COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL. Réunion du 29 novembre 2013 COMMISSION «ÉDUCATION - FORMATION - RECHERCHE - ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR»



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CONSEIL RÉGIONAL 2013CP0362 POITOU-CHARENTES III.104 Réception à la Préfecture de la Vienne : 04/12/13 Affichage à la Maison de la Région : 04/12/13 ID Télétransmission : 086-238600019-20131129-7295-DE-1-1 COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL Réunion du 29 novembre 2013 COMMISSION «ÉDUCATION - FORMATION - RECHERCHE - ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR» DECISION RELATIVE AUX AFFECTATIONS D'AIDES REGIONALES S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DE REGLEMENTS REGIONAUX La présente décision concerne l'attribution d'aides au titre des dispositifs suivants : - Fonds Social Régional : subventions complémentaires à plusieurs établissements scolaires - soutien aux projets des établissements pour un total de 126 979, - soutien aux projets de voyages des élèves et voyages responsables pour un total de 260 617,38, - bourses régionales de la découverte/prospection de stages et suivi des stagiaires à l'étranger pour un total de 8 712,19. La Commission Permanente du Conseil Régional, VU les crédits de la Région : Politique concernée Engagement (AE ou AP) Chapitre Inscrit Disponible Proposé Vie lycéenne AE 932 12 883 301,44 1 723 089,09 403 608,57 VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L. 4221-5, VU la délibération 10CR020 du Conseil Régional du 26 mars 2010, relative aux délégations de compétences du Conseil Régional à sa Commission Permanente et à la Présidente, VU la délibération 12CR089 du Conseil Régional du 17 décembre 2012, relative au budget de la Région pour l'exercice 2013, VU la délibération 2013CR040 du Conseil Régional du 21 juin 2013, relative à la Décision Modificative n 1 pour l'exercice 2013, VU la délibération 2013CR069 du Conseil Régional du 18 octore 2013 relative à la Décision Modificative n 2 pour l'exercice 2013, Après en avoir délibéré et voté, 1

I COMPENSATION DES INÉGALITÉS : FONDS SOCIAL RÉGIONAL VU les délibérations 12CR113 et 2013CR012 du Conseil Régional des 17 décembre 2012 et 15 février 2013 relatives à l'affectation initiale du Fonds Social Régional pour l'année civile 2013 aux établissements concernés, CONSIDÉRANT que ces établissements ont utilisé la presque totalité de l'enveloppe en cours pour répondre à un nombre important de demandes d'aides de la part de familles qui rencontrent de plus en plus de difficultés pour subvenir aux frais scolaires de leurs enfants, et que des demandes sont encore en instance de réponses, AFFECTE en complément de la subvention initiale, une subvention révisable en AE (932 EFFS) au titre de l'année 2013, d'un montant de : - 3 800 au lycée Saint-Jacques de Compostelle de Poitiers, sur une dépense subventionnable de 3 800, - 3 500 au lycée Jean Hyppolite de Jonzac, sur une dépense subventionnable de 3 500, PRÉCISE que les subventions seront versées en un seul paiement au vu de la présente décision ; II - PROJETS DES ÉTABLISSEMENTS EN FAVEUR DES JEUNES VU la délibération 12CR089 du Conseil Régional du 17 décembre 2012 