Fonctionnement des etablissements scolaires

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE CP 10-393 Fonctionnement des etablissements scolaires 1er rapport d aide regionale à l équipement aux élèves de second cycle et aux élèves des BTS, CPGE, formations post bac et assimilées année scolaire 2010-2011 Ajustement au titre de l année scolaire 2009-2010 Chapitre budgétaire : «932 Enseignement» Code fonctionnel 28 «AUTRES SERVICES PERISCOLAIRES ET ANNEXES» Programme HP 28-004 : «Aide aux élèves de second cycle» Action 12800402 «Aide régionale à l équipement des lycéens» Programme HP 28-009 «Aides aux élèves des BTS, CPGE et formations Post Bac et assimilées» Action 12800902 «Aide régionale à l équipement des élèves en BTS» Action 12800903 «Aide régionale aux inscriptions aux concours des élèves en CPGE» RAPPORT POUR LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL D ILE-DE-FRANCE PRESENTE PAR MONSIEUR JEAN-PAUL HUCHON, PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL D ILE-DE-FRANCE MAI 2010

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 5 RAPPORT N CP 10-393 Sommaire EXPOSE DES MOTIFS...6 1. AIDE REGIONALE A L EQUIPEMENT...7 2. AIDE REGIONALE AUX FRAIS DE CONCOURS...10 ANNEXE AU RAPPORT N 1...11 ANNEXE AU RAPPORT N 2...20 PROJET DE DELIBERATION...37 ANNEXES A LA DELIBERATION...41 @BCL@900B1900.doc 29/04/10 14:04:00

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 6 RAPPORT N CP 10-393 EXPOSE DES MOTIFS @BCL@900B1900.doc 29/04/10 14:04:00

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 7 RAPPORT N CP 10-393 1. AIDE REGIONALE A L EQUIPEMENT 1.1.AIDE REGIONALE AUX ELEVES PRE BAC Instituée par délibération CP n 00-351 du 6 juillet 2000 l aide régionale à l équipement a permis à l ensemble des élèves, boursiers et non boursiers, inscrits en première année de CAP, BEP et BAC PRO des formations «production» et de quelques formations «de services» coûteuses (hôtellerie-restauration, coiffure, esthétique, métiers d art, profession de santé) de bénéficier des équipements nécessaires à leur formation (vêtements de travail, équipements de protection, petits outillages) pour un montant de 122. Afin de poursuivre cette action, le Conseil Régional par délibération CR 44-08 du 27 juin 2008, a reprécisé les formations concernées par cette aide et les modalités de calcul. Cette aide a pour objectif de pallier les difficultés financières que peuvent rencontrer les familles lors de la rentrée scolaire pour l acquisition de matériels, équipements et outillages individuels coûteux que nécessitent certaines filières de l enseignement professionnel et technologique. Il s agit d une action qui ne peut être conduite sur le terrain que par les établissements eux-mêmes afin de définir très précisément les besoins spécifiques liés à la nature des formations. Sans condition de ressources, cette aide est attribuée à tous les lycéens inscrits en première année d une des filières professionnelles et technologiques concernées dispensées dans un établissement public ou privé sous contrat d association. 1.1.1.LES FORMATIONS CONCERNEES L aide régionale concerne tous les élèves inscrits en première année de CAP, BEP, BAC techno et BAC pro des formations dites de «production» et de certaines formations dites de «services» des lycées publics et privés dont les spécialités sont listées cidessous dans la forme qu elles revêtent dans la nomenclature de l Education nationale : 311 Transport, manutention, magasinage. 312 «commerce-vente» (uniquement pour la formation 510312001 «optique lunetterie») 321 Journalisme et communication (y compris communication graphique) 322 Techniques de l imprimerie et de l édition. 323 Techniques de l image et du son, métiers connexes du spectacle. 330 Spécialités plurivalentes sanitaires et sociales. 331 Santé 334 Accueil, hôtellerie, tourisme. 336 Coiffure, esthétique et autres spécialités des services à la personne. 343 Nettoyage, assainissement, protection de l environnement. 344. Sécurité des biens et des personnes, police, surveillance, hygiène et sécurité. @BCL@900B1900.doc 29/04/10 14:04:00

