1 Table des matières générale

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2 OUTILS PRATIQUES chap. 1 page Outils pratiques Chap. 1 - Chap. 2 - Index Chap. 3 - Abréviations et sigles 1 - Sécurité incendie Chap. 1 - Généralités concernant les ERP Chap. 2 - Principes de sécurité 2/1 Règlement de sécurité 2/2 Circulations protégées 2/3 Moyens de lutte contre la fumée 2/4 Façades et couvertures 2/5 Principes des évacuations 2/6 Choix des aménagements 2/7 Classement des locaux selon les risques 2/8 Traiter gaines et conduits avec le coupe-feu de traversée 2/9 Systèmes de sécurité incendie (SSI) 2/10 Moyens de secours dans les établissements recevant du public Chap. 3 - Règles générales à tous les types d ERP 3/1 Règles relatives aux dispositions constructives Chap. 4 - Aménagements intérieurs, décoration, mobilier Chap. 5 - Désenfumage 5/1 Principes 5/2 Dispositions concernant les installations de désenfumage Éditions T.I. Août

3 chap. 1 page 2 OUTILS PRATIQUES 2 - Accessibilité handicapés Chap. 1 - Les dispositions générales des installations ouvertes au public Chap. 2 - Les principaux textes réglementaires Chap. 3 - Dispositions constructives générales 3/1 Les dernières exigences réglementaires 3/2 Les cheminements extérieurs 3/3 Les dispositions relatives au stationnement automobile 3/4 Exigences d accès à l établissement ou l installation 3/5 Accueil du public 3/6 Exigences des circulations 3/7 Les revêtements des sols, murs et plafonds des parties communes 3/8 Les exigences relatives aux portes, portiques et sas 3/9 Les exigences relatives aux équipements et aux dispositifs de commande 3/10 Les exigences relatives aux locaux sanitaires 3/11 Les exigences relatives aux sorties 3/12 Les exigences relatives aux douches et cabines 3/13 Les exigences supplémentaires relatives aux ERP Chap. 4 - Attestation de fin de travaux Chap. 5 - Les dérogations à l accessibilité du cadre bâti Chap. 6 - Accessibilité des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public existants Chap. 7 - Procédures d autorisation et d autorisation d ouverture pour les ERP et procédures de dérogations pour ces établissements 3 - Installations électriques Avant-propos Chap. 1 - Principes directeurs de sécurité Réaction au feu des matériels électriques Éditions T.I. Août

4 OUTILS PRATIQUES chap. 1 page 3 Chap. 2 - Tableaux électriques Chap. 3 - Canalisations électriques Chap. 4 - Locaux électriques Installations de machines et matériels Chap. 5 - Équipements de sécurité Circuits de sécurité Sources d alimentation de sécurité Chap. 6 - Conditions permettant de continuer l exploitation normale de l établissement en cas de coupure d alimentation normale Chap. 7 - Éclairage des établissements Éclairage normal Éclairage de sécurité Chap. 8 - Règles spécifiques aux ERP de type particulier 4 - Sécurité des personnes Chap. 1 - Établissements scolaires Chap. 2 - Établissements recevant du public Chap. 3 - Qualité de l air intérieur dans les lieux accueillant des enfants Chap. 4 - Étude de cas de qualité de l air intérieur 4/1 Parcs de stationnement couverts 4/2 Piscines couvertes en France : caractéristiques, fréquentation et qualité de l air 4/3 Exemples de renouvellement d air dans les écoles primaires 5 - Effraction - Vandalisme Chap. 1 - Protection des ERP Chap. 2 - Études de cas 2/1 Locaux professionnels ou activités de bureaux 2/2 Locaux des artisans-commerçants 2/3 Locaux des bijoutiers détaillants Éditions T.I. Avril

5 chap. 1 page 4 OUTILS PRATIQUES 6 - Isolation phonique Chap. 1 - Limitation du bruit dans les établissements d enseignement Chap. 2 - Limitation du bruit dans les établissements de santé 7 - Dispositions spécifiques et particulières aux ERP par type d établissement Chap. 1 - Établissements de type J : établissements accueillant des personnes âgées 1/1 L acoustique des maisons de retraite 1/2 La typologie des maisons de retraite 1/3 La construction des établissements d hébergement pour personnes âgées 1/4 L accueil des handicapés au sein des maisons de retraite 1/5 La réglementation de la construction des établissements d hébergement des personnes âgées 1/6 Règles spécifiques à la sécurité incendie dans les établissements de type J 1/7 Installations électriques et éclairage de sécurité 1/8 Source autonome d électricité 1/9 Chauffage - Ventilation - Climatisation 1/10 Ascenseurs et monte-charge Chap. 2 - Établissements de type L : salles polyvalentes 2/1 Études préalables et programmes 2/2 Règles spécifiques à la sécurité incendie des établissements de type L 2/3 Installations électriques et éclairage 2/4 Chauffage et ventilation 2/5 Ascenseurs et élévateurs 2/6 Cuisine de libre-service associée à une salle polyvalente 2/7 Isolation acoustique Limitation du bruit 2/8 Accès aux handicapés dans les établissements de type L Disponible uniquement sur le CD-Rom Éditions T.I. Avril

