Chapitre 6 : Consolidation par paliers et consolidation directe I Principe général II- Consolidation par paliers III - Consolidation directe Cas de synthèse 1 Case de synthèse 2 I. Principe général Les capitaux propres consolidés, les intérêts minoritaires et le résultat déterminés dans le cadre d une consolidation directe doivent être les mêmes que ceux qui seraient obtenus si la consolidation était réalisée par paliers ( 111). II. Consolidation par paliers 1. Processus de la consolidation par paliers La consolidation par paliers consiste à consolider successivement des sous-ensembles consolidés dans des ensembles plus grands. L organisation de la consolidation par paliers peut être jugée nécessaire dans les groupes à structure complexe, notamment lorsqu il existe de nombreux liens de participation indirects. 2. Choix du nombre de paliers Le nombre de paliers dépend de la complexité des liens de participation indirects. Dans notre exemple, le nombre maximum de paliers successifs peut être fixé à trois. 3. Règles à respecter à chaque palier À chaque palier intermédiaire, le périmètre de consolidation du sous-groupe doit être défini. Il doit inclure toutes les entités qui ont un lien de participation direct ou indirect avec la société 1
consolidante du sous-groupe. La méthode de consolidation à appliquer pour chaque entité du sous-groupe dépend du type d influence exercée par la société mère du groupe. Les comptes de capitaux propres à utiliser doivent rester individualisés, y compris ceux de la société consolidante du sous-groupe. III Consolidation directe 1. Processus de la consolidation directe La consolidation directe consiste à consolider toutes les entités du périmètre de consolidation au niveau de la société mère. Cette méthode est donc beaucoup plus simple à mettre en œuvre dans les petits groupes où il n existe pas de liens de participation indirects. En revanche, lorsqu il existe des liens de participation indirects, en particulier dans les structures complexes, la dernière phase de travaux de consolidation est plus délicate (partage des capitaux propres intégrés et élimination des titres de participation ou mise en équivalence). 2. Difficultés de mise en œuvre de la méthode C est surtout la mise en équivalence des entités sous influence notable qui peut s avérer délicate. Trois types de difficultés peuvent survenir en fin de consolidation : le calcul du taux de mise en équivalence ; le partage entre les intérêts de la société consolidante et les intérêts minoritaires ; le calcul de la différence de consolidation. Exemple La Société M 2
La Société A La Société B Périmètre de consolidation Questions : Procéder à la consolidation du groupe M, A et B par une consolidation par palier puis direct. Les taux indiqués sont ceux d intérêts et la méthode de consolidation est l intégration globale. 3
1) Consolidation par paliers Consolidation de B par A Consolidation du sous-groupe AB par M 4
2) Consolidation directe Consolidation directe de B chez M 5
l élimination des titres A est imputée resp ectivement aux réserves consolidées et aux intérêts minoritaires en appliquant le pourcentage d intérêts de la société M dans la société A détentrices des titres. Consolidation directe de A chez M Pour faire la vérification : Dans l intégration par palier les réserves de M sont au global de 860 Dans l intégration directe les réserves de M sont de 510+350 = 860 6
Cas de synthèse 1 La société M a acquis, le 1/4/N-3, une participation dans la société A, dont le coût d acquisition a tenu compte en particulier du montant à cette date des capitaux propres retraités de la société A : 3 000 et d une plus value latente de 800 sur des terrains. Le 1/7/N-1, les sociétés M et A ont acquis chacune une participation distincte dans le capital de la société B. A cette date les capitaux propres retraités de la société B étaient de 2 100 et un matériel de cette société présentait une plus-value latente de 600 avec une durée résiduelle d amortissement de 6 ans. Selon les normes du groupe, les écarts d acquisition sont amortis sur une durée de 5 ans. Les participations de la société M dans les sociétés A et B et de la société A dans la société B sont présentées dans l annexe 1. Le bilan et le compte de résultat au 31/12/N des sociétés M, A et B figurent en annexe 2. Ils ne nécessitent ni retraitement, ni élimination d opération intra-groupe. Travail à faire (négliger les impôts différés) 1. Présenter l organigramme du groupe, déterminer les pourcentages de droits de vote et les pourcentage d intérêt de la société M dans les sociétés A et B et justifier la méthode de consolidation à utiliser. 