REGLEMENT INTERIEUR SAISON SPORTIVE

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1 REGLEMENT INTERIEUR SAISON SPORTIVE Article 1. Engagements Le fait d adhérer à l association Tennis de Table Saint- Jeannais (TTSJ) conduit chaque membre à adhérer pleinement et entièrement au présent Règlement Intérieur. Une copie du présent Règlement Intérieur sera affichée dans la salle et disponible, en consultation et en téléchargement, sur le site internet de l association : Article 2. Organigramme Le Comité de Direction est l émanation directe de l Assemblée Générale. Il donne les orientations sportives et associatives du club. Il est composé du Président, du (des) vice- président(s), du trésorier, du secrétaire, et du directeur sportif. La Commission Sportive est composée du directeur sportif, de l éducateur sportif, ainsi que de chacun des capitaines des équipes évoluant en championnats par équipe. Le Président, en libre concertation avec le(s) vice- président(s), le secrétaire et le trésorier, est habilité à prendre des décisions urgentes. Article 3. Séances d essais Toute personne désirant s essayer à la pratique du tennis de table au sein de l association TTSJ le pourra sur autorisation du Comité de Direction du club et/ou sur l accord des entraîneurs ou encadrants sportifs. Pour les mineurs, une autorisation parentale pourra être demandée. La personne doit se soumettre au présent Règlement Intérieur et aux Statuts de l association TTSJ. Trois séances au maximum peuvent être accordées. Au- delà, la personne devra s acquitter de la cotisation au tarif en vigueur, si elle souhaite poursuivre la pratique du tennis de table. Article 4. Adhésion Article 4.1. Modalités d adhésion L adhésion implique la fourniture préalable : - d un bulletin d adhésion dûment rempli, daté, et signé, - d une copie du contrat d assurance responsabilité civile de l adhérent, - d un certificat médical indiquant que le joueur ne présente aucune contre- indication à la pratique du tennis de table (loisir) y compris en compétition (pour les compétiteurs). - du règlement en espèce ou en chèque de la totalité de la cotisation. Le club offre des facilités de paiement, jusqu à 3 mois sans frais (3 chèques fournis le jour de l adhésion). - du présent règlement intérieur signé, avec la mention «lu et approuvé». Tout adhérent doit être à jour de sa cotisation. Cette cotisation inclut, d une part le coût de la licence FFTT, et d autre part l adhésion au club. Toute cotisation versée est définitivement acquise à l association. 1

2 Article 4.2. Acceptation de l adhésion Le Comité de Direction de réserve de droit de refuser l adhésion des membres exclus par le passé, ou de toute personne dont il jugerait l adhésion de nature à nuire au bon fonctionnement du club (insultes aux dirigeants, agressions verbales ou physiques, etc ) Article 4.3. Adhérents exemptés de cotisation Les membres du Comité de Direction et les cadres techniques ne pratiquant pas l activité sportive sont exemptés de cotisation. L adhérent à l origine d un sponsoring d un montant supérieur au montant de sa cotisation théorique est exempté de cotisation. Article 4.4. Cotisation Le montant de la cotisation annuelle inclut la prise de la licence sportive et est fixé chaque année en Assemblée Générale. Pour les familles ayant plusieurs licences, une réduction de 10 euros sera appliquée à partir de la 2 ème licence sur la cotisation au club Rappel de la définition de la saison sportive : du 1er juillet de l'année en cours au 30 juin de l'année suivante. L'année sportive est notée par exemple En cas de désengagement ou d'exclusion, l'adhérent ne peut obtenir le remboursement même partiel de sa cotisation et des frais de licence engagés. Article 4.5. Licence sportive Chaque adhérent choisit son type de licence (la licence étant imposée par la Fédération) : - la licence promotionnelle, pour le loisir permet de participer uniquement aux entraînements (pas de compétition ni en équipe, ni individuelle), - la licence traditionnelle pour les compétitions permet de participer aux entraînements et au compétitions en équipe ou individuelles. Pour la participation au championnat individuel (critérium fédéral), une cotisation complémentaire est demandée en plus de la licence traditionnelle. Article 5. Entrainements, Stages Article 5.1. Entraînement dirigé pour les jeunes : Les enfants restent sous la responsabilité des parents, sauf pendant le temps des cours où ils sont sous la responsabilité de l encadrant. En cas de retard de l entraîneur ou du responsable désigné, les enfants restent sous la responsabilité des parents. Avant de déposer leur(s) enfant(s) au club, les parents doivent s'assurer qu'il y a bien un responsable dans la salle pour les accueillir. A la fin de l entraînement, l'enfant attendra à l'intérieur de la salle que l on vienne le chercher. Il signalera son départ en compagnie de la personne qui le prend en charge. Une tenue de sport (short ou pantalon de survêtement, maillot, baskets) est exigée aux entraînements. Compte- tenu de l arrêt des compétitions jeunes tôt dans la saison et du coût financier engendré, les séances jeunes peuvent s arrêter avant la fin de la saison sportive. Article 5.2. Entraînement dirigé pour les adultes : Si existant, l entraînement dirigé pour les adultes n est pas obligatoire, mais les joueurs s y engageant sont tenus de respecter une certaine régularité en matière de présence et d être ponctuels. Article 5.3. Entraînement libre : Il est ouvert aux adultes et aux jeunes qui doivent alors être accompagné de leur responsable légal ou d un accompagnateur désigné par le responsable légal. Les jeunes sont alors sous la responsabilité de cet adulte. 2