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 8 RAPPORT N CP 10-393 La liste des formations éligibles figure en annexe 1 au rapport. 1.1.2.LES EQUIPEMENTS Les établissements procèdent, dans le respect de la dotation globale régionale, à l achat des équipements qui sont, dès la rentrée de septembre, mis à la disposition des élèves. Dans certains cas, le coût des équipements peut rester supérieur à la dotation attribuée. Dans ces conditions, l aide vient en déduction de la dépense à la charge des familles. En fonction des besoins spécifiques, liés à la nature des formations dispensées, les équipements individuels suivants relèvent de l aide : - vêtements de représentation (costume, tailleur, chaussures ) - vêtements et équipements de protection individuelle (blouse, bleu, gants, casque, chaussures de sécurité, lunettes de protection ) - outillage (mallette de couteaux, caisse à outils, pistolet à peinture, ) - instruments (pied à coulisse, pipette, calculatrice ) - petit matériel (trousse d esthétique, accessoires de coiffure, de dessin, de couture, de photos ) - documents techniques (plaquettes de consignes de sécurité, nomenclatures ). Les chefs d établissements ont la possibilité, en fonction de la spécificité et du coût des équipements, de moduler l attribution des crédits dans la limite de la dotation globale accordée. L équipement est mis à la disposition de l élève pendant toute sa scolarité. Les équipements acquis doivent rester la propriété du lycée, à l exception des équipements personnels (vêtements, chaussures ). 1.1.3.LES MODALITES DE CALCUL DE LA DOTATION Les effectifs pris en compte pour le calcul de la dotation correspondent aux effectifs stabilisés de la rentrée N-1. Ces données sont issues de l enquête «lourde» que transmettent les rectorats. L aide régionale est portée en 2010 à 124 par élève de 1 ère année des formations concernées pour tenir compte de l augmentation de l indice des prix à la consommation enregistrée sur l année 2009, soit 0,88 %. Les dotations sont calculées sur la base de 124 en 2010, par élève de première année des filières concernées, pour les établissements publics et privés sous contrat d association. Pour les établissements possédant des reliquats, ceux-ci seront déduits du montant de leur dotation. @BCL@900B1900.doc 29/04/10 14:04:00

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 9 RAPPORT N CP 10-393 Les établissements n ayant pas répondu à l enquête émanant de la Région doivent être considérés comme disposant eux aussi de reliquats suffisants pour couvrir leurs besoins. En l absence d information sur leur montant, il est proposé également de ne pas attribuer de crédits à ces établissements. Tout ajustement de dotation, pourra être effectué en cours d année dans un rapport complémentaire soumis à la Commission permanente. Un bilan des consommations des crédits de l année scolaire 2008/2009 a été dressé et figure en annexe 2 au rapport. Je vous propose d approuver la répartition des dotations régionales pour l année scolaire 2010/2011 proposées en annexe II à la délibération qui s élèvent respectivement à 1 577 214 pour les EPLE, et 325 297 pour les lycées privés, soit un total de 1 902 511. 1.2.AIDE REGIONALE AUX ELEVES POST BAC Par délibération CR 44-08 du 27 juin 2008, l aide régionale à l équipement a été étendue aux élèves post-bac de première année des filières concernées. 1.2.1.LE QUOTIENT FAMILIAL L attribution de cette aide est envisagée sous conditions de ressources compte tenu de la composition sociale spécifique des classes de BTS. Pour ces élèves le barème utilisé prend en compte une tranche unique inférieure ou égale 10 140. 1.2.2.LES MODALITES DE CALCUL ET D ATTRIBUTION POUR L ANNEE SCOLAIRE 2009/2010 Une première répartition doit permettre, dès la rentrée de septembre, d'aider les élèves en situation difficile. Les dotations individualisées au profit de chaque établissement sont calculées en fonction du nombre des effectifs boursiers présents au sein de l établissement, auquel un montant de 124 est accordé. Un bilan des consommations des crédits de l année scolaire 2008/2009 a été dressé et figure en annexe 2 au rapport. Je vous propose d approuver la répartition des dotations régionales pour l année scolaire 2010/2011 proposées en annexe III à la délibération qui s élèvent respectivement à 148 797 pour les EPLE et 9 745 pour les lycées privés, soit un total de 158 542. @BCL@900B1900.doc 29/04/10 14:04:00

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 10 RAPPORT N CP 10-393 2. AIDE REGIONALE AUX FRAIS DE CONCOURS A compter de la rentrée scolaire 2008/2009, le dispositif relatif à l aide régionale aux frais de concours des élèves en classes préparatoires a été voté par délibération CR 44-08 du 27 juin 2008. Une première dotation a été votée par délibération CP 09-1150 du 7 novembre 2009 pour un montant de 345 345 pour les lycées publics et privés. Ces dotations ont été calculées sur la base du nombre d élèves boursiers présents au sein des établissements au titre de l année scolaire 2008/2009. Or, deux établissements ont ouvert à la rentrée de septembre 2009 des classes de deuxième année de CPGE et ont sollicité des crédits pour les élèves éligibles au dispositif. Je vous propose d approuver la répartition des dotations régionales pour l année scolaire 2009/2010 proposées en annexe IV qui s élèvent à 14 421 pour les EPLE. Je vous prie de bien vouloir en délibérer. Le président du conseil régional d Ile-de-France JEAN-PAUL HUCHON @BCL@900B1900.doc 29/04/10 14:04:00

