CHAMPIONNAT de la FCD de FUTSAL

Arcueil, le 28 octobre 2013 CHAMPIONNAT de la FCD de FUTSAL N 3430/FCD/Sports Affaire suivie par Catherine MACQUET : 01.79.86.34.88 ou 821.947.34.88 - : c.macquet@lafederationdefense.fr RÈGLEMENT PARTICULIER Saison 2013/2014 P. J. : - Annexe 1 : Formulaire d engagement (phase de ligue) - Annexe 2 : Feuille de match - Annexe 3 : Compte-rendu des phases régionales de futsal - Annexe 4 : Challenge du fair-play FÉDÉRATION DES CLUBS DE LA DÉFENSE 16 bis, avenue Prieur de la Côte d Or - 94114 ARCUEIL Cedex FÉDÉRATION DES CLUBS DE LA DÉFENSE Téléphone : 01.79.86.34.89 - PNIA : 821.947.3489 - Télécopie : 01.79.86.34.84 B.P. 83-92243 MALAKOFF CEDEX - Téléphone : 01 46 73 72 85 - PNIA : 829 921 72 85 - Télécopie : 01 46 57 12 66 www.lafederationdefense.fr - courriel : contact@lafederationdefense.fr agrément n MJSK0470228A www.lafederationdefense.fr (JO du 20 novembre 2004) - courriel du ministère : contact@lafederationdefense.fr de la jeunesse, des sports et de la vie associative agrément n MJSK0470228A membre (JO du 20 du novembre comité national 2004) du olympique ministère et de sportif la jeunesse, français des sports et de la vie associative membre du comité national olympique et sportif français Page 1 sur 14

ARTICLE 1 - GÉNÉRALITÉS La Fédération des clubs de la défense (FCD) organise un championnat de futsal ouvert à tous les clubs affiliés pour la saison en cours. Cette compétition est reconnue par la fédération française de football (FFF) selon les termes de la convention FFF/FCD du 24 mars 2009. ARTICLE 2 - PARTICIPATION 2.1. - Participation des clubs Chaque club peut engager une ou plusieurs équipes dans cette compétition. Toutefois, un joueur ne peut participer qu au titre d une seule équipe. En application de cette disposition, un club qualifié pour la phase nationale ne pourra inclure dans son équipe d autres joueurs qui auraient participé à la phase régionale dans l effectif d une autre équipe non qualifiée du même club. 2.2. - Composition des équipes Chaque équipe peut être composée de 10 joueurs maximum. Conformément aux règles de la FFF, les féminines ne sont pas admises dans les équipes. Une compétition indépendante pourra être organisée à leur intention. Pour les tournois disputés sur une ou plusieurs journées consécutives, la composition de l équipe doit rester la même pour l ensemble des rencontres. 2.3. - Qualification des joueurs Pour participer, les joueurs doivent être titulaires de la licence de la FCD établie pour la saison en cours au titre du club qu ils représentent. Un certificat médical de non contre-indication à la pratique du futsal ou du football en compétition doit être détenu par le club. Ce document ou une photocopie devra pouvoir être présenté lors de chaque match. La détention de la licence FFF n est pas obligatoire. Cependant, dans le cas où un joueur licencié FFF est suspendu par la FFF, il ne pourra participer au challenge de la FCD qu à l expiration de la sanction. Les joueurs extérieurs à la défense peuvent prendre part à la compétition sous réserve que la licence soit impérativement établie avant le 31 décembre de la saison en cours. ARTICLE 3 - ORGANISATION 3.1. - Organisation générale Le championnat se déroule en deux phases : 3.2. - Calendrier une phase régionale sous la responsabilité administrative, technique et financière des ligues ; une phase nationale placée sous la responsabilité technique et dirigée par le CTSN de la FCD avec le concours d une ligue d accueil. 3.2.1. La phase régionale Le début de cette phase est laissé à l initiative de chaque ligue. La fin des compétitions de ligue est fixée au 20 avril 2014. A l issue, et au plus tard le 27 avril 2014, chaque ligue enverra au CTSN l annexe 3 reprenant la totalité des résultats de la première phase. 3.2.3. La phase nationale Regroupant au maximum 10 équipes, la phase nationale sera organisée par la ligue Centre-Ouest à l IFR de Châteauroux les samedi 24 et dimanche 25 mai 2014. La note d organisation paraîtra en temps utile. Règlement particulier challenge national de futsal de la FCD - Saison 2013/2014 Page 2 sur 14

