b u l l e T i n d i n s C r i P T i o n

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1 INSTITUT GÉNÉRAL DE PRÉPARATION AUX ETUDES PHOTO PARAMÉDICALES ET MÉDICALES b u l l e T i n d i n s C r i P T i o n élève n Prénom... Né(e) le... à... Nationalité... Téléphone... Portable N SS... ConCours envisagé Profession :... scolarité AnTérieure Êtes-vous actuellement en terminale? OUI NON Si OUI dans quelle section?... Êtes-vous titulaire du Baccalauréat? OUI NON Si OUI dans quelle série?... Année d'obtention... Indiquez-nous votre cursus scolaire depuis ces trois dernières années : 2013/ / / Êtes-vous titulaire d'un titre admis en équivalence du Baccalauréat? NON Si OUI lequel?... les TAriFs Cycle long (sept-avril) scientifique : Kinésithérapie Manipulateur_ Laborantin Ergothérapie Orthoptie Podologie Cycle long (sept-avril) Orthophonie Cycle court Infirmier (août - nov.) Infirmier (janv. - avril) Cycles «renforcement» Renforcement Orthographe-Grammaire Forfait concours blancs (anciens élèves) Forfait matière supplémentaire PArenTs... Tél. domicile... Tél. prof. père... Tél. prof. mère Profession du père... Profession de la mère... AuTre Téléphone... Portable... renseignements utiles Temps de trajet :... heure(s)... minutes Moyen(s) de transport utilisés(s) : Train, R.E.R., Bus, Métro, Autre :... Avez-vous des enfants? NON OUI (Combien?...) Avez-vous une activité professionnelle? NON OUI (joindre une copie du contrat de travail et de votre emploi du temps). Cycle long (sept-avril) non scientifique : (avec soutien Biologie-Physique-Chimie inclus) Kinésithérapie- Manipulateur Laborantin Ergothérapie Orthoptie Podologie Cycle long (sept-avril) Psychomotricité Cycle court (avril-juin) Audioprothésiste Orthoptie Cycles «renforcement» Mathématiques (fin août/début sept.) Soutien Biologie ou Physique ou Chimie Attention, les inscriptions aux concours ne sont pas faites par l école! 1, boulevard bourdon PAris - Tél. : COURS PRIVÉ D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR LIBRE DÉCLARÉ AUPRÈS DU RECTORAT DE PARIS SARL au capital de RC Paris B

2 règlement de la scolarité Tarif de la scolarité :... Euros Choix du mode de règlement : Formule A Formule B Formule C Nom du responsable financier :... 1 er acompte versé :... Chèque n :... en date du... Banque :... ModAliTés d'annulation de l'inscription TOUT CAS DE DÉSISTEMENT DOIT FAIRE L'OBJET D'UNE NOTIFICATION ÉCRITE ET JUSTIFIÉE 1. en cas d'échec au baccalauréat La demande d'inscription sera annulée après réception (avant le 20 juillet) d'une copie du relevé des notes obtenues au baccalauréat. Toute somme versée donnera lieu à un remboursement avec cependant une retenue forfaitaire de 60 pour frais de dossier. 2. en cas de réussite du concours choisi La demande d'inscription sera annulée après réception de l'attestation de réussite au concours choisi. Toute somme versée donnera lieu à un remboursement avec cependant une retenue forfaitaire de 60 pour frais de dossier. Si la résiliation intervient après le début des cours, le candidat ne sera redevable que de la retenue forfaitaire de 60, ainsi que du montant de la scolarité calculé au prorata temporis des semaines de cours effectuées. Toute semaine commencée est due. 3. résiliation motivée par un changement d'orientation ou d'établissement pour convenance personnelle Toute résiliation doit être motivée et adressée à l'école par lettre recommandée avec accusé de réception. résiliation avant le 15/08 Si la résiliation intervient avant le 15 août, l'indemnité est égale à 5 % du montant total de la scolarité augmentée de 60 pour frais de dossier. résiliation après le 15/08 Si la résiliation intervient après le 15 août, l'indemnité est égale à 25 % du montant total de la scolarité augmentée de 60 pour frais de dossier. résiliation 8 jours avant la rentrée scolaire Si la résiliation intervient 8 jours avant la rentrée, l'indemnité est