3 Article 5.4. Entraînement élite (jeune et adultes) Cet entraînement est réservé à un groupe de compétiteurs sélectionnés par le Directeur Sportif (en fonction de l assiduité aux entraînements dirigés, des résultats dans les championnats jeunes ou dans les critériums fédéraux, des points classement et de tout autre critère technique). Pour les mineurs, l accord des parents est demandé lors de la proposition d accès au groupe, car le nombre de séances d entraînements et de compétitions demande un investissement plus important. Cet entraînement est par exemple complété, durant les vacances scolaires, par des entraînements pouvant avoir lieu parfois sur la journée, voire plusieurs journées de suite (stages club compétiteurs). Les exigences d entraînement au sein de ce groupe sont élevées, en qualité et en quantité. Tout joueur ne respectant plus les règles d assiduité et d investissement nécessaire à cette pratique du tennis de table pourra se voir momentanément, ou définitivement, exclu des entraînements au sein de ce groupe. Article 5.5. Entraînement de personnes non adhérentes Article Intégration de relanceurs extérieurs Toute personne présentant sa licence FFTT traditionnelle valide est ponctuellement, a priori, bienvenue aux entraînements libres. Avec l accord préalable des encadrants sportifs concernés, toute personne licenciée FFTT peut participer à des entraînements dirigés. Il est à noter dans ce cas que : - L accès à l entraînement dirigé doit rester ponctuel, et ne devient pas un droit au sein de l association : le cadre sportif concerné reste juge de l intégration ou non sur l entraînement de la personne extérieure, - La personne extérieure est alors intégrée comme relanceur : elle ne pourra pas intervenir sur la teneur des exercices, et devra se conformer strictement aux demandes du cadre sportif concerné. Article Limitations Le Comité de Direction se réserve le droit, pour le bien être de ses adhérents, et sans devoir fournir de justification, de refuser l accès aux entraînements à toute personne licenciée FFTT non adhérente au TTSJ. Article 5.6. Stages Le club organise pendant des vacances scolaires des stages multi- sports payants à dominante tennis de table, animés par l éducateur sportif du club, et ouverts à tous les jeunes de moins de 18 ans. Le cas échéant, en fonction du nombre de participants, l encadrement des jeunes est complété par l emploi d un jeune adulte sur la semaine concernée. Être adhérent au club ouvre une réduction sur le prix des stages. Article 6. Règles à respecter lors des entraînements et des stages Les horaires sont portés à la connaissance des adhérents et des parents ou représentants légaux (pour les mineurs) au début de la saison sportive ou en temps utile en cas de changement impromptu. Les adhérents doivent respecter les horaires d entraînement. Au début de l entraînement, les joueurs aident à la mise en place du matériel (tables, séparateurs ) sous la surveillance de l entraîneur ou du responsable désigné. A la fin de chaque séance, chaque joueur est tenu de ranger le matériel et de maintenir les installations propres (mise à la poubelle des bouteilles d eau, papiers, friandises ou autre). Les enfants de moins de 13 ans ne doivent pas déplier les tables. L entraîneur ou le responsable désigné doit veiller à l extinction des lumières et à la vérification des fermetures des portes. 3