3.3. - Arbitrage Chaque équipe classée première de ligue, sous réserve que la compétition ait rassemblé au moins 3 clubs, est qualifiée pour la phase nationale. Le club vainqueur du Challenge 2012/2013 est qualifié d office. L arbitrage est assuré comme suit : Le rôle de chaque arbitre est explicité dans la loi 6. Pour la phase régionale : L arbitrage est à la charge des ligues ; chaque club devra cependant être en mesure de présenter au moins un membre licencié de l équipe, apte à assurer la fonction d arbitre principal ou d arbitre assistant (cf. loi 6). La présence d un "2 e arbitre" n est pas obligatoire. La table de marque sera tenue par un membre de chaque équipe (on admet qu il puisse s agir de joueurs inscrits sur la feuille de match à condition qu ils restent à leur poste pendant une mi-temps complète et ne participent au jeu que pendant l autre mi-temps) Pour la phase nationale : L arbitrage sera assuré par 3 arbitres officiels de la FFF qualifiés futsal, soit un arbitre principal, un "2 e arbitre" et un "3 e arbitre" (cf. loi 6). 3.4. - Durée des matchs Rappel : le temps officiel d un match de futsal est de 2 x 20 min de temps de jeu réel. Pour la phase régionale : Lorsque la compétition se déroule sous forme de plateau, la durée des rencontres peut être réduite, en fonction du nombre d équipes et du nombre de matchs à jouer. Le nombre de fautes cumulables sera diminué en proportion. Pour la phase nationale : Pour la saison 2013-2014, les rencontres sont composées de deux périodes de 6 minutes sans temps mort. ARTICLE 4 - DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 4.1. - Engagement pour les phases qualificatives Les clubs s engageront directement auprès des ligues dont elles relèvent en fonction des notes d organisation qu elles devront diffuser, avec copie au CTSN de la FCD et, pour information, au bureau activités sportives de la FCD. Le montant des engagements pour la phase initiale est laissé à la discrétion des ligues. 4.2. - Engagement pour la phase finale Dès connaissance des équipes qualifiées pour la finale, le CTSN adressera la liste à la FCD. Les ligues concernées feront parvenir à la FCD, avec copie au CTSN, la liste complète des joueurs de chaque club qualifié avec le montant d engagement figurant sur la note d organisation. 4.3. - Constitution des délégations officielles Chaque club, pour la phase finale, pourra présenter une délégation composée de 10 personnes maximum, (joueurs, entraîneur et conducteur éventuel compris). Les accompagnateurs éventuels, non pris en charge par la FCD, ne sont pas inclus dans la délégation. 4.4. - Frais de déplacement Les frais relatifs au déplacement des équipes sont pris en compte par la FCD uniquement pour la phase nationale, selon les modalités qui seront précisées dans la note d organisation. 4.5. - Frais d arbitrage Pour la phase régionale : à charge des ligues Pour la phase nationale : à charge de la FCD. Règlement particulier challenge national de futsal de la FCD - Saison 2013/2014 Page 3 sur 14