relative au budget 2013 de la Région, visant à prendre en compte les initiatives et créations des établissements sur le plan culturel au sens large, au titre des aides régionales de l'éducation et de la Vie lycéenne, VU les demandes présentées par les lycées et associations de la région et après instruction, AFFECTE un montant total de subventions forfaitaires de 126 979 en AE, 932 (EFFR) aux bénéficiaires indiqués en annexe 1, pour la réalisation de 51 projets présentés au titre du dispositif "Soutien aux Projets des Établissements", AFFECTE, au profit des établissements figurant en annexe 2 des subventions révisables pour un montant global de 230 617,38 en AE, 932 (EFFM), pour la réalisation de 95 projets au titre du dispositif "Soutien aux Projets de Voyages des Élèves", représentant une dépense subventionnable totale de 757 115,56 TTC, AFFECTE conformément au règlement régional relatif aux "Voyages responsables pour les lycéens et apprentis en Poitou-Charentes" adopté par délibération 11CR008 du Conseil Régional du 28 mars 2011, au profit des établissements figurant en annexe 3 des subventions révisables pour un montant global de 30 000,00 en AE, 932 (EFFM), pour la réalisation de 3 projets, représentant une dépense subventionnable totale de 44 729,00 TTC ; III BOURSES RÉGIONALES DE LA DÉCOUVERTE - Prospection de stages et suivi des stagiaires à l étranger VU le règlement des aides à la prospection de stages et au suivi des stagiaires à l'étranger, adopté par décision 09CP0240 de la Commission Permanente du Conseil Régional du 6 juillet 2009, 2

AFFECTE au profit des établissements figurant en annexe 4, des subventions révisables pour un montant global de 8 712,19 en AE, 932 (EFFM), pour la réalisation de 12 projets, pour une dépense subventionnable totale de 25 855,20 TTC. LA PRÉSIDENTE DU CONSEIL RÉGIONAL, 3

Soutien aux projets des établissements Annexe 1 Commission Permanente du 29/11/2013 Montant total subvention 126 979,00 Nombre d'élèves 11 400 Nombre de projets financés 51 Bénéficiaires Titres des projets Nbre élèves Subventions Citoyenneté - solidarité Lycée technnique privé rural "CLAIRE Sensibilisation et éducation des jeunes 50 1 200,00 CHAMPAGNE" SEGONZAC (16) aux questions du développement rural et à la solidarité internationale Lycée polyvalent privé et lycée professionnel Les journées des Solidarités 991 1 270,00 intégré "SAINT-ANDRE-NOTRE-DAME" NIORT (79) Ensemble scolaire Isaac de l'etoile Temps fort des classes de Terminale 158 985,00 POITIERS CEDEX (86) Divers création culture Lycée privé polyvalent "LE ROC FLEURI" Production artistique proche du land'art 65 1 766,00 au sein du lycée ou dans son RUFFEC (16) environnement MDL du lycée GUEZ DE BALZAC Détournements publicitaires et sérigraphie 20 2 910,00 ANGOULEME (16) MDL du lycée GUEZ DE BALZAC Tremplin musical inter-lycées 500 5 260,00 ANGOULEME (16) ALESA du Lycée agricole Georges Desclaude Ateliers Artistique et Théâtre 300 1 980,00 SAINTES CEDEX (17) Lycée général et technologique régional Coups de théâtre au lycée! 