Répertoire numérique

Documents pareils
Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL

233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt ( )

R : INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES - LETTRES ET ARTS - SPORTS - TOURISME 2R : AFFAIRES CULTURELLES

- QUESTIONNAIRE HISTORIQUE

72 J. Fonds de la société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription d Aydoilles ( )

Demande de retraite d un fonctionnaire de l Etat ou d un magistrat

«AMICALE DES CADRES DE LA POLICE NATIONALE ET DE LA SECURITE INTERIEURE» «ACPNSI»

Tableau d archivage des EPLE

Tableau méthodique des mots matières contenus dans l'index alphabétique

256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime)

CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL. FONDS ROBERT SERRURIER, Militant du Mouvement de libération ouvrière, puis Culture et Liberté

Répertoire numérique de la sous-série 176 J

AJ/13 ARCHIVES DU THÉÂTRE NATIONAL DE L OPÉRA

LE CONSEIL GÉNÉRAL DE LA LOIRE présente. 1914, cent ans après. Livret de l enseignant

INDEX... 2 INTRODUCTION... 4 PÉRIODE... 4

Au niveau des recettes :

Conseil général de la Sarthe Archives départementales

crédit privé Transparent et avantageux

ASSOCIATION NATIONALE DES SOUS-OFFICIERS DE RESERVE DE L ARMÉE DE L AIR

ASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS.

I L ATTRIBUTION DE DIPLOMES D HONNEUR DE PORTE-DRAPEAU

ELECTIONS MUNICIPALES 2014 LISTE ELECTORALE

RECUEIL DE LEGISLATION. S o m m a i r e

Règlement communal. sur la protection contre l incendie et les éléments naturels du 28 septembre Avec les modifications du 30 avril 1997

Etre expatrié ou s expatrier à l étranger Frais de santé au 1er euro (prise en charge intégrale):

Papiers et factures Combien de temps faut-il les conserver?

Nomination, en JUIN. Contacter l'équipe de l'école. Rencontre avec le futur ancien directeur

Code du Patrimoine. Loi du 15 juillet Décembre Archives courantes

Bordereau de transmission accident du travail

ACTE D'ENGAGEMENT (AE)

Musée de l Armée et Archives départementales du Val-d Oise

TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES SUITE A PRISE EN CHARGE PAR LA SEM VALLOIRE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.)

BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES. Edition Chronologique n 24 du 31 mai PARTIE PERMANENTE Administration Centrale. Texte n 3

A quelle assurance faut-il souscrire?

Fiche n 1 : Quelques conseils avant le départ

La Direction du Commissariat aux Assurances,

Service Intercommunal d Aide au Classement et à la Valorisation des Archives FICHE INFORMATIVE N 2 L A COMMU N IC AT I O N DES AR C HIVES

Au Bureau d'assistance judiciaire de la Cour de cassation, en application des articles 644 et suivants du Code judiciaire,

Clôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer

GRL PROPRIETAIRE BAILLEUR INDEPENDANT Bulletin d adhésion locataire entrant

INFORMATIONS GÉNÉRALES RÉSUMÉ MÉTHODOLOGIQUE

10.B. Les obligations légales et réglementaires. 1. Gestion des documents de l entreprise. A. Les affichages obligatoires

Salaires AVS et Suva. Valable dès le Publié en collaboration avec l Office fédéral des assurances sociales

Nom : Numéro de Registre national : Adresse / Siège social : Agence Securex : Bureau comptable :

Pendant combien de temps faut-il conserver ses documents personnels?

