LOT 3 CHARPENTE BOIS

S.I.C.A.H.R. DE L AUBE 11 rue Pargeas 10000 TROYES 03-25-73-36-30 03-25-73-37-53 ) MAITRE Communauté de Communes du Bassigny D OUVRAGE 28, rue Hubert Colot 52140 Val de Meuse 2.08.1682 A. Chauvet F. Jaillant F.Fricker APS APD PC CONSTRUCTION D UN GROUPE SCOLAIRE OPERATION Rue Aurélie Picard 52140 Provenchères sur Meuse AO X A.O. C.C.T.P. DET DOE Mars 2010 LOT 3 CHARPENTE BOIS Date : 2/3/2010 1

TABLE DES MATIERES 1-4 GENRALITES COMMUNES TOUS CORPS D ETATS 4-13 LOT N 3-CHARPENTE BOIS... 12 3.1. Charpentes industrielles... 13 3.2. Charpentes ossatures de toitures... 15 3.3. Produits ligneux... 16 3.4. Produits fibreux... 16 3.5. Produits divers... 16 3.6. Accessoires divers... 17 Date : 2/3/2010 2

PRESCRIPTIONS GENERALES COMMUNES A TOUS LES CORPS D ETAT Caractéristiques du Cahier des Clauses Techniques Particulières Tous les travaux seront exécutés conformément aux prescriptions de la norme française NF P 03-001 de septembre 1991 Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux travaux de bâtiment faisant l objet de marchés privés (CCAG) et du Cahier des Clauses Administratives particulières (CCAP). Tous les travaux seront exécutés conformément aux prescriptions du Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG) applicables aux Marchés Publics, du Code des Marchés Publics, et du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et des documents particuliers et généraux qui y sont énumérés, ainsi que tous les documents auxquels il aura été fait référence au travers des documents précités. Les ouvrages sont réputés complets. Ils sont définis par les pièces dessinées en plans, coupes, façades, et par le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). L ensemble de ces documents constituant un tout qui définit la prestation. Une omission dans un de ces documents ne soustraira pas l entrepreneur à l obligation d exécuter les ouvrages tels qu ils sont, soit dessinés, ou décrits pour le montant global du marché. Il aura prévu dans son offre, les ouvrages de sa profession qui seront nécessaires et qui n auraient pas été précisés dans les documents ci-dessus. L entrepreneur devra se rendre compte par une visite préliminaire au dépôt de son offre, de l état des lieux, des possibilités d accès, des difficultés éventuelles d exécution des travaux et en général des sujétions locales à prendre en considération pour sa spécialité. Le présent CCTP a pour but de définir la qualité et la nature des ouvrages à réaliser. Quel que soit le système employé l entrepreneur devra joindre à son offre un planning détaillé indiquant le temps d exécution de chaque groupe d ouvrage de son lot. L entreprise doit réaliser l ensemble des travaux de son lot suivant les règles fondamentales de l art de sa profession, conformément aux réglementations, normes, prescriptions, règles de calculs, cahier des clauses techniques, cahier des clauses spéciales et documents annexes DTU propres à chaque corps d état, en vigueur à la date de remise des offres. L entreprise doit utiliser les matériaux et produits dont les caractéristiques, de dimensions, formes, qualités de matériaux employés dans les travaux, sont fixés en fonction des cahiers des clauses techniques du DTU de chaque corps d état, mis à jour à la date de remise des offres. Chaque entrepreneur est tenu de réaliser ses propres travaux en tenant compte des réservations et des préparations nécessaires à la bonne exécution des ouvrages des autres corps d état, sans que ceux-ci aient à engager des ouvrages supplémentaires hors des travaux normaux de leur lot. La terminologie employée au présent Cahier des Clauses Techniques Particulières sera conforme à la norme NF P 00-001 Bâtiment et génie civil - Vocabulaire - Partie 1 : Termes généraux. Normes fondamentales Le présent CCTP (ainsi que l Avant Métré Quantitatif qui lui est éventuellement associé) reprend en ce qui concernent les grandeurs physiques, les équations, les symboles de grandeurs et d unités, les systèmes cohérents d unités, spécialement le Système International d Unités (SI), les normes : - NF X 02-001 Grandeurs et unités - Principes généraux ; - NF X 02-003 Normes fondamentales - Principes de l écriture des nombres, des grandeurs, des unités et des symboles ; - X 02-004 Normes fondamentales - Noms et symboles des unités de mesure du Système international d unités (SI) ; - NF X 02-006 Normes fondamentales - Le système international d unités - Description et règles d emploi - Choix de multiples et de sous-multiples ; Normes de performances Les performances des différents composants dans le bâtiment seront conformes aux normes : - P 05-300 Normes de performances dans le bâtiment - Principes d établissement et facteurs à prendre en compte ; - P 05-311 Normes de performances dans le bâtiment - Présentation des performances des cloisons non porteuses construites avec des composants de même origine ; Date : 2/3/2010 3

