PRESENTATION PERSONNES RESSOURCES
|
|
- Augustin Bibeau
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Document élaboré par Olivier CLERMONT et Reynaldo MAZZOLI / CTF - Comité 76 Édité par le Comité de Seine Maritime de Handball - Edition du 13 novembre 2014 Comité de Seine Maritime de Handball 38 place Eugène Delacroix LE GRAND QUEVILLY Tél.: / Fax: secretariat@handball76.com -
2 PRESENTATION Cette circulaire administrative est un condensé des règlements vous permettant d organiser les compétitions dans vos clubs tous les weekends. Vous y trouverez notamment des informations concernant les règlements sportifs et d arbitrage. Nous vous demandons de mettre en place à partir de cette saison un nouveau protocole d avant match chez les jeunes. Cette démarche a pour but de renforcer les valeurs de notre sport autour de la notion de FAIR-PLAY que nous nous devons tous de respecter. Le Comité 76 a décidé d envoyer à chaque club un exemplaire de cette circulaire au format livret couleur, pour vous permettre de le ranger avec le NETBOOK et donc de pouvoir en disposer facilement à la table de marque pour chaque rencontre. Nous espérons que vous en ferez bon usage. Bonne saison à toutes et à tous! PERSONNES RESSOURCES SECRÉTARIAT DU COMITÉ 76 HANDBALL : Isabelle ROUSSEL (Assistante de Direction) / secretariat@handball76.com / @handball-France.eu COMMISSION D ORGANISATION DES COMPÉTITIONS (COC 76) : Président : Gérard SENCE COMMISSION DÉPARTEMENTALE D ARBITRAGE (CDA 76) : Président : François BLONDEL EQUIPE TECHNIQUE DÉPARTEMENTALE (ETD 76) : Coordinateur : Olivier CLERMONT (CTF) / olivier.clermont@handball76.com Intervenant : Reynaldo MAZZOLI (CTF) / reynaldo.mazzoli@orange.fr COMMISSION DE DÉVELOPPEMENT - PROMOTION MINI-HAND : Président : Pascal LEGUILLON - pmm_leguillon@orange.fr COMMISSION DE DISCIPLINE : Président : Joël LECACHEUR dis@handball-france.eu p.2
3 CATEGORIES D ÂGES & TEMPS DE JEU MASCULINS FEMININES Temps Mort d Equipe (TME) - détail pour une équipe en match : Match en 2x30 min ð 3 TME (2 max par mi-temps/1 seul dans les 5 dernières minutes) Match en 2x25 min ð 2 TME (1 max par mi-temps et par équipe) Match en tiers-temps ð 2 TME par match (1 max par tiers-temps) p.3
4 CATEGORIES D ÂGES p.4
5 CATEGORIES D ÂGES p.5
6 THEMES DE JEU MASCULINS p.6
7 -16 ans -15 et -16 ans T1 (-15) T2 (-16) -15 ans Arbitrage par JA du club THEMES DE JEU FEMININES p.7
8 FRAIS D ARBITRAGE - REMBOURSEMENT Pour tous les matches l arbitre est remboursé avant la rencontre par le club recevant. Vous devez utiliser le bordereau spécifique qui vous est donné en début de saison (comprenant 2 feuillets : un à conserver par l arbitre et l autre par le club recevant) Doivent obligatoirement apparaître sur la FdME (Feuille de Match Electronique) : - Le montant, en, de l indemnité de déplacement calculé à partir du domicile de l arbitre. - Le montant, en, de l indemnité de rencontre, correspondant au niveau du match. En cas de demande de règlement erronée, l arbitre est sanctionné d une pénalité financière égale à 2 fois le dépassement constaté et le club concerné est remboursé du montant du dépassement constaté par l instance compétente après encaissement par cette dernière des sommes dues au titre de cette pénalité. En cas de litige sur la distance, le référentiel commun est GoHand: Modalités de règlement (Règle annuaire fédéral) En cas d absence de versement à un arbitre de la somme prévue sur son bordereau avant le début du match, la rencontre est considérée comme perdue par pénalité par le club à qui incombait le règlement (recevant), ce dernier étant en outre sanctionné d une pénalité financière égale au montant des frais d arbitrage et aux frais de déplacement de l équipe visiteuse. Les arbitres doivent mentionner toute absence de règlement sur la feuille de match, puis faire signer les deux responsables d équipes. Si un ou les deux responsables d équipe refusent de contresigner cette mention, les arbitres doivent le préciser sur la feuille de match et adresser un rapport explicatif à l instance qui les a désignés (FFHB, Ligue ou Comité). p.8
9 FRAIS D ARBITRAGE - REMBOURSEMENT p.9
10 ARBITRE DEFAILLANT SUR COMPETITION AVEC DESIGNATION D ARBITRE Pour les championnats, coupes et challenges, en Seniors et -18 ans masculins et féminines les arbitres sont désignés par la Commission d Arbitrage du Comité. Si l arbitre désigné fait défaut, il convient d appliquer la règle du «Livret d Arbitrage» dernière édition, article : «Arbitre défaillant». Défaillance d un des deux arbitres : L arbitre présent arbitre seul. Défaillance des deux arbitres : a) s il y a un binôme officiel neutre ou un arbitre officiel neutre, solliciter son concours, b) en cas d absence d un binôme officiel neutre ou d un arbitre officiel neutre, confier la direction du match à tout binôme officiel présent ou à tout arbitre officiel présent. Si plusieurs remplaçants» se présentent, c est celui ou ceux de grade le plus élevé qui arbitre(nt) ; en cas d égalité d échelon, on tire au sort. Nota : ces arbitres doivent impérativement être en possession d une licence en cours de validité avec la mention «arbitre» apposée sur sa licence. c) à défaut de tout juge-arbitre officiel, chaque équipe désigne un joueur en vue d arbitrer. Le tirage au sort décide de celui qui fera fonction, l autre joueur ne peut en aucun cas prendre part au jeu (chaque équipe se trouve ainsi diminuée d un joueur). Le remplacement des arbitres défaillants est à effectuer à l heure précise à laquelle doit commencer le match. En cas de non application, la sanction est : Match perdu par pénalité pour les 2 clubs en cas de contestation ou de réclamation. REMARQUE : En cas de défaillance de l arbitre désigné, l arbitre (officiel uniquement) qui officie en remplacement adresse sa note d indemnité d arbitrage au Comité 76 Handball. Pour prétendre percevoir cette indemnité d arbitrage, l arbitre remplaçant ne devra pas être déclaré indisponible à la date de la rencontre, ni être licencié dans l une des 2 équipes. Après vérification et si les conditions sont remplies, le versement de l indemnité sera effectué par le Comité 76 Handball. Cette indemnité sera alors ensuite facturée au club recevant. SUR COMPETITION AVEC JEUNES ARBITRES DU CLUB RECEVANT Pour les rencontres de jeunes (-16, -15, -13 et -11 ans), la Commission d Arbitrage du Comité peut désigner des arbitres ou jeunes arbitres. A défaut, l arbitrage est alors assuré par les Jeunes Arbitres du club recevant. Ils doivent être accompagnés et aidés dans leur tâche par un tuteur du club, ayant suivi une formation officielle. Si le club recevant ne peut présenter de Jeunes Arbitres pour diriger la rencontre, l arbitrage revient au club adverse (J.A. si présence, à défaut dirigeant du club disposant obligatoirement d une licence «joueur»). En cas de refus du club visiteur, l arbitrage reviendra en dernier recours à un dirigeant du club local (licence «joueur» obligatoire). p.10
