Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2 Section B Division 08
08 AUTRES INDUSTRIES EXTRACTIVES Cette division couvre l'extraction en carrière mais aussi le dragage d'alluvions, le broyage de roches ou l'exploitation de marais salants. Les produits sont utilisés notamment dans la construction (sables, pierres, etc.), les fabrications de matériaux (argiles, gypse, calcium, etc.), la fabrication de produits chimiques, la joaillerie, etc. Cette division comprend aussi le concassage, le broyage, la taille, le nettoyage, le séchage, le triage et le mélange des produits minéraux extraits. Cette division ne comprend pas : - la transformation ultérieure des produits minéraux extraits - les activités annexes aux autres industries extractives, exécutées pour le compte de tiers (cf. 09.90Z) 08.1 EXTRACTION DE PIERRES, DE SABLES ET D'ARGILES 08.11 08.11Z Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise - l'extraction, la taille grossière et le sciage de pierres de taille et de construction telles que le marbre, le granit, le grès, etc. - le concassage et le broyage de pierres ornementales et de construction - l'extraction, le broyage et le concassage des pierres calcaires - l'extraction du gypse et de l'anhydrite - l'extraction d'ardoise - l'extraction de la craie et de la dolomite non calcinée - l'extraction de minéraux pour l'industrie chimique et d'engrais naturels (cf. 08.91Z) - la production de dolomite calcinée (cf. 23.52Z) - la taille, le façonnage et le finissage de la pierre en dehors des carrières (cf. 23.70Z) Produits associés : 08.11.11, 08.11.12, 08.11.20, 08.11.30, 08.11.40 08.12 08.12Z Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin - l'extraction et le dragage de sables industriels, de sables pour la construction et de graviers - le concassage et le broyage de graviers - l'extraction d'argiles, de terres réfractaires et de kaolin 2
08 AUTRES PRODUITS DES INDUSTRIES EXTRACTIVES 08.1 PIERRES, SABLES ET ARGILES 08.11 08.11.1 08.11.11 08.11.12 Pierres ornementales ou de construction, calcaire industriel, gypse, craie et ardoise NC : - ouvrages en pierres tels que monuments funéraires, dallages (23.70.1) Pierres ornementales ou de construction Marbres et autres pierres marbrières CC : - marbres, travertins, écaussine, albâtre, etc., en tranches sciées, en moellons ou en pierres de taille NC : - pierres calcaires ordinaires (08.11.12) Granit, grès et autres pierres ornementales ou de construction CC : - granit, grès, calcaires ordinaires, schistes, meulières, basalte, porphyre, etc., en tranches sciées, en moellons ou en pierres de taille NC : - ardoises (08.11.40) 08.11.2 08.11.20 Calcaire industriel et gypse Calcaire industriel et gypse CC : - gypse, phosphogypse, anhydrite - pierres à chaux ou à ciment - castines et autres amendements calcaires 08.11.3 08.11.30 Craie et dolomie crue Craie et dolomie crue CC : - craie et blanc de craie industriel - dolomie crue et pisé de dolomie 08.11.4 08.11.40 08.12 Ardoise Ardoise CC : - ardoises en plaques ou simplement débitées, clivées ou sciées NC : - dallages ou éléments de bardage et de couverture en ardoise (23.70.12) Sables et granulats, argiles et kaolin 3
Cette sous-classe comprend aussi : - la fabrication de litières pour chats en argile ou en pouzzolane - l'extraction de sables bitumineux (cf. 06.10Z) - la production d'argiles kaoliniques calcinées (cf. 23.99Z) Produits associés : 08.12.11, 08.12.12, 08.12.13, 08.12.21, 08.12.22 08.9 ACTIVITÉS EXTRACTIVES N.C.A. 08.91 08.91Z 08.92 08.92Z Extraction des minéraux chimiques et d'engrais minéraux Extraction des minéraux chimiques et d'engrais minéraux - l'extraction de phosphates naturels et de sels potassiques naturels - l'extraction du soufre natif - l'extraction et la préparation de la pyrite et de la pyrrhotite - l'extraction de sulfates et de carbonates naturels de baryum (barytine et withérite), de borates naturels, de sulfates naturels de magnésium (kiesérite) - l'extraction de terres colorantes, de "spath fluor" et d'autres minéraux sources de produits chimiques Cette sous-classe comprend aussi : - le ramassage du guano - l'extraction de sel (cf. 08.93Z) - le grillage de la pyrite de fer (cf. 20.13B) - la fabrication d'engrais chimiques et de composés azotés (cf. 20.15Z) Produits associés : 08.91.11, 08.91.12, 08.91.19 Extraction de tourbe Extraction de tourbe - l'extraction de la tourbe - la préparation de la tourbe destinée à accroître la qualité, à faciliter le transport ou le stockage de la tourbe pour compte propre 4