- P 05-321 Normes de performances dans le bâtiment - Présentation des performances des façades construites avec des composants de même origine ; - P 05-341 Normes de performances dans le bâtiment - Présentation des performances des planchers préfabriqués en béton armé ou précontraint. Contrôle technique Le contrôle technique sera conforme au : - décret n 78-1146 du 7 décembre 1978, articles L. 111-23 à L. 111-26 et R. 111-29 à R. 111-42 du code de la construction et de l habitation ; - décret n 92-1186 du 30 octobre 1992 relatif au cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés de contrôle technique ; - décret n 99-443 du 28 mai 1999 relatif au cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés de contrôle technique. Suivant le décret n 78-1146 du 7 décembre 1978, article R. 111-38 sont soumises obligatoirement au contrôle technique prévu à l article L. 111-23 les opérations de constructions ayant pour objet la réalisation : - 1 d établissements recevant du public, au sens de l article R. 123-2, classés dans les 1re, 2e, 3e catégories visées à l article R. 123-19 ; - 2 l immeuble dont le plancher bas du dernier niveau est situé à plus de 28 mètres par rapport au niveau du sol le plus haut utilisable par les engins des services publics de secours et de lutte contre l incendie ; - 3 de bâtiments, autres qu à usage industriel : comportant des éléments en porte-à-faux de portée supérieure à 20 mètres ou des poutres ou arcs de portée supérieure à 40 mètres ; ou comportant, par rapport au sol naturel, des parties enterrées de profondeur supérieure à 15 mètres, ou des fondations de profondeur supérieure à 30 mètres ; ou nécessitant des reprises en sous-œuvre ou des travaux de soutènement d ouvrages voisins, sur une hauteur supérieure à 5 mètres. Le contrôle technique des travaux pourra être demandé par le Maître d Ouvrage, il sera alors assuré par l organisme de son choix. Les principes généraux relatifs au contrôle technique de la construction et les modalités de réalisation des missions seront conformes à la norme NF P 03-100. Les honoraires afférents au contrôle technique sont à la charge du Maître d Ouvrage. Les travaux tous corps d état seront soumis au contrôle d un organisme spécialisé. Hygiène, sécurité et conditions de travail La liste des prescriptions réglementaires que doivent respecter, dans la mesure où elles sont déclarées leur être applicables, les travailleurs indépendants ainsi que les employeurs lorsqu ils exercent directement une activité sur un chantier de bâtiment ou de génie civil sera conforme à l annexe du décret n 95-607 du 6 mai 1995. Les règles d hygiène et sécurité des travailleurs seront conformément au code du travail, livre 2, titre 2, décret n 65-48 du 8 janvier 1965 modifié et complété. Rappels : - Mesures de protection collectives destinées à empêcher les chutes de personnes (titre 1, chapitre 2, article 5) : Lorsque du personnel travaille ou circule à une hauteur de plus de trois mètres en se trouvant exposé à un risque de chute dans le vide, il doit être installé un dispositif de protection collectif. - Mesures de protection individuelles (titre 1, chapitre 4, article 16 : décret n 95-608 du 6 mai 1995, art. 10-4 à 10-6). Dans le cas ou les moyens de production collective ne peuvent pas être mis en œuvre de manière satisfaisante, des équipements de protection individuelle et des produits de protection appropriés doivent être utilisés. - Echafaudages, plates-formes, passerelles et escaliers (titre 7, chapitre 1). Des échafaudages convenables doivent être prévus pour tout travail qui ne peut être exécuté sans danger avec une échelle ou par d autres moyens. - Travaux sur les toitures (titre 9). Date : 2/3/2010 4

Lorsque des personnes doivent (décret n 95-608 du 6 mai 1995, art. 18-1) travailler sur un toit présentant des dangers de chute de personnes ou de matériaux d une hauteur de plus de trois mètres, des précautions convenables doivent être prises pour éviter la chute des personnes ou des matériaux. - Travaux de montage, de démontage et de levage de charpentes et ossatures (titre 10). Lors des travaux de montage, de démontage et de levage de charpente et ossatures, toutes mesures doivent être prises pour réduire au minimum les travaux et déplacements en hauteur qui exposent le personnel à un risque de chute. Les règles d hygiène, sécurité et conditions de travail seront conformes au code du travail, livre 2, titre 3, articles L. 231-1 à L. 231-2, article L. 232-1, articles L. 235-1 à L. 235-19, articles R. 232-1 à 232-7-10, articles R. 232-10 à 232-14-1, articles R. 235-1 à 235-5, articles R. 238-1 à 238-45, articles R. 238-46 à 238-56. Coordination sécurité La coordination sur les chantiers de bâtiment et de génie civil sera conforme aux textes de loi en vigueur, en particulier : - la loi n 93-1418 en date du 31 décembre 1993 modifiant les dispositions du code du travail applicables aux opérations de bâtiment ou de génie civil en vue d assurer la sécurité et de protéger la santé des travailleurs ; - le décret n 94-1159 en date du 26 décembre 1994 relatif à l intégration de la sécurité et à l organisation de la coordination en matière de sécurité ; - le décret n 95-543 en date du 4 mai 1995 relatif au collège inter6entreprise de sécurité, de santé et des conditions de travail ; - les décrets en date du 6 mai 1995 relatifs aux dispositions réglementaires que doivent respecter les travailleurs indépendants, d une part, et modifiant divers textes réglementaires pour les rendre applicables aux indépendants, d autre part. Catégories des opérations de bâtiment et de génie civil suivant article R. 238-8 1er Catégorie 2ème Catégorie 3ème Catégorie - opérations soumises à déclaration préalable, opérations supérieures à 500 hommes/jour (opérations d un montant TTC > 2 000 000 francs) - chantiers où sont exécutés des travaux à risques particuliers visés par l article L. 235-6 du code du travail. opérations supérieures à 10000 hommes/jour où seront présentes au moins dix entreprises. (opérations d un montant TTC > 25 000 000 francs) opérations soumises à l obligation de constituer un collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail. opérations soumises à l obligation d établir un plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé les autres opérations, à l exclusion des opérations chez les particuliers visées par l article L. 235-4, 2è alinéa, du code du travail. autres opérations Niveaux de compétence de coordonnateur suivant article R. 238-9 niveau 1 niveau 2 niveau 3 aptitude à coordonner les opérations des 2e et 3e catégories aptitude à coordonner toutes opérations aptitude à coordonner les opérations de la 3e catégorie. Principales obligations du maître d ouvrage : - Obligations de faire : - appliquer les principes généraux de prévention, article L. 235-1 ; - déclarer les opérations de niveau I et II, articles L. 235-2, R. 238-1, R 238.2 ; - désigner le coordonnateur SPS compétent doté de l autorité et des moyens nécessaires à sa mission, articles L. 235-4 (alinéa 1), L. 235-5, R. 238-16, R.238-17, R.238-18 ; - réaliser les voiries et réseaux divers préalables pour les opérations de bâtiment (> 760 000 ), articles L. 235-16, R. 238-40 à R. 238-45 ; - organiser les rapports entre maître d œuvre, entreprises et coordonnateur, articles L. 235-5, R. 238-16, R. 235-17, R. 235-19 ; - conserver le P.G.C.S.P.S. pendant cinq ans à compter de la réception de l ouvrage, article R. 238-25 ; - conserver et transmettre le D.I.U.O., articles L. 235-15, R. 238-38 ; Date : 2/3/2010 5

