Licences F O R U M A U X Q U E S T I O N S Adobe Q. A quels produits s adresse ce document? Adobe Acrobat Adobe Font Folio Adobe Acrobat Distiller Server Adobe PageMaker Adobe After Effects Adobe Illustrator Adobe FrameMaker Adobe Premiere Adobe FrameViewer Adobe InCopy Adobe Live Motion Adobe InDesign Adobe Photoshop Adobe Photoshop Elements Adobe GoLive Les Collections Adobe PRINCIPES GÉNÉR AUX DU FONC TIONNEMENT DE L A LICENCE D UTILISATION Q. A q u o i s e r t l a Lice n c e d u t i l i s a t i o n? L objet réel de l achat d un Logiciel est une Licence, en d autres termes un droit d utiliser ce Logiciel. Les éditeurs ne vendent pas la propriété du Logiciel, mais accordent un droit d utiliser les applications. Le détenteur des droits (l éditeur) concède dans le contrat de Licence un droit de faire une copie du Logiciel, c est à dire de l installer et de l utiliser sur un ordinateur. La Licence fait partie intégrante du Logiciel ; ainsi vous n avez pas le droit de les dissocier. Une règle simple : 1 Logiciel = 1 Licence = 1 Ordinateur Tout ordinateur utilisant un Logiciel Adobe doit posséder une Licence par poste. Il n y a pas d utilisation simultanée des Licences. Par exemple, si une entreprise a 10 ordinateurs utilisant Photoshop, elle doit acquérir 10 Licences Photoshop, même si au maximum 5 postes ou 5 utilisateurs l utilisent simultanément. bc
Q. Pour l e s p roduits acheté s dans l e c adre d un Programme de Lice nce Adobe, des conditions spécif iques peuvent- elles remplacer les conditions générales? Oui, vous acquérez le droit d installer le Logiciel sur plusieurs ordinateurs. Reportezvous à votre Contrat TLP, CLP ou SLP pour les conditions spécifiques. Q. Où se trouve mon Contrat de Licence de l Utilisateur Final? Lorsque vous achetez un Logiciel, vous devez avoir en votre possession un Contrat de Licence de l Utilisateur Final. La Licence d utilisation est un document qui est inclus soit dans la boite du Logiciel soit dans un fichier sur le programme d installation du Logiciel. Cette dernière solution s applique pour nos Logiciels les plus récents - ainsi, il est physiquement impossible de dissocier le contrat de Licence du Logiciel. Q. J a i a c h e té u n e Co l l e c t i o n Adobe, e t s o u h a i te i n s t a l l e r l e s l o g i c i e l s s u r d e s ordinateurs dif férents, est- ce possible? Non, la Licence d Utilisation qui est founie dans le cadre d une Collection Adobe ne permet pas de dissocier les différents logiciels. Tous les logiciels ne peuvent être installés que sur un ordinateur unique. PU I S -J E FA I R E U N E S E CO N D E I N S TA L L AT I O N D U N LO G I C I E L AD O B E? Po u r l e s contrat s l e s p l u s r é c e n t s ( s e r é f é r e r au Co n t r a t d e Lice n c e ) : Q. Sur m o n o r d i n a t e u r p o r t a b l e? Oui, l utilisateur de l ordinateur principal sur lequel le Logiciel est installé est autorisé à faire une copie du Logiciel sur son ordinateur portable, destinée à son utilisation exclusive, pour autant que le Logiciel ne soit pas utilisé simultanément sur les deux ordinateurs. Q. Et s i l o r d i n a t e u r p r i n c i p a l e s t u n d é j à u n o r d i n a t e u r p o r t a b l e? Non, vous ne pouvez pas installer le Logiciel sur 2 ordinateurs portables avec une seule Licence. Q. Et sur m o n o r d i n a t e u r ( f i xe ) à d o m i c i l e? Non, il est également interdit d effectuer une seconde copie d un Logiciel sur un ordinateur à domicile. Po u r l e s contrat s p l u s anciens ( s e r é f é r e r au Co n t r a t d e Lice n c e ) : Q. Sur m o n o r d i n a t e u r à d o m i c i l e? Oui, l utilisateur de l ordinateur principal sur lequel le Logiciel est installé est autorisé à faire une copie du Logiciel sur son ordinateur à domicile, destinée à son utilisation exclusive, pour autant que le Logiciel ne soit pas utilisé simultanément sur les deux ordinateurs.