11 QUALIFICATIONS & LICENCES QUALIFICATION DES OFFICIELS ( annuaire FFHB) Tout officiel de banc ou de table, porté sur une feuille de match, doit être licencié. A la table de marque, tout licencié mineur doit être accompagné d un licencié majeur. ABSENCE D OFFICIEL MAJEUR AVEC UNE EQUIPE DE JEUNES L équipe de jeunes qui n est pas accompagnée d un adulte majeur licencié (inscrit sur la FDME), est considérée comme étant forfait (Article RG FFHB). Lorsque l unique accompagnateur d une équipe de jeune quitte la salle (après avoir reçu un carton rouge, ou autre...), alors le match doit être définitivement arrêté par les arbitres ou les jeunes arbitres => le match pourra être déclaré perdu par pénalité. Après un carton rouge, le match se poursuivra uniquement si l accompagnateur sanctionné reste dans l enceinte de la salle (dans une zone déterminée par les arbitres ou le suiveur de jeunes arbitres et à proximité de l aire de jeu). Les arbitres peuvent l autoriser à pénétrer sur l aire de jeu s ils le jugent nécessaire. ABSENCE D OFFICIEL AVEC UNE EQUIPE SENIORS ( annuaire FFHB) Si une équipe se présente sans officiel, celle-ci aura l obligation de proposer son capitaine comme joueur officiel responsable. Il devra être inscrit sur la FDME à la fois comme joueur et officiel. Toute demande de temps mort d équipe devra être effectuée uniquement par le joueur officiel responsable, celui-ci devra être dans sa zone de managérat pour pouvoir déposer le carton vert. La gamme des sanctions à l attention du joueur officiel responsable est celle appliquée à tout joueur de champ, quelle que soit sa position lors de la rencontre (aire de jeu ou banc). Lors d une décision de carton rouge avec rapport, l arbitre doit obligatoirement en informer le joueur officiel responsable de l équipe concernée. ABSENCE DE LICENCES Cas des joueurs sans licence avec justificatif d identité (98.4 annuaire FFHB) Un joueur (euse) qui ne peut pas présenter de licence (exemplaire club ou joueur) le jour du match doit justifier son identité à l aide d un justificatif d identité avec photo. Le justificatif d identité avec photographie peut être présenté sous le format papier classique mais aussi au format numérique. Ainsi les juges-arbitres pourront tolérer, notamment, la présentation d un justificatif d identité scanné sur un téléphone portable ou sur un ordinateur. Dans tous les cas, la photographie et les informations devront être correctement lisibles et identifiables. L arbitre doit décocher la case «INV» sur la feuille après vérification du justificatif d identité. S il s agit d un (e) joueur (euse) d une équipe de jeunes, l officiel identifié comme responsable de l équipe, licencié et inscrit sur la feuille de match, prend la responsabilité de faire ou de ne pas faire participer ce(cette) joueur(euse). Dans tous les cas, ce dirigeant reste responsable des conséquences de sa décision, aux plans sportif, disciplinaire et financier. S il apparaît que le (la) joueur (euse) en cause n était pas licencié(e) ou qualifié(e) au jour du match, les sanctions suivantes sont prononcées par la COC concernée : - perte du match par pénalité pour le club fautif ; - pénalité financière dont le montant est fixé dans la partie Guide financier de l annuaire fédéral. Cas des joueurs sans licence et sans justificatif d identité (98.5 annuaire FFHB) Un joueur (euse) qui ne peut pas présenter de carton de licence (exemplaire club ou joueur) le jour du match, ni de justificatif d identité avec photo ne doit pas être inscrit(e) sur la feuille de match et ne doit pas prendre part à la rencontre. S il apparaît que ce (cette) joueur (euse) apparaît néanmoins sur la feuille, alors l arbitre doit laisser cochée la case «INV» et les sanctions suivantes sont prononcées par la COC concernée : - perte du match par pénalité pour le club fautif ; - pénalité financière dont le montant est fixé dans la partie Guide financier de l annuaire fédéral. p.11
12 LA FEUILLE DE MATCH ELECTRONIQUE PRINCIPE GENERAL (FDME) La FDME est obligatoire pour toutes les rencontres officielles et pour toutes les catégories. C est au club recevant de mettre un ordinateur à disposition pour l établissement de la FDME. En cas d impossibilité due à une panne d ordinateur, une feuille de match papier devra être rédigée. Les arbitres y indiqueront alors les causes du dysfonctionnement. Après chaque rencontre, la FDME doit obligatoirement être transférée par le club recevant (ou l organisateur en cas de match sur terrain neutre), le dimanche avant 23h00, toutes catégories confondues. Une sanction financière est prévue en cas de manquement. ETABLISSEMENT DE LA FDME Toutes les rubriques doivent être renseignées. Les officiels des clubs en présence, les officiels de table (secrétaire, chronométreur) et les arbitres sont responsables de l établissement de la feuille de match, chacun dans son domaine de compétence. En cas de manquement, une pénalité pourra être prononcée à l encontre du club fautif. Le club recevant est responsable des rubriques suivantes : - informations relatives aux joueurs(euses) du club recevant - informations relatives aux officiels du club recevant - informations relatives au capitaine du club recevant - signature électronique de l officiel responsable du club recevant après match Le club visiteur est responsable des rubriques suivantes : - informations relatives aux joueurs (euses) du club visiteur - informations relatives aux officiels du club visiteur - informations relatives au capitaine du club visiteur (nom, prénom) - signature électronique de l officiel responsable du club visiteur après match Les arbitres sont responsables des rubriques suivantes : - identification (nom, prénom, n de licence) des arbitres, du secrétaire, du chronométreur, de l accompagnateur de jeunes arbitres - informations relatives à la désignation (CDA, arbitre neutre, arbitre club, tirage au sort) - montant des frais kilométriques et des indemnités d arbitrage - vérifier les licences (= que tous les joueurs saisis correspondent aux licences présentées) - décocher la case «INV» après contrôle de la licence ou du justificatif d identité avec photo - signature avant match (= bloquer la FDME afin d éviter toute modification durant le match) - déverrouillage de la FDME (après la fin du match) - score à la mi-temps et score final - sanctions aux joueurs ou officiels (Carton Jaune, 2 minutes, Carton Rouge) - indication de l envoi éventuel d un rapport d arbitres (cocher la case concernée) - enregistrement des réclamations éventuelles sous la dictée de l officiel responsable plaignant et en présence de l officiel responsable adverse - en cas de match arrêté les arbitres doivent noter dans la case observation, le temps de jeu effectué, le score au moment de l arrêt, et la situation de jeu qui permettra de déterminer à qui reviendra le ballon si le match est à rejouer partiellement. - signatures après match REMARQUE - Contrôle des identités : L officiel responsable d une équipe peut demander aux arbitres de procéder à l aide des licences au contrôle d identité des joueurs de l équipe adverse avant la rencontre ou à la fin de la rencontre pour les joueurs non inscrits sur la feuille de match en début de match. Aucune contestation d identité ne sera recevable en l absence de réclamation déposée sur la FDME. p.12