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 11 RAPPORT N CP 10-393 ANNEXE AU RAPPORT N 1 @BCL@900B1900.doc 29/04/10 14:04:00

12 NOMENCLATURE DES FORMATIONS ELIGIBLES A L' ARE Spéc. Type Diplôme NSFé Libellé Formation 200 DIPLOME SUPERIEUR DES ARTS APPLIQUES 240200001 METIERS DES ARTS GRAPHIQUES (DSAA) 200 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320200001 CL. MISE A NIVEAU STS RELEVANT DES ARTS APPLIQUES 200 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320200006 CONCEPTION DE PRODUITS INDUSTRIELS (BTS) 200 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320200007 DESIGN DE PRODUITS (BTS) 200 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320200008 TECHNICO--COMMERCIAL (BTS) 201 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320201007 MECANIQUE ET AUTOMATISME INDUSTRIELS (BTS) 201 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320201008 CONTROLE INDUSTRIEL ET REGULATION AUTOMATIQUE (BTS) 201 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320201009 BTS INFORM & RESEAUX POUR L'INDUSTRIE ET LES SERVICES TECHN 201 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320201010 MAINTENANCE INDUSTRIELLE (BTS) 220 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320220002 TECHNIQUES PHYSIQUES POUR L'INDUSTRIE ET LE LABO (BTS) 221 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320221003 QUALITE DS INDUST.ALIM.& BIO-IND (BTS) 221 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320221004 BIOTECHNOLOGIES (BTS) 222 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320222005 BIOPHYSICIEN DE LABORATOIRE - DIPLOME D'ECOLE (BTS) 222 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320222006 CHIMISTE (BTS) 222 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320222007 BIOANALYSES ET CONTROLE (BTS) 223 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320223007 ETUDE & REALISAT. D'OUTILLAGE MISE EN FORM MAT. (BTS) 223 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320223008 PHYSICO-METALLOGRAPHE DE LABO. - DIPLOME D'ECOLE (BTS) 223 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320223010 1ERE ANNÉE COMMUNE.TRAITEMENT DES MATERIAUX (BTS) 224 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320224005 CONCEPTEUR EN ART & INDUSTRIE CERAMIQUE (BTS) 225 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320225004 INDUSTRIES PLASTIQUES EUROPLASTIC A REFERENTIEL EUROPEEN (BTS) 227 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320227005 FLUIDES ENERGIES ENVIRONNEMENTS OPT.A GENIE SANITAIRE THERMIQUE (BTS) 227 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320227006 FLUIDES ENERGIES ENVIRONNEMENTS OPT.B GENIE CLIMATIQUE (BTS) 227 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320227007 FLUIDES ENERGIES ENVIRONNEMENTS OPT.C GENIE FRIGORIFIQUE (BTS) 227 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320227008 FLUIDES ENERGIES ENVIRONNEMENTS OPT.D MAINTENANCE & GESTION DES SYSTEMES (BTS) 230 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320230009 BATIMENT (BTS) 230 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320230010 ETUDES ET ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION (BTS) 230 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320230011 BTS DESIGN D'ESPACE 231 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320231005 TRAVAUX PUBLICS (BTS) 231 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320231006 GEOMETRE TOPOGRAPHE (BTS) 232 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320232003 ENVELOPPE DU BATIMENT : FACADE, ETANCHEITE (BTS) 233 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320233004 AMENAGEMENT - FINITION (B.T.S.) 234 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320234006 SYSTEME CONSTRUCTIFS BOIS HABITAT (BTS) 234 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320234009 PRODUCTIQUE BOIS & AMEUBL. OP. A: DEVPT & INDUSTRIALISATION 234 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320234010 PRODUCTIQUE BOIS & AMEUBL. OP. B: PROD & GEST IND (BTS) 240 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320240001 INDUSTRIES DES MATERIAUX SOUPLES 1ERE AN. COMM. (BTS) 241 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320241010 DESIGN MODE TEXT ENVIRT OPT B :TEXT. MATER. SURFACES (BTS) 250 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320250001 ASSISTANCE TECHNIQUE D'INGENIEUR (BTS) 250 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320250005 CONCEPTION ET INDUSTRIALISATION EN MICROTECHNIQUES (BTS) Page 1

