3. Veuillez indiquer votre effectif total :

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "3. Veuillez indiquer votre effectif total :"

Transcription

1 1 Métiers du marketing et de la ommuniation Questionnaire préalable d assurane Préambule Le présent questionnaire préalable d assurane Marketing et Communiation a pour objet de réunir des informations sur vos ativités ommeriales. Quelles setions renseigner? Toutes les soiétés sont invitées à renseigner les rubriques suivantes : Setion 1 : Votre ativité Setion 3 : Informations générales Si vous avez une ativité de Marketing diret et / ou de Promotion des ventes, veuillez aussi renseigner la rubrique suivante : Setion 2 : Marketing diret et Promotion des ventes. Setion 1 Votre ativité Identifiation du proposant 1. Raison soiale : Adresse de la soiété : Site web Code APE Forme juridique : Code SIREN Date de réation de votre soiété? Entités affiliées 2. Nous pouvons étendre la polie d assurane aux entités affiliées* dont vous solliitez la ouverture, à ondition que : a. une liste omplète des entités onernées soit jointe au présent questionnaire préalable d assurane, b. le hiffre d affaires et les informations sur les sinistres délarés sur e questionnaire préalable d assurane omprennent les entités onernées,. toutes les autres informations que vous fournissez dans e questionnaire préalable d assurane omprennent les entités onernées. *On entend par entités affiliées, toute entité dont l assuré détient, au jour des présentes, le ontrôle au sens des dispositions de l artile L233-3 du Code de Commere. Salariés Sous-traitants 3. Veuillez indiquer votre effetif total : 4. Faites-vous appel à des sous-traitants indépendants? Oui Non Si Oui : a. Quel est le pourentage de votre hiffre d affaires qui in fine revient à vos sous-traitants?

2 Métiers du marketing et de la ommuniation Questionnaire préalable d assurane 2 b. Pour quel type de mission faites-vous appel à eux?. Disposez-vous d un ontrat standard pour tous vos sous-traitants? Oui Non Si Non, veuillez préiser : Si Oui, veuillez joindre une opie du ontrat standard. Adhésion à des organisations professionnelles 5. Etes-vous affilié à un organisme professionnel? Oui Non Si Oui, veuillez préiser : Votre hiffre d affaires 6. Veuillez fournir des préisions onernant votre hiffre d affaires et son origine dans le tableau qui suit : a. Exerie éoulé los le / / Exerie en ours Estimation pour le prohain exerie Chiffre d affaires total b. Estimation en pourentage de la répartition de votre hiffre d affaires total pour : Prestations réalisées pour Exerie éoulé los le / / Exerie en ours Estimation pour le prohain exerie Frane Monde entier hors USA / Canada USA / Canada Contrats 7. Veuillez fournir les informations suivantes onernant les inq ontrats les plus importants de es trois dernières années : Nom du lient Nature des prestations réalisées Valeur totale du ontrat Revenu du ontrat pour vous Durée du ontrat Au ours des trois dernières années, quelle est la valeur moyenne des ontrats dans lesquels vous avez été partie?

3 3 Métiers du marketing et de la ommuniation Questionnaire préalable d assurane Vos ativités professionnelles 8. Votre hiffre d affaires, y ompris le produit des ommissions, doit être réparti approximativement entre les différents domaines indiqués i-dessous, afin que nous puissions mieux appréhender vos ativités professionnelles, et e dans la mesure où la polie ne ouvre que les ativités professionnelles délarées par vos soins : Pourentage Domaines de vos ativités professionnelles du hiffre d affaires a. Coneption / réalisation de films publiitaires (TV) b. Coneption / réalisation de spots publiitaires autres que TV. Gestion d espaes publiitaires d. Impression de douments e. Marketing diret f. Promotion des ventes g. Conseil en marketing h. Coneption / réalisation d études de marhé i. Gestion de relations publiques j. Coneption / réalisation graphique k. Conseil en design et réativité l. Promotion des marques m. Créations multimédia n. Coneption / organisation d événements o. Photographies publiitaires p. Publiité mobile (ex : SMS, MMS) q. Publiité sur le lieu de vente r. Gestion des supports de publiité s. Coneption de ampagnes publiitaires t. Conseil en ommuniation u. Coneption / réalisation de sondages v. Conseil en publiité w. Publiité par prospetus x. Photothèques y. Centre d appels z. Coneption d objets publiitaires Autres Veuillez préiser : 9. Prévoyez-vous des hangements importants onernant la répartition des ativités indiquées i-dessus au ours des 12 prohains mois? Oui Non Si Oui, veuillez préiser :

4 Métiers du marketing et de la ommuniation Questionnaire préalable d assurane Veuillez fournir une desription de vos ativités professionnelles selon votre pereption de elles-i, en préisant tous les domaines de votre expertise : Gestion des risques 11. Quelles proédures avez-vous mises en plae pour vous assurer que toute photo, tout lip, toute musique ou tout autre ontenu que vous utilisez ne ontrevient à auun droit de tiers? Si vous disposez de proédures standard érites, veuillez en fournir une opie. 12. Veuillez indiquer dans quels as vous transmettriez des douments à des onseils juridiques externes pour vérifiation : 13. Veuillez indiquer à quels onseils juridiques externes vous faites appel en matière de propriété intelletuelle : Setion 2 Marketing diret & promotion des ventes 14. Vos opérations de Marketing diret Pourentage du hiffre d affaires a. Mailings postaux b. Marketing par . Marketing par SMS d. Autre veuillez préiser : 15. Vos opérations de Promotion des ventes Pourentage du hiffre d affaires a. Coupons / offres / remises, et b. Compétitions / onours. Fourniture d objets publiitaires d. Promotion sur lieu de vente e. Autre veuillez préiser :

5 5 Métiers du marketing et de la ommuniation Questionnaire préalable d assurane 16. Réalisez-vous des mailings? Oui Non Si Non, veuillez passer à la question 18 : a. Quel est votre mailing le plus important (nombre de ourriers envoyés)? b. Quel est le volume habituel de vos mailings? 17. a. Prenez-vous en harge des mailings à 100 (ontrats en vertu desquels 100 de la base de données lients doit reevoir le mailing)? Oui Non Si Oui, veuillez fournir des préisions onernant la nature du(des) mailing(s) et du(des) lient(s) : b. Quelle part de vos mailings est onstituée de mailings à 100? 18. Effetuez-vous vous-même l impression de douments pour vos lients? Oui Non Si Oui, quelle part de vos revenus ela représente-t-il? 19. Disposez-vous toujours d un ahier des harges érit ave vos lients pour haque mission, omprenant des détails onernant la ampagne, le volume, la qualité, les délais et les proédures de validation? Oui Non 20. Tous les éarts au ahier des harges sont-ils répertoriés? Oui Non 21. Lorsque vous faites appel à des sous-traitants, utilisez-vous toujours un bon de ommande, ou équivalent, reprenant les obligations du lient pour haque ontrat? Oui Non 22. Obtenez-vous toujours le bon à tirer du lient avant de laner l impression? Oui Non Setion 3 Informations générales Assurane atuelle 23. a. Disposez-vous atuellement d une assurane responsabilité ivile professionnelle? Oui Non Si Oui, quelle en est la date de renouvellement? Si votre assurane atuelle ouvrant la diffamation et / ou la responsabilité professionnelle est fournie par une autre entité que Hisox, veuillez renseigner les points suivants : Nom de l assureur :