4.6. - Documents à présenter avant chaque rassemblement 4.6.1. Feuille de match Seules les feuilles de match mises en place par la FCD seront utilisées. 4.6.2. Identification des joueurs Pour participer au championnat, aussi bien en phase régionale qu en phase finale, les joueurs devront présenter : - la licence de la FCD dûment complétée par l intéressé et le club ; - une pièce d identité officielle avec photo en cours de validité. Le certificat d absence de contre-indication à la pratique du futsal en compétition de chaque joueur sera présenté par le responsable de l équipe (une photocopie du certificat médical est acceptée). Pour quelque motif que ce soit, un joueur ne pouvant pas présenter avant le match sa licence FCD dûment complétée (certificat médical et signature) ne sera pas admis à disputer la rencontre. Aucun autre document, quelqu il soit (attestation, bordereau, etc ) ne peut remplacer la présentation de la licence. 4.7. - Contrôle des documents Le contrôle des documents précisés au paragraphe 4.6.2 est assuré par le CTSN (ou le délégué désigné) sous sa responsabilité. Il est réalisé avec le soutien éventuel : - du dirigeant et des capitaines des équipes en présence, - du président de la ligue ou son représentant, - des membres de la commission sportive de la FCD. ARTICLE 5 - RÉCOMPENSES Pour le tournoi final, les récompenses suivantes seront attribuées : équipe vainqueur : 1 coupe et 1 médaille d or par joueur (+ entraîneur si non joueur) équipe finaliste : 1 coupe et 1 médaille d argent par joueur (+ entraîneur si non joueur) équipe 3 ème : 1 coupe et 1 médaille de bronze par joueur (+ entraîneur si non joueur) équipes suivantes : 1 coupe ARTICLE 6 - RÈGLEMENT Sur le plan technique, les articles des lois du jeu de futsal de la FIFA (disponible à cette adresse : http://fr.fifa.com/mm/document/affederation/generic/51/44/50/futsallawsofthegamefr.pdf ), et les éventuelles mises à jours ultérieures, seront appliqués. Dans le cadre de son championnat, la FCD pourra prescrire des aménagements qui s appliqueront à tous afin de conserver une uniformité de pratique sur tout le territoire. ARTICLE 7 - RÉSERVES ET RÉCLAMATIONS Pour être prises en compte par la commission de discipline de 1 ère instance de 1a ligue concernée par le lieu de rencontre, les réserves et réclamations doivent être formulées de la manière suivante : 7.1. - Généralités 7.1.1 Identité ou qualification d un ou de plusieurs joueurs Si elles portent sur l identité ou la qualification ou l identité d un ou plusieurs joueurs : elles doivent être transcrites sur la feuille avant le début du match, après en avoir averti l arbitre, elles doivent être nominales et motivées, Règlement particulier challenge national de futsal de la FCD - Saison 2013/2014 Page 4 sur 14

elles sont confirmées par lettre recommandée dans les 48 heures ouvrables qui suivent le match, adressée au président de la ligue concernée par le lieu de la rencontre et accompagnée d un chèque d un montant de 20 à l ordre de la FCD. Le remboursement ne sera effectué au club qu en cas d intervention justifiée. NOTA : L arbitre n a pas à s opposer au dépôt d une réclamation quel qu en soit le motif. Aucune réclamation ne peut être retirée une fois qu elle a été déposée. 7.1.2. Personne autorisée à déposer une réclamation à l occasion d un match Le capitaine d équipe participant à la rencontre, uniquement contre son adversaire du jour, la FCD à tout moment. 7.1.3. Frais occasionnés Si, à la suite d une réclamation une enquête est jugée nécessaire et entraîne des frais de déplacement soit de personnes à entendre, soit des membres des organismes disciplinaires, soit de réunions extraordinaires, ces frais seront à la charge de la partie sanctionnée à l issue de la procédure. 7.2. - La procédure 7.2.1 Toute réclamation contre la qualification d un joueur, déposée par une équipe, doit obligatoirement être portée sur la feuille de match au plus tôt après que celle-ci ait été remplie et au plus tard avant le début du match. Cette réclamation doit être signée par le président de l association concernée ou son représentant. La signature doit être précédée du nom lisible du signataire. Toute réclamation contre l identité d un joueur peut être portée sur la feuille de match avant ou après la rencontre et remise à l arbitre avant son départ du stade. 7.2.2 L arbitre doit prévenir immédiatement l adversaire qui doit alors attester avoir pris connaissance de la réclamation en portant lisiblement son nom et en contresignant celle-ci sans que sa signature signifie pour autant qu il reconnaît le bien fondé de ladite réclamation. L arbitre doit signaler dans son rapport tout refus éventuel de l adversaire de contresigner la réclamation. L arbitre doit en outre accepter d être photographié à côté des joueurs concernés par la réclamation, en cas de demande. L équipe recevant (ou organisatrice) doit expédier à la ligue la ou les licences du ou des joueurs concernés par la réclamation, en cas de demande. 7.3. - Les pièces à fournir 7.3.1 Dans les 48 heures qui suivent le match, les photographies développées prises à l occasion de la réclamation, doivent être transmises à la commission de discipline de 1 ère instance de 1a ligue sur le territoire de laquelle s est déroulé le match, accompagné d une caution financière de 50 (cf. article 9), libellé à l ordre de la FCD. 7.3.2 L équipe visée par la réclamation doit fournir toute information ou version des faits, par fax, Internet ou courrier, dans les 24 heures qui suivent le match, à la commission de discipline de 1 ère instance de la ligue sur le territoire de laquelle s est déroulé le match. Chacun des joueurs visés par la réclamation dispose de 24 heures pour demander à être entendu par la commission traitant son dossier. 7.3.3 En cas de faute grave, les dossiers seront transmis pour suite à donner à la commission compétente de la FFF. 7.4. - Appel de la décision Tout club peut interjeter appel sous huitaine à partir de la date de notification de la commission de discipline de 1 ère instance de la ligue concernée, par lettre recommandée auprès du président de la commission d appel de la FCD. Cet appel doit exclusivement porter sur la décision prise par la commission de discipline de 1 ère instance de la ligue concernée par le lieu de la rencontre. 7.5. - Photographie des équipes 7.5.1. Sous peine de ne pas être recevable, toute réclamation concernant l identité d un ou plusieurs joueurs devra être obligatoirement accompagnée d une photographie du ou des joueurs visés. Dans tous les cas, le président d une association ou son délégataire (même s il n y a pas de dépôt Règlement particulier challenge national de futsal de la FCD - Saison 2013/2014 Page 5 sur 14