615 2 100,00 "BERNARD PALISSY" SAINTES (17) Lycée général et technologique régional Tournage d'un court métrage 100 1 700,00 "MERLEAU PONTY" ROCHEFORT (17) Lycée général et technologique régional Ecole du spectateur au lycée Valin 98 1 617,00 "RENÉ-JOSUÉ VALIN" LA ROCHELLE (17) Lycée général et technologique régional Le théâtre vient au lycée avec la 779 2 125,00 "RENÉ-JOSUÉ VALIN" Compagnie Ornithorynque LA ROCHELLE (17) Lycée général et technologique régional Création d'une production pluri-artistique : 420 3 716,00 "SAINT-EXUPÉRY" L'étrange voyage de Mr Jack : de Musset à Eluard LA ROCHELLE (17) Soutien aux projets des établissements - CP du 29/11/2013 Page 1 sur 4

Bénéficiaires Titres des projets Nbre élèves Subventions Lycée général et technologique régional de École du spectateur 450 2 279,00 LA MER ET DU LITTORAL BOURCEFRANC LE CHAPUS (17) Lycée général et technologique régional de Comité de rédaction participatif 450 4 500,00 LA MER ET DU LITTORAL BOURCEFRANC LE CHAPUS (17) Lycée polyvalent régional "ÉMILE COMBES" Autour de l'art 45 3 864,00 PONS (17) Lycée polyvalent régional "ÉMILE COMBES" A la découverte du 7eme art 300 1 811,00 PONS (17) Lycée polyvalent régional "ÉMILE COMBES" Au delà du texte, le spectacle vivant 200 4 691,00 2013/2014 PONS (17) Lycée polyvalent régional "LÉONCE A la découverte de la chanson française 304 1 050,00 VIELJEUX" LA ROCHELLE (17) Lycée polyvalent régional "LÉONCE Lycéens au théâtre 633 3 437,00 VIELJEUX" LA ROCHELLE (17) Lycée professionnel régional "BERNARD Atelier théâtre : des illusions, désillusions 34 3 372,00 PALISSY" SAINTES (17) Maison des Lycéens du Lycée professionnel FULL Saison 3 1000 4 660,00 Rompsay LA ROCHELLE CEDEX 01 (17) Lycée polyvalent privé "SAINT-JOSEPH" Atelier graff 20 796,00 BRESSUIRE (79) Lycée polyvalent régional "PAUL GUÉRIN" Concours "Je filme le métier qui me plaît" 31 1 181,00 NIORT (79) Maison des Lycéens du Lycée Paul Guérin Atelier de création vidéo 20 3 000,00 NIORT (79) MFR SEVREUROPE BRESSUIRE Atelier théâtre en Bac Pro SAPAT 92 2 583,00 BRESSUIRE Cedex (79) Lycée général et technologique régional Atelier Cinéma 10 1 696,00 CAMILLE GUÉRIN POITIERS (86) Lycée général et technologique régional École du spectateur 66 1 804,00 CAMILLE GUÉRIN POITIERS (86) Soutien aux projets des établissements - CP du 29/11/2013 Page 2 sur 4

Bénéficiaires Titres des projets Nbre élèves Subventions Maison des lycéens Camille GUERIN Atelier théâtre et suivi du projet Théâtre 71 1 200,00 et Littérature POITIERS (86) MFREO GENCAY La culture en main : ouverture culturelle 21 1 159,00 sur des pratiques originales GENCAY (86) Education - formation Lycée technnique privé rural "CLAIRE S'initier à une création artistique 41 740,00 CHAMPAGNE" SEGONZAC (16) Lycée technnique privé rural "CLAIRE Journées d'intégration : activités 50 794,00 CHAMPAGNE" culturelles et sportives SEGONZAC (16) MFREO JARNAC Développement des compétences 14 500,00 sociales, du respect d'autrui et de la JARNAC (16) confiance en soi par la pratique d'une activité artistique et culturelle Lycée polyvalent régional "PAUL GUÉRIN" Dîner quiz " un gars / une fille " 2 70 1 750,00 NIORT (79) MFR SEVREUROPE BRESSUIRE Découverte de la Vallée du Thouet 37 600,00 BRESSUIRE Cedex (79) MFREO BRESSUIRE La nature riche de culture 41 655,00 BRESSUIRE (79) Lycée professionnel agricole régional Participation à des chantiers d'entretien et 78 2 000,00 "JEAN-MARIE BOULOUX" de gestion des espaces naturels MONTMORILLON (86) Lycée professionnel agricole régional Découverte de la filière équine et de ses 92 3 500,00 "JEAN-MARIE BOULOUX" acteurs MONTMORILLON (86) Lycée technique privé rural "LA PERRIÈRE" Participer à la dynamique du territoire 79 3 500,00 local par la proposition d'animations LOUDUN (86) Lycée technologique privé SAINT-JACQUES Formation Sauveteur Secouriste du 32 1 615,00 DE COMPOSTELLE Travail et course d'orientation POITIERS (86) Environnement Lycée privé polyvalent "LE ROC FLEURI" Démarche éco-école " Solidarité et 260 350,00 semaine du Développement Durable " RUFFEC (16) Manifestations Lycée professionnel régional "JEAN-ALBERT Les 20 ans du lycée des Métiers 510 8 000,00 GRÉGOIRE" Jean-Albert Grégoire SOYAUX (16) Soutien aux projets des établissements - CP du 29/11/2013 Page 3 sur 4

Bénéficiaires Titres des projets Nbre élèves Subventions Foyer Socio-Educatif du LGT Pilote Innovant Jeunes & Modernes - 5ème édition 1200 10 500,00 International JAUNAY-CLAN (86) Santé Handicap Nutrition Lycée agricole régional "L'OISELLERIE" Journée Santé et Citoyenneté 350 1 254,00 LA COURONNE (16) Lycée professionnel régional du bâtiment Actions de prévention dans le cadre du 200 2 470,00 Comité d'education à la Santé et à la ANGOULEME (16) Citoyenneté Lycée polyvalent privé et lycée professionnel Prévention contre les addictions 284 2 360,00 intégré "SAINT-ANDRE-NOTRE-DAME" NIORT (79) Sport Lycée technnique privé rural "CLAIRE Intégration au Chambon 45 1 720,00 CHAMPAGNE" SEGONZAC (16) Lycée général et technologique régional Découverte de la montagne à travers une 50 3 500,00 "RENÉ-JOSUÉ VALIN" activité de glisse LA ROCHELLE (17) Lycée polyvalent régional "MARCEL Activités physiques de pleine nature en 57 7 000,00 DASSAULT" haute montagne et environnement ROCHEFORT (17) Lycée professionnel régional de mécanique Semaine d'intégration à l'ile d'oléron 24 2 137,00 agricole BLAISE PASCAL SAINT-JEAN D'ANGELY (17) MFR du Marais Poitevin Patrimoine et Botanique du Pays Mellois 22 824,00 SANSAIS (79) MFREO SECONDIGNY Voyage d'étude à vélo 21 1 498,00 SECONDIGNY (79) Soutien aux projets des établissements - CP du 29/11/2013 Page 4 sur 4

Annexe 2 Soutien aux Projets de Voyages des Elèves Commission permanente du 29 Novembre 2013 Subvention totale 230 617,38 Coût total projets 757 115,56 Nombre d'élèves 3 066 Nombre de projets financés 95 Citoyenneté/solidarité N Dossier Bénéficiaire Titre du projet Nbre d'élèves Coût total Subvention 000969 000876 000972 000940 LYCEE DE L'OISELLERIE (16) LA COURONNE LYCEE LES GRIPPEAUX (79) PARTHENAY LYCEE SAINT CHARLES (79) THOUARS LYCEE CAMILLE GUERIN Visite d'oradour sur Glane 48 834,00 667,20 Paris des institutions 40 7 745,15 3 000,00 Voyage citoyen à Paris 13 1 771,00 975,00 Paris, les institutions et la cité de l'immigration 58 2 100,00 870,00 Education/formation N Dossier Bénéficiaire Titre du projet Nbre d'élèves Coût total Subvention 000889 000898 000899 000932 000951 000961 000968 LYCEE TECHNIQUE PRIVE RURAL CLAIRE CHAMPAGNE (16) SEGONZAC LYCEE PIERRE ANDRE CHABANNE (16) CHASSENEUIL SUR BONNIEURE LYCEE PIERRE ANDRE CHABANNE (16) CHASSENEUIL SUR BONNIEURE LYCEE JEAN MONNET (16) COGNAC LYCEE