Du 23 octobre au 1er novembre 2015 Paris Porte de Versailles Pavillons 2.2-2.3 et 3

Du 23 octobre au 1er novembre 2015 Paris Porte de Versailles Pavillons 2.2-2.3 et 3

3 Répertoire Contacts de la FOIRE D AUTOMNE Carine PRETERRE, Directeur Foire de Paris - Foire d Automne et son équipe Directeur Commercial Chef des Ventes Chargé de clientèle Chargée de communication Murielle HIVERT Steven ABAJOLI Timothé HOQUET Claire SERVANT Tél : +33 (0)1 76 77 14 65 murielle.hivert@comexposium.com Tél : +33 (0)1 76 77 11 73 steven.abajoli@comexposium.com Tél : +33 (0)1 76 77 13 92 timothe.hoquet@comexposium.com Tél : +33 (0)1 76 77 14 14 claire.servant@comexposium.com VINS & GASTRONOMIE DEMONSTRATEURS Chef de marché Responsable commerciale Stéphanie ANRIOT Sybile MARTIN Tél : +33 (0)1 76 77 11 19 stephanie.anriot@comexposium.com Tél : +33 (0)1 76 77 14 47 sybile.martin@comexposium.com AMEUBLEMENT DECORATION ARTISANAT & METIERS D ART CHEMINEE Chef de marché Responsable commerciale Christine JUVANON Constance GUIBAUD Tél : +33 (0)1 76 77 13 81 christine.juvanon@comexposium.com Tél : + 33 (0)1 76 77 12 04 constance.guibaud@comexposium.com CUISINE, SALLE DE BAIN, ELECTROMENAGER, HIFI, SON, GRAND PRIX DE L INNOVATION Chef de marché Responsable commercial Nicolas LAURENT Franz STAEDEL Tél : +33 (0)1 76 77 14 52 nicolas.laurent@comexposium.com Tél : +33 (0)1 76 77 14 90 franz.staedel@comexposium.com CONSTRUCTION & RENOVATION OUTDOOR Chef de marché Responsable commerciale Sandrine MARRE Claire GONDRY Tél : +33 (0)1 76 77 14 45 sandrine.marre@comexposium.com Tél : +33 (0)1 76 77 13 36 claire.gondry@comexposium.com

4 BEAUTE & BIEN ETRE MODE & ACCESSOIRES SHOPPING LOISIRS Chef de marché Responsable commerciale Florian BOBENRIETH Laurence BEYLS Tél : + 33 (0)1 76 77 11 02 florian.bobenrieth@comexposium.com Tél : +33 (0)1 76 77 11 61 laurence.beyls@comexposium.com RICHESSES DU MONDE TERRES DES TROPIQUES Chef de marché Responsable commerciale Directeur Logistique et Sécurité Responsable Logistique et Sécurité Anne-Marie PATTE Claire REBOUL Jean-Marc PIERRE Eric CAUCHOIX Tél : + 33 (0)1 76 77 14 97 anne-marie.patte@comexposium.com Tél : +33 (0)1 76 77 15 57 claire.reboul@comexposium.com Tél : +33 (0)1 76 77 13 67 jean-marc.pierre@comexposium.com Tél : + 33 (0)1 76 77 11 99 eric.cauchoix@comexposium.com

5 Répertoire (suite) Numéros utiles Hotline FOIRE D AUTOMNE 2015 +33 (0)1 40 68 23 00 Du lundi au vendredi (de 09h00 à 18h00) Assurances Commissariat de Police SIACI 18, rue de Courcelles 75384 Paris Cedex 08 Tél : + 33 (0)1 44 20 96 70 Fax : + 33 (0)1 44 20 96 40 E-mail : alain.juge@s2hgroup.com 250 rue de Vaugirard 75015 Paris Tél : + 33 (0)1 47 22 72 18 Comexposium Immeuble «Le Wilson» 70, avenue Charles de Gaulle 92058 Paris La Défense Cedex Tél : + 33 (0)1 76 77 11 11 Stands sur Mesure GL EVENTS Tél : +33 (0)1 45 15 24 00 E-mail : guillaume.roussel@gl-events.com Accroches et alimentations aériennes Versant évènement Mélika DALLA Tél : +33 (0)6 22 36 06 32 E-mail : comex@alpinistes.com Hygiène et Protection de la Santé Sécurité Incendie Groupement non feu Société D.Ö.T Cabinet de Sécurité & Incendie Raillard 81, rue de Paris 92100 Boulogne Tél : + 33 (0)1 46 05 17 85 Fax : + 33 (0)1 46 05 76 48 E-mail : sps@d-o-t.fr 10, rue Frédéric Passy 92200 Neuilly sur Seine Tél : + 33 (0)1 47 22 72 18 Portable : + 33 (0)6 07 91 37 72 E-mail : g.raillard@cabinet-raillard.com 37-39 rue de Neuilly - BP 121 92582 Clichy Tél : + 33 (0)1 47 56 30 80 Fax : + 33 (0)1 47 37 06 20 Site web : www.securofeu.com E-mail : securofeu@textile.fr Parc des Expositions Porte de Versailles Accueil Standard Tél : + 33(0)1 40 68 22 22

6 Service de secours Poste général de Sécurité Tél : + 33 (0)1 72 72 16 80 Hôpital Georges Pompidou Accès aux personnes handicapées sur site 20 rue Leblanc 75015 Paris Tél : + 33 (0)1 56 09 20 00 POINT INFO VIPARIS 0 892 68 3000

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8 Condition d accès Montage Ouverture - Démontage Planning Horaires exposants En dehors des horaires indiqués, le travail dans le pavillon est interdit pour des raisons de sécurité. Dates de MONTAGE Type de stands Livraison des stands Horaires de travail dans le pavillon Dimanche 18 octobre CUISINISTES uniquement 8h00 8h00 22h00 Lundi 19 octobre STANDS NUS 8h00 8h00 22h00 Mardi 20 octobre STANDS NUS / 8h00 22h00 Mercredi 21 octobre Jeudi 22 octobre Dates d OUVERTURE Du vendredi 23 octobre au Dimanche 1er novembre STANDS ÉQUIPÉS 14h00 14h00 22h00 STANDS NUS / 8h00 22h00 STANDS ÉQUIPÉS STANDS NUS Horaires d entrées des exposants dans le pavillon Horaires ouverture au public / 8h00 24h00 Horaires de sorties des exposants du pavillon 8h00 10h00 19h00 20h00 Dimanche 1er novembre 8h00 10h00 19h00 Démontage minuit Dates de DEMONTAGE Types de stands Horaires Dimanche 1er novembre Stands Nus et Équipés 19h00 24h00 Lundi 02 novembre Stands Nus uniquement 7h00 20h00 Mises sous tension Dates Type de branchement électrique Horaires de mises sous tension Mercredi 21 octobre Intermittent 14h00 22h00 Jeudi 22 octobre Intermittent 8h00 24h00 Vendredi 23 octobre Intermittent 8h00 19h30 Du Samedi 24 octobre au Dimanche 1er novembre Intermittent 9h00 19h30 Dimanche 1er novembre Intermittent 9h00 20h00 Mercredi 21 octobre à 14h00 au Dimanche 1er novembre à 20h00 Permanent / Pour toute demande de coffret personnel avant le mercredi 21 octobre, merci d effectuer votre commande dans votre Boutique en ligne www.foiredautomne.fr. NB : Pour toute demande d un branchement électrique permanent (24h/24h), si vous avez déjà un branchement électrique intermittent, vous devez commander un changement de mode (passage du mode Intermittent au mode permanent) et ensuite une augmentation de puissance si vous souhaitez passer d un 3 KW à un 4 KW par exemple).