Recommandation pour la gestion des archives

FICHE DE CANDIDATURE A UN STAGE DE RECONVERSION PROFESSIONNELLE DANS UNE ECOLE DE RECONVERSION DE L ONAC

Statuts de l association «Réseau Danse Suisse»

GARANTIE DES LOYERS IMPAYES DETERIORATIONS IMMOBILIERES ET PROTECTION JURIDIQUE QUESTIONNAIRE D ADHESION - BAILLEUR INDIVIDUEL -

Règlement relatif à la convention du service du feu des Communes de Bevaix, Boudry et Cortaillod (SFBBC)

Conservation et destruction des livres et des registres

Nous avons réuni les recommandations

RÈGLEMENT MUTUALISTE GÉNÉRAL


Archives départementales de l Isère

Services. Acte d'engagement. Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE

Commune de Massongex REGLEMENT D EXECUTION DE LA LOI SUR LA PROTECTION CONTRE L INCENDIE ET LES ELEMENTS NATURELS DU

Manuel des procédures Dernière MAJ : 20/06/2012

LE SYSTEME DE COUVERTURE SOCIALE EN COTE D IVOIRE

L archivage dans les collectivités Les éliminations : mode d emploi

LISTE DES CENTRES D ARCHIVES CHARGES DE L ADMINISTRATION DES ARCHIVES MILITAIRES DEPARTEMENTS ET TERRITOIRES D'OUTRE MER

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 13 du 14 mars PARTIE PERMANENTE Administration Centrale. Texte 3

FICHE DE RENSEIGNEMENTS

Affiliation comme personne sans activité lucrative

LA DEFENSE PASSIVE A SAINT-NAZAIRE ET DANS LES COMMUNES ENVIRONNANTES

Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives

Pertes de Loyers Comment rassurer vos propriétaires bailleurs?

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP MONTREVEL EN BRESSE Tél: Fax :

COMMUNE DE VOLLEGES. Règlement communal de police du feu

La création d'une association est une démarche relativement simple qui nécessite cependant le respect de certaines procédures.

DECRET N fixant les attributions du Ministre de la Défense Nationale ainsi que l organisation générale de son Ministère.

Quand peut-on se débarrasser d'un document?

Assistance et prévoyance

9 Référentiel de missions de l agence du service civique

STATUTS DE L ASSOCIATION PRO FORTINS NEUCHATEL

Référentiel de conservation Fédérations CFDT

Les aides pour l adaptation du véhicule au handicap

AGECFA - VOYAGEURS GUIDE DU CONGE DE FIN D ACTIVITE

Assurance collective ASCO/SWICA pour les entreprises affiliées à l ASCO. Edition 2011

CREER UNE ASSOCIATION : MODE D EMPLOI

EXECUTION DE PRESTATIONS D ASSURANCES DU COMITE INTERSYNDICAL POUR L ASSAINISSEMENT DU LAC DU BOURGET C.I.S.A.L.B

Nom de l agent : Fonctions : FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE SOCIALE

Séjour de Conduite Accompagnée 2015

DEMANDE INDIVIDUELLE D ALLOCATION DE SOLIDARITÉ AUX PERSONNES ÂGÉES

Les demarches administratives

MARCHE PUBLIC DE SERVICES (MAPA) LOT N 5 ASSURANCES AUTO COLLABORATEUR. Procédure "adaptée" selon les articles 26 II et 28 du Code des Marchés Publics

Retraite. Thème - Retraite. Départs à la retraite 5.1. Effectifs des retraités 5.2. Montant des pensions 5.3. Équilibre financier des pensions 5.

FINANCES COMMUNALES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

DOSSIER DE SOUSCRIPTION

Chapitre 1 : Fondation

CONVENTION PORTANT SUR L INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D OCCUPATION ET D UTILISATION DU SOL

Première partie IMMUNITÉ ET JUSTICE : LES CONTRADICTIONS Titre 1 Contradiction des fondements et divergence des sources...

CORRIGE DU LIVRET THEMATIQUE NIVEAU 3 ème

autonome loi 1901 A. CREATION DE L ASSOCIATION Une Coopérative scolaire peut se constituer en Association autonome.