13 FAIR-PLAY & RESPECT Au-delà des aspects sportifs, nos compétitions ont pour objet de permettre aux licenciés de se rencontrer et de partager les valeurs du Handball si bien portées au plus haut niveau par nos Equipes de France. Ces valeurs sont profondément ancrées dans notre pratique et doivent être transmises aux plus jeunes par les adultes : FAIR PLAY / RESPECT / TOLERANCE / SOLIDARITE L accueil du public autour des rencontres reste de la responsable des clubs. Aussi, toute initiative propice à installer une ambiance conviviale s inscrira totalement dans l esprit des valeurs abordées précédemment. A l inverse tout débordement devra être pris en compte et traité rapidement par les dirigeants et/ou les arbitres, afin de garantir les valeurs de notre sport. En cas de manquement à sa charge, le club fautif se verrait lourdement sanctionné. PROTOCOLE DE MATCH pour toutes les rencontres de jeunes Avant le début de la rencontre, les 2 équipes avec le(s) arbitre(s) : - s avancent vers le centre du terrain - se présentent alignées face à la tribune - au coup de sifflet de l arbitre les jeunes se saluent en se tapant dans la main en se croisant. - L équipe recevante salue les arbitres et l équipe visiteuse - puis l équipe visiteuse salue les arbitres - Enfin les arbitres et les officiels se saluent (près de la table de marque) A la fin de la rencontre, les 2 équipes avec le(s) arbitre(s) : - se réalignent au centre du terrain - se croisent à nouveau pour se saluer, comme à l avant match. p.13
14 INFORMATIONS DIVERSES TABLE DE MARQUE & FEUILLE DE TABLE ELECTRONIQUE (FDTE) Pour les matches de niveau départemental, un licencié de chaque club devrait être inscrit sur la feuille de match : chronométreur (club recevant) et secrétaire (club visiteur), dont au moins un majeur. Il devrait également y avoir un Tuteur de Jeune Arbitre quand cela est nécessaire. Le secrétaire devrait utiliser la FDTE et exporter les données sur la FDME à la fin de la rencontre. En cas de non utilisation de la feuille de table électronique, le secrétaire doit alors noter les buts et les sanctions à la main sur une feuille, puis les reporter à la fin de la rencontre sur la FDME. S'il n'y a pas de secrétaire à la table, le chronométreur doit remplit cette fonction. Pour toutes les rencontres départementales les clubs sont libres d adopter ou pas cette FDTE. REGLEMENTATION CONCERNANT L UTILISATION DE LA COLLE 1) Le propriétaire d'une salle interdit l'usage des colles et résines non lavables à l eau : le club recevant doit en informer le club visiteur sur la conclusion de match, le responsable de salle du club recevant doit mettre gratuitement à la disposition de chaque équipe un flacon de colle ou résine "lavable à l'eau". Ces flacons, contenant le même produit, seront déposés à la table de marque. Si l une des deux équipes refuse de jouer avec de la colle ou la résine lavable à l eau, ou si le propriétaire de la salle (ou son représentant) empêche le déroulement du match, l arbitre devra alors le mentionner sur la feuille de match et l équipe fautive sera alors déclarée perdante par forfait par la commission sportive concernée. 2) Le propriétaire d'une salle interdit l'usage de toutes colles et résines : le club recevant doit en informer le club visiteur sur la conclusion de match, les deux équipes doivent jouer sans utiliser de colle ou de résine. Si l une des deux équipes utilise néanmoins une colle ou une résine quelconque, ou si le propriétaire de la salle (ou son représentant) empêche le déroulement du match, l arbitre devra alors le mentionner sur la feuille de match et l équipe fautive sera alors déclarée perdante par forfait par la commission sportive concernée. LA ZONE DE MANAGERAT Cette règle est à faire respecter pour permettre à la table de marque de mieux travailler. Limites de cette zone de managérat : - Elle correspond à la longueur du banc : du début (à partir de 3,50 m de la ligne médiane) jusqu à la fin du banc (12 places maxi = 5 remplaçants, 4 officiels, 3 exclus) - L espace entre le banc et la touche doit être d au moins 1,50m - Une personne debout uniquement - Une 2 ème personne peut se lever momentanément et exceptionnellement - Déplacements autorisés mais limités - Echauffement possible des remplaçants mais uniquement derrière le banc - Limiter les produits et matériels au sol devant les bancs (Ballons, Eau, Colle doivent être derrière ou sous le banc) L entraineur - Ne peut pas rester debout à coté de la table de marque - Peut quitter sa zone uniquement pour demander un Temps Mort d Equipe (avec Carton Vert) - Peut se mettre derrière le banc pour manager - Doit porter une tenue qui contraste avec les joueurs adverses p.14
15 REGLEMENTS COUPES & CHALLENGES COUPE DE FRANCE et COUPES DE SEINE MARITIME TOUS NIVEAUX Concernant les matches de Coupe de France Départementale seniors, le règlement fédéral stipule qu'il ne peut pas y avoir de prolongation en cas de match nul à la fin du temps règlementaire. Nous appliquerons ce même règlement pour toutes les COUPES 76 SENIORS et JEUNES. Les arbitres devront veiller à procéder à la séance des tirs aux buts. SEANCE DES JETS DE 7 METRES Art Règlement Général des Compétitions Nationales Si une épreuve de jets de 7m est utilisée comme épreuve décisive, les joueurs qui sont exclus ou disqualifiés à la fin du temps de jeu ne sont pas autorisés à participer (Livret Arbitrage, règle 4:1). Chaque équipe désigne 5 joueurs. Ces joueurs exécutent chacun un jet de 7m en alternance avec les joueurs de l équipe adverse. Les équipes ne sont pas contraintes de prédéterminer l ordre de leurs tireurs. Les GB peuvent être choisis et remplacés librement parmi les joueurs autorisés à participer. Les joueurs peuvent participer à l épreuve des jets de 7m à la fois comme tireur et GB. Les arbitres décident du but à utiliser. Les arbitres effectuent un tirage au sort et l équipe qui gagne choisit de commencer ou de terminer les tirs au but. L ordre inverse est utilisé pour le reste des tirs si l épreuve des tirs doit continuer dans la mesure où le score est toujours à égalité après les cinq premiers tirs respectifs. Dans ce cas de figure, chaque équipe devra à nouveau désigner 5 joueurs. L ensemble ou une partie des joueurs peuvent être les mêmes que pour la première série. Cette méthode de désignation de 5 joueurs à la fois s applique aussi longtemps que nécessaire. Cependant, le vainqueur est maintenant désigné dès qu il y a une différence de buts après que les deux équipes aient effectué le même nombre de tirs. Les joueurs peuvent être disqualifiés pour la prochaine épreuve des jets de 7m dans le cas d un comportement antisportif significatif et répété (Livret de l arbitrage 16:6 e). Si cela concerne un joueur qui vient d être désigné dans le groupe des 5 tireurs, l équipe doit désigner un autre tireur. p.15
16 Comité de Seine Maritime de Handball 38 place Eugène Delacroix LE GRAND QUEVILLY Tél.: / Fax: secretariat@handball76.com @handball-France.eu
45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.)