6 Métiers du marketing et de la ommuniation Questionnaire préalable d assurane 6 Limite de ouverture : Franhise Prime b. Un assureur a-t-il refusé ou résilié le risque ou refusé le renouvellement d une assurane similaire? Oui Non Si Oui, veuillez préiser : Rélamation 24. a. Vous-mêmes ou vos entités affiliées avez-vous déjà été sujets à rélamation dans le adre de vos ativités au ours des inq dernières années? Oui Non Si Oui, veuillez préiser : b. Vous-même ou vos entités affiliées avez-vous onnaissane d une quelonque situation dont on peut raisonnablement prévoir qu elle donnera lieu à un sinistre ou une relamation? Oui Non Si Oui, veuillez préiser : Autres informations pertinentes 25. Veuillez nous fournir des détails de tout autre élément suseptible d être pertinent dans le adre de notre étude de votre dossier. En as de doute sur la pertinene d un élément, veuillez fournir autant de détails que possible : Date de prise d effet souhaitée Montant de garantie souhaitée Mode de règlement Paiement annuel par prélèvement automatique Paiement trimestriel par prélèvement automatique Paiement annuel Paiement semestriel par prélèvement automatique Paiement mensuel par prélèvement automatique Ehéane souhaitée

7 7 Métiers du marketing et de la ommuniation Questionnaire préalable d assurane Délaration et signature Je soussigné(e) délare qu à ma onnaissane, tous les renseignements donnés, que le questionnaire ait été rempli de ma main ou de elle de mon mandataire, sont exats. Je reonnais être informé(e) de l obligation de sinérité des réponses au présent questionnaire et des onséquenes qui résulteraient d une omission ou d une fausse délaration, à savoir la nullité du ontrat (Artile L du Code des Assuranes) ou la rédution des indemnités (Artile L du Code des Assuranes). En signant ette délaration, je ne suis pas tenu(e) d aepter les termes de la proposition d assurane faite par les assureurs, mais dans le as où un ontrat serait aepté, les délarations faites dans e questionnaire feront partie intégrante du ontrat et lui serviront de base. Fait à le Signature Une opie de e questionnaire doit être onservée aux fins d arhivage. Vos autres besoins d assurane Dans le adre de la ouverture de vos risques professionnels, souhaitez-vous étudier, sans engagement de votre part, des garanties omplémentaires? Tous Risques bureaux? Oui Non Responsabilité des dirigeants (Dirigeants by Hisox)? Oui Non Informatique et Liberté : en appliation de la Loi n du 6 janvier 1978 relative à l i nformatique, aux fihiers et aux libertés, l assuré dispose d un droit d aès et de retifiation auprès des assureurs pour toute information le onernant ontenue dans les fihiers à leur usage. Hisox 19 rue Louis le Grand Paris T F E

Forme juridique Noms et adresses des filiales à assurer. Date de création ou début de l activité Description PRÉCISE de vos activités

Forme juridique Noms et adresses des filiales à assurer. Date de création ou début de l activité Description PRÉCISE de vos activités 1 Portage Salarial pour les métiers du Conseil by Hisox Questionnaire préalable d assurane Identifiation du proposant Raison soiale Adresse de la soiété Site web Code APE Code SIREN Forme juridique Noms

Plus en détail

Forme juridique Noms et adresses des filiales à assurer. Date de création ou début de l activité Description PRÉCISE de vos activités

Forme juridique Noms et adresses des filiales à assurer. Date de création ou début de l activité Description PRÉCISE de vos activités 1 RC Professionnelle by Hisox Questionnaire préalable d assurane Identifiation du proposant Raison soiale Adresse de la soiété Site web Code APE Code SIREN Forme juridique Noms et adresses des filiales

Plus en détail

Personnel Pour chaque diagnostiqueur, veuillez fournir les informations suivantes : Date de la formation. Formation (durée)

Personnel Pour chaque diagnostiqueur, veuillez fournir les informations suivantes : Date de la formation. Formation (durée) 1 Diagnosti Immobilier by Hisox Questionnaire préalable d assurane Identifiation du proposant Raison soiale Adresse de la soiété Site web Code APE Code SIREN Forme juridique Date de réation : Possédez-vous

Plus en détail

Diagnostic Immobilier by Hiscox Questionnaire préalable d assurance

Diagnostic Immobilier by Hiscox Questionnaire préalable d assurance Diagnosti Immobilier by Hisox Questionnaire préalable d assurane Diagnosti Immobilier by Hisox Questionnaire préalable d assurane Identifiation du proposant Nom ou raison soiale Adresse Code postal Ville

Plus en détail

Marketing et communication SMART Courtage Assurances

Marketing et communication SMART Courtage Assurances Marketing et communication SMART Courtage Assurances Le présent questionnaire préalable d assurance Marketing et Communication a pour objet de réunir des informations sur vos activité commerciales Quelles

Plus en détail

Métiers de la sécurité Questionnaire préalable d assurance

Métiers de la sécurité Questionnaire préalable d assurance Métiers de la séurité Questionnaire préalable d assurane Métiers de la séurité Questionnaire préalable d assurane Identifiation du proposant Raison soiale Adresse de la soiété Site web Code APE Code SIREN

Plus en détail

Votre dossier d adhésion

Votre dossier d adhésion MSH INTERNATIONAL pour le ompte Votre dossier d adhésion Vous avez besoin d aide pour ompléter votre dossier d adhésion? Contatez-nous au +33 (0)1 44 20 48 77. Adhérent Bulletin d adhésion Titre : Mademoiselle

Plus en détail

Professionnels de l art by Hiscox Questionnaire préalable d assurance

Professionnels de l art by Hiscox Questionnaire préalable d assurance Professionnels de l art by Hisox Questionnaire préalable d assurane Votre interlouteur: Buzz Assurane Servie lients - BP 105 83061 Toulon Cedex prodution@buzzassurane.om La ommunauté des olletionneurs

Plus en détail

QUESTIONNAIRE PREALABLE D ASSURANCE TOURISME

QUESTIONNAIRE PREALABLE D ASSURANCE TOURISME QUESTIONNAIRE PREALABLE D ASSURANCE TOURISME Identification du proposant Raison sociale : Adresse de la société : Téléphone : Site Internet : Code SIREN : Code APE : Forme juridique : Noms et adresses

Plus en détail

Raison Sociale :... Adresse de correspondance :... Adresse de la société (si différente de l'adresse de correspondance) :... Site web :...

