CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

MAÎTRE D OUVRAGE : MAIRIE d HERBEYS 27 Chemin du Villard 38320 HERBEYS OPERATION : TRANSFORMATION DU LOCAL DE L ANCIENNE MAIRIE EN MAGASIN DE PRODUCTEURS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT 10 - FAÇADES - ZINGUERIE Architecte : PAUL & SEGUIN 9 rue Servan 38000 GRENOBLE Tél.04.76.27.39.50 Tcp.04.76.27.39.50 Bureau Fluides : INGENERGIE 7 rue de La Poste 38170 SEYSSINET PARISET Tél.04.76.49.09.77 Tcp.09.81.40.15.14 Bureau Structure : SORAETEC 91 rue du Général Mangin 38100 GRENOBLE Tél.04.76.49.09.17 Tcp.04.76.70.12.67 SEYSSINET-PARISET, DECEMBRE 2012

TABLE DES MATIERES 1 GENERALITES COMMUNES 2 1.1 PRÉAMBULE 2 1.2 PROTECTIONS DES OUVRAGES CONSERVÉS 2 1.3 CHOIX DES PRODUITS 2 1.4 NETTOYAGE JOURNALIER 2 1.5 ÉVACUATION DES DÉBLAIS 2 1.6 DEVIS QUANTITATIF 2 1.7 MISE EN OEUVRE - OBLIGATIONS - RESPONSABILITÉS 3 2 GÉNÉRALITÉS DU LOT 4 2.1 CONSISTANCE DES TRAVAUX 4 2.2 CONTENU DES PRIX UNITAIRES 4 2.3 ÉTAT DES LIEUX CONTRADICTOIRE 4 2.4 RÉCEPTION DES SUPPORTS 5 2.5 CHOIX DES PRODUITS 5 2.6 SURFACES TÉMOINS - ÉCHANTILLONNAGES 5 2.7 PRESCRIPTIONS PARTICULIERES : ÉCHAFAUDAGES 5 3 DESCRIPTION DE FACADES 6 3.1 ÉCHAFAUDAGE DE PIED 6 3.2 PRÉPARATION DES FONDS EXISTANTS 6 3.3 ENDUIT MINERAL A LA CHAUX 7 3.4 PRÉPARATION DU SUPPORT ET PEINTURE MINERALE 7 3.5 PEINTURE MINERALE 8 3.6 PEINTURE SILOXANE 8 4 DESCRIPTION DE ZINGUERIE 9 4.1 REPRISE DES EVACUATIONS D'EAUX PLUVIALES EXISTANTES 9 4.2 DESCENTES EAUX PLUVIALES 9 4.3 DAUPHIN FONTE 9 ESEB - Economie de la construction Page : 1

1 GENERALITES COMMUNES 1.1 PRÉAMBULE Le présent projet consiste à la rénovation partielle de l'ancienne mairie de Herbeys (38). L'entrepreneur devra avant la remise de son offre, se rendre sur place et visiter les lieux, afin d'inclure dans son offre toutes les prestations nécessaires à la parfaite exécution des travaux lui incombant. 1.2 PROTECTIONS DES OUVRAGES CONSERVÉS Toutes les précautions et protections auront été prises lors des interventions pour protéger les bâtiments mitoyens conservés. Les dégradations seront immédiatement signalées au Maître d'ouvrage et seront réparées aux frais de l'entreprise concernée. Les systèmes choisis pour ces reprises et les aspects de finition devront en tous points, satisfaire à ceux existants : matériaux compatibles, coloris, etc... 1.3 CHOIX DES PRODUITS L'entrepreneur devra joindre à l'appui de son acte d'engagement, des fiches techniques précisant la nature, les caractéristiques et la marque des produits sur la base desquels il a établi son offre. 1.4 NETTOYAGE JOURNALIER Prestation obligatoire due par l'entreprise : - Nettoyage quotidien après chaque intervention de son lot. - Balayage fréquent et rassemblement de ses gravats durant les travaux, plusieurs fois par jour si nécessaire. - Nettoyage et enlèvement systématique de ses déblais en fin d'intervention. 1.5 ÉVACUATION DES DÉBLAIS Les déblais seront évacués par chaque entreprise aux décharges publiques ou payantes, y compris taxes et frais. En tout état de cause, la manutention, le stockage et le transport des déblais incombent au titulaire de chaque lot. Pour les matériaux et produits dangereux et/ou particuliers, il sera fourni par l'entreprise une note précisant le lieu et le type de décharges retenues dans l'offre, ainsi qu'une copie de l'agrément. ESEB - Economie de la construction Page : 2