44. LES INSTANCES DIRIGEANTES 44. LES CLUBS 45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.) 44 Principes généraux 45 Présentation du dispositif 50 Contrôle du dispositif régional
Plus en détailLA FEUILLE DE MATCH ELECTRONIQUE(F.D.M.E)
LA FEUILLE DE MATCH ELECTRONIQUE(F.D.M.E) Fiche à l usage des Clubs ------------- Date : 4 avril 2011 ---------- Auteur : Fédération Française de Handball / M. Sounaleix (Limousin- Membre du G.U) ---------
Plus en détail2013/2014. Championnats 11 ans ; 13 ans 15 ans 17 ans. Tableau des âges. Thèmes de jeux jeunes
/0 Championnats ans ; ans ans 7 ans Tableau des âges Thèmes de jeux jeunes CHAMPIONNAT JEUNES LES CHAMPIONNATS -0 Aucune inversion de score ne sera possible REGLEMENTS FEMININS ET MASCULINS MOINS DE ANS
Plus en détailDate et lieu. Le Club fera le nécessaire pour les expédier avant le 9 avril 2014 à l adresse
Date et lieu 2e Coupe des Minots Dimanche 13 AVRIL 2014 Halle Pierre de Coubertin 107 rue Pierre de Coubertin 13300 Salon de Provence Compétition parrainée par Mamédy DOUCARA Conditions d accès et Qualifications
Plus en détailRègles Aménagées Tournoi à 3
Aménagées Tournoi à 3 Moins 9 ans mixtes 2004 et après Temps de jeu 2 x 9' 5' 5+1 (sur les 2 mi-temps) Jeu sur terrain MINI HAND Taille des ballons Taille 0 (48/50) 1 ère et le 2 ème mi-temps : 1 GB différent
Plus en détailCHAMPIONNAT INTERCLUBS de Nationale VI
Comité Départemental du Jeu d Echecs des CHAMPIONNAT INTERCLUBS de Nationale VI 1. Organisation générale 2. Organisation de la compétition 3. Déroulement des rencontres 4. Résultats, classements Comité
Plus en détailArbitrer. LE FUTSAL.quelques éléments de compréhension
Arbitrer Un exercice complexe que ce livret du jeune arbitre essaie de rendre abordable et simple. Il contient : - des éléments de compréhension du futsal (esprit du jeu, sens général du règlement) - 10
Plus en détailLIVRET DE FORMATION JEUNE JUGE JEUNE ARBITRE. www.ugsel.org
LIVRET DE FORMATION JEUNE JUGE JEUNE ARBITRE www.ugsel.org RÔLE DU LIVRET DE FORMATION MISSIONS DU JEUNE ARBITRE I JEUNE JUGE Ce livret guidera l élève engagé dans la formation. Aussi il témoigne de l
Plus en détailBASKET CLUB DE L ETOILE Site Internet : www.bcetoile.com
Dossier d inscription saison 2015/2016 A remettre complet au secrétariat à l entraineur Pièces à frnir (tt dossier incomplet sera immédiatement rendu à l adhérent) : Le bulletin d inscription rempli et
Plus en détailVotre commission des Jeunes
Présidente, Président, Responsable d école de Tennis, Nous avons le plaisir de vous adresser le livret Jeunes version 2013. Conçu et réalisé par l équipe bénévole de la Commission Départementale des Jeunes,
Plus en détailTrophée National Jeunes règlement
GdB Trophée National Jeunes règlement Règlement adoption : CA 16/03/2012 entrée en vigueur : 01/09/2012 validité : permanente secteur : Vie Sportive remplace : Chapitre 4.3.-2013/1 nombre de pages : 5
Plus en détailRèglement Intérieur du TCGA
Règlement Intérieur du TCGA Version 1 juin 2014 CLUB HOUSE DU TENNIS Stade Jean Rives 15 route de Ia Garenne 27600 GAILLON Association Sportive Loi 1901 Le règlement intérieur du Tennis Club GAILLON AUBEVOYE
Plus en détailSOMMAIRE. Mes formateurs : Nom Prénom Téléphone Mail
H A N D B A L L SOMMAIRE Les installations & les joueurs..........................................p. 3 La table de marque......................................................p. 4 J arbitre seul.........................................................p.5
Plus en détailNE-WAZA JUDO-JUJITSU (Version 3.0 / Avril 2012)
FEDERATION INTERNATIONALE DE JU-JITSU UNION EUROPEENNE DE JU-JITSU NE-WAZA JUDO-JUJITSU () MEMBRE : - De GAISF Association Générale des Fédérations Sportives Internationales - De IWGA Association de Jeux
Plus en détailLa pratique du football chez les U13. et les U14F-U17F
La pratique du football chez les U13 et les U14F-U17F 014-015 1 «LES 10 COMMANDEMENTS» DU RESPONSABLE D EQUIPE : 1. Bien accueillir les enfants, avoir une personne formée dans sa catégorie. S assurer qu
Plus en détailLIVRET DU JEUNE FOOTBALLEUR
LIVRET DU JEUNE FOOTBALLEUR Site internet : ci-olympiquecourchamp.footeo.com Adresse mail : cioc@free.fr [Tapez un texte] Edito Ami footballeur, Te voilà en possession de ton livret qui va t accompagner
Plus en détailJE SUIS UN OFFICIEL EN FUTSAL
JE SUIS UN OFFICIEL EN FUTSAL Programme 2012-2016 PREAMBULE Ce petit mémento doit aider l élève du collège ou du lycée à arbitrer les rencontres sportives, en cours d éducation physique et sportive ou
Plus en détailC est à vous qu il appartient de mettre en place des conditions optimales pour permettre la meilleure réalisation possible.
