Universal Networking Ethics* 27.03.2013



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Universal Networking Ethics* 27.03.2013 *Un événement de PNE Dîner-Débat 19h - 23h45 Sur le thème : «L Ethique, catalyseur de changement, du vert pour sortir du rouge» Adresse : Le Chalet des îles Porte de la Muette 75016 Paris Facile d accès : En 30 secondes de bateau et à quelques minutes de l Etoile, de Boulogne et du Trocadéro Service voiturier Métro Ligne 9 Rue de la Pompe 10mn Bus PC Porte de la Muette 5 mn

Un événement de Packaging Networking Events Packaging Networking Events (Sarl) 8 rue d Aguesseau - 92100 Boulogne-Billancourt RCS Nanterre 518 457 833

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CDURABLE.info

UNIVERSAL NETWORKING ETHICS Un événement de Packaging Networking Events Come and s-h-a-r-e expertises differently and sustainably Dîner-Débat et Networking Mercredi 27 mars 2013 19h00 23h45 Le Chalet des îles Porte de la Muette 75016 Paris BULLETIN D INSCRIPTION Inscrivez-vous dès aujourd hui En retournant le bulletin d inscription Soit par courrier à PACKAGING NETWORKING EVENTS - 8 rue d Aguesseau 92100 Boulogne Billancourt ou par fax au + 33 1 46 03 87 11 ou par mail contact@packaging-networking-events.com Inscription 269 ht/pers avant le 20 février 2013 ou 298 ht/pers à compter du 20 février 2013 Les frais d inscription donnent accès à l ensemble de la soirée, apéritif, dîner gastronomique, rafraîchissement pendant les débats, animation DINER DEBAT L ETHIQUE, UN CATALYSEUR DE CHANGEMENT DU VERT POUR SORTIR DU ROUGE IDENTIFICATION Date de réception: Fax : +33 1 46 03 87 11 Mail : contact@packaging-networking-events.com Nom : Prénom : Raison sociale : Fonction : Adresse : Adresse d envoi carton d invitation (si différente) Mobile Siret : Email Je déclare avoir pris connaissance du «règlement général d inscription» ci-joint. Bon pour engagement d inscription Signature, Nom du signataire, Cachet de l entreprise Fait à : Le : REGLEMENT: 321,72 TTC/pers avant le 20 février 2013 ou 356,40 TTC/pers à compter du 20 février 2013 (Le cachet de la poste faisant foi) Par chèque à l ordre de PACKAGING NETWORKING EVENTS Par virement effectué sur le compte suivant : Bénéficiaire :PACKAGING NETWORKING EVENTS Banque et adresse :CREDIT LYONNAIS - 1 BD JEAN JAURES 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - FRANCE N de compte :IBAN: FR79 3000 2005 0300 0000 8182 E91 Code SWIFT/BIC :CRLYFRPP Packaging Networking Events (Sarl) 8 rue d Aguesseau - 92100 Boulogne-Billancourt, France RCS Nanterre 518 457 833

REGLEMENT GENERAL D INSCRIPTION Art. 1 a) La soirée-débat Universal Networking Ethics est organisée par Packaging Networking Events (Sarl) dont le siège social est situé au 8 rue d Aguesseau 92100 Boulogne-Billancourt Tel : + 33 6 14 43 46 12, Fax : +33 1 46 03 87 11 Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 518 457 833 Numéro TVA FR45518457833 b) Dans le cadre des événements qu il organise, Packaging Networking Events prend en charge l ensemble des frais d organisation, à savoir : Les dépenses d organisation précisées dans le programme (salle, frais de réception, apéritif, dîner..) c) Le montant de cette participation ne couvre pas : Les transports Les assurances-accident, rapatriement Art. 2 Les entreprises qui veulent s inscrire à l événement doivent retourner le bulletin d inscription complété et signé avant 15 mars 2013 à : Packaging Networking Events 8 rue d Aguesseau 92100 Boulogne Billancourt France Le nombre de places étant limité, les inscriptions seront enregistrées par ordre d arrivée. L inscription au «Universal Networking Ethics» est payable d avance. Aucune inscription ne sera validée sans règlement complet. Art. 3 a) Tarif Les montants de participation sont précisés sur le Bulletin d inscription. A ces droits s ajoutent la TVA (Taxe sur la valeur ajoutée) 19,6 % b) Conditions de paiement Par chèque à l ordre de Packaging Networking Events ou Par virement bancaire sur le compte suivant : Bénéficiaire : Packaging Networking Events Banque Adresse : Crédit Lyonnais : 1 bd Jean Jaurès 92100 Boulogne Billancourt - France N de compte : IBAN : FR79 3000 2005 0300 0000 8182 E91 Code swift/bic: CRLYFRPP Art. 4 A réception du bulletin d inscription et du règlement, Packaging Networking Events retournera à l entreprise un carton d invitation et une facture TTC. Art. 5 a) Remplacements/Annulation par l entreprise : En cas d empêchement de la personne inscrite, l entreprise peut se faire remplacer par une personne de son choix. Toute annulation devra être faite par écrit et envoyée par courrier. En cas d annulation effectuée moins de 14 jours avant la date de la manifestation, le paiement de l inscription restera pleinement dû et ne donnera lieu à aucun remboursement. En cas d annulation effectuée plus de 14 jours avant la manifestation, l inscription vous sera remboursée déduction faite d un montant de 100 ht pour frais de dossier. b) Annulation par Packaging Networking Events Packaging Networking Events se réserve le droit : - D annuler ou de reporter les événements lorsque leur organisation est devenue impossible aux dates prévues, quelle que soit la cause de cette impossibilité. En cas d annulation par Packaging Networking Events les sommes versées par l entreprise lui seront remboursées. - De déplacer le lieu de même standing à tout moment si les circonstances l exigent. Art. 6 Le présent règlement est soumis à la loi française Art. 7 En cas de litige, le tribunal de commerce de Nanterre sera compétent. MODALITES DE REMBOURSEMENT DE LA TVA FRANCAISE POUR LES SOCIETES ETRANGERES Conformément à la législation européenne, l organisateur d événements professionnels, conférences, séminaires, salons est obligé de facturer ses prestations avec 19,6 % de TVA française. Vous avez la possibilité de récupérer, par une demande auprès de l administration fiscale française, la T.V.A qui vous a été facturée. Pour les sociétés implantées dans un pays de l U.E : Ces sociétés peuvent récupérer la T.V.A. en fournissant une attestation justifiant qu elles sont assujetties à la T.V.A. dans leur pays. Démarche à suivre Envoyer directement vos dossiers à : DIRECTION GENERALE DES IMPOTS Centre des impôts des non-résidents 9 rue d Uzès 75094 Paris cedex 02 Tél : +33(0)1 44 76 18 00 Fax : +33(0)1 44 76 18 28 Packaging Networking Events 8 rue d Aguesseau - 92100 Boulogne Billancourt France Siret : 518 457 83300011 Tva FR45518457833

Universal Networking Ethics* 27.03.2013 *An event by PNE Dinner-Debate 7:00pm 11:45pm on : «Ethics a catalyst for change, out of the red with the green» Address : Le Chalet des îles Porte de la Muette 75016 Paris Easy access : In 30 seconds by boat, just a few minutes from l Etoile, Boulogne and Trocadéro CDURABLE.info