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- Melanie Durand
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1 nous votr srvi lints orang.fr > spa lint 3970* vous souhaitz édr votr abonnmnt Orang Mobil Bonjour, Vous trouvrz i-joint l formulair d ssion d abonnmnt Orang Mobil à rtournr omplété t par vous-mêm t par l rprnur d la lign qui dvra joindr ls piès justifiativs dmandés. Vous lui faits bénéfiir d nombrux avantags. En fft, il onsrv : Votr numéro d mobil Orang Votr art SIM Votr offr t vos options L rprnur n onsrv pas : Vos ods d aès au portail Orang L aès à votr boît -mail Vos numéros illimités inlus dans votr offr L stokag d vos donnés prsonnlls (ontat, alndrir, fihir prsonnl ) Vous dvz êtr à jour d vos paimnts t votr dossir omplt doit nous parvnir au minimum 15 jours avant votr prohain dat d faturation à l'adrss i-dssous : Orang Cssion d lign CS Touroing Cdx Vous srz informé d l évolution d votr dmand par SMS ou ourrir dpuis la réption d votr ontrat jusqu au traitmnt final. Cordialmnt, Laurn Thouvny Dirtri d la Rlation Clints PJ : Contrat d ssion t l mandat d prélèvmnt SEPA Référn ourrir : OLPCG385 * Tmps d attnt gratuit puis oût d un ommuniation loal dpuis un lign fix Orang. Dpuis la lign d un autr opératur, onsultz ss tarifs..
2 EXEMPLAIRE ORANGE Contrat ssion d abonnmnt Orang Mobil Conditions partiulièrs d abonnmnt Cssion d lign par dérogation aux Conditions Générals d'abonnmnt. Ls informations qui figurnt i-dssous étant susptibls d êtr modifiés à tout momnt par l édant avant la dat fftiv d ssion, l édant st tnu d informr l rprnur d s évntulls modifiations. J sous(), Mm Mll M (Nom/Prénom), titulair d l'abonnmnt Orang rlatif à la lign mobil n.... (numéro ommnçant par 06 ou 07), dmand qu ls droits t obligations afférnts à tt lign Orang soint édés dans lur intégralité au profit d (Nom/Prénom), qui apt la ssion. La ssion n rmt pas n aus l obligation du édant rlativ au paimnt d sa fatur d lôtur, onformémnt aux Conditions générals d Abonnmnt. Conformémnt aux Conditions ontratulls d l offr mobil Orang, l lint n put n auun as édr ou transmttr à un tirs à titr onérux ou gratuit, sous qull qu form qu soit, l bénéfi du présnt Contrat sans l aord préalabl t érit d Orang. La dat d fft d la ssion d ma lign Orang st programmé à la prohain dat d faturation suivant la réption t l étud par Orang du dossir rtourné omplt. Tout autr aord intrvnu ntr l'anin t l nouvau titulair non onstaté par la présnt proédur st inopposabl à Orang. Fait à.. L Signatur du édant Rprnur Civilité Madam Madmoisll Monsiur Autr (soiété, assoiation, Lttr d mandat (si ) l un rlvé d idntité banair (RIB, ou RIP) un justifiatif d domiil où rvoir vos ourrirs t faturs hèqu art banair un hèqu d dépôt d garanti d 38 un rlvé d idntité banair (RIB, ou RIP) un hèqu d dépôt d garanti d 38 joindr opi art étudiant joindr justifiatif RSA
3 EXEMPLAIRE CLIENT CEDANT Contrat ssion d abonnmnt Orang Mobil Conditions partiulièrs d abonnmnt Cssion d lign par dérogation aux Conditions Générals d'abonnmnt. Ls informations qui figurnt i-dssous étant susptibls d êtr modifiés à tout momnt par l édant avant la dat fftiv d ssion, l édant st tnu d informr l rprnur d s évntulls modifiations. J sous(), Mm Mll M (Nom/Prénom), titulair d l'abonnmnt Orang rlatif à la lign mobil n.... (numéro ommnçant par 06 ou 07), dmand qu ls droits t obligations afférnts à tt lign Orang soint édés dans lur intégralité au profit d (Nom/Prénom), qui apt la ssion. La ssion n rmt pas n aus l obligation du édant rlativ au paimnt d sa fatur d lôtur, onformémnt aux Conditions générals d Abonnmnt. Conformémnt aux Conditions ontratulls d l offr mobil Orang, l lint n put n auun as édr ou transmttr à un tirs à titr onérux ou gratuit, sous qull qu form qu soit, l bénéfi du présnt Contrat sans l aord préalabl t érit d Orang. La dat d fft d la ssion d ma lign Orang st programmé à la prohain dat d faturation suivant la réption t l étud par Orang du dossir rtourné omplt. Tout autr aord intrvnu ntr l'anin t l nouvau titulair non onstaté par la présnt proédur st inopposabl à Orang. Fait à.. L Signatur du édant Rprnur Civilité Madam Madmoisll Monsiur Autr (soiété, assoiation, Lttr d mandat (si ) un rlvé d idntité banair (RIB, ou RIP) un justifiatif d domiil où rvoir vos ourrirs t faturs hèqu art banair un hèqu d dépôt d garanti d 38 un rlvé d idntité banair (RIB, ou RIP) un hèqu d dépôt d garanti d 38 joindr opi art étudiant joindr justifiatif RSA l
