REGLEMENT DES ETUDES

REGLEMENT DES ETUDES LICENCES PROFESSIONNELLES Année universitaire 2015/2016 Règlement adopté par le conseil d IUT dans sa séance du 11 juin 2015 Règlement adopté par le CFVU de l UJF dans sa séance du 18 juin 2015 En conformité avec les textes en vigueur et l arrêté du 17 novembre 1999 relatif à la licence professionnelle

RÈGLEMENT DES ÉTUDES FORMATION INITIALE ET FORMATION EN ALTERNANCE ORGANISATION DES ETUDES Art. 1 : «Organisé, sauf dispositions pédagogiques particulières, sur une année, le cursus de la licence professionnelle articule et intègre enseignements théoriques, enseignements pratiques et finalisés, apprentissage de méthodes et d'outils, périodes de formation en milieu professionnel, notamment stage et projet tutoré individuel ou collectif» (Art. 4 - Arrêté du 17 novembre 1999). Le calendrier de la formation est communiqué à la rentrée. Art. 2 : Les enseignements sont dispensés sous les formes suivantes : - cours magistraux et travaux dirigés - travaux pratiques Ces enseignements peuvent être complétés par des visites d'usines, de chantiers, des conférences, des séances de travail en autonomie. Art. 3 : Le contenu et le découpage des programmes sont définis par le dossier d habilitation de la licence. Les matières sont regroupées par Unités d Enseignement (cf. ANNEXE III). Art. 4 : La présence des étudiants, des alternants et stagiaires de la formation continue à toutes les activités d'enseignement est obligatoire aux dates et heures prévues. Toute absence doit être justifiée en fournissant les pièces justificatives (cf. annexe II) : - au secrétariat du département pour la formation initiale - au service Relations Entreprises Alternance pour les alternants et stagiaires de la formation continue Art. 5 : Contrôle des connaissances et évaluation 1re session : Chaque matière fait l objet d un contrôle continu et/ou d un examen terminal en fin de la période d'enseignement de la matière (cf. ANNEXE III). 2e session : Une seconde session d'examen est organisée en septembre (cf. article 8). Certaines disciplines nécessitant un contrôle continu et des travaux pratiques ne peuvent être réévaluées et réorganisées de façon concentrée sur une seule épreuve en 2e session, dans ces cas là les modalités de report de notes de la session 1 à la session 2 sont spécifiées dans l ANNEXE III. Les coefficients correspondants à chaque discipline et à chaque Unité d Enseignement pour le calcul de la moyenne des Unités d'enseignement et de la moyenne générale sont définis dans l ANNEXE III des différentes licences professionnelles. PROJETS TUTORES Le projet tutoré est une activité de synthèse tournée vers une réalisation faisant appel à l ensemble des acquis. Les thèmes abordés doivent être l occasion de mettre en œuvre, dans des situations de travail collectives et individuelles, les connaissances acquises. Le projet tutoré concerne tous les étudiants. Un partenariat avec les entreprises est recherché. L objectif du projet tutoré est de développer l esprit d équipe sur le modèle d une activité en entreprise, avec partage des missions et des responsabilités. Il est encadré par un tuteur enseignant.