Q. E t sur m o n o r d i n a t e u r p o r t a b l e? Non, il est interdit d effectuer une seconde copie d un Logiciel sur un ordinateur portable, sauf s il s agit de son ordinateur domestique, et que le Logiciel ne soit pas utilisé en même temps sur les 2 postes. M I S E À J O U R Q. Q u a n d p u i s - j e acquérir u n e mise à j o u r? Vous pouvez acquérir une mise à jour d un Logiciel Adobe si vous possédez une Licence d Utilisation d une version précédente du Logiciel. Q. Puis-je ve n d r e o u d o n n e r l e s a n c i e n n e s ve r s i o n s d e m e s p r o d u i t s l o r s q u e j a c h è t e u n e ve r s i o n mise à j o u r d e ces p r o d u i t s? Non. Pour que votre mise à jour soit valable, il faut absolument conserver le Logiciel précédant ainsi que sa Licence. Si vous le cédiez, vous ne pourriez plus utiliser la mise à jour. Q. P u i s - j e c o n t i n u e r à u t i l i s e r l a ve r s i o n p r é c é d e n t e d u p r o d u i t, e n m ê m e t e m p s q u e m a mise à j o u r? Oui, à condition que les deux versions soient installées sur le même ordinateur (et que vous n ayez pas transféré la Licence de votre Logiciel précédant à un tiers). Q. J a i a c h e t é u n e v e r s i o n m i s e à j o u r d e P h o t o s h o p 6. 0 à p a r t i r d u n e a n c i e n n e ve r s i o n Ph o t o s h o p 5. 5. D o i s - j e c o n s e r ve r m o n Co n t r a t d e L i c e n c e d e l U t i l i s a t e u r Fi n a l d e Ph o t o s h o p 5. 5? Oui! Vous devez conserver votre Logiciel (CD + Contrat de Licence) pour avoir le droit d effectuer cette mise à jour. Par contre, c est le nouveau Contrat de Licence, livré avec la mise à jour qui s applique dorénavant. UTILISATION DU LOGICIEL SUR DIFFÉRENTES PL ATE - FORMES Q. Puis- je utiliser mon Logiciel Adobe sous un autre système d exploitation? Oui, les clients qui possèdent un Logiciel Adobe sont éligibles à l achat d une version sous un autre système d exploitation ; mais le numéro de série doit au préable être enregistré au service client. Les clients peuvent soit upgrader vers une nouvelle version sous un autre système d exploitation, soit conserver la même version mais sous le nouveau système. Dans les deux cas, les clients devront renvoyer au service client l ancienne version du produit, et perdront ainsi tous les droits d utilisation qui étaient liés à celui-ci. En échange, ils recevront un produit complet pour le nouveau système, avec sa nouvelle Licence d Utilisation. Le prix à payer pour cette opération est le prix d une mise à jour.
