Préservation des bois Cadre normatif et réglementaire
|
|
|
- Françoise Suzanne Moreau
- il y a 10 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Préservation des bois Cadre normatif et réglementaire
2 Conception d un ouvrage
3 Conception d un ouvrage classe d emploi des bois
4 Conception d un ouvrage classe d emploi des bois Durabilité
5 Conception d un ouvrage classe d emploi des bois Durabilité Imprégnabilité
6 Conception d un ouvrage classe d emploi des bois Durabilité Imprégnabilité EN 335 EN 350 / EN 460
7 Evaluation des risques biologiques EN 335 Classes d emploi Classe d emploi 1 Classe d emploi 2 Situation Toujours sec Humidité occasionnelle Risques biologiques Insectes Insectes + champignons Usage du bois en intérieur
8 Evaluation des risques biologiques EN 335 Classes d emploi Classe d emploi 1 Classe d emploi 2 Situation Toujours sec Humidité occasionnelle Risques biologiques Insectes Insectes + champignons Classe d emploi 3 Humidité fréquente Insectes + champignons Classe d emploi 4 Humidité permanente Insectes + champignons
9 Evaluation des risques biologiques EN 335 Classes d emploi Classe d emploi 1 Classe d emploi 2 Situation Toujours sec Humidité occasionnelle Risques biologiques Insectes Insectes + champignons Classe d emploi 3 Humidité fréquente Insectes + champignons Classe d emploi 4 Classe d emploi 5 Humidité permanente Contact eau de mer Insectes + champignons Champignons + Crustacés et Mollusques
10
11 Conception d un ouvrage Evaluation des risques biologiques et détermination de la classe d emploi Choix de l essence de bois
12 Extrait de la Norme EN 350 Nom Commun Origine Champignons (1 à 5) 1: très durable Capricorne (D / S) Termites ( D / M / S) Douglas USA Cultivé en EU S S Epicea Europe 4 S Pin sylvestre Europe 3-4 S S Chêne Europe 2 S Nota : la durabilité naturelle ne concerne que le duramen L aubier est toujours considéré comme périssable et attaquable par les insectes
13 Conception d un ouvrage Evaluation des risques biologiques et détermination de la classe d emploi Choix de l essence de bois Essence durable pour la classe d emploi visée Essence non durable
14 Conception d un ouvrage Evaluation des risques biologiques et détermination de la classe d emploi Choix de l essence de bois Essence durable pour la classe d emploi visée Essence non durable Essence imprégnable Essence non imprégnable
15 Conception d un ouvrage Evaluation des risques biologiques et détermination de la classe d emploi Choix de l essence de bois Essence durable pour la classe d emploi visée Essence non durable Choix du Traitement (produit + procédé) Essence imprégnable Essence non imprégnable
16 Choix du Procédé de traitement 1 2 3a 3b 4 5 Trempage court Autoclave
17 Trempage court le produit pénètre peu dans la masse
18 Imprégnation profonde le produit pénètre en profondeur dans la masse
19 Charpente traditionnelle Evaluation des risques biologiques et détermination de la classe d emploi
20 Charpente traditionnelle Evaluation des risques biologiques et détermination de la classe d emploi Classe 2 Risque insecte et champignon (ponctuel)
21 Charpente traditionnelle Evaluation des risques biologiques et détermination de la classe d emploi Classe 2 Risque insecte et champignon (ponctuel) Choix de l essence de bois Essence durable pour la classe d emploi visée Feuillu purgé d aubier : Chêne Certains Résineux purgé d aubier: Douglas
22 Charpente traditionnelle Evaluation des risques biologiques et détermination de la classe d emploi Classe 2 Risque insecte et champignon (ponctuel) Choix de l essence de bois Essence durable pour la classe d emploi visée Essence non durable Feuillu purgé d aubier : Chêne Certains Résineux purgé d aubier: Douglas Pin sylvestre avec aubier en trempage court Epicea (aubier non différencié) Trempage court
23 Au-delà de ces règles de conception, des réglementations existent
24 La loi dite loi termites n Réglementations liées aux produits biocides (AMM / Certificat Biocide)
25 La loi 99 dite loi termites
26 Textes réglementaires Loi du 28 juin 1999 (article 7) Décret n du 23 mai 2006 Code de la Construction et de l Habitat C.C.H. Conférence Commission 24 avril 2014 Bois Fédération Salon UNTEC des Artisans 2014 du Bois
27 Les insectes de bois sec La première mesure du décret vise La protection des bois et matériaux à base de bois structurels contre les insectes à larves xylophages