Affiliation comme personne sans activité lucrative

C était la guerre des tranchées

Administration militaire H 1-36

École de Santé des Armées. Édition

Transcription:

Archives municipales Fonds des Archives municipales de Saint-Jean de Maurienne Répertoire numérique Cote : FR.AC073. Série H Affaires militaires 2010 Alban LEVET Archiviste communal Espace culturel et Archives Rue des Ecoles, 73300 Saint-Jean de Maurienne www.saintjeandemaurienne.fr

Archives municipales de SAINT-JEAN DE MAURIENNE page 2/11 Série H Affaires militaires 1 H 1-18 Recrutement. 1792-1871 1-4. Règlements et instructions pour l armée. 1815-1854 1. 1815-1817 2. 1824 3. 1837 4. 1854 5-10. Listes nominatives de recensement. 1815-1940 5. 1814-1832 6. 1833-1845 7. 1846-1860 8. 1882-1889 9. 1890-1899 10. 1900-1940 11. Conscription sous la République et le 1 er Empire : états, correspondance, affiches. 1792-1814 3 cahiers, 69 pièces 12. Armée de réserve et contingent sous le régime sarde : états, correspondance, circulaires. 1815-1860 5cahiers, 9 pièces 13. Etats des rénitents de la province de Maurienne. 1827-1860 2 cahiers, 47 pièces 14. Notification des ordres de route. 1861-1882 2 cahiers 15. Déclarations de changement de domicile. 1874-1889 1 cahier, 51 pièces 16. Engagements volontaires. 1867-1914 4 cahiers, 25 pièces 17. Listes des réformés et des exemptés des classes 1887 à 1914. 1914 3 cahiers, 9 pièces 18. Instructions et informations : affiches. 1873-1915 7 pièces

Archives municipales de SAINT-JEAN DE MAURIENNE page 3/11 2 H 1-20 Administration militaire 1. Correspondance. 1863-1910 9 pièces 2-5. Transport et logement de troupes. 1815-1914 2. Etats, correspondance (1815-1861). 2 cahiers, 181 pièces 3. Logement militaire (1847, 1848, 1852). 3 cahiers 4. Transport militaire (1821-1857). 5 registres 5. Logement, cantonnement et passages de troupes : règlement, correspondance, états, bons de logement (1880-1918). 11 cahiers, 205 pièces 6-10. Garnison et caserne. 1815-1912 6. Carabiniers royaux et caserne : états, inventaires, correspondance (1818-1860). 47 pièces 7. Baux à loyer du corps de garde militaire (1828-1850). 2 cahiers, 12 pièces 8. Casernement des troupes de passage : correspondance (1860-1898). 82 pièces 9. Réparations à la caserne : extrait de délibération, correspondance (1879-1895). 11 pièces 10. Demande d installation du 31 e bataillon de chasseurs alpins à Saint-Jean-de- Maurienne : correspondance (1908-1912). 9 pièces 11-17. Fournitures et ravitaillement. 1815-1939 11. Règlements et instructions (1815-1859). 4 cahiers, 8 pièces 12. Adjudication pour les fournitures militaires (1875-1876). 15 pièces 13. Enquêtes statistiques sur les fournitures militaires (1908-1913). 12 pièces 14. Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : listes (1885-1887, 1900-1913). 18 cahiers

Archives municipales de SAINT-JEAN DE MAURIENNE page 4/11 15. Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : listes (1914-1926). 14 cahiers 16. Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : listes (1927-1939). 13 cahiers 17. Recensement des voitures, attelages, des véhicules de 1 ère et 2 ème catégorie : listes (1902-1925). 37 cahiers 18. Pensions civiles et militaires sous le régime sarde. 1814-1860 11 cahiers, 21 pièces 19. Pensions et secours pour les anciens militaires de la République et de l Empire. 1861-1869 3 cahiers, 63 pièces 20. Adjudication pour des travaux de génie dans les places de l Esseillon, de Saint-Jean-de-Maurienne et de Lanslebourg. 1862 9 pièces 3 H 1-11 Garde nationale et milice communale. 1792-1871 1. Garde nationale, enregistrement, correspondance. 1792-1812 2 registres, 3 pièces 2-7. Milice communale. 1848-1860 2. Loi et règlement (1848-1859). 3 cahiers, 11 pièces 3. Conseil de recensement, registres délibérations (1853-1860), inscriptions, radiations, recours (1848-1860). 2 cahiers, 115 pièces 4. Enrôlement, registres matricules et registres de contrôle (1848-1853). 6 cahiers 5. Elections aux grades des officiers et sousofficiers (1848-1959). 3 cahiers, 35 pièces 6. Equipements (1848-1859). 1 registre, 4 cahiers, 35 pièces 7. Mobilisation : affiches, circulaires, listes, correspondance (1848-1860). 7 cahiers, 87 pièces 8. Conseil de discipline : registres de contrôle et d accusation (1848-1860). 5 registres 9. Conseil de discipline : exploits de citation, rapports, jugements, correspondance (1853-1859).