1.6 DEVIS QUANTITATIF L'entrepreneur du présent lot devra impérativement répondre sur le cadre du devis quantitatif joint au dossier. La proposition de l'entreprise étant globale et forfaitaire, l'entrepreneur est tenu de vérifier les quantités. S'il découvre éventuellement des erreurs ou des oublis, il devra se conformer aux disposions prévues dans le règlement de consultation. A défaut, après signature du marché, les quantités seront réputées être acceptées par l'entreprise sans aucune réserve. 1.7 MISE EN OEUVRE - OBLIGATIONS - RESPONSABILITÉS L'entreprise doit prévoir tout le matériel, toutes les fournitures et les travaux préparatoires indispensables pour assurer le complet et parfait achèvement des ouvrages prévus à son lot. Elle doit, pour la mise en oeuvre de l'ensemble de ses ouvrages, respecter les prescriptions et recommandations contenues dans les DTU, avis et fiches techniques, recommandations professionnelles en vigueur à l'ouverture du chantier. Elle doit respecter tous les règlements et informations édités par les organismes de sécurité (médecine du travail, sécurité sociale, inspection du travail, etc...). Elle doit rigoureusement respecter la conception de l'ensemble du projet avec ses obligations de résultats. Elle doit impérativement utiliser une main d'oeuvre qualifiée, assistée d'une organisation hiérarchisée et compétente. Elle doit signaler, en temps utile, ses observations, les erreurs ou omissions constatées dans le dossier de consultation des entreprises à l'équipe de Maîtrise d'oeuvre. Elle ne peut mettre en oeuvre que des matériaux et produits faisant partie de l'échantillonnage retenu, dans les prototypes d'outils sélectionnés et pour un objectif correspondant au prototype de référence. Elle ne peut mettre en oeuvre des éléments d'ouvrages sans accord préalable de la Maîtrise d'oeuvre sur les documents graphiques et écrits correspondant à l'élément concerné remis dans son contexte d'ensemble. La Maîtrise d'oeuvre se réserve le droit de refuser, de démolir et de faire refaire les ouvrages non conformes à leurs : - caractéristiques mécaniques et fonctionnelles, - caractéristiques structurelles et dimensionnelles, - exigences de qualité, d'aspect et de teinte, telles que précisées au présent document et confirmées par les échantillons et prototypes de référence et ce sans que l'entreprise puisse prétendre à des indemnisations. ESEB - Economie de la construction Page : 3

2 GÉNÉRALITÉS DU LOT 2.1 CONSISTANCE DES TRAVAUX Les travaux comprennent d'une manière générale : - La reconnaissance des subjectiles. - Les travaux préparatoires des supports ou revêtements anciens, y compris les reprises de maçonnerie. - Le traitement des fissures et microfissures. - La dépose des éléments d'équipements inutilisés (crochets, etc...). - Les manipulations nécessaires pour permettre le libre accès de chantier. - La fourniture des produits propres à l'exécution des travaux. - La fourniture de l'outillage, du matériel d'exécution ainsi que les échelles et échafaudages. - L'application des produits, suivant prescriptions des cahiers des charges des DTU 59.1 et 26.1 et des documents particuliers du marché. - La qualité et l'aspect de finition, le degré de brillant, les coloris et les rechampissages prescrits dans les documents particuliers du marché. - Le nettoyage des salissures occasionnées par l'intervention de l'applicateur. - L'application du revêtement et des peintures sur les surfaces de référence. - Le nettoyage de son chantier et l'enlèvement des gravats. - Les dispositifs de sécurité réglementaires. - La participation au compte prorata. 2.2 CONTENU DES PRIX UNITAIRES Les prestations suivantes sont implicitement contenues dans les valeurs d'ouvrages : - Fourniture et pose des ouvrages. - Transport à pied d'oeuvre et stockage. - Essais et retouches. - Conservation et protection des ouvrages. - Nettoyage et enlèvement des gravats. - Protections de sécurité (garde-corps, filet anti-chute). - Manutentions (moyens de levage et d'approvisionnement, agrès, etc...). - Remplacement de toutes les parties, ou totalité d'ouvrages qui se seraient révélées défectueuses pendant le délai de garantie. 2.3 ÉTAT DES LIEUX CONTRADICTOIRE Un état des lieux de l'ensemble des mitoyens conservés sera établi, avant les travaux et en fin de travaux, par un organisme agréé. Cette prestation incombe au titulaire du présent lot. Un rapport complet devra être fourni avant et après travaux de ravalement. La réparation et/ou le remplacement des parties jugées endommagées seront entièrement pris en charge par l'entreprise responsable et à ses frais. ESEB - Economie de la construction Page : 4

