D.C.E. (Dossier de Consultation des Entreprises) C.C.T.P.

SARL BOISARD AUDIT ACCOUNTANCY SARL PUGET - VERGIE 21 Avenue Jean Jaurès 83120 STE MAXIME VILLE DE PUGET THENIERS Construction de logements Route départementale n 2211.A D.C.E. (Dossier de Consultation des Entreprises) C.C.T.P. LOT N 18 ASCENSEURS Architectes B.E.T. READ-NAPOLY-CHARRAT INTEC 67 Rue Desnouettes 2bis rue des Clignettes 75015 Paris 60460 Précy Sur Oise Tél. 01.45.30.36.66 Tél. 01.44.27.47.89 Fax. 01.45.30.36.67 Fax. 01.44.27.95.93 Économiste Paysagiste J.C. CAMPION Arnaud HUG Immeuble Isba - Allée de la Gare 55, rue Georges Lenôtre 95570 BOUFFEMONT 78120 RAMBOUILLET Tél. 01.39.91.81.25 t2l. 01.34.85.60.96 Fax. 01.39.91.99.68 Version 1 Novembre 2007

SOMMAIRE CHAPITRE I - GENERALITES... 3 18.1.1 - OBJET DU PRESENT C.C.T.P.... 3 18.1.2 - DEFINITION ET LOCALISATION DES OUVRAGES... 3 18.1.3 - LIMITES DES PRESTATIONS... 3 18.1.3.1 - Travaux à la charge du présent lot... 3 18.1.3.2 - Travaux à la charge des autres corps d'état... 3 18.1.4 NATURE ET QUALITE DES INSTALLATIONS... 4 18.1.4.1 - Normes françaises applicables aux bâtiments... 4 18.1.4.2 - Isolation acoustique... 5 18.1.4.3 - Réglementation handicapés... 6 18.1.5 - OBLIGATIONS DE L'ENTREPRENEUR... 6 18.1.6 - DOCUMENTS A FOURNIR... 6 18.1.6.1 - A la remise du prix... 6 18.1.6.2 - Plans d'exécution... 6 18.1.6.3 - Documents de récolement... 7 18.1.6.4 - Registre... 7 18.1.7 - EXAMENS - ESSAIS... 7 18.1.8 - MISE EN SERVICE... 8 18.1.9 - ECHANTILLON... 8 18.1.10 - GARANTIE... 8 18.1.11 - ENTRETIEN... 8 RAPPEL... 9 18.1.12 - CHOIX DES APPAREILS... 9 CHAPITRE II - DESCRIPTION DES OUVRAGES... 10 18.2.1 - GENERALITES... 10 18.2.2 - ASCENSEURS... 10 18.2.2.1 - Données pour le calcul des installations d ascenseurs... 10 18.2.2.2 - Équipements... 11 J.C. CAMPION - Économiste Version 1 D.C.E. Novembre 2007 1/14

SOMMAIRE (Suite) 18.2.3 PLATEFORME ELEVATRICE P.M.R.... 13 18.2.3.1 Données pour le calcul de la plateroem... 13 18.2.3.2 Équipement... 13 18.2.3.3 Commandes Protection... 13 18.2.3.4 Retour de la plateforme au niveau bas, portes ouvertes (frein hydraulique). 13 18.2.3.5 Éclairage et prises de courants... 14 18.2.3.6 Notice d instructions... 14 J.C. CAMPION - Économiste Version 1 D.C.E. Novembre 2007 2/14

