Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C

DIRECTION DES RISQUES PROFESSIONNELS Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C Industries des transports, de l eau, du gaz, de l électricité, du livre et de la communication [En cours de rédaction] Version pour validation technique : [Document de travail] En cours d examen pour validation technique : [En cours de validation] Validé techniquement : [Validé] Version de référence pour publication : [En vigueur] Signature numérique de JACQUETIN Pascal Date : 2013.11.15 '17:52:11 +01'00 Etude 2013-247-C novembre 2013 Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs Direction des Risques Professionnels - Mission Statistiques - PJ / SF-NS 2013-247- CTN C-2012- Regroupements.doc

Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C CNAMTS / DRP 2013-247-C Page 2 / 33 2013-11-13 Ce document concerne les sinistres 2012 relevant des Industries des transports, de l eau, du gaz, de l électricité, du livre et de la communication (CTN C), regroupés au sein de grandes catégories dénommées «regroupements de codes risque». Ces «regroupements de codes risque» ont été proposé en août 2012 par la Mission Statistiques de la Direction des Risques Professionnels (DRP) de la CNAMTS, à partir de la nomenclature des codes risque utilisée pour le traitement des données de sinistralité 2011. Au sein de chaque CTN, ils constituent une maille intermédiaire entre le CTN (vision très générale) et le code risque (vision très détaillée). Ils ont vocation à rendre plus lisible la sinistralité et son évolution dans les grands domaines d activité du CTN. Ces regroupements n ont pas de caractère officiel et ne sont pas publiés au Journal Officiel, contrairement aux CTN (arrêté du 22 décembre 2000) et aux codes risque qui les constituent. 1 Des fiches présentent alors, pour chacun des regroupements, les statistiques de sinistralité des accidents du travail dans le cadre du Régime Général, pour l année 2012, ainsi qu une brève synthèse avec reprise d historique quant au dénombrements des accidents de trajet et des maladies professionnelles. Dans un premier temps, un schéma permet au lecteur de se familiariser avec la philosophie de construction sous jacente aux regroupements, ceux-ci ayant été établis suite à des considérations tout à la fois sectorielle et de sinistralité (en terme d accidents du travail, d accidents de trajet, et enfin de maladies professionnelles). Dans une deuxième partie, est présentée la liste des regroupements du CTN C et des codes risque qui constituent chacun d eux, ainsi que la proportion que ces codes risque représentent au sein de leur regroupement d appartenance en terme d effectifs. Puis, dans un troisième temps : - un graphique unique met en perspective la sinistralité 2012 de chacun des regroupements ; - et un tableau illustre la composition de chacun d eux, quant au nombre de codes risque qu il regroupe, d accidents du travail et de qu il représente, mais aussi quant à l éventuelle homogénéité en terme de sinistralité des codes risque composant le regroupement. Enfin, la dernière partie du document est consacrée aux fiches de sinistralité proprement dites pour chacun des regroupements du CTN. Ces fiches sont également accessibles sous format Excel en pièce jointe du présent PDF (en cliquant sur l icône «trombone» ou par le menu «pièces jointes»), tout comme la liste des regroupements et des codes risque qui les constituent, complétée par la proportion d effectifs que les codes risque représentent au sein de leur regroupement d appartenance. 1 Ces statistiques sont aussi appelées "statistiques technologiques" dans d autres brochures ou publications antérieures. 2013-247- CTN C-2012- Regroupements.doc

CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C 2013-247-C Page 3 / 33 2013-11-13 Précisions sur les données présentes dans les fiches de sinistralité Les résultats ne comprennent pas les sinistres des catégories suivantes : bureaux, sièges sociaux et autres catégories professionnelles particulières. Dénombrement des sinistres Il est rappelé que, comme pour les fiches de sinistralité publiées code risque par code risque, les seuls accidents du travail dont il est ici tenu compte, désignés par le terme "accidents en premier règlement" 2, sont les accidents ayant entraîné l imputation au compte employeur (ou au compte spécial) d un 1 er règlement : - d indemnité journalière, correspondant à un arrêt de travail d au moins 24 heures, en sus du jour au cours duquel le sinistre est survenu, - d indemnité en capital ou d un capital rente, correspondant à la réparation d une incapacité permanente (I.P.), - ou d un capital décès, consécutif à un sinistre mortel. Un sinistre AT-MP est donc comptabilisé au sein de la rubrique «sinistre avec 1 er règlement» uniquement l année correspondant à ce 1 er règlement. Par le terme "nouvelles incapacités permanentes (I.P.)" 3, on entend un sinistre ayant entraîné la reconnaissance et l indemnisation d'une incapacité permanente. Celles-ci, tout comme les décès et les d incapacités temporaires font l objet de dénombrements complémentaires : - les incapacités permanentes consécutives aux sinistres AT-MP sont recensées au sein de la rubrique «nouvelles incapacités permanentes» l année du règlement de l indemnité en capital (pour les taux d I.P. inférieurs à ) ou l année du règlement d un capital rente (pour les taux d I.P. supérieurs ou égaux à ) ; - les décès consécutifs aux sinistres AT-MP sont comptabilisés au sein de la rubrique «décès» l année du règlement du capital décès. Les cas pris en compte sont uniquement ceux pour lesquels le décès est intervenu avant consolidation, c est-à-dire avant fixation d un taux d incapacité permanente et liquidation d une rente ; les décès survenant après consolidation n'apparaissant pas. - les d incapacités temporaires consécutives aux sinistres AT-MP sont dénombrées au sein de la rubrique «d I.T.», quelle que soit l année de 1 er règlement du sinistre, sachant que les jours d indemnités journalières sont comptabilisées en cohérence avec les règles de réparation, c'està-dire en jours calendaires à partir du lendemain de l accident. Dénombrement des effectifs L effectif salarié est déterminé en conformité avec l arrêté du 17 octobre 1995, dans le but de statuer sur le mode de tarification des entreprises. Cet effectif est égal à la moyenne du nombre de présents à la date du dernier jour de chaque trimestre de l année considérée. Les à temps complet présents à la fin de chaque trimestre sont comptés pour 1, ceux travaillant à temps partiel sont comptés au prorata du rapport entre la durée inscrite dans leur contrat de travail et la durée légale de travail au cours du trimestre civil considéré ou, si elle est inférieure à la durée légale, la durée normale de travail accomplie dans l établissement au cours dudit trimestre. 2 Les «sinistres avec 1 er règlement» sont aussi appelés «sinistres avec arrêt» dans d autres brochures. 3 Les «nouvelles incapacités permanentes» sont aussi appelées «accidents avec I.P» dans d autres brochures. 2013-247- CTN C-2012- Regroupements.doc

CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C 2013-247-C Page 4 / 33 2013-11-13 Pour les en intérim, le mode de calcul diffère par le fait que l effectif est égal à la moyenne du nombre de présents à la date du dernier jour de chaque mois de l année considérée, et non plus du trimestre. Contenu des fiches et indicateurs La première fiche (fiche AT) fournit les dénombrements des accidents du travail pour l année considérée. On y trouve en première partie, les indications suivantes : de d'accidents du travail en 1 er règlement de nouvelles incapacités permanentes de décès de par I.T. : nombre d accidents avec 1 er règlement pour 1 000 Taux de fréquence : nombre d accidents en 1 er règlement par million d'heures de travail Taux de gravité : de par incapacité temporaire de travail (I.T.) pour 1 000 heures de travail Indice de gravité : Somme des taux d I.P. par million d'heures de travail de sections d établissement Puis, la répartition des accidents en 1 er règlement, des nouvelles incapacités permanentes (I.P.), des décès et des par incapacité temporaire (I.T.) est donnée suivant : le sexe, l'âge, la nationalité et la qualification professionnelle de la victime, ainsi que le lieu de l'accident, la nature des lésions, le siège des lésions et l'élément matériel à l origine de l accident. La deuxième fiche (fiche de synthèse) illustre les informations figurant dans la première fiche et y ajoute des éléments de contexte tels que : - une vue des sinistres du regroupement considérés au regard des trois risques que sont les accidents du travail, les accidents de trajet et les maladies professionnelles, - une mise en perspective historique (sur 5 ans) de l évolution des accidents du travail du regroupement et de leur indice de fréquence (IF), - des informations sur la répartition des accidents du travail suivant la taille de l établissement, - ainsi qu un éclairage géographique sur les départements dans lesquels les activités couvertes par ce regroupement (en nombre de sections d établissement) sont les plus présentes. 2013-247- CTN C-2012- Regroupements.doc

CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C 2013-247-C Page 5 / 33 2013-11-13 Remarques sur les nomenclatures concernant la nature et le siège des lésions La nature et le siège des lésions sont codés selon une nouvelle nomenclature pour les sinistres survenus à partir du 1 er janvier 2012. Or les sinistres en premier règlement (ayant donné lieu à une IP, à un capital décès ou à des jours d arrêt) imputés en 2012, peuvent être survenus avant 2012. Aussi, que ce soit pour la nature des lésions ou pour le siège des lésions, deux nomenclatures coexistent. Celle présentée dans les fiches de sinistralité 2012 tente de rendre au mieux compte de ces deux états simultanés. Mais, parce qu il a semblé intéressant de garder un certain niveau de détail, quelques catégories ne concernent que les sinistres survenus à partir de 2012 ; c est le cas notamment : - des fractures ouvertes, les fractures survenues avant 2012 étant classées parmi les «fractures fermées et fractures sans précision», - des chocs qui sont identifiés en tant que tels uniquement pour les sinistres survenus à partir du 1 er janvier 2012. D autres catégories, en revanche, ne concernent que les sinistres survenus avant 2012. Elles sont indiquées dans la fiche. Il s agit : - des accidents du travail ayant entraîné des douleurs lors de l effort ou des lumbagos, qui n apparaissent plus en tant que tels dans la nouvelle nomenclature, mais qui, dès lors qu ils sont survenus à partir du 1 er janvier 2012, sont répartis dans les autres catégories, - et les déchirures musculaires ou tendineuses. Il convient donc d être très prudent dans l interprétation des volumes concernant la nature et le siège des lésions. 2013-247- CTN C-2012- Regroupements.doc

CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C 2013-247-C Page 6 / 33 2013-11-13 Schématisation des regroupements Transports : Services (EGE, Télécoms, Déchets...) : C01 - Transport routier de marchandises C04 - Services à forte composante en manutention C05 - Services postaux - C03 - Services à manutention réduite Livre, Communication : C07 - Filière imprimerie - Loisirs : C09 - Sport C08 - Loisirs non sportifs Précisions sur certains regroupements : - Transports routier autre que transport exclusif de marchandises, Transports non routier, Entrepôts de liquides C03 - Services à manutention réduite Energie, Eau, Télécoms, Affrètements, Accueil et services pour voyageurs C04 - Services à forte composante en manutention Collecte et traitement des déchets, Entrepôts et services aéroportuaires, Location de véhicules utilitaires, Déménagement - Publicité, Cinéma, Radio, Télé, Disques, Artistes, Studios, Edition... C07 - Filière imprimerie Imprimerie, Journaux avec édition et impression, Sérigraphie C09 - Sport Y compris : gestion des équipements sportifs 2013-247- CTN C-2012- Regroupements.doc

Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C CNAMTS / DRP 2013-247-C Page 7 / 33 2013-11-13 Liste des regroupements du CTN et codes risque les constituant CTN C Industries des transports, de l eau, du gaz, de l électricité, du livre et de la communication code du regroupement Libellé du regroupement de codes risque Code risque Libellé du code risque % dans le regroup. C01 - Transport routier de marchandises C01 C01 C01 code du regroupement Transport routier de marchandises Transport routier de marchandises 602MD Transports routiers de marchandises Transports routiers de marchandises par véhicules 602ME isothermes, frigorifiques ou réfrigérants Entreprises de groupage effectuant directement ou non Transport routier de marchandises 634AA l'enlèvement ou la livraison à domicile des marchandises, messagerie, fret express Libellé du regroupement de codes risque Code risque Libellé du code risque 70, 9, 20, % dans le regroup. - 050AA mer 0,2% 601ZA Transport ferroviaire : personnel contractuel SNCF 3,9% 601ZB d'intérêt local. Exploitation d'embranchements particuliers 1,6% 602AA Transports urbains de voyageurs 19,7% 602BB Transport routier de voyageurs 27,4% 602EA Transport de voyageurs par taxi 8,4% 602MF Transports routiers associés (marchandises et voyageurs) 1,2% Pêche en mer, entreprises d'armement pour la pêche en Transport ferroviaire : chemin de fer d'intérêt général, voies Transports maritimes et côtiers de personnes et de 611AB marchandises, y compris la location de bateaux avec 1,6% 612ZB Transports fluviaux de marchandises 0,4% 612ZC transport de marchandises, entreposage, manutention 621ZB navigant 631AA marchandises dans les ports maritimes (personnel 2,3% 631AB Ouvriers poissonniers soumis au régime de la vignette 0, 631AY ports maritimes (activités dans les départements d'outre- équipage Transports fluviaux et services associés, à l'exclusion du Transports aériens réguliers et non réguliers : personnel Chargement, déchargement ou manutention de mensualisé ou occasionnel) Chargement et déchargement de marchandises dans les mer) 1, 8,8% 0,4% 2013-247- CTN C-2012- Regroupements.doc

CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C 2013-247-C Page 8 / 33 2013-11-13 code du regroupement Libellé du regroupement de codes risque Code risque 631AZ 631EC 632CD Libellé du code risque Ouvriers dockers maritimes intermittents, soumis au régime de la vignette, et effectuant, quel que soit le classement de l'entreprise qui les emploie, des opérations de chargement, de déchargement ou de manutention de marchandises à l'exclusion des ouvriers-dockers poissonniers visés sous le numéro 631AB Entrepôts de liquides en vrac avec installations de pompage Services portuaires, maritimes et fluviaux non désignés par ailleurs % dans le regroup. 0,2% 0,6% 3,1% 851JA Ambulances 19,2% code du regroupement C03 C03 C03 C03 C03 C03 C03 C03 C03 C03 C03 C03 C03 Libellé du regroupement de codes risque Services à manutention réduite Services à manutention réduite Services à manutention réduite Services à manutention réduite Services à manutention réduite Services à manutention réduite Services à manutention réduite Services à manutention réduite Services à manutention réduite Services à manutention réduite Services à manutention réduite Services à manutention réduite Services à manutention réduite Code risque C03 - Services à manutention réduite 401ZF Libellé du code risque Salariés non statutaires des Industries Electriques et Gazières % dans le regroup. 4,1% 403ZA Chauffage urbain et climatisation urbaine 1,3% 403ZC Chauffage d'immeuble à forfait (exploitant de chauffage) quel que soit le combustible utilisé 6,9% 410ZA Captage, traitement et distribution de l'eau 11,9% 621ZA 632AD Transports aériens réguliers et non réguliers : personnel non navigant Gares routières et exploitation d'ouvrages routiers à péages 13,1% 5,1% 633ZA Agences de voyage 11,9% 633ZB Office de tourisme 4, 634CE Affrètement et organisation des transports maritimes 3,8% 634CF Affrètement et organisation de transports routiers 5,3% 634CG Affrètement et organisation de transports aériens 2,8% 642AA Télécommunications nationales 12,2% 642BA Activités de télécommunications hors télécommunications nationales, y compris les activités de télésurveillance (sans personnel d'intervention sur le site surveillé) et de messageries télématiques 17,7% 2013-247- CTN C-2012- Regroupements.doc

CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C 2013-247-C Page 9 / 33 2013-11-13 code du regroupement C04 C04 C04 C04 C04 C04 C04 C04 C04 C04 C04 C04 C04 C04 C04 Libellé du regroupement de codes risque Code risque Libellé du code risque C04 - Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention % dans le regroup. 602CA Téléphériques, remontées mécaniques 2,9% 602NA Déménagement et garde-meubles 5, 602PC Location de véhicules utilitaires et industriels 10,2% 631BC 631EB Entreprises de manutention (non visées aux numéros de risque 631ED et 747ZE) Entrepôts, docks, magasins généraux (non frigorifiques) non reliés à une voie d'eau 4,6% 30, 631ED Manutention, entreposage dans les ports fluviaux 0, 632EA Services aéroportuaires 8,1% 746ZB Transports de fonds, surveillance et transports de fonds 3,7% 747ZE 900AA 900BA 900BB 900BC Entreprises de travaux connexes aux sociétés de transports ferroviaires, y compris la manutention dans les gares ferroviaires. Entreprises de nettoyage de matériel roulant sur les emprises de chemin de fer Autres services d'assainissement (sauf ceux visés sous le numéro 747ZD) Enlèvement des ordures ménagères avec personnel de collecte et des déchets industriels et commerciaux banals Entreprises de nettoiement, d'arrosage, de balayage. Entreprises d'enlèvement d'ordures ménagères sans personnel de chargement Entreprises de traitement des ordures ménagères et des déchets industriels et commerciaux banals 2, 6,9% 13,8% 1,2% 3,1% 900BD Usine d'incinération des gadoues, des ordures ménagères 1, 930HB Pompes funèbres et services annexes, y compris le commerce d'articles funéraires 6, code du regroupement Libellé du regroupement de codes risque Code risque C05 - Services postaux Libellé du code risque % dans le regroup. C05 Services postaux 641AA Services postaux et financiers 72,3% C05 Services postaux 641CA Autres activités de courrier : activités autres que celles exercées par La Poste. Acheminement du courrier, lettre, colis généralement en express. Activités de coursiers urbains et taxis-marchandises 10,9% C05 Services postaux 748GA Routage 6,1% C05 Services postaux 748GB Acheminement et distribution de presse gratuite ou payante 10,7% 2013-247- CTN C-2012- Regroupements.doc

CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C 2013-247-C Page 10 / 33 2013-11-13 code du regroupement Libellé du regroupement de codes risque Code risque - 221AA Libellé du code risque Edition de livres et d'ouvrages analogues, y compris images, cartes postales et musique % dans le regroup. 3,6% 221CB Journaux d'information : édition 3,9% 221EA Edition de revues et périodiques 10, 221GA 221GB 222EA 744BA 748AA Fabrication et édition de bandes, cassettes, disques et disquettes Exploitation de studios d'enregistrement sonore reliés ou non à un poste de radiodiffusion (sauf les artistes) Reliure main, dorure main, affiches peintes (pose exclue), coloriste, façonnier en imagerie, écrivains publics Créateurs et intermédiaires de publicité : régies publicitaires sans affichage (entreprise de timbres réclame) Studios et autres activités photographiques, laboratoires de développement, tirage (sauf photographie de presse 924ZA) 1,3% 0,3% 0,4% 21,1% 1,8% 921CA Production de films (sauf les artistes) 7,9% 921DA 921DB Entreprises de travaux à façon de cinéma : développement et tirage de films Entreprises de travaux à façon de cinéma : studio d'enregistrement sonore 1, 0,3% 921DC Studios de cinéma (sauf les artistes) 0,1% 921FA Distribution de films et vidéos 0,6% 921JA Projection de films cinématographiques 2, 922AA Entreprise de radiodiffusion et de télévision (tout le personnel sauf les artistes) 9,7% 922BA Production de programmes de télévision 3, 923AA Entreprise de concert public, salle de concert, salle d'audition phonographique 0,4% 923AB Création et interprétation littéraires et artistiques 5,2% 923AC Artistes, pour toutes leurs activités 25,6% 924ZA Agence de presse, y compris journalistes et photographes indépendants 1,8% 2013-247- CTN C-2012- Regroupements.doc

CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C 2013-247-C Page 11 / 33 2013-11-13 code du regroupement Libellé du regroupement de codes risque Code risque C07 - Filière imprimerie Libellé du code risque % dans le regroup. C07 Filière imprimerie 221CA Journaux d'information : édition et impression 12, C07 Filière imprimerie 222AB Imprimerie de presse 2,3% C07 Filière imprimerie 222CA Imprimerie de labeur 43,4% C07 Filière imprimerie 222CB Sérigraphie 7,2% C07 Filière imprimerie 222EB Reliure, brochure industrielle, brochage, pliage de revue 4,2% C07 Filière imprimerie 222GA Composition, photocomposition, gravure et photogravure 11, C07 Filière imprimerie 744AA Créateurs et intermédiaires de publicité : régies publicitaires avec affichage 13,8% C07 Filière imprimerie 748FA Reprographie 5, code du regroupement Libellé du regroupement de codes risque Code risque C08 - Loisirs non sportifs Libellé du code risque % dans le regroup. C08 Loisirs non sportifs 923BA Services annexes des spectacles 24, C08 Loisirs non sportifs 923DD C08 Loisirs non sportifs 923FA C08 Loisirs non sportifs 923FB C08 Loisirs non sportifs 925AA Gestion d'équipements culturels socio-éducatifs et de salles de spectacles (sauf les artistes) Attractions foraines (sauf les artistes) sans montage de manège Attractions foraines (sauf les artistes) avec montage de manèges ou de chapiteaux Gestion de bibliothèques et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée privé) 20,9% C08 Loisirs non sportifs 927AA Jeux de hasard et d'argent 14,8% C08 Loisirs non sportifs 927CA Autres spectacles et services récréatifs (bal, dancing, patinage, curiosités naturelles, spectacles son et lumière, parcs zoologiques privés, parcs d'attraction et de loisirs, exploitations de jeux automatiques, etc.) 0,7% 0,6% 7,8% 31,1% code du regroupement Libellé du regroupement de codes risque Code risque C09 Sport 926AA C09 - Sport Libellé du code risque Gestion d'équipements et centres sportifs (personnel non visé par ailleurs et notamment aux risques 926CH et 926CI) % dans le regroup. 20,2% C09 Sport 926CA Courses de chevaux, courses de taureaux 0,3% C09 Sport 926CG Associations ou sociétés sportives ne gérant pas d'équipements 18,9% 2013-247- CTN C-2012- Regroupements.doc

% évolution de l'if AT entre 2012 et 2011 CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C 2013-247-C Page 12 / 33 2013-11-13 code du regroupement Libellé du regroupement de codes risque Code risque C09 Sport 926CH C09 Sport 926CI Libellé du code risque Sportifs professionnels, y compris entraîneurs joueurs, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie : rugby, escalade, moto, handball, basket, hockey, équitation, volley-ball, football, ski, cyclisme Sportifs professionnels, pour les sports non visés par ailleurs, incluant également les entraîneurs non joueurs des sports visés par le 926CH, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie, arbitres et juges % dans le regroup. 14,4% 46,3% Éléments statistiques quant à la composition des regroupements 8% 6% 4% 2% Graphique : comparaison des regroupements de codes risque du CTN C selon leur indice de fréquence et leur évolution entre 2011 et 2012 (hors filière imprimerie) Services à manutention réduite Loisirs non sportifs Filière imprimerie Services à forte composante en manutention Sport -10 0 10 20 30 40 50 60 70 80 90 100 CTN C -2% -4% -6% -8% Transport routier de marchandises - -12% Services postaux indice de fréquence (IF) moyen AT 2012 Dans le graphique ci-dessus, chaque regroupement de codes risque est repéré par une bulle : l abscisse exprimant l'indice de fréquence de l année 2012, l ordonnée exprimant l'évolution entre 2011 et 2012 de l'indice de fréquence, et la surface de la bulle rendant compte du nombre de de l année 2012 (à l exception de la bulle représentant l ensemble du CTN). 2013-247- CTN C-2012- Regroupements.doc

2013-247-C Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C Page 13 / 33 2013-11-13 CNAMTS / DRP Tableau 1 : nombres de et d accidents du travail selon les différents regroupements de codes risque du CTN C Salariés 2012 Libellés regroupements Poids AT 2012 Poids en AT IF 2012 Transport routier de marchandises 331 085 15,7% 26 707 28,9% 80,7 279 509 13,2% 12 780 13,8% 45,7 Services à manutention réduite Services à forte composante en manutention Services postaux 315 975 15, 4 763 5,2% 15,1 272 089 12,9% 20 724 22, 76,2 173 132 8,2% 10 078 10,9% 58,2 393 117 18,6% 2 596 2,8% 6,6 95 754 4, 2 855 3,1% 29,8 Loisirs non sportifs 127 332 6, 3 086 3,3% 24,2 Sport 123 200 5,8% 8 699 9,4% 70,6 2 111 193 100, 92 288 100, 43,7 Filière imprimerie TOTAL CTN C Tableau 2 : dispersion des indices de fréquence dans chaque regroupement de codes risque du CTN C pour l année 2012 Les codes du La moitié des codes regroupement du regroupement ont un IF AT 2012 ont un IF AT 2012 compris entre : (1) compris entre : (2) de codes risque Salariés 2012 IF moyen AT 2012 Transport routier de marchandises Services à manutention réduite Services à forte composante en manutention Services postaux Filière imprimerie Loisirs non sportifs Sport 3 18 13 331 085 279 509 315 975 80,7 45,7 15,1 74,5 et 95,7 11,2 et 115,9 3,8 et 32,3 29,9 et 54 6,3 et 23,4 15 272 089 76,2 37,7 et 119,3 57,8 et 89,3 4 20 8 7 5 173 132 393 117 95 754 127 332 123 200 58,2 6,6 29,8 24,2 70,6 47 et 76,7 2,1 et 28,7 14,7 et 43,3 11 et 39,4 2,4 et 386 47,9 et 3,8 et 15 et 19,2 et 8,4 et TOTAL CTN C 93 2 111 193 43,7 2,1 et 386 Libellés regroupements (1) (2) 67,3 7,7 37 23,8 25 11 et 51,6 Sont ici indiqués l IF minimum et l IF maximum parmi les IF des codes risque qui composent le regroupement. er ème Sont ici indiquées les valeurs des 1 et 3 quartiles des IF des codes risque de chaque regroupement, sous réserve que le nombre de codes risque du regroupement soit au moins égal à 4. er Le 1 quartile correspond à la valeur de l IF tel que 2 des codes risque du regroupement ont un IF situé au-dessous ème de cette valeur (et donc 7 au-dessus) ; le 3 quartile correspond à la valeur de l IF telle que 7 des codes risque du regroupement ont un IF inférieur à cette valeur (et donc 2 un IF supérieur). 2013-247- CTN C-2012- Regroupements.doc

CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C 2013-247-C Page 15 / 33 2013-11-13 FICHES DE SINISTRALITE 2012 pour chacun des regroupements Fiche détaillée sur les accidents du travail : informations sur les victimes, les causes et conséquences des sinistres. Fiche de synthèse, mise en perspective et reprise d historique : pour les accidents du travail, les accidents de trajet et les maladies professionnelles. - 15-2013-247- CTN C-2012- Regroupements.doc