de réclamation) pourra faire procéder sur le terrain, avant ou après le coup d envoi, à une ou plusieurs photographies de joueurs ou des équipes. 7.5.2. Dans le cas où une équipe entière doit être photographiée, elle devra l être avec les remplaçants tels que figurant sur la feuille de match. Lorsque la photographie a lieu avant le match, la composition de l équipe photographiée ne pourra faire ensuite l objet d un quelconque changement. 7.5.3. L arbitre du match et les assesseurs devront obligatoirement figurer sur ces photographies, qu il s agisse de réserve sur l équipe entière ou sur certains joueurs. 7.5.4. Le fait qu un joueur ne se présente pas pour la photographie entraînera un retrait de son équipe pour le match concerné. 7.6. - Traitement de la réclamation 7.6.1. Une réclamation peut être déclarée recevable ou irrecevable. 7.6.2. Une réclamation recevable peut être acceptée ou rejetée. ARTICLE 8 - CONTRÔLE ANTIDOPAGE En accord avec les directives du ministère chargé des sports, et conformément à la réglementation de la FCD, des contrôles antidopage peuvent être pratiqués au cours de la compétition. C est le président de la FCD, en liaison avec le conseiller technique sportif national futsal qui choisit, dans la plus stricte confidentialité, les rencontres qui feront l objet d un contrôle. Pour ces rencontres, il désigne un délégué chargé de le représenter, en principe, le conseiller technique sportif national. ARTICLE 9 - SANCTIONS SPORTIVES Les sanctions sportives sont prises, en première instance, par la commission de discipline de la ligue sur le territoire de laquelle s est déroulée la rencontre et, en appel, par la commission de discipline de 2 ème instance de la FCD. Les sanctions prises à l encontre d un licencié FFF sont appliquées sans restriction pour le championnat de la FCD et réciproquement. ARTICLE 10 - RESPONSABLE Le conseiller technique sportif national de la FCD, dont les coordonnées figurent ci-dessous, est chargé de diriger le déroulement technique de la phase nationale : Marc MÉLINE Tél. : 03.87.63.74.46 - Portable : 06.98.14.03.21. Courriel : m.meline@lafederationdefense.fr Le directeur général Pascal RAVEAU Original signé Destinataires : In fine Règlement particulier challenge national de futsal de la FCD - Saison 2013/2014 Page 6 sur 14

Destinataires : - Président(e)s de club/fcd- courriel ou courrier - Présidents de ligue/fcd - courriel - Conseillers techniques sportifs régionaux Futsal /FCD - courriel (sous couvert des présidents de ligue) Copies à : - Président de la FCD - courriel - Membres du comité directeur/fcd - courriel - Président de la commission sportive/fcd - courriel - Président de la commission médicale/fcd - courriel - Conseiller technique sportif national Futsal /FCD - courriel - Bureau activités sportives/fcd - courriel - Bureau finances/fcd - courriel - Bureau comptabilité/fcd - courriel - Bureau communication/fcd- courriel Règlement particulier challenge national de futsal de la FCD - Saison 2013/2014 Page 7 sur 14