Cette politique d achat de logiciel sous un système d exploitation différent s applique à tous les produits Adobe, sauf pour les produits obtenus en OEM ou en bundle (comme par exemple Premiere LE). Les migrations suivantes sont possibles : De Mac vers Windows De Windows vers Mac D Unix vers Mac (FrameMaker) D Unix vers Windows (FrameMaker) De Mac ou Windows vers Unix (FrameMaker) Q. Q u e n e s t- i l p o u r u n L o g i c i e l l i v r é e n ve r s i o n M AC e t P C, p u i s - j e l i n s t a l l e r s u r u n M AC e t sur u n P C ( c o m m e p a r e xe m p l e Ph o t o s h o p E l e m e n t s )? Non, vous ne pouvez installer le Logiciel que sur un ordinateur, car vous ne possédez qu une Licence. Et vous n êtes pas autorisé à prêter, vendre, transférer, copier les versions des Logiciels que vous n utilisez pas. UTILISATION DU LOGICIEL SUR UN SERVEUR Q. Puis-je c o p i e r l e s f i c h i e r s d u C D d i n s t a l l a t i o n s u r u n s e r ve u r d e f i c h i e r s, p o u r e f f e c t u e r u n e i n s t a l l a t i o n à p a r t i r du r é s e a u? Oui, c est possible, à condition que chaque poste intallé à partir du réseau possède bien une Licence d Utilisation. Q. Puis-je i n s t a l l e r l e Logiciel sur u n s e r ve u r? Oui, vous pouvez installer un exemplaire du Logiciel sur un serveur dans votre réseau interne, à la seule fin exclusive d utiliser le Logiciel à partir de commandes, de données ou d instructions exécutées à partir d un autre ordinateur de votre réseau interne et à condition que le nombre total d utilisateurs (et non le nombre simultané d utilisateurs) ne dépassent pas le nombre d utilisateurs autorisés par la Licence. A noter, vous ne pouvez pas installer un Logiciel Adobe sur un ordinateur ET sur un serveur. Il faut choisir l un ou l autre. Q. Quelles sont les conditions s appliquant à Adobe Acrobat et Adobe Acro - b a t D i s t i l l e r S e r ve r? Reportez vous au paragraphe concernant les licences Adobe Acrobat. CO PI E, PR Ê T E T T R A N S FE R T Q. Puis-je autoriser u n e autre p e r s o n n e à f a i r e u n e copie d e m o n L o g i c i e l? Non, vous ne pouvez pas, sauf si vous en avez l autorisation expresse dans le contrat de Licence. L autre personne devra acheter une Licence.
Q. Puis-je p r ê t e r a l o r s m o n Logiciel Adobe? Non, vous ne pouvez pas le prêter, ni d ailleurs le louer, le donner en crédit bail ou en accorder une sous-licence. Q. Puis-je f a i r e u n e copie d e s a u ve g a r d e d e m o n Logiciel? Oui, pour des raisons uniquement de sécurité, et à condition de ne pas l installer ou l utiliser sur un ordinateur, et de la garder strictement personnelle, et de ne laisser personne copier ou distribuer le Logiciel. Q. Si j e n e ve u x p l u s u t i l i s e r l e Logiciel, p u i s - j e l e transférer? Oui, vous pouvez transférer tous vos droits d utilisation, à condition de transférer : le contrat de Licence, le Logiciel, y compris toutes les copies, mises à jours et versions précédentes, ainsi que toutes les copies des Polices de caractères que vous auriez converties dans d autres formats. Vous ne conserverez aucune copie, ni même une copie de sauvegarde et le Logiciel devra être désinstallé de votre ordinateur. De plus le bénéficiaire doit accepter toutes les clauses du contrat de Licence. Par contre, vous ne pouvez pas transférer les Logiciels éducation, les versions BETA et les versions NFR, interdites à la revente. CONCERNANT LES POLICES INCLUSES DANS VOTRE LOGICIEL Q. P u i s - j e u t i l i s e r l e s P o l i c e s l i v r é e s ave c u n L o g i c i e l A d o b e s u r u n a u t r e ordinateur? Non, vous n êtes autorisé à utiliser les Polices livrées que sur le même nombre d ordinateurs autorisé par la Licence (donc en général un (1)). Par contre, vous pouvez la sortir (imprimer par exemple) sur tout périphérique