9 Montage Mise à disposition des emplacements Pour les stands nus, CUISINISTES uniquement la livraison des stands sera effectuée le dimanche 18 octobre à 8h00, pour les stands nus à partir du lundi 19 octobre à 8h00 Les pavillons 2.2, 2.3 et 3 sont accessibles de 8h00 à 22h00 tous les jours et jusqu à minuit le jeudi 22 octobre. Pour les stands équipés, la livraison des stands sera effectuée le mercredi 21 octobre à partir de 14h00. Obligatoire Notice de Sécurité Hygiène et Protection de la Santé (PPSPS : Plan particulier de Sécurité et de Prévention de la santé) Pour pénétrer à l intérieur du pavillon d expositions, toute personne doit être munie d un badge FOIRE D AUTOMNE (badge exposants, badges prestataires) et doit porter obligatoirement l équipement de sécurité avec notamment le port des chaussures de sécurité. Dans le cas contraire, l accès au pavillon d expositions sera refusé. La Notice de Sécurité Hygiène et Protection de la Santé est à valider sur la plateforme web au plus tard le 17 octobre et à diffuser à l ensemble de vos sous-traitants. L accès aux pavillons d expositions n est pas autorisé sans validation de ce document Aucun engin motorisé ne sera accepté dans le pavillon le jeudi 22 octobre, dernier jour du montage L évacuation des marchandises et des emballages vides y compris le nettoyage devra être terminée le jeudi 22 octobre à minuit. Dans le cas contraire, les palettes et autres matériels identifiés et non débarrassés seront bennés à l extérieur du bâtiment. L enlèvement et la mise en benne de ces éléments seront à la charge de l exposant. Badge d accès Piétons Les badges de montage seront remis aux portes des pavillons 2.2 et 3 Badge d accès et stationnement des Véhicules Stationnement Pendant le montage et le démontage, le stationnement est gratuit à proximité des pavillons en fonction du nombre de véhicule. Le parking sera gratuit pour les VL la journée du 22 octobre. La gratuité du parking cessera le jeudi 22 octobre à minuit. Le temps maximum de déchargement est limité à 1h00. La FOIRE D AUTOMNE décline toute responsabilité pour les dégâts et vols que pourraient subir les véhicules stationnant sur ces parkings et aux abords du pavillon. Circulation Circulation dans le Parc des Expositions de la Porte de Versailles Respect du code de la route, Vitesse limitée à 20 km/h, Arrêt et stationnement interdits sur les couloirs de circulation. La circulation est interdite dans les pavillons à tous les véhicules. Nous vous remercions par avance de vous conformer à ces mesures et nous vous demandons de bien vouloir en aviser vos installateurs, transporteurs et fournisseurs divers. N oubliez pas de leur communiquer votre numéro de stand et de pavillon.

10 Montage (suite) Nos conseils : Évitez les livraisons la veille de l ouverture du Salon, Faites repartir vos véhicules dès qu ils sont déchargés, Tout véhicule en infraction sera enlevé sans préavis et aux frais et risques de son propriétaire. Déchets d installation de stands durant la période de montage Les exposants ont l obligation de ne laisser aucun détritus résultant de l installation des stands (emballages vides, chutes de bois, caisses vides, pots de peinture vides). Tout stockage à l intérieur des stands comme dans les allées est formellement interdit. Les exposants ou leurs sous-traitants doivent prendre toute disposition pour les faire enlever par les véhicules ayant apporté les matériels et marchandises. Surveillance des stands Le Commissariat Général de FOIRE D AUTOMNE se charge de la surveillance générale du salon dans les meilleures conditions, mais ne peut assurer le gardiennage de chaque stand. Nous attirons l attention des exposants sur le fait que les risques de vols sont grands, pendant la période de montage et de démontage. Pendant les heures d ouverture du pavillon, les exposants doivent assurer constamment la garde de leurs biens exposés. Livraison des marchandises et matériels Les expéditions sont effectuées aux risques et périls de l exposant, directement sur son stand. Il lui appartient d être présent ou représenté à l arrivée des colis. Ceux-ci doivent bien étiquetés sur chaque côté à l adresse suivante : Destinataire : FOIRE D AUTOMNE / PAVILLONS 2.2, 2.3 ou 3 Paris Expo - Porte de Versailles Nom de la société : Pavillon / Lettre d allée / N de Stand : Destinataire : Porte de Versailles 75015 PARIS Le Commissariat Général du salon ne peut en aucune façon en assurer la réception.

11 Pendant l ouverture Horaires d entrées et de sorties des exposants dans le pavillon En période d ouverture, le pavillon 2.2 est accessible aux exposants munis d un badge de 8h00 à 20h00 Jours et horaires d ouverture au public FOIRE D AUTOMNE se tient du vendredi 23 octobre au dimanche 1er novembre inclus, à Paris Porte de Versailles, pavillons 2.2, 2.3 et 3. Dates Du vendredi 23 octobre au Samedi 1er novembre Horaires d entrées des exposants dans le pavillon Horaires ouverture au public Horaires de sorties des exposants du pavillon 8h00 10h00 19h00 20h00 Dimanche 1er novembre 8h00 10h00 19h00 Démontage minuit Badge d accès exposant A partir du vendredi 23 octobre à 8h00, le badge exposant doit être présenté à l entrée du salon Le badge Exposants permet d accéder au Parc des Expositions pendant la période d ouverture selon les horaires indiqués sur le planning horaires exposants. Le nombre de badges disponibles est calculé automatiquement en fonction de la surface du stand selon le barème indiqué ci-dessous : Surfaces Nbre de badges 9 m² 3 10 à 18 m² 4 19 à 36 m² 5 37 à 72 m² 6 73 à 99 m² 8 Supérieur ou égal à 100 m² 10 Les badges exposants sont à retirer au Commissariat Accueil Exposants du pavillon 2.2 à partir du mardi 20 octobre à 14h00. Badge Prestataires Le badge prestataire n est pas valable durant la période d ouverture. Place de parking exposants Elle est délivrée par la FOIRE D AUTOMNE après règlement. Elle donne accès aux parkings Exposants pendant la période d ouverture. Les places de parkings doivent être commandées directement auprès de la FOIRE D AUTOMNE dans votre boutique en ligne. Dès le vendredi 23 octobre, le stationnement est payant dans le parking.