28 Les bois et matériaux à base de bois participant à la solidité de l ouvrage doivent être : Ils doivent : Naturellement résistants aux insectes Résistants au moyen d un traitement Facilement remplaçables permis de construire postérieurs au 1er nov 2006 Conférence Commission 24 avril 2014 Bois Fédération Salon UNTEC des Artisans 2014 du Bois
29 Les termites La deuxième mesure du décret vise La protection des constructions neuves par des mesures spécifiques à l interface sol/bâti
30 l interface sol-bâti doit être protégée par : La mise en œuvre d une barrière sous l emprise du bâti La mise en œuvre d un dispositif de construction contrôlable Permis de construire postérieurs au 1er nov 2007 Conférence Commission 24 avril 2014 Bois Fédération Salon UNTEC des Artisans 2014 du Bois
31 50aine de départements concernés Mars 2014
32 La notice technique
33 Mise en œuvre des dispositifs réglementaires
34 Les solutions prévues par la réglementation : Barrières physiques et physico-chimiques manufacturées Les barrières physiques par construction Les dispositifs de construction contrôlable
35 Evaluation de l efficacité des barrières dans CTB-P+ Essais laboratoire
36 Evaluation de l efficacité des barrières dans CTB-P+ Essais sur champ : terrains d essais sur l île d oléron et DOM
37 9 technologies certifiées CTB-P+ selon ces exigences : - 6 barrières physico-chimiques - 3 barrières physiques
38 barrières physico- chimiques film polyéthylène membrane de deux films polyéthylène
39 barrières physiques
40 Principe de mise en œuvre des barrières anti-termite En pose intégrale à l interface sol-bâti De façon localisée sur des zones sensibles au passage du termite (points singuliers) La protection étant assurée par le couple produit / système constructif
41 Exemples de mise en œuvre d une barrière physico-chimique de façon intégrale
42 Exemples de pose : sous dallage sur terre plein
43 Exemples de pose : dalle portée
44 Illustrations Termiprotect film (sous Avis Technique) Ariaterm film Ariaterm film Sika film anti-termite
45 Illustrations Termifilm UV+ Ariaterm film Ariaterm film
46 Mise en œuvre d une barrière physique ou physico-chimique sous Avis Technique
47 Le principe : protéger les points singuliers
48 Autres points singuliers
49 Illustrations
50 Illustrations
51 Illustrations
52 Illustrations
53 Les dispositifs de construction faisant office de barrières physiques
54 Exemple
55 Les dispositifs de construction contrôlable
56 Définition (cf guide) zone où les termites peuvent être détectés par une observation directe (accès de surface min 0.6m2 hauteur libre minimale 0.6m ou 1.30m) les zones qui ne sont pas directement contrôlables doivent être protégées par une barrière anti-termite
57 exemple
58 Les obligations des différents acteurs (R à R112-4 du CCH) Pour le constructeur et/ou maître d œuvre : l application de la réglementation la fourniture de la notice technique complétée (arrêté 2010) Pour le poseur (maçons, entreprises spécialisées) : être assuré en décennale pour le risque termite
59 Rappel des sanctions prévues (L152-4 du CCH) d ordre pénal : délit puni d une amende de (75000 si récidive) d ordre administratif : possibilité d ordonner mise en conformité de l ouvrage (ou démolition)
60 Le bilan à 6 ans
61 Des outils mis en place Deux guides du Ministère (2008 /2013) Définition d un système constructif contrôlable Des actions des Pouvoirs Publics pour faire connaître cette réglementation Actions d informations avec CETE / DDT.. conférence FCBA / CAPEB / FFB et mairies
62 Des outils en place Pas de norme produit mais une certification CTB-P+, des Avis techniques un mémento technique Pas de règles professionnelles mais des Référentiels techniques et des (CCTP)
FORMATION PATHOLOGIES BIOLOGIQUES DU BOIS DANS LA CONSTRUCTION. Connaître le bois et ses technologies. Identifier les agents de dégradation du bois
Alain LEMAIGRE Expert Bois Consultant Expertise construction bois Expertise préservation et attaques biologiques SEB Membre de la Société des Experts Bois (Wood Experts Society EU) FORMATION PATHOLOGIES
DIAGNOSTIQUEUR IMMOBILIER. Cursus complet théorique et pratique
DIAGNOSTIQUEUR IMMOBILIER Cursus complet théorique et pratique Durée : 6 semaines, soit 30 jours de formation : 210 heures Nature de la formation : théorique et pratique Horaires : de 09h00-12h00 / 13h00-17h00
Programme détaillé de la formation AVEC PRE REQUIS ( Bac+2 bâtiment ou 3ans d expérience dans les techniques du bâtiment)
FORMATION TECHNICIEN EN DIAGNOSTICS IMMOBILIERS Programme détaillé de la formation AVEC PRE REQUIS ( Bac+2 bâtiment ou 3ans d expérience dans les techniques du bâtiment) Tél : 06 01 744 2 33 http:/ /www.