Commission Mixte Nationale UNSS - FFSB Programme 2012-2016 Réalisation du livret par Céline TOLLER 1 Ce petit mémento doit aider l élève du collège ou du lycée à arbitrer les rencontres sportives, en cours
Plus en détailArt. 18 Championnat de Belgique par équipes Messieurs, Dames et Vétérans
Fédération de Squash belge asbl Vorselaarsebaan 64 2200 Herentals Tel. +32 (0)14 85 96 00 tine@vsf.be www.belgiansquash.be BTW BE 0414.528.807 Banque : BE16 3101 1516 6974 Art. 18 Championnat de Belgique
Plus en détailFEDERATION FRANCAISE de RUGBY COMITE CÔTE D AZUR SAISON 2013-2014. Commission des Epreuves Comité Côte d Azur Edition N 2 du 16/09/2013 Page 1
SAISON 2013-2014 Commission des Epreuves Comité Côte d Azur Edition N 2 du 16/09/2013 Page 1 SOMMAIRE 1 GESTION DES COMPETITIONS 1.1 Comité gestionnaire 1.2 - Correspondants des Comités 1.3 - Communication
Plus en détailDOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES
DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES Ce dossier est indispensable pour chaque groupement sportif affilié à la Fédération Française de Football Américain durant toute la saison. En effet, il indique la procédure
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION TOURNOI DES FAMILLES
DOSSIER D INSCRIPTION TOURNOI DES FAMILLES 2 PRESENTATION DE L EVENEMENT Notre priorité : sensibiliser aux bienfaits d une pratique sportive régulière, comme le rugby (sous toutes ses formes), sur la santé
Plus en détailCOMMISSION DES JEUNES ROYAL STADE WAREMMIEN FOOTBALL CLUB U.R.B.S.F.A. Matricule 190 www.rswfc.be FB: Royal Stade Waremmien
TOURNOI R.S. WAREMMIEN F.C. 1 er MAI 2015 U6, U7, U8 & U9 2 MAI 2015 U10 & U11 FESTIFOOT 1 er MAI 2015 De 10h00 à 11h30 ; 4 Terrains & 4 Défis, 1 x 8 /défi ou 2>
Plus en détailHALLE DES SPORTS LE CREUSOT
HALLE DES SPORTS LE CREUSOT Partenaires : HORAIRES L accueil des équipes aura lieu à la Halle des Sports (avenue Jean Monnet) Le Samedi 17 Janvier 2015 entre 12 heures 00 et 12 heures 45 au plus tard.
Plus en détailPrésente HANDBALLONS A L ECOLE APPROCHE DU HANDBALL EN MILIEU SCOLAIRE
Présente HANDBALLONS A L ECOLE APPROCHE DU HANDBALL EN MILIEU SCOLAIRE 1 «Coopérer avec ses partenaires pour affronter collectivement des adversaires, en respectant des règles, en assurant des rôles différents
Plus en détailDossier Financier 2015
COMITE DEPARTEMENTAL HANDBALL YVELINES Dossier Financier 2015 La France, Une terre de handball Siège : 7 passage Paul Langevin, 78370 Plaisir Tél : 01 30 54 09 60 Fax : 01 34 81 19 52 Site internet : www.comite78-handball.org
Plus en détailLIVRET DE L'ARBITRE DE CLUB. Réalisation Eric FRIN Formateur Labellisé FFBB
LIVRET DE L'ARBITRE DE CLUB GROUPEMENT SPORTIF...... Nom :.. Prénom :... Date de naissance : Catégorie :. Numéro de licence :. Ce livret est un résumé des principales règles du Code de jeu du Basket Ball.
Plus en détailRèglement commun Tournois et festivals Régionaux, provinciaux ou nationaux
2015 Règlement commun Tournois et festivals Régionaux, provinciaux ou nationaux Révisé avril 2015 Informations générales Tous les tournois et festivals présentés sur le territoire de l ARSQ doivent utiliser
Plus en détailAPPRENDRE, VIVRE & JOUER AVEC LES JEUNES ESPOIRS DE L IHF
APPRENDRE, VIVRE & JOUER AVEC LES JEUNES ESPOIRS DE L IHF Règles de jeu du handball Salut les amis du handball! C est super que vous vouliez en savoir plus sur les Règles de jeu du handball! Dans ce livret,
Plus en détailLoi 12 Fautes et Incorrections (Partie 1 Fautes)
Loi 12 Fautes et Incorrections (Partie 1 Fautes) Sujets 2 Fautes Conditions de base pour une faute Direct Indirect Inadvertance, imprudence, excès de combativité Charger un adversaire Tenir un adversaire
Plus en détailRèglement du TGE. (Edité et validé le 13 Février 2015 par le Président, Hervé DACHARY)
Règlement du TGE (Edité et validé le 13 Février 2015 par le Président, Hervé DACHARY) Article I. Esprit du TGE Le Trophée de Golf des Diplômés des Grandes Ecoles (TGE) réunit chaque année, les anciens
Plus en détailContributions de la FEP au développement du sport : Enjeux et propositions
Contributions de la FEP au développement du sport : Enjeux et propositions Contributions de la FEP au développement du sport : Enjeux et propositions Présentation Rassemblant les syndicats et associations
Plus en détailLoi 15 Rentrée de touche
Loi 15 Rentrée de touche Sujets 2 Tâches et responsabilités Ballon en jeu et hors du jeu Technique de drapeau / Coopération Exécution Infractions Tâches et responsabilités 3 Deux arbitres assistants sont
Plus en détailJE SUIS JEUNE OFFICIEL EN BASKET - BALL
JE SUIS JEUNE OFFICIEL EN BASKET - BALL Programme 2008-2012 PREAMBULE Ce petit mémento doit aider l élève du collège ou du lycée à arbitrer les rencontres sportives, en cours d éducation physique et sportive
Plus en détailProgramme d'assistance Financiere de la FIFA (FAP) et prime de resultat financier 2011-2014: Reglement et directives administratives pour 2015
FIF4 For the Game. For the World. A I'attention des associations membres de la FIFA Circulaire n 1463 Zurich, le 19 decembre 2014 SG/clo-csu-nsa Programme d'assistance Financiere de la FIFA (FAP) et prime
Plus en détailCONFÉDÉRATION AFRICAINE DE FOOTBALL. Règlements de la Coupe d Afrique des Nations Orange
CONFÉDÉRATION AFRICAINE DE FOOTBALL Règlements de la Coupe d Afrique des Nations Orange 1 Règlements de la Coupe d Afrique des Nations Orange TITRE I Chapitre 1 Organisation de la Coupe d Afrique des Nations
Plus en détailREGLEMENTS SPORTIFS. ARTICLE PREMIER. Organisation
ARTICLE PREMIER. Organisation REGLEMENTS SPORTIFS Toutes les épreuves organisées par le District de Provence ou les sociétés affiliées se disputent sous les Règlements Généraux de la Fédération Française
Plus en détailPROCES VERBAL BUREAU LIFBB
L I F B B 2015-06-22 LR Ile de France-Bureau PV n 1 PROCES VERBAL BUREAU LIFBB REUNION DU 6 JUILLET 2015 Présents : Mme DEVILLARD MM AUGER ANDRE CABALLO CAULIER COLLET DURAND GAYET LE DUR - SAINTRAPT -
Plus en détailTRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE
DOSSIER DE CREATION DE LICENCE Ce dossier contient toutes les informations nécessaires à la création de votre licence ou de celle de votre enfant. Il est important que vous le lisiez attentivement. CONTENU
Plus en détailContenu. Préambule... 3 Informations générales... 4 Dispositions sportives... 6 Hébergement... 7 Restauration... 8 Organisation...