4 EXEMPLAIRE CLIENT REPRENEUR Contrat ssion d abonnmnt Orang Mobil Conditions partiulièrs d abonnmnt Cssion d lign par dérogation aux Conditions Générals d'abonnmnt. Ls informations qui figurnt i-dssous étant susptibls d êtr modifiés à tout momnt par l édant avant la dat fftiv d ssion, l édant st tnu d informr l rprnur d s évntulls modifiations. J sous(), Mm Mll M (Nom/Prénom), titulair d l'abonnmnt Orang rlatif à la lign mobil n.... (numéro ommnçant par 06 ou 07), dmand qu ls droits t obligations afférnts à tt lign Orang soint édés dans lur intégralité au profit d (Nom/Prénom), qui apt la ssion. La ssion n rmt pas n aus l obligation du édant rlativ au paimnt d sa fatur d lôtur, onformémnt aux Conditions générals d Abonnmnt. Conformémnt aux Conditions ontratulls d l offr mobil Orang, l lint n put n auun as édr ou transmttr à un tirs à titr onérux ou gratuit, sous qull qu form qu soit, l bénéfi du présnt Contrat sans l aord préalabl t érit d Orang. La dat d fft d la ssion d ma lign Orang st programmé à la prohain dat d faturation suivant la réption t l étud par Orang du dossir rtourné omplt. Tout autr aord intrvnu ntr l'anin t l nouvau titulair non onstaté par la présnt proédur st inopposabl à Orang. Fait à.. L Signatur du édant Rprnur Civilité Madam Madmoisll Monsiur Autr (soiété, assoiation, Lttr d mandat (si ) un rlvé d idntité banair (RIB, ou RIP) un justifiatif d domiil où rvoir vos ourrirs t faturs hèqu art banair un hèqu d dépôt d garanti d 38 un rlvé d idntité banair (RIB, ou RIP) un hèqu d dépôt d garanti d 38 joindr opi art étudiant joindr justifiatif RSA L
5 Mandat d prélèvmnt SEPA En signant formulair d mandat, vous autorisz Orang à nvoyr ds instrutions à votr banqu pour débitr votr ompt, t votr banqu à débitr votr ompt onformémnt aux instrutions d Orang. Vous aptz qu Orang vous prélèv à 10 jours à omptr d la dat d émission d la fatur. Vous bénéfiiz du droit d êtr rmboursé par votr banqu slon ls onditions dérits dans la onvntion qu vous avz passé av ll. Un dmand d rmboursmnt doit êtr présnté dans ls 8 smains suivant la dat d débit d votr ompt pour un prélèvmnt autorisé. Vos droits onrnant l présnt mandat sont xpliqués dans un doumnt qu vous pouvz obtnir auprès d votr banqu. NOM t ADRESSE DU CREANCIER Orang SIRET ICS FR18ZZZ NOM t ADRESSE DU PAYEUR Nom prénom ou raison soial : Adrss : Cod postal : Vill : Pays : Numéro d appl (ommnçant xlusivmnt par 06 ou 07) Numéro d lint Coordonnés IBAN du ompt à débitr (l ompt banair doit obligatoirmnt êtr domiilié n Fran) Cod BIC NOM t ADRESSE DU TITULAIRE DU CONTRAT (Si différnt du payur) Nom prénom ou raison soial : Adrss : Cod postal : Vill : Pays : Idntifiation du mandat (adr résrvé à Orang) Typ d paimnt Référn uniqu d mandat Réurrnt A rtournr omplété t av votr ontrat Fait à : l / /_20 Signatur du payur Ls informations ontnus dans l présnt mandat, qui doit êtr omplété, sont dstinés à n êtr utilisés par l réanir qu pour la gstion d sa rlation av son lint. Conformémnt à la "Loi Informatiqu t Librtés" du 6 janvir 1978 modifié, vous disposz d'un droit d'aès, d rtifiation t d'opposition aux donnés vous onrnant n érivant à Orang Srvi Clints Gstion ds donnés prsonnlls Bordaux dx 9 (indiquz vos nom, prénom, adrss, numéro d téléphon t joindr un justifiatif d'idntité). Orang - SA au apital d Euros RCS Paris Sièg soial : 78 ru Olivir d Srrs, Paris. OMSSSS Mandat_OM_A4_V3
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