- constituer le C.I.S.S.C.T., articles L. 235-11 à L. 235-14, R. 238-46 à R. 238-56 ; - se concerter avec les autres M.O.A. en cas de pluralité d opérations, avec risque d interférence, article L. 235-10. - Obligations de faire6 faire : - veiller à la mise en application des principes généraux de prévention, articles L. 235-1, L. 235-18, R. 238-18 ; - faire établir le P.G.C.S.P.S. par le coordonnateur S.P.S., articles L. 235-6, R. 238-20 à R. 238-25 ; - faire ouvrir le registre-journal de la coordination par le coordonnateur S.P.S., article R. 238-18 ; - faire constituer le D.I.U.O. par le coordonnateur S.P.S., articles L. 235-15, R. 238-37 à R. 238-39. Principales obligations du coordonnateur S.P.S : - être expérimenté et compétent, articles L. 235-4, R. 238-5 à R. 238-11 ; - ouvrir et compléter le R.J.C., article R. 238-19 ; - appliquer les principes généraux de prévention, articles L. 235-1, R. 238-18 ; - participer aux réunions organisées notamment par le maître d ouvrage, articles L. 235-4, R. 238-17 ; - élaborer et tenir à jour le plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (P.G.C.S.P.S.), articles L. 235-6, R. 238-18, R. 238-22 ; - arrêter les mesures générales en concertation avec le maître d œuvre, article R. 238-23 ; - harmoniser les P.P.S.P.S. dans le plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (P.G.C.S.P.S.), articles L. 235-3, R. 238-18 ; - assurer le passage des consignes avec le coordonnateur de réalisation, article R. 238-18 ; - organiser la coordination entre les différentes entreprises, article R. 238-18 ; - constituer et compl2ter éventuellement, le D.I.U.O., article R. 238-18 ; - tenir compte des interférences sur le site ; - procéder aux visites de chantier avec les entreprises, article R. 238-48 ; - élaborer le projet de règlement C.I.S.S.C.T., articles L. 235-11 à L. 235-14, R. 238-53 ; - présider le C.I.S.S.C.T., article R. 238-18 ; - faire adopter le règlement du C.I.S.S.C.T., article R. 238-54 ; - conserver le R.J.C. pendant cinq ans à compter de la réception de l ouvrage, article R. 238-19. Principales obligations du maître d œuvre : - appliquer les principes généraux de prévention, article L. 235-1 ; - participer aux travaux du C.I.S.S.C.T., articles L. 235-11 à L. 235-14, R. 238-46 à R. 235-56 ; - appliquer les règles fixées aux articles L. 235-1 (dernier alinéa), L. 235-2, L. 235-4 à L. 235-7, L. 235-10 à L. 235-12 et L. 235-15 pour les opérations conduites dans les habitants, dérogation article L. 235-1 ; - coopérer avec le coordonnateur pendant la phase de conception et réalisation en l associant aux réunions et lui transmettant ses études, articles L. 235-5, R. 238-17, R. 238-18 ; - viser les observations du coordonnateur portées au R.J.C. et lui répondre le cas échéant, article R. 238-19 ; - arrêter les mesures générales en concertation avec le coordonnateur S.P.S., article R. 238-22. Principales obligations de l entrepreneur, du travailleur indépendant ou du sous-traitant : - respecter et appliquer les principes généraux de prévention, articles L. 230-2, L. 235-1, L. 235-18 ; - rédiger et tenir à jour les P.P.S.P.S., les transmettre aux organismes officiels (I.T., C.R.A.M., et O.P.P.B.T.P.) au coordonnateur ou au maître d ouvrage et les conserver pendant cinq ans à compter de la réception de l ouvrage, articles L. 235-7, R. 238-26 à R. 238-36 ; - participer et laisser participer les salariés au C.I.S.S.C.T., articles L. 235-11 à L. 235-14, R. 238-46 à R. 238-56 ; - respecter les obligations résultant du plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (P.G.C.S.P.S.), articles L. 235-1, L. 235-18, livre II et décrets non codifiés ; - respecter les obligations issues du livre II du code du travail, notamment les grands décrets techniques (8 janvier 1965, etc.) ; - viser le R.J.C. et répondre aux observations ou notifications du coordonnateur, article R. 238-19. Déclaration préalable Suivant article R. 238-1 du décret n 94-1159 du 26 décembre 1994 : Date : 2/3/2010 6