13 Spéc. Type Diplôme NSFé Libellé Formation 250 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320250006 INDUSTRIALISATION DES PRODUITS MECANIQUES (BTS) 252 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320252004 MOTEURS A COMBUSTION INTERNE (BTS) 252 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320252007 AGRO-EQUIPEMENTS (BTS) 252 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320252009 MAINTENANCE ET APRES-VENTE DES ENGINS DE T.P. & MANUT. (BTS) 252 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320252010 APRES-VENTE AUTOMOBILE OPTION VEHICULES PARTICULIERS (BTS) 252 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320252012 APRES-VENTE AUTOMOBILE OPTION MOTOCYCLES (BTS) 254 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320254007 CONCEPTION REALISATION CARROSSERIE (BTS) 254 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320254008 CONSTRUCTIONS METALLIQUES (BTS) 254 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320254010 CONCEPTION ET REALISATION EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE (BTS) 255 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320255008 DOMOTIQUE (BTS) 255 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320255011 GENIE OPTIQUE OP: PHOTONIQUE (BTS) 255 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320255012 GENIE OPTIQUE OP: OPTIQUE INSTRUMENTALE (BTS) 255 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320255014 SYSTEMES ELECTRONIQUES (BTS) 255 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320255015 ELECTROTECHNIQUE (BTS) 311 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320311001 TRANSPORT (BTS) 321 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320321005 DESIGN DE COMMUNICATION : ESPACE ET VOLUME (BTS) 322 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320322006 COMM. ET INDUST. GRAPHIQUES OPT A: ETUDE ET REAL. DE PRODUITS GRAPHIQUES 322 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320322007 COMM. ET INDUST. GRAPHIQUES OPT B: ETUDE ET REAL. DE PRODUITS IMPRIMES 323 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320323017 COMMUNICATION VISUELLE OPT GRAPHISME (BTS) 323 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320323018 PHOTOGRAPHIE (BTS) 323 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320323019 COMMUNICATION VISUELLE OPT MULTIMEDIA (BTS) 323 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320323020 BTS METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPT. METIERS IMAGE 323 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320323021 BTS METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPT. METIERS SON 323 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320323022 BTS METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPT. MONTAGE ET POSTPROD 323 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320323023 BTS METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPT.TECHN INGENI. & EPLOIT. EQUPTS. 323 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320323024 BTS METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPT. GESTION DE PRODUCTION 330 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320330001 SERVICE ET PRESTATION RELATIFS AUX SECTEURS SANITAIRE ET SOCIAL (BTS) 331 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320331003 DIETETIQUE (BTS) 331 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320331004 PROTHESISTE ORTHESISTE (BTS) 331 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320331005 PODO-ORTHESISTE (BTS) 331 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320331007 OPTICIEN LUNETIER (BTS) 331 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320331009 ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE (BTS) 334 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320334005 MISE A NIVEAU DES STS HOTELLERIE RESTAURATION (BTS) 334 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320334006 HOTELLERIE RESTAURATION 1ERE ANNEE COMMUNE (BTS) 334 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320334017 VENTES ET PRODUCTIONS TOURISTIQUES (BTS) 334 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320334018 ANIMATION ET GESTION TOURISTIQUE LOCALES (BTS) 334 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320334019 RESP. HEBERGEMENT A REFERENTIEL COMMUN EUROPEEN (BTS) 336 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320336002 ESTHETIQUE COSMETIQUE (BTS) 343 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320343001 METIERS DE L'EAU (BTS) 343 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 320343002 HYGIENE PROPRETE ENVIRONNEMENT (BTS) Page 2