CHAPITRE I - GENERALITES 18.1.1 - OBJET DU PRESENT C.C.T.P. Le présent C.C.T.P. concerne les travaux d Ascenseurs à réaliser dans le cadre de la construction d un ensemble immobilier à usage de parking et de logements en accession, route départementale n 2211.A à Puget Theniers (Alpes Maritimes) 18.1.2 - DEFINITION ET LOCALISATION DES OUVRAGES La localisation des ouvrages résulte des plans, coupes et détails divers établis par l'architecte ; le présent C.C.T.P complétant ceux-ci pour ce qui concerne la nature des matériaux et leur mise en oeuvre. L entrepreneur devra vérifier sous son entière responsabilité les documents, dessins et renseignements divers qui lui seront communiqués. Il devra consulter l ensemble du dossier tous corps d état et ne pourra pas invoquer l ignorance de son contenu pour prétendre à un supplément de prix. 18.1.3 - LIMITES DES PRESTATIONS 18.1.3.1 - Travaux à la charge du présent lot L'entreprise du présent lot aura à sa charge notamment : La fourniture et la pose de 3 ascenseurs électriques pour personnes. La fourniture et la pose d un monte handicapés. 18.1.3.2 - Travaux à la charge des autres corps d'état Travaux à la charge du Lot Gros Œuvre Exécution des ouvrages de génie civil suivant plans Architecte et indications du présent lot (gaines, cuvettes ). Réservation dans les ouvrages de génie civil ci-dessus suivant plans du présent lot. Fourniture et pose des crochets de levage (charges à définir par le présent lot) en partie haute des gaines. Ventilation haute des gaines. J.C. CAMPION - Économiste Version 1 D.C.E. Novembre 2007 3/14

Travaux à la charge du lot Métallerie Fourniture et scellement des échelons pour accès à la cuvette. Fourniture et pose des grilles de ventilation des locaux machinerie et des gaines. Fourniture et pose des trappes d'accès aux renvois de poulie en partie haute des gaines. Travaux à la charge du lot Électricité Courants faibles Alimentation au droit armoire en partie haute des gaines. Report d'alarmes, téléphone et interphone depuis locaux machinerie jusqu'au local entretien en sous-sol. Travaux à la charge du lot Pierre Revêtement pierre dans les cabines ascenseurs. Travaux à la charge du lot Peinture Peinture de finition des portes palières ascenseur à tous les niveaux. 18.1.4 NATURE ET QUALITE DES INSTALLATIONS La qualité des installations, ainsi que la qualité des matériaux et de leur mise en œuvre, seront conformes aux Normes françaises et aux réglementations et prescriptions en vigueur, et notamment : 18.1.4.1 - Normes françaises applicables aux bâtiments P 82.200 : Interprétation des règles générales de construction et d'installation concernant la sécurité - JUILLET 1982. P 82.201 : Ascenseurs et monte-charge électriques ou commandés électriquement - règles générales de construction et d'installation concernant la sécurité - MAI 1974 et Additif N 1 - JANVIER 1979. P 82.202 : Ascenseurs et monte-charge - suspentes - MARS 1986. P 82.204 : Ascenseurs et monte-charge - règles concernant le calcul des charpentes métalliques portant soit le treuil, soit les poulies de renvoi - AOUT 1957. J.C. CAMPION - Économiste Version 1 D.C.E. Novembre 2007 4/14

P 82.207 : Ascenseurs - dispositif d'appel prioritaire pour les sapeurs-pompiers - AVRIL 1976. P 82.208 : Installation d'ascenseurs et monte-charge - Partie 1 : Ascenseurs des classes I - II - III - JUILLET 1981. P 82.210 : Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs et monte-charge. Partie 1 - Ascenseurs électriques - AVRIL 1980 et modificatif N 1 - JANVIER 1985. P 82.222 de Novembre 1996 Règle de sécurité pour la construction et pour l installation des appareils élévateurs verticaux pour personnes à mobilité réduite. P 82.211 : Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs électriques dans les bâtiments existants - DECEMBRE 1982. P 82.230 : Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs et monte-charge. Ascenseurs électriques - commentaires et interprétations relatifs aux normes NF.P 82.210 / NF P. 82.211 / NF P.82.212 - OCTOBRE 1984. P 82.251 : Ascenseurs et monte-charge - guides de cabine et de contrepoids - Profils en T - JUILLET 1983. 18.1.4.2 - Isolation acoustique L'isolation acoustique devra être particulièrement étudiée et seront dus tous les travaux nécessaires, tant en machineries qu'en gaines ou locaux poulies, pour obtenir un niveau de pression acoustique prévue par la N.R.A. (30 db (A) dans les pièces principales et 35 db (A) dans les cuisines et autres locaux secondaires). Dans le cas de doute, des mesures pourront être effectuées in situ après travaux. Les moteurs et blocs-poulies de renvoi seront posés sur Silentblocs ou équivalent et sur socles béton désolidarisés de la structures du bâtiment. Les transmissions de bruit ou vibrations au GROS ŒUVRE du bâtiment devront être évitées. La cabine et les portes des cabines seront insonorisées. Le fonctionnement des portes palières et portes de cabine devra être silencieux. D'une manière générale, seront interdits tous les ponts phoniques directement en contact avec le gros œuvre. J.C. CAMPION - Économiste Version 1 D.C.E. Novembre 2007 5/14