Archives municipales de SAINT-JEAN DE MAURIENNE page 5/11 322 pièces 10. Garde nationale mobile, recensement : listes nominatives, affiches, correspondance. 1868-1872 48 pièces 11. Armée territoriale, recensement : listes nominatives, correspondance. 1874-1876 2 cahiers, 136 pièces 4 H 1-9 Compagnie des pompiers sous le régime sarde 1824-1860 1. Organisation. Création du corps des pompiers. 1805-1824 3 cahiers, 19 pièces 2. Organisation. Registres de délibérations du Conseil d administration. 1838-1859 2 registres 3. Organisation. Règlement de 1856. 1855-1856 1 cahier, 6 pièces 4. Organisation. Elections des officiers et sousofficiers. 1856-1859 15 pièces 5. Organisation. Dissolution du Corps des pompiers ayant une organisation militaire. 1859 1 affiche, 4 pièces 6. Organisation. Personnel et effectifs, admissions, nominations, démissions. 1824-1857 4 cahiers, 38 pièces 7. Fourniture, équipement et armement : répertoire, état, correspondance. 1824-1860 2 cahiers, 63 pièces 8. Comptabilité : journal de dépense (1824-1836), pièces de compte (1838-1844). 1824-1844 1 cahier, 61 pièces 9. Registre des visites des cheminées. 1843-1857 1 cahier 4 H 10-14 Compagnie des sapeurs pompiers après l Annexion. 1861-1920 10. Organisation. Arrêté de création du corps (1861), règlement du corps (1861-1864), conseil de recensement (1861). 1861-1864 5 cahiers, 14 pièces 11. Organisation. Personnel et effectifs, nominations, gratifications, états des effectifs. 1861-1920 3 cahiers, 127 pièces

Archives municipales de SAINT-JEAN DE MAURIENNE page 6/11 12. Organisation. Armement et uniforme. 1861-1881 5 cahiers, 81 pièces 13. Rapports de visite des cheminées. 1862-1892 2 cahiers, 22 pièces 14. Banquets, parades et fêtes du tir. 1863-1877 47 pièces 5 H 1-4 Guerres révolutionnaires et du 1 er Empire de 1792 à 1814 1792-1858 1. Fournitures et transports aux troupes du roi de Sardaigne : instructions, correspondance, états. 1792 2 cahiers, 1 pièce 2. Fournitures, logement et transport aux armées de la République et du 1 er Empire : instructions, correspondance, états. 1792-1814 6 cahiers, 225 pièces 3. Fournitures et subsistances aux armées alliées autrichiennes et piémontaises : états. 1814-1816 1 registre 4. Fournitures et subsistances aux armées alliées autrichiennes et piémontaises : instructions, correspondance, états. 1814-1858 - Dossier 1 (1814), 4 cahiers, 170 pièces - Dossier 2 (1815), 2 cahiers, 50 pièces - Dossier 3 (1816-1858), 1 cahiers, 43 pièces 5 H 5-6 Guerre contre l Autriche de 1848-1849 1848-1853 5. Affiches. 1848-1849 17 pièces 6. Commémorations. Erection d un monument à la patrie (1852), proposition de gravures des faits de guerre (1853). 1852-1853 2 pièces 5 H 7-13 Guerre contre l Autriche de 1859. 1859 7. Affiches. 1859 10 pièces 8. Carte de la Haute Italie et de l Italie centrale de Sagansan, géographe de l Empereur. 1859 1 pièce 9. Bulletins officiels de la guerre et dépêches, exemplaires manuscrits n 1 à 108. 1859