2.4 RÉCEPTION DES SUPPORTS L'entrepreneur du présent lot devra réceptionner les supports à revêtir. Faute de réclamation de sa part, les supports seront jugés aptes à recevoir une finition, et la responsabilité du parfait achèvement des ouvrages incombera alors au titulaire du présent lot. 2.5 CHOIX DES PRODUITS L'entrepreneur devra joindre à l'appui de son acte d'engagement, la nature et la marque des produits qu'il utilisera. Ces derniers devront être de fabrication notoirement connue. La composition des produits ne pourra être modifiée que dans les limites prescrites par le fabricant. L'entrepreneur, d'autre part, est tenu de se référer à l'étude de polychromie qui sera fournie par le Maître d'oeuvre. Cette étude définira toutes les teintes de l'ensemble de l'opération. L'entrepreneur doit notamment l'exécution de "surfaces témoins" suivant les coloris choisis par le Maître d'oeuvre. 2.6 SURFACES TÉMOINS - ÉCHANTILLONNAGES Réalisation de surfaces témoins et présentation d'échantillons des différents revêtements et peintures pour approbation par le Maître d'oeuvre (ceci avant le démarrage des travaux et avant toutes commandes). 2.7 PRESCRIPTIONS PARTICULIERES : ÉCHAFAUDAGES Le matériel utilisé aura la marque NF avec montage en sécurité. Le montage et le démontage seront effectués par du personnel qualifié et compétent, conformément à la notice du fabricant. Celle-ci devra indiquer l'emplacement des contreventements en fonction de la charge, la hauteur, etc..., les techniques de montages, la répartition et la résistance des amarrages avec ou sans bâchage, les moyens d'accès. Un contrôle par une personne ou un organisme compétent est obligatoire avant toute mise ou remise en service et tous les 3 mois au moins pour les échafaudages en pied et les échafaudages volants manuels, tous les 6 mois au moins pour les échafaudages volants motorisés. Les caractéristiques et le montage seront adaptés aux classes d'utilisations : 1, 2-3, 4-5, 6 (selon les charges de planchers). Une note de calcul est obligatoire pour les échafaudages de grande hauteur (supérieure à 30 mètres). ESEB - Economie de la construction Page : 5

3 DESCRIPTION DE FACADES 3.1 ÉCHAFAUDAGE DE PIED Prestation comprenant : - Manutention, installation et repliement d'échafaudages tubulaires avec platelages et protections. Formalités administratives auprès de la municipalité concernée. - Les ouvrages seront exécutés convenablement, conformément aux directives du Code du Travail et aux décrets d'application. - Ils seront entretoisés et contreventés de manière à supporter les charges, amarrés ou ancrés solidement pour résister aux contraintes climatiques. - Les montants doivent reposer sur un sol ou une assise résistante. - Les planchers auront une largeur suffisante, leur portée sera calculée suivant les charges admissibles d'utilisation. Leur éloignement par rapport à la construction sera inférieur ou égal à 20 cm. Ils comporteront une plinthe périphérique de 15 cm hauteur minimale. Les trappes d'accès seront de même résistance. - Les garde-corps sur vide comporteront 1 lisse à 0,45 m et 1 lisse à 1,00 m de hauteur du plancher. - Les abouts seront équipés de garde-corps. - Si l'éloignement est supérieur à 20 cm de la construction, il y a lieu de combler le vide avec un plancher et/ou de rapporter un garde-corps. * Compris mise à disposition éventuelle des autres entreprises ayant à intervenir en façade (lots maçonnerie, menuiserie, serrurerie,...), selon demande du maître d'oeuvre. Localisation : ensemble des façades à traiter. 3.2 PRÉPARATION DES FONDS EXISTANTS Travaux préparatoires de façades : - Dépose des végétaux existants (notamment en façades Sud-Ouest). - Écrêtage, ponçage des anciens enduits, des différences de planéité et autres désordres. - Enlèvement des déblais aux décharges. - Rebouchage des trous, renformis et surcharges si nécessaire. - Lavage de l'ensemble de la façade, y compris des joints. - L'exécution et les préparations devront satisfaire aux prescriptions du fabricant. - Y compris dépose ou protection des ouvrages existants fixés en façade (réseaux, éclairages, pattes de fixation,...), après neutralisation par les services ou les entreprises concernés. Passivation des ancres de tirants métalliques intégrées aux murs. * Préparation apte à recevoir un enduit de finition. * L'entrepreneur est tenu de se rendre sur place pour évaluer son intervention. Localisation : l'ensemble des façades existantes du bâtiment. ESEB - Economie de la construction Page : 6