SAINTE MARTHE CHAVAGNES (16) ANGOULEME LYCEE PRIVE POLYVALENT LE ROC FLEURI (16) RUFFEC LYCEE PRIVE POLYVALENT LE ROC FLEURI (16) RUFFEC Voyage d'intégration à Saint Georges de Didonne 40 3 438,00 3 000,00 Voyage de cohésion au Château d'oléron 20 4 743,16 1 500,00 Voyage professionnel et culturel à Paris 68 11 510,40 1 700,00 Voyage d 'étude en Espagne 22 5 924,00 1 650,00 Vie et expression artistique à Rochefort 22 586,80 330,00 Voyage en Allemagne, engagement et solidarité 5 1 950,00 750,00 Paris, découverte culturelle et scientifique 24 1 943,80 360,00 Soutien aux Projets de Voyages des Elèves - CP du 29 Novembre 2013 Page 1 sur 6 Document créé le : 24/10/2013

N Dossier Bénéficiaire Titre du projet Nbre d'élèves Coût total Subvention 000975 000976 000988 000993 000842 000846 000900 000901 000911 000917 000918 000936 000945 000947 000959 000964 000965 000967 000973 000977 LYCEE DE L'IMAGE ET DU SON (16) ANGOULEME LYCEE DE L'IMAGE ET DU SON (16) ANGOULEME LYCEE DE L'IMAGE ET DU SON (16) ANGOULEME LYCEE SAINTE MARTHE CHAVAGNES (16) ANGOULEME LYCEE EMILE COMBES (17) PONS LYCEE DE LA MER ET DU LITTORAL (17) BOURCEFRANC LE CHAPUS LYCEE BELLEVUE (17) SAINTES LYCEE DE LA MER ET DU LITTORAL (17) BOURCEFRANC LE CHAPUS LYCEE DE LA MER ET DU LITTORAL (17) BOURCEFRANC LE CHAPUS LYCEE GEORGES DESCLAUDE EPLEFPA DE SAINTONGE (17) SAINTES LYCEE GEORGES DESCLAUDE EPLEFPA DE SAINTONGE (17) SAINTES LYCEE JEAN HYPPOLITE (17) JONZAC CAMPUS DES METIERS DE LA ROCHELLE (17) LA ROCHELLE LYCEE MERLEAU PONTY (17) ROCHEFORT LYCEE CORDOUAN (17) ROYAN LYCEE PRIVE SAINT ANTOINE (17) BOIS LYCEE DE LA MER ET DU LITTORAL (17) BOURCEFRANC LE CHAPUS LYCEE PRIVE FENELON NOTRE DAME (17) LA ROCHELLE LYCEE PROFESSIONNEL DE ROMPSAY (17) LA ROCHELLE LYCEE DE L'ALIMENTATION ENILIA ENSMIC (17) SURGERES Echange scolaire avec le gymnasium Andreanum de Hildesheim Participation au festival de théâtre Reims scènes d'europe Participation au festival escales documentaires à La Rochelle 20 9 500,00 3 000,00 19 5 015,00 1 425,00 43 1 731,80 645,00 Echange scolaire avec l'ies la Serra de Mollerussa 20 8 300,00 3 000,00 Séjour linguistique à Rochester 34 15 280,00 5 100,00 Voyage d'étude en Italie 12 5 500,00 1 800,00 Echange avec un établissement de Hambourg 18 9 450,00 3 600,00 Voyage d'étude piscicole dans les Aldudes 18 7 000,00 2 700,00 Découverte d'une pisciculture en Charente 46 1 000,00 690,00 Voyage d'étude au pays basque 50 10 325,00 3 750,00 Voyage d'étude en Italie 31 22 465,00 4 650,00 Voyage d'étude scientifique à Poitiers 37 2 752,52 925,00 Voyage découverte de Bayonne et ses alentours 8 2 254,00 600,00 Echange avec Kristiansand en Norvège 15 10 150,00 2 250,00 Voyage d'étude à Bilbao 7 1 798,00 525,00 Voyage d'étude de la filière équine dans les Pyrénées Atlantiques 15 1 200,00 960,00 Visite de l'aquarium de La Rochelle 42 1 248,00 630,00 Découverte professionnelle, linguistique et culturelle à Warwick 55 23 541,00 8 250,00 Voyage scolaire en Bretagne 16 4 016,00 1 200,00 Du moulin-pilote de Surgères à la rencontre de Buhler-Suisse 16 14 700,00 2 400,00 Soutien aux Projets de Voyages des Elèves - CP du 29 Novembre 2013 Page 2 sur 6 Document créé le : 24/10/2013