Regroupement : C01 ACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 2012 Transport routier de marchandises Page 16 sur 33 de : 331 085 : 80,7 d'accidents de travail en premier règlement : 26 707 Taux de fréquence : 42,7 de nouvelles incapacités permanentes : 1 995 Taux de gravité : 3,1 de décès : 55 Indice de gravité : 39,8 de : 1 914 407 de sections d'établissement : 27 096 de de de de REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS 1 Non précisé 0 0 0 0 1 Tête et cou, y compris yeux 1 624 80 4 70 057 2 Moins de 20 ans 227 3 0 7 623 2 Dos, rachis, moelle épinière 6 689 270 0 378 363 3 de 20 à 24 ans 1 912 44 6 82 793 3 Torse et organes 1 302 113 12 105 423 4 de 25 à 29 ans 3 207 118 4 172 539 4 Membres supérieurs, hors doigts et mains 3 797 507 0 385 488 5 de 30 à 34 ans 3 540 177 4 221 294 5 Doigts et mains 2 566 230 0 119 783 6 de 35 à 39 ans 3 987 262 4 280 922 6 Membres inférieurs 8 356 435 0 567 815 7 de 40 à 49 ans 8 321 714 11 639 570 7 Multiples endroits du corps affectés 1 313 297 13 210 416 8 de 50 à 59 ans 5 099 629 23 469 215 8 Localisation inconnue ou non classée 1 060 63 26 77 062 9 de 60 à 64 ans 353 36 2 32 089 10 65 ans et plus 61 12 1 8 362 REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT 1 masculin 25 631 1 924 54 1 830 507 1 Non précisé 528 31 0 32 043 2 féminin 1 076 71 1 83 900 3 Déplacement pendant travail 10 128 727 32 718 057 4 Lieu de travail habituel 16 051 1 237 23 1 164 307 REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur 0 0 0 0 1 Non précisé 951 48 0 58 443 2 Cadres,tech.., a.m. 464 42 1 36 720 REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL 3 Employés 1 904 102 1 119 339 1 Accidents de plain-pied 5 319 384 1 351 107 4 Apprentis 107 1 0 4 447 2 Chutes avec dénivellation 5 092 438 0 434 713 5 Elèves 5 0 0 407 3 Objets en cours de manip. 5 764 396 1 358 391 6 Ouvriers non qualifiés 3 770 213 2 237 860 4 Objets en cours de transport 3 837 190 4 245 630 7 Ouvriers qualifiés 19 365 1 586 51 1 444 327 5 Objets en mvt accidentel 933 72 0 55 620 8 Divers 141 3 0 12 864 6 Appareils,levage,manutention 2 077 143 0 137 918 7 Apparaux,levage,amarrage 264 18 0 16 002 REPARTITION SUIVANT LA NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) 1 879 212 26 201 592 1 Commotions et traumatismes internes ** 8 832 345 11 473 363 9 Machines fournissant énergie 13 2 0 516 2 Douleur effort, lumbago * 1 123 490 0 289 756 10 Organes de transmission 13 3 0 893 3 Déchirure musculaire ou tendineuse * 148 80 0 49 048 11 Machines à broyer 0 0 0 0 4 Chocs physiques, chocs sans précision 4 368 42 3 175 070 12 Machines à malaxer 2 0 0 16 5 Chocs consécutifs à agressions et menaces 24 0 0 2 464 13 Machines à cribler,tamiser 0 1 0 61 6 Plaies ouvertes 1 102 93 0 47 504 14 Presses mécaniques et pilons 0 0 0 0 7 Blessures superficielles 873 9 0 24 341 15 Machines à presser,mouler 1 0 0 2 8 Plaies, bless. superf. sans précision *** 389 4 0 11 200 16 Machines à cylindres 0 0 0 0 9 Fractures fermées, fractures sans précision 1 576 286 0 218 990 17 Machines à couper(sauf scies) 1 0 0 62 10 Fractures ouvertes 180 11 0 13 436 18 Scies 11 2 0 454 11 Luxations, entorses et foulures 4 643 191 0 272 309 19 Machines à percer métaux 6 1 0 649 12 Amputations 69 12 0 4 730 20 Machines à percer le bois 2 0 0 61 13 Brûlures, gelures, effets lumière et radiations 103 3 0 4 473 21 Machines à meuler,poncer 8 1 0 357 14 Effets du bruit, des vibrations, de la pression 7 2 0 75 22 Machines et matériel à souder 12 0 0 341 15 Empoisonnements et infections 21 0 0 596 23 Machines à riveter,coudre 2 0 0 15 16 Noyade et asphyxie 13 0 2 134 24 Machines à remplir,emballer 1 0 0 366 17 Blessures multiples 439 162 3 97 814 25 Machines à effilocher,battre 0 0 0 0 18 Nature inconnue ou non classée 2 797 265 36 229 104 26 Machines de filature,tissage 0 0 0 0 27 Matériels/engins terrassement 13 3 0 1 822 * pour les sinistres survenus avant 2012 28 Machines autres que 11 à 27 7 3 0 1 331 ** dont contusions (pour les sinistres survenus avant 2012) 29 Machines non précisées 30 2 1 1 244 *** dont présence corps étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 2012) 30 Outils mécan. tenus à la main 27 0 0 1 753 31 Outils individuels à main 169 8 0 5 827 32 Appareils à pression 20 2 0 1 218 33 Appareils avec produits chauds 19 0 0 484 34 Appareils et installations frigo. 0 0 0 0 35 Appareils avec prod. caustiques 47 3 0 871 36 Vapeurs,gaz,poussières 12 1 0 341 37 Matières combustibles,flamme 6 0 0 459 38 Matières explosives 6 2 0 285 39 Electricité 12 1 0 852 40 Rayonnements ionisants ou non 0 0 0 0 98 Divers,incendies,rixes 426 32 1 32 712 99 Déclarations non classées 676 75 21 60 442-16 -

Regroupement : C01 SYNTHESE ANNEE 2012 Transport routier de marchandises Page 17 sur 33 nombre évolution 2012/2011 Accidents de travail 26 707-3,7% 80,7-3,7% Accidents de trajet 1 184-14,1% Maladies professionnelles 657 5,6% de 3 3 2 Non Moins de de 20 à précisé 20 ans 24 ans de 25 à 29 ans de 30 à 34 ans 331 085 0,1% Répartition des accidents de travail par âge de 35 à 39 ans de 40 à 49 ans de 50 à 59 ans de 60 à 65 ans et 64 ans plus 28 000 27 500 27 000 26 500 26 000 25 500 Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de travail Tête et cou, y compris yeux 6% Membres supérieurs, 14% hors doigts et mains Répartition des AT suivant le siège des lésions 86,00 85,00 84,00 83,00 82,00 81,00 80,00 79,00 78,00 77,00 à à + de Répartition des AT suivant l'élément matériel 17% 22% Objets en cours de manip. Accidents de plain-pied 8% Chutes avec dénivellation Objets en cours de transport 14% Appareils,levage,manutention 19% Autre Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant) nbre % Evo./nb 2011 Objets en cours de manip. 5 764 22% -3% Accidents de plain-pied 5 319 - Chutes avec dénivellation 5 092 19% -3% Objets en cours de transport 3 837 14% 8% Appareils,levage,manutention 2 077 8% -9% Autre 4 618 17% - Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre décroissant) nbre % Commotions et traumatismes internes ** 8 832 33% Luxations, entorses et foulures 4 643 17% Chocs physiques, chocs sans précision 4 368 16% Nature inconnue ou non classée 2 797 Fractures fermées, fractures sans précision 1 576 6% Autre 4 491 17% Accidents de travail d'acc. de travail : 27 210 26 374 27 848 27 729 26 707 de 340 335 328 232 326 829 330 908 331 085 de nouvelles IP : 2 003 1 906 1 911 1 968 1 995 de décès : 65 53 50 69 55 de : 1 754 186 1 783 887 1 925 454 1 946 890 1 914 407 : 80,0 80,4 85,2 83,8 80,7 Torse et organes Dos, rachis, moelle épinière 2 Doigts et mains Membres inférieurs 31% Multiples endroits du corps affectés Inconnue ou non précisée 4% Répartition des accidents de travail par sexe 96% part représentative 3 2 4% - de 10 masculin féminin 10 à 19 Dos Répartitions du nombre de selon la nature du risque 7% 88% Répartition des accidents de travail et des effectifs par taille d'établissement (en 2012) part des accidents de travail part des IF 20 à 49 50 à 99 taille de l'établissement 100 à 199 Répartition des sections d'établissement de cette catégorie par département + Localisation multiples + de 200 AT TR MP 120 100 80 60 40 20 0 Accidents de trajet d' Acc. de trajet : 1 225 1 221 1 297 1 378 1 184 de nouvelles IP : 117 130 118 138 150 de décès : 8 7 12 8 8 de : 100 315 105 339 111 520 122 209 116 926 Maladies professionnelles de MP : 377 497 508 622 657 de nouvelles IP : 169 221 240 307 313 de décès : 1 0 1 1 3 de : 91 446 111 014 124 484 142 193 154 953 - de 1% des SE de 1 à 2% des SE de 2 à 3% des SE de 3 à 4% des SE + de 4% des SE - 17 -

Regroupement : ACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 2012 Page 18 sur 33 de : 279 509 : 45,7 d'accidents de travail en premier règlement : 12 780 Taux de fréquence : 28,6 de nouvelles incapacités permanentes : 886 Taux de gravité : 2,3 de décès : 17 Indice de gravité : 21,3 de : 1 005 863 de sections d'établissement : 23 189 de de de de REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS 1 Non précisé 0 0 0 0 1 Tête et cou, y compris yeux 2 125 75 1 98 203 2 Moins de 20 ans 40 2 0 1 680 2 Dos, rachis, moelle épinière 2 877 130 0 196 800 3 de 20 à 24 ans 553 14 2 32 044 3 Torse et organes 555 53 4 56 966 4 de 25 à 29 ans 1 703 61 3 106 368 4 Membres supérieurs, hors doigts et mains 1 611 161 0 169 274 5 de 30 à 34 ans 2 059 85 0 144 470 5 Doigts et mains 1 046 88 1 53 141 6 de 35 à 39 ans 2 047 121 2 151 401 6 Membres inférieurs 2 796 140 0 213 942 7 de 40 à 49 ans 3 633 288 3 298 107 7 Multiples endroits du corps affectés 874 178 4 145 258 8 de 50 à 59 ans 2 453 261 6 240 270 8 Localisation inconnue ou non classée 896 61 7 72 279 9 de 60 à 64 ans 236 45 0 25 241 10 65 ans et plus 56 9 1 6 282 REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT 1 masculin 8 869 681 15 711 361 1 Non précisé 264 19 1 21 126 2 féminin 3 911 205 2 294 502 3 Déplacement pendant travail 3 237 199 4 246 501 4 Lieu de travail habituel 9 279 668 12 738 236 REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur 0 0 0 0 1 Non précisé 395 23 0 26 409 2 Cadres,tech.., a.m. 648 33 2 34 813 REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL 3 Employés 3 917 206 3 245 836 1 Accidents de plain-pied 2 998 219 1 244 441 4 Apprentis 35 1 0 961 2 Chutes avec dénivellation 1 572 130 0 147 982 5 Elèves 2 0 0 39 3 Objets en cours de manip. 2 339 156 1 181 116 6 Ouvriers non qualifiés 1 262 101 3 123 471 4 Objets en cours de transport 565 35 0 41 677 7 Ouvriers qualifiés 6 448 514 9 564 073 5 Objets en mvt accidentel 185 12 2 8 839 8 Divers 73 8 0 10 261 6 Appareils,levage,manutention 173 4 0 11 120 7 Apparaux,levage,amarrage 8 0 0 571 REPARTITION SUIVANT LA NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) 2 357 147 8 152 141 1 Commotions et traumatismes internes ** 4 230 181 2 262 162 9 Machines fournissant énergie 0 2 0 486 2 Douleur effort, lumbago * 604 249 0 181 438 10 Organes de transmission 5 0 0 265 3 Déchirure musculaire ou tendineuse * 47 27 0 17 659 11 Machines à broyer 0 0 0 0 4 Chocs physiques, chocs sans précision 1 966 18 2 91 393 12 Machines à malaxer 0 0 0 16 5 Chocs consécutifs à agressions et menaces 236 1 0 11 301 13 Machines à cribler,tamiser 1 0 0 7 6 Plaies ouvertes 338 24 1 19 347 14 Presses mécaniques et pilons 0 0 0 0 7 Blessures superficielles 409 1 0 13 434 15 Machines à presser,mouler 0 0 0 0 8 Plaies, bless. superf. sans précision *** 155 2 0 4 992 16 Machines à cylindres 0 0 0 0 9 Fractures fermées, fractures sans précision 435 72 0 58 068 17 Machines à couper(sauf scies) 0 0 0 0 10 Fractures ouvertes 26 0 0 2 539 18 Scies 5 1 0 223 11 Luxations, entorses et foulures 1 906 82 0 123 385 19 Machines à percer métaux 2 0 0 118 12 Amputations 38 1 0 3 073 20 Machines à percer le bois 0 0 0 0 13 Brûlures, gelures, effets lumière et radiations 50 6 0 2 990 21 Machines à meuler,poncer 6 0 0 142 14 Effets du bruit, des vibrations, de la pression 387 7 0 6 684 22 Machines et matériel à souder 5 0 0 98 15 Empoisonnements et infections 40 0 0 817 23 Machines à riveter,coudre 0 0 0 0 16 Noyade et asphyxie 6 0 0 57 24 Machines à remplir,emballer 0 0 0 0 17 Blessures multiples 241 69 1 56 851 25 Machines à effilocher,battre 0 0 0 0 18 Nature inconnue ou non classée 1 666 146 11 149 673 26 Machines de filature,tissage 1 0 0 174 27 Matériels/engins terrassement 10 0 0 120 * pour les sinistres survenus avant 2012 28 Machines autres que 11 à 27 7 1 0 721 ** dont contusions (pour les sinistres survenus avant 2012) 29 Machines non précisées 23 1 0 1 622 *** dont présence corps étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 2012) 30 Outils mécan. tenus à la main 17 1 0 920 31 Outils individuels à main 111 7 0 4 609 32 Appareils à pression 6 0 0 128 33 Appareils avec produits chauds 16 0 0 147 34 Appareils et installations frigo. 0 0 0 0 35 Appareils avec prod. caustiques 18 0 0 1 310 36 Vapeurs,gaz,poussières 10 0 0 182 37 Matières combustibles,flamme 8 0 0 53 38 Matières explosives 2 3 0 14 39 Electricité 6 1 0 158 40 Rayonnements ionisants ou non 10 1 0 196 98 Divers,incendies,rixes 1 740 129 0 157 397 99 Déclarations non classées 574 36 5 48 870-18 -