Déclaration préalable (article R. 238-1) : sont soumises à l obligation de déclaration préalable prévue à l article L. 235-2 les opérations de bâtiment ou de génie civil pour lesquelles l effectif prévisible des travailleurs soit dépasser vingt travailleurs à un moment quelconque des travaux et dont la durée doit excéder trente jours ouvrés, ainsi que celles dont le volume prévu des travaux doit être supérieur à 500 hommes-jours. Collège interentreprises de sécurité Le collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail sera conforme au décret n 95-543 du 4 mai 1995, art. 1er : Article R. 238-46 : pour l application du premier alinéa de l article L. 235-11, le maître d ouvrage est tenu de constituer un collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail lorsque le chantier doit dépasser un volume de 10 000 hommes-jours et que le nombre d entreprises soustraitantes inclus, est supérieur à dix s il s agit d une opération de bâtiment ou à cinq s il s agit d une opération de génie civil. Cette constitution doit être effective au plus tard vingt-et-un jours avant le début des travaux. Plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé Suivant article L. 235-3 : une coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs doit être organisée pour tout chantier de bâtiment ou de génie civil ou sont appelés à intervenir plusieurs travailleurs indépendants ou entreprises, entreprises sous-traitantes incluses, aux fins de prévenir les risques résultant de leurs interventions simultanées ou successives et de prévoir, lorsqu elles s impose, l utilisation des moyens communs tels que les infrastructures, les moyens logistiques et les protections collectives. Le plan général de coordination sera conforme aux articles R. 238-20 à 238-25. Vérifications Chaque entrepreneur est tenu de vérifier l ensemble des documents fournis. Les textes et documents énumérés dans l'ensemble des pièces du marché sont non exhaustifs, à ce titre ils ne pourront être considérés comme limitatifs. Il ne pourra en aucun cas s appuyer sur des imprécisions, omissions ou erreurs existantes sur les documents fournis, pour éluder la responsabilité d un ouvrage non conforme aux règles de l Art ou dont l exécution laisserait à désirer. Avant toute mise en œuvre l entrepreneur s assurera de la possibilité de suivre les indications et cotes fournies, pour l exécution de ses travaux. En cas d impossibilité, il en référera immédiatement au Maître d Œuvre. Il ne pourra en aucun cas modifier le projet du Maître d Œuvre, mais devra signaler toutes modifications qu il croirait utile d y apporter. En tant que spécialiste, il provoquera tous renseignements sur tout ce qui lui semblerait douteux ou incomplet, et devra compléter les dessins qui lui seront remis par le Maître d Œuvre. Faute de se conformer aux présentes prescriptions, il deviendra responsable de toutes les erreurs relevées au cours de l exécution, ainsi que des conséquences de toute nature qu elles entraîneraient. Réservations Les entreprises intéressées devront remettre en son temps au titulaire du lot Gros Œuvre, les schémas et plans de réservation. En l absence de ceux-ci, les réservations seront exécutées par le lot Gros Œuvre à la charge de l entreprise concernée. Nettoyage de chantier Les ouvrages de chaque lot devront être laissés en parfait état d achèvement et de propreté ainsi que le chantier et les abords. Tous les matériaux non utilisables seront enlevés et transportés ou stockés dans les différentes filières en fonction de la nature des déchets, par l entreprise concernée, en respect du plan de gestion des déchets départemental, et de la circulaire du 15 février 2000 relative à la planification de la gestion des déchets de chantier du bâtiment et des travaux publics (BTP). Dans le cas contraire, le nettoyage du chantier et l évacuation des déchets seront exécutés par le lot Gros Œuvre suivant les mêmes respect tant qu à la gestion des déchets, à la charge du ou des corps d état concernés. L ensemble des abords du chantier ainsi que toutes traces de chantier seront dégagés au plus tard 15 jours avant la réception des travaux. Date : 2/3/2010 7

