PLATE-FORME SPORTIVE NATIONALE 2015 de la FCD

Arcueil, le 21 avril 2015 PLATE-FORME SPORTIVE NATIONALE 2015 de la FCD N 1101/FCD/Sports Affaire suivie par Catherine MACQUET : 01.79.86.34.88 ou 821.947.34.88 - : championnats@lafederationdefense.fr ou c.macquet@lafederationdefense.fr NOTE D ORGANISATION Phases finales des championnats nationaux de badminton, de basket-ball, de football et de volley-ball féminin et masculin Les 12, 13 et 14 juin 2015 à POITIERS (Vienne) P.J. : - Annexe 1 : Programme du championnat de badminton - Annexe 1 bis : Formulaire d inscription badminton (avec le fichier Exel ci-joint) - Annexe 2 : Programme du championnat de basket-ball - Annexe 2 bis : Formulaire d inscription basket-ball (avec le fichier Exel ci-joint) - Annexe 3 : Programme du championnat de football - Annexe 3 bis : Formulaire d inscription football (avec le fichier Exel ci-joint) - Annexe 4 : Programme du championnat de volley-ball - Annexe 4 bis : Formulaires d inscription volley-ball féminin et masculin (avec les fichiers Exel ci-joints) - Annexe 5-A : Tarifs des remboursements des frais de déplacement pour les manifestations sportives adoptés lors du comité directeur du 20 septembre 2013 - Annexe 5-B : Remboursement des frais de déplacement - Annexe 6 : Challenge du fair-play - Annexe 7 : Charte du Sport français pour le développement durable FÉDÉRATION DES CLUBS DE LA DÉFENSE 16 bis, avenue Prieur de la Côte d Or - CS 40300-94114 ARCUEIL Cedex Téléphone : 01.79.86.34.89 - PNIA : 821.947.3489 - Télécopie : 01.79.86.34.84 www.lafederationdefense.fr - courriel : contact@lafederationdefense.fr agrément n MJSK0470228A (JO du 20 novembre 2004) du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative membre du comité national olympique et sportif français Page 1 sur 23

1. ORGANISATION GÉNÉRALE Les phases finales nationales des championnats de badminton, de basket-ball, de football et de volley-ball, de la Fédération des clubs de la défense (FCD) se dérouleront les 12, 13 et 14 juin 2015 à Poitiers et Migné- Auxances (86). L organisation de cette manifestation a été confiée à la ligue Centre Ouest de la FCD avec le soutien de l Association Sportive et Culturelle du Centre des Archives de l Armement (ASCCAA) de Châtellerault. 2. ORGANISATION TECHNIQUE Sauf dérogation figurant dans les documents de la FCD (règlements particuliers), les règlements des fédérations délégataires seront appliqués pour ces quatre compétitions. Lieux des compétitions : La phase finale de badminton aura lieu au CREPS Poitou-Charentes, dans la Halle des Sports Jossermoz - Château de Boivre à Vouneuil-sous-Biard ; La phase finale du championnat de basket-ball aura lieu au CREPS Poitou-Charentes, dans la salle Pierre Vincent - Château de Boivre à Vouneuil-sous-Biard ; Le finale du championnat de football aura lieu au Stade de Migné-Auxances ; La phase finale du championnat de volley-ball aura lieu au Gymnase et dans la Halle des Sports de Migné-Auxances ; 2.1. Ligue organisatrice Ligue Centre Ouest de la Fédération des Clubs de la Défense Centre de Formation 16, boulevard Lahitolle 18021 BOURGES Cedex : 02.48.66.51.41 Courriel : liguecentreouestfcd@yahoo.fr - Site internet : liguecentreouest.federationdefense.fr 2.2. Club support ASCCAA Châtellerault 211, Grande Rue de Châteauneuf 86106 CHÂTELLERAULT Responsable : Pascal ODIN : 05.49.20.01.47 2.3. Arbitrage La ligue Centre Ouest est chargée de prendre contact avec les ligues délégataires concernées, afin de mettre à disposition des arbitres officiels. 2.4. Déroulement du séjour Voir annexes 1 à 4. 3. DISPOSITIONS LOGISTIQUES 3.1. Accueil Pour toutes les disciplines, l accueil sera assuré au CREPS de Poitiers selon les indications ci-après : Jeudi 11 juin de 17h00 à 20h00 pour le basket-ball et le volley-ball masculin Vendredi 12 juin de 18h00 à 20h00 pour le badminton, le football et le volley-ball féminin. 3.2. Hébergement Tous les compétiteurs seront logés au CREPS et en hôtel. NOTA : Les participants sont entièrement pris en charge par la fédération à partir de l accueil de jeudi ou du vendredi en fonction de la discipline, jusqu au dernier repas prévu pour chaque discipline. Le club n acceptant pas la totalité des propositions faites par l organisation ne sera pas remboursé des frais qu il engage de sa propre initiative et le chèque de caution sera encaissé. NO Plate-forme sportive de POITIERS - les 12, 13 et 14 juin 2015 Page 2 sur 23