IMPORTANT : Cette page de synthèse ne peut être utilisée indépendamment du rapport d expertise complet
Bien immobilier expertisé : 1 RUE MAURICE PELLERIN PC 699803 Etage : SS-2 et SS-1 92600 ASNIERES SUR SEINE Lot(s) : 2132à2141.2160.2161.2167.2169.2170.2176.2183. 2184.2169.2168 Références cadastrales :
TERMITES MISSION PROPRIETAIRE MANDATAIRE MISSION
(ordonnance du 8.6.05 : art. 16 ; loi du 13.7.06 : art. 79-IV ; loi du 30.12.06 ; décret du 5.9.06 ; décret du 14.9.06 ; décret du 21.12.06) (art. 18 / CCH : art. L. 271-4 -I à L. 271-6) Mission n 224381
NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL
1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers
POLLUTEC LYON 3 Décembre 2004 M. LECA gérard GCEE
POLLUTEC LYON 3 Décembre 2004 M. LECA gérard GCEE COMMENT REHABILITER UN CHATEAU D EAU? INTRODUCTION Historique de la construction: Construits entre 1920 et 1980, mais depuis 1950 pour 70% du parc actuel.
Les attestations. Auxerre, le 19 avril 2012. Fabien AURIAT. Florian SÉMENTA. CETE de Lyon/DLA/GBA/CIBEE. 27 septembre 2010
Les attestations Auxerre, le 19 avril 2012 Fabien AURIAT Florian SÉMENTA 27 septembre 2010 CETE de Lyon/DLA/GBA/CIBEE Ministère de l'écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement www.developpement-durable.gouv.fr
IMMOBILIER. le parcours de vente. du vendeur. www.notaires.paris-idf.fr
IMMOBILIER le parcours de vente les obligations du vendeur d un bien immobilier De manière générale, le vendeur d un bien immobilier a une obligation d information. À cet effet, la loi lui impose de remettre
De La Terre Au Soleil
De La Terre Au Soleil Atelier d Architecture S. Anwoir Architecte Les motivations Respect environnemental et investissement à long terme: Participation au développement durable (protéger notre environnement,
Rapport de l état relatif à la présence termites dans le bâtiment
Rapport de l état relatif à la présence termites dans le bâtiment Numéro de dossier : Norme méthodologique employée : Date du repérage : Heure d arrivée : Durée du repérage : 13/312 AFNOR NF P 03-201 28/04/2015
N 3038 ASSEMBLÉE NATIONALE PROJET DE LOI
N 3038 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 19 août 2015. PROJET DE LOI ratifiant l ordonnance n 2015-380 du
Construction en bottes de paille
Construction en bottes de paille Performance technique, économique et écologique Construction en bottes de paille Performant : Super isolant, R = 6 (équivalent à 25 cm de laine de verre dernière génération)
Entretenez votre bonheur
GUIDE D ENTRETIEN Entretenez votre bonheur Commencez avec vos meubles en bois et terrasse Rectavit PROTECTION TOTALE contre le vieillissement, la décoloration et les saletés Légende Vos meubles en bois
RESPONSABILITÉ DES ENTREPRISES DANS LA CONSTRUCTION
100 route de Bern - 40410 PISSOS www.ophi-systeme.com RESPONSABILITÉ DES ENTREPRISES DANS LA CONSTRUCTION Assssuurraanncceess LLooi iiss - Noorrmeess rrèèggl leess CCoommeenntt ss yy rreettrroouuvveerr
Quelques données : Domaines & Patrimoine. Accord de partenariat avec le Groupe LAFORET Franchise. Membre de l ASFFOR.