Regroupement : SYNTHESE ANNEE 2012 Page 19 sur 33 nombre évolution 2012/2011 Accidents de travail 12 780 0, 45,7-1,3% Accidents de trajet 1 414-7,9% Maladies professionnelles 321-11,1% de 3 2 279 509 1,3% Répartition des accidents de travail par âge Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de travail 13 000 46,80 12 800 46,60 12 600 46,40 12 400 46,20 12 200 46,00 12 000 45,80 11 800 45,60 11 600 45,40 11 400 45,20 Répartition des AT suivant le siège des lésions Non Moins de de 20 à précisé 20 ans 24 ans de 25 à 29 ans de 30 à 34 ans de 35 à 39 ans de 40 à 49 ans de 50 à 59 ans de 60 à 65 ans et 64 ans plus Tête et cou, y compris yeux 17% Membres supérieurs, 13% hors doigts et mains à à + de Répartition des AT suivant l'élément matériel 14% 23% Accidents de plain-pied Véhicules(sauf char.manut ) 12% Objets en cours de manip. Divers,incendies,rixes 14% 18% Chutes avec dénivellation 18% Autre Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant) nbre % Evo./nb 2011 Accidents de plain-pied 2 998 23% -2% Véhicules(sauf char.manut ) 2 357 18% -1% Objets en cours de manip. 2 339 18% 3% Divers,incendies,rixes 1 740 14% 2% Chutes avec dénivellation 1 572 12% 1% Autre 1 774 14% -1% Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre décroissant) nbre % Commotions et traumatismes internes ** 4 230 33% Chocs physiques, chocs sans précision 1 966 Luxations, entorses et foulures 1 906 Nature inconnue ou non classée 1 666 13% Douleur effort, lumbago * 604 Autre 2 408 19% Accidents de travail d'acc. de travail : 11 963 12 323 12 735 12 780 12 780 de 261 350 264 529 272 795 275 791 279 509 de nouvelles IP : 908 839 938 930 886 de décès : 16 23 16 8 17 de : 826 384 875 111 905 413 958 353 1 005 863 : 45,8 46,6 46,7 46,3 45,7 Torse et organes 4% Dos, rachis, moelle épinière 23% Doigts et mains 8% Membres inférieurs 22% Multiples endroits du corps affectés 7% Inconnue ou non précisée 7% Répartition des accidents de travail par sexe 31% masculin féminin part représentative 69% 5 4 4 3 3 2 - de 10 10 à 19 Dos Répartitions du nombre de selon la nature du risque 11% 6% 83% Répartition des accidents de travail et des effectifs par taille d'établissement (en 2012) part des accidents de travail part des IF 20 à 49 50 à 99 taille de l'établissement 100 à 199 Répartition des sections d'établissement de cette catégorie par département + Localisation multiples + de 200 AT TR MP 70 60 50 40 30 20 10 0 Accidents de trajet d' Acc. de trajet : 1 193 1 274 1 426 1 535 1 414 de nouvelles IP : 114 118 151 134 134 de décès : 5 4 6 8 5 de : 92 454 99 690 107 972 125 661 129 002 Maladies professionnelles de MP : 289 280 278 361 321 de nouvelles IP : 143 140 164 171 176 de décès : 2 1 2 4 1 de : 63 868 68 786 63 396 73 332 76 595 - de 1% des SE de 1 à 2% des SE de 2 à 3% des SE de 3 à 4% des SE + de 4% des SE - 19 -

Regroupement : C03 ACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 2012 Services à manutention réduite Page 20 sur 33 de : 315 975 : 15,1 d'accidents de travail en premier règlement : 4 763 Taux de fréquence : 9,7 de nouvelles incapacités permanentes : 338 Taux de gravité : 0,5 de décès : 10 Indice de gravité : 7,5 de : 261 774 de sections d'établissement : 24 488 de de de de REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS 1 Non précisé 0 0 0 0 1 Tête et cou, y compris yeux 450 18 1 15 711 2 Moins de 20 ans 40 2 0 679 2 Dos, rachis, moelle épinière 1 027 31 0 43 591 3 de 20 à 24 ans 382 9 0 11 259 3 Torse et organes 210 20 3 15 004 4 de 25 à 29 ans 627 16 0 26 077 4 Membres supérieurs, hors doigts et mains 620 68 0 48 875 5 de 30 à 34 ans 652 37 0 33 168 5 Doigts et mains 545 44 0 20 454 6 de 35 à 39 ans 759 46 0 42 465 6 Membres inférieurs 1 433 86 0 74 245 7 de 40 à 49 ans 1 339 116 6 79 268 7 Multiples endroits du corps affectés 248 56 2 28 890 8 de 50 à 59 ans 905 103 4 64 797 8 Localisation inconnue ou non classée 230 15 4 15 004 9 de 60 à 64 ans 51 8 0 3 805 10 65 ans et plus 8 1 0 256 REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT 1 masculin 3 653 254 10 199 578 1 Non précisé 114 7 0 7 240 2 féminin 1 110 84 0 62 196 3 Déplacement pendant travail 474 21 5 23 377 4 Lieu de travail habituel 4 175 310 5 231 157 REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur 0 0 0 0 1 Non précisé 270 14 1 13 847 2 Cadres,tech.., a.m. 673 64 5 36 354 REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL 3 Employés 1 526 103 1 83 536 1 Accidents de plain-pied 1 307 86 0 69 286 4 Apprentis 64 3 0 2 001 2 Chutes avec dénivellation 688 57 0 45 256 5 Elèves 0 0 0 0 3 Objets en cours de manip. 1 274 74 0 59 836 6 Ouvriers non qualifiés 899 46 0 50 150 4 Objets en cours de transport 255 20 0 13 375 7 Ouvriers qualifiés 1 317 108 3 75 461 5 Objets en mvt accidentel 154 6 1 6 838 8 Divers 14 0 0 425 6 Appareils,levage,manutention 151 10 0 9 154 7 Apparaux,levage,amarrage 13 0 0 531 REPARTITION SUIVANT LA NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) 266 34 1 17 936 1 Commotions et traumatismes internes ** 1 530 80 0 72 410 9 Machines fournissant énergie 1 0 0 6 2 Douleur effort, lumbago * 265 60 0 36 440 10 Organes de transmission 0 0 0 3 3 Déchirure musculaire ou tendineuse * 31 9 0 3 489 11 Machines à broyer 1 0 0 7 4 Chocs physiques, chocs sans précision 620 6 0 21 106 12 Machines à malaxer 0 0 0 0 5 Chocs consécutifs à agressions et menaces 23 0 0 685 13 Machines à cribler,tamiser 0 0 0 0 6 Plaies ouvertes 251 18 0 9 936 14 Presses mécaniques et pilons 2 0 0 37 7 Blessures superficielles 153 0 0 3 197 15 Machines à presser,mouler 1 0 0 11 8 Plaies, bless. superf. sans précision *** 65 0 0 1 458 16 Machines à cylindres 0 0 0 0 9 Fractures fermées, fractures sans précision 247 36 0 25 330 17 Machines à couper(sauf scies) 2 1 0 34 10 Fractures ouvertes 25 1 0 2 567 18 Scies 5 1 0 125 11 Luxations, entorses et foulures 842 44 0 35 737 19 Machines à percer métaux 1 0 0 68 12 Amputations 15 3 0 529 20 Machines à percer le bois 0 0 0 0 13 Brûlures, gelures, effets lumière et radiations 55 2 0 1 163 21 Machines à meuler,poncer 2 0 0 17 14 Effets du bruit, des vibrations, de la pression 28 2 0 1 340 22 Machines et matériel à souder 4 0 0 25 15 Empoisonnements et infections 7 0 0 44 23 Machines à riveter,coudre 1 0 0 90 16 Noyade et asphyxie 0 0 0 0 24 Machines à remplir,emballer 2 0 0 22 17 Blessures multiples 93 30 1 14 472 25 Machines à effilocher,battre 1 0 0 6 18 Nature inconnue ou non classée 513 47 9 31 871 26 Machines de filature,tissage 0 0 0 0 27 Matériels/engins terrassement 8 0 0 351 * pour les sinistres survenus avant 2012 28 Machines autres que 11 à 27 3 0 0 106 ** dont contusions (pour les sinistres survenus avant 2012) 29 Machines non précisées 11 4 0 1 280 *** dont présence corps étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 2012) 30 Outils mécan. tenus à la main 26 3 0 927 31 Outils individuels à main 94 5 0 3 311 32 Appareils à pression 8 1 0 322 33 Appareils avec produits chauds 18 2 0 363 34 Appareils et installations frigo. 0 0 0 0 35 Appareils avec prod. caustiques 20 0 0 206 36 Vapeurs,gaz,poussières 7 0 0 128 37 Matières combustibles,flamme 1 0 0 70 38 Matières explosives 2 1 0 38 39 Electricité 14 1 0 781 40 Rayonnements ionisants ou non 0 0 0 0 98 Divers,incendies,rixes 236 14 0 14 850 99 Déclarations non classées 184 18 8 16 378-20 -

Regroupement : C03 SYNTHESE ANNEE 2012 Services à manutention réduite Page 21 sur 33 nombre évolution 2012/2011 Accidents de travail 4 763 0,1% 15,1 2,4% Accidents de trajet 1 520-7,1% Maladies professionnelles 207-6,8% de 3 2 315 975-2,2% Répartition des accidents de travail par âge Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de travail 5 300 17,00 5 200 16,50 5 100 16,00 5 000 15,50 4 900 15,00 4 800 4 700 14,50 4 600 14,00 4 500 13,50 Répartition des AT suivant le siège des lésions Non Moins de de 20 à précisé 20 ans 24 ans de 25 à 29 ans de 30 à 34 ans de 35 à 39 ans de 40 à 49 ans de 50 à 59 ans de 60 à 65 ans et 64 ans plus Tête et cou, y compris yeux 9% Membres supérieurs, 13% hors doigts et mains à à + de 6% Répartition des AT suivant l'élément matériel 14% 27% 27% Accidents de plain-pied Objets en cours de manip. Chutes avec dénivellation Véhicules(sauf char.manut ) Objets en cours de transport Autre Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant) nbre % Evo./nb 2011 Accidents de plain-pied 1 307 27% 4% Objets en cours de manip. 1 274 27% 1% Chutes avec dénivellation 688 14% 2% Véhicules(sauf char.manut ) 266 6% 7% Objets en cours de transport 255 - Autre 973-6% Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre décroissant) nbre % Commotions et traumatismes internes ** 1 530 32% Luxations, entorses et foulures 842 18% Chocs physiques, chocs sans précision 620 13% Nature inconnue ou non classée 513 11% Douleur effort, lumbago * 265 6% Autre 993 21% Accidents de travail d'acc. de travail : 5 256 4 937 4 959 4 757 4 763 de 314 050 309 794 310 813 322 994 315 975 de nouvelles IP : 415 378 352 368 338 de décès : 6 5 13 14 10 de : 277 276 257 897 264 343 263 308 261 774 : 16,7 15,9 16,0 14,7 15,1 Torse et organes 4% Dos, rachis, moelle épinière 22% Doigts et mains 11% Membres inférieurs 3 Multiples endroits du corps affectés Inconnue ou non précisée Répartition des accidents de travail par sexe 23% masculin féminin 77% part représentative 4 4 3 3 2 - de 10 10 à 19 Dos Répartitions du nombre de selon la nature du risque 22% 9% 20 à 49 50 à 99 taille de l'établissement 100 à 199 69% Répartition des accidents de travail et des effectifs par taille d'établissement (en 2012) part des accidents de travail part des IF Répartition des sections d'établissement de cette catégorie par département + Localisation multiples + de 200 AT TR MP 20 18 16 14 12 10 8 6 4 2 0 Accidents de trajet d' Acc. de trajet : 1 338 1 483 1 511 1 636 1 520 de nouvelles IP : 145 139 113 132 136 de décès : 1 8 3 4 6 de : 81 019 79 317 79 236 91 429 82 322 Maladies professionnelles de MP : 151 161 212 222 207 de nouvelles IP : 73 100 116 115 123 de décès : 1 0 4 6 2 de : 30 651 29 574 35 721 34 743 36 448 - de 1% des SE de 1 à 2% des SE de 2 à 3% des SE de 3 à 4% des SE + de 4% des SE - 21 -