3.3. Restauration Les petits-déjeuners, déjeuners et dîners seront pris au CREPS et en hôtel, hormis les repas froids des vendredi midi, samedi midi et dimanche midi pour le volley-ball, qui seront livrés sur les lieux des compétitions. 3.4 Carburant Aucun ravitaillement en carburant ne sera possible en milieu militaire. Pour les éventuels ravitaillements des véhicules militaires, l utilisation des cartes Carburant sera possible, dans la station Total située sur la rocade Ouest. 3.5. Transport Après en avoir fait la demande conformément au formulaire d engagement, un accueil est prévu par l organisateur en fonction de la demande, en gare de Poitiers. 3.6. Soutien santé Le soutien santé de la manifestation sera assuré conformément au référentiel national par convention entre la ligue Centre Ouest et le SDIS 86. Les moyens mis en œuvre sur chaque site sont les suivants : - ambulance de soins d urgence ; - liaison SAMU ; - infirmerie sur le site ; 4. DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIÈRES 4.1. Licence de la FCD Les participants devront impérativement présenter la licence de la FCD saison 2014/2015, y compris les encadrants et accompagnateurs. Les compétiteurs extérieurs à la Défense devront être titulaires de la licence de la FCD dûment établie avant le 15 ou le 17 janvier 2015, en fonction des disciplines, et présenter une pièce d identité. AUCUN COMPÉTITEUR NE SERA ADMIS À PARTICIPER AUX CHAMPIONNATS S IL N EST PAS EN POSSESSION DE LA LICENCE DE LA FÉDÉRATION AINSI QUE DU CERTIFICAT MÉDICAL D ABSENCE DE CONTRE-INDICATION À LA PRATIQUE DE LA DISCIPLINE CONCERNÉE EN COMPÉTITION POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT. Un duplicata peut être imprimé directement par le club dans son espace Gestion des clubs. En cas de non-présentation de ces documents, la participation aux différentes manifestations sera refusée et ne donnera droit à aucun remboursement de frais de déplacement. 4.2. Accompagnateurs Dans le cadre des possibilités d accueil, les accompagnateurs devront obligatoirement être mentionnés nominativement sur le formulaire d accueil de la discipline concernée. Les chèques de participation, d un montant de 140, sont à établir à l ordre de la FCD. 4.3. Caution Un chèque de caution de 50 par participant (compétiteur et accompagnateur) sera libellé à l ordre de la FCD. Ce chèque sera retourné par la FCD au club après vérification du respect de ses demandes de repas et d hébergement. IMPORTANT : Le chèque de caution global sera impérativement établi par le club pour ses participants. Ces derniers peuvent également établir individuellement le chèque de caution, chacun pour ce qui le concerne. Dans le cas d un chèque de caution GLOBAL émis par un des participants, les inscriptions se verront refusées. NO Plate-forme sportive de POITIERS - les 12, 13 et 14 juin 2015 Page 3 sur 23