N Dossier Bénéficiaire Titre du projet Nbre d'élèves Coût total Subvention 000978 000979 000980 000982 000983 000985 000986 000987 000994 000997 000863 000875 000878 000882 000894 000895 000896 000905 000906 000907 LYCEE PRIVE FENELON NOTRE DAME (17) LA ROCHELLE LYCEE DE LA MER ET DU LITTORAL (17) BOURCEFRANC LE CHAPUS LYCEE MARCEL DASSAULT (17) ROCHEFORT LYCEE PROFESSIONNEL DE ROMPSAY (17) LA ROCHELLE LYCEE PROFESSIONNEL DE ROMPSAY (17) LA ROCHELLE LYCEE MERLEAU PONTY (17) ROCHEFORT LYCEE MERLEAU PONTY (17) ROCHEFORT EREA THEODORE MONOD (17) SAINTES LYCEE GENERAL TECHNOLOGIQUE BERNARD PALISSY (17) SAINTES LYCEE JEAN HYPPOLITE (17) JONZAC CFA AGRICOLE DES DEUX SEVRES (79) MELLE LYCEE LES GRIPPEAUX (79) PARTHENAY LYCEE JOSEPH DESFONTAINES (79) MELLE INSTITUT CATHOLIQUE SUPERIEUR SAINT ANDRE NIORT LYCEE LES SICAUDIERES (79) BRESSUIRE LYCEE PROFESSIONNEL JEAN FRANCOIS CAIL (79) CHEF BOUTONNE LYCEE PROFESSIONNEL JEAN FRANCOIS CAIL (79) CHEF BOUTONNE MFR MONCOUTANT (79) MONCOUTANT MFR BRESSUIRE-GRANGE (79) BRESSUIRE LYCEE SAINT ANDRE NOTRE DAME Séjour linguistique et culturel en Chine 35 45 935,00 5 250,00 Voyage d'étude à Malte 10 6 690,00 1 500,00 Sur les traces de William Shakespeare 45 17 146,00 6 750,00 Voyage d'étude à Dublin en Irlande 12 22 153,00 2 400,00 Voyage à Plymouth 40 14 000,00 6 000,00 Participation au festival du film de Sarlat 20 4 092,00 1 500,00 Découverte de la Grèce antique 48 33 390,00 7 200,00 Visite de l'exposition cervorama à Bordeaux 50 903,30 722,64 Echange scolaire avec le lycée Loreto Grammar school de Manchester 12 6 140,00 1 800,00 Londres, le melting pot anglais 50 27 832,00 7 500,00 Découverte de la région de la Brenne 18 3 146,00 1 350,00 Voyage pédagogique et éducatif à Paris 24 5 700,00 1 800,00 Echange franco-allemand entre Melle (France) et Melle (Basse-Saxe) Sensibilisation au monde de l'entreprise à La Rochelle 25 6 400,00 5 000,00 36 2 400,00 900,00 Visite du salon national Tech-ovin à Bellac 31 644,20 465,00 Journée découverte de Poitiers 24 864,00 360,00 Sortie découverte des métiers à Cognac 24 1 039,40 360,00 Voyage découverte de l'ile d'oléron 26 3 859,80 1 950,00 Journée découverte des productions animales en Vendée 46 982,00 690,00 Visite du salon nautique à La Rochelle 54 1 028,00 810,00 Soutien aux Projets de Voyages des Elèves - CP du 29 Novembre 2013 Page 3 sur 6 Document créé le : 24/10/2013

N Dossier Bénéficiaire Titre du projet Nbre d'élèves Coût total Subvention 000910 000913 000914 000916 000919 000920 000934 000938 000939 000941 000946 000948 000955 000956 000957 000996 001001 000823 000825 000843 LYCEE LES SICAUDIERES (79) BRESSUIRE MFR ST LOUP LAMAIRE (79) ST LOUP LAMAIRE MFREO MAULEON (79) MAULEON LYCEE HAUT VAL DE SEVRE (79) ST MAIXENT L ECOLE MFREO MAULEON (79) MAULEON MFR SECONDIGNY (79) SECONDIGNY MFREO VITRE (79) VITRE CFA CMA DES DEUX SEVRES CFA CMA DES DEUX SEVRES LYCEE LA VENISE VERTE LYCEE PROFESSIONNEL JEAN FRANCOIS CAIL (79) CHEF BOUTONNE LYCEE JEAN MACE CFA AGRICOLE DES DEUX SEVRES (79) MELLE MFR BRESSUIRE-GRANGE (79) BRESSUIRE LYCEE SAINT ANDRE NOTRE DAME LYCEE SAINT CHARLES (79) THOUARS MFR BRESSUIRE-GRANGE (79) BRESSUIRE LYCEE JEAN MOULIN MONTMORILLON (86) MONTMORILLON LYCEE LE DOLMEN LYCEE GUY CHAUVET (86) LOUDUN Visite du salon de productions animales