Regroupement : C04 ACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 2012 Services à forte composante en manutention Page 22 sur 33 de : 272 089 : 76,2 d'accidents de travail en premier règlement : 20 724 Taux de fréquence : 48,2 de nouvelles incapacités permanentes : 1 288 Taux de gravité : 3,1 de décès : 16 Indice de gravité : 30,8 de : 1 330 916 de sections d'établissement : 15 519 de de de de REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS 1 Non précisé 0 0 0 0 1 Tête et cou, y compris yeux 1 383 59 2 53 572 2 Moins de 20 ans 266 7 0 6 928 2 Dos, rachis, moelle épinière 5 745 180 0 311 199 3 de 20 à 24 ans 1 887 36 0 77 591 3 Torse et organes 948 84 3 70 346 4 de 25 à 29 ans 2 914 89 0 140 718 4 Membres supérieurs, hors doigts et mains 3 086 273 0 261 503 5 de 30 à 34 ans 3 132 146 2 182 480 5 Doigts et mains 2 532 186 0 103 924 6 de 35 à 39 ans 3 210 179 0 199 175 6 Membres inférieurs 5 446 274 2 360 911 7 de 40 à 49 ans 5 924 454 5 429 125 7 Multiples endroits du corps affectés 817 184 3 117 765 8 de 50 à 59 ans 3 115 345 7 273 115 8 Localisation inconnue ou non classée 767 48 6 51 696 9 de 60 à 64 ans 234 24 1 18 392 10 65 ans et plus 42 8 1 3 392 REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT 1 masculin 18 050 1 117 15 1 152 143 1 Non précisé 272 19 0 20 141 2 féminin 2 674 171 1 178 773 3 Déplacement pendant travail 2 602 172 5 180 662 4 Lieu de travail habituel 17 850 1 097 11 1 130 113 REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur 0 0 0 0 1 Non précisé 746 37 0 42 530 2 Cadres,tech.., a.m. 738 64 1 49 918 REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL 3 Employés 4 402 219 3 247 164 1 Accidents de plain-pied 4 448 256 1 269 662 4 Apprentis 87 4 0 2 163 2 Chutes avec dénivellation 2 373 193 0 195 135 5 Elèves 6 0 0 178 3 Objets en cours de manip. 6 413 372 1 385 126 6 Ouvriers non qualifiés 6 537 391 4 419 434 4 Objets en cours de transport 2 854 120 0 170 863 7 Ouvriers qualifiés 8 119 567 8 563 612 5 Objets en mvt accidentel 832 35 0 38 051 8 Divers 89 6 0 5 917 6 Appareils,levage,manutention 1 254 92 0 86 590 7 Apparaux,levage,amarrage 124 8 0 5 690 REPARTITION SUIVANT LA NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) 736 81 3 73 194 1 Commotions et traumatismes internes ** 7 131 285 4 370 229 9 Machines fournissant énergie 4 0 0 379 2 Douleur effort, lumbago * 1 189 403 0 259 755 10 Organes de transmission 8 2 0 352 3 Déchirure musculaire ou tendineuse * 64 32 0 17 444 11 Machines à broyer 3 0 0 117 4 Chocs physiques, chocs sans précision 3 405 20 0 132 564 12 Machines à malaxer 2 0 0 11 5 Chocs consécutifs à agressions et menaces 31 0 0 2 932 13 Machines à cribler,tamiser 2 0 0 149 6 Plaies ouvertes 1 089 87 1 43 150 14 Presses mécaniques et pilons 0 0 0 0 7 Blessures superficielles 744 4 0 19 047 15 Machines à presser,mouler 3 2 0 332 8 Plaies, bless. superf. sans précision *** 351 7 0 10 753 16 Machines à cylindres 0 0 0 0 9 Fractures fermées, fractures sans précision 819 112 0 101 303 17 Machines à couper(sauf scies) 6 0 0 112 10 Fractures ouvertes 97 5 0 7 861 18 Scies 16 3 0 789 11 Luxations, entorses et foulures 3 223 87 0 165 360 19 Machines à percer métaux 7 0 0 189 12 Amputations 45 11 0 3 724 20 Machines à percer le bois 1 0 0 47 13 Brûlures, gelures, effets lumière et radiations 106 9 1 4 309 21 Machines à meuler,poncer 7 2 0 189 14 Effets du bruit, des vibrations, de la pression 9 1 0 447 22 Machines et matériel à souder 9 0 0 100 15 Empoisonnements et infections 28 2 0 650 23 Machines à riveter,coudre 1 0 0 11 16 Noyade et asphyxie 9 1 0 108 24 Machines à remplir,emballer 9 1 0 485 17 Blessures multiples 254 79 1 49 699 25 Machines à effilocher,battre 0 0 0 0 18 Nature inconnue ou non classée 2 130 143 9 141 581 26 Machines de filature,tissage 1 0 0 16 27 Matériels/engins terrassement 37 4 1 2 328 * pour les sinistres survenus avant 2012 28 Machines autres que 11 à 27 26 3 0 2 844 ** dont contusions (pour les sinistres survenus avant 2012) 29 Machines non précisées 39 6 0 3 365 *** dont présence corps étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 2012) 30 Outils mécan. tenus à la main 39 0 0 1 163 31 Outils individuels à main 292 11 0 8 465 32 Appareils à pression 34 4 0 1 201 33 Appareils avec produits chauds 23 1 0 877 34 Appareils et installations frigo. 0 0 0 0 35 Appareils avec prod. caustiques 52 5 0 1 675 36 Vapeurs,gaz,poussières 11 3 0 237 37 Matières combustibles,flamme 7 0 0 555 38 Matières explosives 6 0 0 1 562 39 Electricité 11 1 0 679 40 Rayonnements ionisants ou non 0 0 0 0 98 Divers,incendies,rixes 497 45 2 39 711 99 Déclarations non classées 537 38 8 38 665-22 -

Regroupement : C04 SYNTHESE ANNEE 2012 Services à forte composante en manutention Page 23 sur 33 nombre évolution 2012/2011 Accidents de travail 20 724-2, 76,2-3,6% Accidents de trajet 1 561-13,1% Maladies professionnelles 711-7, de 3 3 2 Non Moins de de 20 à précisé 20 ans 24 ans de 25 à 29 ans de 30 à 34 ans 272 089 1,1% Répartition des accidents de travail par âge de 35 à 39 ans de 40 à 49 ans de 50 à 59 ans de 60 à 65 ans et 64 ans plus 21 400 21 300 21 200 21 100 21 000 20 900 20 800 20 700 20 600 20 500 20 400 20 300 Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de travail Tête et cou, y compris yeux 7% Membres supérieurs, hors doigts et mains Répartition des AT suivant le siège des lésions 81,00 80,00 79,00 78,00 77,00 76,00 75,00 74,00 à à + de 6% 11% Répartition des AT suivant l'élément matériel 16% 14% 21% 31% Objets en cours de manip. Accidents de plain-pied Objets en cours de transport Chutes avec dénivellation Appareils,levage,manutention Autre Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant) nbre % Evo./nb 2011 Objets en cours de manip. 6 413 31% - Accidents de plain-pied 4 448 21% -1% Objets en cours de transport 2 854 14% Chutes avec dénivellation 2 373 11% -9% Appareils,levage,manutention 1 254 6% -4% Autre 3 382 16% -3% Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre décroissant) nbre % Commotions et traumatismes internes ** 7 131 34% Chocs physiques, chocs sans précision 3 405 16% Luxations, entorses et foulures 3 223 16% Nature inconnue ou non classée 2 130 Douleur effort, lumbago * 1 189 6% Autre 3 646 18% Accidents de travail d'acc. de travail : 20 788 20 684 21 211 21 263 20 724 de 258 241 258 475 264 057 269 106 272 089 de nouvelles IP : 1 349 1 335 1 284 1 304 1 288 de décès : 19 16 25 24 16 de : 1 206 460 1 262 928 1 295 335 1 329 172 1 330 916 : 80,5 80,0 80,3 79,0 76,2 Torse et organes Dos, rachis, moelle épinière 28% Doigts et mains 12% Membres inférieurs 26% Multiples endroits du corps affectés 4% Inconnue ou non précisée 4% Répartition des accidents de travail par sexe 13% masculin féminin 87% part représentative 2 - de 10 10 à 19 Dos Répartitions du nombre de selon la nature du risque 7% 20 à 49 50 à 99 taille de l'établissement 100 à 199 83% Répartition des accidents de travail et des effectifs par taille d'établissement (en 2012) part des accidents de travail part des IF Répartition des sections d'établissement de cette catégorie par département + Localisation multiples + de 200 AT TR MP 100 90 80 70 60 50 40 30 20 10 0 Accidents de trajet d' Acc. de trajet : 1 502 1 680 1 636 1 796 1 561 de nouvelles IP : 137 142 143 127 148 de décès : 8 7 15 6 9 de : 103 913 116 524 120 036 129 253 117 492 Maladies professionnelles de MP : 454 558 643 769 711 de nouvelles IP : 204 264 291 362 371 de décès : 0 2 1 5 1 de : 96 828 124 413 140 412 158 114 157 806 - de 1% des SE de 1 à 2% des SE de 2 à 3% des SE de 3 à 4% des SE + de 4% des SE - 23 -

Regroupement : C05 ACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 2012 Services postaux Page 24 sur 33 de : 173 132 : 58,2 d'accidents de travail en premier règlement : 10 078 Taux de fréquence : 38,8 de nouvelles incapacités permanentes : 515 Taux de gravité : 2,3 de décès : 6 Indice de gravité : 18,5 de : 584 990 de sections d'établissement : 9 702 de de de de REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS 1 Non précisé 0 0 0 0 1 Tête et cou, y compris yeux 637 23 1 22 302 2 Moins de 20 ans 88 2 0 3 397 2 Dos, rachis, moelle épinière 1 766 54 0 84 494 3 de 20 à 24 ans 963 20 0 34 405 3 Torse et organes 415 34 1 33 940 4 de 25 à 29 ans 1 474 29 1 63 874 4 Membres supérieurs, hors doigts et mains 1 437 110 0 105 978 5 de 30 à 34 ans 1 672 65 0 82 613 5 Doigts et mains 804 30 0 32 414 6 de 35 à 39 ans 1 597 63 1 93 759 6 Membres inférieurs 3 613 119 0 192 294 7 de 40 à 49 ans 2 587 164 3 174 307 7 Multiples endroits du corps affectés 820 115 2 81 681 8 de 50 à 59 ans 1 425 137 1 109 031 8 Localisation inconnue ou non classée 586 30 2 31 887 9 de 60 à 64 ans 179 21 0 14 312 10 65 ans et plus 93 14 0 9 292 REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT 1 masculin 4 983 226 5 280 576 1 Non précisé 266 19 0 14 967 2 féminin 5 095 289 1 304 414 3 Déplacement pendant travail 2 011 100 4 131 627 4 Lieu de travail habituel 7 801 396 2 438 396 REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur 0 0 0 0 1 Non précisé 525 24 0 24 823 2 Cadres,tech.., a.m. 215 20 2 14 988 REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL 3 Employés 6 539 301 2 346 369 1 Accidents de plain-pied 3 087 143 0 170 875 4 Apprentis 78 3 0 3 276 2 Chutes avec dénivellation 882 58 1 59 251 5 Elèves 2 0 0 22 3 Objets en cours de manip. 1 714 81 0 100 654 6 Ouvriers non qualifiés 1 532 91 0 108 672 4 Objets en cours de transport 658 22 0 40 993 7 Ouvriers qualifiés 1 174 73 2 86 049 5 Objets en mvt accidentel 167 8 0 6 527 8 Divers 13 3 0 791 6 Appareils,levage,manutention 246 13 0 13 784 7 Apparaux,levage,amarrage 10 0 0 219 REPARTITION SUIVANT LA NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) 2 159 125 1 124 628 1 Commotions et traumatismes internes ** 3 183 115 2 152 182 9 Machines fournissant énergie 1 0 0 4 2 Douleur effort, lumbago * 338 85 0 66 226 10 Organes de transmission 3 0 0 105 3 Déchirure musculaire ou tendineuse * 65 20 0 15 282 11 Machines à broyer 1 0 0 54 4 Chocs physiques, chocs sans précision 1 648 9 0 52 765 12 Machines à malaxer 0 0 0 0 5 Chocs consécutifs à agressions et menaces 70 2 0 4 034 13 Machines à cribler,tamiser 1 0 0 10 6 Plaies ouvertes 391 18 0 12 104 14 Presses mécaniques et pilons 1 0 0 3 7 Blessures superficielles 315 0 0 6 726 15 Machines à presser,mouler 0 0 0 0 8 Plaies, bless. superf. sans précision *** 142 2 0 2 911 16 Machines à cylindres 1 0 0 48 9 Fractures fermées, fractures sans précision 377 69 0 59 239 17 Machines à couper(sauf scies) 0 0 0 0 10 Fractures ouvertes 38 1 0 3 271 18 Scies 0 0 0 0 11 Luxations, entorses et foulures 2 018 67 0 101 165 19 Machines à percer métaux 0 0 0 0 12 Amputations 17 0 0 455 20 Machines à percer le bois 0 0 0 0 13 Brûlures, gelures, effets lumière et radiations 23 1 0 427 21 Machines à meuler,poncer 0 0 0 0 14 Effets du bruit, des vibrations, de la pression 0 0 0 0 22 Machines et matériel à souder 0 0 0 0 15 Empoisonnements et infections 15 0 0 386 23 Machines à riveter,coudre 0 0 0 0 16 Noyade et asphyxie 2 0 0 23 24 Machines à remplir,emballer 10 1 0 341 17 Blessures multiples 335 62 0 36 868 25 Machines à effilocher,battre 0 0 0 0 18 Nature inconnue ou non classée 1 101 64 4 70 926 26 Machines de filature,tissage 0 0 0 0 27 Matériels/engins terrassement 0 0 0 0 * pour les sinistres survenus avant 2012 28 Machines autres que 11 à 27 12 0 0 217 ** dont contusions (pour les sinistres survenus avant 2012) 29 Machines non précisées 23 1 0 1 771 *** dont présence corps étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 2012) 30 Outils mécan. tenus à la main 2 0 0 44 31 Outils individuels à main 28 1 0 1 348 32 Appareils à pression 1 0 0 130 33 Appareils avec produits chauds 1 0 0 11 34 Appareils et installations frigo. 0 0 0 0 35 Appareils avec prod. caustiques 3 0 0 9 36 Vapeurs,gaz,poussières 6 0 0 72 37 Matières combustibles,flamme 0 0 0 0 38 Matières explosives 0 1 0 123 39 Electricité 0 0 0 0 40 Rayonnements ionisants ou non 0 0 0 0 98 Divers,incendies,rixes 661 45 0 41 234 99 Déclarations non classées 400 16 4 22 535-24 -