NOTA : Toute annulation de participation non motivée ne fera l objet d un remboursement. 4.4. Frais de transport Aucun dossier incomplet ne sera enregistré. 4.4.1. Prise en charge financière par la FCD Les frais relatifs au déplacement des clubs sont pris en charge par la FCD conformément à l annexe 5-A. Les frais éventuels de restauration pris en cours de déplacement sont à la charge des clubs. Ceux-ci ne sont pas remboursés par la FCD. Cependant, pour les parcours supérieurs à 500 km (1.000 km aller-retour), sur présentation des factures, la FCD prend en charge les frais d un hébergement (26,00 /personne), d un repas (13,00 /personne) et des petits-déjeuners (intégralement) pendant la durée du trajet (une seule prise en compte, soit à l aller, soit au retour). La demande de remboursement des frais de transport et d hébergement pendant le déplacement est à adresser à la FCD au plus tard un mois après la compétition avec les originaux des pièces justificatives. Aucun remboursement ne sera effectué postérieurement au 15 juillet 2015. Attention : Compte tenu de l accroissement régulier des charges supportées par la fédération en matière de remboursement des frais de déplacement, un contrôle strict doit être réalisé afin de canaliser ces charges. Dorénavant, les services de la fédération procèderont à une vérification approfondie des dépenses à rembourser. Dès lors, et pas avant d avoir l intégralité des demandes de remboursement des compétiteurs d un même club, le contrôle portera sur l opportunité des moyens de transport utilisés, en fonction de l annexe citée supra. Toute modification sera à la charge financière du demandeur. 4.4.2. Prise en charge financière par les ligues Selon leurs choix, les ligues pourront organiser un transport collectif à destination des lieux de pratique, ainsi que pour le retour ou bien participer en partie ou intégralement aux frais engagés par les clubs. Les clubs devront se rapprocher de leur ligue respective afin de connaître les modalités de prise en charge du transport ou les modalités de remboursement. Le transport collectif ou covoiturage sont privilégiés pour les trajets. Seuls les repas et les hébergements prévus sur le site de la compétition seront pris en charge par l organisation. 4.5. Désistements Aucun désistement, hors raisons médicales ou de service, ne donnera lieu à un remboursement des frais engagés par le club. Dans tous les cas, un justificatif sera demandé. 5. ASSURANCES Cette manifestation est couverte par les conditions du contrat responsabilité civile, défense pénale et recours, ainsi que par le contrat d assurance automobile souscrit par la FCD auprès de la GMF. Il est rappelé que les véhicules, civils ou militaires, utilisé pour les déplacements, doivent être inscrits sur le registre de sortie de véhicules du club d appartenance avant le départ. Pour les véhicules appartenant aux clubs, le contrat flotte automobile prévoit les garanties responsabilité civile, défense pénale et recours, vol, incendie, catastrophes naturelles, bris de glace, assurance du conducteur, assistance, attentats et actes de terrorisme et dommages tous accidents. Pour les véhicules de plus de 5 ans, la garantie dommage tous accidents ne s applique pas ; les clubs pourront demander directement auprès de leur assureur, et à leur charge, des garanties différentielles. Pour bénéficier de cette assurance, toutes les personnes présentes à bord du ou des véhicule doivent avoir une licence de la FCD pour l année en cours ou une licence temporaire enregistrée pour la manifestation auprès de la FCD par l intermédiaire du club de rattachement. NO Plate-forme sportive de POITIERS - les 12, 13 et 14 juin 2015 Page 4 sur 23