1 Contenu Préambule... 3 Informations générales... 4 Dispositions sportives... 6 Hébergement... 7 Restauration... 8 Organisation... 10 2 Préambule Amis sportifs, Vos compétiteurs sont qualifiés pour les
Plus en détailMode d Emploi. Résult Arc Logiciel de Gestion de Compétitions. Droits d utilisation Informations Générales. 1/. Présentation de Résult Arc
Résult Arc Logiciel de Gestion de Compétitions Mode d Emploi Droits d utilisation Informations Générales 1/. Présentation de Résult Arc 2/. Installation du logiciel 3/. Utilisation du logiciel 3.1/- Généralités
Plus en détailRÈGLEMENT DU JEU LOSC MACHINE SAISON 2015-2016
RÈGLEMENT DU JEU LOSC MACHINE SAISON 2015-2016 Article 1 : ORGANISATION La société LOSC Lille SA, Société Anonyme au capital social de 6 969 085, immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 319.633.749,
Plus en détailRéférence : Circulaire nationale d'organisation émise le 8 décembre 2014 par l'académie de Nancy-Metz. Nombre de candidats inscrits : 215 candidats
Documents à l attention : Des établissements privés hors contrat et enseignements à distance Des candidats individuels Rectorat DEC 5 dec5@ac-toulouse.fr Affaire suivie par : Aurélie LACOSTE-OIX (Gestionnaire)
Plus en détailSaison 2012 / 2013. 18 novembre 2013
Assemblée Gén érale Saison 2012 / 2013 18 novembre 2013 Bilan des activités 2012 / 2013 Fonctionnement du club ADHESIONS Effectifs : 35 adultes et 24 50 jeunes 50 (42/23 en 2008/2009, 50/24 en 2009/2010,
Plus en détailFOOTBALL LES 17 LOIS DU JEU. Juillet 2004 FEDERATION INTERNATIONALE DE ASSOCIATION (FIFA) SUAPS UNIVERSITE DU MAINE FUINEL SAMUEL
FOOTBALL LES 17 LOIS DU JEU Juillet 2004 FEDERATION INTERNATIONALE DE FOOTBALL ASSOCIATION (FIFA) SUAPS UNIVERSITE DU MAINE FUINEL SAMUEL LOI 1 TERRAIN DE JEU Le terrain de jeu doit être rectangulaire
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR. Adop tés lor s de l As se mblée Généra le E xt raord inair e de la LNV du 2 n ovembre 201 2
REGLEMENT INTERIEUR Adop tés lor s de l As se mblée Généra le E xt raord inair e de la LNV du 2 n ovembre 201 2 Règlements de la LNV - 1 - Saison 2013/2014 I COMPOSITION DE LA LIGUE NATIONALE DE VOLLEY
Plus en détailSTATUTS TITRE I OBJET DÉNOMINATION SIÈGE DURÉE ARTICLE 1
STATUTS Edition 03 du 13 décembre 2009 _ Assemblée générale extraordinaire du 16 janvier 2010 ayant pour objet le changement des statuts et règlement intérieur. Titre de l Association : TENNIS CLUB DU
Plus en détailEDUCATEUR FEDERAL. NOM : PRENOM : Certifications : - - - - EPREUVES DE CERTIFICATIONS
EDUCATEUR FEDERAL NOM : PRENOM : Certifications : EPREUVES DE CERTIFICATIONS 1 Module 4 : Transmettre en toute sécurité des connaissances et des savoirfaire à une arme. Etre capable de transformer des
Plus en détailPRATIQUE SPORTIVE. En cas d absence le licencié doit toujours prévenir son responsable d équipe et son entraîneur principal.
PRATIQUE SPORTIVE 7. La participation à la vie sportive Tout licencié s engage à participer régulièrement au sein de son équipe : - aux entraînements, - aux matches amicaux, - aux tournois de l équipe,
Plus en détailDossier n 40-2012/2013 : CB Ifs c/ Commission Fédérale de Discipline
Dossier n 40-2012/2013 : CB Ifs c/ Commission Fédérale de Discipline Après avoir entendu M. PESCHARD et M. DUPARC, membre du Bureau de l association CB Ifs ; CONSTATANT que lors de la rencontre du 08 décembre
Plus en détailDEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007-2008
Chelles, le.. DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007 2008 Dénomination de l association :. Section :. Objet :.... Siège Social :.. N Compte bancaire ou postal :.. RESPONSABLES Président (e) : Adresse
Plus en détailDossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013
Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013 ------------- C. N. D. S. ------------ Retour des dossiers des Ligues Régionales
Plus en détailLe jeu-concours se déroulera du Mardi 28 Avril 2015 à 12h00 au dimanche 17 Mai 2015 à 19h inclus (date et heure française de connexion faisant foi).
REGLEMENT COMPLET DU JEU-CONCOURS «TROPHEES UNFP» ARTICLE 1 ORGANISATEUR ET DUREE DU JEU-CONCOURS Á l occasion de l a 24 ème Cérémonie des Trophées UNFP qui a lieu le 17 mai 2015, l UNFP, Syndicat Professionnel
Plus en détailLIVRET D ACCUEIL SAISON 2011-2012
Complexe Sportif Andromède Chemin du Ferradou 31700 Blagnac Tel : 05 61 71 60 03 E-mail :secretariat.bsca@gmail.com Site : www.bsc-athle.com LIVRET D ACCUEIL SAISON 2011-2012 Bienvenue au Blagnac Sporting
Plus en détailFEDERATION FRANCOPHONE BELGE DE SPORT KIN-BALL
FAIR-PLAY FEDERATION FRANCOPHONE BELGE DE SPORT KIN-BALL GEOFFREY RANDAXHE- DIRECTEUR TECHNIQUE RUE DES PREMONTRES, 12 4000 LIEGE WWW.KIN-BALL.BE CONTACT@KIN-BALL.BE 1. TÂCHES ET RÔLES DE L ARBITRE 1.1.
Plus en détailRègles du Jeu et Code du Fair-Play
12 MISE EN PLACE DU CODE DU FAIR-PLAY Publicité pour le Code Tous les parents, les joueurs, les éducateurs et les arbitres doivent se familiariser avec les Règles du jeu et le Code du Fair-play avant le
Plus en détailMODALITÉS D INSCRIPTION
DOSSIER D INSCRIPTION AU CLUB DE PLONGEE DU Ve Saison 2015-2016 POT DE RENTREE informations et inscriptions Mercredi 9 septembre 2015 1 ère séance de piscine Mercredi 16 septembre 2015 1ère séance de fosse
Plus en détailA NOTER. - Le dossier ne sera accepté que si il est complet. Pour tous documents ou infomations manquants le dossier se verra refusé.