12 Pendant l ouverture (suite) Livraisons en période d ouverture Période de 8h00 à 9h30 (à partir de 7h30 sur dérogation) Les véhicules qui déchargent doivent avoir terminé leur livraison au plus tard à 9h30 sous peine d enlèvement de véhicule. Bons de sortie de marchandises En dehors des heures d ouverture du salon au public, Toute sortie de marchandises doit être accompagnée d un bon signé par l accueil exposant. Ce bon n est pas valable le dernier jour de l exposition. Nettoyage entretien des stands Nettoyage du pavillon Le nettoyage des pavillons 2.2, 2.3 et 3 des allées est effectué chaque matin avant l ouverture ou chaque soir après la fermeture du pavillon aux exposants. Les exposants peuvent assurer le nettoyage de leur stand eux-mêmes ou par un prestataire. Le nettoyage de votre stand doit être effectué le matin entre 8h et 10h ou après la fermeture et terminé avant 20h00. Il est interdit de procéder au nettoyage pendant les heures d ouverture du salon. L intervention d un prestataire autre que celui référencé par le salon doit être déclarée à l accueil exposant. Toutes les formalités administratives et responsabilités reste à la charge de l exposant Prévention des vols Prévention des vols En raison de la recrudescence des vols qui a été constatée lors des salons, tant en période de montage, de démontage, que d ouverture au public, des règles élémentaires doivent être appliqués par l exposant : Évitez de laisser vos cartons d invitation sur les meubles d exposition, rangez-les dans un meuble fermé à clef Ne pas laisser vos effets personnels en évidence (portefeuilles, sacs à main, sacoches) Ne pas laisser les téléphones portables, tablettes sans surveillance Le soir, ranger tous les objets de valeur (micro-ordinateurs, portables) dans un lieu fermant à clef ou emportez-les Pendant les périodes de montage et de démontage, une personne doit être continuellement présente sur le stand. Notre prestataire de gardiennage est également sensibilisé sur cette recrudescence de vols et pratiquera une vigilance accrue dans les zones communes. En ce qui concerne les parkings, ces derniers n étant pas gardés, il est donc préférable de ne pas laisser d objets de valeur à l intérieur des véhicules, ni d objets apparents, susceptibles d attirer les convoitises.

13 Démontage Déménagement L évacuation des stands pourra démarrer à partir du dimanche 1er novembre à 19h00 pour les chariots à main et 20h30 pour les engins motorisés. Il est inutile de vous présenter aux abords du Parc des Expositions avant 19h00, les camions seront bloqués et seront verbalisés en cas de stationnement sur la voie publique. Dates Types de stands Horaires Dimanche 1er novembre Stands Nus et Équipés 19h00 minuit Lundi 02 novembre Stands Nus uniquement 7h00 20h00 L évacuation des stands et des marchandises devra être terminée aux dates et horaires indiquées sur le planning ci-dessus. Tous les stands équipés seront démontés le dimanche 1er novembre à partir de 24h00. Par conséquent, les exposants sont priés de retirer leurs marchandises et effets personnels des réserves le soir de la fermeture le dimanche 1er novembre entre 19h00 et minuit. Attention : les engins motorisés ne pourront intervenir qu à partir de 20h30 dans le pavillon le dimanche 1er novembre Remise en état des lieux - déchets de stands pour le démontage Les exposants doivent impérativement respecter les périodes de démontage. L emplacement doit être totalement libre de tous décors, matériels et déchets (emballages vides, chutes de bois, caisses vides, pots de peinture vides). ATTENTION : Tous les matériels et décors devront être impérativement enlevés du pavillon aux dates et horaires prévus. Dans le cas contraire, toutes les installations et structures de décoration seront déposées et mise en décharge par FOIRE D AUTOMNE, via les entreprises désignées, aux frais, risques et périls de l exposant. Les emballages seront toujours considérés vides et aucune réclamation ne sera admise pour pertes ou vols des objets, outils, accessoires, etc. qui pourraient s y trouver. NOTRE CONSEIL : Si vous utilisez les services d un décorateur extérieur à votre société, assurez-vous que son devis comporte bien les notions de «pose», de «dépose» de la décoration de votre stand et d enlèvement des déchets. Si l indication «dépose» ne figure pas, imposez-la. A NOTER : le salon FOIRE D AUTOMNE vous propose une offre de location de bennes pour l enlèvement des déchets de votre stand en période de montage et de démontage (à commander dans la boutique)

15 Stand NU Vous avez un stand NU Notre conseil Facilitez l aménagement de votre stand, réservez «la formule équipé» dans votre espace Exposant, rubrique «Ma boutique» Ou Réservez «un stand sur mesure» adapté à votre image et à votre budget : bénéficiez des conseils d un décorateur pour réaliser un concept personnalisé de votre stand construit avec des matériaux écologiques en adéquation avec les principes du développement durable GL EVENTS : E-mail : Guillaume.roussel@gl-events.com Tél : +33 (0)1 45 15 24 00 Vous avez un stand NU ZONE CUISINISTES (uniquement) Traçage au sol Enseigne au sol Montage A partir du dimanche 18 octobre 2015 à 8h00 Vous avez un stand NU A partir de 18 m² - sauf secteur restauration (rapide / assise) Sol nu, traçage au sol Enseigne au sol Stand en mitoyenneté : cloisons de séparation en bois recouvertes de coton gratté blanc (H 2.50 m) non fournies pour les îlots Montage A partir du lundi 19 octobre 2015 à 8h00.

16 Stand équipé ESSENTIEL Vous avez un stand équipé «Essentiel» A partir de 6 m² Montage A partir du mercredi 21 octobre 2015 à 14h00 Moquette : citrouille Tissu - Coton : écru Illustration non contractuelle L aménagement comprend : Moquette (changement de couleur 4 HT / m²) Cloisons de séparation en bois recouvertes de coton gratté (H 2.50 m), non fournie sur les îlots (changement couleur 4 HT / m²) 1 compteur électrique de 3 kw (intermittent) (1) 1 rails de 3 spots (100 watts/spot) / 9 m² 1 enseigne Attention : branchement électrique et spots non fournis pour tout stand équipé <9m² (1) Attention : Si vous souhaitez un emplacement particulier pour votre branchement électrique Téléchargez la grille de positionnement dans la rubrique INFOS PRATIQUES / Aménagement de stands sur votre espace exposant (document à transmettre au service logistique eric.cauchoix@comexposium.com). Sans demande de votre part, l emplacement sera défini par FOIRE D AUTOMNE et le branchement installé par défaut (dans le coin du stand pour un stand avec un angle, au milieu de la cloison pour un stand avec 2 angles ou au centre pour un îlot).