1 2 Quelques données : Domaines & Patrimoine Membre de Adhérent à : l ASFFOR Membre de l ASFFOR Accord de partenariat avec le Groupe LAFORET Franchise 10 11 salariés 7000 8 500 ha ha gérés 12 13 groupements
Choisir un professionnel compétent
L habitat Choisir un professionnel compétent COMPRENDRE Pour des bâtiments économes en énergie Édition : février 2015 sommaire glossaire introduction Faites appel à des professionnels compétents... 3 Des
Menuiserie Agencement BOIS RÉSINEUX BOIS FEUILLUS BOIS EXOTIQUES
Menuiserie Agencement BOIS RÉSINEUX BOIS FEUILLUS BOIS EXOTIQUES 171 Bois résineux Les bois résineux de menuiserie sont particulièrement adaptés aux fabrications de menuiseries industrielles ou artisanales,
GUIDE TECHNIQUE PANNEAUX BOIS MASSIFS TOURILLONNES
GUIDE TECHNIQUE PANNEAUX BOIS MASSIFS TOURILLONNES 1 INTRODUCTION AU PRODUIT 3 QUALITE PROFILS 4 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES 9 TABLEAU DE PRE-DIMENSIONNEMENT 10 2 INTRODUCTION AU PRODUIT DESCRIPTION Les
PLOMBIERS CHAUFFAGISTES ECO ARTISAN
PLOMBIERS CHAUFFAGISTES Le monde change, votre métier aussi. Aujourd hui vos clients n ont qu un mot à la bouche : ECONOMIES D ENERGIE. Écoutez-les! Pour la performance environnementale et économique de
Décrets, arrêtés, circulaires
1 er juin 2011 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 152 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Accessibilité des ERP
Guide pratique Accessibilité des ERP aux personnes handicapées Rappels Il n existe pas de curseur officiel qui déterminerait à quel degré une déficience devient un handicap. Cependant, on estimait en 2005
F.I.C. n 2013/AI TH PS 01-B
F.I.C. n 2013/AI TH PS 01-B Fiche d interprétation et / ou complément aux référentiels Qualitel et Habitat & Environnement Objet : Rubrique AI Acoustique Intérieure Rubrique TH Niveau de consommation d
LA CONSTRUCTION OSSATURE BOIS BASSE CONSOMMATION
LA CONSTRUCTION OSSATURE BOIS BASSE CONSOMMATION PREAMBULE : les différentes techniques de construction ti bois Construction en madriers ou en rondins : Le principe consiste à empiler des pièces de bois
Synthèse N 6. Les unités du boisénergie
Mémento aquitain du bois énergie Synthèse N 6 Synthèse bibliographique Les unités du boisénergie Octobre 2013 2 Les unités du bois-énergie Objectifs : Connaître les unités du bois énergie. Clarifier les
FIBRA. Étude de marché des sciages en Rhône-Alpes. Intervenant : Vincent MERCIER
FIBRA Étude de marché des sciages en Intervenant : Vincent MERCIER OBJECTIFS DE L ETUDE Apporter aux scieurs : Un état des lieux quantitatif et qualitatif de l offre et de la demande Les préconisations
LE BOIS, UN MATÉRIAU D UNE SOUPLESSE EXTRAORDINAIRE
II Le toit / Leçon 4 : La charpente 19. Voir Leçon 5. 20. Pour les solins, voir p. 38. LE BOIS, UN MATÉRIAU D UNE SOUPLESSE EXTRAORDINAIRE On s alarme souvent de la courbe d un arbalétrier ou d un entrait
Accessibilité des personnes handicapées et à mobilité réduite, aux installations et établissements recevant du public.
Conseil Départemental d Ille-et-Vilaine - 16 rue Saint-Hélier - 35000 RENNES 02 99 67 46 27 02 99 67 46 28 [email protected] www.odcd35.fr Accessibilité des personnes handicapées et à mobilité réduite,
ETANCHÉITÉ À L'AIR DES BÂTIMENTS organiser la maîtrise de la qualité. novembre 2010
Étanchéité à l air : dispositions constructives Mémento de conception et de mise en œuvre à l attention des concepteurs, artisans et entreprises du bâtiment novembre 2010 ETANCHÉITÉ À L'AIR DES BÂTIMENTS
Réforme relative au permis de construire et aux autorisations d urbanisme
Avril 2006 Note d information juridique Agence d Urbanisme du Territoire de Belfort Centre d Affaires des 4 As BP 107-90002 Belfort Cedex Tél : 03 84 46 51 51 - Fax : 03 84 46 51 50 Courriel : [email protected]
Rapport d'évaluation CCMC 12835-R IGLOO Wall Insulation
CONSTRUCTION Rapport d'évaluation CCMC 12835-R IGLOO Wall Insulation RÉPERTOIRE Révision Jamais Réévaluation Non : NORMATIF : 07 21 23.06 Publication en de l'évaluation : 1997-12-08 Réévaluation cours
Mise en œuvre des filets de sécurité en grandes nappes
RECOMMANDATION R 446 Recommandation adoptée par le comité technique national du bâtiment et des travaux publics lors de sa réunion du 14 mai 2009. Cette recommandation annule et remplace la recommandation
INTERVENIR SUR LE BATI ANCIEN
I - Données Générales INTERVENIR SUR LE BATI ANCIEN Rivalités entre réhabilitation, restauration et rénovation Au cours des dernières années, d'importantes études ont été entreprises dans les quartiers
Le marquage CE est avant tout un principe de protection du consommateur
Le marquage CE est avant tout un principe de protection du consommateur il ne faut pas le confondre avec les différentes obligations : les justificatifs pour crédits d impôts et pour les marchés publics
LA TRANSFORMATION DE BUREAUX EN LOGEMENTS
LA TRANSFORMATION DE BUREAUX EN LOGEMENTS A PARIS Par : Pierre MOREL, Président de SOVEICO Membre Titulaire IFEI Antoine HINFRAY Avocat Associé de la SCP FORESTIER & HINFRAY Docteur d Etat en droit Membre
DIAGNOSTIQUEUR IMMOBILIER