Regroupement : C05 SYNTHESE ANNEE 2012 Services postaux Page 25 sur 33 nombre évolution 2012/2011 Accidents de travail 10 078-3,1% 58,2-7,8% Accidents de trajet 1 009-6,3% Maladies professionnelles 621 13,7% de 3 2 173 132 5,2% Répartition des accidents de travail par âge Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de travail 11 200 68,00 11 000 66,00 10 800 64,00 10 600 62,00 10 400 60,00 10 200 10 000 58,00 9 800 56,00 9 600 54,00 9 400 52,00 Répartition des AT suivant le siège des lésions Non Moins de de 20 à précisé 20 ans 24 ans de 25 à 29 ans de 30 à 34 ans de 35 à 39 ans de 40 à 49 ans de 50 à 59 ans de 60 à 65 ans et 64 ans plus Tête et cou, y compris yeux 6% Membres supérieurs, 14% hors doigts et mains à à + de 7% 9% Répartition des AT suivant l'élément matériel 16% 17% 21% 31% Accidents de plain-pied Véhicules(sauf char.manut ) Objets en cours de manip. Chutes avec dénivellation Divers,incendies,rixes Autre Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant) nbre % Evo./nb 2011 Accidents de plain-pied 3 087 31% Véhicules(sauf char.manut ) 2 159 21% -7% Objets en cours de manip. 1 714 17% -7% Chutes avec dénivellation 882 9% -4% Divers,incendies,rixes 661 7% 6% Autre 1 575 16% Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre décroissant) nbre % Commotions et traumatismes internes ** 3 183 32% Luxations, entorses et foulures 2 018 Chocs physiques, chocs sans précision 1 648 16% Nature inconnue ou non classée 1 101 11% Plaies ouvertes 391 4% Autre 1 737 17% Accidents de travail d'acc. de travail : 10 394 10 136 11 091 10 396 10 078 de 165 632 165 044 165 127 164 589 173 132 de nouvelles IP : 519 500 531 592 515 de décès : 5 6 9 1 6 de : 519 796 540 232 587 862 589 468 584 990 : 62,8 61,4 67,2 63,2 58,2 Torse et organes 4% Dos, rachis, moelle épinière 18% Doigts et mains 8% Membres inférieurs 36% Multiples endroits du corps affectés 8% Inconnue ou non précisée 6% Répartition des accidents de travail par sexe 51% masculin féminin part représentative 3 3 2 49% - de 10 10 à 19 Dos Répartitions du nombre de selon la nature du risque 9% 20 à 49 50 à 99 taille de l'établissement 100 à 199 76% Répartition des accidents de travail et des effectifs par taille d'établissement (en 2012) part des accidents de travail part des IF Répartition des sections d'établissement de cette catégorie par département + Localisation multiples + de 200 AT TR MP 80 70 60 50 40 30 20 10 0 Accidents de trajet d' Acc. de trajet : 1 016 1 073 1 125 1 077 1 009 de nouvelles IP : 83 68 92 99 78 de décès : 0 5 0 2 1 de : 61 838 67 438 69 258 68 614 66 101 Maladies professionnelles de MP : 373 464 536 546 621 de nouvelles IP : 127 195 198 230 306 de décès : 0 0 0 0 0 de : 75 988 85 300 101 878 116 054 118 871 - de 1% des SE de 1 à 2% des SE de 2 à 3% des SE de 3 à 4% des SE + de 4% des SE - 25 -

Regroupement : ACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 2012 Page 26 sur 33 de : 393 117 : 6,6 d'accidents de travail en premier règlement : 2 596 Taux de fréquence : 6,0 de nouvelles incapacités permanentes : 191 Taux de gravité : 0,4 de décès : 3 Indice de gravité : 4,5 de : 165 416 de sections d'établissement : 67 640 de de de de REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS 1 Non précisé 0 0 0 0 1 Tête et cou, y compris yeux 217 17 0 6 526 2 Moins de 20 ans 32 0 0 1 378 2 Dos, rachis, moelle épinière 368 14 0 20 493 3 de 20 à 24 ans 253 6 0 11 501 3 Torse et organes 99 9 0 9 715 4 de 25 à 29 ans 417 13 0 20 711 4 Membres supérieurs, hors doigts et mains 308 27 1 23 563 5 de 30 à 34 ans 414 16 0 20 980 5 Doigts et mains 261 23 0 10 238 6 de 35 à 39 ans 369 30 0 22 248 6 Membres inférieurs 1 035 47 0 59 499 7 de 40 à 49 ans 605 60 1 47 677 7 Multiples endroits du corps affectés 194 42 1 26 649 8 de 50 à 59 ans 418 56 2 33 935 8 Localisation inconnue ou non classée 114 12 1 8 733 9 de 60 à 64 ans 57 8 0 4 786 10 65 ans et plus 31 2 0 2 200 REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT 1 masculin 1 287 105 3 83 745 1 Non précisé 66 5 0 4 522 2 féminin 1 309 86 0 81 671 3 Déplacement pendant travail 401 31 1 27 546 4 Lieu de travail habituel 2 129 155 2 133 348 REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur 0 0 0 0 1 Non précisé 132 7 0 6 921 2 Cadres,tech.., a.m. 881 72 3 58 142 REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL 3 Employés 887 60 0 56 056 1 Accidents de plain-pied 736 50 0 52 845 4 Apprentis 11 0 0 207 2 Chutes avec dénivellation 387 27 0 25 802 5 Elèves 1 0 0 10 3 Objets en cours de manip. 307 31 0 18 795 6 Ouvriers non qualifiés 188 17 0 14 428 4 Objets en cours de transport 122 6 0 8 620 7 Ouvriers qualifiés 208 23 0 15 643 5 Objets en mvt accidentel 51 4 0 2 799 8 Divers 288 12 0 14 009 6 Appareils,levage,manutention 36 3 0 1 808 7 Apparaux,levage,amarrage 2 1 0 33 REPARTITION SUIVANT LA NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) 202 19 0 14 393 1 Commotions et traumatismes internes ** 744 43 1 38 848 9 Machines fournissant énergie 0 0 0 0 2 Douleur effort, lumbago * 89 26 0 16 808 10 Organes de transmission 1 0 0 103 3 Déchirure musculaire ou tendineuse * 37 4 0 5 550 11 Machines à broyer 1 0 0 6 4 Chocs physiques, chocs sans précision 343 2 0 11 184 12 Machines à malaxer 0 0 0 0 5 Chocs consécutifs à agressions et menaces 11 0 0 759 13 Machines à cribler,tamiser 0 0 0 0 6 Plaies ouvertes 143 14 0 4 456 14 Presses mécaniques et pilons 0 0 0 0 7 Blessures superficielles 68 0 0 1 399 15 Machines à presser,mouler 1 0 0 332 8 Plaies, bless. superf. sans précision *** 26 2 0 765 16 Machines à cylindres 1 0 0 8 9 Fractures fermées, fractures sans précision 202 20 0 21 494 17 Machines à couper(sauf scies) 2 1 0 54 10 Fractures ouvertes 19 0 0 1 110 18 Scies 16 1 0 367 11 Luxations, entorses et foulures 574 22 0 28 513 19 Machines à percer métaux 4 0 0 51 12 Amputations 6 1 0 262 20 Machines à percer le bois 0 0 0 0 13 Brûlures, gelures, effets lumière et radiations 17 0 0 1 070 21 Machines à meuler,poncer 0 0 0 0 14 Effets du bruit, des vibrations, de la pression 8 2 0 63 22 Machines et matériel à souder 0 0 0 0 15 Empoisonnements et infections 3 0 1 96 23 Machines à riveter,coudre 1 0 0 2 16 Noyade et asphyxie 1 0 0 4 24 Machines à remplir,emballer 2 0 0 105 17 Blessures multiples 65 21 0 12 775 25 Machines à effilocher,battre 0 0 0 0 18 Nature inconnue ou non classée 240 34 1 20 260 26 Machines de filature,tissage 0 0 0 0 27 Matériels/engins terrassement 0 0 0 0 * pour les sinistres survenus avant 2012 28 Machines autres que 11 à 27 3 1 0 146 ** dont contusions (pour les sinistres survenus avant 2012) 29 Machines non précisées 7 0 0 251 *** dont présence corps étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 2012) 30 Outils mécan. tenus à la main 8 0 0 227 31 Outils individuels à main 53 2 0 1 299 32 Appareils à pression 0 0 0 0 33 Appareils avec produits chauds 2 0 0 189 34 Appareils et installations frigo. 0 0 0 0 35 Appareils avec prod. caustiques 7 0 0 428 36 Vapeurs,gaz,poussières 1 0 0 4 37 Matières combustibles,flamme 0 0 0 0 38 Matières explosives 2 0 0 41 39 Electricité 1 0 0 18 40 Rayonnements ionisants ou non 0 0 0 0 98 Divers,incendies,rixes 554 35 2 28 635 99 Déclarations non classées 86 10 1 8 055-26 -

Regroupement : SYNTHESE ANNEE 2012 Page 27 sur 33 nombre évolution 2012/2011 Accidents de travail 2 596-3,9% 6,6-2,8% Accidents de trajet 964-2,9% Maladies professionnelles 104 2, de 2 393 117-1,1% Répartition des accidents de travail par âge Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de travail 3 100 7,60 3 000 7,40 2 900 7,20 2 800 7,00 2 700 6,80 2 600 6,60 2 500 6,40 2 400 6,20 2 300 6,00 Répartition des AT suivant le siège des lésions Non Moins de de 20 à précisé 20 ans 24 ans de 25 à 29 ans de 30 à 34 ans de 35 à 39 ans de 40 à 49 ans de 50 à 59 ans de 60 à 65 ans et 64 ans plus Tête et cou, y compris yeux 8% Membres supérieurs, 12% hors doigts et mains à à + de 8% 12% Répartition des AT suivant l'élément matériel 16% 28% 21% Accidents de plain-pied Divers,incendies,rixes Chutes avec dénivellation Objets en cours de manip. Véhicules(sauf char.manut ) Autre Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant) nbre % Evo./nb 2011 Accidents de plain-pied 736 28% -1% Divers,incendies,rixes 554 21% 4% Chutes avec dénivellation 387 Objets en cours de manip. 307 12% -8% Véhicules(sauf char.manut ) 202 8% -11% Autre 410 16% -18% Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre décroissant) nbre % Commotions et traumatismes internes ** 744 29% Luxations, entorses et foulures 574 22% Chocs physiques, chocs sans précision 343 13% Nature inconnue ou non classée 240 9% Fractures fermées, fractures sans précision 202 8% Autre 493 19% Accidents de travail d'acc. de travail : 3 055 2 947 2 930 2 700 2 596 de 436 356 399 704 395 284 397 298 393 117 de nouvelles IP : 254 236 221 222 191 de décès : 6 4 3 6 3 de : 183 091 176 395 179 728 170 580 165 416 : 7,0 7,4 7,4 6,8 6,6 Torse et organes 4% Dos, rachis, moelle épinière 14% Doigts et mains Membres inférieurs 4 Multiples endroits du corps affectés 7% Inconnue ou non précisée 4% Répartition des accidents de travail par sexe 5 part représentative 4 3 3 2 5 - de 10 masculin féminin 10 à 19 Dos Répartitions du nombre de selon la nature du risque 2 20 à 49 50 à 99 taille de l'établissement 7% 100 à 199 68% Répartition des accidents de travail et des effectifs par taille d'établissement (en 2012) part des accidents de travail part des IF Répartition des sections d'établissement de cette catégorie par département + Localisation multiples + de 200 AT TR MP 10 9 8 7 6 5 4 3 2 1 0 Accidents de trajet d' Acc. de trajet : 968 1 021 1 041 993 964 de nouvelles IP : 114 113 104 106 98 de décès : 10 2 4 2 6 de : 56 756 56 563 61 037 63 348 62 231 Maladies professionnelles de MP : 103 110 125 102 104 de nouvelles IP : 55 50 64 46 72 de décès : 0 0 0 1 0 de : 18 590 20 498 22 491 20 980 17 555 - de 1% des SE de 1 à 2% des SE de 2 à 3% des SE de 3 à 4% des SE + de 4% des SE - 27 -