6. CHALLENGE DU FAIR-PLAY Chaque championnat entre dans le cadre de l attribution du challenge joint en annexe 6. 7. RÉSULTATS ET COMMUNIQUÉ DE PRESSE A l issue du championnat, les résultats détaillés sont remis aux représentants des clubs participants. La ligue organisatrice, en collaboration avec les CTSN, adressera : les informations sur le déroulement de la manifestation à la presse locale ; via www.lafederationdefense.fr/faites-la-une, le 1 er jour ouvré après la manifestation, pour le site internet fédéral, un fichier document avec les résultats et, séparément, six photos en fichiers.jpg (compression moyenne), ainsi qu un lien éventuel vers le site de l organisation (cf. Instructions techniques ) ; via infonet@lafederationdefense.fr, dans les 15 jours, un article d une demi-page avec, en fichiers attachés, des photos (format d origine.jpeg > 300 ko), mettant l accent sur un aspect particulier de la manifestation (technique, logistique ou de convivialité, etc ) destiné à paraître dans «A armes égales». 8. DROIT A L IMAGE PENDANT LA COMPÉTITION Chaque participant renonce à son droit à l image et autorise toutes publications comportant sa photo qui pourrait être prise pendant la manifestation aux fins d illustrer les activités de la FCD. 9. LUTTE CONTRE LE DOPAGE En accord avec les directives du code du sport, et conformément à la réglementation de la Fédération des clubs de la défense, des contrôles antidopage peuvent être pratiqués au cours de la compétition. Conformément aux textes, les organisateurs mettent en place deux locaux nécessaires au contrôle antidopage (1 pour les féminines et 1 pour les hommes) et des équipes d escortes. 10. DÉVELOPPEMENT DURABLE «Ce sont les petits gestes d aujourd hui qui feront les grands changements de demain». Par quelques gestes simples, responsables et efficaces, appliquez les grands principes de la charte de développement durable de la FCD : - favoriser l utilisation des transports collectifs et le covoiturage ; - trier (plastiques, papier et verres peuvent être recyclés) et compacter les déchets pour réduire leur volume ; - nettoyer et rendre propres les sites empruntés en organisation la collecte des déchets ; - lutter contre la pollution sonore et visuelle lors des manifestations ; - limiter l édition et la diffusion papier des documents numériques (traitement de texte, tableurs, courriels, etc.). Tous nos gestes, au quotidien, ont un impact sur l ensemble de la planète. 10. SANCTIONS SPORTIVES Conformément au règlement de discipline de la FCD, les sanctions disciplinaires sont prononcées par les organes de la fédération suivants : Organe disciplinaire de première instance : Ligue Organe disciplinaire de deuxième instance : Fédération Ces organes sont respectivement compétents pour les affaires suivantes : NO Plate-forme sportive de POITIERS - les 12, 13 et 14 juin 2015 Page 5 sur 23

L organe disciplinaire de ligue est compétent en première instance pour toute infraction commise par un membre licencié de la fédération sur le territoire de la ligue concernée par l organisation de la manifestation, quelle que soit la ligue d appartenance du membre concerné. L organe disciplinaire de deuxième instance est compétent pour statuer sur les décisions de première instance frappées d appel. En cas d événement grave, le comité directeur de la FCD peut demander l extension des sanctions à la fédération française délégataire de la discipline concernée. 11. COMPTE RENDU A l issue de la manifestation, le président de la ligue organisatrice, en concertation avec les CTSN, adresse au président de la Fédération des clubs de la défense un compte rendu sur le déroulement de la compétition, ainsi que les résultats détaillés et le bilan financier accompagné des originaux des pièces justificatives. Les conseillers techniques sportifs nationaux, en collaboration avec la ligue organisatrice, adressent au président de la commission sportive le compte rendu technique de leurs compétitions. 12. PROTECTION DE LA SANTÉ La délivrance d une licence sportive est subordonnée à la production d un certificat médical attestant l absence de contre-indications à la pratique de la discipline concernée. En cas de pratique multiple, il est obligatoire de présenter l attestation médicale de la discipline concernée attestant l absence de contre-indication pour la pratique en compétition. Le directeur général Pascal RAVEAU Original signé Destinataires : In fine NO Plate-forme sportive de POITIERS - les 12, 13 et 14 juin 2015 Page 6 sur 23