17 Stand équipé ESSENTIEL COMPTOIR Vous avez un stand équipé «Essentiel comptoir» A partir de 9 m² Montage A partir du mercredi 21 octobre 2015 à 14h00 Moquette : gris souris Tissu coton : citrouille Illustration non contractuelle L aménagement de votre stand comprend : Moquette (changement de couleur 4 HT / m²) Cloisons de séparation en bois recouvertes de coton gratté (H 2.50 m), non fournie sur les îlots (changement de couleur 4 HT / m²) Velum blanc 1 branchement électrique de 3 kw (intermittent) (1) 1 rails de 3 spots (100 watts/spot) / 9 m² 1 enseigne 1 module bar en périphérie (selon surface du stand) (1) Attention : Si vous souhaitez un emplacement particulier pour votre branchement électrique Téléchargez la grille de positionnement dans la rubrique INFOS PRATIQUES / Aménagement de stands sur votre espace exposant (document à transmettre au service logistique eric.cauchoix@comexposium.com). Sans demande de votre part, l emplacement sera défini par FOIRE D AUTOMNE et le branchement installé par défaut (dans le coin du stand pour un stand avec un angle, au milieu de la cloison pour un stand avec 2 angles ou au centre pour un îlot).

18 Stand équipé RESTAURATION ASSISE Vous avez un stand équipé «Restauration assise» A partir de 12 couverts et minimum 40 m² Montage A partir du mercredi 21 octobre 2015 à 14h00 Illustration non contractuelle Moquette : gris souris Tissu coton : citrouille Votre stand comprend : Moquette (changement de couleur 4 HT / m²) Cloisons de séparation en bois recouvertes de coton gratté (H 2.50 m) (changement de couleur 4 HT / m²) 1 branchement électrique de 3 kw (non permanent) consommation incluse (1) Office cloisonné avec coton gratté rouge sur faces visibles 1 enseigne (1) Attention : Si vous souhaitez un emplacement particulier pour votre branchement électrique Téléchargez la grille de positionnement dans la rubrique INFOS PRATIQUES / Aménagement de stands sur votre espace exposant (document à transmettre au service logistique eric.cauchoix@comexposium.com). Sans demande de votre part, l emplacement sera défini par FOIRE D AUTOMNE et le branchement installé par défaut (dans le coin du stand pour un stand avec un angle, au milieu de la cloison pour un stand avec 2 angles ou au centre pour un îlot).

19 Stand «SUR MESURE» Un stand à votre image Les conseils d un décorateur pour réaliser un concept personnalisé de votre stand construit avec des matériaux écologiques en adéquation avec les principes du développement durable. PROREP STUDIO, partenaire de Comexposium, est à votre disposition pour établir, en fonction de votre cahier des charges, un devis personnalisé. GL EVENTS Tél : +33(0)1 45 15 24 00 E-mail : guillaume.roussel@gl-events.com ACCROCHE ET ALIMENTATION AÉRIENNES PONTS ET KITS LUMIÈRE COMEXPOSIUM vous accompagne avec son partenaire VERSANT De l accroche à la mise en lumière, VERSANT réalise une prestation globale pour la mise en scène de votre espace. Son stock de structure scénique varié permet de répondre à toutes vos demandes. De la surface la plus petite à la plus élaborée, VERSANT vous accompagne à tous les stades de votre projet : conseils, études techniques, choix des structures, mise en lumière

20 Pour contacter VERSANT PONTS ET LUMIÈRE : comex@alpinistes.com PORTE DE VERSAILLES Votre contact : Didier BEAUFRETON + 33(0)6 23 03 30 73 comex@alpinistes.com

22 Services Architecture Le «règlement de décoration» du salon FOIRE D AUTOMNE recense les normes de présentation et d aménagement des stands établies pour garantir la bonne tenue du salon et un confort de visite optimal. Ces normes intègrent également les règles de sécurité en vigueur sur les salons, foires et expositions et qui sont recensées dans le guide de l exposant. Tous les aménagements et décors doivent respecter les «règles de décoration». Le salon FOIRE D AUTOMNE est régi par un règlement particulier, en fonction des spécificités qu il présente. Dans tous les cas, chaque projet de stand nu, de stand réutilisé, ou bien de stand équipé aménagé par FOIRE D AUTOMNE mais sur lequel viendrait s adjoindre des éléments de décors nouveaux, devra, être soumis à FOIRE D AUTOMNE au plus tard le vendredi 25 septembre 2015. SERVICE LOGISTIQUE eric.cauchoix@comexposium.com Ils devront obligatoirement comporter les éléments suivants : Plan «vues de dessus» avec les mentions d échelles, de cotes et du positionnement des retraits (mitoyenneté + allées) Plan en «coupes» avec les mentions d échelles, de cotes et de hauteurs des volumes projetés. Tous projet qui ne respecterait pas les règles fixées sera refusé et à fortiori, tout stand monté sans accord de FOIRE D AUTOMNE pourra être démonté, aux frais de l exposant. Animations sur stand FOIRE D AUTOMNE a établi des normes afin de garantir la bonne tenue du salon et un confort de visite optimal. Toute la liberté d animation est laissée aux exposants sous réserve de l application des dispositions ci-dessous dans le respect du planning horaires exposants. Les prestations qui ne sont pas autorisées : la distribution ou la dépose de prospectus dans les allées du salon, à l entrée de l exposition, sur l allée centrale et dans tout le Parc des Expositions Porte de Versailles (sauf accord avec l Organisateur) les animations dans les allées (robots, hôtesses, hommes sandwich ) Assurance complémentaire Les exposants ont la possibilité de souscrire auprès de FOIRE D AUTOMNE, une assurance complémentaire destinée à couvrir la valeur réelle de leurs biens exposés sur le stand. (Bon de commande dans le dossier de participation). Si le montant des biens existants dépasse la somme garantie par le salon FOIRE D AUTOMNE, l exposant aura la possibilité de contracter une garantie supplémentaire pour la différence entre le montant des biens existants tel qu il l aura apprécié et celui déjà garanti par le salon FOIRE D AUTOMNE Pour connaître la règlementation de vos assurances pendant le salon et/ou commander une assurance complémentaire, reportez-vous au Règlement d Assurance dans votre Espace Exposants sur www.foiredautomne.fr Assurance Écran Plasma Les écrans de type plasma ou LCD sont exclus de la garantie. Les exposants gardent cependant la possibilité de souscrire une assurance spéciale, dont la prime s'élève à 4% x la valeur supplémentaire TTC (avec un minimum à 250. Cette garantie prendra effet le matin de l ouverture au public (à 10h) au soir de la fermeture au public (à 19h).