A la remise de son prix, l'entrepreneur devra indiquer dans une note particulière, les dispositions prises pour assurer l'isolation acoustique de ses installations. Après travaux, l'entrepreneur fournira les procès verbaux d'essais acoustiques effectués in situ. En cas de dépassement des valeurs réglementaires, les travaux nécessaires pour obtenir ces valeurs seront à la charge de l'entrepreneur. 18.1.4.3 - Réglementation handicapés L'ascenseur sera conforme à la réglementation concernant l'accessibilité des handicapés au bâtiment. 18.1.5 - OBLIGATIONS DE L'ENTREPRENEUR L'Entrepreneur doit des installations en parfait été de fonctionnement, essais et réglage compris. Tous les éléments constitutifs des installations et moyens d'exécution sont à sa charge, notamment la main d'œuvre, les transports et l'outillage. Dans son offre, l'entrepreneur aura prévu la totalité des équipements nécessaires au bon fonctionnement de ses installations. S'il est amené à prévoir tout équipement complémentaire, cet équipement sera précisé et inclus dans son offre et il restera réputé technicien responsable. 18.1.6 - DOCUMENTS A FOURNIR 18.1.6.1 - A la remise du prix L'Entrepreneur devra fournir à la remise de son offre un dossier technique complet, en trois exemplaires. Ce dossier sera accompagné des échantillons des finitions des cabines. Ce dossier devra obligatoirement donner le détail à grande échelle des raccordements entre les fournitures du présent lot et les voiles et poutres en B.A. 18.1.6.2 - Plans d'exécution Sous 4 semaines à dater de la réception de l'ordre de service de démarrage des travaux, l'entreprise sera tenue de présenter les plans d'exécution à l'approbation, faute de quoi, elle s'exposerait à refaire à ses frais tout ou partie de l'installation et prendrait à sa charge, de ce fait, toutes sujétions entraînées par ces modifications. Les plans devront comporter toutes les indications concernant les travaux à exécuter et indiquer en particulier : J.C. CAMPION - Économiste Version 1 D.C.E. Novembre 2007 6/14