3.3 ENDUIT MINERAL A LA CHAUX Application d'un enduit minéral de parement projeté comprenant : - gobetis, - corps d'enduit mince d'environ 3 mm type UNICAL 13 ou équivalent, - application d'une couche de finition décorative teintée dans la masse, produit à base de chaux aérienne. Mise en oeuvre effectuée conformément au DTU et à l'avis Technique. Consommation minimale selon fiches du fabricant. Dans le cas de discontinuité du parement, mise en place préalable d'un treillis métallique. * Aspect et coloris au choix de l'architecte sur présentation d'échantillons. * Y compris retours en tableaux et en sous face des linteaux non traités en encadrement. * Arêtes dressées à la règle sans joncs plastique. Localisation : l'ensemble des façades du bâtiment, y compris intérieur du porche (hors façades sur extension). 3.4 PRÉPARATION DU SUPPORT ET PEINTURE MINERALE Travaux de préparation : La préparation doit permettre d'obtenir des fonds secs, sains cohérents et propres. - Nettoyage de façades en béton par projection d'eau claire à l'aide d'un nettoyeur haute pression. Des essais seront exécutés pour approbation par l'architecte (en particulier vérification que la pression ne risque pas de dégrader le support). - Réparation des bétons et reprise de la planéité au mortier hydraulique renforcé par des fibres synthétiques type SIKATOP de chez SIKA ou techniquement équivalent. Y compris sujétions de coffrage, étais, reprise d'enduit, aspect idem existant, façon d'arêtes et cueillies. Travaux d'application : Application d un revêtement de peinture minérale au silicate de potassium contenant moins de 5% de part organique, répondant aux exigences de la norme NFT 30 808, Famille I, classe 1b1. Traitement décoratif de classe D2/D3 selon la norme NF P 84 403. Le revêtement sera composé au minimum de 2 couches : une couche de fond et une couche de finition. Impression éventuelle, selon nature du support. Le revêtement bénéficiera d une garantie de résistance des teintes de 20 ans aux UV. La mise en œuvre sera exécutée selon le DTU 59.1, les prescriptions et fiches techniques du fabricant. La préconisation technique établie par le fabricant devra être fournie par l entreprise. * Finition et teinte à proposer et au choix de l'architecte et du maitre d'ouvrage. A) Peinture type SOLDALIT de la société KEIM ou équivalent. ESEB - Economie de la construction Page : 7

Localisation : l'ensemble des encadrements de baies du bâtiment. B) Peinture type GRANITAL de la société KEIM ou équivalent. Y compris réhaussement des soubassements au droit des arches du perron. Localisation : partie béton en soubassements du bâtiment. 3.5 PEINTURE MINERALE Application d un revêtement de peinture minérale au silicate de potassium contenant moins de 5% de part organique, répondant aux exigences de la norme NFT 30 808, Famille I, classe 1b1. Traitement décoratif de classe D2/D3 selon la norme NF P 84 403. Le revêtement sera composé au minimum de 2 couches : une couche de fond et une couche de finition. Impression éventuelle, selon nature du support. Le revêtement bénéficiera d une garantie de résistance des teintes de 20 ans aux UV. La mise en œuvre sera exécutée selon le DTU 59.1, les prescriptions et fiches techniques du fabricant. La préconisation technique établie par le fabricant devra être fournie par l entreprise. * Peinture type SOLDALIT de la société KEIM ou équivalent. * Finition et teinte à proposer et au choix de l'architecte et du maitre d'ouvrage. Localisation : plafond et façades intérieures du perron, y compris l'encadrement des 4 arches, selon plans architecte. 3.6 PEINTURE SILOXANE Sur fonds secs, sains, cohérents et correctement préparés suivant DTU en vigueur : - Application d'un revêtement hydrofuge à base de micro-émulsion mixte acrylique / siloxane. - Application en deux couches de 250 gr/m² chacune / ou exécution d'une couche d'impression en phase solvant selon état et nature du support en lieu et place de la première couche. - Aspect : mat. - Exécution au rouleau, à la brosse ou au pistolet. - Classification A.F.N.O.R. - Famille I, Classe 7b2 / 10c. - Revêtement bénéficiant d'une garantie de 10 ans de bonne tenue. - Coloris au choix de l'architecte dans la palette du fabricant. * Nature du support : plaque ciment de 12 mm d'épaisseur. Localisation : sur habillage de la sous-face en porte-à-faux de l'extension. ESEB - Economie de la construction Page : 8