Remplacement des ouvrages défectueux Les matériaux ou fournitures jugés défectueux ou non conformes à la qualité prescrite, seront refusés et remplacés, en cours d exécution ou lors des réceptions de travaux, conformément aux décisions du Maître d Œuvre. Réunions de chantier Les réunions de chantier devront être suivies régulièrement par tous les entrepreneurs qui devront y donner les suggestions ou les problèmes qu ils auraient pu rencontrer dans la préparation de leur lot (voir CCAP), sous peine d une amende forfaitaire par absences non justifiées (voir CCAP chapitre 4.3 Pénalités pour retard). Variantes Les entreprises soumissionnaires devront impérativement répondre aux variantes demandées au CCTP sous peine de voir leurs offres refusées. Les prestations non prévues au CCTP et jugées indispensables par les entreprises seront chiffrées en variante. Tout mode de construction concurrentiel autre que celui défini au CCTP pourra être proposé par l entrepreneur en variante de son offre. Il devra alors tenir compte des sujétions et frais créés par l incidence de son offre (études techniques, cotation des plans, ouvrages de second œuvre des autres lots, etc.). Toutefois les propositions de base seront impérativement conformes au présent CCTP. Options Les entreprises soumissionnaires devront impérativement répondre aux options demandées au CCTP sous peine de voir leurs offres refusées. Les prestations non prévues au CCTP et jugées indispensables par les entreprises seront chiffrées en variante. Tout mode de construction concurrentiel autre que celui défini au CCTP pourra être proposé par l entrepreneur en variante de son offre. Il devra alors tenir compte des sujétions et frais créés par l incidence de son offre (études techniques, cotation des plans, ouvrages de second œuvre des autres lots, etc.). Toutefois les propositions de base seront impérativement conformes au présent CCTP. Choix des matériaux Les marques de matériaux et produits indiqués dans le CCTP sont données à titre indicatif. Elles ont été choisies en référence, soit pour leurs caractéristiques techniques, leur comportement au feu, leur aspect ou leurs qualités. Les entreprises pouvant proposer toutes autres marques à qualités et caractéristiques comparables, lors de la remise des offres en joignant les références des produits ou matériaux qu il se propose d employer ainsi que les fiches techniques correspondantes par prestation. Le choix définitif, étant arrêté par le Maître d Œuvre. Tout produit ne faisant pas l objet d un avis technique ou n étant pas couvert par une assurance, ne pourra être pris en considération. Compte Prorata Conformément à la NF P 03-001 (la présente norme a pour objet de mettre à la disposition des intéressés un Cahier des Clauses Types comme Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux travaux de bâtiment faisant l'objet de marchés privés) (CCAG), article 12 (dépenses d intérêt commun - compte prorata), le panneau de chantier, le bureau de chantier, toutes les dépenses communes (branchements et consommations) seront exécutés aux frais des entreprises adjudicataires et implicitement compris dans leur prix. Ces frais seront répartis entre les entreprises au prorata de leur marché sous le contrôle du Maître d Œuvre L entreprise de Gros Œuvre aura la gestion du compte prorata, et devra prendre toutes dispositions pour assurer la sécurité des personnes et des biens sur l espace public. Clauses spéciales de pré-chauffage L exécution des travaux de certains ouvrages étant liée à des conditions de température minimale ou de degré hygrométrique limité, l entrepreneur ne pourra refuser l exécution ou la continuité de ces travaux s il peut être satisfait aux dites conditions par un pré-chauffage approprié. Les frais correspondants seront comptés au compte prorata, à condition que l exécution des travaux dans la période considérée corresponde au calendrier d exécution. Frais à la charge des entreprises Date : 2/3/2010 8

Voir Chapitre Compte Prorata. Les frais d études techniques seront à la charge des entreprises adjudicataires. Les plans techniques devront recevoir l approbation du Maître d Œuvre. Sécurité incendie pour établissements recevant du public Classement des établissements Les établissements sont classés en types, selon la nature de leur exploitation : a) Etablissements installés dans un bâtiment : - L - Salles d auditions, de conférences, de réunions, de spectacles ou à usage multiple ; - M - Magasin de vente, centres commerciaux ; - N - Restaurants et débits de boissons ; - O - Hôtels et pensions de famille ; - P - Salles de danse et salles de jeux ; - R - Etablissements d enseignement, colonies de vacances ; - S - Bibliothèques, centres de documentation ; - T - Salles d expositions ; - U - Etablissements sanitaires ; - V - Etablissements de culte ; - W - Administrations, banques, bureaux ; - X - Etablissements sportifs couverts ; - Y - Musées. b) Etablissement spéciaux : - PA - Etablissements de plein air ; - CT - Chapiteaux et tentes ; - SG - Structures gonflables ; - PS - Parcs de stationnement couverts ; - GA - Gares ; - OA - Hôtels, restaurants d altitude. 1 - Types : ces dispositions sont prises en application de l article R. 123.18 du Code de la construction et de l habitation. a) Ces établissements sont soumis aux dispositions du Livre II lorsqu ils sont des 1, 2, 3 et 4e catégories, et à celles du Livre III lorsqu ils appartiennent à la 5e catégorie. b) Ces établissements sont soumis aux dispositions du Livre IV relatif aux établissements spéciaux. Pour l application du règlement de sécurité, les établissements recevant du public sont classés en deux groupes : - le premier groupe comprend les établissements des 1, 2, 3, et 4e catégories ; - le deuxième groupe comprend les établissements de 5e catégorie. 2 - Catégories : ces dispositions sont prises en application de l article R. 123-19 du Code de la construction et de l habitation. Catégories des établissements recevant du public 1er groupe 2e groupe Grands Etablissements (G.E.) Petits Etablissements (P.E.) Catégorie 1ère 2ème 3ème 4ème 5ème Nombre de > 1500 701 301 700 300 (1) 300 (2) personnes 1500 (1) 4e catégorie : 300 personnes et au-dessous, à l exception des établissements compris dans la 5e catégorie. (2) 5e catégorie : établissements faisant l objet de l article R. 123-14 dans lesquels l effectif du public n atteint pas le chiffre minimum fixé par le règlement de sécurité pour chaque type d exploitation. Date : 2/3/2010 9

