Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Sous-direction des activités sportives ; Bureau des fédérations sportives ( )

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1 Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Sous-direction des activités sportives ; Bureau des fédérations sportives ( ) Répertoire ( / /124) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

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3 INTRODUCTION Référence / /124 Niveau de description fonds Intitulé Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Sous-direction des activités sportives ; Bureau des fédérations sportives Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1 : Tableaux relatifs aux subventions aux fédérations olympiques et non-olympiques, Art 2 : Circulaires diverses. Activité et comptabilité, Art : Subventions aux fédérations, Nom du producteur Bureau des fédérations sportives (direction des sports) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation subvention; sport; fédération sportive; financement 3

4 Répertoire ( / /124) /1 F44 bis 8001 Tableaux relatifs aux subventions aux fédérations olympiques et non-olympiques, /2 F44 bis 8002 Circulaires diverses. Travaux des C.T.R. plein air de l'i.n.s., circulaire n 71 2B du 6/1/71. - Activité des C.T.R. pour 1971, circulaire n 531 DEPS du 15/1/ Comptabilité 1972 : notes et principes, code service, crédit ouvert. - Les XIème jeux olympiques d'hiver / /124 F44 bis 8003-F44 bis /3 F44 bis 8003 Année 1972 Subventions aux fédérations olympiques et non-olympiques, Généralités et cas particuliers. Service audio-visuel. Subventions comité olympique français - compte "Munich" - fonctionnement - Lettres d'avis /4 F44 bis 8004 Subvention Fédération française olympique Athlétisme Aviron Basket-Ball /5 F44 bis 8005 Boxe Canoë-kayak cyclisme équitation /6 F44 bis 8006 Escrime, foot-ball, glace (sport de), gymnastique. 4

5 /7 F44 bis 8007 Haltérophilie Hand-ball, hockey /8 F44 bis 8008 Judo, lutte, natation /9 F44 bis 8009 Ski /10 F44 bis 8010 Tir, tir à l'arc /11 F44 bis 8011 Voile, Volley-ball /12 F44 bis 8012 Fédération française non-olympique, Aérostation, automobile, ballon au poing, baseball, billard /13 F44 bis 8013 Char à voile, course d'orientation, d'études et de sports sous-marins, golf, motocyclisme /14 F44 bis 8014 Motonautique, parachutisme, longue paume /15 F44 bis 8015 Pelote basque, quille (sport de), roller skating, rugby (jeu à XIII), ski nautique. 5

6 /16 F44 bis 8016 Tennis, tennis de table, trampoline /17 F44 bis F44 bis 8017 Subventions aux fédérations olympiques et non-olympiques. Tableaux relatifs aux subventions /18 F44 bis 8018 Subventions Spéciales, jeux Munich 1972, direction régionale de Nice. Bilan du sport français en 1972, bureau S4. Indemnités des C.T.R. Circulaire 370 S/DAS/1 du 9/1/75. Notes et principes. Code-service. Crédits ouverts. Notes au contrôleur financier, arrêtés. Grilles et tableaux, /19 F44 bis 8019 Circulaires aux fédérations. Principe des attributions subventions Service audio-visuel /20 F44 bis 8020 Fédération olympique Fédération française C.N.O.S.F. F.F. athlétisme. Fédération française basket-ball /21 F44 bis 8021 F.F. boxe. Canoë-Kayak. Cyclisme /22 F44 bis 8022 Escrime. Gymnastique. 6

7 /23 F44 bis 8023 Foot-ball. Haltérophile. Hand-ball /24 F44 bis 8024 Hockey, judo /25 F44 bis 8025 Lutte. Natation /26 F44 bis 8026 Ski /27 F44 bis 8027 Glace (sport de) Société d'aviron /28 F44 bis 8028 Equitation. Tir. Tir à l'arc /29 F44 bis 8029 Voile. Volley-ball /30 F44 bis 8030 Fédération non-olympique. aéro-club. Ballon au poing. Base-ball /31 F44 bis 8031 Billard. Etudes et sports sous-marins. 7

8 Char à voile /32 F44 bis 8032 Course d'orientation. Parachutisme. Golf. Jeu à XIII. Faute et sauvetage nautique /33 F44 bis 8033 Tennis. Longue-paume /34 F44 bis 8034 Motocyclisme. Motonautique. Pelote basque /35 F44 bis 8035 Roller-skating. Rugby. Ski nautique Trampoline /36 F44 bis 8036 Sport automobile. Sport de quille. Tennis de table /37 F44 bis Subvention aux fédérations olympiques et non-olympiques Tableau récapitulatif des subventions de fonctionnement depuis Tableau comparatif des subventions versées en 1973 et prévues en Fiscalité. Calendrier sportif. Fédération française de vol libre, création /38 F44 bis 8038 Gestion