23 Services (suite) Sinistre La garantie des marchandises ainsi que la garantie du matériel de stand expirera le dimanche 01 novembre à 19h00. Aucun sinistre ne pourra être pris en charge s il n a pas été déclaré au Commissariat Général de FOIRE D AUTOMNE ainsi qu'au Commissariat de police du 15 e dans un délai de 24 heures et au plus tard, le dimanche 01 novembre à 19h00. Les vols non garantis par FOIRE D AUTOMNE mais assurés par les soins de l exposant devront faire l objet d un dépôt de plainte dans les délais requis au poste de police de Paris 15ème ou la ville d origine de l exposant (si en France Métropolitaine) : Commissariat de Paris 15ème 250 rue de Vaugirard 75015 PARIS - FRANCE Tél. : 17 ou + 33(0)1 47 22 72 18 Badges Pour pénétrer à l intérieur du pavillon d expositions, toute personne doit être munie d un badge d accès FOIRE D AUTOMNE et doit impérativement porter, en période de montage et de démontage, l équipement de sécurité avec notamment le port des chaussures de sécurité. Dans le cas contraire, l accès au pavillon d expositions sera refusé. Le badge Exposants permet d accéder au Parc des Expositions pendant les périodes de montage, d ouverture et de démontage selon les horaires indiqués sur le planning des horaires exposants. Le badge Prestataires permet d accéder au pavillon d expositions uniquement pendant la période de montage et de démontage. Il n est pas valable durant la période d ouverture du vendredi 23 octobre à 8h00 au dimanche 01 novembre à 19h00. Il sera remis à l entrée du pavillon. Le port du badge est obligatoire. Commissariat Exposants Ouverture : du mardi 20 octobre à 09h00 au dimanche 01 novembre à 20h00. Déclaration Débits de boissons Mairie de Vanves 33 rue Antoine Fratacci 92170 Vanves Tél : +33 (0)1 41 33 92 00 La Déclaration administrative pour un débit de boissons à consommer sur place et / ou restaurant est disponible sur votre espace exposants. Merci de la remplir et de la retourner à FOIRE D AUTOMNE pour transmission par nos soins à la Mairie.

24 Services (suite) Déclaration travailleurs étrangers Suite à l application du droit du travail des étrangers en France, un dispositif est mis en place. Ces formulaires sont disponibles dans votre Espace Exposants sur www.foiredautomne.fr dans la rubrique «mes formulaires». À retourner (1) avant le 4 Septembre 2015 à : en langue française, par télécopie ou transmission électronique DIRECCTE 14 ème section 1, Avenue Youri Gagarine 93016 BOBIGNY CEDEX - FRANCE Tél. : +33 (0)1 41 60 53 24 Fax : +33 (0)1 41 60 22 97 Courriel : dd-93braches.entreprises@travail.gouv.fr État des lieux de votre surface de stand Le démontage terminé et l emplacement du stand libéré de tous éléments constitutifs (déchets, détritus), FOIRE D AUTOMNE effectuera à la demande de l exposant ou de son décorateur auprès du Commissariat Général, une attestation de libération d emplacement. Cette attestation dégage l exposant de toute responsabilité en cas de dégâts sur la surface et les prestations louées après son départ. Cette attestation doit être réalisée au plus tard le lundi 02 novembre à 18h. Fournisseurs Gardiennage Bien choisir la société de gardiennage qui assurera la sécurité de votre stand est important pour vous garantir une qualité de service adaptée à vos besoins. FOIRE D AUTOMNE vous propose une offre sur mesure dans votre Espace Exposants sur www.foiredautomne.fr IMPORTANT : En cas de contrôle de l Inspection du Travail, l entreprise retenue doit pouvoir présenter les contrats de travails et attestations d URSSAF. Pensez à demander à votre fournisseur ces éléments, votre responsabilité est engagée. Manutention Sur le parc, des entreprises de manutention sont à votre disposition. Cette prestation donne lieu à facturation par le prestataire choisi en fonction du temps passé, retrouvez cette offre sur www.foiredautomne.fr Conseils : Afin de faciliter vos opérations de montage et de démontage, réservez dès maintenant votre manutentionnaire. Hôtesses Pour accueillir vos clients et prospects sur votre stand, le salon FOIRE D AUTOMNE vous propose une offre sur mesure dans votre espace Exposant. Nettoyage L entretien quotidien de votre stand n est pas pris en charge par l organisation FOIRE D AUTOMNE, vous pouvez commander cette prestation sur www.foiredautomne.fr. Nous vous rappelons que vous devez restituer votre stand dans l état initial, pour cela vous pouvez également commander la mise à disposition de benne.

25 Services (suite) Hébergement Préparez votre déplacement avec WIP Bénéficiez de tarifs préférentiels pour vos réservations d hôtel à proximité du parc des expositions ou dans le centre de Paris. Pour réserver votre hôtel, connectez-vous sur www.wipresa.com Pour toute information, merci de contacter : Siegrid El-Aouni s.elaouni@wipresa.com +33 (0)1 70 36 04 30 Hygiène et Protection de la Santé La notice Hygiène et Protection de la Santé (PPPS : Plan particulier de Sécurité et de Prévention de la Santé) Pour pénétrer à l intérieur du pavillon d expositions, toute personne doit être munie d un badge d accès FOIRE D AUTOMNE (badge Exposant, badge prestataire) et doit porter obligatoirement l équipement de sécurité avec notamment le port des chaussures de sécurité. Dans le cas contraire, l accès au pavillon d expositions sera refusé. La notice de Sécurité Hygiène et Protection de la Santé est à remplir dans votre espace Exposants au plus tard le vendredi 16 octobre 2015 et à diffuser à l ensemble de vos fournisseurs et sous- traitants. L accès au pavillon d expositions n est pas autorisé sans validation de ce document. Prestations techniques (électricité, eau, parking, élingues, téléphone, internet ) Pour votre confort : LA BOUTIQUE EN LIGNE Passez toutes vos commandes, y compris les prestations du Parc des Expositions de la Porte de Versailles dans votre Espace Exposants sur www.foiredautomne.fr Récupération de la TVA pour les exposants non français Pour toutes les informations et démarches concernant une demande de remboursement de la TVA, les exposants peuvent s adresser directement à notre représentant fiscal : TEVEA International 29-31 rue Saint Augustin 75002 PARIS FRANCE Madame Antonella POLI Tél. : +33 (0)1 42 24 96 96 Fax : +33 (0)1 42 24 89 23 E-mail : mail@tevea.com Internet : www.tevea-international.com