OBJECTIFS Réaliser le dossier dans chaque domaine de diagnostique immobilier : amiante, plomb, diagnostic de performance énergétique, termites, gaz et installations intérieures électriques, mesurage des
Les articles traités : les nouvelles exigences du règlement n 528/2012
Journée réglementation biocides FCBA 08/04/2014 Les articles traités : les nouvelles exigences du règlement n 528/2012 Direction générale de la prévention des risques Service de la prévention des nuisances
L HABITAT. Technologie 5ème
L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,
1- RAPPELS. Réglementation - Loi n 2005-102 du 11 février 2005 - Décret n 2006-555 du 17 mai 2006 Arrêté du 1 er août 2006 Arrêté du 21 mars 2007
Accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P.) ----------------- Document obligatoirement joint au dossier de permis de construire
DECLARATION DES PERFORMANCES N 1
DECLARATION DES PERFORMANCES N 1 Résistance mécanique C18 EN 1912 : 2012 + EN 338 :2009 DECLARATION DES PERFORMANCES N 2 Résistance mécanique C24 EN 1912 : 2012 + EN 338 :2009 DECLARATION DES PERFORMANCES
1. Identification de l entreprise
Ministère chargé des transports Demande de modification d autorisation d exercer ou d inscription au registre (1) : arrêté du 28 décembre 2011 (JO du 30 décembre 2011) Transporteur public routier de marchandises,
Adhésif structural pour le collage de renforts
Notice Produit Edition 18/07/2014 Numéro 3022 Version N 2014-253 N identification : 020206040010000001 Adhésif structural pour le collage de renforts Description est une colle structurale thixotrope à
ANNEXE 13 10-1-1 ANNEXE 13 : Documents d adhésion pour les entreprises/validé par AGE du 03.01.2012 183
ANNEXE 13 1011 183 ANNEXE 13 DOCUMENTS D ADHÉSION POUR LES ENTREPRISES FORMULAIRE DE DEMANDE D ADHÉSION AU SYSTÈME PEFC (Entreprise hors exploitation forestière) Lettre à établir sur papier à entête du
Colle époxydique multi usages, à 2 composants
Notice Produit Edition 20 01 2014 Numéro 9.11 Version n 2013-310 01 04 02 03 001 0 000144 Colle époxydique multi usages, à 2 composants Description est une colle structurale thixotrope à 2 composants,
RÈGLEMENT 569. Et résolu à l unanimité des conseillers présents que le règlement suivant soit adopté :
2011-06-117 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DRUMMOND MUNICIPALITÉ DE SAINT-FÉLIX-DE-KINGSEY RÈGLEMENT 569 RÈGLEMENT ÉTABLISSANT LES CONDITIONS DE SALUBRITÉ ET D'ENTRETIEN DES LOGEMENTS CONSIDÉRANT QU en
ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT :
Proposition d Assurance Responsabilité Civile et décennale des Entreprises de Construction A retourner par Fax au 04 37 24 52 79 ou par mail à [email protected] Tél : 04 37
Composants de menuiserie Escaliers Définition : Escalier : Types d escaliers : Rôle d un escalier :
Composants de menuiserie Escaliers Definition Caractéristiques Références normatives Spécifications Marquage C.E Acquis environnementaux Définition : Escalier : Ouvrage de menuiserie constitué de gradins
AMENAGEMENT LOCAL INFIRMIERES ET ESPACE ASSOCIATIF Le bourg 71960 Verzé
MAITRE DE L'OUVRAGE MAIRIE Le Bourg 71960 Verzé AMENAGEMENT LOCAL INFIRMIERES ET ESPACE ASSOCIATIF Le bourg 71960 Verzé Cahier des Clauses Techniques Particulières Lot 02: Charpente/Bardage/Isolation Architecte
DTUs & Documents d'aide à la maintenance et à la conception des installations intérieur de distribution d eau
DTUs & Documents d'aide à la maintenance et à la conception des installations intérieur de distribution d eau [email protected] Nouveaux Documents Techniques Unifiés DTU 60.1 Plomberie sanitaire pour
Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)
Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) SÉCURISATION DE DEUX BÂTIMENTS A USAGE SPORTIF: COSEC - CHEMIN SOUS LE FORT SALLE MARCEL RAMILLIER RUE ANDRE GELAS Marché n 14.025T LOT 2 : DISPOSITIF
Débroussailler autour de sa maison : «une obligation»
Guide du débroussaillement règlementaire aux abords des constructions dans le département de Vaucluse Débroussailler autour de sa maison : «une obligation» 2 ème édition Le débroussaillement vous protège,
1- RAPPELS 1/11. direction départementale des Territoires Creuse
direction départementale des Territoires Creuse Accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P.) ----------------- Document obligatoirement
Les textes et règlements
Réglementation applicable aux chapiteaux, tentes et Note : cette fiche est extraite pour l essentiel de l ouvrage «Organiser un événement artistique dans l espace public : Guide des bons usages», édité
Etanchéité à l air dans la construction bois. Marc DELORME Inter Forêt-Bois 42
Etanchéité à l air dans la construction bois Marc DELORME Inter Forêt-Bois 42 Pourquoi des bâtiments étanches à l air? Ne pas confondre : étanchéité à l air et confinement Une bonne étanchéité à l air
Les 9, 10 et 11 octobre 2014
Les 9, 10 et 11 octobre 2014 PREPARER SA VISITE AUX «COULISSES DU BATIMENT» Sommaire 1. QU EST CE QUE LE BATIMENT?... 3 Qu entend on concrètement par «Bâtiment»? Erreur! Signet non défini. Bâtiment ou
Avec quel bois. se chauffer?