9 Répartition des masses, crédits ouverts. Circulaire. Budget Notes et principes. Grille Notes au contrôleur financier, arrêtés. Tableaux /39 F44 bis 8039 Subvention 1974, prévisions, promesses. Dotations : par fédérations et par dates. Tableaux de subvention pour compétitions. Fiches financières des fédérations olympiques et non-olympiques. Service audio-visuel /40 F44 bis 8040 F.F. olympiques C.N.O.S.F. Athlétisme. Aviron /41 F44 bis 8041 Basket-ball. Boxe. Canoë-kayak. Cyclisme /42 F44 bis 8042 Equitation. Escrime /43 F44 bis 8043 Foot-ball. Glace (sport de) /44 F44 bis 8044 Gymnastique. 9

10 Haltérophile. Hand-ball /45 F44 bis 8045 Hockey. Judo. Lutte /46 F44 bis 8046 Natation. Ski /47 F44 bis 8047 Tir. Tir à l'arc. Volley-Ball /48 F44 bis 8048 Voile /49 F44 bis 8049 Fédération non olympique. Aérostation. Automobile (sport). Ballon au poing /50 F44 bis 8050 Base-ball. Billard. Char à voile /51 F44 bis 8051 Course d'orientation. Etudes et sports sous-marins. 10

11 Golf /52 F44 bis 8052 Joute et de sauvetage nautique. Motocyclisme. Motonautique /53 F44 bis 8053 Parachutisme. Longue paume. Pelote basque. Pétanque /54 F44 bis 8054 Quille (sport de) Rugby. Rugby (jeu à XIII) Ski nautique. Roller-skating /55 F44 bis 8055 Tennis. Tennis de table. Trampoline /56 F44 bis Subvention aux fédérations olympiques et non-olympiques. Tableau récapitulatif des subventions Fédération olympique /57 F44 bis 8057 Notes au contrôleur financier + arrêtés. Etat de répartition des subventions. Etat des licenciés par fédérations. Circulaires 1974 relatives au budget Budget voté de Crédits ouverts. 11

12 /58 F44 bis 8058 Circulaire n S/DAS 1 n du relative à la tenue des assemblées générales des fédérations. Calendrier sportif, Fédération des internationaux du sport français. Réponses à la circulaire S-DAS 1 du 9 septembre 1975 relative au nombre de dirigeants bénévoles dans les fédérations Subventions principes. Montant des dépenses à la charge de l'etat. Budget du sport sur 25 ans. Service audio-visuel /59 F44 bis 8059 F.F. olympique. C.N.O.S.F. Athlétisme /60 F44 bis 8060 Aviron. Basket-Ball. Boxe /61 F44 bis 8061 Canoë-kayak. Cyclisme. Equitation /62 F44 bis 8062 Hand-ball. Hockey. Judo /63 F44 bis 8063 Glace. Gymnastique. Haltérophilie /64 12

13 F44 bis 8064 Escrime. Foot-ball /65 F44 bis 8065 Lutte. Natation /66 F44 bis 8066 Tir. Tir à l'arc /67 F44 bis 8067 Ski /68 F44 bis 8068 Voile. Volley-ball /69 F44 bis 8069 Fédération non-olympique. Aéro-club. Automobile (sport). Ballon au poing /70 F44 bis 8070 Base-ball. Billard. Boule. Char à voile. Course d'orientation /71 F44 bis 8071 Etude et sports sous-marins. Golf. 13

14 Joute et sauvetage sous-marins /72 F44 bis 8072 Motocyclisme. Motonautique. Parachutisme. Longue paume /73 F44 bis 8073 Pelote basque. Pétanque. Quilles (sport de) Rugby. Rugby (jeu à 13) /74 F44 bis 8074 Ski nautique. Roller skating. Tennis /75 F44 bis 8075 Tennis de table. Trampoline. Vol libre /76 F44 bis Subvention aux fédérations olympiques et non-olympiques. Tableau récapitulatif, Fiches financières. Prévisions promesses. Projet de budget. Notes et principes /77 F44 bis 8077 Codification des groupes d'activités. Crédit ouvert. Budget Nomenclature d'exécution. 14

15 Répartition des subventions dans les fédérations. Préparation olympique. Calendrier sportif. Affaire : Lucien Duquesne dit "jus de pomme" /78 F44 bis 8078 Service audio-visuel. Proposition du ministre (subvention). Conseillers techniques. Répartition des crédits. Circulaires, instructions ministérielles. Notes au contrôleur financier, arrêtés /79 F44 bis 8079 Fédération olympique. C.N.O.S.F. Athlétisme. Aviron /80 F44 bis 8080 Basket-ball Boxe. Canoë-kayak. Cyclisme /81 F44 bis 8081 Equitation. Escrime. Foot-ball /82 F44 bis 8082 Glace (sport de) Gymnastique. Haltérophilie /83 F44 bis 8083 Hokey. Hand-ball. 15