26 Services (suite) TEVEA International est spécialisée dans les demandes de remboursement de la TVA et s occupera entièrement de votre demande, jusqu au paiement du montant remboursé. TEVEA International, en coopération avec FOIRE D AUTOMNE, propose une procédure simplifiée, sécurisante et rapide pour votre société. Pour pouvoir bénéficier de cette simplification, veuillez remplir, signer et retourner à TEVEA International le formulaire disponible dans votre Espace Exposants sur www.foiredautomne.fr Important : Seuls les originaux des factures sont acceptés par l administration fiscale pour le remboursement de la TVA, gardez-les soigneusement. En cas de perte, le montant de la TVA récupérable ne sera pas remboursé. Ni copies, ni duplicata, ni copies certifiées conformes, ne seront acceptés par l administration fiscale française. Il est en outre interdit à l organisateur d établir un deuxième original de la facture. Prestataires étrangers de service travaillant pour les exposants : Les constructeurs de stand, loueurs d équipement, décorateurs ne peuvent pas bénéficier de cette procédure. Les services qu ils ont rendus en France sont soumis à la TVA française. Ces prestataires étrangers doivent facturer leurs clients avec la TVA française et verser la TVA perçue par l intermédiaire d un représentant fiscal français à l administration fiscale, déduction faite de la TVA sur les achats. Restauration pour les exposants Au sein de FOIRE D AUTOMNE plusieurs restaurants tenus par des exposants sont à votre disposition pour vous restaurer Vous avez également à votre disposition des bars dans le pavillon. Salles de réunion Vous pouvez réserver des salles de réunion pendant la durée du salon. Si vous souhaitez recevoir une proposition de location de salles, merci de bien vouloir contacter le Parc des Expositions de Porte de Versailles : Tél : +33 (0)1 40 68 14 05 Surveillance et gardiennage des stands La surveillance générale du salon est prise en charge par l organisateur, dans les meilleures conditions, mais il s agit là d une obligation de moyen et non de résultat. Les exposants prévoyant une surveillance particulière sur leur stand sont priés d en informer l organisateur en communiquant les noms des personnes présentent ainsi que le nom et les coordonnées de la société de gardiennage choisie. Les risques de vols sont importants pendant les phases de fin de montage et de démontage. L exposant est responsable de ces opérations sur son stand et doit prendre toutes les dispositions nécessaires pour protéger ses matériels et les évacuer dès le soir de la fermeture s il n envisage pas de surveillance.

28 Règlement général des Foires et Salons en France - Rendez-vous sur votre Espace Exposant, rubrique Infos pratiques et règlements du salon.

29 Conditions générales de location de surface et d aménagement de stand -Rendez-vous sur votre Espace Exposant, rubrique infos pratiques et règlements du salon.

30 Règles de prévention contre le risque incendie et de panique 1. GÉNÉRALITÉS Les règles de sécurité contre les risques d incendie et de panique dans les établissements recevant du public sont fixées par l Arrêté du 25 juin 1980 (dispositions générales). L Arrêté du 18 novembre 1987 définit les dispositions particulières applicables dans les salles d expositions. Le texte ci-après est constitué d extraits de cette réglementation, afin d en faciliter la compréhension. Tout projet important doit être soumis à l approbation du Chargé de Sécurité du salon. Les plans et les renseignements techniques doivent être transmis à cet effet un mois avant l ouverture du salon. Pendant la période de montage, le Chargé de sécurité veille à l application des mesures de sécurité rappelées ciaprès. D autre part, tous renseignements concernant la sécurité incendie peuvent être obtenus auprès de : Cabinet RAILLARD - Gérard RAILLARD 10 rue Frédéric Passy - 92200 NEUILLY SUR SEINE Tél : + 33 (0)1 47 22 72 18 Fax : +33 (0)1 9 70 61 25 82 Port : + 33 (0)6 07 91 37 72 E-mail : g.raillard@cabinet-raillard.com 2. RAPPEL DE REGLES IMPORTANTES APPLICABLES SUR LE SALON 2.1 - ACCES HANDICAPES Se reporter aux règles d accessibilité des personnes handicapées. 2.2 - STANDS A ETAGE - MEZZANINE (STAND À SURÉLÉVATION À PARTIR D 1 MÈTRE) 2.3 - ROBINET D INCENDIE ARME (RIA) le Robinet d Incendie Armé (RIA) devra rester libre de tout coffrage, porte ou décoration, son accès devra être possible : un cheminement de 1,00 m de large au minimum, devra être réservé depuis l allée la plus proche. 2.4 - POINTS DE CUISSON (restauration, vente au comptoir, etc.) 1 seul point de cuisson par stand, puissance totale des appareils de cuisson et/ou de réchauffage < 20 kw (étuve, plaque, four, feux gaz...). si P > 20 kw, seuls modules ou containers normalisés acceptés (s adresser au Cabinet RAILLARD), si cuisson avec dégagement de vapeurs grasses : hotte filtrante 3 filtres piégeant graisses et odeurs, si utilisation de gaz liquéfié : seul le butane est autorisé en bouteille de 13 kg (le propane est interdit). Une bouteille ne peut alimenter qu un appareil. Une bouteille / 10 m² de stand avec un maximum de 6 bouteilles, une «fiche de déclaration d installation d appareils de cuisson ou de réchauffage destinés à la restauration», décrivant la nature et la puissance des appareils de cuisson installés, sera envoyée à l organisateur un mois avant l ouverture du salon. 2.5 CHEMINEE AU BIOETHANOL Les cheminées au bioéthanol présentées en fonctionnement à des fins démonstratives, sont autorisées, sous réserve du respect par l Exposant des mesures de prévention suivantes : l appareil doit être conforme à la norme. périmètre de sécurité de 2,00 m autour de l appareil (absence de matières inflammables), contact direct de la flamme par le public rendu impossible, température de surface < 40 C, quantité de combustible liquide limitée à 5 l au maximum sur le stand, liquide stocké dans une réserve, bidons contenant de l éthanol maintenus fermés et étiquetés avec les pictogrammes normalisés correspondants, remplissage des réservoirs pratiqué hors de portée du public. Il est rappelé que l Exposant qui expose des cheminées au bioéthanol devra également respecter les dispositions de l article 5 Machines et appareils présentés en fonctionnement à des fins démonstratives des Règles de prévention contre le risque d incendie. 2.6 - PISCINES - SPA Le raccordement électrique des piscines et Spa, en eau, sera réalisé avec des matériels, câbles et connexions présentant un indice de protection IP X4 au minimum. Les installations seront protégées par des disjoncteurs différentiels - DDR 30 ma. 2.7 BALLONS GONFLES A L HELIUM Pas de stockage de bouteille d hélium (vide ou pleine) dans le pavillon) Pas de gonflage en présence du public. Ballon dans les limites du stand. Si ballon éclairant, enveloppe classée M2. 3. AMENAGEMENT DES STANDS 3.1 - Les matériaux, exigences de classement 3.1.1 - Généralités Les matériaux utilisés doivent répondre à des caractéristiques de réaction au feu (classement français ou classement européen). 3.1.2 - Exigences ossature et cloisonnement des stands classés à minima M3,* les revêtements muraux (textiles naturels ou plastiques classés à minima M2,* les rideaux, tentures et voilages flottants classés à minima M2,* les revêtements de sol, solidement fixés, classés à minima M4,*