4 Article 7. Les compétitions Chaque adhérent détenteur d une licence traditionnelle FFTT et à jour de ses cotisations pourra accéder aux compétitions fédérales individuelles et par équipe. La composition d un groupe sportif en vue d une compétition (coupe des clubs, championnat par équipe, championnat jeune), est de la seule responsabilité de la commission sportive. Une tenue vestimentaire correcte (short et maillot du club à acheter en sus de l adhésion, chaussures de sport), est obligatoire dans les aires de jeu. Les joueurs sont tenus de respecter les horaires fixés par les capitaines, les arbitres ou les juge- arbitres, par respect pour l adversaire ou le coatch. Le responsable nommé pour la compétition (le capitaine pour les championnats par équipe) doit veiller à la bonne tenue des feuilles de rencontre ; celles- ci seront remises par les capitaines au membre de la commission sportive désigné sur la journée pour saisie dans SPID et envoi à l instance compétente. Au cours des compétitions officielles les joueurs devront respecter les règles de la fédération, les garants en étant les capitaines, juges- arbitres, arbitres. Article 8. Transport sur les lieux de compétition L organisation matérielle des transports vers les lieux des compétitions par équipe est à la charge soit du capitaine, soit du coatch. L organisation matérielle des transports vers les lieux de compétition individuelle est à la charge du joueur. Bien évidemment, et notamment si une demande de remboursement des frais de déplacement est envisagée, cette organisation devra prendre en compte toutes les possibilités de co- voiturage (voir les règles de remboursement des frais de déplacement). Le transport des enfants est à la charge des parents et sous leur entière responsabilité. En cas d impossibilité de ces derniers, si des dirigeants ou d autres parents acceptent de transporter ces enfants, ceux- ci devront s assurer que leur contrat d assurance couvre le transport de tiers mineurs. Quant aux parents des jeunes concernés, le fait qu ils acceptent ce mode de transport constitue une décharge de responsabilités vis- à- vis de la personne et de l association ayant assuré le transport. Article 9. Frais de déplacement Article 9.1. Les prises en charge Le club prend en charge : - des indemnités kilométriques de transport pour les bénévoles encadrant ou dirigeant les entraînements à la salle, - des indemnités kilométriques, des frais de repas et de découché pour les joueurs, les chauffeurs et les coatches pour toutes les compétitions nationales, individuelles ou par équipe, dans la mesure où celles- ci se tiennent à plus de 100 km de Saint- Jean de Bournay, à raison d une voiture pour 5 personnes. Le club ne prend en charge aucune participation aux frais engendrés par les compétitions départementales ou régionales. Le club ne fournit aucune participation financière concernant les tournois autres que ceux organisés par la FFTT ou l ITTF (exemple : ancien open de paris, euro- minichamp, open d Italie ). Le club ne fournit aucune participation financière concernant les stages ligue et comité. Une sélection à des stages du groupe France serait évidemment soumise au Comité de Direction pour décision concernant la participation aux frais. 4

5 Article 9.2. Modalités des prises en charge L indemnité kilométrique (I.K.) et la prise en charge par le club pour les repas et les découchés sont fixées annuellement par le Comité de Direction ; le club se charge de la réservation de l hôtel. Toute participation financière du club implique la présentation des justificatifs des frais engagés : itinéraire via- michelin, note de péage, note d hôtel, factures des billets d avion, de train, note de taxi, facture de location de voiture. L utilisation de moyens de transports autres que la voiture (train, taxi, avion, voiture de location) devra être soumise à l approbation préalable du comité directeur, sauf si leur coût est inférieur à celui de l utilisation de la voiture personnelle. L adhérent peut renoncer au remboursement des frais qu il présente au club. Dans ce cas, le club lui fournira une attestation de don du montant correspondant à destination des services fiscaux. Article 9.3. Frais divers Les frais de gestion administrative (timbres, enveloppes, petit matériel ) sont pris en charge sur présentation de pièces justificatives. Les justificatifs des dépenses, ainsi que les feuilles de frais de transport doivent être présentés au Trésorier. Toute participation financière non prévue au présent règlement peut être étudiée par le Comité de Direction du TTSJ. Article 10. Les sanctions Le comité de direction peut se réunir à la demande du président ou de 2 de ses membres pour statuer et décider à tout manquement aux règles de base du présent règlement ou aux règles issues des règlements de la FFTT. Des sanctions seront prises par vote à la majorité pouvant aller du simple avertissement à l exclusion temporaire ou définitive. Article 11. L assemblée générale Tous les membres sont convoqués, au moins deux semaines avant, pour l assemblée générale annuelle. Tout adhérent possède une voix à l assemblée générale. Un membre absent peut donner pouvoir écrit à un membre du bureau pour le représenter. Les décisions prises lors des assemblées générales, sont acquises à la majorité simple (en un seul tour) des membres présents. Plusieurs votes pourront être demandés à statuer sur différents points de l ordre du jour. Article 12. Les Modifications du règlement intérieur Le bureau se réserve le droit de modifier certains articles du règlement intérieur et se doit d en informer les membres de l association lors de l assemblée générale suivante. Ce règlement a été validé en assemblée générale de juin 2015 et est ainsi valable pour la saison sportive , annulant et remplaçant tout règlement intérieur ou pratique précédente. 5