Dans certains cas, pour les alternants et stagiaires de la formation continue, il s effectue dans le cadre de l entreprise sur une thématique de celle-ci, conduisant le salarié à faire preuve d ouverture d esprit. Le projet tutoré doit être encadré par un tuteur entreprise et un tuteur enseignant. Les étudiants, les alternants et les stagiaires de la formation continue rassemblent les résultats de leurs travaux sous la forme d un dossier technique ou d un mémoire qu ils présentent lors d une soutenance faite en présence des tuteurs. Le projet est évalué selon les modalités définies dans l ANNEXE III des différentes licences professionnelles. PERIODE EN ENTREPRISE La période en entreprise doit apporter : - une étape de formation aux outils et procédés mis en œuvre par l entreprise - une activité sur un problème réel avec des responsabilités - une activité de synthèse et de transfert de technologie - l insertion dans une équipe projet Formation initiale La durée du stage est arrêtée dans l ANNEXE III des différentes licences professionnelles. La recherche du stage est faite par chaque étudiant qui soumet sa proposition de stage (entreprise, thème, tuteur entreprise) à l enseignant responsable de la licence ou à l enseignant tuteur. Chaque étudiant a un tuteur enseignant (tous les enseignants participant à la formation peuvent être impliqués) et un tuteur professionnel proposé par l entreprise. Le suivi du stage est assuré par le tuteur enseignant qui prend préalablement contact avec l entreprise et effectue ensuite un suivi (contact téléphonique, visite dans l entreprise). Formation continue et alternance Les alternants et les stagiaires de formation continue ont également un tuteur enseignant ainsi qu un tuteur entreprise selon les mêmes modalités qu en formation initiale, mais avec une implication directe du tuteur entreprise pendant la durée entière du contrat d alternance. Le mémoire correspondant aux activités en entreprise devient alors un rapport d activité évalué comme un mémoire de stage d un étudiant de formation initiale. Un cahier de suivi spécifique à chaque salarié est complété au fur et à mesure par les tuteurs. Il rend compte précisément du parcours pédagogique du salarié et de ses activités en entreprise avec mise en évidence de l évolution de ces activités. Le suivi de l'alternant et du stagiaire de la formation continue est assuré par le tuteur enseignant qui prend préalablement contact avec l entreprise et effectue ensuite un suivi (contact téléphonique, visite dans l entreprise). Le stage (formation initiale) et les activités en entreprise (formation continue et alternance) sont évalués selon les modalités précisées dans l ANNEXE III des différentes licences professionnelles. Art. 6 : Fraude Toute fraude ou tentative de fraude donnera lieu à des poursuites disciplinaires engagées par le Directeur de l IUT1 auprès du Conseil d Administration de l Université Joseph Fourier constitué en section disciplinaire. «Relève du régime disciplinaire, tout usager (étudiant) de l établissement lorsqu il est auteur ou complice, notamment : a) D une fraude ou d une tentative de fraude commise à l occasion d une inscription, d une épreuve de contrôle continu, d un examen ou d un concours dans l établissement ; b) D un fait de nature à porter atteinte à l ordre ou au bon fonctionnement de l établissement» (Charte des examens de l Université Joseph Fourier adoptée par le CEVU du 9 septembre 2004 et par le CA du 28 septembre 2004).

JURYS Art. 7 : Le jury d attribution de la licence professionnelle, présidé par le chef de département ou son représentant, est composé, conformément à l arrêté du 17 novembre 1999, d enseignants et de professionnels du secteur de la licence. Ces professionnels représentent au moins le quart et au plus la moitié des membres du jury. Les décisions de jury sont prises à la majorité simple. Art. 8 : La licence professionnelle est décernée aux étudiants qui remplissent les conditions définies et énoncées ci-dessous : 1re session : «La licence professionnelle est décernée aux étudiants qui ont obtenu à la fois une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20 à l ensemble des unités d enseignement, y compris le projet tutoré et le stage, et une moyenne égale ou supérieure à 10 sur 20 à l ensemble constitué du projet tutoré et du stage» (Art. 10 - Arrêté du 17 novembre 1999). La compensation entre disciplines et entre unités d enseignement s effectue sans note éliminatoire. 2e session : «Lorsqu il n a pas été satisfait aux contrôles des connaissances et des aptitudes, l étudiant, l alternant ou le stagiaire de la formation continue peut conserver à sa demande le bénéfice des Unités d Enseignement où il a obtenu une note égale ou supérieure à 8/20» (Art. 10 - Arrêté du 17 novembre 1999). Quelles que soient les notes obtenues en 2e session, elles remplacent celles des épreuves écrites en temps limité de la 1re session. «Lorsque la licence professionnelle n a pas été obtenue, les unités d enseignement dans lesquelles la moyenne de 10 a été obtenue sont capitalisables. Ces unités d enseignement font l objet d une attestation délivrée par l établissement» (Art. 10 - Arrêté du 17 novembre 1999). SECURITE Art. 9 : Pour les enseignements qui se déroulent dans les ateliers et différents laboratoires, l étudiant, l alternant et le stagiaire de la formation continue, est tenu de se conformer aux règles de sécurité affichées dans ces laboratoires, et précisées par les enseignants. L étudiant, l alternant et le stagiaire de la formation continue qui ne respecte pas ces consignes se verra interdire sa participation à l activité pédagogique correspondante et sera considéré comme absent sans justification. Dans le cas de visites de chantier, l étudiant, l alternant ou le stagiaire de la formation continue certifie que l attestation de responsabilité civile fournie dans son dossier d inscription est en cours de validité. Le port du casque et des chaussures de sécurité est obligatoire, à défaut la visite ne sera pas autorisée.