Regroupement : C07 ACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 2012 Filière imprimerie Page 28 sur 33 de : 95 754 : 29,8 d'accidents de travail en premier règlement : 2 855 Taux de fréquence : 18,6 de nouvelles incapacités permanentes : 221 Taux de gravité : 1,1 de décès : 1 Indice de gravité : 13,4 de : 165 922 de sections d'établissement : 10 366 de de de de REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS 1 Non précisé 0 0 0 0 1 Tête et cou, y compris yeux 157 4 0 5 362 2 Moins de 20 ans 30 0 0 486 2 Dos, rachis, moelle épinière 548 19 0 25 621 3 de 20 à 24 ans 194 3 0 6 115 3 Torse et organes 103 2 0 7 521 4 de 25 à 29 ans 304 9 0 14 493 4 Membres supérieurs, hors doigts et mains 350 47 0 31 837 5 de 30 à 34 ans 312 12 0 16 598 5 Doigts et mains 895 83 0 39 657 6 de 35 à 39 ans 351 22 0 21 717 6 Membres inférieurs 614 40 0 38 702 7 de 40 à 49 ans 980 93 0 59 453 7 Multiples endroits du corps affectés 75 21 0 12 360 8 de 50 à 59 ans 655 80 1 45 180 8 Localisation inconnue ou non classée 113 5 1 4 862 9 de 60 à 64 ans 25 1 0 1 221 10 65 ans et plus 4 1 0 659 REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT 1 masculin 2 313 189 1 134 372 1 Non précisé 40 1 0 2 006 2 féminin 542 32 0 31 550 3 Déplacement pendant travail 152 8 0 8 843 4 Lieu de travail habituel 2 663 212 1 155 073 REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur 0 0 0 0 1 Non précisé 108 6 0 7 199 2 Cadres,tech.., a.m. 201 12 1 11 989 REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL 3 Employés 368 33 0 20 505 1 Accidents de plain-pied 638 40 0 40 159 4 Apprentis 26 0 0 711 2 Chutes avec dénivellation 272 24 0 20 191 5 Elèves 0 0 0 0 3 Objets en cours de manip. 864 52 0 45 530 6 Ouvriers non qualifiés 515 38 0 39 040 4 Objets en cours de transport 165 10 0 11 138 7 Ouvriers qualifiés 1 632 132 0 86 365 5 Objets en mvt accidentel 69 2 0 3 796 8 Divers 5 0 0 113 6 Appareils,levage,manutention 117 10 0 6 862 7 Apparaux,levage,amarrage 16 0 0 383 REPARTITION SUIVANT LA NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) 64 7 0 4 502 1 Commotions et traumatismes internes ** 833 44 0 41 442 9 Machines fournissant énergie 0 0 0 0 2 Douleur effort, lumbago * 122 41 0 25 914 10 Organes de transmission 12 1 0 610 3 Déchirure musculaire ou tendineuse * 8 4 0 2 491 11 Machines à broyer 1 0 0 34 4 Chocs physiques, chocs sans précision 362 3 0 10 449 12 Machines à malaxer 0 0 0 0 5 Chocs consécutifs à agressions et menaces 2 0 0 511 13 Machines à cribler,tamiser 0 0 0 0 6 Plaies ouvertes 424 33 0 15 615 14 Presses mécaniques et pilons 16 3 0 729 7 Blessures superficielles 115 0 0 2 366 15 Machines à presser,mouler 4 1 0 226 8 Plaies, bless. superf. sans précision *** 105 2 0 2 704 16 Machines à cylindres 90 16 0 5 428 9 Fractures fermées, fractures sans précision 145 20 0 17 705 17 Machines à couper(sauf scies) 46 9 0 2 175 10 Fractures ouvertes 36 2 0 3 431 18 Scies 10 2 0 391 11 Luxations, entorses et foulures 362 13 0 18 509 19 Machines à percer métaux 3 1 0 95 12 Amputations 17 6 0 1 981 20 Machines à percer le bois 1 0 0 14 13 Brûlures, gelures, effets lumière et radiations 27 5 0 1 065 21 Machines à meuler,poncer 2 0 0 24 14 Effets du bruit, des vibrations, de la pression 0 0 0 0 22 Machines et matériel à souder 3 0 0 13 15 Empoisonnements et infections 4 0 0 27 23 Machines à riveter,coudre 16 1 0 1 520 16 Noyade et asphyxie 1 0 0 8 24 Machines à remplir,emballer 23 6 0 1 364 17 Blessures multiples 30 16 0 5 855 25 Machines à effilocher,battre 0 0 0 0 18 Nature inconnue ou non classée 262 32 1 15 849 26 Machines de filature,tissage 1 0 0 4 27 Matériels/engins terrassement 0 0 0 0 * pour les sinistres survenus avant 2012 28 Machines autres que 11 à 27 63 5 0 3 932 ** dont contusions (pour les sinistres survenus avant 2012) 29 Machines non précisées 64 9 0 4 522 *** dont présence corps étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 2012) 30 Outils mécan. tenus à la main 11 0 0 383 31 Outils individuels à main 156 9 0 3 358 32 Appareils à pression 1 0 0 11 33 Appareils avec produits chauds 1 0 0 38 34 Appareils et installations frigo. 0 0 0 0 35 Appareils avec prod. caustiques 11 2 0 353 36 Vapeurs,gaz,poussières 3 0 0 203 37 Matières combustibles,flamme 2 0 0 22 38 Matières explosives 0 0 0 0 39 Electricité 3 0 0 340 40 Rayonnements ionisants ou non 0 0 0 0 98 Divers,incendies,rixes 47 4 0 2 712 99 Déclarations non classées 60 7 1 4 860-28 -

Regroupement : C07 SYNTHESE ANNEE 2012 Filière imprimerie Page 29 sur 33 nombre évolution 2012/2011 Accidents de travail 2 855-9,1% 29,8-5,4% Accidents de trajet 372-11,8% Maladies professionnelles 362-0,3% de 4 3 3 2 Non Moins de de 20 à précisé 20 ans 24 ans de 25 à 29 ans de 30 à 34 ans 95 754-3,9% Répartition des accidents de travail par âge de 35 à 39 ans de 40 à 49 ans de 50 à 59 ans de 60 à 65 ans et 64 ans plus 4 500 4 000 3 500 3 000 2 500 2 000 1 500 1 000 500 0 Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de travail Tête et cou, y compris yeux Membres supérieurs, 12% hors doigts et mains Répartition des AT suivant le siège des lésions 32,50 32,00 31,50 31,00 30,50 30,00 29,50 29,00 28,50 à à + de Répartition des AT suivant l'élément matériel 27% 6% 22% 3 Objets en cours de manip. Accidents de plain-pied Chutes avec dénivellation Objets en cours de transport Outils individuels à main Autre Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant) nbre % Evo./nb 2011 Objets en cours de manip. 864 3-16% Accidents de plain-pied 638 22% -4% Chutes avec dénivellation 272-1% Objets en cours de transport 165 6% -18% Outils individuels à main 156-17% Autre 760 27% -4% Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre décroissant) nbre % Commotions et traumatismes internes ** 833 29% Plaies ouvertes 424 Chocs physiques, chocs sans précision 362 13% Luxations, entorses et foulures 362 13% Nature inconnue ou non classée 262 9% Autre 612 21% Accidents de travail d'acc. de travail : 3 856 3 375 3 175 3 141 2 855 de 120 429 109 302 102 708 99 617 95 754 de nouvelles IP : 272 269 261 249 221 de décès : 2 1 0 2 1 de : 207 406 200 083 183 562 187 113 165 922 : 32,0 30,9 30,9 31,5 29,8 Torse et organes 4% Dos, rachis, moelle épinière 19% Doigts et mains 31% Membres inférieurs 22% Multiples endroits du corps affectés 3% Inconnue ou non précisée 4% Répartition des accidents de travail par sexe 19% masculin féminin 81% part représentative 2 - de 10 10 à 19 Dos Répartitions du nombre de selon la nature du risque 26% 20 à 49 50 à 99 taille de l'établissement 100 à 199 64% Répartition des accidents de travail et des effectifs par taille d'établissement (en 2012) part des accidents de travail part des IF Répartition des sections d'établissement de cette catégorie par département + Localisation multiples + de 200 AT TR MP 45 40 35 30 25 20 15 10 5 0 Accidents de trajet d' Acc. de trajet : 452 469 472 422 372 de nouvelles IP : 40 59 47 52 50 de décès : 0 2 0 3 0 de : 32 775 38 376 36 512 32 569 26 359 Maladies professionnelles de MP : 320 309 329 363 362 de nouvelles IP : 135 143 167 186 189 de décès : 0 1 1 0 0 de : 63 173 65 598 68 974 72 236 68 701 - de 1% des SE de 1 à 2% des SE de 2 à 3% des SE de 3 à 4% des SE + de 4% des SE - 29 -

Regroupement : C08 ACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 2012 Loisirs non sportifs Page 30 sur 33 de : 127 332 : 24,2 d'accidents de travail en premier règlement : 3 086 Taux de fréquence : 19,4 de nouvelles incapacités permanentes : 174 Taux de gravité : 1,1 de décès : 0 Indice de gravité : 10,0 de : 174 156 de sections d'établissement : 22 603 de de de de REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS 1 Non précisé 0 0 0 0 1 Tête et cou, y compris yeux 211 9 0 8 425 2 Moins de 20 ans 116 2 0 2 844 2 Dos, rachis, moelle épinière 511 19 0 25 921 3 de 20 à 24 ans 515 7 0 17 159 3 Torse et organes 113 12 0 8 951 4 de 25 à 29 ans 493 24 0 20 889 4 Membres supérieurs, hors doigts et mains 420 39 0 34 574 5 de 30 à 34 ans 432 19 0 23 797 5 Doigts et mains 576 19 0 16 882 6 de 35 à 39 ans 364 13 0 23 986 6 Membres inférieurs 943 37 0 52 932 7 de 40 à 49 ans 672 63 0 46 648 7 Multiples endroits du corps affectés 152 35 0 17 549 8 de 50 à 59 ans 407 37 0 32 717 8 Localisation inconnue ou non classée 160 4 0 8 922 9 de 60 à 64 ans 67 8 0 5 364 10 65 ans et plus 20 1 0 752 REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT 1 masculin 1 920 111 0 104 972 1 Non précisé 129 5 0 5 399 2 féminin 1 166 63 0 69 184 3 Déplacement pendant travail 118 14 0 8 589 4 Lieu de travail habituel 2 839 155 0 160 168 REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur 0 0 0 0 1 Non précisé 112 5 0 6 455 2 Cadres,tech.., a.m. 433 42 0 28 003 REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL 3 Employés 1 804 86 0 93 866 1 Accidents de plain-pied 903 38 0 50 382 4 Apprentis 40 0 0 565 2 Chutes avec dénivellation 410 32 0 28 500 5 Elèves 0 0 0 0 3 Objets en cours de manip. 723 38 0 35 839 6 Ouvriers non qualifiés 368 18 0 24 580 4 Objets en cours de transport 236 9 0 11 712 7 Ouvriers qualifiés 294 20 0 19 385 5 Objets en mvt accidentel 102 1 0 4 167 8 Divers 35 3 0 1 302 6 Appareils,levage,manutention 52 3 0 2 079 7 Apparaux,levage,amarrage 1 0 0 10 REPARTITION SUIVANT LA NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) 66 8 0 5 679 1 Commotions et traumatismes internes ** 947 34 0 51 182 9 Machines fournissant énergie 0 0 0 0 2 Douleur effort, lumbago * 79 34 0 21 428 10 Organes de transmission 0 0 0 0 3 Déchirure musculaire ou tendineuse * 14 3 0 1 913 11 Machines à broyer 1 0 0 22 4 Chocs physiques, chocs sans précision 336 4 0 10 765 12 Machines à malaxer 0 0 0 0 5 Chocs consécutifs à agressions et menaces 6 0 0 327 13 Machines à cribler,tamiser 0 0 0 0 6 Plaies ouvertes 288 9 0 9 144 14 Presses mécaniques et pilons 0 0 0 0 7 Blessures superficielles 134 0 0 2 882 15 Machines à presser,mouler 0 0 0 0 8 Plaies, bless. superf. sans précision *** 72 0 0 1 673 16 Machines à cylindres 0 0 0 0 9 Fractures fermées, fractures sans précision 177 29 0 19 681 17 Machines à couper(sauf scies) 5 0 0 101 10 Fractures ouvertes 19 0 0 828 18 Scies 15 2 0 661 11 Luxations, entorses et foulures 560 18 0 26 990 19 Machines à percer métaux 5 1 0 717 12 Amputations 13 2 0 588 20 Machines à percer le bois 1 0 0 19 13 Brûlures, gelures, effets lumière et radiations 45 1 0 568 21 Machines à meuler,poncer 3 0 0 263 14 Effets du bruit, des vibrations, de la pression 1 0 0 30 22 Machines et matériel à souder 1 0 0 12 15 Empoisonnements et infections 2 0 0 10 23 Machines à riveter,coudre 2 0 0 339 16 Noyade et asphyxie 1 0 0 5 24 Machines à remplir,emballer 1 0 0 67 17 Blessures multiples 37 20 0 6 129 25 Machines à effilocher,battre 0 0 0 0 18 Nature inconnue ou non classée 355 20 0 20 013 26 Machines de filature,tissage 0 0 0 0 27 Matériels/engins terrassement 3 0 0 63 * pour les sinistres survenus avant 2012 28 Machines autres que 11 à 27 3 0 0 786 ** dont contusions (pour les sinistres survenus avant 2012) 29 Machines non précisées 5 0 0 321 *** dont présence corps étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 2012) 30 Outils mécan. tenus à la main 17 3 0 384 31 Outils individuels à main 101 1 0 1 917 32 Appareils à pression 2 0 0 96 33 Appareils avec produits chauds 23 0 0 250 34 Appareils et installations frigo. 0 0 0 0 35 Appareils avec prod. caustiques 14 0 0 130 36 Vapeurs,gaz,poussières 7 0 0 43 37 Matières combustibles,flamme 1 0 0 16 38 Matières explosives 1 1 0 5 39 Electricité 5 0 0 9 40 Rayonnements ionisants ou non 0 0 0 0 98 Divers,incendies,rixes 296 28 0 22 307 99 Déclarations non classées 81 9 0 7 260-30 -