Destinataires (par courriel) : - Présidents de ligues/fcd - Président(e)s des clubs/fcd (sous couvert des présidents de ligue) (*) - Président(e)s des clubs engagés en championnat de football/fcd - Conseillers techniques sportifs régionaux des disciplines concernées/fcd (sous couvert des présidents de ligue) Copies à (par courriel) : - Membres du comité directeur/fcd - Conseiller technique sportif national Badminton /FCD - Conseiller technique sportif national Basket-ball /FCD - Conseiller technique sportif national Football /FCD - Conseiller technique sportif national Volley-ball /FCD - Commissaire aux sports militaires commandant le Centre national des sports de la défense de Fontainebleau - Bureau activités sportives/fcd - Bureau finances/fcd - Bureau communication/fcd (*) A l attention des président(e)s de clubs : Vous pouvez désormais retrouver tous les courriers issus de la FCD dans la boîte aux lettres de votre espace Gestion du club. NO Plate-forme sportive de POITIERS - les 12, 13 et 14 juin 2015 Page 7 sur 23

ANNEXE 1 Championnat national de BADMINTON de la Fédération des Clubs de la Défense les 13 et 14 juin 2015 à Poitiers Responsable des épreuves : M. BECKER Christian, CTSN Animateur Sportif Régional : M. DANIEL Dominique Adresse de la structure où se déroule la compétition CREPS Poitou-Charentes Château de Boivre 86580 Vouneuil-sous-Biard Nombre de compétiteurs attendus : 120 joueurs Type d épreuve : Compétition organisée par poule, parties en 2 sets gagnants Horaire des compétitions le samedi 13 juin de?h00 à?h00 et le dimanche 14 juin de?h00 à?h00. Hébergement Hôtel distant de 12 kms du lieu de compétition. Pas de navette mise en place, le transport sera assuré par les clubs ou les individus. CREPS pour les joueurs(ses) arrivant par le train. Restauration Les repas sont pris au restaurant du CREPS. Divers Une buvette sera ouverte sur le site de la compétition durant toutes les épreuves. La remise des prix se fera dans la Halle des Sports Jossermoz. Présence de vestiaires, douches et WC au gymnase. NO Plate-forme sportive de POITIERS - les 12, 13 et 14 juin 2015 Page 8 sur 23

ANNEXE 1 bis Championnat national de Badminton de la Fédération des Clubs de la Défense les 13 et 14 juin 2015 à Poitiers CF. FICHIER EXEL CI-JOINT Formulaire d inscription et d accueil NO Plate-forme sportive de POITIERS - les 12, 13 et 14 juin 2015

ANNEXE 2 Championnat national de Basket-ball de la Fédération des Clubs de la Défense les 12 et 13 juin 2014 à Poitiers Responsable des épreuves : M. JEDRASIAK Bruno, CTSN Animateur Sportif Régional : - Adresse de la structure où se déroule la compétition Salle Pierre Vincent au CREPS Château de Boivre 86580 Vouneuil-sous-Biard Nombre de compétiteurs attendus : 6 équipes Type d épreuve : Formule de 2 poules les vendredi et samedi, et finales le dimanche. Horaires des compétitions le vendredi 12 et samedi 13 juin de 8h30 à 19h30 et le dimanche 14 juin de 08h30 à 17h30. Vendredi 12 juin 2015 : 1 er match à 9h30 2 ème match à 14h30 3 ème match à 17h00 Samedi 13 juin 2015 : Idem Vendredi 12 juin 2015 Dimanche 14 juin 2015 : Finale 5 ème et 6 ème place à 9h00 Finale 3 ème et 4 ème place à 11h00 Finale 1 er et 2 ème place à 15h00 Hébergement Les joueurs seront hébergés au CREPS. Restauration Les repas sont pris au restaurant du CREPS. Divers Une buvette sera ouverte sur le site de la compétition durant toutes les épreuves. La remise des prix se fera à la Salle Pierre Vincent. Présence de vestiaires, douches et WC au CREPS. NO Plate-forme sportive de POITIERS - les 12, 13 et 14 juin 2015 Page 10 sur 23