connecté à votre ordinateur. Q. Puis-je té l é c h a r g e r e n p e r m a n e n c e la Po l i c e sur un p é r i p h é r i q u e e x t e r n e ( m o n i m p r i m a n t e p a r e xe m p l e )? Oui, vous le pouvez à raison d un périphérique externe par multiple de 5 Licences d utilisation du Logiciel contenant la Police. Néanmoins si votre nombre de Licences est compris entre 1 et 4, vous pouvez quand même télécharger votre Police sur 1 périphérique externe. Q. P u i s - j e c o p i e r l a Po l i c e à l i n t e n t i o n d e m o n p r e s t a t a i r e p o u r i m p r i m e r m o n f i c h i e r? Oui, vous pouvez effectuer une copie de la Police utilisée dans un fichier particulier, à l intention d un imprimeur ou de tout autre prestataire de services de bureautique, qui pourra utiliser votre Police pour votre ficher, à condition que ce prestataire possède lui aussi une Licence appropriée d utilisation de cette Police. Q. Puis-je conve r t i r m a Po l i c e? Oui, Vous pouvez convertir et installer la Police dans un autre format pour l utiliser dans d autres environnements, aux conditions suivantes :
Tout ordinateur sur lequel est utilisé ou installé le Logiciel de Polices de caractère devra posséder une Licence lui permettant d utiliser cette Police. Ce Logiciel de Polices de caractères converti ne pourra être utilisé que pour vos activités internes habituelles ou votre usage personnel; il ne pourra pas être distribué ou transféré à quelque fin que ce soit, si ce n est conformément aux stipulations du paragraphe relatif au Transfert de la Licence. Q. Puis-je inté grer la Po lice dans un document é l e c tronique ( comme un f ichier A d o b e PD F )? Oui, vous le pouvez pour toutes les Polices Adobe. Mais certaines Polices livrées dans un Logiciel Adobe peuvent provenir de tiers ; il faut alors vérifier s il vous le permet. Q. E s t- c e q u e l e s m ê m e s conditions s a p p l i q u e n t à Fo n t Fo l i o? Non! Pour Font Folio, la Licence vous donne droit à une utilisation sur 20 ordinateurs, et au chargement des Polices sur 2 périphériques. A PROPOS DES LICENCES ACROBAT Q. U n e f o i s l e l o g i c i e l A d o b e A c r o b a t e n m a p o s s e s s i o n, s u i s - j e l i b r e d e l u t i l i s e r à m o n g r é? Non. Acheter le logiciel revient à acheter une licence dont l utilisation est limitée. Vous devez utiliser le logiciel conformément au Contrat de licence de l utilisateur final (EULA) qui accompagne le produit. Q. Puis-je u t i l i s e r Acrobat 5. 0 p o u r c r é e r, v i s u a l i s e r, m a n i p u l e r, p r o t é g e r e t / o u imprimer des f i c h i e r s au format Adobe PD F ( Po r t a b l e Documen t Fo r m a t ) d e s t i n é s à d e s tiers ( a m i s, f a m i l l e o u co l l è g u e s, p a r e xe m p l e )? Oui, mais avec d importantes restrictions. Vous pouvez installer Acrobat 5.0 sur un seul ordinateur. Une fois le logiciel installé, vous pouvez l utiliser sur cet ordinateur pour créer, visualiser, manipuler et/ou imprimer des fichiers PDF, quelqu en soit le destinataire. Vous devez toutefois tenir compte des restrictions suivantes : L accès au logiciel ou son utilisation par un tiers via un réseau interne ou depuis un autre ordinateur est interdit, à moins de disposer d une licence valide. Cette règle s applique même si les tiers utilisent des fonctions réseau d Acrobat 5.0 telles que les dossiers de contrôle. L accès au logiciel ou son utilisation par un tiers ou sur un autre ordinateur, via toute autre ressource réseau (Internet ou autres réseaux publics), est interdit. Vous ne devez pas automatiser les fonctionnalités du logiciel en vue de traiter les requêtes provenant d utilisateurs ou d ordinateurs dépourvus de licence. Les procédures d automatisation interdites comprennent, entre autres, l automatisation à l aide de scripts et le traitement par lots.