RÈGLEMENT DES ÉTUDES FORMATION INITIALE ET FORMATION EN ALTERNANCE ANNEXE I : SUIVI PEDAGOGIQUE Dans le cadre du suivi pédagogique, les résultats obtenus à chaque contrôle seront communiqués par l enseignant dans un délai de trois semaines suivant la date de l épreuve. 1 - Les devoirs surveillés Chaque formateur définit les modalités de chaque contrôle et les indique au préalable aux étudiants. L étudiant, l'alternant et le stagiaire de la formation continue doit se présenter 10 minutes avant le début de l épreuve muni de sa carte d étudiant ou d'une pièce d identité. Il ne sera pas autorisé à composer s il se présente plus de 30 minutes après le début de l épreuve. Tout étudiant, alternant ou stagiaire de la formation continue présent doit rendre une copie même blanche, revêtue de son nom et de sa signature. Aucune sortie n est autorisée durant les épreuves. Aucun étudiant, alternant ou stagiaire de la formation continue ne pourra quitter définitivement la salle d examen avant la première demi-heure. 2 - Les travaux pratiques Des épreuves de contrôle sont organisées pendant le cycle de travaux pratiques. La nature de ces épreuves (examens partiels, interrogations, projets,...) est laissée à l'initiative de l'enseignant responsable qui en informe les étudiants en début de cycle. D'autre part, pendant le cycle des TP, le travail est contrôlé à travers des préparations, des comptes rendus de manipulations et/ou des évaluations en cours de séances. L'appréciation de ce travail est définie par l'enseignant responsable en début de ce cycle de travaux pratiques.

