1 Tourisme Pro by Hisox Questionnaire préalable d assurane Identifiation du proposant Raison soiale Adresse de la soiété Site web Code APE Code SIREN Forme juridique Noms et adresses des filiales à assurer Date de réation ou début de l ativité Numéro de liene, d habilitation ou d immatriulation Desription PRÉCISE de vos ativités Êtes-vous affilié à un organisme professionnel? Oui Non Si Oui, lequel? Fontionnement de la soiété assurée Nombre de salariés : Dernier exerie Exerie en ours Exerie à venir Prinipaux responsables (joindre un urriulum vitae en as de réation) : Nom / Prénom Age Attributions Formation / Expériene
Tourisme Pro by Hisox Questionnaire préalable d assurane 2 Conernant votre ativité Montant du volume d affaires réalisé ( est-à-dire montant total des séjours, voyages, billets et autres prestations vendus) : Période omptable du au Dernier exerie Exerie en ours Exerie à venir Réalisez-vous une partie de votre volume d affaires aux USA / Canada? Oui Non Si Oui, pour quel montant? Domaines d intervention Répartition de votre volume d affaires selon la nature des interventions et domaines d ativité : le volume d affaires que vous délarez doit inlure les honoraires que vous avez faturés. Les garanties de notre ontrat onerneront uniquement les ativités que vous mentionnerez i-dessous. Pourentage du volume d affaires Billetterie Revente de séjours ou voyages organisés par un Tour Opérator Organisation de séjours ou de voyages Tourisme d aueil Billetterie Quelles sont les prestations proposées (réservation hôtelières, roisières, loations de voitures, transport aérien, ferroviaire, théâtre )? Quels anaux de distribution utilisez-vous? Agene propre réseau Oui Non Agenes tiers Oui Non Votre site web Oui Non Site web tiers Oui Non Autres :
3 Tourisme Pro by Hisox Questionnaire préalable d assurane Revente de séjours organisés par un Tour Opérator Quels sont les prinipaux Tours Opérators utilisés? Organisation de séjours ou voyages, Tour Opérating Quels sont les prinipaux pays de destination? Quelle est la nature des voyages organisés (iruits, raids, séjours hôtel lubs, tourisme sportif, santé )? Si des ativités sportives sont proposées, quelle en est la nature? Lorsque vous affrétez, êtes-vous assurés additionnels aux polies RC des prestataires suivants onernés : Aérien Oui Non Si Non, pourquoi? Maritime Oui Non Si Non, pourquoi? Terrestre Oui Non Si Non, pourquoi? Sous-traitane Faites-vous appel à des sous-traitants? Oui Non Quel pourentage de votre ativité est sous-traité? Quelle partie de votre ativité est sous-traitée?
Tourisme Pro by Hisox Questionnaire préalable d assurane 4 Quels sont vos ritères de séletion? Tous les reours sont-ils maintenus ontre eux et leurs assureurs? Oui Non Imposez-vous une assurane RC Professionnelle à vos sous-traitants? Oui Non Si Oui, imposez-vous un montant spéifique? Vérifiez-vous que les sous-traitants sont ouverts par un ontrat d assuranes RC Exploitation et Professionnelle? Oui Non Contrat Utilisez-vous un onseil juridique pour la rédation de vos ontrats? Oui Non Si Oui, lequel? Quelle proédure avez-vous mise en plae pour la gestion des rélamations? Avez-vous mis en plae une ellule de gestion de rise et / ou de ommuniation en as d aident grave (tsunami, aident aérien, ferroviaire )? Oui Non Si Oui, meri de nous en détailler sa omposition et son fontionnement : Utilisez-vous un abinet d avoats spéialisés pour la gestion des rélamations? Oui Non Si Oui, lequel et quelles sont ses oordonnées? Avez-vous une proédure de gestes ommeriaux en plae? Oui Non Si Oui, jusqu à quel montant intervenez-vous?
5 Tourisme Pro by Hisox Questionnaire préalable d assurane Antéedents du risque Meri de nous ommuniquer les litiges que vous avez délarés, indemnisés ou non, qui auraient pu ou non engager votre responsabilité, elle de vos préédents dirigeants, les membres de la diretion ou vos employés (depuis les 5 dernières années) : Cironstanes Date Montant indemnisé Des mesures ont-elles été prises pour éviter le renouvellement de sinistres de même nature que eux déjà survenus? Oui Non Si Oui, lesquelles? Avez-vous onnaissane d autres événements ou ironstanes pouvant donner lieu dans l avenir à la mise en jeu de la garantie d assurane? Oui Non Si Oui, fournir les détails : Situation d assurane Êtes-vous assuré en RC Professionnelle? Oui Non Si Oui, quel est votre assureur? N de Polie Montant de la garantie Franhise RC Professionnelle Montant de la prime provisionnelle Taux de révision Avez-vous été titulaire d un ontrat de même nature ayant fait l objet, de la part du préédent assureur, d une résiliation pour sinistre au ours des 12 derniers mois? Oui Non Motif du hangement d assureur?
Tourisme Pro by Hisox Questionnaire préalable d assurane 6 Date de prise d effet souhaitée Montant de garantie souhaitée Frationnement Semestriel Annuel Ehéane souhaitée Protetion des professionnels du tourisme Souhaitez-vous une étude pour le module Protetion des Professionnels du Tourisme (kidnapping & extorsion)? Oui Non Si Oui, meri de répondre aux questions suivantes : Organisation de séjours ou voyages, Tour Opérating Quels est le nombre de lients par an et par pays de destination (fournir une liste si neessaire)? Y a-t-il eu, durant les inq dernières années, des menaes illégales (exemple : demande de rançon ) formulées diretement ou indiretement à votre enontre ou à l enontre de vos lients? Oui Non Si Oui, fournir les détails : Délaration et signature Je soussigné(e) délare qu à ma onnaissane, tous les renseignements donnés, que le questionnaire ait été rempli de ma main ou de elle de mon mandataire, sont exats. Je reonnais être informé(e) de l obligation de sinérité des réponses au présent questionnaire et des onséquenes qui résulteraient d une omission ou d une fausse délaration, à savoir la nullité du ontrat (Artile L 113-8 du Code des Assuranes) ou la rédution des indemnités (Artile L 113-9 du Code des Assuranes). En signant ette délaration, je ne suis pas tenu(e) d aepter les termes de la proposition d assurane faite par les assureurs, mais dans le as où un ontrat serait aepté, les délarations faites dans e questionnaire feront partie intégrante du ontrat et lui serviront de base. Fait à le Signature Douments à joindre : urriulum vitae des dirigeants en as de réation Informatique et Liberté : en appliation de la Loi n 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l i nformatique, aux fihiers et aux libertés, l assuré dispose d un droit d aès et de retifiation auprès des assureurs pour toute information le onernant ontenue dans les fihiers à leur usage. Hisox 19 rue Louis le Grand 75002 Paris T 0810 50 20 10 F 0810 00 71 02 E hisox.info@hisox.fr www.hisox.fr