ANNEXE 2 bis Championnat national de Basket-ball de la Fédération des Clubs de la Défense les 12 et 13 juin 2014 à Poitiers CF. FICHIER EXEL CI-JOINT Formulaire d inscription et d accueil NO Plate-forme sportive de POITIERS - les 12, 13 et 14 juin 2015 Page 11 sur 23

ANNEXE 3 Championnat national de Football de la Fédération des Clubs de la Défense le 13 juin 2015 à Migné-Auxances Responsable : M. LAURENT Michel, CTSN Animateur Sportif Régional : M. PAINCHAULT Éric Adresse de la structure où se déroule la compétition Stade de football 86440 Migné-Auxances Nombre de compétiteurs attendus : 2 équipes Type d épreuves Finale NOTA : Le match se déroulera sur un terrain synthétique classé CFA2. Par conséquent, merci de prévoir des chaussures à crampons moulées. Horaire des compétitions Le samedi 13 juin de 16h00 à 18h00. Hébergement Hôtel distant de 5 kms du lieu de compétition, transport assuré par les clubs. Restauration Les repas sont pris au restaurant du CREPS. Divers Une buvette sera ouverte sur le site de compétition durant toute la compétition. La remise des prix se fera au Stade de Migné-Auxances le samedi 13 juin après la finale. Présence de vestiaires, douches et WC au stade. NO Plate-forme sportive de POITIERS - les 12, 13 et 14 juin 2015 Page 12 sur 23

ANNEXE 3 bis Championnat national de Football de la Fédération des Clubs de la Défense le 13 juin 2015 à Migné-Auxances CF. FICHIER EXEL CI-JOINT Formulaire d inscription et d accueil NO Plate-forme sportive de POITIERS - les 12, 13 et 14 juin 2015 Page 13 sur 23

ANNEXE 4 Championnat national de Volley-ball masculin et Challenge national de Volley-ball féminin de la Fédération des Clubs de la Défense les 12, 13 et 14 juin 2015 à Migné-Auxances Responsable des épreuves : M. BARBIER Lionel, CTSN Animateur Sportif Régional : M. VRIGNAUD Yannick Adresse de la structure où se déroule la compétition : Halle des Sports de Migné-Auxances 86440 Migné-Auxances Nombre de compétiteurs attendus : 8 équipes masculines et 4 équipes féminines Type d épreuve : En masculin : En féminine : phase de poule vendredi et samedi, et finale le dimanche 1/2finale le samedi et finale le dimanche Horaire des compétitions Le vendredi 12 et samedi 13 juin de 8h00 à 18h00 et le dimanche 14 juin de 08h00 à 17h00 Hébergement Hôtel distant de 20 kms du lieu de compétition, transport assuré par les clubs. Restauration Les repas sont pris au restaurant du CREPS, sauf le vendredi midi, le samedi midi et dimanche midi où un repas froid sera pris à la halle des sports. Divers Une buvette sera ouverte sur le site de compétition durant toutes les épreuves. La remise des prix se fera à la halle des sports. Présence de vestiaires, douches et WC au gymnase. NO Plate-forme sportive de POITIERS - les 12, 13 et 14 juin 2015 Page 14 sur 23

ANNEXE 4 bis Championnat national de Volley-ball masculin et Challenge national de Volley-ball féminin de la Fédération des Clubs de la Défense les 12, 13 et 14 juin 2015 à Migné-Auxances CF. FICHIER EXEL CI-JOINT Formulaires d inscription et d accueil NO Plate-forme sportive de POITIERS - les 12, 13 et 14 juin 2015 Page 15 sur 23