08.12.1 08.12.11 08.12.12 08.12.13 Sables et granulats Sables naturels CC : - sables d'alluvion ou de carrière pour la construction - sables industriels pour verrerie, fonderie, etc. CA : - sablons, fillers routiers et sables divers broyés NC : - sables métallifères (07, selon métal) Granulats, roches concassées ; cailloux et graviers CC : - cailloux et graviers d'alluvion, granulats de roches calcaires ou éruptives concassées CA : - laitiers et mâchefers concassés, éclats de marbres, déblais et remblais rocheux - roches pour enrochements, silex et galets de mer Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction CC : - mélanges de granulats et de liants hydrocarbonés pour revêtements routiers 08.12.2 08.12.21 08.12.22 Argiles et kaolin Kaolin et autres argiles kaoliniques CC : - argiles kaoliniques brutes et pâtes céramiques Autres argiles, andalousite, cyanite, sillimanite ; mullite ; chamottes ou terres de dinas CC : - argiles communes brutes et glaises - terres décolorantes et bentonite CA : - andalousite, cyanite, sillimanite, mullite, etc. NC : - argiles expansées (23.99.19) 08.9 PRODUITS DES INDUSTRIES EXTRACTIVES N.C.A. 08.91 08.91.1 08.91.11 08.91.12 08.91.19 Minéraux chimiques et engrais minéraux Minéraux chimiques et engrais minéraux Phosphates de calcium naturel ou phosphates alumino-calciques CC : - phosphates de calcium naturel, bruts ou moulus, craies phosphatées - sels de potassium naturels bruts (carnallite et sylvinite) NC : - amendements calcaires (08.11.20), fumiers et composts (20.15.80) Pyrites de fer non grillées ; soufre brut ou non raffiné CC : - pyrites de fer non grillées et soufre natif, brut ou non raffiné NC : - cendres de pyrites (20.13.67) Autres minéraux chimiques et engrais minéraux CC : - cryolithe et chiolite, borates et acide borique naturels, barytine naturelle, withérite et spathfluor - oxydes de fer micassés, terres colorantes (dont ocre), kieserite, epsomite, etc. CA : - ambre, jais et écume de mer - terre végétale et terreaux non traités - guano 08.92 08.92.1 08.92.10 Tourbe Tourbe Tourbe CC : - tourbe en vrac ou en balles NC : - briquettes de tourbe (19.20.13) - objets en tourbe, comme les godets de culture (23.99.19) 5
- les services liés à l'extraction de la tourbe (cf. 09.90Z) - la fabrication de briquettes de tourbe (cf. 19.20Z) - la fabrication de mélanges pour plantes en pots à base de tourbe, de terre naturelle, de sables, d'argiles, d'engrais, etc. (cf. 20.15Z) - la fabrication d'ouvrages en tourbe (cf. 23.99Z) Produits associés : 08.92.10 08.93 08.93Z 08.99 08.99Z Production de sel Production de sel - l'extraction souterraine du sel, y compris par dissolution et pompage - la production de sel par évaporation de l'eau de mer ou d'autres eaux salées - le broyage, la purification et le raffinage du sel par le producteur - le traitement du sel pour le rendre propre à la consommation humaine, par exemple du sel iodé (cf. 10.84Z) - la production d'eau potable par évaporation d'eaux salées (cf. 36.00Z) Produits associés : 08.93.10 Autres activités extractives n.c.a. Autres activités extractives n.c.a. - l'extraction de minéraux et de matériaux divers :. matières abrasives, amiante, farines siliceuses fossiles, graphite naturel, stéatite (talc), feldspath, etc.. asphaltes naturels, asphaltites et roches asphaltiques, bitumes solides naturels. pierres gemmes, quartz, mica, etc. Produits associés : 08.99.10, 08.99.21, 08.99.22, 08.99.29 6
08.93 08.93.1 08.93.10 Sel et chlorure de sodium pur ; eau de mer Sel et chlorure de sodium pur ; eau de mer Sel et chlorure de sodium pur ; eau de mer CC : - chlorure de sodium cristallisé destiné à l'alimentation humaine ou animale, aux industries alimentaires, chimiques, etc., au traitement des eaux et au déneigement - saumures pour l'industrie, eaux-mères de salines NC : - sel de qualité alimentaire (10.84.30) 08.99 08.99.1 08.99.10 Autres produits des industries extractives n.c.a. Bitumes et asphaltes naturels ; asphaltites et roche asphaltique Bitumes et asphaltes naturels ; asphaltites et roche asphaltique CC : - bitumes et asphaltes naturels 08.99.2 08.99.21 08.99.22 08.99.29 Pierres précieuses et semi-précieuses ; diamants industriels, bruts ou dégrossis ; pierre ponce ; émeri ; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels ; autres minéraux Pierres précieuses et semi-précieuses (à l'exclusion des diamants industriels), brutes ou dégrossies CC : - pierres précieuses (diamants non industriels, saphirs, rubis, émeraudes, etc.), fines ou semi précieuses, brutes ou dégrossies Diamants industriels, bruts ou dégrossis ; pierre ponce ; émeri ; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels CC : - diamants industriels, bruts ou dégrossis - émeri, pierre ponce, corindon et grenat naturels en blocs ou broyés NC : - abrasifs de synthèse en grains (selon nature), corindon artificiel (23.99.15) - abrasifs naturels agglomérés (23.91.11) ou appliqués (23.91.12) - diamants industriels travaillés (32.12.12) Autres minéraux CC : - graphite naturel, quartz et quartzites - amiante en roche, en fibres ou en flocons - farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite), magnésie et magnésite - mica en roche, en poudre ou en feuilles - stéatite brute ou pulvérisée (talc) - feldspath, leucite ; vermiculite, perlite et chlorites (non expansées) CA : - cendres et scories diverses n.c.a. NC : - laitiers et mâchefers concassés (08.12.12) - craie et dolomie (08.11.30) - ouvrages en minéraux divers (23.9) - cendres et scories provenant de l'incinération des déchets municipaux (38.21.40) 7