Résistance au feu des structures et planchers (règles générales) Etablissement occupant Etablissement occupant Catégorie de entièrement le bâtiment partiellement le bâtiment l établissement Résistance au feu Simple rez-de-chaussée Etablissement à un seul niveau 2e catégorie Structure SF de degré 1/2 h 3e catégorie Plancher CF de degré 1/2 h 4e catégorie Toutes Structure SF de degré 1/2 h catégories Plancher CF de degré 1/2 h Plancher bas du niveau le plus haut situé à moins de 8 mètres du sol Plancher bas du niveau le plus haut situé à plus de 8 mètres et jusqu à 28 mètres y compris Degré de stabilité au feu exigé pour la structure du bâtiment Différence de hauteur entre les niveaux extrêmes de l établissement Inférieure ou égale à 8 mètres Différence de hauteur entre les niveaux extrêmes de l établissement Supérieure à 8 mètres 1e catégorie 2e catégorie 3e catégorie 4e catégorie 1e catégorie Structure SF de degré 1 h Plancher CF de degré 1 h Structure SF de degré 1 h Plancher CF de degré 1 h Structure SF de degré 1 h 1/2 Plancher CF de degré 1 h 1/2 Caractéristiques des distributions intérieures et compartimentages Parois entre locaux accessibles au public Parois entre locaux et dégagements accessibles Parois entre locaux accessibles au public et locaux non accessibles au public classés à risques courants Au public Non réservés au Réservés au Parois limitant les compartiments sommeil (1) sommeil Aucune exigence PF de degré 1/4 PF de degré 1/4 CF de degré 1/4 CF de degré 1/2 1/2 CF de degré 1/2 PF de degré 1/2 CF de degré 1/2 CF de degré 1/2 1 CF de degré 1 PF de degré 1/2 CF de degré 1 CF de degré 1 1 h ½ CF de degré 1 PF de degré 1/2 CF de degré 1 CF de degré 1 h 1/2 1) Toutefois, cette disposition n est pas exigée à l intérieur d un ensemble de locaux contigus qui ne dépasse pas 300 m2 au même niveau. L ensemble des ouvrages devra être conforme aux présents règlements de sécurité contre les risques d incendie et de panique dans les établissements recevant du public, suivant arrêté du 25 juin 1980 modifié et complété. Risque sismique Suivant les zones de construction et la nature des immeubles il sera tenu compte des décrets, arrêtés et règles de constructions parasismique, en particulier : - décret n 91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique ; - arrêté du 29 mai 1997 relatif à la classification et aux règles de construction parasismique applicables aux bâtiments de la catégorie dite à risque normal telle que définie par le décret n 91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique ; - règles de constructions parasismique : - norme NF P 06-013 règles PS applicables aux bâtiments dites Règles PS 92 ; - norme NF P 06-014 Construction parasismique des maisons individuelles et des bâtiments assimilés dites Règles PS-MI 89 révisées 92. Date : 2/3/2010 10

Bureaux de contrôle Mission solidité SOCOTEC 47, rue Alphandéri 52000 Chaumont Mission S.P. S. ACE BTP z.i. Rue Lavoisier BP 50 52800 Nogent Bureaux d études A la charge du Maître d Ouvrage. BETC Masse - Roustan 49 Rue Lévy Alphandéry 52 000 CHAUMONT Tel : 03-25-03-39-51 Fax : 03-25-32-16-52 BET S.A.R.L. S.E.T.I. Rue St Aventin.Z.A. 10150 Crenay-près-Troyes Tel : 03-25-11-11-25 Fax : 03-25-80-72-90 GEOTEC 9 Boulevard de l Europe 21 800 QUETIGNY LES DIJON Tel : 03-80-48-93-21 Fax : 03-80-48-93-22 A la charge du Maître d Ouvrage. *Les pré-études des bureaux C.C.T.P études bétons et fluides sont annexées au présent Objet du programme Le présent CCTP a pour objet la construction d un groupe scolaire à Provenchères sur Meuse Maître d Ouvrage : Communauté de Communes du Bassigny 28 rue Hubert Collot 52140 Val de Meuse tél : 03 25 88 57 07 fax : 03 25 88 00 90 Maître d Œuvre : S.I.C.A.H.R 11 Rue Georges PARGEAS - 10 000 TROYES 03-25-73-36-30 Date : 2/3/2010 11

LOT N 3-CHARPENTE BOIS TOITURES Tuiles terre cuite à emboîtement ou à glissement : Sous face : Le bâtiment sera couvert tel que défini aux plans, avec une couverture réalisée en tuiles terre cuite à emboîtement ou à glissement ; Suivant DTU n 40.21 Couverture en tuiles de terre cuite à emboîtement ou à glissement, Annexe 1, la construction de situe en Zone II, site exposé. La pente pour la couverture tuile à emboîtement ou à glissement sera de 0,35 ml pour 1,00 ml de projection horizontale. La charpente portera en sous face : - un plafond acoustique décoratif suivant plan; - un plafond Placostil suivant plan ; Sur le plafond sera posée une isolation thermique de 300 mm d épaisseur sur la totalité des plafonds. OSSATURES DE TOITURES Définition Les sections des bois sont données à titre indicatif, elles seront définies par l entrepreneur du présent lot en fonction de son étude et en coordination avec les lots concernés (gros œuvre, couverture). En aucun cas les sections posées ne seront inférieures à celles demandées au CCTP et plans. En préliminaire de toute mise en œuvre, l entrepreneur devra la coordination avec le lot Gros Œuvre pour définir la pente précise qui devra être identique pour l ensemble des versants de couverture. Hypothèses de calculs Les surcharges à prendre en compte pour la section des bois de charpente sont à vérifier suivant l entraxe des bois et les charges fixes tel que : a : Surcharges climatiques Neige région A, altitude inférieure à 200,00 m : - surcharge normale = 35,70 kg/m 2 ; - surcharge extrême = 61,20 kg/m 2. Vent région 1, site normal : - pression dynamique de base à 10 m = 51,00 kg/m 2 ; - pression dynamique extrême = 89,30 kg/m 2. b : Charges permanentes - ardoises sur voliges = 30,00 kg/m 2 ; - bardeaux bitumés = 11,00 kg/m 2 ; - tuiles terre cuite romanes TBF = 45,00 kg/m 2 ; - tuiles terre cuite gallo romanes G.R. 13 (GFC) = 43,20 kg/m 2 ; - tuiles terre cuite canal CANALAVEROU (TBF) = 64,00 kg/m 2 ; - plaques acier galvanisé HACIERCO 1000 = 7,10 kg/m 2 ; - zinc = 10,00 kg/m 2 ; - plaques ondulées fibres-ciment = 17,00 kg/m 2 ; Date : 2/3/2010 12