14 Spéc. Type Diplôme NSFé Libellé Formation 230 DIPLOME DES METIERS D'ART 321230003 DECOR ARCH. OP. A: TRAITEMT PLAST & TRANSPARENCE 230 DIPLOME DES METIERS D'ART 321230004 DECOR ARCHI. OP. B: DECOR DU MUR 230 DIPLOME DES METIERS D'ART 321230005 DECOR ARCHITECTURAL OP. C: METAL 230 DIPLOME DES METIERS D'ART 321230006 DECOR ARCH. OP. D: MAT. DE SYNTH. 241 DIPLOME DES METIERS D'ART 321241001 TEXTILES ET CERAMIQUES OP: ARTS TEXTILES 242 DIPLOME DES METIERS D'ART 321242004 METIERS DES ARTS OP: COSTUMIER REALISATEUR (DMA) 322 DIPLOME DES METIERS D'ART 321322007 ARTS GRAPHIQUES OPTION ILLUSTRATION (DMA) 331 DIPLOMES ASSIMILES AU BTS (DTS, DPECF, DNTS) 322331007 DIPLOME EN IMAGERIE MEDICALE ET RADIOTHERAPIE 210 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE 323210004 ANALYSE & CONDUITE DES SYSTEMES D'EXPLOITATION (ACSE) (BTSA) 211 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE 323211005 TECHNO VEGETALES OP. AGRONOMIE ET SYSTEME DE CULTURE (BTSA) 211 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE 323211011 PRODUCTION HORTICOLE (BTSA) 214 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE 323214001 AMENAGEMENTS PAYSAGERS (BTSA) 330 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE 323330002 SERVICE EN ESPACE RURAL (BTSA) 250 PREPARATION DIVERSE POST BAC (DE NIV. III) 360250099 SPEC. PLURITECH. MECANIQUE-ELECTRICITE (P.DIV3) 330 PREPARATION DIVERSE POST BAC (DE NIV. III) 360330099 SPEC. PLURIV. SANITAIRES ET SOCIALES (P.DIV3) 331 PREPARATION DIVERSE POST BAC (DE NIV. III) 360331001 CLASSE PREPARATOIRE AUX ECOLES D'INFIRMIERES 331 PREPARATION DIVERSE POST BAC (DE NIV. III) 360331002 INFIRMIERE (DIPLOME D'ETAT) 331 PREPARATION DIVERSE POST BAC (DE NIV. III) 360331005 PUERICULTRICE 200 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400200002 ETUDES ET DEFINITIONS DE PRODUITS INDUSTRIEL (BAC PRO) 201 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400201001 PILOTAGE DE SYSTEMES DE PRODUCTION AUTOMATISEE (BAC PRO) 220 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400220002 INDUSTRIES DE PROCEDES (BAC PRO) 220 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400220003 BIO-INDUSTRIES DE TRANSFORMATION (BAC PRO) 221 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400221005 BOULANGER-PÂTISSIER (BAC PRO) 223 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400223002 TRAITEMENTS DE SURFACES (BAC PRO) 224 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400224002 ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : VERRERIE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE (BAC PRO) 225 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400225003 PLASTIQUES ET COMPOSITES (BAC PRO) 227 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400227003 TECHNICIEN EN INSTALLATION DES SYSTEMES ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES (BAC PRO) 227 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400227004 TECHNICIEN DE MAINTENANCE DES SYSTEMES ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES (BAC PRO) 230 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400230003 ARTISANAT & METIERS D'ART OP: MARCHANDISAGE VISUEL (BAC PRO) 230 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400230004 TECHNICIEN D'ETUDES DU BATIMENT OPTION A : ETUDES ET ECONOMIE (BAC PRO) 230 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400230005 TECHNICIEN D'ETUDES DU BATIMENT OPTION B : ASSISTANT EN ARCHITECTURE (BAC PRO) 231 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400231002 TRAVAUX PUBLICS (BAC PRO) 231 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400231003 TECHNICIEN GEOMETRE-TOPOGRAPHE (BAC PRO) 232 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400232003 TECHNICIEN DU BATIMENT : ORGANISATION ET REALISATION DU GROS OEUVRE (BAC PRO) 233 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400233003 OUVRAGES DU BATIMENT : ALUMINIUM, VERRE ET MATERIAUX DE SYNTHESE (BAC PRO) 233 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400233004 AMENAGEMENT ET FINITION DU BATIMENT (BAC PRO) 234 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400234003 ARTISANAT & METIERS D'ART OPT EBENISTE (BAC PRO) 234 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400234004 CONSTRUCTEUR BOIS (BAC PRO) 234 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400234005 MENUISIER AGENCEUR (BAC PRO) 234 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400234007 TECHNICIEN DE FABRICATION BOIS ET MATERIAUX ASSOCIES (BAC PRO) Page 3