Avec quel bois se chauffer??? Pourquoi choisir l énergie bois? Le bois énergie est bon marché Contrairement aux prix des énergies fossiles, celui du bois est stable. Le faible coût de ce combustible, associé
Révolutionnaire en bois. Le bois durable pour les constructions nouvelles et renovées
Révolutionnaire en bois Le bois durable pour les constructions nouvelles et renovées Valeur isolation (λ D 0,095 W/(m 2.K)) - (λ 90/90 0,092 W/(m 2.K)) Facile à l entretien 2 Classe de durabilité 2 3 brevets
DE RENOVATION? GUIDE DES AIDES FINANCIÈRES 2015 VOUS AVEZ UN PROJET. Confort amélioré Economies d'énergie Patrimoine valorisé
VOUS AVEZ UN PROJET DE RENOVATION? GUIDE DES AIDES FINANCIÈRES 2015 EDITION 2015 avec la mention RGE et le CITE Confort amélioré Economies d'énergie Patrimoine valorisé SOMMAIRE ECO PTZ P.2 CREDIT D IMPÔT
PRODUIT. nouveau. uniboard.com. Sans formaldéhyde ajouté / ULEF - Particule brut Sans formaldéhyde ajouté / ULEF - Mélamine thermofusionnée (TFL)
Sans formaldéhyde ajouté / ULEF - Particule brut Sans formaldéhyde ajouté / ULEF - Mélamine thermofusionnée (TFL) MC nouveau PRODUIT uniboard.com La référence en développement durable Pourquoi le panneau
Diagnostic de la stabilité des peuplements à l aide des données de l IFN
GIP Ecofor Diagnostic de la stabilité des peuplements à l aide des données de l IFN P. Riou-Nivert (IDF) avec J.-C. Hervé (Engref/IFN), B. Piton (Engref), T. Belouard, J.-P. Renaud, C. Cluzeau, A. Colin
Michel Fortin 1 er Vice-président FTPF 26 janvier 2011
Présentation par Michel Fortin 1 er Vice-président FTPF 26 janvier 2011 STANDARD DE GESTION FORESTIÈRE FSC FOREST STANDARD SHIP COUNCIL Historique du FSC Créé en 1993 suite au Sommet de la terre de Rio
AU SOMMAIRE DU DOSSIER DE PRESSE
DOSSIER DE PRESSE Collectif RGE pas comme ça! Lundi 1 er décembre 2014, le Collectif «RGE Pas comme ça!» a demandé au juge des référés auprès du Conseil d État de prononcer la suspension de la mise en
Sources. la Newsletter. Activités, services et produits dʼhauraton France Juin 2012
Sources 8 la Newsletter Activités, services et produits dʼhauraton France Juin 2012 Edito Thierry Platz, Gérant Norme EN 1433 Conformité, sécurité des caniveaux hydrauliques et responsabilité pénale. NORME
La réforme du permis de construire
La réforme du permis de construire Les textes de la réforme Les textes de la réforme L ordonnance du 8 décembre 2005 relative aux permis de construire et aux autorisations d urbanisme Le décret du 5 janvier
Les Assurance en République du Congo
Les Assurance en République du Congo Article juridique publié le 19/10/2012, vu 610 fois, Auteur : Joseph MIKALA Inscrit dans l esprit de l article 1382 du Code civil stipulant «tout fait quelconque de
Fermettes + tuiles terre cuite = totale fiabilité en cas de séisme
* Fermettes + tuiles terre cuite = totale fiabilité en cas de séisme Le programme, lancé en 2009** et coordonné par FCBA, a pour objet d affiner les connaissances sur le comportement au séisme des habitats
MISSION DE L ENTREPRISE. Fabriquer grâce à son savoir faire, des produits en acier, aluminium et polymères pour les vendre sur le marché mondial
Bureau/presentation corpo/presentation goldcorp/powerpoint minautor AOUT 2013 MISSION DE L ENTREPRISE Fabriquer grâce à son savoir faire, des produits en acier, aluminium et polymères pour les vendre sur
C.C.T.P CONSTRUCTION DE SANITAIRES POUR LE CAMPING DES BERGES DU GERS
SCI CAMOZZI MOULIOT C.C.T.P CONSTRUCTION DE SANITAIRES POUR LE CAMPING DES BERGES DU GERS LOT N 04 MENUISERIE INTERIEURE / CABINES LOT 04 MENUISERIE INTERIEURE / CABINES 1 04 MENUISERIE BOIS Sommaire 04
Immeuble de bureaux Ilot T8 ZAC de Tolbiac Paris 13e
Immeuble de bureaux Ilot T8, ZAC Tolbiac à Paris R. Ricciotti, O. Gaujard 1 Immeuble de bureaux Ilot T8 ZAC de Tolbiac Paris 13e Rudy Ricciotti Architecte FR-Bandol Olivier Gaujard Gaujard Technologie