- Promisol = 13,00 kg/m 2 ; - bacs acier + étanchéité = 25,00 kg/m 2 ; - bois résineux = 500,00 kg/m 3 ; - dalles NOVODAL CTB H = 690,00 kg/m 3 ; - panneaux sandwitch REXOTOIT LATTE S Plât. 151 = 18,20 kg/m 2 ; - plafonds suspendus + isolation = 5,00 kg/m 2. c : Surcharges - réseaux divers et éclairage = 5,00 kg/m2. Note : les murs seront maintenus en tête et contreventés par la charpente 3.1. Charpentes industrielles Généralités Les caractéristiques des éléments industrialisés de charpente de toiture, assemblés par connecteurs et/ou goussets seront conformes à la norme P 21-101 Eléments industrialisés de charpente en bois - Spécifications. Les règles particulières de conception, de calcul et de mise en œuvre des charpentes en bois dont les composants sont définis dans la norme P 21-101, seront conformes aux normes NF P 21-205 Charpentes en bois assemblées par connecteurs métalliques ou gousset (référence DTU 31.3). L humidité des bois au moment de l assemblage doit être au maximum de 22 %. Elle ne doit jamais dépasser 25 % localement. L humidité doit être déterminée conformément à la norme NF B 51-004. Les dimensions minimales des pièces sont celles retenues par les hypothèses de calcul. Aucune pièce de bois ne doit avoir une épaisseur inférieure à 36 mm à 20 % d humidité. Les éléments industrialisés de charpente doivent avoir une durabilité naturelle ou conférée pour répondre au moins à la classe de risque 2 de la norme NF EN 335-1 (indice de classement NF B 50-100-1). Les caractéristiques des assemblages seront déterminées à la suite d essais réalisés selon la méthode décrite dans l annexe A de la norme NF P 21-101 Eléments industrialisés de charpente en bois - Spécifications. Les tôles employées pour la fabrication des connecteurs sont en acier A 33 (NF A 35-501 : Aciers de construction d usage général), et protégées contre la corrosion par galvanisation avant emboutissage (classe Z 275 de la norme NF A 36-322). Assemblages par gousset en contreplaqué : les contreplaqués doivent être conformes à la norme NF B 54-161. Toutes les pièces métalliques et accessoires de fixation en acier (pointes, boulons et agrafes), autres de connecteurs, présenteront une protection contre la corrosion équivalente à une galvanisation de la classe B de la norme NF A 91-131. L entrepreneur devra tenir compte des charges permanentes et surcharges suivant les règles NV 65 et N 84 modifiées 95. Ensemble charpente industrielle Fermettes, comprenant en particulier : - fermettes courantes, fermettes de croupes, d arêtiers, de noues ; - fermettes tronquées et renforcées suivant zones ; - arbalétriers et pièces de charpentes isolées suivant nécessité ; - façon de chevêtres et de pénétrations pour : sorties de ventilations des groupes VMC ; - ossature de sorties de ventilations ; - contreventements de tenue et de liaison des combles compris étrésillons (stabilités, sollicitations neige et vent.) ; - dispositifs d appuis, pièces de fixations et d ancrages suivant études et charges ; - chevrons complémentaires et de rives scellés dans ouvrages maçonnés ; - toutes pièces accessoires nécessaires telles que fourrures, tasseaux, calages, renforts, encaissements, etc. ; - chemin de circulation permettant la visite des combles perdus et de la VMC, par planches fixées sur fermettes et surélevées au-dessus de l isolation par tasseaux suivant besoins, largeur minimale 0.80ml. Date : 2/3/2010 13