4 DESCRIPTION DE ZINGUERIE 4.1 REPRISE DES EVACUATIONS D'EAUX PLUVIALES EXISTANTES Après la dépose des descentes d'eaux pluviales à la charge du lot DÉMOLITION - GROS-OEUVRE - MAÇONNERIE : - Remise en état et pose des ouvrages (Tuyau de descente, double bague, pièces spéciales de raccords, coudes cintrés, colliers galvanisés, chevilles...). - Fourniture et pose des ouvrages défectueux, tel que chevilles, vis... - Y compris moyen d'accès par levage, échafaudage et toutes sujétions nécessaire. Localisation : en façades pour évacuation des EP de l'ensemble des toitures existantes selon plans architecte. 4.2 DESCENTES EAUX PLUVIALES Descente eaux pluviales en tuyaux zinc du commerce, y compris coudes cintrés à la demande, bagues et colliers galvanisés, fixation par chevilles et vis. Raccordement en pied dans dauphin, avec joint étanche. Crapaudine sur moignon au droit de la naissance. * Diamètre 100 mm minimum, à adapter selon les surfaces de couverture à évacuer. Localisation : en façades pour évacuation des EP de la toiture de l'extension. Limite de prestations : Les naissaices EP seront fournies et posées par le lot ÉTANCHÉITÉ. 4.3 DAUPHIN FONTE Dauphin en fonte en pied de tuyaux de descente, y compris collier de fixation métallique galvanisé à sceller en façade, coude au 1/8è pour pénétration dans regard. Y compris raccordement sur tabouret pied de chute. * de 1,00 m hauteur. Localisation : en pied des chutes EP en façades. ESEB - Economie de la construction Page : 9

MAÎTRE D OUVRAGE : MAIRIE d HERBEYS 27 Chemin du Villard 38320 HERBEYS OPERATION : TRANSFORMATION DU LOCAL DE L ANCIENNE MAIRIE EN MAGASIN DE PRODUCTEURS DECOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE LOT 10 - FAÇADES - ZINGUERIE Architecte : PAUL & SEGUIN 9 rue Servan 38000 GRENOBLE Tél.04.76.27.39.50 Tcp.04.76.27.39.50 Bureau Fluides : INGENERGIE 7 rue de La Poste 38170 SEYSSINET PARISET Tél.04.76.49.09.77 Tcp.09.81.40.15.14 Bureau Structure : SORAETEC 91 rue du Général Mangin 38100 GRENOBLE Tél.04.76.49.09.17 Tcp.04.76.70.12.67 SEYSSINET-PARISET, DECEMBRE 2012

- Place du Bourg 38320 HERBEYS LOT N 10 - FAÇADES - ZINGUERIE Réf. Désignation Unité Quantité Prix U. Montant 3 DESCRIPTION DE FACADES 3.1 ÉCHAFAUDAGE DE PIED 3.1.1 * surface (vide pour plein) m² 460,00 3.2 PRÉPARATION DES FONDS EXISTANTS m² 352,00 3.3 ENDUIT MINERAL A LA CHAUX 3.3.1 * partie courante m² 295,00 3.3.2 * façades intérieures du perron - compris encadrement des 4 arches m² 37,00 3.3.3 * plafond du perron m² 21,00 3.4 PRÉPARATION DU SUPPORT ET PEINTURE MINERALE 3.4.1 A) encadrement de baies ml 99,00 3.4.2 B) soubassement m² 15,00 3.4.3 B) réhaussement des soubassements m² 2,00 3.5 PEINTURE MINERALE 3.5.1 * façades intérieures du perron - compris encadrement des 4 arches m² 36,00 3.5.2 * plafond du perron m² 21,00 3.6 PEINTURE SILOXANE 3.6.1 * sous-face de l'extension en porte-à-faux m² 8,00 Total du Chapitre H.T.: DESCRIPTION DE FACADES E.S.E.B. - Economie de la construction Page : 1

- Place du Bourg 38320 HERBEYS LOT N 10 - FAÇADES - ZINGUERIE Réf. Désignation Unité Quantité Prix U. Montant 4 DESCRIPTION DE ZINGUERIE 4.1 REPRISE DES EVACUATIONS D'EAUX PLUVIALES EXISTANTES 4.1.1 * reprise et pose de gouttières ml 70,00 4.1.2 * reprise et pose de descentes EP ml 46,00 4.2 DESCENTES EAUX PLUVIALES ml 4,00 4.3 DAUPHIN FONTE U 4 Total du Chapitre H.T.: DESCRIPTION DE ZINGUERIE Total du Lot H.T. : Montant T.V.A. à 19,60 % : Total du Lot T.T.C. : E.S.E.B. - Economie de la construction Page : 2