31 Règles de prévention contre le risque incendie (suite) les revêtements des podiums, estrades ou gradins (si h > 0,30 mètre et si S > 20 m²) classés à minima M3,* les éléments de décoration classés à minima M1,* les velums pleins, classé à minima M2,* les plafonds et faux plafonds, classés à minima M1.* * M1, classement européen B M2, classement européen C M3, classement européen D M4, classement européen D 3.1.3 - Équivalences le bois massif non résineux : si e 14 mm, classé M3*, le bois massif résineux : si e 18 mm, classé M3*, les panneaux dérivés du bois (contreplaqués, lattés, fibres, particules) : si e 18 mm, classé M3*. 3.2 - Règles de construction et d aménagement 3.2.1 - Interdictions rideaux, tentures et voilages devant les issues, peintures et vernis classés inflammables (peintures nitrocelluloses ou glycérophtaliques par exemple), emploi d enseignes ou panneaux publicitaires en lettres blanches sur fond vert. 3.2.2 - Stands couverts (plafond, velum, niveau de surélévation) surface < 300 m², si S > 50 m² : - extincteurs appropriés, - présence d 1 agent de sécurité incendie qualifié SSIAP1, - être équipés d un éclairage de sécurité par blocs autonomes. Cet éclairage de sécurité doit être mis à l état de repos lorsque l installation d éclairage normal est mise intentionnellement hors tension, si velum, accrochage efficace et support par un réseau de fil de fer croisé (maille de 1 m² maximum). 3.2.3 - Stands ou salles fermés (contacter le cabinet RAILLARD) nombre et largeur des sorties fonction de l effectif, mais si > 19 pers : 2 sorties, sorties balisées. 3.3 Ignifugation L ignifugation peut conférer la qualité M2 à des matériaux qui sont à l état normal moyennement ou facilement inflammables. La liste des applicateurs agréés, peut être obtenue auprès du : Groupement Technique Français de l Ignifugation 10, rue du Débarcadère 75852 Paris cedex 17 Tél. : + 33 (0)1 40 55 13 13 3.4 Procès-verbaux de réaction au feu des matériaux Les exposants doivent détenir sur chaque stand les procèsverbaux de classement de réaction au feu des revêtements et des matériaux utilisés ou, à défaut, détenir les certificats d ignifugation équivalents. Les exposants ont tout intérêt à se procurer ces revêtements et ces matériaux chez des fournisseurs ou des commerçants spécialisés, ce qui leur évitera l ignifugation sur place qui comporte certains inconvénients (les sels utilisés attaquent les métaux et l ignifugation n est valable que 3 mois). S adresser au : Groupement NON FEU 37-39, rue de Neuilly BP 121 92113 Clichy Cedex Tél. : + 33 (0)1 47 56 30 80 ou + 33 (0)1 47 56 31 48 4. ELECTRICITE 4.1 - Généralités les installations ne doivent comporter que des canalisations fixes, les câbles ou conducteurs doivent être catégorie C 2, les conduits et les profilés utilisés pour les chemins de câbles, goulottes et cache câbles doivent être du type non propagateur de la flamme suivant leur norme en vigueur, toutes les canalisations doivent comporter un conducteur de protection relié à la borne de terre du tableau, si exceptionnellement des matériels en exposition de classe 0 sont alimentés, ils doivent être protégés par des dispositifs à courant différentiel résiduel assigné au plus égal à 30 ma, les appareils de la classe I doivent être reliés au conducteur de protection de la canalisation les alimentant. 4.2 - Coffrets et armoires électriques : inaccessibles au public, facilement accessible par le personnel et par les secours, éloignées de tous matériaux et produits inflammables et combustibles. IMPORTANT : si P > 100 kva armoire électrique dans un local clos dévolu à ce seul usage, local signalé, mise en place d un extincteur de type CO2 ou à poudre, cloisons M3, ne pas se situer sous une mezzanine accessible au public. Transmettre une fiche de «déclaration d appareils et de matériels» en fonctionnement jointe en annexe. 4.3 - Lampes à halogène (norme EN 60 598) Les luminaires des stands comportant des lampes à halogène doivent : être placés à une hauteur de 2,25 mètres au minimum, être équipés d écran de sécurité (verre ou grillage à mailles fines) assurant la protection contre les effets dus à l explosion éventuelle de la lampe. 4.4 - Enseignes lumineuses à haute tension protection par un écran en matériau classé M3, commande de coupure signalée, transformateurs hors de portée des personnes, signalement éventuel danger, haute tension. 5. MACHINES ET APPAREILS PRESENTES EN FONCTIONNEMENT A DES FINS DEMONSTRATIVES 5.1 - Généralités doivent faire l objet d une déclaration à l organisateur, 30 jours avant l ouverture du salon (modèle joint en annexe), ne doivent faire courir aucun risque pour le public si machines ou appareils en fonctionnement ou non présentés à poste fixe : - partie dangereuse à plus de 1 m de l allée du public ou protégée par un écran rigide - parties dangereuses = organes en mouvement, surfaces chaudes, pointes et tranchants si machines ou appareils présentés en évolution : - aire protégée mettant le public à un mètre au moins des machines. matériels correctement stabilisés

32 Règles de prévention contre le risque incendie (suite) 6. VEHICULES - ENGINS MOTORISES Réservoirs des engins présentés à l arrêt vidés ou munis de bouchons à clé, Cosses des batteries d accumulateurs protégées, de façon à être inaccessibles. 7. SUBSTANCES RADIOACTIVES - RAYONS X l utilisation d appareils contenant des sources radioactives ou générateurs électriques de rayonnements ionisants dans un salon nécessite une autorisation délivrée par l Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) au titre du code de la santé publique. l exposant utilisant ce type d appareils transmettra, à l organisateur, 30 jours avant l ouverture du salon : - la déclaration d appareil en fonctionnement (reportezvous au formulaire) - le descriptif des appareils présentés, - les autorisations correspondantes délivrées par l ASN. des mesures spécifiques d aménagement des stands, liées à l utilisation de ce type d appareils, peuvent être exigées. Elles seront transmises par le chargé de sécurité, dès réception des documents cités ci-avant. 8. LASER 8.1 - Généralités toute installation doit faire l objet d une demande d autorisation auprès de l Administration (30 jours, à minima, avant ouverture du salon). S adresser au cabinet RAILLARD. 8.2 - Constitution du dossier (en langue française) : (s adresser au cabinet RAILLARD) une déclaration d utilisation de laser sur papier libre, la fiche de déclaration appareil en fonctionnement (en annexe), une note technique accompagnée du plan de l installation, un document établi et signé par l installateur, certifiant la conformité aux présentes dispositions. 9. MATERIELS, PRODUITS, GAZ INTERDITS Sont interdits : la distribution d échantillons ou de produits contenant un gaz inflammable, les ballons gonflés avec un gaz inflammable ou toxique, les articles en celluloïd, la présence d artifices pyrotechniques ou d explosifs, la présence d oxyde d éthyle, de sulfure de carbone, d éther sulfurique et d acétone, l emploi de l acétylène, de l oxygène, de l hydrogène ou d un gaz présentant les mêmes risques, les effets pyrotechniques, générateurs de détonations sonores, d étincelles et de flammes. 10. LIQUIDES INFLAMMABLES L emploi de liquides inflammables par stand est limité aux quantités suivantes : 10 litres de liquides inflammables de 2 e catégorie pour 10 m² de stand, avec un maximum de 80 litres, 5 litres de liquides inflammables de 1 re catégorie. 11. MOYENS DE SECOURS doivent rester visible en permanence, doivent rester accessible en permanence, si RIA sur un stand, accès permanent par un passage de 1 m de large depuis l allée. La signalétique doit rester visible. 12. CONSIGNES D EXPLOITATION dépôt de caisses, cartons, bois sur les stands et dans les dégagements, interdits, nettoyage quotidien nécessaire.