RÈGLEMENT DES ÉTUDES FORMATION INITIALE ET FORMATION EN ALTERNANCE ANNEXE II : ABSENCES Tous les enseignements sont obligatoires, des contrôles d'assiduité ont lieu pendant les séances d'enseignement. 1- Absences justifiées et non justifiées concernant les étudiants Les absences suivantes peuvent être considérées comme justifiées : - obligations civiles ou militaires légales (convocation), - mariage de l individu, naissance d'un enfant, décès d'un parent proche (actes), - tout cas de force majeure laissé à l'appréciation du chef de département. Sous 48 heures, l'étudiant doit fournir les pièces justificatives : certificat médical, attestation, etc au secrétariat de son département. 2- Absences justifiées et non justifiées concernant les alternants et stagiaires de la formation continue (Alternant sous contrat de professionnalisation ou contrat d apprentissage, demandeur d emploi, congés individuel de formation, ) Descriptif absences justifiées / absences non justifiées : selon le Code du Travail, dans le cadre de la formation continue et de l alternance, l assiduité aux enseignements est OBLIGATOIRE. Des déclarations mensuelles ou trimestrielles (selon les cas) sont éditées par le service Relations Entreprises Alternance à l attention des différentes instances concernées (entreprise, Fongecif ou Pôle Emploi par exemple). Deux catégories d absences sont identifiées (voir tableau ci-dessous) : a) - les absences justifiées : elles sont recevables du point de vue du Code du Travail b) - les absences non justifiées : elles ne sont pas justifiables du point de vue du Code du Travail Le signalement d une absence et l envoi ou le dépôt de la pièce justificative de cette absence doivent être faits sous 48 heures, auprès du service Relations Entreprises Alternance, l original devant être fourni à l entreprise dans le cadre de contrats en alternance. Pour les alternants et stagiaires de la formation continue (contrat de professionnalisation ou d apprentissage), toute absence sera signalée par le service Relations Entreprises Alternance par fax à l entreprise, qu elle soit justifiée ou non. 3 - Absences et évaluation pour les étudiants, alternants et stagiaires de la formation continue a) Absence justifiée lors d'une épreuve de contrôle de connaissances Des épreuves de remplacement sont, dans la mesure du possible, organisées après vérification de la justification de l'absence, par l'enseignant responsable. Une note est alors attribuée à l épreuve. b) Absences non justifiées Une absence non justifiée lors d une épreuve de contrôle des connaissances se traduit par le libellé ABI (ABsence Injustifiée), la somme des coefficients restant inchangée. Toute absence non justifiée durant les enseignements, sera portée à la connaissance des membres du jury qui apprécieront, et le résultat pourra être noté comme DEF (DEFaillant).

3 - Tableau récapitulatif des justificatifs des absences : absences justifiées absences non justifiées Motifs d absence Justificatifs à fournir alternants/ Stagiaire FC Justificatifs à fournir Etudiants Visite médicale d embauche Convocation Convocation Maladie Arrêt de travail - Hospitalisation Arrêt de travail Certificat Intervention chirurgicale Arrêt de travail Certificat Congé maternité Arrêt de travail Certificat Congé paternité Acte de naissance Acte de naissance Décès Avis décès Avis décès Formation en relation avec le diplôme préparé Formation homologation risques (chimie, électricité) Courrier entreprise et convocation Courrier entreprise et convocation Courrier entreprise et convocation Courrier entreprise et convocation Examen ou concours Convocation Convocation Récupération d une récompense (prix obtenu) Stage de «recherche d emploi» à l ANPE Convocation Convocation Convocation (Sans objet) Entretien pour futur emploi Convocation Convocation Etat des lieux logement Remise des clés Notification du rendezvous par l'agence immobilière Notification du rendez-vous par l'agence immobilière Epreuve permis conduire Convocation Convocation Journée défense et citoyenneté Convocation Convocation Fêtes religieuses dont la liste parait au bulletin officiel Visite de salon Stand journée culture Séminaire / Salon Professionnel Rendez-vous clientèle Surcroît d activité Problème de véhicule Problème personnel Convocation en entreprise Repas de fin d année

RÈGLEMENT DES ÉTUDES FORMATION INITIALE ET FORMATION EN ALTERNANCE ANNEXE III MODALITES DU CONTROLE DES CONNAISSANCES

REGLEMENT D'EXAMEN ANNEE UNIVERSITAIRE 2015/2016 LICENCE PROFESSIONNELLE CONFORMEMENT A LA CHARTE DES EXAMENS DE L'UJF UFR : IUT 1 Grenoble FORMATION : LICENCE PROFESSIONNELLE BATIMENT ET CONSTRUCTION spécialité Conduite de travaux en bâtiment NOM DU RESPONSABLE DE FORMATION : Jean-François BERNARD et Vincent EYRAUD 1ere session INTITULE DES UE ET DES MATIERES Coef matières Si les épreuves de la 2ème session sont différentes de celles de la 1ère session, remplir un 2ème tableau Durée des Nature et coefficient des épreuves Coefficient épreuves ECTS UE écrites* CC Coef ECRIT Coef ORAL Coef TP Coef UE0 MISE A NIVEAU TECHNIQUE (100h) 1 0 Construction, Organisation, Matériaux, Géotechnique, Résistance des matériaux 1 4h00 X 1 UE1 COMMUNICATION ET MANAGEMENT (80h) Anglais (20h) 1 X 1 Communication, Management, Connaissance de l entreprise (60h) 1 X 1 2 8 UE2 LEGISLATION (120h) 3 9 Droit du travail (40h) 1 1h00 X 1 Législation des marchés privés (40h) et publics (24h), Domanialité publique et assurances (16h) 2 3h00 X 2 UE3 GESTION (116h) 3 11 Gestion, comptabilité (40h) 1 X 1 Evaluation des coûts et offres de prix (40h) 1 X 1 Suivi économique des travaux (36h) 1 X 1 * à titre indicatif CTB