Archives municipales de SAINT-JEAN DE MAURIENNE page 7/11 10. Bulletins officiels de la guerre, exemplaires imprimés n 1 à 21. 1859 11. Célébrations de la bataille de Magenta à St-Jean de Maurienne le 17 juin 1859. 1859 3 pièces 12. Commémorations, monument et médaille pour Victor- Emmanuel II. 1859 4 pièces 13. Souscription demandée par le Dr Borrella, député, pour ériger un monument à la famille Cignoli di Torricella de Voghera victime des autrichiens. 1859 24 pièces 5 H 14-17 Guerre contre l Autriche de 1859, passage des troupes françaises et retour des savoisiens passant à la France. 1859-1861 14. Affiches. 1859-1860 6 pièces 15. Bordereaux de fournitures. 1859-1860 16 cahiers 16. Etats des logements des officiers, hommes de troupes et chevaux. 1859-1860 16 cahiers 17. Correspondance. 1859-1861 160 pièces 5 H 18-27 Guerre contre la Prusse de 1870-1871. 1870-1894 18. Affiches. 1870-1872 47 pièces 19. Mobilisation des hommes de 25 à 35 ans (loi du 10 août 1870) : correspondance, listes nominatives, affiches. 1870 24 pièces 20. Garde nationale sédentaire, conseil de recensement : registre, listes nominatives, correspondance, affiches. 1870 1 registre, 57 pièces 21. Garde nationale mobilisée, organisation, recrutement, élection des cadres : correspondance, listes nominatives, affiches. 1870-1871 99 pièces 22. Volontaires garibaldiens, loterie de bienfaisance : correspondance, affiches. 1870-1871 17 pièces

Archives municipales de SAINT-JEAN DE MAURIENNE page 8/11 23. Intendance, recensement des chevaux et des mulets, réquisition des havres-sacs : correspondance, listes nominatives, affiches. 1870 6 pièces 24. Information, journal La gazette du peuple et Le garde mobile. 1870 4 pièces 25. Secours aux victimes, Société internationale pour l organisation des secours et autres organisations : comptes-rendus, correspondance, listes nominatives de souscripteurs et d adhérents. 1870-1872 75 pièces 26. Adresse du Conseil municipal de Saint-Jean de Maurienne à la Confédération helvétique : correspondance, délibération, souscription, presse. 1871 11 pièces 27. Banquet commémoratif du combat de Beaune-la- Rolande organisé par les mobiles du 2 e bataillon de Savoie : plaquette, listes nominatives des anciens combattants de 1870 par communes. 1894 55 pièces 5 H 28-42 Guerre de 1914-1918. 1914-1940 28. Mobilisation générale : affiches, correspondance. 1914 1 cahier, 61 pièces 29. Gardes des voies ferrées pour le temps de guerre : listes nominatives, ravitaillement des gardes : ordres de réquisition, factures, états du ravitaillement. 1913-1914 1 cahier, 42 pièces 30. Ravitaillement : états. 1914-1920 97 pièces 31. Blessés militaires hospitalisés à Saint-Jean-de- Maurienne : listes nominatives. 10 pièces 1914, s.d. 32. Réfugiés des territoires occupés : registre d inscription, correspondance, pièces de comptes, états des fournitures. 1914-1918 5 cahiers, 330 pièces 33. Commémoration : liste nominatives des «enfants de Saint-Jean-de-Maurienne morts pour la France», livre d or des «enfants de la commune morts pour la France». 1918-1945 1 cahier, 9 pièces