15 Spéc. Type Diplôme NSFé Libellé Formation 240 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400240002 METIERS DU PRESSING ET DE LA BLANCHISSERIE (BACPRO) 242 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400242002 ARTISANAT ET METIERS D'ART OP: TAPISSERIE AMEUBL. (BAC PRO) 242 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400242003 METIERS DE LA MODE - VÊTEMENT (BAC PRO) 243 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400243002 METIERS DU CUIR OPTION MAROQUINERIE (BAC PRO) 250 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400250006 MICROTECHNIQUES (BAC PRO) 250 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400250007 MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS INDUSTRIELS (BAC PRO) 250 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400250009 MAINTENANCE NAUTIQUE (BAC PRO) 251 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400251006 TECHNICIEN D'USINAGE (BAC PRO) 251 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400251007 TECHNICIEN OUTILLEUR (BAC PRO) 251 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400251008 TECHNICIEN MODELEUR (BAC PRO) 252 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400252007 BAC PRO MAINTENANCE VEHICULES AUTO. OPT. VOITURES PARTICUL. 252 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400252008 BAC PRO MAINTENANCE VEHICULES AUTO. OPT. VOITURES INDUSTR. 252 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400252010 BAC PRO MAINTENANCE VEHICULES AUTO. OPT. MOTOCYCLES 252 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400252011 MAINTENANCE DES MATERIELS OPT MATERIELS AGRICOLES (BAC PRO) 252 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400252012 MAINTENANCE DES MATERIELS OPT T.P ET MANUTENTION (BAC PRO) 252 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400252013 MAINTENANCE DES MATERIELS OPT MAT. PARCS JARDINS(BAC PRO) 253 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400253001 AERONAUTIQUE OP: MECANICIEN SYSTEMES-CELLULE (BAC PRO) 254 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400254003 CARROSSERIE OP: CONSTRUCTION (BAC PRO) 254 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400254006 OUVRAGES DU BATIMENT : METALLERIE (BAC PRO) 254 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400254008 REPARATION DES CARROSSERIES (BAC PRO) 254 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400254009 TECHNICIEN EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE (BAC PRO) 255 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400255004 AERONAUTIQUE OPTION MECANICIEN, SYSTEMES-AVIONIQUE (BAC PRO) 255 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400255006 ELECTROTECHNIQUE ENERGIE EQUIPEMENTS COMMUNICANTS (BACPRO) 255 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400255007 SYSTEMES ELECTRONIQUES NUMERIQUES (BAC PRO) 255 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400255009 TECHNICIEN DU FROID ET DU CONDITIONNEMENT D'AIR (BAC PRO) 311 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400311003 EXPLOITATION DES TRANSPORTS (BAC PRO) 311 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400311004 LOGISTIQUE (BAC PRO) 321 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400321001 ARTISANAT & METIERS D'ART OP: COMMUNIC. GRAPH. (BAC PRO) 322 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400322004 PRODUCTION IMPRIMEE (BAC PRO) 322 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400322005 PRODUCTION GRAPHIQUE (BAC PRO) 323 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400323002 PHOTOGRAPHIE (BAC PRO) 330 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400330002 SERVICES DE PROXIMITE ET DE VIE LOCALE (BAC PRO) 334 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400334002 RESTAURATION (BAC PRO) 336 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400336001 ESTHETIQUE - COSMETIQUE PARFUMERIE (BAC PRO) 343 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400343001 HYGIENE ET ENVIRONNEMENT (BAC PRO) 344 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 400344002 SECURITE - PREVENTION (BAC PRO) 224 BREVET DES METIERS D'ART - BREVET DES METIERS DU SPECTACLE 401224008 CERAMIQUE (BMA) 233 BREVET DES METIERS D'ART - BREVET DES METIERS DU SPECTACLE 401233001 VOLUMES - STAFF ET MATERIAUX ASSOCIES (BMA) 233 BREVET DES METIERS D'ART - BREVET DES METIERS DU SPECTACLE 401233002 ART DU GRAPHISME ET DU DECOR OPT.(A):GRAPHISTE EN LETTRE ET DECOR (BMA) 233 BREVET DES METIERS D'ART - BREVET DES METIERS DU SPECTACLE 401233003 ART DU GRAPHISME ET DU DECOR OPT.(B):DECORATEUR DE SURFACE ET VOLUME (BMA) Page 4