Les cotes de génie civil à prévoir ou à réserver (socles, trémies, gaines, boîtes à boutons, fourreaux, etc...), Les composants des installations, montrant en particulier le branchement, l'accessibilité aux différents organes, les organes de commande, etc... Un exemplaire de ces plans, auxquels seront jointes les notes de calculs, sera transmis au bureau de contrôle pour approbation. 18.1.6.3 - Documents de récolement L'Entrepreneur remettra suivant les indications du C.C.A.P (délai et nombre) : 1 notice donnant les caractéristiques précises des appareils, Les consignes relatives à l'entretien courant des installations, La notice d'entretien, Les schémas électriques détaillés sur lesquels toutes les bornes de connexion aux différents appareils auront les mêmes repères que celles de l'installation, Un exemplaire de ces documents sera plastifié et apposé sur les murs de la machinerie ou portes des armoires. Nota Le contenu des plans et documents rappelés ci-avant sera conforme aux exigences de la NF.P 82.210 pour soumission à l'approbation du bureau de contrôle tant sur les fournitures que sur l'exécution. 18.1.6.4 - Registre A dater de la réception des ascenseurs l'entrepreneur devra tenir à la disposition de la maîtrise de l'ouvrage, dans chaque machinerie, un registre sur lequel seront consignés tous les incidents, opérations d'entretien, réparations, remplacement de matériel... 18.1.7 - EXAMENS - ESSAIS Les essais et vérifications seront effectués en présence de l'entreprise, du bureau de contrôle, du maître d'œuvre et éventuellement du maître d'ouvrage et seront effectués suivant la norme N.F. P.82.210 et les dispositions figurant dans le document technique COPREC n 1. Les résultats seront transcrits sur des procès-verbaux établis suivant les modèles figurant dans le document technique COPREC N 2. Ces résultats seront communiqués au Maître d'œuvre et au contrôleur technique. Pour ces essais et vérifications qui auront lieu sous sa responsabilité, l'entreprise devra fournir le personnel, les appareils nécessaires, ainsi que l'amenée et la fourniture du courant. En complément des essais ci-dessus, il sera demandé : La vérification du silence de fonctionnement avec au minimum deux mesures au sonomètre dans chaque cage et dans les logements contigus aux gaines, J.C. CAMPION - Économiste Version 1 D.C.E. Novembre 2007 7/14

Un essai de consommation du courant avec la charge utile. A la demande du Maître de l'ouvrage, s'il le juge nécessaire, ces essais pourront être renouvelés jusqu'à la réception sans réserves. Au cas où ces opérations laisseraient apparaître que le matériel fourni ou que sa mise en œuvre ne correspondrait pas aux conditions édictées par le présent document, les dépenses qu'entraîneraient ces opérations de contrôle, le remplacement du matériel, les réfections et les réparations de quelque nature qu'elles soient, sans préjudice des indemnités même locatives, s'il y a lieu, seront à la charge de l'entreprise. 18.1.8 - MISE EN SERVICE L'appareil sera mis en service uniquement pour la réception des travaux. En aucun cas, il ne devra servir de monte-charge pour les besoins du chantier. 18.1.9 - ECHANTILLON Avant la mise en œuvre de tout matériel, notamment en ce qui concerne les aménagements des cabines, l'entrepreneur devra présenter un échantillonnage complet de matériel utilisé et demander l'agrément de ce matériel. 18.1.10 - GARANTIE Les constructeurs devront garantir le matériel pendant une année à dater de la réception. Cette garantie se limite au remplacement (main d'oeuvre de montage comprise) des pièces détériorées dans des conditions d'emploi normales du matériel. Elle ne s'étendra pas aux pièces usées ou détériorées par malveillance ou par suite de fausses manœuvres. 18.1.11 - ENTRETIEN Les constructeurs joindront à leur offre une proposition de contrat d'entretien pour 6 ans dont la première gratuite. Ce contrat comportera une clause de résiliation au bout d'une année. Ce contrat d'entretien sera du type complet normalisé, y compris câbles, moteurs et portes palières et basé sur les principes de l'"abonnement d'entretien complet" prévu par la Chambre Syndicale des Ascenseurs et Monte Charges - 1 rue Amelin - 75001 Paris. Ce contrat pourra être sous-traité. Il prendra départ un an après la réception des appareils. Les conditions offertes par ce contrat seront un élément du choix de l'entreprise. La remise de ce projet de contrat d'entretien n'engagera pas le Maître de l'ouvrage. J.C. CAMPION - Économiste Version 1 D.C.E. Novembre 2007 8/14

