Page 1 sur 5 ANNULE ET REMPLACE LES DOCUMENTS SUIVANTS référence 06/M0/003/09/V01 06/M0/003/09/V02 06/M0/003/09/V03 06/M0/003/09/V04 06/M0/003/09/V05 06/M0/003/09/V06 Titre et objet de la révision DOSIMETRIE - Modification des points de diffusion 14/01/05 DOSIMETRIE - Rattachement de deux annexes 29/11/05 DOSIMETRIE - Modification du texte 17/01/06 DOSIMETRIE - Modification du texte 14/08/06 DOSIMETRIE - Modification références des annexes 19/12/08 DOSIMETRIE - Modification du texte et des références des annexes 05/04/11 DIFFUSION CCVO ; BIZET ; SYSTEME INFORMATIQUE REDACTION VERIFICATION APPROBATION Nom visa Nom visa Nom visa YMB / FG FG YMB
Page 2 sur 5 1- OBJET : Décrire les précautions à mettre en œuvre pour protéger le personnel et les patients des effets des radiations ionisantes. 2- DOCUMENTS DE REFERENCE : Dosimétrie en scanner et tableau des constantes. Dosimétrie en radiologie et tableau des constantes. Loi du 31 mars 2003 : protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants. Loi du 24 mars 2003 : protection des personnes exposées à des fins médicales aux radiations ionisantes. Loi du 12 février 2004 : niveau de référence diagnostique en radiologie et médecine nucléaire. Arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation aux missions et aux conditions d intervention de la personne spécialisée en physique médicale. Arrêté du 18 mai 2004 relatif à la formation et à la protection des patients. Arrêté du 30 décembre 2004 relatif à la carte de suivi et information individuelle Arrêté du 26 octobre 2005 relatif aux modalités de contrôle de radioprotection. Arrêté du 26 octobre 2005 relatif à la formation de la personne compétente en radioprotection Arrêté du 15 mai 2006 relatif aux délimitation et signalisation des zones et sa circulaire d application du 18 janvier 2008 Arrêté du 22 septembre 2006 pour la mise à disposition de la dose dans le compte rend u Arrêté du 21 mai 2010 portant homologation de la décision n 2010-DC-0175 de l'autorité de sûreté nucléaire du 4 février 2010 précisant les modalités techniques et les périodicités des contrôles prévus aux articles R. 4452-12 et R. 4452-13 du code du travail ainsi qu'aux articles R. 1333-7 et R. 1333-95 du code de la santé publique Directive Euratom 97 /43 Application et recommandation SFR OPRI dérivée de la directive européenne 97/43 Norme ISO 9001/2008 3- DOMAINE D APPLICATION : Tous les examens utilisant des radiations ionisantes. 4- RESPONSABILITES : Manipulateurs. Médecins La PCR 5- METHODOLOGIE : 5.1 L irradiation : Les radiations ionisantes transmettent de l énergie aux tissus. Cette énergie est absorbée par les cellules. Les cellules peuvent être détruites (effet déterministe) ou modifiées (effet stochastique). La dose efficace sur les tissus exprimée en Sievert sera fonction de la dose absorbée, du type du rayonnement (X ou gamma) et de la nature du tissu (peau-moelle-cristallin-poumon). - Les effets déterministes ne s observent qu après une irradiation supérieure à 20 ms (effet de seuil) et sont proportionnels à l irradiation (érythème, cataracte, thyroïdite). - Les effets stochastiques (cancer) sont proportionnels à l irradiation et sans effet de seuil. Ils sont responsables de 7% des 150 000 cancers nouveaux/an. L irradiation naturelle (2,4mS en France) induit 8 000 cancers/an. L irradiation médicale (1,1 ms) induit 4 000 cancers/an. L irradiation professionnelle induit 6 cancers/an.