6 OUTILS PRATIQUES chap. 1 page 5 Chap. 3 - Établissements de type M : magasins, centres commerciaux 3/1 Programme de réaménagement et mise en conformité 3/2 Règles spécifiques à la sécurité incendie des établissements de type M 3/3 Installations électriques et éclairage 3/4 Chauffage Ventilation Climatisation 3/5 Élévateurs mécaniques, ascenseurs et monte-charge 3/6 Conformité des magasins et stands alimentaires 3/7 Accès aux handicapés dans les établissements de type M Chap. 4 - Établissements de type N : restaurants et débits de boissons 4/1 Programme de réaménagement et mise en conformité 4/2 Règles spécifiques à la sécurité incendie des établissements de type N 4/3 Installations électriques et éclairage 4/4 Chauffage, ventilation, conditionnement d air 4/5 Installations sanitaires d eau et de gaz 4/6 Ascenseurs, monte-charge et monte-plats 4/7 Limitation du bruit dans les établissements de type N 4/8 Accès aux handicapés dans les établissements de type N Chap. 5 - Établissements de type O : hôtels et pensions de famille 5/1 Règles spécifiques à la sécurité incendie dans les établissements de type O 5/2 Accès aux handicapés dans les établissements de type O Chap. 6 - Établissements de type P : salles de danse et salles de jeux 6/1 Règles spécifiques à la sécurité incendie dans les établissements de type P 6/2 Accès aux handicapés dans les établissements de type P Chap. 7 - Établissements de type R : établissements d enseignement, colonies de vacances 7/1 Études préalables et programmes 7/2 Règles spécifiques à la sécurité incendie des établissements de type R 7/3 Ascenseurs et élévateurs 7/4 Acoustique Isolement aux bruits 7/5 Accès aux handicapés dans les établissements de type R 7/6 Installations électriques 7/7 Chauffage et ventilation Disponible uniquement sur le CD-Rom Éditions T.I. Novembre

7 chap. 1 page 6 OUTILS PRATIQUES Chap. 8 - Établissements de type S : bibliothèques, centres de documentation et de consultation d archives 8/1 Règles spécifiques à la sécurité incendie dans les établissements de type S 8/2 Accès aux handicapés dans les établissements de type S Chap. 9 - Établissements de type T : salles d exposition 9/1 Règles spécifiques à la sécurité incendie dans les établissements de type T 9/2 Accès aux handicapés dans les établissements de type T Chap Établissements de type U : établissements sanitaires (hôpitaux et cliniques) 10/1 Études préalables et programmes 10/2 Conformité aux règles de sécurité incendie dans les établissements de type U 10/3 Installations électriques et éclairage 10/4 Chauffage, ventilation et climatisation 10/5 Ascenseurs et monte-charge 10/6 Accès aux handicapés 10/7 Installation des générateurs de rayonnements ionisants Chap Établissements de type V : établissements de culte 11/1 Règles spécifiques à la sécurité incendie dans les établissements de type V 11/2 Accès aux handicapés dans les établissements de type V Chap Établissements de type W : administrations, banques, bureaux 12/1 Études préalables et programmes 12/2 Règles spécifiques à la sécurité incendie dans les établissements de type W 12/3 Installations électriques et éclairage 12/4 Règles spécifiques à l installation et la protection des matériels informatiques 12/5 Chauffage, ventilation, conditionnement d air Chap Établissements de type X : établissements sportifs couverts 13/1 Études préalables et programmes 13/2 Règles spécifiques à la sécurité incendie des établissements de type X 13/3 Installations électriques et éclairage Disponible uniquement sur le CD-Rom Éditions T.I. Novembre

8 OUTILS PRATIQUES chap. 1 page 7 13/4 Chauffage et ventilation 13/5 Ascenseurs et élévateurs 13/6 Cuisine de libre-service associée à un établissement sportif couvert 13/7 Accès aux handicapés des établissements de type X 13/8 Isolation acoustique Limitation du bruit 13/9 Étude de cas : la piscine Chap Établissements de type Y : musées 14/1 Règles spécifiques à la sécurité incendie dans les établissements de type Y 14/2 Accès aux handicapés dans les établissements de type Y Chap Règles spécifiques à la sécurité incendie dans les établissements de type PA : établissements de plein air Chap Règles spécifiques à la sécurité contre l incendie des chapiteaux, tentes et structures (établissements de type CTS) 16/1 Chapiteaux, tentes et structures itinérantes 16/2 Chapiteaux, tentes et structures à implantation prolongée 16/3 Établissements du type structures à étage (arrêté du 6 août 2002) Chap Règles spécifiques à la sécurité contre l incendie des établissements flottants, bateaux stationnaires et bateaux flottants (établissements de type EF) Chap Règles spécifiques à la sécurité contre l incendie des gares (établissements de type GA) Chap Règles spécifiques à la sécurité contre l incendie des hôtels et restaurants d altitude (établissements de type OA) Chap Règles spécifiques à la sécurité contre l incendie des parcs de stationnement couverts (établissements de type PS) Chap Règles spécifiques à la sécurité contre l incendie des structures gonflables (établissements de type SG) Chap Règles spécifiques à la sécurité contre l incendie des refuges de montagne (établissements de type REF) Éditions T.I. Novembre

9 chap. 1 page 8 OUTILS PRATIQUES 8 - Isolation thermique Chap. 1 - RT 2005 Étude de cas : résidence hôtelière 1/1 Définition du projet 1/2 Caractéristiques des isolants 1/3 Synthèse des résultats 9 - Chauffage ventilation climatisation Chap. 1 - Les dispositions réglementaires Chap. 2 - La production thermique Éditions T.I. Novembre