16 Spéc. Type Diplôme NSFé Libellé Formation 234 BREVET DES METIERS D'ART - BREVET DES METIERS DU SPECTACLE 401234001 BREVET DES METIERS D'ART D'EBENISTE (BMA) 242 BREVET DES METIERS D'ART - BREVET DES METIERS DU SPECTACLE 401242010 BRODERIE (BMA) 251 BREVET DES METIERS D'ART - BREVET DES METIERS DU SPECTACLE 401251001 HORLOGERIE (BMA) 322 BREVET DES METIERS D'ART - BREVET DES METIERS DU SPECTACLE 401322006 ARTS DE LA RELUIRE & DE LA DORURE (BMA) 211 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL AGRICOLE 403211004 PROD. HORTICOLES SPE. PROD. FLORALES & LEGUMIERES (BPROA) 211 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL AGRICOLE 403211005 PROD. HORTICOLES SPE. PROD. PEPINIERES (BPROA) 211 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL AGRICOLE 403211010 PRODUCTIONS VEGETALES AGROEQUIPEMENT (SEC PRO AG) 212 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL AGRICOLE 403212007 CONDUITE & GESTION DE L'EXPLOITATION AGRICOLE SPE SYST A DOMIN. ELEVAGE(BACPROA) 212 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL AGRICOLE 403212008 PRODUCTIONS ANIMALES (SEC PRO AG) 214 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL AGRICOLE 403214001 TRAVAUX PAYSAGERS (BPROA) 214 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL AGRICOLE 403214004 NATURE JARDIN PAYSAGE FORET (SEC PRO AG) 221 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL AGRICOLE 403221003 CONSEIL VENTE (SEC PRO AG) 334 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL AGRICOLE 403334001 SERVICES EN MILIEU RURAL (BAC PRO AGR.) 224 BREVET DE TECHNICIEN 420224006 DESSINATEUR EN ARTS APPLIQUES SPEC. CRISTALLERIE (BT) 224 BREVET DE TECHNICIEN 420224007 DESSINATEUR ARTS APPLIQUES SPEC:CERAMIQUE (BT) 242 BREVET DE TECHNICIEN 420242005 VETEMENT (CREATION ET MESURE) (BT) 242 BREVET DE TECHNICIEN 420242010 TECHNICIEN DES METIERS DU SPECTACLE OP: TECHNIQUES DE L'HABILLAGE (DIPLOME) 322 BREVET DE TECHNICIEN 420322007 DESSINATEUR MAQUETTISTE OP. A: ARTS GRAPHIQUES (BT) 323 BREVET DE TECHNICIEN 420323002 METIERS DE LA MUSIQUE (BT) 323 BREVET DE TECHNICIEN 420323006 TECHNICIEN DES METIERS DU SPECTACLE OP: MACHINISTE CONSTRUCTEUR (DIPL) 331 BREVET DE TECHNICIEN 420331003 PODO-ORTHESISTE (DIPLOME) 331 BREVET DE TECHNICIEN 420331004 DIPLOME D'ORTHO-PROTHESISTE 200 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE 430200002 GENIE OPTIQUE (STI) 201 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE 430201001 PHYSIQUE DE LABO & PROC INDUS OPT CONTROLE & REGU (STL) (BTN) 220 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE 430220001 GENIE DES MATERIAUX (STI) (BTN) 220 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE 430220004 PHYSIQUE DE LABO & PROC IND OPT : OPTIQUE & PHYSICO-CHIMIE (STL) (BTN) 222 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE 430222006 CHIMIE DE LABORATOIRE ET DE PROCEDES INDUSTRIELS (STL)(BTN) 222 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE 430222007 BIOCHIMIE-GENIE BIOLOGIQUE (STL) (BTN) 231 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE 430231002 GENIE CIVIL (STI) (BTN) 233 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE 430233002 GENIE ENERGETIQUE (STI) (EX BTN F9) 234 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE 430234002 GENIE MECANIQUE (STI) OPT. D : BOIS ET MATERIAUX ASSOCIES (EX BTN F1D) 240 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE 430240002 GENIE MECANIQUE (STI) OPT. E : MATERIAUX SOUPLES (EX BTN F1 E) 251 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE 430251005 GENIE MECANIQUE (STI) OPT. A PRODUCTIQUE MECANIQUE (EX BTN F1A) 251 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE 430251006 GENIE MECANIQUE (STI) OPT. B :SYSTEMES MOTORISES (EX BTN F1B) 251 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE 430251007 GENIE MECANIQUE (STI) OPT. MICROTECH (EX F10 OPT APPAREILL - F10A) 254 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE 430254002 GENIE MECANIQUE (STI) OPT. C : STRUCT. METALLIQUES (EX BTN F1C) 255 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE 430255003 GENIE ELECTROTECHNIQUE (STI, EX BTN F3) 255 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE 430255004 GENIE ELECTRONIQUE (STI, EX BTN F2) 331 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE 430331003 SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LA SANTE ET DU SOCIAL (BTN ST2S) 334 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE 430334001 HOTELLERIE (BTN) Page 5

