et aux prises en pension par référence au code monétaire et financier. Cette limite peut être portée à 100%, pour les opérations de prise en pension contre espèces effectuées conformément aux conditions indiquées dans le chapitre «IV- Règles d investissement» ci-dessous. Pour l optimisation de ses revenus, l OPCVM peut recourir, dans la limite de 100% de son actif, aux prêts et mises en pension par référence au code monétaire et financier. 2
3 PROFIL DE RISQUE : BNP Paribas Energie est un OPCVM classifié «Actions des pays de la Communauté Européenne». Le Fonds est en effet exposé en permanence à 75% minimum sur les marchés d actions de la Communauté européenne. En conséquence, il présente les risques suivants : - actions, lié à la volatilité des actions du secteur européen de l énergie, - de change indirect pour le résident français du fait de la composition de l indice STOXX Europe 600 Oil & Gas (Price) qui comprend une part d actions cotées notamment en livre sterling. - de contrepartie lié à l utilisation d instruments dérivés. - de capital, l investisseur étant averti que la performance de l OPCVM peut ne pas être conforme à ses objectifs et que son capital investi peut ne pas lui être totalement restitué. SOUSCRIPTEURS CONCERNES ET PROFIL DE L'INVESTISSEUR TYPE : OPCVM tous souscripteurs. OPCVM destiné principalement aux personnes physiques. Ce Fonds s'adresse aux investisseurs qui souhaitent s exposer aux marchés actions du secteur de l énergie des pays de la Communauté Européenne Pour chaque investisseur, le montant qu il est raisonnable d investir dans cet OPCVM dépend de sa situation personnelle. Pour le déterminer, il doit tenir compte de son patrimoine personnel, de ses besoins actuels et à l horizon de cinq ans, mais également de son souhait de prendre des risques ou au contraire, de privilégier un investissement prudent. Il lui est également fortement recommandé de diversifier suffisamment ses investissements afin de ne pas les exposer uniquement aux risques de cet OPCVM. DUREE MINIMUM DE PLACEMENT RECOMMANDEE : Cinq ans 3 - INFORMATIONS SUR LES COMMISSIONS, LES FRAIS ET LA FISCALITE COMMISSIONS ET FRAIS : COMMISSIONS DE SOUSCRIPTION ET DE RACHAT : Définition générale : les commissions de souscription et de rachat viennent augmenter le prix de souscription payé par l investisseur ou diminuer le prix de remboursement. Les commissions acquises à l OPCVM servent à compenser les frais supportés par l OPCVM pour investir ou désinvestir les avoirs confiés. Les commissions non acquises reviennent à la société de gestion, au commercialisateur, etc. COMMISSIONS A LA CHARGE DE L'INVESTISSEUR, PRELEVEES LORS DES SOUSCRIPTIONS ET DES RACHATS COMMISSION DE SOUSCRIPTION MAXIMUM NON ACQUISE A L'OPCVM ASSIETTE Valeur liquidative X nombre de parts BAREME DEGRESSIF 2,10% pour les souscriptions inférieures à Eur ,10% pour les souscriptions supérieures ou égales à Eur ,85% pour les souscriptions supérieures ou égales à Eur ,60% pour les souscriptions supérieures ou égales à Eur COMMISSION DE SOUSCRIPTION ACQUISE A L'OPCVM COMMISSION DE SOUSCRIPTION INDIRECTE MAXIMUM COMMISSION DE RACHAT NON ACQUISE A L'OPCVM COMMISSION DE RACHAT ACQUISE A L'OPCVM COMMISSION DE RACHAT INDIRECTE MAXIMUM Valeur liquidative X nombre de parts 0,30% Néant / Néant / Néant Néant FRAIS DE FONCTIONNEMENT ET DE GESTION : 3
4 Définition générale : Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à l OPCVM, à l exception des frais de transaction. Les frais de transaction incluent les frais d intermédiation (courtage, impôts de bourse, etc...) et la commission de mouvement, les cas échéant, qui peut être perçue notamment par le dépositaire et la société de gestion. Une partie des frais de fonctionnement et de gestion peut également être destinée à rémunérer le(s) distributeur(s) de l OPCVM au titre de son (leur) activité de conseil et de placement (entre 28% et 65% selon le(s) distributeur(s) et le type de parts). Aux frais de fonctionnement et de gestion peuvent s ajouter : - des commissions de surperformance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dés lors que l OPCVM a dépassé ses objectifs. Elles sont donc facturées à l OPCVM. - des commissions