RAPPEL Outre les documents cités ci-avant, l'entrepreneur du lot ASCENSEURS est réputé connaître les documents et directives suivants : Règles de construction en matière de protection incendie et de sauvegarde des personnes. Règles de construction en matière de protection acoustique. Documents techniques unifiés concernant les ouvrages adjacents et complémentaires (GROS OEUVRE - ELECTRICITE...). Les règles relatives à la protection de la radio et de la télévision contre les parasites d'origine industrielle. Les textes officiels à la protection des travailleurs en matière de construction, exploitation et entretien des installations mettant en œuvre des courants électriques. L'Entrepreneur devra également prendre tous contacts auprès de la Préfecture et des Pompiers, en vue d'obtenir tous les renseignements nécessaires qui lui permettront de garantir la conformité de son installation aux règles de sécurité. 18.1.12 - CHOIX DES APPAREILS Le choix définitif des appareils sera du ressort exclusif des Maître d'ouvrage et Maître d'œuvre. Ce choix sera fait parmi les marques courantes fabricant elles-mêmes la majeure partie des éléments composant leur appareil. Toutes les marques proposant des appareils composés d'éléments d'origine diverse, non vérifiable, seront rejetées. J.C. CAMPION - Économiste Version 1 D.C.E. Novembre 2007 9/14

CHAPITRE II - DESCRIPTION DES OUVRAGES 18.2.1 - GENERALITES Le programme sera équipé de 3 ascenseurs électriques de 630 kg et d une plateforme élévatrice pour le transport des personnes à mobilité réduite. Ces appareils seront du type électrique conforme à la norme NFP 82.210 d'avril 80, à variation de fréquences. La vitesse du moteur sera variable et ce dernier sera équipé d un dispositif de transmissions ans réducteur de vitesse. 18.2.2 - ASCENSEURS 18.2.2.1 - Données pour le calcul des installations d ascenseurs Faces de service : 1 ou 2 suivant indications ci-après : Machineries : Embarquées en gaine. Service : Moyen Manœuvre : Collective descente Vitesse : 0,60 m/s. Caractéristiques particulières : appareils extérieurs (façades palières). Niveaux desservis : Secteur Type Étages Hauteur totale (course) Faces service B ASC 1 441.78 8.98 2 440.08 432.80 C ASC 2 447.08 10.93 2 444.70 436.15 C MH 444.28 1.6 2 442.68 D ASC 3 459.98 8.36 1 451.62 de J.C. CAMPION - Économiste Version 1 D.C.E. Novembre 2007 10/14

18.2.2.2 - Équipements a) Équipements en gaines Guide (cabines et contrepoids). Éclairage et prises de courant (suivant NF.P 82-210) depuis le tableau DTU en partie haute de chaque gaine. Équipements spécifiques (contrepoids, câbles, parachutes...). Échelon et crosses réglementaires pour accès en fond de la fosse. b) Façades palières Ouvrages métalliques coupe feu 1/2 heure venant en remplissage total entre parois et planchers en inox brossé comprenant : 1 porte à deux vantaux coulissants (800 x 2.000 mm ht. passage) à ouverture et fermeture centrale commandée par opérateur porte de cabine. Bâti dormant des portes posés en feuillure réservée par le lot Gros Œuvre. Seuil acier inoxydable. Ensembles livrés fini en inox brossé. Système de détection par cellule photoélectrique maintenant les portes en position ouverte tant que l espace de manœuvre n est pas livété. c) Équipements paliers A chaque niveau il sera prévu 1 boîte encastrée dans le voile béton de la façade de gaine et équipée d'un bouton à touches à micro-course et d'un voyant de validation d'appel et de flèches de direction. Plaque au choix de l'architecte. Indicateur de sens de marche sans indication des niveaux. d) Équipements cabines Portes A deux vantaux en inox brossé coulissants à ouverture et fermeture automatiques latérales commandées par opérateur électrique. Cabines Nota Sécurité par cellules photoélectriques doublées de "contacts de réouverture". - Plafond inox avec 2 rangées de 3 spots à lampes à incandescence de puissance maximale globale de 60 W. Ces spots devront s éteindre lorsque la cabine sera inoccupée. J.C. CAMPION - Économiste Version 1 D.C.E. Novembre 2007 11/14