Déclaration d Intention de Commencement de Travaux (DICT)
travaux à proximité de réseaux enterrés et aériens Déclaration d Intention de Commencement de Travaux (DICT) GUIDE PRATIQUE Sommaire Préambule...3 Textes...5 Recommandations - sur l établissement des DICT...6
DEMANDE DE SUBVENTION EN FAVEUR DU PASTORALISME (DISPOSITIF N 323 C DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL) Cadre réservé à l administration
N 13672*01 DEMANDE DE SUBVENTION EN FAVEUR DU PASTORALISME (DISPOSITIF N 323 C DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL) Cadre réservé à l administration N de dossier OSIRIS : Date de réception :
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER BELGES SPECIFICATION TECHNIQUE
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER BELGES SPECIFICATION TECHNIQUE L - 72 FOURNITURE DE SEMELLES ELASTIQUES POUR LA FIXATION DE VOIE "TYPE BOTZELAER" EDITION: 04/2001 Index 1. INTRODUCTION... 3 1.1. DOMAINE
OUVRAGES DE CHARPENTE EN BOIS
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION DIRECTION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE FEVRIER 2002 OUVRAGES DE CHARPENTE EN BOIS FASCICULE TECHNIQUE Sous-direction des monuments historiques Mission
Marquage CE des enrobés bitumineux à chaud QUESTIONS - REPONSES SUR LE MARQUAGE CE DES ENROBES BITUMINEUX A CHAUD
Marquage CE des enrobés bitumineux à chaud QUESTIONS - REPONSES SUR LE MARQUAGE CE DES ENROBES BITUMINEUX A CHAUD (Version 11 juillet 2008) 1- Quels enrobés doivent être marqués? Tous les enrobés bitumineux
SOLUTIONS BOIS EXPERTISE & QUALITÉ. www.owatrol.com www.owatrol.pro. www.linitop.com
SOLUTIONS BOIS EXPERTISE & QUALITÉ www.owatrol.com www.owatrol.pro www.linitop.com Sommaire Il est primordial de bien comprendre ce qu est le bois si on veut le protéger efficacement. De nos jours, le
Loi de Modernisation de l Economie du 4 août 2008 (dite Loi «LME») Applicable au 1er janvier 2009.
Loi de Modernisation de l Economie du 4 août 2008 (dite Loi «LME») Applicable au 1er janvier 2009. 1 Remarques introductives (1) La Loi LME, une loi sur les délais de paiement Concernant les délais interentreprises
Entreprises de travaux, sécurisez vos chantiers à proximité des réseaux
Entreprises de travaux, sécurisez vos chantiers à proximité des réseaux obligation depuis le 1 er juillet 2012 Un nouveau téléservice pour construire sans détruire www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr
Pour votre projet de rénovation, BatiMAILAN France Partage avec vous ses
Tél : 06.20.63.65.35 Pour votre projet de rénovation, BatiMAILAN France Partage avec vous ses 1 10 conseils de pros pour la bonne préparation de votre chantier 1- La première chose à faire est une étude
Panneau grand format Schilliger GFP
Panneau grand format Schilliger GFP Fiche technique ETA: Agrément Technique Européen Composition: Multiplis, épaisseur des plis au choix Qualité: A/B qualité sélection sur demande B/B pour constructions
8, rue Brémontier 75017 PARIS Tél : 01 40 53 06 15 N ORIAS 08 042 578. 31, rue de la Plaine 75020 PARIS
8, rue Brémontier 75017 PARIS Tél : 01 40 53 06 15 N ORIAS 08 042 578 31, rue de la Plaine 75020 PARIS QUESTIONNAIRE TOUS RISQUES CHANTIER MONTAGE ESSAIS Pour étude tarifaire CLIENT/PROSPECT : Secteur
PARTICIPATIONS FINANCIERES H.T. DES ADHERENTS POUR L ANNEE 2010 ADOPTEES PAR LE COMITE SYNDICAL DU 19 FEVRIER
ANNEXE COMPETENCES A LA CARTE DE LA BRANCHE EAU PARTICIPATIONS FINANCIERES H.T. DES ADHERENTS POUR L ANNEE 2010 ADOPTEES PAR LE COMITE SYNDICAL DU 19 FEVRIER 2010 Page 1 /14 26/02/2010 OPTION MAINTENANCE
La législation est très stricte sur la sécurité des portes automatiques d où un grand nombre de normes et de règlementations.