A N N E X E 5 - A TARIFS DES REMBOURSEMENTS DES FRAIS DE DÉPLACEMENT POUR LES MANIFRESTATIONS SPORTIVES ADOPTÉS LORS DU COMITÉ DIRECTEUR DU 20 SEPTEMBRE 2015 Le kilométrage sera calculé sur la base du trajet CLUB / LIEU de la MANIFESTATION Aller-Retour MODE TRANSPORT VOIE ROUTIÈRE TYPE DE DÉPLACEMENT Déplacement motorisés 100 km A/R Déplacements motorisés individuels > 100 km A/R Déplacement en covoiturage > 100 km A/R (pour 2 à 5 passagers) Déplacement en véhicule 9 places > 100 km A/R (pour 5 à 9 passagers) Déplacement en transport en commun > 100 km A/R (pour + de 9 passagers) REMBOURSEMENT Pas de remboursement 0,06 /km à partir du 101 ème kilomètre 0,12 /km à partir du 101 ème kilomètre 0,16 /km à partir du 101 ème kilomètre Frais réels MODE TRANSPORT VOIE FERRÉE TYPE DE DÉPLACEMENT Déplacement en voie ferrée au tarif militaire 100 km A/R Déplacements en voie ferrée au tarif SNCF REMBOURSEMENT Frais réels 0,07 /km (nombre de passager > 4) 0,12 /km (nombre de passager 4) CAS PARTICULIERS : MODE TRANSPORT VÉHICULE de LOCATION UCAR REMBOURSEMENT Frais de location et du remboursement kilométrique tel que défini ci-dessus. NOTA : Le déplacement par véhicule de location ne peut être admis que si une demande préalable est faite pour accord à la Fédération (le formulaire peut être téléchargé sur le site de la Fédération : www.lafederationdefense.fr), Il est rappelé que les locations de véhicules doivent être effectuées en priorité auprès d UCAR, partenaire de la Fédération. AVION Le déplacement en avion n est pas admis pour les clubs de la métropole. NO Plate-forme sportive de POITIERS - les 12, 13 et 14 juin 2015 Page 16 sur 23

Nom du club (intégralement) : A N N E X E 5 - B REMBOURSEMENTS DES FRAIS DE DÉPLACEMENT PLATEFORME SPORTIVE NATIONALE de la FÉDÉRATION des CLUBS de la DÉFENSE Du 11 au 14 juin 2015 au CREPS de Poitiers et Migné-Auxances Document obligatoire à toute demande de remboursement Championnat de : N d affiliation à la FCD : / / Nom du responsable : N de téléphone : / / / / / / / / / / / N de télécopie : / / / / / / / / / / / DÉPLACEMENT PAR (cocher la case utile) : SNCF Autocar Voiture Date et heure de départ de l unité ou établissement : Date et heure d arrivée à POITIERS (Vienne) : Date et heure de départ de POITIERS (Vienne) : Date et heure d arrivée à l unité ou établissement : Kilométrage effectué (aller et retour) : NOM PRÉNOM N licence de la FCD Militaire (*) Civil (*) INSCRIPTION INDIVIDUELLE OU COMPOSITION DE L ÉQUIPE NOMBRE TOTAL : (*) Cochez la case correspondante NO Plate-forme sportive de POITIERS - les 12, 13 et 14 juin 2015 Page 17 sur 23

NOM PRÉNOM N licence de la FCD Militaire (*) Civil (*) INSCRIPTION INDIVIDUELLE OU COMPOSITION DE L ÉQUIPE (*) Cochez la case correspondante NOMBRE TOTAL : FRAIS DE TRANSPORT Date du transport Factures (*) Montant Observations TOTAL FRAIS DE TRANSPORT : NO Plate-forme sportive de POITIERS - les 12, 13 et 14 juin 2015 Page 18 sur 23

