AN003291 ANNEXE A : DONNÉES RELATIVES AU TRAVAILLEUR ACCIDENTÉ Nom : M.."A" Prénom : Sexe : Masculin Date de naissance : Fonction habituelle : Expérience dans la construction : Employeur : Expérience chez I.T.R. Acoustique inc. : Pose de systèmes intérieurs 22 ans sous-traitant (Construction TJ.) 7 mois
ANNEXE B - Plan schématique des étapes de réalisation - Étage Cégep Régional de Lanaudière à Terrebonne boulevard des Entreprises, Terrebonne Centre médiatique Salle de mécanique Locaux administratifs et cafétéria (secteur rond) Corridor du CFP Partie avant Source : Les Architectes DURAND-BERGERON RIVEST-JODOIN & ASSOCIÉS
Annexe C - Vue isométrique de la partie avant du bâtiment et aires de travail le 15 mai 2001 CEGEP Régional de Lanaudière à Terrebonne Aire de travail sur la toiture de la partie avant (annexe D, photo #4) Salle de mécanique Centre médiatique Locaux administratifs (secteur rond) Vue de la toiture du corridor vers le CFP (annexe D, photo #1) Aire d'accès à la toiture de la partie avant (annexe D, photo #2) Source de la vue isométrique : Les Architectes Durand-Bergeron Rivest-Jodoin & Associés
Annexe D - Photographies Cégep Régional de Lanaudière à Terrebonne Parapets sur le corridor Sablière Photo 1 - Aire de travail sur le corridor du CFP le 15 mai 2001. Sablière de mur à l'étage Photo 2 Zone d'accès à la toiture de la partie avant.
Table de travail Ouverture visible Ouverture masquée Sablière pour parapet Base pour le système de ventilation Photo 3 - Aire de travail et ouvertures sur la toiture de la partie avant. Photo 4 Étage de la partie avant sous les ouvertures.
Parapets sur la toiture Photo 5 Unités de ventilation sur les ouvertures toiture de la partie avant.
Annexe E - Bibliographie 1. American National Standards Institute inc. American national standard for construction and demolition operations - temporary floor and wall openings, flat roofs, stairs, railings and toeboards : safety requirements. New-York, ANSI, 1983. 13 p. (ANSI A10.18-1983) [NO-000540]. 2. Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents. Protection des ouvertures pratiquées dans les planchers lors des travaux de construction. Lucerne, Suisse CNA, [1981] 2 p., ill. [BR-000216] 3. California Department of Health Services. California Face Report : Laborer/helper falls through opening in warehouse roof to the floor below and dies. Oakland, CA.,. California Face Program,1998. (Report #98CA005) http://www.dhs.ca.gov/ohb/ohsep/face/98ca005.htm 4. Commission de la santé, de la sécurité et de l'indemnisation des accidents du travail du Nouveau-Brunswick. Un travailleur est blessé lors d'une chute dans le trou d'une toiture. Frédéricton, N.-B., CSSIAT.1998.1 p. (Danger alerte). [RE-005572]. 5. National Safety Council. Guardrail fall protection for floor and wall openings. Itasca, III., National Safety Council, 1993. 4 p. ill. (Data Sheet I-747 New 93) [RE-005502]. 6. Rapport d'enquête d'accident mortel. Phase III, Place du Portage, Hull, 18 novembre 1975. Ministère du Travail et de la main d'oeuvre du Québec [EN-000090]. 7. Rapport d'enquête d'accident. Agrandissement d'usine - Mitel Semi-Conducteur ; Asbestos Erectors of Canada ltd., le 21 avril 1981. Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec [EN-000879]. 8. Rapport d'enquête d'accident. Agrandissement LECO Québec Itée, St-Laurent ; Swift Electrique Co (1974) Itée., Ie17 février 1981. Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec [EN-000970]. 9. Rapport d'enquête d'accident. Atelier de peinture de la cie General Motors du Canada Itée ; Jet de sable Trans-Canada (Québec) inc., le 16 juin 1988. Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec [EN-002126]. 10. Rapport d'enquête d'accident. Chantier de l'hôtel Plaza Universel, Ste-Foy ; J.C.O. Malenfant Ferblantier, couvreur, le 14 juin 1989. Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec [EN-002362].
11. Rapport d'enquête d'accident. Accident mortel survenu à un travailleur le 3 décembre 1997, Hangar CH 146 et réservoir d'eau à la base des Forces canadiennes de Valcartier, Courcelette. Entreprises Québechab Itée. Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec. [EN-003061] 12. Rapport d'intervention. Chute par une ouverture masquée dans une toiture. Accident avec décès. Chantier d'un bâtiment industriel, Anjou. Construction Loracon inc., le 7 novembre 1997. (R857508). 13. Verselft, Dale. «Construction safety - falling through», Occupational Health & Safety Canada, 12 (5), 1996, p.28, 30. [AP-340224]. 14. Washington State. Dept of Labor and Industries. WISHA Services. Workplace Fatalities : 12/19/2000 - Fall from elevation ; 12/22/1999- Fall from elevation ; 8/24/1998 - Fall/Head injury ; 4/20/1998 - Fall from elevation Description d'accidents : chutes par des ouvertures survenues dans l'état de Washington de 1998 à 2000. http://www.lni.wa.gov/wisha/topics/fataliti.htm#12/19/00 http://www.lni.wa.gov/wisha/topics/fataliti.htm#12/22/99 http://www.lni.wa.gov/wisha/topics/fataliti.htm#8/24/98 http://www.lni.wa.gov/wisha/topics/fataliti.htm#4/20/98