Regroupement : C08 SYNTHESE ANNEE 2012 Loisirs non sportifs Page 31 sur 33 nombre évolution 2012/2011 Accidents de travail 3 086-5, 24,2-5, Accidents de trajet 558-18,3% Maladies professionnelles 90-9,1% de 2 127 332 0,1% Répartition des accidents de travail par âge Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de travail 3 300 27,00 3 250 26,50 26,00 3 200 25,50 3 150 25,00 3 100 24,50 3 050 24,00 23,50 3 000 23,00 2 950 22,50 Répartition des AT suivant le siège des lésions Non Moins de de 20 à précisé 20 ans 24 ans de 25 à 29 ans de 30 à 34 ans de 35 à 39 ans de 40 à 49 ans de 50 à 59 ans de 60 à 65 ans et 64 ans plus Tête et cou, y compris yeux 7% Membres supérieurs, 14% hors doigts et mains à à + de 8% Répartition des AT suivant l'élément matériel 17% 13% 23% 29% Accidents de plain-pied Objets en cours de manip. Chutes avec dénivellation Divers,incendies,rixes Objets en cours de transport Autre Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant) nbre % Evo./nb 2011 Accidents de plain-pied 903 29% - Objets en cours de manip. 723 23% -7% Chutes avec dénivellation 410 13% 1% Divers,incendies,rixes 296-14% Objets en cours de transport 236 8% 9% Autre 518 17% -7% Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre décroissant) nbre % Commotions et traumatismes internes ** 947 31% Luxations, entorses et foulures 560 18% Nature inconnue ou non classée 355 12% Chocs physiques, chocs sans précision 336 11% Plaies ouvertes 288 9% Autre 600 19% Accidents de travail d'acc. de travail : 3 058 3 223 3 218 3 247 3 086 de 122 783 120 588 126 203 127 211 127 332 de nouvelles IP : 175 207 174 213 174 de décès : 4 0 0 4 0 de : 167 277 181 148 176 480 178 674 174 156 : 24,9 26,7 25,5 25,5 24,2 Torse et organes 4% Dos, rachis, moelle épinière 17% Doigts et mains 19% Membres inférieurs 31% Multiples endroits du corps affectés Inconnue ou non précisée Répartition des accidents de travail par sexe 38% masculin féminin part représentative 62% 4 4 3 3 2 - de 10 10 à 19 Dos Répartitions du nombre de selon la nature du risque 18% 20 à 49 50 à 99 taille de l'établissement 7% 100 à 199 7 Répartition des accidents de travail et des effectifs par taille d'établissement (en 2012) part des accidents de travail part des IF Répartition des sections d'établissement de cette catégorie par département + Localisation multiples + de 200 AT TR MP 50 45 40 35 30 25 20 15 10 5 0 Accidents de trajet d' Acc. de trajet : 541 588 623 683 558 de nouvelles IP : 44 43 47 52 52 de décès : 1 2 1 3 0 de : 34 105 36 361 38 482 42 653 42 389 Maladies professionnelles de MP : 69 71 80 99 90 de nouvelles IP : 27 35 35 34 58 de décès : 0 0 0 1 0 de : 13 070 14 885 18 130 18 263 16 680 - de 1% des SE de 1 à 2% des SE de 2 à 3% des SE de 3 à 4% des SE + de 4% des SE - 31 -

Regroupement : C09 ACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 2012 Sport Page 32 sur 33 de : 123 200 : 70,6 d'accidents de travail en premier règlement : 8 699 Taux de fréquence : 69,4 de nouvelles incapacités permanentes : 215 Taux de gravité : 2,8 de décès : 0 Indice de gravité : 14,0 de : 344 978 de sections d'établissement : 51 606 de de de de REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS 1 Non précisé 0 0 0 0 1 Tête et cou, y compris yeux 493 13 0 12 900 2 Moins de 20 ans 776 3 0 28 704 2 Dos, rachis, moelle épinière 563 16 0 21 939 3 de 20 à 24 ans 2 403 26 0 84 792 3 Torse et organes 328 6 0 13 381 4 de 25 à 29 ans 2 626 47 0 96 773 4 Membres supérieurs, hors doigts et mains 943 51 0 46 316 5 de 30 à 34 ans 1 633 55 0 58 568 5 Doigts et mains 417 20 0 11 962 6 de 35 à 39 ans 499 16 0 27 218 6 Membres inférieurs 5 543 83 0 216 259 7 de 40 à 49 ans 369 39 0 28 453 7 Multiples endroits du corps affectés 140 17 0 12 049 8 de 50 à 59 ans 182 26 0 12 562 8 Localisation inconnue ou non classée 272 9 0 10 172 9 de 60 à 64 ans 26 3 0 1 877 10 65 ans et plus 185 0 0 6 031 REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT 1 masculin 7 670 156 0 286 121 1 Non précisé 85 2 0 3 326 2 féminin 1 029 59 0 58 857 3 Déplacement pendant travail 951 12 0 34 852 4 Lieu de travail habituel 7 663 201 0 306 800 REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur 0 0 0 0 1 Non précisé 746 16 0 26 547 2 Cadres,tech.., a.m. 3 637 86 0 139 751 REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL 3 Employés 2 392 70 0 98 227 1 Accidents de plain-pied 534 28 0 29 349 4 Apprentis 75 0 0 1 832 2 Chutes avec dénivellation 126 12 0 13 060 5 Elèves 4 1 0 364 3 Objets en cours de manip. 290 16 0 13 007 6 Ouvriers non qualifiés 157 14 0 11 159 4 Objets en cours de transport 63 4 0 4 328 7 Ouvriers qualifiés 84 8 0 6 507 5 Objets en mvt accidentel 31 1 0 789 8 Divers 1 604 20 0 60 591 6 Appareils,levage,manutention 2 0 0 127 7 Apparaux,levage,amarrage 1 0 0 22 REPARTITION SUIVANT LA NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) 98 8 0 7 234 1 Commotions et traumatismes internes ** 2 767 44 0 94 188 9 Machines fournissant énergie 1 0 0 48 2 Douleur effort, lumbago * 257 22 0 21 617 10 Organes de transmission 3 0 0 166 3 Déchirure musculaire ou tendineuse * 227 21 0 18 270 11 Machines à broyer 0 0 0 0 4 Chocs physiques, chocs sans précision 1 485 12 0 40 104 12 Machines à malaxer 0 0 0 0 5 Chocs consécutifs à agressions et menaces 5 0 0 88 13 Machines à cribler,tamiser 0 0 0 0 6 Plaies ouvertes 142 8 0 2 345 14 Presses mécaniques et pilons 0 0 0 0 7 Blessures superficielles 242 0 0 5 112 15 Machines à presser,mouler 0 0 0 0 8 Plaies, bless. superf. sans précision *** 87 0 0 2 663 16 Machines à cylindres 0 0 0 0 9 Fractures fermées, fractures sans précision 396 20 0 26 356 17 Machines à couper(sauf scies) 2 0 0 13 10 Fractures ouvertes 23 0 0 998 18 Scies 3 0 0 31 11 Luxations, entorses et foulures 2 115 47 0 90 457 19 Machines à percer métaux 1 0 0 4 12 Amputations 8 0 0 389 20 Machines à percer le bois 0 0 0 0 13 Brûlures, gelures, effets lumière et radiations 16 1 0 193 21 Machines à meuler,poncer 0 0 0 0 14 Effets du bruit, des vibrations, de la pression 4 0 0 116 22 Machines et matériel à souder 0 0 0 0 15 Empoisonnements et infections 1 0 0 8 23 Machines à riveter,coudre 0 0 0 0 16 Noyade et asphyxie 4 0 0 80 24 Machines à remplir,emballer 0 0 0 0 17 Blessures multiples 80 11 0 7 302 25 Machines à effilocher,battre 0 0 0 0 18 Nature inconnue ou non classée 840 29 0 34 692 26 Machines de filature,tissage 0 0 0 0 27 Matériels/engins terrassement 1 0 0 11 * pour les sinistres survenus avant 2012 28 Machines autres que 11 à 27 3 0 0 57 ** dont contusions (pour les sinistres survenus avant 2012) 29 Machines non précisées 3 0 0 139 *** dont présence corps étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 2012) 30 Outils mécan. tenus à la main 3 0 0 164 31 Outils individuels à main 30 0 0 466 32 Appareils à pression 0 0 0 0 33 Appareils avec produits chauds 4 0 0 65 34 Appareils et installations frigo. 0 0 0 0 35 Appareils avec prod. caustiques 4 1 0 294 36 Vapeurs,gaz,poussières 1 0 0 9 37 Matières combustibles,flamme 0 0 0 0 38 Matières explosives 0 0 0 0 39 Electricité 0 0 0 0 40 Rayonnements ionisants ou non 0 0 0 0 98 Divers,incendies,rixes 7 398 138 0 270 771 99 Déclarations non classées 97 7 0 4 824-32 -

Regroupement : C09 SYNTHESE ANNEE 2012 Sport Page 33 sur 33 nombre Accidents de travail 8 699 2, 70,6 2,9% Accidents de trajet 230-3,8% Maladies professionnelles 39-17, de 3 3 2 Non Moins de de 20 à précisé 20 ans 24 ans évolution 2012/2011 123 200-0,3% Répartition des accidents de travail par âge de 25 à 29 ans de 30 à 34 ans de 35 à 39 ans de 40 à 49 ans de 50 à 59 ans de 60 à 65 ans et 64 ans plus 8 800 8 700 8 600 8 500 8 400 8 300 8 200 8 100 8 000 Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de travail Tête et cou, y compris yeux 6% Membres supérieurs, 11% hors doigts et mains Répartition des AT suivant le siège des lésions 72,00 71,00 70,00 69,00 68,00 67,00 66,00 65,00 64,00 à à + de Répartition des AT suivant l'élément matériel 6% 3%1%1%3% 8 Divers,incendies,rixes Accidents de plain-pied Objets en cours de manip. Chutes avec dénivellation Véhicules(sauf char.manut ) Autre Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant) nbre % Evo./nb 2011 Divers,incendies,rixes 7 398 8 Accidents de plain-pied 534 6% -4% Objets en cours de manip. 290 3% - Chutes avec dénivellation 126 1% -14% Véhicules(sauf char.manut ) 98 1% -26% Autre 253 3% Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre décroissant) nbre % Commotions et traumatismes internes ** 2 767 32% Luxations, entorses et foulures 2 115 24% Chocs physiques, chocs sans précision 1 485 17% Nature inconnue ou non classée 840 Fractures fermées, fractures sans précision 396 Autre 1 096 13% Accidents de travail d'acc. de travail : 8 488 8 287 8 274 8 486 8 699 de 118 615 119 529 124 338 123 614 123 200 de nouvelles IP : 178 219 219 232 215 de décès : 1 3 0 3 0 de : 334 709 328 367 335 290 340 388 344 978 : 71,6 69,3 66,5 68,6 70,6 Torse et organes 4% Dos, rachis, moelle épinière 6% Doigts et mains Membres inférieurs 64% Multiples endroits du corps affectés 2% Inconnue ou non précisée 3% Répartition des accidents de travail par sexe 12% masculin 88% part représentative 7 6 5 4 3 - de 10 féminin 10 à 19 Dos Répartitions du nombre de selon la nature du risque 4%2% 94% Répartition des accidents de travail et des effectifs par taille d'établissement (en 2012) part des accidents de travail part des IF 20 à 49 50 à 99 taille de l'établissement 100 à 199 Répartition des sections d'établissement de cette catégorie par département + Localisation multiples + de 200 AT TR MP 300 250 200 150 100 50 0 Accidents de trajet d' Acc. de trajet : 203 222 222 239 230 de nouvelles IP : 33 20 23 35 23 de décès : 2 1 1 0 2 de : 13 291 16 341 17 636 17 602 15 202 Maladies professionnelles de MP : 27 37 41 47 39 de nouvelles IP : 15 12 24 19 15 de décès : 0 0 0 0 0 de : 4 592 5 313 5 249 5 187 6 909 - de 1% des SE de 1 à 2% des SE de 2 à 3% des SE de 3 à 4% des SE + de 4% des SE - 33 -