Raison Sociale :... Adresse de correspondance :... Adresse de la société (si différente de l'adresse de correspondance) :... Site web :... ASSURANCES PROFESSIONNELLES by Hiscox QUESTIONNAIRE PRÉALABLE D'ASSURANCE Technologies de l Information IDENTIFICATION DU PROPOSANT Raison Sociale :.... Adresse de correspondance :... Adresse de la société

Plus en détail

Business et Management SMART Courtage Assurances

Business et Management SMART Courtage Assurances Business et Management SMART Courtage Assurances Identification du proposant Raison sociale : Adresse de la société : Site web : Code APE : Code SIREN : Forme Juridique : Nom et adresse des filiales à

Plus en détail

Note de présentation Responsabilité civile professionnelle Diagnostic immobilier

Note de présentation Responsabilité civile professionnelle Diagnostic immobilier Diagnostic immobilier Identification du proposant Nom ou raison sociale Adresse.. Code postal Ville Téléphone. Fax. Site web.. Forme juridique Numéro de siren.. Date de création Possédez-vous un label

Plus en détail

Raison Sociale : Adresse de correspondance :... Adresse de la société (si différente de l'adresse de correspondance) :... Site web :...

Raison Sociale : Adresse de correspondance :... Adresse de la société (si différente de l'adresse de correspondance) :... Site web :... Code Apporteur : Note de présentation- Consultant en Technologie de l information Proposant : Raison Sociale : Adresse de correspondance :........ Adresse de la société (si différente de l'adresse de correspondance)

Plus en détail

Guide pratique. L emploi des personnes handicapées

Guide pratique. L emploi des personnes handicapées Guide pratique L emploi des personnes handiapées Sommaire Guide pour les salariés p. 3 L'aès et le maintien dans l'emploi... 4 Les établissements et servies d aide par le travail (ÉSAT)... 10 Les entreprises

Plus en détail

Projet INF242. Stéphane Devismes & Benjamin Wack. Pour ce projet les étudiants doivent former des groupes de 3 ou 4 étudiants.

Projet INF242. Stéphane Devismes & Benjamin Wack. Pour ce projet les étudiants doivent former des groupes de 3 ou 4 étudiants. Projet INF242 Stéphane Devismes & Benjamin Wak Pour e projet les étudiants doivent former des groupes de 3 ou 4 étudiants. 1 Planning Distribution du projet au premier ours. À la fin de la deuxième semaine

Plus en détail

Production statistique: passage d une démarche axée sur les domaines à une démarche axée sur les processus

Production statistique: passage d une démarche axée sur les domaines à une démarche axée sur les processus Nations Unies Conseil éonomique et soial Distr. générale 31 mars 2015 Français Original: anglais ECE/CES/2015/26 Commission éonomique pour l Europe Conférene des statistiiens européens Soixante-troisième

Plus en détail

Questionnaire de déclaration du risque Assurance de responsabilité civile Voyages ou séjours (Organisation ou vente)

Questionnaire de déclaration du risque Assurance de responsabilité civile Voyages ou séjours (Organisation ou vente) 53, rue la Boétie 75008 Paris, Tel : 01 74 85 50 52 Fax : 01 72 77 90 37 www.chapka.fr, email = info@chapka.fr Société de courtage d assurances. SARL au capital de 10.000 N de RCS Paris B 441 201 035 Siège:

Plus en détail

Nom ou raison sociale Adresse.. Code postal Ville Téléphone. Fax. Site web.. Forme juridique Numéro de Siren.. Date de création

Nom ou raison sociale Adresse.. Code postal Ville Téléphone. Fax. Site web.. Forme juridique Numéro de Siren.. Date de création Code apporteur : Note de présentation Diagnostic immobilier Identification du proposant Nom ou raison sociale Adresse.. Code postal Ville Téléphone. Fax. Site web.. Forme juridique Numéro de Siren.. Date

Plus en détail

Général. C. La présente proposition doit être signée et datée par un responsable de votre entreprise, de même que chaque feuille annexe.

Général. C. La présente proposition doit être signée et datée par un responsable de votre entreprise, de même que chaque feuille annexe. Général Information importante: A. Veuillez répondre à toutes les questions. Ces informations sont nécessaires pour la souscription et l analyse de la prime. Vos réponses ci-après sont considérées dans

Plus en détail

Le calendrier des inscripti

Le calendrier des inscripti ÉTUDES SUP TOP DÉPART Vous venez d entrer en terminale. Au œur de vos préoupations : obtenir le ba. Néanmoins, vous devrez aussi vous souier des poursuites d études, ar les insriptions dans le supérieur

Plus en détail

Responsabilité Civile Professionnelle Bureaux d études Techniques (Hors construction.1)

Responsabilité Civile Professionnelle Bureaux d études Techniques (Hors construction.1) A S S U R A N C E S DEPARTEMENT C.E.P Responsabilité Civile Professionnelle Bureaux d études Techniques (Hors construction.1) Nom du proposant ou Raison(s) sociale(s) : de l ensemble des entités à assurer

Plus en détail

NCCI : Calcul d'assemblages de pieds de poteaux encastrés

NCCI : Calcul d'assemblages de pieds de poteaux encastrés NCCI : Calul d'assemblages de pieds de poteaux enastrés Ce NCCI fournit les règles relatives au alul d'assemblages de pieds de poteaux enastrés. Ces règles se ontentent de ouvrir la oneption et le alul

Plus en détail

Équations différentielles et systèmes dynamiques. M. Jean-Christophe Yoccoz, membre de l'institut (Académie des Sciences), professeur

Équations différentielles et systèmes dynamiques. M. Jean-Christophe Yoccoz, membre de l'institut (Académie des Sciences), professeur Équations différentielles et systèmes dynamiques M. Jean-Christophe Yooz, membre de l'institut (Aadémie des Sienes), professeur La leçon inaugurale de la haire a eu lieu le 28 avril 1997. Le ours a ensuite