égale à 50 % du montant total de la scolarité augmentée de 60 pour frais de dossier. résiliation après la rentrée scolaire Si la résiliation intervient après la rentrée scolaire, la totalité de la scolarité est due. Je déclare avoir pris connaissance des conditions générales de vente. Fait à Paris, le... Signatures précédées de la mention «LU et APPROUVÉ» L'Élève / Étudiant Le Responsable financier (obligatoire) Le Responsable Légal (si élève mineur) ModAliTés d'inscription 1 - remplir lisiblement le bulletin d'inscription et le retourner à : i.g.p.e.p.m. - 1, boulevard bourdon PAris 2 - Joindre obligatoirement toutes les pièces suivantes à votre dossier : la photocopie du baccalauréat ou de l'équivalent, la photocopie du relevé de notes et du livret scolaire, la photocopie de la carte d identité ou passeport ou du titre de séjour, le 1er règlement de la scolarité en fonction de la formule choisie, à l ordre de l IGPEPM, encaissable à réception, la demande de prélèvements automatiques remplie, datée et signée accompagnée d'un RIB, les conditions générales de vente remplies, datées et signées. 4 photos d'identité récentes avec vos nom et prénom au dos, 5 enveloppes (11x22 cm), sans nom, ni adresse, pré-timbrées pour 20 g, 5 enveloppes (16x23 cm), sans nom, ni adresse, pré-timbrée à 50 g, renseignements CoMPléMenTAires 3 - Modes de règlement de la scolarité : Formule A : - un chèque de à l'inscription, - 50 % du solde au 1er septembre, - 50 % du solde au 1er octobre, Sauf cycle Infirmier janvier/avril : 1er janvier - 1er février. Formule b : - un chèque de 600 à l'inscription, - le solde en 6 prélèvements automatiques : - du 10 juillet au 10 décembre Sauf cycle Infirmier janvier/avril : 10 janvier au 10 juin. Formule C : - un chèque de à l'inscription, - le solde en 4 prélèvements automatiques : - du 10 septembre au 10 décembre, Sauf cycle Infirmier janvier/avril : 10 janvier au 10 avril. stages et soutien : - paiement comptant par chèque. Tout dossier incomplet sera retourné. ATTenTion : Les établissements de préparation aux concours ne bénéficient pas du statut Étudiant, les élèves n'ont pas droit à la Sécurité Sociale des Étudiants ainsi qu'aux bourses d'études supérieures. Comment avez-vous connu notre préparation? Recommandée par :... CIO ou CIDJ de :... Par une publicité : laquelle?... Un salon : lequel? :... Tract à la sortie d'un concours Autre, à préciser :... Notre site internet Recherche internet Forums

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4 CONDITIONS GENERALES DE VENTE Type 1 I CETTE OFFRE PREALABLE PEUT DEVENIR VOTRE CONTRAT D INSCRIPTION EN QUALITE D ÉLEVE DANS LES CONDITIONS SUIVANTES 1. Acceptation de l offre Si cette offre vous convient vous devez faire connaître à l école que vous l acceptez en y apposant votre signature. 2. Rétractation de l acceptation Après avoir accepté, vous pouvez revenir sur votre engagement au moyen du formulaire ci-joint, dans un délai de 7 jours à compter de votre acceptation, en renvoyant celui-ci après l avoir signé. En aucun cas, l exercice de ce droit de rétractation ne donne lieu à enregistrement sur un fichier. 3. Conclusion du contrat Votre contrat devient définitif 7 jours après l acceptation. Jusqu à ce que ce contrat devienne définitif, vous n avez rien à payer. II PAIEMENT 4. Pour bénéficier de notre enseignement une inscription préalable est nécessaire. Toute inscription implique la réservation d une place, laquelle comporte des frais de constitution de dossier et de dépenses de fonctionnement exposés avant la rentrée scolaire. C est pourquoi l inscription emporte le premier paiement d avance, effectué suivant les modes de règlement exposés au recto. III MODALITÉS D EXÉCUTION 5. L inscription peut être annulée à tout moment par lettre recommandée ou par simple déclaration contre récépissé au secrétariat de l école par le bénéficiaire dans les conditions suivantes : 6. TOUT CAS DE DÉSISTEMENT DOIT FAIRE L OBJET D UNE NOTIFICATION ÉCRITE ET JUSTIFIÉE a. En cas d échec au baccalauréat La demande d inscription sera annulée après réception (avant le 20 juillet) d une copie du relevé des notes obtenues au baccalauréat. Toute somme versée donnera lieu à un remboursement avec cependant une retenue forfaitaire de 60 Euros pour frais de dossier. b. En cas de réussite au concours choisi La demande d inscription sera annulée après réception de l attestation de réussite au concours choisi. Toute somme versée donnera lieu à un remboursement avec cependant une retenue forfaitaire de 60 Euros pour frais de dossier. Si la résiliation intervient après le début des cours, le candidat ne sera redevable que de la retenue forfaitaire de 60 Euros, ainsi que du montant de la scolarité calculé au prorata temporis des semaines de cours effectuées. Toute semaine commencée est due. c. Résiliation motivée par un changement d orientation ou d établissement pour convenance personnelle. Toute résiliation doit être motivée et adressée à l école par lettre recommandée avec accusé de réception. Résiliation avant le 15/08 Si la résiliation intervient avant le 15 août, l indemnité est égale à 5% du montant total de la scolarité augmentée de 60 Euros pour frais de dossier. Résiliation après le 15/08 Si la résiliation intervient après le 15 août, l indemnité est égale à 25% du montant total de la scolarité augmentée de 60 Euros pour frais de dossier. Résiliation 8 jours avant la rentrée scolaire Si la résiliation intervient 8 jours avant la rentrée scolaire, l indemnité est égale à 50% du montant total de la scolarité augmentée de 60 Euros pour frais de dossier. Résiliation après la rentrée scolaire Si la résiliation intervient après la rentrée scolaire, la totalité de la scolarité est due. Cette clause est conforme aux dispositions de l Article 1152 du Code Civil. Il est toutefois précisé que l interruption dans un cas de force majeure dûment reconnue empêchant le bénéficiaire de suivre la scolarité pourra entraîner à la demande du bénéficiaire la résiliation du contrat. Dans ce cas, seules les prestations effectivement dispensées seront dues au prorata temporis de leur valeur prévue au contrat. 7. Annulation par l établissement Lorsque l effectif minimum de 15 élèves n est pas atteint au plus tard 15 jours avant la date prévue de la rentrée scolaire pour la classe dans laquelle l élève est inscrit, l établissement peut être conduit à proposer au signataire une prestation de remplacement au moins équivalente ou à annuler l inscription. Dans ce dernier cas, l intégralité des sommes perçues sera remboursée. Lorsque l établissement ne sera pas ou plus en mesure de fournir sa prestation en cours d année scolaire, l annulation de l inscription sera prononcée et les sommes correspondantes aux prestations non servies seront remboursées, augmentées éventuellement d une pénalité égale à un trimestre scolaire si cette annulation intervient au cours des 1 er et 2 ème trimestres. 8. En cas de mutation de domicile du bénéficiaire de notre enseignement et si une autre école du réseau peut le recevoir, un accord interviendra éventuellement entre les deux directions. IV DÉFAUT DE PAIEMENT 9. De convention expresse, le défaut de paiement à l une des échéances fixées entraîne la résiliation du contrat aux conditions précisées en 6. V AUTRES DISPOSITIONS 10. L enseignement est personnel au bénéficiaire dont le nom figure sur le bulletin d inscription. 11. Le bénéficiaire de l enseignement doit s engager à respecter les clauses du règlement intérieur de l établissement (Brochure page 13) et en particulier à justifier de toute absence dans les 24 heures. Fait à Paris, le Signature précédée de la mention "LU ET APPROUVE" L Ecole Le Responsable financier L Elève/Etudiant Le Représentant légal

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