Page 3 sur 5 5.2 La protection des travailleurs : 5.2.1 Principes généraux : Aucun travailleur ne doit s exposer aux radiations ionisantes sans raison particulière. Il convient alors de respecter les consignes : 1 S éloigner le plus possible des sources de radiations ionisantes ; 2 Porter des protections plombées individuelles adaptées au poste de travail 3 Utiliser les protections individuelles associées au matériel (salle vasculaire, radiologie) 4 Fermer les portes des salles 5 Respecter les procédures. 5.2.2 Surveillance : * Surveillance individuelle : Surveillance dosimétrique : 1 Surveillance passive RPL : Dosimètre de poitrine pour toutes les personnes travaillant en zone contrôlée ou surveillée avec changement tous les mois pour personnel classé A et changement tous les 3 mois pour le personnel classé B. 2 Dosimétrie opérationnelle : applicable en zone contrôlée et pour les radios au lit. * Surveillance collective Dosimétrie d ambiance - dosimètre passif RPL placé coté personnel dans chaque poste d examen mesurée chaque mois - contrôle mensuel des sources par la PCR (cf 06/FT/001/07) Contrôle des sources : Annuel par un organisme agréé Contrôle des équipements de protection individuelle : Annuel réalisé par la PCR (cf 06/FT/001/07) 5.2.3. Formation Formation initiale à l arrivée dans l entreprise lecture d un diaporama en présence du PCR QCM d évaluation Remise d un document résumé (EN 006/24) Formation triennale Validées aux cours des formations trimestrielles internes Fiche d émargement formation radio protection (EN 06/016) 5.2.4 Applications : Des recommandations sont établies par les sociétés savantes examen par examen. 5.2.4.1 Radiologie : Respect de l indication Utilisation des améliorations techniques, grilles, diaphragmes, cellules, filtration, qualité du détecteur. Mesure : - la dose d entrée - produit dose surface (réf. Dosimétrie en radiologie tableau des constantes cf. 07/FT/002/03).
Page 4 sur 5 5.2.4.2 Scanner : Respect de l indication Réduction des paramètres d acquisition. Mesure : - computed tomography dose index (TM I ou IDSP) - produit dose L (réf. Dosimétrie en scanographie tableau des constantes cf. 07/FT/002/03). 5.3 La protection des patients : 5.3.1 Principes : L irradiation des patients à des fins médicales obéit à une règle de bénéfice/risques, la dose d irradiation délivrée doit être la plus faible possible. Elle obéit à plusieurs principes rappelés dans la recommandation Euratom 97/43. 5.3.1.1 Justification : L examen doit être justifié en égard à la question clinique posée. L examen le moins irradiant doit être proposé. 5.3.1.2 Responsabilité : L examen ne peut être réalisé que par des personnes diplômées : médecins radiologues, manipulateurs radio sur prescription médicale écrite. 5.3.1.3 La procédure : L examen doit être fait selon une procédure précise : - Requis diagnostiques - Paramètres techniques - Protection du patient 5.3.1.4 la formation : Les personnels qualifiés doivent recevoir une formation continue. 5.3.1.5 l équipement : Ils doivent suivrent les évolutions techniques. 5.3.1.6 Estimation de la dose : La dose délivrée à chacun des patients doit être connue afin d évaluer la dose collective reçue par la population. 5.3.2 contrôle au niveau de la dose : Mesures effectuées tous les ans en radiologie, scanographie, médecine nucléaire, de l irradiation reçue par le patient. Deux examens types dans chaque discipline soit choisis, les mesures de 20 patients consécutifs sont reportées sur le tableau en annexe 5.4 Organisation de la radioprotection 5.4.1 Personne radio compétente : La personne compétente en radioprotection est nommée par la direction pour 5 ans et après formation (site Bizet et Val d or) 5.4.2 Responsable de la physique médicale : en cours de recrutement par le biais d une société accréditée
Page 5 sur 5 Annexe 1 : Annexe 2 : Annexe 3 : Annexe 4 : Annexe 5 : Annexe 6 : Annexe 7 : Annexe 8 : NIVEAU DE REFERENCE IRSN RADIOLOGIE EN 06/ 043/VX 06/ M0/ 003/ 09 REGLEMENT ZONE CONTROLEE EN 06/022/VX REGLEMENT ZONE SURVEILLEE EN 06/023/VX RADIO PROTECTION EN 06/024/VX 06/M0/003/09 NIVEAU DE REFERENCE IRSN SCANNER EN 06/083/VX 06/M0/003/09 NOTICE D UTILISATION DES APPAREILS MOBILES EN 06/015/VX FICHE EMARGEMENT FORMATION RADIOPROTECTION EN 06/016/VX FICHE D EXPOSITION INDIVIDUELLE EN 06/014/VX