Plus en détail

Assurance Responsabilité Professionnelle Ingénierie Industrielle et Conseil en Technologie (hors SSII) Questionnaire ASSURES

Assurance Responsabilité Professionnelle Ingénierie Industrielle et Conseil en Technologie (hors SSII) Questionnaire ASSURES Assurance Responsabilité Professionnelle Ingénierie Industrielle et Conseil en Technologie (hors SSII) Questionnaire 1 - ASSURES ASSURES Nom(s) ou Raison(s) sociale(s) de l ensemble des entités à assurer

Plus en détail

Chapitre IV- Induction électromagnétique

Chapitre IV- Induction électromagnétique 37 Chapitre IV- Indution életromagnétique IV.- Les lois de l indution IV..- L approhe de Faraday Jusqu à maintenant, nous nous sommes intéressés essentiellement à la réation d un hamp magnétique à partir

Plus en détail

PARTIE 1 : RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX Les questions suivantes visent toutes les couvertures demandées. SECTION A : RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX

PARTIE 1 : RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX Les questions suivantes visent toutes les couvertures demandées. SECTION A : RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX PROPOSIP ITION POUR LE RENOUVELLEMENT D UNE ASSURANCE TECHNOLOGIE REMARQUES IMPORTANTES : La présente proposition est soumise à La Compagnie d Assurance Travelers du Canada («CATC») et à La Compagnie d

Plus en détail

Questionnaire RC Professionnelle Prestataires de Services Informatiques

Questionnaire RC Professionnelle Prestataires de Services Informatiques Ce questionnaire a pour objet de renseigner l Assureur sur le risque à garantir. Les réponses apportées aux questions posées ci-après ainsi que les documents à fournir serviront de base à l établissement

Plus en détail

QUESTIONNAIRE PROPOSITION RC PROFESSIONNELLE INTERMEDIAIRE EN ASSURANCE

QUESTIONNAIRE PROPOSITION RC PROFESSIONNELLE INTERMEDIAIRE EN ASSURANCE QUESTIONNAIRE PROPOSITION RC PROFESSIONNELLE INTERMEDIAIRE EN ASSURANCE DOCUMENTS A JOINDRE IMPERATIVEMENT (ACTIVITE D INTERMEDIAIRE EN ASSURANCE AGENT, COURTIER, SOUS-COURTIER) o Une copie de l arrêté

Plus en détail

Note de présentation-responsabilité Professionnelle Bureaux d Etudes Techniques (hors construction)

Note de présentation-responsabilité Professionnelle Bureaux d Etudes Techniques (hors construction) Code Apporteur : Note de présentation-responsabilité Professionnelle Bureaux d Etudes Techniques (hors construction) Nom du proposant ou Raison(s) sociale(s): de l ensemble des entités à assurer : Souscripteur

Plus en détail

QUESTIONNAIRE D ETUDE RESPONSABILITE CIVILE DESAMIANTEUR

QUESTIONNAIRE D ETUDE RESPONSABILITE CIVILE DESAMIANTEUR QUESTIONNAIRE D ETUDE RESPONSABILITE CIVILE DESAMIANTEUR Ce questionnaire est un document contractuel et ne peut être exploité que dans la mesure où il est dûment complété, signé et accompagné des éléments

Plus en détail

DocumentHumain. Confidentiel. Disposition de fin de vie

DocumentHumain. Confidentiel. Disposition de fin de vie Confidentiel Disposition de fin de vie DoumentHumain Mes volontés juridiquement valables onernant ma vie, mes périodes de souffrane, les derniers moments de mon existene et ma mort Institut interdisiplinaire

Plus en détail

QUESTIONNAIRE D'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE (Renseignements servant de base à l'établi ssement d'un éventuel contrat en euros)

QUESTIONNAIRE D'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE (Renseignements servant de base à l'établi ssement d'un éventuel contrat en euros) QUESTIONNAIRE D'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE (Renseignements servant de base à l'établi ssement d'un éventuel contrat en euros) Attention : conformément aux dispositions de l article

Plus en détail

FORMULAIRE DE DECLARATION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES EXPERTS IMMOBILIERS

FORMULAIRE DE DECLARATION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES EXPERTS IMMOBILIERS FORMULAIRE DE DECLARATION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES EXPERTS IMMOBILIERS Avis important : 1. Le présent Formulaire est un questionnaire relatif à la souscription ou à la reconduction éventuelle

Plus en détail

Responsabilité Civile Professionnelle des Bureaux d Études et Sociétés d Ingénierie Industrielle

Responsabilité Civile Professionnelle des Bureaux d Études et Sociétés d Ingénierie Industrielle Questionnaire proposition d assurance Responsabilité Civile Professionnelle des Bureaux d Études et Sociétés d Ingénierie Industrielle Code de l intermédiaire : Code ORIAS : Affaire nouvelle Avenant n

Plus en détail

PROPOSITION POUR LE RENOUVELLEMENT D UNE ASSURANCE POUR PME - TECHNOLOGIE

PROPOSITION POUR LE RENOUVELLEMENT D UNE ASSURANCE POUR PME - TECHNOLOGIE PROPOSITION POUR LE RENOUVELLEMENT D UNE ASSURANCE POUR PME - TECHNOLOGIE REMARQUES IMPORTANTES : La présente proposition est soumise à La Compagnie d Assurance Travelers du Canada («CATC») et à La Compagnie

Plus en détail

Comment évaluer la qualité d un résultat? Plan

Comment évaluer la qualité d un résultat? Plan Comment évaluer la qualité d un résultat? En sienes expérimentales, il n existe pas de mesures parfaites. Celles-i ne peuvent être qu entahées d erreurs plus ou moins importantes selon le protoole hoisi,

Plus en détail

Formulaire de déclaration du risque Assurance DRONE Responsabilité Civile Assurance Corps

Formulaire de déclaration du risque Assurance DRONE Responsabilité Civile Assurance Corps Assurances DECOTTIGNIES 22 rue du Général Leclerc 02600 VILLERS COTTERETS Tél : 03 23 55 10 22 Fax : 03 51 08 11 45 Email : assurances.decottignies@gmail.com Site web : http://www.assurance-decottignies.fr/

Plus en détail

QUESTIONNAIRE Responsabilité Civile

QUESTIONNAIRE Responsabilité Civile QUESTIONNAIRE Responsabilité Civile RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DE LA SECURITE : ACTIVITES DE SURVEILLANCE ET DE GARDIENNAGE (activités régies par le livre VI du Code de la sécurité intérieure)

Plus en détail

Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle Promoteurs (Partie courtier)

Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle Promoteurs (Partie courtier) Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle Promoteurs (Partie courtier) Nom Adresse CP N tel E-mail N ORIAS Prétentions Coordonnées du courtier Ville Cadre réservé à SFS Origine de la

Plus en détail

nous votre service clients orange.fr > espace client 3970*

nous votre service clients orange.fr > espace client 3970* nous votr srvi lints orang.fr > spa lint 3970* vous souhaitz édr votr abonnmnt Orang Mobil Bonjour, Vous trouvrz i-joint l formulair d ssion d abonnmnt Orang Mobil à rtournr omplété t par vous-mêm t par

Plus en détail

SECURITIES & FINANCIAL SOLUTIONS EUROPE

SECURITIES & FINANCIAL SOLUTIONS EUROPE Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des architectes, maîtres d œuvre, BET, ingénieurs conseils et contractants généraux. (Partie courtier) Nom Adresse CP N tel E-mail N ORIAS

Plus en détail

ETUDE COMPARATIVE RELATIVE AU SERTISSAGE DES CANALISATIONS EN CUIVRE DANS LE SECTEUR DE LA RENOVATION

ETUDE COMPARATIVE RELATIVE AU SERTISSAGE DES CANALISATIONS EN CUIVRE DANS LE SECTEUR DE LA RENOVATION - Février 2003 - ETUDE COMPARATIVE RELATIVE AU SERTISSAGE DES CANALISATIONS EN CUIVRE DANS LE SECTEUR DE LA RENOVATION Centre d Information du Cuivre 30, avenue Messine 75008 Paris HOLISUD Ingénierie 21,

Plus en détail

Questionnaire d Assurance RC Professionnelle Beazley Pro

Questionnaire d Assurance RC Professionnelle Beazley Pro Questionnaire d Assurance RC Professionnelle Beazley Pro Diagnostiqueur Immobilier Expert Immobilier Méthodologie Merci de répondre à l ensemble des questions de manière expresse. Pour les questions qui

Plus en détail

Allianz Associa Pro Multirisque assurance des Lieux de culte

Allianz Associa Pro Multirisque assurance des Lieux de culte QUESTIONNAIRE PROPOSITION D ASSURANCE Allianz Associa Pro Multirisque assurance des Lieux de culte Nom de l intermédiaire : Cabinet LABIDI et Cie Code de l intermédiaire : 4A1095 Code ORIAS : 07 00 29

Plus en détail

Questionnaire d étude pour les promoteurs de la construction

Questionnaire d étude pour les promoteurs de la construction Questionnaire d étude pour les promoteurs de la construction Ce formulaire de déclaration de risque concerne : les promoteurs immobiliers, les aménageurs lotisseurs et les marchands de bien L attention

Plus en détail

1 Introduction à l effet Doppler.

1 Introduction à l effet Doppler. Introdution à l effet Doppler Ph. Ribière ribierep@orange.fr Merredi 9 Novembre 2011 1 Introdution à l effet Doppler. Vous avez tous fait l expériene de l effet Doppler dans la rue, lorsqu une ambulane,

Plus en détail

Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle Promoteurs.

Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle Promoteurs. Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle Promoteurs. Nom Adresse CP N tel E-mail Coordonnées du courtier Ville Origine de la demande Cadre réservé à SFS N agrément courtier Prétentions

Plus en détail

Hypo Protect Classic 2win

Hypo Protect Classic 2win Proposition d assurance Hypo Protect Classic 2win Coordonnées de l intermédiaire : N d agence : Modification du contrat n : N de dossier : Code : Date d impression : Coordonnées 1. Preneur d assurance

Plus en détail

NCCI : Modèle de calcul pour les pieds de poteaux articulés Poteaux en I en compression axiale

NCCI : Modèle de calcul pour les pieds de poteaux articulés Poteaux en I en compression axiale NCCI : Modèle de alul pour les pieds de poteaux artiulés Poteaux en I en Ce NCCI présente les règles permettant de déterminer soit la résistane de alul, soit les dimensions requises des plaques d'assise

Plus en détail

Note de présentation Intermédiaire et conseils de l assurance et du patrimoine

Note de présentation Intermédiaire et conseils de l assurance et du patrimoine Code Apporteur : Note de présentation et du patrimoine Nom de la personne physique ou morale exerçant l activité dont il est demandé la garantie ci-après dénommée l entreprise :..... Adresse de l établissement

Plus en détail

QUESTIONNAIRE RC PROFESSIONNELLE DES INTERMÉDIAIRES D ASSURANCE

QUESTIONNAIRE RC PROFESSIONNELLE DES INTERMÉDIAIRES D ASSURANCE Le proposant 1. Nom de l assuré : 2. Nom(s) dirigeant(s) : Adresse email : 3. Adresse : Code Orias : SIRET : Code postal : Ville : Tel : 4. Date de création : 5. La société a-t-elle changé de nom ou de

Plus en détail

Questionnaire Proposition QP 2012

Questionnaire Proposition QP 2012 Questionnaire Proposition QP 2012 R.C. Professionnelle & Garantie Financiere Intermédiaires en Assurances Intermédiaires en Opérations de Banque & Services de Paiement Démarcheurs Bancaires & Financiers

Plus en détail

Présentation de l entreprise. Nom : Adresse : Ville : Numéro client (obligatoire) : o Projet an o An à établir o Remplacement du contrat n

Présentation de l entreprise. Nom : Adresse : Ville : Numéro client (obligatoire) : o Projet an o An à établir o Remplacement du contrat n Cachet et Code de l intermédiaire Service destinataire Formulaire de déclaration de risque responsabilité civile Entreprise Activités industrielles et commerciales Proposant Nom : Adresse : Ville : Code

Plus en détail

ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET CONVENTION DE CAUTION - DES INTERMEDIAIRES EN OPERATIONS DE BANQUE

ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET CONVENTION DE CAUTION - DES INTERMEDIAIRES EN OPERATIONS DE BANQUE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET CONVENTION DE CAUTION - DES INTERMEDIAIRES EN ASSURANCES - DES INTERMEDIAIRES EN OPERATIONS DE BANQUE - DES DEMARCHEURS BANCAIRES ET FINANCIERS. - DES

Plus en détail

Assurance Pertes Pécuniaires sur un Crédit Impôt Recherche (CIR) Questionnaire de souscription CIR 2015 (pour les dépenses de R&D 2014)

Assurance Pertes Pécuniaires sur un Crédit Impôt Recherche (CIR) Questionnaire de souscription CIR 2015 (pour les dépenses de R&D 2014) Assurance Pertes Pécuniaires sur un Crédit Impôt Recherche (CIR) Questionnaire de souscription CIR 2015 (pour les dépenses de R&D 2014) Le présent questionnaire de souscription [ci-après le Questionnaire]