Annexe 1 FORMULAIRE D ENGAGEMENT LIGUE CHAMPIONNAT de la FCD de FUTSAL SAISON 2013 / 2014 IMPORTANT : TRANSMETTRE CE FORMULAIRE À TOUS LES DESTINATAIRES PRÉVUS NOM du CLUB (intégralement) : N d AFFILIATION à la FCD : / / / / ADRESSE COURRIEL (Email) : FAX : / / / / / / / / / / / @ ORGANISATION DES RENCONTRES Nom du responsable (à contacter pour l organisation des rencontres) : Téléphone portable : / / / / / / / / / / / Téléphone fixe : / / / / / / / / / / / Poste : ADRESSE pour la correspondance : Éventuellement, suppléant : Nom : Téléphone portable : / / / / / / / / / / / Téléphone fixe : / / / / / / / / / / / Poste : COULEUR DES ÉQUIPEMENTS Maillot : Culotte : Bas : Je, soussigné (Nom et prénom du président du club) déclare avoir pris connaissance du règlement particulier du challenge de futsal et m engage à m y conformer. A Cachet du club et signature le / / / / Destinataires : - Ligue d appartenance (à l adresse indiquée sur la note d organisation diffusée par la ligue) - Conseiller technique sportif régional de ligue Conseiller technique sportif national Futsal /FCD : Marc MÉLINE m.meline@lafederationdefense.fr Copie à (pour info) : - FCD - Bureau activités sportives BP 83-92243 MALAKOFF Cedex Fax : 01.46.57.12.66 - Courriel : c.macquet@lafederationdefense.fr Règlement particulier challenge national de futsal de la FCD - Saison 2013/2014 Page 8 sur 14

1/2 Annexe 2 FEUILLE DE MATCH CHAMPIONNAT de la FCD de FUTSAL SAISON 2013 / 2014 Date :.... Heure :.. Terrain :. Arbitre : Nom, prénom :... N de licence... Club :.. Assesseurs : 1 - Nom, prénom : N de licence :. Club :. 2 - Nom, prénom :.. N de licence :. Club :. ÉQUIPE RECEVANTE : (Nom de l équipe) ÉQUIPE VISITEUSE : (Nom de l équipe) N NOM - Prénom des joueurs N de licence FCD N NOM - Prénom des joueurs N de licence FCD 1 1 2 2 3 3 4 4 5 5 6 6 7 7 8 8 9 9 10 10 11 11 12 12 Observations de l arbitre et réclamations reçues avant le match (les réserves concernant la qualification des joueurs doivent être nominales et motivées*) Nota : En cas d absence de réserve ou de réclamation, cette partie devra être annulée par l arbitre. Nom et Nom et Nom et signature du capitaine 1 signature de l arbitre signature du capitaine 2 Règlement particulier challenge national de futsal de la FCD - Saison 2013/2014 Page 9 sur 14

2/2 Observations de l arbitre et réclamations reçues après le match Nota : En cas d absence de réserve ou de réclamation, cette partie devra être annulée par l arbitre. Nom et Nom et Nom et signature du capitaine 1 signature de l arbitre signature du capitaine 2 Observations de l arbitre : Nota : En cas d absence d avertissement et/ou d exclusion, cette partie devra être annulée par l arbitre. N NOM - Prénom des joueurs Club 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 N de licence FCD Averti Exclu Motif de l avertissement ou de l exclusion RÉSULTAT FINAL ÉQUIPE RECEVANTE : (Nom de l équipe) ÉQUIPE VISITEUSE : (Nom de l équipe) (Score en chiffres) (Score en chiffres) (Score en lettres) (Score en lettres) Le capitaine du club recevant L arbitre Le capitaine du club visiteur (Nom, prénom) : Signature (Nom, prénom) : Signature (Nom, prénom) : Signature Retourner impérativement la feuille de match sous 48h au conseiller technique régional Règlement particulier challenge national de futsal de la FCD - Saison 2013/2014 Page 10 sur 14