2. Procéder à la consolidation directe de la société A : (Bilan et compte de résultat) 21. Ecritures relatives à l écart de 1ère consolidation sur les actions A détenues par la société M, 22. Ecritures d élimination des titres A détenus par la société M. 3. Procéder à la consolidation directe de la société B : (Bilan et compte de résultat) 31. Ecritures relatives à l écart de 1ère consolidation sur les actions B détenues par la société M puis par la société A, 32. Ecritures d élimination des titres B détenus par la société M puis par la société A. 7
Annexe 1 : Participation de la société M dans le capital de la société A Annexe 2 8
Cas de synthèse 2 La société A a acquis, le 1/1/N-2, 600 des 1 000 titres (actions ordinaires) composant le capital de la société B, dont les capitaux propres, à cette date, étaient de 1 800. Le prix a tenu compte d une plusvalue latente de 60 sur un terrain et de 140 sur un matériel (durée résiduelle d amortissement de 7 ans) et d un écart d acquisition (amortissable sur une durée de 5 ans). La société B a acquis 400 des 1 000 titres de la société C le 1/1/N-3, alors qu à cette date les capitaux propres de la société C s élevaient à 1 100. Le prix a tenu compte d une plus-value latente de 150 sur un matériel (durée résiduelle d amortissement de 10 ans) et d un écart d acquisition (amortissable sur une durée de 5 ans). Les conditions dans lesquelles la société B détient, au 31/12/N, les titres C sont précisées en annexe 1. Travail à faire 1. Déterminer le pourcentage des droits de vote et le pourcentage d intérêts détenus par la société A dans les sociétés B et C et en déduire les méthodes à utiliser pour consolider les comptes annuels des sociétés B et C avec ceux de la société A. 2. Sur la base des informations disponibles en annexes 2 et 3 et en vue de la consolidation au 31/12/N des sociétés B et C par intégration globale, procéder : (négliger les impôts différés) 21. aux retraitements (dans chaque société), 22. à l élimination de l incidence des opérations intra-groupe (en supposant faites les écritures de cumul des comptes des sociétés A, B et C), 23. à l analyse (prise en compte et amortissement) de l écart de première consolidation sur les titres B et C, 24. à l élimination des titres B et C. 3. Déterminer le montant des capitaux propres consolidés et celui des intérêts minoritaires. Annexe 1 9
Annexe 2 : Informations complémentaires 1. A la clôture de l exercice N, la société A a repris des provisions réglementées (Prov Régle.) pour 10. 2. Les frais d établissement qui figurent au bilan de la société B auraient dû, selon les normes du groupe, être laissés en charges de l exercice de leur réalisation, les amortissements déjà pratiqués sont de : - au titre des exercices antérieurs : 40 - au titre de l exercice N :10. 3. Une immobilisation de la société C présente un amortissement excédentaire par rapport au normes du groupe : - au titre des exercices antérieurs : 20, - au titre de l exercice N : 10. 4. Au cours de l exercice N, la société B a versé à la société A des dividendes pour 50 ; et la société C a versé à la société B des dividendes pour 40. 5. Au cours de l exercice N-1, la société B avait cédé à la société A une immobilisation au prix de 200, en réalisant une plus-value de 100. La société A l a amortie pour un montant supérieur à celui qu aurait normalement amorti la société B. L excès d amortissement s élève à : - au titre de l exercice N-1 : 5, - au titre de l exercice N : 10. 6. Au 01/01/N, le stock initial de la société A comprenait des matières premières achetées à la société C pour 70, incluant un profit de 30. Au cours de l exercice N, la société A a acheté pour 100 de matière premières à la société C, à laquelle elle doit encore 30 ; son stock de matières premières au 31/12/N en comprend 50, qui proviennent de la société C et incluent un profit de 20. Annexe 3 : Bilans et comptes de résultat au 31/12/N 10