Plus en détail

La protection différentielle dans les installations électriques basse tension

La protection différentielle dans les installations électriques basse tension Juin 2001 La protetion différentielle dans les installations életriques basse tension Ce guide tehnique a pour objetif de mettre en évidene les prinipes de fontionnement des protetions différentielles

Plus en détail

PROTECTION PROFESSIONNELLE DES ARTISANS DU BATIMENT

PROTECTION PROFESSIONNELLE DES ARTISANS DU BATIMENT PROTECTION PROFESSIONNELLE DES ARTISANS DU BATIMENT ACTIVITE D E M A N D E D A S S U R A N C E Si vous avez déjà souscrit un contrat de la gamme Protection Professionnelle des Artisans du Bâtiment, indiquez-nous

Plus en détail

PROPOSANT (sera le Preneur d Assurance si le contrat est souscrit)

PROPOSANT (sera le Preneur d Assurance si le contrat est souscrit) FORMULAIRE DE DÉCLARATION DE RISQUE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNEL DE L IMMOBILIER COURTIER Nom du Cabinet Nom et prénom du représentant Email Téléphone Adresse N Type de voie Nom de la voie Code

Plus en détail

DEMANDE D ASSURANCE DES RESPONSABILITES DES FABRICANTS

DEMANDE D ASSURANCE DES RESPONSABILITES DES FABRICANTS DEMANDE D ASSURANCE DES RESPONSABILITES DES FABRICANTS L attention du demandeur est attirée sur l intérêt qu il a à remplir le présent document de façon complète et précise ; ses déclarations sont en effet

Plus en détail

Assurance Pertes Pécuniaires sur un Crédit Impôt Recherche (CIR) Questionnaire de souscription CIR 2014 (pour les dépenses de R&D 2013)

Assurance Pertes Pécuniaires sur un Crédit Impôt Recherche (CIR) Questionnaire de souscription CIR 2014 (pour les dépenses de R&D 2013) Assurance Pertes Pécuniaires sur un Crédit Impôt Recherche (CIR) Questionnaire de souscription CIR 2014 (pour les dépenses de R&D 2013) Le présent questionnaire de souscription [ci-après le Questionnaire]

Plus en détail

QUESTIONNAIRE 2015 RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE

QUESTIONNAIRE 2015 RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE QUESTIONNAIRE 2015 RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE IDENTITE DU PROPOSANT Nom de la société : Adresse : Code postal : Ville : Tél. : Fax : Courriel : N SIRET : (joindre un K BIS) Derniers états financiers

Plus en détail

Déclaration du ou des promoteurs Soutien au travail autonome

Déclaration du ou des promoteurs Soutien au travail autonome Déclaration du ou des promoteurs Soutien au travail autonome 1 Identification du ou des promoteurs Nom et prénom Note La forme masculine utilisée dans ce formulaire désigne aussi bien les hommes que les

Plus en détail

NOUVEAU PROGRAMME D ASSURANCE EXCLUSIF À INTERNACHI QUÉBEC PLAN VUE D ENSEMBLE.

NOUVEAU PROGRAMME D ASSURANCE EXCLUSIF À INTERNACHI QUÉBEC PLAN VUE D ENSEMBLE. NOUVEAU PROGRAMME D ASSURANCE EXCLUSIF À INTERNACHI QUÉBEC PLAN VUE D ENSEMBLE. Vue d ensemble: ce plan exclusif est le résultat de plus d un an de consultations, rencontres, recherches etc. avec des experts,

Plus en détail

Mesures du coefficient adiabatique γ de l air

Mesures du coefficient adiabatique γ de l air Mesures du oeffiient adiabatique γ de l air Introdution : γ est le rapport des apaités alorifiques massiques d un gaz : γ = p v Le gaz étudié est l air. La mesure de la haleur massique à pression onstante

Plus en détail

PROPOSITION ASSURANCE DES SPORTS

PROPOSITION ASSURANCE DES SPORTS PROPOSITION ASSURANCE DES SPORTS BFL CANADA risques et assurances inc. 2001 McGill College, Bureau 2200, Montréal, Québec, H3A 1G1 Tél. (514) 843-3632 / 800 455-2842 Télec. (514) 843-3842 Renseignements

Plus en détail

Note de présentation responsabilité civile professionnelle conseils en entreprises

Note de présentation responsabilité civile professionnelle conseils en entreprises conseils en entreprises Conformément à l article 27 de la loi du 6 janvier 1978 n 78.17 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, le proposant peut demander à l assureur, communication,

Plus en détail

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE DES ARCHITECTES, MAITRES D ŒUVRE, BET ET INGENIEURS CONSEILS.

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE DES ARCHITECTES, MAITRES D ŒUVRE, BET ET INGENIEURS CONSEILS. Cadre réservé à SFS Origine de la demande :.... Gestionnaire :... Coordonnées du courtier Nom :.. Adresse :.. CP :..Ville :.. N tel :... E-mail :.. N ORIAS :. QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE

Plus en détail

Prévention ASSistance Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux RENSEIGNEMENTS D ORDRE GÉNÉRAL SUR LE PROPOSANT

Prévention ASSistance Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux RENSEIGNEMENTS D ORDRE GÉNÉRAL SUR LE PROPOSANT Cachet et Code de l intermédiaire AXA ENTREPRISES Service destinataire RENSEIGNEMENTS D ORDRE GÉNÉRAL SUR LE PROPOSANT Dénomination sociale et forme juridique :........ Adresse du siège social :.............