- Parois habillées en panneaux métalliques plastifiés, assemblés par profilés à joints creux en métal laqué. - Sol en tôle inox gaufrée antidérapante.. Accessoires Dans chaque cabine il sera prévu : Main courante en inox sur parois du fond et pilastre inox. Équipements Ventilation forcée avec interrupteur de commande. Panneau de commande regroupant : - Voyant de surcharge. - Un bouton lumineux par niveau. - Un bouton de réouverture des portes. - Une serrure de blocage pour déménagement. Éclairage de secours. Indicateur digital lumineux de position (au-dessus porte). Indicateur sens de marche avec indication des niveaux. Téléphone mains libres à numérotation automatique "noyé" dans la paroi de la cabine, avec filerie en attente en partie haute des gaines. Les demandes de raccordement sur le réseau France Télécom seront à la charge de l'entreprise. Bouton d'alarme avec sonnerie extérieure. e) Sécurité et divers Liste non limitative à compléter éventuellement suivant normes en vigueur : Interrupteurs de fin de course. Isonivelage cabine/palier (transport handicapés). Parachutes. Dispositif de mou. Garde pieds au seuil des cabines. J.C. CAMPION - Économiste Version 1 D.C.E. Novembre 2007 12/14

18.2.3 PLATEFORME ELEVATRICE P.M.R. 18.2.3.1 Données pour le calcul de la plateroem Appareil extérieur. Niveau : 2 arrêts. Service : double service Charge : 300 kg Vitesse : 0,50 m/s 18.2.3.2 Équipement Machinerie : hydraulique, élévation simple ciseaux, alimentation électrique Cabine : vitrée ouverte Portes/accès : deux faces, portes vitrées, encadrements et autres finitions inox. Cloison périphérique en partie haute vitrée sur ossature inox. Dimensions du plateau : 1500 x 900. 18.2.3.3 Commandes Protection Un dispositif auto contrôlé ou électrique de sécurité, comme défini dans l annexe B de la norme, devra détecter la présence d individus en tout point de la plateforme. Si les commandes au palier ne sont pas interdites par un dispositif de détection de présence, l usager sur la plateforme doit disposer d une priorité de 5s après l un des deux événements suivant : La fermeture des portes. Le relâchement de la commande en plateforme. 18.2.3.4 Retour de la plateforme au niveau bas, portes ouvertes (frein hydraulique) La plateforme doit être équipée d un dispositif d immobilisation installé à demeure, manœuvrable à la main, accessible uniquement à une personne qualifiée ou de tout autre dispositif équivalent lui permettant d être maintenue mécaniquement en position haute. Ce dispositif doit supporter la plateforme avec sa charge nominale. Il doit être apposé à proximité des instructions détaillées à observer pour sa mise en œuvre. J.C. CAMPION - Économiste Version 1 D.C.E. Novembre 2007 13/14

18.2.3.5 Éclairage et prises de courants L éclairage aux abords et au niveau du plancher de la plateforme doit être suffisant (> 100 lux) et est à la charge de l entreprise. 18.2.3.6 Notice d instructions Le constructeur ou l installateur doit fournir une notice d instructions, indiquant les informations nécessaires à l utilisation de l élévateur, et particulièrement : Utilisation de la clé de déverrouillage. Maintien verrouillé de la porte du local des machinerie. Évènements nécessitant l intervention d une personne compétente. Précautions à prendre pour le chargement / déchargement. Conservation de la documentation. Précautions à prendre dans le cas d élévateur circulant dans une gaine partiellement close. Opérations de secours. La notice doit préciser les limites et contre-indications d emploi par exemple : Interdiction de transport de charges. Dangers liés à la surcharge. Restrictions d environnement. Instructions pour que la mise en service, le réglage, l utilisation, la manutention, l installation, le montage, le réglage, la maintenance, le démontage puissent s effectuer sans risque. La notice doit fournir les informations sur la nécessité d entretenir l élévateur. ************************ J.C. CAMPION - Économiste Version 1 D.C.E. Novembre 2007 14/14