- Lisse rabotée en bois pour maintien lors des déplacements. - A prévoir dans l axe des combles compris retours aux trappes d accès ainsi qu aux têtes de colonnes et dalles hautes d ascenseurs. Généralités Charpente industrialisée en bois du type Fermettes, assemblée par connecteurs, posée avec un écartement maximum de 0,60 m d entraxe, y compris des murs maçonnerie. Les fermettes devront avoir la marque de qualité du CTB CI avec des bois de qualité II au minimum. Elles respecteront le Cahier des charges n 12 de l IRABOIS (Institut de Recherches Appliquées aux Bois), le DTU règles CB 71 et précisé par les cahiers n 90 et 111 du Centre Technique du Bois. Elles seront aussi conformes au Cahier des Charges applicable à la fabrication et à la mise en œuvre des charpentes assemblées par connecteurs métalliques, édité par l Union Nationale des Chambres Syndicales de Charpente - Menuiserie - Parquets et de l IRABOIS. Le certificat du résultat des essais établis par le CSTB sera à fournir pour les fermettes standard industrielles, pour l aptitude à la fonction. Dans le cas où les fermettes seraient de fabrication artisanale, l entrepreneur devra soumettre à l acceptation du Maître d œuvre et à l organisme de contrôle, les dessins de toutes les parties d ouvrage à construire. Ils comporteront tous les détails d assemblage, les emplacements des ferrures, avec mention de leurs sections. L ossature de chaque toiture est réputée complète avec : - scellements sur gros œuvre avec pattes métalliques galvanisées ou sablières bois incorporées au béton (à fournir au gros œuvre) ; - jonctions aux murs pignons avec fermette ou sablière et contre-lambourde de plafond ; - contreventement assurant le report des efforts sur les appuis. Fermettes à 2 pentes 3.1.1. Fermettes de portée entre murs selon plans. -Ensemble de charpente industrielle type «fermettes» assemblées par connecteurs métalliques comprenant : -Fermettes courantes. -Façon de chevêtres pour ventilations de toute nature, avec écart au feu obligatoire. -Contreventements de tenue et liaison des combles compris étrésillons. -Dispositifs d appuis et pièces de fixations et d ancrage suivant étude et charges. -Chevrons de rives supplémentaires et de rives scellés dans ouvrage maçonné. -Toutes pièces accessoires telles que fourrures, tasseaux, calage, renforts, encaissement etc. CHARPENTE DE L ENSEMBLE DU BATIMENT RECEVANT LES CLASSES Nota : les plans et les calculs de charpente, l étude de charpente seront transmis au maître d œuvre et au bureau de contrôle avant le démarrage des travaux. 3.1.2. Pannes pour support de couverture -Ensemble comprenant Date : 2/3/2010 14

- fermes complètes et pannes sapin du nord traité de section appropriée pour support chevronnage - Façon de chevêtres et de pénétrations pour souches, ventilations de toute nature si nécessaire. - Compris sabots et fixations appropriées. SALLE D EVOLUTION, SALLE DE RESTAURATION ET PREAU 3.1.3. Chevronnage 6x8 pour support de couverture -Ensemble comprenant : -Chevronnage 6x8 en sapin du nord traité pour support de couverture SALLE D EVOLUTION, SALLE DE RESTAURATION ET PREAU 3.1.4. Sablières sapin pour support chevronnage en têtes de murs -Ensemble comprenant : -Sablières de section appropriées sur têts de murs, compris fixations SALLE D EVOLUTION, SALLE DE RESTAURATION ET PREAU 3.1.5. Solivage sapin traité de section approprié pour support planchers techniques. -Ensemble comprenant : -Solivage sapin traité de section appropriée pour support des planchers techniques selon plans compris sabots et fixations appropriées - chevêtres renforcés pour trappes accès aux combles. PLANCHER TECHNIQUE DANS L ENSEMBLE DES COMBLES 3.2. Charpentes ossatures de toitures L ensemble des bois utilisés seront en résineux traités, sauf prescriptions particulières. Les portées entre points d appuis seront vérifiées avant toute mise en œuvre. Les sections indiquées seront vérifiées en fonction des surcharges, des efforts et des portées correspondantes. Charpente assemblée en bois massif Ensemble ferme 3.2.1. Ferme complète comprenant : - arbalétriers simples ; - entraits moisés ; - pièces d assemblage : poinçon et contrefiches ; - ferrages et scellements galvanisés ; - échantignolles pour réception des pannes de charpente. Date : 2/3/2010 15

ENSEMBLE DE LA CHARPENTE POUR RESTAURATION, EVOLUTION ET PREAU. 3.2.2. Ouvrage en plafond, support pour soutenir stockage de la cloison mobile en position de repli, (attention! surcharge ponctuelle importante) comprenant : - traverses et renforts de toutes natures - sabots métalliques - Fixations diverses sur béton et charpente Note : ce poste sera réalisé en étroite collaboration avec le lot menuiserie SALLE D EVOLUTION / RESTAURATION SOUS-TOITURES 3.3. Produits ligneux 3.3.1. Panneaux CTB-H pour habillages des débords de toiture de 18 mm d épaisseur, Bois préalablement traité insecticide et antibleuissement de ton incolore. Ensemble cloué sur débords chevrons ou débords fermettes vues en façades. Aspect frisette rainuré. HABILLAGES POUR TOUS LES DEBORDS DE TOITURE COMPRIS ADAPTATIONS DIVERSES 3.4. Produits fibreux Dalles CTB-H Les panneaux de particules doivent satisfaire aux normes NF B 54-100 et B 54-110. Leur épaisseur minimale est de 22 mm, les renforts et ossature complémentaires nécessaires au niveau des raccordements en abouts sont inclus dans cette offre de prix.. 3.4.1. Panneaux CTB-H de 22 mm d épaisseur., largeur des panneaux 1.20 ml CHEMINS DE VISITE TECHNIQUE EN COMBLES 3.5. Produits divers Lisse de sécurité. 3.5.1. Lisse de sécurité en sapin traité raboté, formant main-courante, section 6x8 fixée au fermettes de chaque coté du chemin de service. Date : 2/3/2010 16

CHEMINS TECHNIQUE EN COMBLES SELON PLAN ACCESSOIRES DE TOITURES 3.6. Accessoires divers 3.6.1. Planche d égout, en sapin du nord traité,rainuré pour pose du lambris, 24mm d épaisseur, compris fixations. PLANCHE D EGOUT POUR ENSEMBLE DES BAS DE PENTE Date : 2/3/2010 17