Archives municipales de SAINT-JEAN DE MAURIENNE page 9/11 34. Registre des prisonniers de guerre de la Maurienne. s.d. [1914-1918] 1 registre 35-42. Union Amicale des Mutilés et Anciens Combattants de la Maurienne (UAMAC) 1919-1940 35. Registre des membres adhérents par communes, s.d.[1919-1940] 1 cahier 36. Registre de contrôle nominatif par communes (1919-1933). 1 cahier 37. Livre de caisse (1919-1934). 1 cahier 38. Livre de caisse (1934-1940). 1 cahier 39. Organisation et fonctionnement.- Récépissés de déclaration de constitution de l UAMAC (1919) ; convention avec le ministère des pensions, des primes et des allocations de guerre pour l entretien des sépultures des militaires (1924) ; correspondance avec les associations des anciens combattants de la vallées (1936-1940) ; pièces de comptabilité : listes des cotisations, factures, bulletins de naissances (1934-1940) ; comptes-rendus des délibérations du Conseil d administration de l Office des Mutilés, Combattants, Victimes de guerre et Pupille de la Nation (1937-1940). 176 pièces 40. Festivités et rassemblements, congrès national de 1921 à Nancy : rapports, correspondance, ordre du jour (1921). 96 pièces 41. Festivités et rassemblements, bal et concert de 1922 : programme (1922), cérémonies du 11 novembre (1936-1938). 24 pièces 42. Festivités et rassemblements, congrès départemental de Saint-Jean de Maurienne du 17 septembre 1933, organisation : programme, correspondance, brouillon de discours ; affiche ; invitations et réponses ; inscriptions ; banquets officiels : plans de table, registre de souscription ; fournisseurs de décorations : catalogues, insignes 1 ; comptabilité : livres de caisse, factures ; 1 23 insignes sur quatre planches.

Archives municipales de SAINT-JEAN DE MAURIENNE page 10/11 kermesse : listes de souscriptions, factures (1933). 4 cahiers, 469 pièces 5 H 43-55 Guerre de 1939-1945. 1931-1961 43-44. Défense passive. 1931-1945 43. Instructions préfectorales et documentation (1931-1945). 1 cahier, 48 brochures, 236 pièces 44. Organisation (1940-1945) ; personnels requis (1940-1944) ; matériels (1941-1945) ; carburant (1943-1944) ; collecte pour les sinistrés de Modane et Fourneaux (1943) ; denrées alimentaires (1943-1944) ; exercices et instructions (1938-1944) ; accidents et invalidités (1940-1943) ; évacuations (1943-1944) ; alertes (1942-1945). 2 cahiers, 268 pièces 45. Prisonniers de guerre, 5 cahiers d enregistrement d envoi de colis. 1939-1942 5 cahiers 46. Service des réfugiés et centre d accueil des réfugiés : listes nominatives, correspondance. 1940-1941 107 pièces 47. Occupation, instructions et arrêtés préfectoraux. 1942-1944 49 pièces 48. Occupation et ravitaillement, instructions et arrêtés préfectoraux (1942-1944) ; registre de remise des cartes d alimentation (1946-1949). 1942-1949 1 registre, 184 pièces 49. Réquisitions et logements des armées française (1940), italienne (1942-1943), allemande (1943-1944) et alliées (1945-1955). 1940-1955 376 pièces 50. Dommages de guerre subis par la ville et les particuliers : déclarations, correspondance, rapports d expertise. 1944-1961 1 cahier, 393 pièces 51. Recensement des activités professionnelles : instructions, affiches, bulletins de recensement, agents recenseur. 1941 31 pièces, 1 affiche 52. Recensement des classes 1920 à 1922 pour le Service du Travail Obligatoire (1943) ; recensement de la

Archives municipales de SAINT-JEAN DE MAURIENNE page 11/11 classe 1924 pour les Chantiers de jeunesse (1944) ; recensement des hommes nés entre 1896 et 1926 (1945). 1943-1945 1 cahier, 30 pièces, 1 affiche 53. Liste des morts pour la France et des victimes civiles. 1945 1 pièce 54. Comité de libération : correspondance, liste nominatives des personnes arrêtées. 1945 28 pièces 55. Emprunt national «L Or et la défense nationale». 1946 6 pièces, 4 affiches