La législation est très stricte sur la sécurité des portes automatiques d où un grand nombre de normes et de règlementations. Portes automatiques de garage Les normes relatives à la sécurité des portes
Décrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L ÉNERGIE Arrêté du 9 octobre 2013 relatif aux conditions d exercice de l activité d utilisateur professionnel
de formation Navigation sur les eaux intérieures cerfa n 12370 * 01
cerfa n 12370 * 01 l i v r e t de s e r v i c e de formation Navigation sur les eaux intérieures ministère de l Équipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer Livret N Informations et directives
La Synergie Lavogez Filière courte : de l arbre à l établi
La Synergie Lavogez Filière courte : de l arbre à l établi Une démarche de développement durable Coupe en forêts locales Charpentiers du Conception en bureau d études chez CSB Assemblage et taille en atelier
Terrasses en bois pour Mobil Homes pretes a poser!
Terrasses en bois pour Mobil Homes pretes a poser! Sommaire Concept Terrasse DECKIT.............. page 3 Terrasse MALTE................... pages 4-5 Terrasse BAHAMAS................ pages 6-7 Terrasse
LES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE
Direction départementale des territoires PRÉFET DES HAUTES-ALPES Service d'appui territorial Application du droit des sols LES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE D'une manière générale, les zones naturelles
RÉFÉRENTIEL DE CERTIFICATION IDENTIFICATION DES COMPÉTENCES À PARTIR DES ACTIVITÉS
RÉFÉRENTIEL DE CERTIFICATION IDENTIFICATION DES COMPÉTENCES À PARTIR DES ACTIVITÉS ACTIVITÉS Capacités COMPÉTENCES C1 Préparation des activités Réalisation d activités Relations avec les clients, avec
Avec les bois résineux français, vous avez le choix!
Avec les bois résineux français, vous avez le choix! Quelles essences pour quels usages? Construction Aménagement extérieur Agencement intérieur Épicéa Sapin Pin maritime Pin sylvestre Douglas Mélèze Matériau
appliquée aux emballages alimentaires
La méthode HACCP La méthode HACCP appliquée aux emballages alimentaires 1- La réglementation des matériaux au contact des aliments Quels contaminants issus des emballages dans les aliments? Des contaminants
déjà prêts pour mieux vous protéger! Gardez le sourire, nous sommes Nouvelle norme NF EN 1789 www.gifacollet.fr Certification 10G
Nouvelle norme NF EN 1789 Certification 10G Gardez le sourire, nous sommes déjà prêts pour mieux vous protéger! 1 arrêté 3 possibilités 1 partenaire www.gifacollet.fr joue la transparence et qui vous permettront
NOTRE SPECIALITE : LA QUALITE DU BOIS FRANÇAIS
CONTACT : CHIMENTI JULIEN 06.16.91.18.48 VANSTEENBERGHE JEROME 06.24.17.58.8711 [email protected] 11 av des claux de genestet 30300 BEAUCAIRE NOTRE SPECIALITE : LA QUALITE DU BOIS FRANÇAIS Sommaire -Terrasse
Reconnu Garant de l Environnement 2014
Reconnu Garant de l Environnement 2014 Chambre de Métiers et de l'artisanat du Cher Régis Mautré 40 rue Moyenne BP249 18005 BOURGES CEDEX Tél : 02.48.69.70.78 Fax : 02.48.69.70.69 Mail : [email protected]
Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation
Thésaurus de l offre de formation Champs sémantiques Listes annexes Des types de certifications/diplômes/titres Des pays Des logiciels Des publics Des mots-outils Correspondances Formacode Formacode Présentation
L essentiel pour assurer la réussite du projet
Attestations de prise en compte de la réglementation thermique RT 2012 L essentiel pour assurer la réussite du projet Dès le lancement de son opération, le maître d ouvrage (le pétitionnaire du permis
pour des structures en toute sécurité
Boulonnerie de construction métallique apte à la précontrainte et pour des structures en toute sécurité Marque : une chaîne de qualité ininterrompue La Marque NF Boulonnerie de Construction Métallique
Nos bois de Midi-Pyrénées. Quelle essence pour quelle utilisation?
Nos bois de Midi-Pyrénées Quelle essence pour quelle utilisation? ce Quelle essen pour quelle u tilisation? avant-propos Fort de sa valeur environnementale et de ses performances remarquables, le bois