Annexe 3 COMPTE-RENDU des PHASES RÉGIONALES du CHAMPIONNAT de FUTSAL 2013-2014 A adresser à la FCD par les ligues au plus tard le 27 avril 2014 LIGUE : Responsable de l organisation : 1. Tableau à compléter pour un championnat Classement Nom du club Nombre de points Matchs joués Nombre de victoires Nombre de défaites Coordonnées du responsable (Nom, prénom, n tél. et email) 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 Règlement particulier challenge national de futsal de la FCD - Saison 2013/2014 Page 11 sur 14

2. Tableau à compléter pour une compétition en tournoi ou plateau Classement Nom du club Nombre de points Matchs joués Nombre de victoires Nombre de défaites Coordonnées du responsable (Nom, prénom, n tél. et email) Vainqueur Finaliste 3 ème 4 ème 5 ème 6 ème 7 ème 8 ème 9 ème 10 ème Fait à, le Signature : Destinataires : - FCD - Bureau Activités sportives - Championnat de futsal 2013/2014 16 bis, avenue Prieur de la Côte d Or - 94114 ARCUEIL Cedex - Fax : 01.79.86.34.84 - Courriel : c.macquet@lafederationdefense.fr - Conseiller technique sportif national Futsal /FCD Marc MÉLINE - 22, rue du Muguet - 57155 MARLY - Courriel : m.meline@lafederationdefense.fr Règlement particulier challenge national de futsal de la FCD - Saison 2013/2014 Page 12 sur 14

Annexe 4 CHALLENGE du FAIR-PLAY de la Fédération des clubs de la défense PRINCIPES GÉNÉRAUX ARTICLE 1 La Fédération des clubs de la défense s engage à soutenir l action de l Association française pour un sport sans violence et pour le fair-play (AFSVFP). ARTICLE 2 Les activités sportives et culturelles organisées par la Fédération des clubs de la défense privilégient ainsi le code d éthique inscrit dans ses statuts : Se conformer aux règles du jeu. Respecter les décisions de l arbitre ou du juge. Respecter adversaires et partenaires. Refuser toute forme de violence et de tricherie. Être maître de soi en toutes circonstances. Être loyal dans l activité fédérale et dans la vie. Être exemplaire, généreux et tolérant. ARTICLE 3 Dans cet esprit, il est créé un Challenge du Fair-Play de la Fédération des clubs de la défense, destiné à honorer une personne ou un club ayant accompli un geste ou un acte de fair-play ou ayant eu un comportement général ou exceptionnel, exemplaire au plan éthique. ARTICLE 4 Le Challenge n honore pas une carrière, ni des résultats, ni des services rendus, qui peuvent être récompensés différemment. ARTICLE 5 Le Challenge est une récompense fédérale. Toute candidature fait l objet d une demande écrite, transmise par les ligues régionales au moyen d un formulaire comportant les coordonnées personnelles du candidat et la justification de la proposition à l obtention de la récompense. Règlement particulier challenge national de futsal de la FCD - Saison 2013/2014 Page 13 sur 14

ARTICLE 6 Les critères d appréciation du comportement d un candidat au Challenge du Fair-Play se fondent sur les vertus humaines de justice, de loyauté, d altruisme, de solidarité, d équité, de courtoisie, de franchise et de respect. ARTICLE 7 Un jury est constitué au plan national. Il se compose du président de la Fédération des clubs de la défense, du président et des membres de la commission éthique, du président de la commission culturelle et du président de la commission sportive. Un membre de l AFSVFP est associé au jury. Le jury est souverain dans ses choix. La voix du président de la Fédération des clubs de la défense est toujours prépondérante. ARTICLE 8 Le Challenge concerne l ensemble des activités sportives et culturelles organisées par la Fédération des clubs de la défense, les ligues et les clubs sur le territoire métropolitain et dans les départements et territoires d outre-mer. ARTICLE 9 Constitué d un trophée et d un diplôme, le Challenge est remis au lauréat, chaque année à l occasion de l assemblée générale de la Fédération des clubs de la défense, par le président de la Fédération des clubs de la défense. Le président de l AFSVFP participe à la cérémonie de remise de trophée. ARTICLE 10 Le trophée n est pas acquis définitivement par le lauréat, mais remis en jeu chaque année. Le lauréat en conserve une réplique. Règlement particulier challenge national de futsal de la FCD - Saison 2013/2014 Page 14 sur 14