A NOTER - Le dossier ne sera accepté que si il est complet. Pour tous documents ou infomations manquants le dossier se verra refusé. - Toute correspondance avec le club se fera via internet:. www.taekwondo-bourges.com.
Plus en détailPour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé :
Toute manifestation sportive (Pédestre, cycliste, cyclotourisme, VTT, cyclo-cross) organisée sur la voie publique doit obligatoirement être assurée. La FSGT par l intermédiaire de la Mutuelle des Sportifs
Plus en détailREGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FFVB Edition Juillet 2013 - Application à partir de la Saison 2013/2014 -
1 1.1. Définition 1 DNACG DE LA FFVB En application de l'article L 132-2 du code du sport, il est institué une Direction Nationale d Aide et de Contrôle de Gestion (DNACG), chargée d'assurer le contrôle
Plus en détailDIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT
www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPECIALITE : Perfectionnement
Plus en détailSTATUTS Edition juillet 2013
STATUTS Edition juillet 2013 1 ModificationsAdaptations par l Assemblée des délégués 30.02015 : Ch. 9 des définitions ; art. 3 ch. 3 (nouveau) ; art. 51 ch. 1 al. 3 ; art. 65 ch. 4 lettreslit. i et k ;
Plus en détailRC 02/2009. Causes et conséquences réglementation générale Triathlon
Causes et conséquences réglementation générale Triathlon Une ébauche de classification des conséquences peut être synthétisée à partir de la lecture du règlement élaboré par la fédération. L objectif de
Plus en détailCONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante :
CONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante : Crédit agricole Centre-est Relation Clients 69541 CHAMPAGNE MONT D OR CEDEX Entre
Plus en détailPour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé :
Toute manifestation sportive (Pédestre, cycliste, cyclotourisme, VTT, cyclo-cross) organisée sur la voie publique doit obligatoirement être assurée. La FSGT, par l intermédiaire de la Mutuelle des Sportifs,
Plus en détailLe livret. de formation. de la Fédération Française de Rugby. Photos I. Picarel - P. Rouzières - P. Capelle
Le livret de formation de la Fédération Française de Rugby Photos I. Picarel - P. Rouzières - P. Capelle Fiche de renseignements Photo Numéro d affiliation éducateur :... Date d entrée en formation :...
Plus en détailDossier présentation aux partenaires US AUCAMVILLE HANDBALL
Dossier présentation aux partenaires 1 http://www. ; contact : guillaume@ 1. NOS OBJECTIFS... 3 2. LE CADRE... 4 2.1 Les joueurs... 4 2.2 Budget de fonctionnement... 5 3. LES SUPPORTS POUR NOS SPONSORS...
Plus en détailREGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION (DNACG) DE LA FFVB. Edition Juillet 2015
TABLE DES MATIERES Pour accéder directement aux chapitres, cliquez sur le chapitre puis Ctrl + clic DNACG DE LA FFVBDNACG DE LA FFVB Article 1 Définition Article 2 Rôle Article 3 - Organisation Article
Plus en détailRéglementation de la CSDGE
Réglementation de la CSDGE Edition octobre 2011 TABLE DES MATIERES PREAMBULE... 3 PARTIE GENERALE... 4 CHAPITRE I CSDGE : ORGANISATION, DEMEMBREMENTS ET FONCTIONNEMENT... 5 Article 101 CONTENU ET MODIFICATION
Plus en détailSAISON 2014-2015 SOMMAIRE. Edition du 01/10/2014 Page 1
FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY SAISON 2014-2015 SOMMAIRE Edition du 01/10/2014 Page 1 1 GESTION DES COMPETITIONS 1.1 Comités gestionnaires 1.2 - Correspondants des Comités 1.3 Relations clubs Comités gestionnaires
Plus en détailRèglement du Jeu SMS «JEU DE LA POMPE DELTA FM»
Règlement du Jeu SMS «JEU DE LA POMPE DELTA FM» ARTICLE 1 OBJET DELTA FM située Boulevard de l Europe à Gravelines organise un jeu gratuit et sans obligation d'achat intitulé «LE JEU DE LA POMPE DELTA
Plus en détailLe Diplôme d Instructeur Fédéral
Le Diplôme d Instructeur Fédéral La F.F.S.T agréée par le Ministère des Sports assure une mission de service public. Pour mener à bien cette mission elle assure notamment des formations d enseignants,
Plus en détailRèglement du jeu concours «Souvenir de Match»
Règlementdujeuconcours«SouvenirdeMatch» 1 Organisateur LeclubChambérySavoieHandball,dontlesiègesocialest688AvenuedesFollaz73 000CHAMBERYorganiseunjeugratuitsansobligationd'achat,du6juinau30juillet 2012
Plus en détailS/Total 73 67 S/Total 23 18 85
Lodève, le 27 Octobre 2010 COMPTE RENDU REUNION MENSUELLE DU MERCREDI 27 OCTOBRE 2010 Présents : Antoine ESPINOSA - Michel COMBES - Thierry VAN CAUWENBERGHE - Jean Pierre COMBES Christian GEY - Christiane
Plus en détailAnnexe n 6 au Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs. Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs de Futsal
Annexe n 6 au Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs de Futsal 13 TABLE DES MATIÈRES Chapitre Définitions page 15 ANNEXE 6 14 1 Principe 17 2 Champ
Plus en détailNOUVEAU. Cadets de la Rapière. Circuit national Jeunesse. Tournoi par équipes. 40 ans à 60 + http://sech.salledarmes.ch
NOUVEAU Tournoi international ouvert aux catégories master 40 ans à 60 + Circuit national Jeunesse Cadets de la Rapière Tournoi par équipes pavillon des sports La Chaux-de-Fonds SAMEDI 6 et Dimanche 7
Plus en détailMODALITES DES FORMATIONS ET DES EXAMENS DES OFFICIELS F.F.S.A.