Plus en détail

QUESTIONNAIRE «R.C. GESTIONNAIRE D AERODROME»

QUESTIONNAIRE «R.C. GESTIONNAIRE D AERODROME» QUESTIONNAIRE «R.C. GESTIONNAIRE D AERODROME» RENSEIGNEMENTS GENERAUX : Le proposant : Nom, Prénom ou Raison Sociale :... Adresse :... Code Postal :... Localité :... Adresse email:... Téléphone :... N

Plus en détail

Formulaire de déclaration du risque Assurance Responsabilité Civile Exploitant et/ou Gestionnaire d'aérodrome

Formulaire de déclaration du risque Assurance Responsabilité Civile Exploitant et/ou Gestionnaire d'aérodrome Assurances DECOTTIGNIES 22 rue du Général Leclerc 02600 VILLERS COTTERETS Tél : 03 23 55 10 22 Fax : 03 51 08 11 45 Email : assurances.decottignies@gmail.com Site web : http://www.assurance-decottignies.fr/

Plus en détail

CyberRisks Pro. Questionnaire. Nom de la société proposante. Description des activités de la société proposante. Informations financières

CyberRisks Pro. Questionnaire. Nom de la société proposante. Description des activités de la société proposante. Informations financières Questionnaire Ce questionnaire d assurance doit être dûment complété, daté et signé par une personne habilitée pour engager la Société Proposante afin que l Assureur puisse faire une offre. La remise de

Plus en détail

PROPOSITION RESPONSABILITE CIVILE AGENCES DE VOYAGES

PROPOSITION RESPONSABILITE CIVILE AGENCES DE VOYAGES PROPOSITION RESPONSABILITE CIVILE AGENCES DE VOYAGES N de client : date d émission : Affaire nouvelle : Si remplacement, n du contrat remplacé : DATE D EFFET : à heures ECHEANCE ANNIVERSAIRE : Code partenaire

Plus en détail

Les modalités d application des garanties et le détail des services d assistance sont décrits dans la Notice d information.

Les modalités d application des garanties et le détail des services d assistance sont décrits dans la Notice d information. INFORMATIONS PRÉALABLES RELATIVES A L ENTREPRISE Raison Sociale de l entreprise Adresse Code postal Ville VOUS (L ADHÉRENT) M. Mme Nom d usage Prénom Nom de naissance Date de naissance Adresse Code postal

Plus en détail

PERSONNALISéE D AUTONOMIE

PERSONNALISéE D AUTONOMIE CONSEIL GENERAL DE L AVEYRON pôle des solidarités départementales Cadre réservé à l administration N DOSSIER :... DEMANDE D ALLOCATION DéPARTEMENTALE PERSONNALISéE D AUTONOMIE D UNE PERSONNE DE SOIXANTE

Plus en détail

Régime d assurance responsabilité professionnelle des comptables professionnels agréés du Québec

Régime d assurance responsabilité professionnelle des comptables professionnels agréés du Québec Régime d assurance responsabilité professionnelle des comptables professionnels agréés du Québec Administré par l ACPAI Assurance ASSURANCE RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE FORMULAIRE DE PROPOSITION B GARANTIES

Plus en détail

LE PENETROMETRE STATIQUE Essais CPT & CPTU

LE PENETROMETRE STATIQUE Essais CPT & CPTU LE PENETROMETRE STATIQUE Essais CPT & CPTU Mesures Interprétations - Appliations Doument rédigé par des ingénieurs géotehniiens de GINGER CEBTP sous la diretion de : Mihel KHATIB Comité de releture : Claude-Jaques

Plus en détail

Questionnaire Responsabilité Contractuelle et Professionnelle des Entreprises du Transport

Questionnaire Responsabilité Contractuelle et Professionnelle des Entreprises du Transport Ce questionnaire a pour objet de renseigner l Assureur sur le risque à garantir. Les réponses apportées aux questions posées ci-après ainsi que les documents à fournir serviront de base à l établissement

Plus en détail

Travailleur autonome. 6. Avez-vous eu des changements dans vos activités/opérations depuis le dernier renouvellement? :

Travailleur autonome. 6. Avez-vous eu des changements dans vos activités/opérations depuis le dernier renouvellement? : FORMULAIRE POUR NOUVEAU ADHÉRANT PROGRAMME D ASSURANCE DIC Assurance de responsabilité civile et professionnelle pour les membres de designers d intérieur du Canada (DIC) Une copie des documents suivants

Plus en détail

Questionnaire RC Professionnelle des Intermédiaires Financiers et Immobiliers et des Courtiers d Assurance

Questionnaire RC Professionnelle des Intermédiaires Financiers et Immobiliers et des Courtiers d Assurance Ce questionnaire a pour objet de renseigner l Assureur sur le risque à garantir. Les réponses apportées aux questions posées ci-après ainsi que les documents à fournir serviront de base à l établissement

Plus en détail

N SIRET : ou N inscription au Répertoire des métiers Code NAF : Si votre entreprise a des filiales, veuillez nous préciser leurs noms et adresses :

N SIRET : ou N inscription au Répertoire des métiers Code NAF : Si votre entreprise a des filiales, veuillez nous préciser leurs noms et adresses : Vous souhaitez souscrire notre offre d assurance dédiée aux Entreprises de Travaux Publics et nous vous remercions de votre confiance. Pour nous permettre d établir votre contrat, nous vous prions de remplir

Plus en détail

Le compte satellite des institutions sans but lucratif

Le compte satellite des institutions sans but lucratif Institut des omptes nationaux Le ompte satellite des institutions sans ut luratif 2000-2001 Contenu de la puliation Le ompte satellite des institutions sans ut luratif (ISBL) est élaoré d après les définitions

Plus en détail

Fédération Française des Intermédiaires Bancaires (FFIB)

Fédération Française des Intermédiaires Bancaires (FFIB) HYALIN PRO IOBSP Fédération Française des Intermédiaires Bancaires (FFIB) VOUS ETES IOBSP ET VOUS PRATIQUEZ L ACTIVITE D INTERMEDIATION D ASSURANCE UNIQUEMENT EN GARANTIE EMPRUNTEUR ACTIVITES CONCERNEES

Plus en détail

ASSURANCES ET MANAGEMENT DES RISQUES / SANTE, SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL. Proposition d assurance Professionnels libéraux

ASSURANCES ET MANAGEMENT DES RISQUES / SANTE, SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL. Proposition d assurance Professionnels libéraux ASSURANCES ET MANAGEMENT DES RISQUES / SANTE, SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL Proposition d assurance Professionnels libéraux Questionnaire de déclaration d activité professionnelle Tous les proposants, quelle

Plus en détail

RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE FORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE "NOTICIA" CONSEILS EN ENTREPRISES

RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE FORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE NOTICIA CONSEILS EN ENTREPRISES RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE FORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE "NOTICIA" CONSEILS EN ENTREPRISES A chaque question nécessitant une réponse OUI ou NON merci de cocher la case correspondante Conformément

Plus en détail

Responsabilité Civile Professionnelle et Décennale Architectes et Bureaux d Etudes QUESTIONNAIRE. 4. Forme sociale : Code APE : N SIRET :

Responsabilité Civile Professionnelle et Décennale Architectes et Bureaux d Etudes QUESTIONNAIRE. 4. Forme sociale : Code APE : N SIRET : Responsabilité Civile Professionnelle et Décennale Architectes et Bureaux d Etudes QUESTIONNAIRE 1. Assuré : Nom ou Raison sociale : 2. Adresse (siège social) : Téléphone : Fax : E-mail : 3. Date du début