16 Lutte /84 F44 bis 8084 Judo. Natation. Ski /85 F44 bis 8085 Tir. Tir à l'arc. Voile. Volley-ball /86 F44 bis 8086 Fédération non-olympique. Aéro-club. Automobile (sport). Ballon au poing /87 F44 bis 8087 Base-ball. Billard. Boule /88 F44 bis 8088 Boxe française. Char à voile. Etudes et sports sous-marins /89 F44 bis 8089 Golf Joute et sauvetage nautique Motocyclisme Motonautique /90 16

17 F44 bis 8090 Parachutisme Longue paume Pétanque Pelote-basque /91 F44 bis 8091 Quille (sport de) Roller skating Rugby, jeu à XIII Rugby Ski nautique /92 F44 bis 8092 Surf-riding tennis Tennis de table Trampoline Vol libre /93 F44 bis Subvention aux fédérations olympiques et non-olympiques. Projet de loi de finance. Budget. Programme des fédérations. Examen du budget /94 F44 bis 8094 Lettres aux fédérations. Subvention et principes Service audio-visuel Fond national d'aide au sport de haut niveau. Conseil économique et social. Commission des finances de l'assemblée nationale. 1er accompte - fédération non-olympique. 1er accompte - " olympique /95 F44 bis 8095 Graphique des subventions. 17

18 Fiches et tableau olympiques et non-olympiques. Instructions ministérielles. Grilles. Décisions et circulaires /96 F44 bis 8096 Fédérations olympiques C.N.O.S.F. Athlétisme. Aviron /97 F44 bis 8097 Base-ball Boxe Canoë-kayak /98 F44 bis 8098 Cyclisme Equitation Escrime /99 F44 bis 8099 Foot-ball. Glace (sport de) Gymnastique Haltérophilie /100 F44 bis 8100 Hand-ball. Hockey. Judo /101 F44 bis 8101 Lutte Natation Ski 18

19 Tir /102 F44 bis 8102 Tir à l'arc Voile Volley-ball /103 F44 bis 8103 Fédérations non-olympiques Aéro-club Ballon au poing Base-ball Billard /104 F44 bis 8104 Baule Boxe française Char à voile Course d'orientation /105 F44 bis 8105 Etude et sport sous-marin Golf Joute et sauvetage nautique motocyclisme /106 F44 bis 8106 Motonautique Parachutisme Longue paume /107 F44 bis 8107 Pelote basque Pétanque Rugby - jeu à XIII Patinage à roulette 19

20 Rugby Sport automobile /108 F44 bis 8108 Ski nautique Sport de quille Surf Ridding /109 F44 bis 8109 Tennis. Tennis de table Trampoline Vol libre /110 F44 bis Subvention aux fédérations olympiques et non-olympiques. Instructions ministérielles. Circulaires. Budget et grilles. Documentation. Calendriers sportifs /111 F44 bis 8111 Promesses Dépenses. Prévisions. Projet de budget. Subventions. Service audio-visuel. Etudes demandées sur le budget. Tableaux. Dépenses et recettes des championnats internationaux, /112 F44 bis 8112 Répartitions des crédits. Subvention complémentaire accordé par J.P. Soisson. Lettres aux fédérations. Engagements. Sport de masse. 20

21 Aide aux clubs par fédérations /113 F44 bis 8113 Fédération olympique C.N.O.S.F. Athlétisme Aviron /114 F44 bis 8114 Basket-ball. Boxe. Canoë-kayak. F44 bis 8115 (néant) cote vaconte /115 F44 bis 8116 Cyclisme. Equitation. Escrime /116 F44 bis 8117 Foot-ball Glace (sport de) Gymnastique Haltérophilie Hand-ball /117 F44 bis 8118 Hockey Judo Lutte Natation /118 F44 bis 8119 Ski Tir Tir à l'arc 21

22 /119 F44 bis 8120 Voile Volley-ball Fédération non-olympique Aéroclub Automobile /120 F44 bis 8121 Ballon au poing Base-ball Billard Boules Boxe française /121 F44 bis 8122 Char à voile Course d'orientation Etudes et sports sous-marins Golf Joute et sauvetage nautique /122 F44 bis 8123 Karaté Motocyclisme Parachutisme /123 F44 bis 8124 Patinage à roulette Longue paume Pelote basque Pétanque et jeux provincial /124 F44 bis 8125 Rugby 22

23 Rugby jeu à XIII Ski nautique Trampoline 23