DES FORMATIONS ET DES EXAMENS DES OFFICIELS F.F.S.A. 2 2005B22072005 1 FORMATION COMMISSAIRES STAGIAIRES Stage de formation obligatoire avant l obtention de la licence de commissaire stagiaire. Formation
Plus en détailBilan au 31/12/2011 ACTIF Immobilisations Brut Amortissement Net Total
Bilan au 31/12/2011 ACTIF Immobilisations PASSIF TOTAL Brut Amortissement Net Total IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 121 663,44 101 550,30 20 113,14 20 113,14 CAPITAUX PROPRES 98 023,20 Local Ligue 53 037,37
Plus en détailFICHE DE RENSEIGNEMENTS SAISON 2013 2014
USC BASKET Salle S. Chénedé Rue Sainte Croix 35410 CHATEAUGIRON Tél. 02.99.37.89.89 Site : www.chateaugiron-basket.com FICHE DE RENSEIGNEMENTS SAISON 2013 2014 Mme M. Nom et prénom de l adhérent : Adresse
Plus en détailDEMANDE D AGRÉMENT D EXPLOITATION D UN ÉTABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT, À TITRE ONÉREUX, DE LA CONDUITE DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITE ROUTIÈRE
DIRECTION DE L ACCUEIL DU PUBLIC, DE L IMMIGRATION ET DE LA CITOYENNETE Service de la citoyenneté, de la circulation et des professions réglementées Bureau des usagers de la route PRÉFET DU VAL D OISE
Plus en détailRèglement du jeu concours «Grand Quiz Nice Tourisme et European Masters Games» :
Règlement du jeu concours «Grand Quiz Nice Tourisme et European Masters Games» : Article 1 : Société organisatrice L Office du Tourisme et des Congrès de Nice, Etablissement Industriel et Commercial, loi
Plus en détail«Laissez-moi jouer en sécurité»
12 MISE EN PLACE DU CODE DU FAIR-PLAY Publicité pour le Code Tous les parents, les joueurs, les éducateurs et les arbitres doivent se familiariser avec les Règles du jeu et le Code du Fair-play avant le
Plus en détailRèglement du Jeu SMS/Audiotel «Instant Gagnant 7»
Règlement du Jeu SMS/Audiotel «Instant Gagnant 7» ARTICLE 1 OBJET La société Média 4 You située au 18 rue Joseph Van Boterdael à 1070 Bruxelles, n d entreprise et TVA 0887 888 114, organise un jeu gratuit
Plus en détailLE HAUT NIVEAU SPORTIF
Éducation Physique et Sportive LE HAUT NIVEAU SPORTIF VOIE GENERALE ET TECHNOLOGIQUE MEMENTO DES EXAMENS SESSION 2014 A l'usage des professeurs d'eps, et des chefs d'établissement (Janvier 2014) Inspection
Plus en détailINFORMATIONS pour les DELEGATIONS
Qualification olympique de zone AMERIQUE 2012 Santiago du Chili 21.22 avril INFORMATIONS pour les DELEGATIONS 1 I Programme des épreuves 20 avril 17h00 18h00 Réunion du Directoire technique Réunion des
Plus en détailREGLEMENTATION FEDERALE DU B.F. UFA septembre 2012
F.F.A.A.A. 11, rue Jules Vallès 75011 PARIS 01.43.48.22.22 01.43.48.87.91 REGLEMENTATION FEDERALE DU B.F. UFA septembre 2012 Livret de formation BF UFA 2012-2013 1 Qu est ce que le Brevet Fédéral UFA?
Plus en détailLes différentes structures sportives et leur relation. Patrice BURNEL CTD Handball 77
Les différentes structures sportives et leur relation Patrice BURNEL CTD Handball 77 1 Les français ais et le sport 34 millions de français déclarent pratiquer une APS au moins une fois/semaine - Vélo:18
Plus en détailProjet. de la Découverte à la Performance, un Club pour Toutes les Pratiques
Projet Sportif de la Découverte à la Performance, un Club pour Toutes les Pratiques 2 Projet Sportif Pourquoi un projet sportif? Don Bosco est devenu, depuis l ouverture de la nouvelle salle en 2007, l
Plus en détailVILLE D ANGLET. (Association sportive) EXERCICE 2016. Association. Section.
VILLE D ANGLET (Association sportive) EXERCICE 2016 Association. Section. Subvention obtenue exercice précédent Subvention sollicitée AUTRES PIECES à FOURNIR - Statuts de l Association (si modifiés dernièrement
Plus en détailPhoenix Roller In line Hockey a.s.b.l.
Règlement d Ordre Intérieur 1. Objectifs Le club a pour objectifs: de promouvoir le Roller In Line Hockey pour le loisir et la compétition, en organisant des séances d'initiations, d'entraînements et de
Plus en détailGYMNASTIQUE ACROBATIQUE
Modalités des examens de juges GYMNASTIQUE ACROBATIQUE Edition Octobre 2012-1 - SOMMAIRE La formation du juge Réglementationn des examens Quels sont les différents niveaux de formation? Que peut-on jugerr
Plus en détailPASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION
PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION OBJET A travers ce dispositif, la Région souhaite : Démocratiser l accès à la culture Faire du dispositif un véritable outil d ouverture culturelle Valoriser
Plus en détailSAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015
REGLEMENT DE LA 2 e MONTEE HISTORIQUE DES ABBANS SAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015 Article 1 Généralités L Association BYANS-AUTO-SPORT organise le Samedi 25 et Dimanche 26 Juillet 2015, la Deuxième
Plus en détailCertificat de Qualification Professionnelle
Certificat de Qualification Professionnelle Photographie A agrafer Ou à coller Dossier de candidature Formation CQP zone nord Date : du lundi 2 mars au samedi 7 mars 2015 Lieu : CDFAS 64, rue des Bouquinvilles
Plus en détailGuide pour les transferts internationaux en Suisse
Guide pour les transferts internationaux en Suisse Remarques: - Nous avons renoncé à l emploi de la forme féminine pour une meilleure lisibilité. - Tous les transferts internationaux en Suisse valent également
Plus en détailRèglement relatif aux sanctions et à la procédure de sanction
Règlement relatif aux sanctions et à la procédure de sanction (dans la version du 24 décembre 2012) La commission de l'organisme d'autorégulation de l'association Suisse des Sociétés de Leasing (OAR /
Plus en détailCompte-rendu du Bureau Exécutif du 12 février 2015
Compte-rendu du Bureau Exécutif du 12 février 2015 Amiens, 16h00. Etaient présents Julia Pomerol, Catherine Leclercq, Patrice Boquillion, Marie Edith Voog, Didier Casado, Claude Lerosey, Harry Coupel,
Plus en détailANNUAIRE 2013-2014 S O M M A I R E D E S T E X T E S R É G L E M E N T A I R E S
F F H B A N N U A I R E 2 0 1 3-2 0 1 4 ANNUAIRE 2013-2014 S O M M A I R E D E S T E X T E S R É G L E M E N T A I R E S 01. STATUTS DE LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE HANDBALL...3 TITRE 1 BUT ET COMPOSITION...3
Plus en détailREGLEMENT DU CONCOURS : «BOURSES JEUNES TALENTS 2015 DE LA FONDATION GLENAT»
REGLEMENT DU CONCOURS : ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE Le présent concours des est organisé par la fondation d entreprise Glénat, créée par l arrêté préfectoral n 2012258-0004 du 14 septembre 2012 situé
Plus en détailRÈGLEMENT DU JEU-CONCOURS Jeu des Festivals
RÈGLEMENT DU JEU-CONCOURS Jeu des Festivals Article 1 - Présentation de la société organisatrice La Région Midi-Pyrénées, organise un jeu gratuit ouvert à toute personne physique résidant en France métropolitaine,
Plus en détail