FRAIS D HÉBERGEMENT EN COURS DE DÉPLACEMENT (trajet supérieur à 1.000 km aller-retour) Date du transport Factures (*) Montant Observations TOTAL FRAIS D HÉBERGEMENT : (*) Seuls les originaux des factures seront pris en considération. TOTAL À REMBOURSER : Fait à, le Nom et signature du président du club : NOTA : JOINDRE OBLIGATOIREMENT À CE BULLETIN LES ORIGINAUX DES JUSTIFICATIFS DE DÉPENSES. D O C U M E N T À R E T O U R N E R D È S L A F I N D E L A C O M P É T I T I O N E T A U P L U S T A R D L E 1 5 J U I L L E T 2 0 1 5 Destinataire : FCD - Bureau Comptabilité - Plate-forme sportive 2015 de Poitiers 16 bis, avenue Prieur de la Côte d Or - CS 40300 94114 ARCUEIL Cedex NO Plate-forme sportive de POITIERS - les 12, 13 et 14 juin 2015 Page 19 sur 23

A N N E X E 6 CHALLENGE du FAIR-PLAY de la Fédération des clubs de la Défense PRINCIPES GÉNÉRAUX ARTICLE 1 La Fédération des clubs de la défense s engage à soutenir l action de l Association française pour un sport sans violence et pour le fair-play (AFSVFP). ARTICLE 2 Les activités sportives et culturelles organisées par la Fédération des clubs de la défense privilégient ainsi le code d éthique inscrit dans ses statuts : Se conformer aux règles du jeu. Respecter les décisions de l arbitre ou du juge. Respecter adversaires et partenaires. Refuser toute forme de violence et de tricherie. Être maître de soi en toutes circonstances. Être loyal dans l activité fédérale et dans la vie. Être exemplaire, généreux et tolérant. ARTICLE 3 Dans cet esprit, il est créé un Challenge du Fair-Play de la Fédération des clubs de la défense, destiné à honorer une personne ou un club ayant accompli un geste ou un acte de fair-play ou ayant eu un comportement général ou exceptionnel, exemplaire au plan éthique. ARTICLE 4 Le Challenge n honore pas une carrière, ni des résultats, ni des services rendus, qui peuvent être récompensés différemment. ARTICLE 5 Le Challenge est une récompense fédérale. Toute candidature fait l objet d une demande écrite, transmise par les ligues régionales au moyen d un formulaire comportant les coordonnées personnelles du candidat et la justification de la proposition à l obtention de la récompense. ARTICLE 6 Les critères d appréciation du comportement d un candidat au Challenge du Fair-Play se fondent sur les vertus humaines de justice, de loyauté, d altruisme, de solidarité, d équité, de courtoisie, de franchise et de respect. NO Plate-forme sportive de POITIERS - les 12, 13 et 14 juin 2015 Page 20 sur 23

ARTICLE 7 Un jury est constitué au plan national. Il se compose du président de la Fédération des clubs de la défense, du président et des membres de la commission éthique, du président de la commission culturelle et du président de la commission sportive. Un membre de l AFSVFP est associé au jury. Le jury est souverain dans ses choix. La voix du président de la Fédération des clubs de la défense est toujours prépondérante. ARTICLE 8 Le Challenge concerne l ensemble des activités sportives et culturelles organisées par la Fédération des clubs de la défense, les ligues et les clubs sur le territoire métropolitain et dans les départements et territoires d outre-mer. ARTICLE 9 Constitué d un trophée et d un diplôme, le Challenge est remis au lauréat, chaque année à l occasion de l assemblée générale de la Fédération des clubs de la défense, par le président de la Fédération des clubs de la défense. Le président de l AFSVFP participe à la cérémonie de remise de trophée. ARTICLE 10 Le trophée n est pas acquis définitivement par le lauréat, mais remis en jeu chaque année. Le lauréat en conserve une réplique. NO Plate-forme sportive de POITIERS - les 12, 13 et 14 juin 2015 Page 21 sur 23

A N N E X E 7 CHARTE du SPORT FRANÇAIS pour le DÉVELOPPEMENT DURABLE NO Plate-forme sportive de POITIERS - les 12, 13 et 14 juin 2015 Page 22 sur 23

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