de mouvement facturées à l OPCVM ; - une part du revenu des opérations d acquisition et cession temporaire de titres ; Pour plus de précision sur les frais effectivement facturés à l OPCVM, se reporter à la partie B du prospectus simplifié FRAIS FACTURES A L OPCVM : ASSIETTE TAUX / BAREME FRAIS DE FONCTIONNEMENT ET DE GESTION MAXIMUM (TTC) (incluant tous les frais, hors frais de transaction, de surperformance et frais liés aux investissements dans des OPCVM ou des fonds d investissement) Actif net par an 1,50 % COMMISSIONS DE SURPERFORMANCE (TTC) / Néant COMMISSIONS DE MOUVEMENT MAXIMUM (TTC) Montant de chaque transaction Par lot Sur primes OPCVM valeurs françaises : néant OPCVM valeurs étrangères : néant Actions françaises : 0,12 % Actions étrangères zone OCDE : 0,12 % Actions étrangères hors OCDE : 0,12 %. Futures : Néant. Options : Néant Montant forfaitaire TCN : Néant Pensions : Néant Montant forfaitaire Swap : Néant lors du montage PRESTATAIRES HABILITES A PERCEVOIR DES COMMISSIONS DE MOUVEMENT ET CLE DE REPARTITION : Pour l année 2010 : Société de Gestion (90,73%), dépositaire (9,27%). REGIME FISCAL : DOMINANTE FISCALE : Fonds éligible au Plan d Epargne en Actions (PEA) AVERTISSEMENT : selon votre régime fiscal, les plus-values et revenus éventuels liés à la détention de parts de l OPCVM peuvent être soumis à taxation. Nous vous conseillons de vous renseigner à ce sujet auprès d un conseiller fiscal professionnel. 4 - INFORMATIONS D ORDRE COMMERCIAL CONDITIONS DE SOUSCRIPTION ET DE RACHAT : Les demandes de souscription et de rachat sont centralisées du lundi au vendredi jusqu à 13 heures, heure de Paris, et sont exécutées sur la base de la valeur liquidative datée du lendemain. 4
5 Les souscriptions et rachats peuvent porter sur un nombre entier de parts ou sur une fraction de part, chaque part étant divisée en millièmes. Les demandes reçues le samedi sont centralisées le premier jour ouvré suivant ORGANISME DESIGNE POUR CENTRALISER LES SOUSCRIPTIONS ET LES RACHATS : BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES. DATE DE CLOTURE DE L EXERCICE COMPTABLE : Dernier jour de Bourse du mois de juin. Premier exercice : dernier jour de Bourse du mois de juin AFFECTATION DES RESULTATS : Capitalisation des revenus. Comptabilisation des revenus selon la méthode des intérêts encaissés. VALEUR LIQUIDATIVE D'ORIGINE : EUR 100 DATE ET PERIODICITE DE CALCUL DE LA VALEUR LIQUIDATIVE : Quotidienne, à l'exception des samedis, dimanches, des jours fériés légaux en France, des jours de fermeture des Marchés concernés (calendrier officiel d'euronext), et étrangers concernés, en particulier les jours de non publication des indices sectoriels par STOXX Limited. LIEU ET MODALITES DE PUBLICATION OU DE COMMUNICATION DE LA VALEUR LIQUIDATIVE : Agences de BNP PARIBAS et sur le site Internet « DEVISE DE LIBELLE DES PARTS : Euro DATES D AGREMENT ET DE CREATION : Cet OPCVM a été agréé par l Autorité des Marchés Financiers (ex-cob) le 1er mars Il a été créé le 28 mars INFORMATIONS SUPPLEMENTAIRES Le prospectus complet de l OPCVM et les derniers documents annuel et périodique sont adressés dans un délai d une semaine sur simple demande écrite du porteur auprès de : BNP Paribas Asset Management - Service Marketing & Communication TSA PARIS Cedex 09 Ces documents sont également disponibles sur le site Internet « Des explications supplémentaires peuvent être obtenues si nécessaire auprès des agences BNP PARIBAS. Le document "politique de vote", ainsi que le rapport rendant compte des conditions dans lesquelles les droits de vote ont été exercés, sont consultables à l adresse ci-dessous : Auprès du Service Marketing & Communication au TSA Paris Cedex 09 Ou sur le site Internet L absence de réponse à une demande d'information relative au vote portant sur une résolution, à l'issue d'un délai d'un mois, doit être interprétée comme indiquant que la société de gestion a voté conformément aux principes posés dans le document "politique de vote" et aux propositions de ses organes dirigeants. Le site de l AMF ( contient des informations complémentaires sur la liste des documents réglementaires et l ensemble des dispositions relatives à la protection des investisseurs. Le présent prospectus simplifié doit être remis aux souscripteurs préalablement à la souscription. DATE DE PUBLICATION DU PROSPECTUS SIMPLIFIE : 1 er avril