Q. D e s t i e r s p e u ve nt- i l s s e s e r v i r d e l a copie s o u s l i ce n ce d Ac r o b at 5. 0 i n s t a l - l é e sur m o n p o s t e d e trav a i l? Oui, car chaque licence d Acrobat 5.0 est attribuée à un ordinateur. Vous devez toutefois tenir compte des restrictions suivantes : L accès au logiciel ou son utilisation par un tiers via un réseau interne ou depuis un autre ordinateur est interdit, à moins de disposer d une licence valide. Cette règle s applique même si les tiers utilisent des fonctions réseau d Acrobat 5.0 telles que les dossiers de contrôle. L accès au logiciel ou son utilisation par un tiers ou sur un autre ordinateur, via toute autre ressource réseau (Internet ou autres réseaux publics), est interdit. Vous ne devez pas automatiser les fonctionnalités du logiciel en vue de traiter les requêtes provenant d utilisateurs ou d ordinateurs dépourvus de licence. Les procédures d automatisation interdites comprennent, entre autres, l automatisation à l aide de scripts et le traitement par lots. Q. P u i s - j e u t i l i s e r A c r o b a t 5. 0 p o u r c r é e r d e s f i c h i e r s A d o b e P D F s u r u n réseau? Oui, à condition que : (1) seuls les utilisateurs autorisés de votre réseau interne accèdent au logiciel, l utilisent ou en bénéficient de quelque manière que ce soit, (2) vous acquériez une licence pour chacun de ces utilisateurs. Tout autre type d utilisation en réseau est interdite. Le cas échéant, vous pouvez acheter une licence Adobe Acrobat Distiller Server pour Windows NT, Windows 2000, Windows XP, Solaris ou Linux. Il existe deux types de licences Distiller Server, 100 utilisateurs ou nombre d utilisateurs illimité, qui permettent respectivement à un nombre inférieur ou égal à 100 ou à un nombre illimité d utilisateurs de votre réseau interne d accéder au logiciel Distiller Server et de l utiliser. Q. Q u e s t- c e q u u n r é s e a u i n t e r n e s e l o n Adobe? L expression réseau interne renvoie à une ressource réseau propriétaire, privée, accessible uniquement aux employés et aux fournisseurs d une entreprise particulière ou d une entité commerciale. Ce terme exclut spécifiquement Internet ou toute autre communauté réseau ouverte au public, notamment, et non exclusivement, les groupes fonctionnant par adhésion ou abonnement, les associations et autres organismes du même type. Q. U n u t i l i s a t e u r p e u t- i l s e c o n n e c t e r à u n r é s e a u i n t e r n e v i a u n r é s e a u p r i vé v i r t u e l ( V PN ) o u u n e c o n n e x i o n d i s t a n t e a f i n d a ccé d e r à D i s t i l l e r S e r ve r e t de l utiliser? Oui, à condition de disposer d une autorisation d accès au réseau interne. Adobe considère comme directe toute connexion sécurisée à votre réseau interne, via VPN ou à distance, par exemple.
Q. Puis-je c o n f i g u r e r Acrobat 5. 0 o u Acrobat D i s t i l l e r S e r ve r d e m a n i è r e à r e c evo i r d e s f i c h i e r s s o u r c e ( a u f o r m a t. p s,. d o c o u. p p t, p a r e xe m p l e ) s i t u é s h o r s d u r é s e a u i n t e r n e o u à c r é e r d e s f i c h i e r s A d o b e P D F d e s t i n é s à d e s u t i l i s a t e u r s e x t é r i e u r s ( e n traitant d e s f i c h i e r s v i a I n t e r n e t, p a r e xe m p l e )? Non. Les utilisateurs n appartenant pas à votre réseau interne ne sont pas autorisés à utiliser votre copie d Acrobat 5.0 ou d Acrobat Distiller Server. Les utilisations interdites du logiciel comprennent, entre autres, l utilisation directe et l utilisation à l aide de commandes, de données ou d instructions (scripts ou traitement par lots, par exemple) depuis ou vers un ordinateur ne faisant pas partie de votre réseau interne, ainsi que l utilisation via Internet ou des services Web. Q. Puis-je a u tomatiser ce r t a i n e s f o n c t i o n n a l i té s d Acrobat 5. 0 a f i n d e t r a i te r l e s r e q u ê t e s d e tiers o u d a u t r e s o r d i n a t e u r s? Oui, à condition que : (1) seuls les utilisateurs autorisés de votre réseau interne accèdent au logiciel, l utilisent ou envoient des requêtes à votre poste de travail de quelque manière que ce soit, (2) vous acquériez une licence pour chacun de ces utilisateurs. Tout autre type d utilisation en réseau est interdite. Le cas échéant, vous avez la possibilité d acheter une licence Acrobat Distiller Server pour Windows NT, Windows 2000, Windows XP, Solaris ou Linux. Il existe deux types de licences Distiller Server, 100 utilisateurs ou nombre d utilisateurs illimité, qui permettent respectivement à un nombre inférieur ou égal à 100 ou à un nombre illimité d utilisateurs de votre réseau interne d accéder au logiciel Distiller Server et de l utiliser. Q. Puis-je i n t é g r e r Acrobat 5. 