33 Accessibilité des personnes handicapées au sein des salons PREAMBULE Rendre accessible, c est permettre aux personnes en situation temporaire ou durable de handicap d exercer leur citoyenneté, et proposer un bien-être pour tous dans la cité. L accessibilité fait partie des règles générales de construction, au même titre que la sécurité. Les aspects dimensionnels qui la caractérisent ont été définis sur la base d un fauteuil roulant standard occupé. Ce gabarit permet de favoriser des aménagements aptes à répondre aux exigences fonctionnelles de tous les usagers dits à mobilité réduite. Conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, la mise en œuvre effective de l accessibilité doit se traduire par la possibilité : de circuler sans se heurter à des obstacles créés par les concepteurs ou autres professionnels de la construction, d accéder aux bâtiments de toute nature, d utiliser l ensemble des prestations et services mis à disposition du public. Les ressauts sont arrondis ou chanfreinés. Entre deux ressauts la distance minimale est de 2,50 m. Les pentes comportant îles ressauts successifs, dites «pas d âne» sont interdites. Le dévers ou profil en travers, s il ne peut être évité est inférieur à 2 %. La largeur minimale des cheminements est de 1,40 m (de 1,20 m s il n y a pas de mur de part et d autre). Il faut porter attention aux grilles, fentes et trous qui sont des obstacles aux roues ou aux cannes (voir schéma dessous). Les aveugles qui se déplacent doivent pouvoir détecter avec leur canne les différents obstacles, ces derniers seront de couleur contrastée par rapport à l environnement immédiat pour les malvoyants. EXIGENCES DIMENSIONNELLES ET QUALITATIVES L accessibilité n efface pas les déficiences, elle doit contribuer à abolir les désavantages. Elle permet de préserver le degré d autonomie de ceux qui sont atteints d une déficience motrice. L accessibilité est une condition incontournable pour la sécurité, l autonomie et l intégration sociale des personnes à mobilité réduite. L accessibilité des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public. Guide technique pour l application des textes réglementaires : Loi n 05-102 du 11 février 2005 (JO 12 février 2005). Loi n 75-534 du 30 juin 1975 (JO du 1er juillet 1975). Loi n 91-663 du 13 juillet 1991 (JO du 19 juillet 1991). (L.111-7, L. 111-8 à 111-8-4 du CCH et L. 421-1 et L. 421-3 du CU). Décret n 94-86 du 26 janvier 1994 (JO du 28 janvier 1994) (R. 111-19 à R. 111-19-3 du CCH). Décret n 95-260 du 8 mars 1995 relatif à la CCDSA (JO du 10 mars 1995). Arrêté du 31 mai 1994 (JO du 22 juin 1994). Circulaire n 94.55 du 7 juillet 1994 (BO Équipement n 94/20). EXIGENCES REGLEMENTAIRES GENERALES 1. Circulations horizontales Le cheminement praticable doit être le cheminement usuel ou l un des cheminements usuels. Il doit conduire le plus directement possible et sans discontinuité, de la limite du permis de construire ou de la zone de travaux jusqu aux espaces ou installations ouvertes au public. Les sols doivent être non meubles, non glissants et sans obstacle à la roue. Le profil en long est de préférence horizontal, et sans ressaut. Si une pente est inévitable, on admet les valeurs du dessin ci-contre. Toute dénivellation doit être franchie par un plan incliné s il n y a pas d ascenseur. La disposition du garde corps ne s applique pas aux quais. Des paliers de repos de longueur minimale 1,40 m, horizontaux, hors débattement des portes sont nécessaires tous les 10 m dans les rampes entre 4% et 5%, en haut et en bas de chaque plan incliné devant toutes les portes et à l intérieur de chaque sas. 2. Circulations verticales (et stand en surélévation) ASCENSEURS Ascenseur praticable obligatoire si : l établissement peut recevoir cinquante personnes en étage. l installation reçoit moins de cinquante personnes lorsque des prestations ne peuvent être offertes au rez-de chaussée ou au niveau d accès. L ascenseur est praticable si ses caractéristiques permettent son utilisation par une personne en fauteuil roulant (voir schéma ci-dessous). Les portes coulissantes sont obligatoires. Les commandes sont à une hauteur maximale de 1,30 m et la précision d arrêt est de 2 cm au maximum. Si l ascenseur possède plusieurs faces de service, les dimensions minimales de 1 m (parallèlement à la porte) x1,

34 Accessibilité des personnes handicapées au sein des salons (suite) 30 m (perpendiculairement à la porte) sont obligatoires face à chacune des portes. L ascenseur doit être validé par un bureau de contrôle après montage. ESCALIERS Un des escaliers doit être utilisable par des personnes à mobilité réduite ayant des difficultés pour se déplacer (sauf s ils sont doublés par un ascenseur). La largeur minimale est de 1,20 m s il ne comporte aucun mur, de 1,30 m s il comporte un mur d un seul coté et de 1,40 m s il est entre deux murs. La hauteur maximale des marches est de 16 cm et la largeur minimale du giron est de 28 cm. Les nez de marches doivent être bien visibles. Les escaliers franchissant un dénivelé de plus de trois marches, intérieurs ou extérieurs, doivent comporter des mains courantes préhensibles de part et d autre. La main courante dépasse les premières et dernières marches de chaque volée. Commentaires La largeur de l escalier se mesure entre mains courantes lorsqu il n y a pas de murs, entre main courante et mur lorsqu il n y a qu un mur. Sur un escalier balancé ou circulaire, le giron de marche se mesure dans une zone située entre 0,60 m du coté intérieur et 0,60 m du coté extérieur. Intérieur ou extérieur, tout escalier non doublé par un ascenseur doit être doublé par une rampe. TABLE, BANQUE, GUICHET La hauteur d au moins un des guichets, tablettes etc., lorsqu ils existent, doit être accessible aux personnes à mobilité réduite (passage des bras et des genoux). Un emplacement aux dimensions minimales de 1,30 m x 0,80 m est prévu devant ou à coté de chaque table, guichet, accessible. Recommandations La possibilité de s asseoir doit être offerte aux personnes ayant des difficultés de marche dans tous les lieux où le public est appelé à stationner (bureaux, salle d attente etc.). Il est souhaitable de prévoir l installation de différents systèmes d amplification et de transmission des sons pour tenir compte des différents handicaps auditifs. Les signaux sonores doivent être doublés par des signaux lumineux et inversement. 3. Signalisation Le symbole international d accessibilité, d une personne assise dans un fauteuil roulant vue de profil stylisée, sera seul utilisé lorsque les aménagements ne sont pas facilement repérables. Commentaires Les places de stationnement sont signalées par panneau et seuls les véhicules de transport collectif de personnes handicapées ou les véhicules arborant le sigle «GIG» ou «GIC» peuvent stationner sur ces emplacements adaptés.