6 B. PARTIE STATISTIQUE FCP BNP PARIBAS ENERGIE 1- PERFORMANCES DU FCP AU 31 DECEMBRE 2010 Performances annuelles (Les calculs de performance sont réalisés coupons nets réinvestis, le cas échéant). PERFORMANCES ANNUALISEES 1 AN 3 ANS 5 ANS FCP 1,98% -7,03% -1,71% INDICE DE REFERENCE 1,24% -8,86% -3,41% AVERTISSEMENT Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Elles ne sont pas constantes dans le temps. 6
7 2 - PRESENTATION DES FRAIS FACTURES A L'OPCVM AU COURS DU DERNIER EXERCICE CLOS AU 30 JUIN 2010 FRAIS DE FONCTIONNEMENT ET DE GESTION 1.50% COUT INDUIT PAR L'INVESTISSEMENT DANS D'AUTRES OPCVM OU FONDS D'INVESTISSEMENT Ce coût se détermine à partir : - Des coûts liés à l'achat d'opcvm et fonds d'investissement - Déduction faite des rétrocessions négociées par la société de gestion de l'opcvm investisseur AUTRES FRAIS FACTURES A L'OPCVM Ces frais se décomposent en : - Commission de surperformance - Commissions de mouvement 0.05 % 0.00 % TOTAL FACTURE A L'OPCVM AU COURS DU DERNIER EXERCICE CLOS 1.55 % DEFINITION GENERALE DES FRAIS FACTURES À L'OPCVM LES FRAIS DE FONCTIONNEMENT ET DE GESTION 0.43 % -0.38% 0.00 % 0.00 % Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à l'opcvm, à l'exception des frais de transactions, et le cas échéant, de la commission de surperformance. Les frais de transaction incluent les frais d'intermédiation (courtage, impôts de bourse, ) et la commission de mouvement (voir ci-dessous). Les frais de fonctionnement et de gestion incluent notamment les frais de gestion financière, les frais de gestion administrative et comptable, les frais de dépositaire, de conservation et d'audit. COUT INDUIT PAR L'ACHAT D'OPCVM ET/OU DE FONDS D'INVESTISSEMENT : Certains OPCVM investissent dans d'autres OPCVM ou dans des fonds d'investissement de droit étranger (OPCVM cibles). L'acquisition et la détention d'un OPCVM cible (ou d'un fonds d'investissement) font supporter à l'opcvm acheteur deux types de coûts évalués ici : - des commissions de souscription/rachat. Toutefois la part de ces commissions acquises à l'opcvm cible est assimilée à des frais de transaction et n'est pas comptée ici. - des frais facturés directement à l'opcvm cible, qui constituent des coûts indirects pour l'opcvm acheteur. Dans certains cas, l'opcvm acheteur peut négocier des rétrocessions, c'est à dire des rabais sur certains de ces frais. Ces rabais viennent diminuer le total des frais que l'opcvm acheteur supporte effectivement. AUTRES FRAIS FACTURES À L'OPCVM : D'autres frais peuvent être facturés à l'opcvm. Il s'agit : - des commissions de surperformance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que l'opcvm a dépassé ses objectifs. - des commissions de mouvement. La commission de mouvement est une commission facturée à l'opcvm à chaque opération sur le portefeuille. Le prospectus complet détaille ces commissions. La société de gestion peut en bénéficier dans les conditions prévues en partie A du prospectus simplifié. L'attention de l'investisseur est appelée sur le fait que ces autres frais sont susceptibles de varier fortement d'une année à l'autre et que les chiffres présentés ici sont ceux constatés lors de l'exercice précédent. 7
8 3 - INFORMATION SUR LES TRANSACTIONS AU COURS DU DERNIER EXERCICE CLOS AU 30 JUIN 2010 Les frais de transaction sur le portefeuille ont représenté 0,00% de l actif moyen. Le taux de rotation du portefeuille actions a été de 22,82% de l actif moyen. Les transactions entre la société de gestion pour le compte des OPCVM qu'elle gère et les sociétés liées ont représenté sur le total des transactions de cet exercice : Classes d'actifs Transactions Actions 20,71% Titres de créance 28,82% INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES Les données relatives aux transactions effectuées avec les sociétés dites liées portent sur les transactions effectuées par la société de gestion pour tous les OPCVM qu'elle gère et non pour le seul OPCVM objet de cette "Partie "B". 8
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