REGLEMENT D'EXAMEN ANNEE UNIVERSITAIRE 2015/2016 LICENCE PROFESSIONNELLE CONFORMEMENT A LA CHARTE DES EXAMENS DE L'UJF UFR : IUT 1 Grenoble FORMATION : LICENCE PROFESSIONNELLE BATIMENT ET CONSTRUCTION spécialité Conduite de travaux en bâtiment NOM DU RESPONSABLE DE FORMATION : Jean-François BERNARD et Vincent EYRAUD 1ere session INTITULE DES UE ET DES MATIERES Coef matières Si les épreuves de la 2ème session sont différentes de celles de la 1ère session, remplir un 2ème tableau Durée des Nature et coefficient des épreuves Coefficient épreuves ECTS UE écrites* CC Coef ECRIT Coef ORAL Coef TP Coef UE4 TECHNIQUE (136h) 3 12 Sécurité (16h) 0,5 X 0,5 Qualité (24h) 0,5 X 0,5 Organisation de chantiers (40h) 1 X 1 Coordination de travaux (OPC, 32h) 0,75 X 0,75 Topographie (14h) Informatique (10h) 0,25 X 0,25 UE5 PERIODE EN ENTREPRISE 3 10 Période en entreprise 3 X 1,5 X 0,75 X 0,75 UE6 PROJET TUTORE (150h) 3 10 Projet tutoré 3 X 2 X 1 * à titre indicatif CTB

ANNEE 2015/2016 FORMATION : LICENCE PROFESSIONNELLE BATIMENT ET CONSTRUCTION Spécialité Conduite de travaux en bâtiment Liste des enseignements à assiduité obligatoire (TP TD TER) et sanctions prévues en cas de non-respect Stage obligatoire Durée, Modalité d évaluation Stage facultatif Périodes d'examen* Tous les enseignements sont obligatoires (cf. Annexe II) 16 semaines (1 note rapport écrit + 2 note entreprise + 1 note oral)/4 NEANT 1 ère session : novembre 2015, février, mai et juin 2016 2 ème session : septembre 2016 Modalités de report de notes d'une session à l'autre Règle générale : Lorsqu'il n'a pas satisfait au contrôle des connaissances et des aptitudes, l'étudiant peut conserver à sa demande, le bénéfice des UE pour lesquelles il a obtenu une note égale ou supérieure à 8/20. Modalités de conservation de notes d'une année à l'autre pour les UE non validées (ne concerne que les TP, TER, Stages) et seuil de conservation Règle de calcul de l obtention du diplôme Règle générale : Lorsque la licence professionnelle n a pas été obtenue, les UE dans lesquelles la moyenne de 10 a été obtenue sont capitalisables. Ces UE font l'objet d'une attestation délivrée par l'établissement. La licence professionnelle est décernée aux étudiants qui ont obtenu à la fois une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20 à l'ensemble des unités d'enseignement, y compris le projet et le stage, et une moyenne égale ou supérieure à 10 sur 20 à l'ensemble constitué du projet et du stage. * en cas de sessions rapprochées, afficher les dispositions pédagogiques particulières mises en place entre les deux sessions. CTB