Plus en détail

#DSAA. Marseille. u Lycée Denis Diderot {Lycée Marie Curie é Lycée Jean Perrin. Lycée Saint Exupéry

#DSAA. Marseille. u Lycée Denis Diderot {Lycée Marie Curie é Lycée Jean Perrin. Lycée Saint Exupéry # Marseille u Lyée Denis Diderot {Lyée Marie Curie é Lyée Jean Perrin Lyée Saint Exupéry #sommaire_ Introdution Diplôme Supérieur d Arts Appliqués spéialité Design / Marseille 4 Projet pédagogique global

Plus en détail

DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET DECENNALE DES CONTRACTANTS GENERAUX IDENTITE DU PROPOSANT

DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET DECENNALE DES CONTRACTANTS GENERAUX IDENTITE DU PROPOSANT : 04.93.80.71.98 DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET DECENNALE DES CONTRACTANTS GENERAUX IDENTITE DU PROPOSANT Nom ou dénomination commerciale :.. Forme Juridique :... Adresse

Plus en détail

Revue des Sciences et de la Technologie - RST- Volume 5 N 1 / janvier 2014

Revue des Sciences et de la Technologie - RST- Volume 5 N 1 / janvier 2014 Revue des Sienes et de la Tehnologie - RST- Volume 5 N 1 / janvier 214 L impat d une Charge Fortement Capaitive Sur la Qualité du Filtrage d un FAP Contrôlé Par un Filtre Multi-Variable Hautement Séletif

Plus en détail

Chapitre. Calculs financiers

Chapitre. Calculs financiers Chapitre Caluls finaniers 19 19-1 Avant d'effetuer des aluls finaniers 19-2 Caluls d'intérêts simples 19-3 Caluls d'intérêts omposés 19-4 Evaluation d'un investissement 19-5 Amortissement d'un emprunt

Plus en détail

Demande d adhésion/instruction. Rente-épargne non enregistrée. (À être utilisé uniquement pour les entreprises)

Demande d adhésion/instruction. Rente-épargne non enregistrée. (À être utilisé uniquement pour les entreprises) Demande d adhésion/instruction Rente-épargne non enregistrée (À être utilisé uniquement pour les entreprises) 1. renseignements de base Demande d adhésion/instruction Rente-épargne non enregistrée (À être

Plus en détail

Notre expertise au service de votre entreprise

Notre expertise au service de votre entreprise Code Apporteur : s Conformément à l article 27 de la loi du 6 Janvier 1978 N 78.17 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, le proposant peut demander à l assureur, communication, rectification

Plus en détail

à rebondir le mini-prêt qui vous aide Paris Ile-de-France LE MICROCRÉDIT PERSONNEL, Nom et prénom du demandeur : Cachet de la structure instructrice :

à rebondir le mini-prêt qui vous aide Paris Ile-de-France LE MICROCRÉDIT PERSONNEL, Nom et prénom du demandeur : Cachet de la structure instructrice : Nom et prénom du demandeur : Paris Ile-de-France LE MICROCRÉDIT PERSONNEL, le mini-prêt qui vous aide à rebondir Cachet de la structure instructrice : Nom et prénom de l instructeur : Coordonnées de l

Plus en détail

PROPOSITION D ASSURANCE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE/RESPONSABILITÉ CIVILE GÉNÉRALE DES ENTREPRISES MULTIMÉDIAS DES DIFFUSEURS AVIS :

PROPOSITION D ASSURANCE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE/RESPONSABILITÉ CIVILE GÉNÉRALE DES ENTREPRISES MULTIMÉDIAS DES DIFFUSEURS AVIS : PROPOSITION D ASSURANCE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE/RESPONSABILITÉ CIVILE GÉNÉRALE DES ENTREPRISES MULTIMÉDIAS DES DIFFUSEURS AVIS : LA PRÉSENTE PROPOSITION SE RAPPORTE À UNE GARANTIE D

Plus en détail

Séquence 7. Séance 1 Histoire Regards sur l Afrique. Un empire africain, l empire du Ghana (VIII e -XII e siècle)

Séquence 7. Séance 1 Histoire Regards sur l Afrique. Un empire africain, l empire du Ghana (VIII e -XII e siècle) Séquene 7 Séquene 7 Séane 1 Histoire Regards sur l Afrique Un empire afriain, l empire du Ghana (VIII e -XII e sièle) A Un Empire présent sur un vaste territoire Exerie 1 : Loaliser l Empire du Ghana en

Plus en détail

prix par consommateur identiques différents prix par identiques classique 3 unité différents 2 1

prix par consommateur identiques différents prix par identiques classique 3 unité différents 2 1 3- LE MONOOLE DISCRIMINANT Le monoole eut vendre ertaines unités de roduit à des rix différents. On arle de disrimination ar les rix. Selon une terminologie due à igou (The Eonomis of Welfare, 1920), on

Plus en détail

g conditions actuelles de la répression du blanchiment de fraude fiscale et sur ses conséquences.

g conditions actuelles de la répression du blanchiment de fraude fiscale et sur ses conséquences. Le délit de blanhiment, un horizon pénal qui ne esse de s'élargir... 4- t ru Q) ' Le blanhiment de fraude fisale ru :::::: Le ontexte de la réflexion sur la lutte ontre la fraude fisale invite à s'interger

Plus en détail

1. La présente demande ne vise que les résidants de la Colombie-Britannique, de l Ontario et du Québec.

1. La présente demande ne vise que les résidants de la Colombie-Britannique, de l Ontario et du Québec. 1 AVANT DE COMMENCER Information et conseils importants à propos de la présente demande : 1. La présente demande ne vise que les résidants de la Colombie-Britannique, de l Ontario et du Québec. 2. La réglementation

Plus en détail

GRL PROPRIETAIRE BAILLEUR INDEPENDANT Bulletin d adhésion locataire entrant

GRL PROPRIETAIRE BAILLEUR INDEPENDANT Bulletin d adhésion locataire entrant GRL PROPRIETAIRE BAILLEUR INDEPENDANT Bulletin d adhésion locataire entrant Références Courtier Date d effet :... Echéance principale :... UN DEUX TROIS ASSURANCES Nîmes Metropole B.P.18 30320 MARGUERITTES

Plus en détail

RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE QUESTIONNAIRE PREALABLE

RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE QUESTIONNAIRE PREALABLE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE QUESTIONNAIRE PREALABLE RESUME DES GARANTIES I Responsabilité Civile Générale : Couvre la responsabilité civile de l assuré pour les dommages corporels / matériels

Plus en détail