17 Spéc. Type Diplôme NSFé Libellé Formation 210 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE AGRICOLE 433210004 STAV AGRONOMIE - ALIMENTATION - ENVIRONNEMENT - TERRITOIRES (BTNA) 200 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500200003 1 ERE ANNEE COMMUNE:CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS (CAP) 220 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500220002 EMPLOYE TECHNIQUE DE LABORATOIRE (CAP) 221 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500221029 AGENT POLYVALENT DE RESTAURATION (CAP) 221 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500221031 CUISINE (CAP) 221 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500221033 CHOCOLATIER CONFISEUR (CAP) 221 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500221036 PATISSIER (CAP) 222 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500222001 INDUSTRIES CHIMIQUES (CAP) 223 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500223049 BRONZIER OP. A: MONTEUR EN BRONZE (CAP) 224 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500224020 MODELES ET MOULES CERAMIQUES (CAP) 224 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500224022 DECORATION EN CERAMIQUE (CAP) 224 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500224030 SOUFFLEUR DE VERRE OPTION VERRERIE SCIENTIFIQUE (CAP) 225 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500225010 COMPOSITES, PLASTIQUES, CHAUDRONNES (CAP) 227 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500227006 FROID ET CLIMATISATION (CAP) 227 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500227013 INSTALLATEUR THERMIQUE (CAP) 230 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500230002 MAINTENANCE DE BATIMENTS DE COLLECTIVITES (CAP) 231 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500231015 CONSTRUCTEUR DE ROUTES (CAP) 231 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500231016 CONSTRUCTEUR EN CANALISATIONS DES TRAVAUX PUBLICS (CAP) 231 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500231018 CONDUCTEUR D'ENGINS : TRAVAUX PUBLICS ET CARRIERES (CAP) 232 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500232016 TAILLEUR DE PIERRE-MARBRIER DU BATIMENT ET DE LA DECO (CAP) 232 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500232017 MACON (CAP) 232 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500232018 COUVREUR (CAP) 232 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500232019 CONSTRUCTEUR EN BETON ARME (CAP) 233 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500233011 STAFFEUR ORNEMANISTE (C.A.P.) 233 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500233017 INSTALLATEUR SANITAIRE (CAP) 233 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500233018 CARRELEUR MOSAISTE (CAP) 233 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500233019 PEINTRE APPLICATEUR DE REVETEMENTS (CAP) 233 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500233020 SOLIER-MOQUETTISTE (CAP) 233 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500233022 CONSTRUCTEUR D'OUVRAGE DU BATIMENT EN ALU. VERRE ET MAT.DE SYNTH. (CAP) 234 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500234037 EBENISTE (CAP) 234 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500234039 CHARPENTIER BOIS (CAP) 234 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500234041 MENUISIER FABRICANT DE MENUISERIE, MOBILIER, AGENCEMENT (CAP) 234 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500234042 MEUNISIER INSTALLATEUR (CAP) 240 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500240001 ENTRETIEN ARTIC. TEXTILES EN ENTREPRISES INDUSTRIELLES (CAP) 240 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500240005 METIER DU PRESSING (CAP) 241 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500241024 PLUMASSIERE (CAP) 241 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500241027 ARTS DE LA BRODERIE (CAP) 242 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500242033 TAILLEUR DAMES (CAP) 242 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500242035 MODE ET CHAPELLERIE (CAP) 242 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE 500242036 COUTURE FLOU (CAP) Page 6