0 o u Acrobat D i s t i l l e r S e r ve r d a n s u n p r o c e s s u s automatisé complexe de réalisation de documents débouchant sur la dif fu - s i o n d u n f i c h i e r A d o b e PD F à l e x t é r i e u r d u r é s e a u i n t e r n e ( s u r I n t e r n e t, p a r e xe m p l e )? Il est interdit d utiliser Acrobat 5.0 de cette manière. Il est cependant possible de recourir à Acrobat Distiller Server à cet effet (avec la licence nombre d utilisateurs illimité), dans la mesure où tout fichier PDF créé pour la diffusion hors du réseau interne est converti à partir d un document source créé par vos soins et non directement à partir d éléments source (fichiers.ps,.doc ou.ppt, par exemple) eux-mêmes reçus de l extérieur. Utilisation autorisée : Un client envoie un document (au format.ps,.doc ou.ppt, par exemple) au possesseur d une licence. Ce dernier reçoit les fichiers sur son serveur Web, les met en forme pour créer un document source personnalisé répondant aux exigences du client et, finalement, crée un fichier PDF à diffuser selon les instructions du client. Utilisation non autorisée : Dans le cadre d une prestation de service documentaire, un client envoie des fichiers de travail (au format.ps,.doc ou.ppt, par exemple) au possesseur d une licence. Ce dernier les reçoit sur son serveur Web, les convertit au format Adobe PDF et diffuse le fichier obtenu conformément aux instructions du client.
Q. La licence Acrobat Distiller Ser ver est- elle relative aux unités centrales? Oui. La licence pour un nombre d utilisateurs illimité d Acrobat Distiller Server s applique aux unités centrales. Cela signifie que vous devez posséder une licence par processeur de l ordinateur sur lequel vous souhaitez exécuter le logiciel. Pour un système à processeur unique, il vous faut une seule licence, pour un système à double processeur, il vous en faut deux, et ainsi de suite. Q. O ù t r o u ve r l e Co n t r a t d e l i c e n c e d e l u t i l i s a t e u r f i n a l d Acrobat D i s t i l l e r S e r ve r ( E U L A )? Vous pouvez visualiser ce contrat en ligne à l adresse suivante : http://www.adobe.fr/products/acrdis/main.html QUESTIONS DIVERSES Q. Co m b i e n d e te m p s e s t g a r a n t i t m o n Logiciel? Adobe garantit le fonctionnement global du Logiciel conformément à la Documentation pendant quatre-vingt dix (90) jours, à condition qu il soit utilisé avec le système d exploitation et dans la configuration matérielle recommandés. Cette garantie ne s applique pas aux correctifs, aux Polices de caractères converties, aux versions BETA, d essai ou d évaluation, aux échantillons et aux produits interdits à la revente (NFR). Q. Puis- je installer le moteur de rendu d Af ter Ef fec ts sur plusieurs ordina - teurs? Oui, à condition de n installer le Logiciel complet After Effects que sur le nombre d ordinateurs autorisé par la Licence (donc 1). Q. Où trouver plus d informations sur l utilisation légale de logiciels? Pour en savoir plus sur l utilisation légale de logiciels, rendez-vous sur le site www.adobe.fr/aboutadobe/antipiracy/main.html. Vous pouvez également contacter l association Business Software Alliance via son site : www.bsa.org/france. Document non contractuel, sujet à modifications sans préavis. Adobe Systems France Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine, BP 14, 75755 Paris Cedex 15 www.adobe.fr www.adobe.com Adobe, le logo Adobe, Acrobat, After Effects, Distiller, Font Folio, FrameMaker, FrameViewer, GoLive, Illustrator, InCopy, InDesign, LiveMotion, PageMaker, Photoshop, Photoshop Elements, Premiere sont des marques ou des marques deposées d Adobe Systems Incorporated aux Etats- Unis et/ou dans d autres pays. Macintosh et Mac sont des marques ou des marques déposées d Apple Computer Inc., aux Etats-Unis et dans d autres pays. Windows est une marque ou une marque déposée de Microsoft Corporation Inc., aux Etats-Unis et dans d autres pays. Toutes les autres marques citées sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. 2002 Adobe Systems Incorporated. Tous droits reservés. Imprimé en France FR_FAQ 02/02 bc