et carrefour européen à Rennes 31 841,80 465,00 Voyage d'étude en Normandie 27 6 028,35 2 025,00 Voyage d'étude en Ecosse 20 12 200,00 3 000,00 La Normandie d'hier à aujourd'hui 24 6 976,50 1 800,00 Voyage d'étude à Strasbourg 40 13 750,00 3 000,00 Voyage d'étude en Irlande 29 12 958,00 4 350,00 Visite de Cognac, pôle économique de ma Région 27 575,00 405,00 Visite du salon mondial coiffure et beauté à Paris 50 2 170,00 750,00 Voyage culturel à Paris 15 2 480,40 1 125,00 Séjour linguistique et culturel à Madrid 48 20 970,00 7 200,00 Journée découverte professionnelle et culturelle à Saintes Journée à Paris, la cité des sciences et visite de l'exposition krach, boom, mue Voyage d'étude de la filière caprine en Midi- Pyrénées Découverte des machines de l'ile de Nantes et du château des Ducs de Bretagne Voyage au coeur des processus industriels à Saint- Nazaire et Nantes Séjour linguistique sur le thème du roman policier au Royaume-Uni 24 854,00 360,00 66 3 537,00 990,00 15 5 262,00 1 125,00 45 1 228,00 675,00 51 4 943,00 1 275,00 77 26 863,65 5 775,00 Voyage d'étude : à la découverte de l'angleterre 48 14 880,00 7 200,00 Voyage d'étude à Venise et visite de la biennale des arts contemporains 30 17 230,00 4 500,00 Voyage linguistique et culturel à Bath 48 15 028,00 7 200,00 Voyage culturel à Madrid 50 20 156,50 7 500,00 Soutien aux Projets de Voyages des Elèves - CP du 29 Novembre 2013 Page 4 sur 6 Document créé le : 24/10/2013

N Dossier Bénéficiaire Titre du projet Nbre d'élèves Coût total Subvention 000893 000902 000903 000904 000923 000929 000933 000935 000942 000943 000944 000949 000958 000960 000962 000989 MFR INGRANDES (86) INGRANDES MFR DE FONTEVEILLE MFR INGRANDES (86) INGRANDES LYCEE KYOTO LYCEE GENERAL TECHNOLOGIQUE EDOUARD BRANLY EREA ANNE FRANK (86) MIGNALOUX BEAUVOIR LYCEE VICTOR HUGO MFR JARDRES (86) JARDRES LYCEE CAMILLE GUERIN LYCEE GENERAL TECHNOLOGIQUE EDOUARD BRANLY LYCEE CAMILLE GUERIN LYCEE MARCELIN BERTHELOT LYCEE ST GABRIEL NOTRE DAME LYCEE SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE LYCEE GUY CHAUVET (86) LOUDUN LYCEE ANDRE THEURIET (86) CIVRAY Journée d'intégration à La Rochelle 20 1 011,00 300,00 A la découverte de la Vienne 38 9 221,00 2 850,00 Journée découverte du Marais Poitevin 22 931,00 330,00 Sortie animation du territoire à Lathus Saint Rémy 22 668,18 534,54 Voyage à Paris et visite du salon de la copropriété 29 1 580,00 435,00 Voyage professionnel et culturel à Saumur 16 5 284,00 2 400,00 Echange linguistique et culturel avec le lycée Falcone à Bergamo 19 8 100,00 2 850,00 Voyage d'étude au pays basque 23 6 956,50 1 725,00 L'Irlande : Discovery the history, the litterature and the culture 37 27 000,00 5 550,00 Visite de l'ile d'aix 23 1 184,85 345,00 Séjour linguistique et culturel en Ecosse 36 28 300,00 5 400,00 Visite du musée de l'anatomie et de la grande galerie de l'évolution à Paris 39 1 315,00 585,00 Voyage pédagogique à Madrid et Tolède 48 19 910,00 7 200,00 Typical london 49 22 295,00 7 350,00 Voyage à Rome, de l'antiquité à l'époque baroque 49 17 426,00 7 350,00 Sortie pédagogique à Amboise 25 1 093,00 375,00 Environnement N Dossier Bénéficiaire Titre du projet Nbre d'élèves Coût total Subvention 000925 MFREO TRIAC-LAUTRAIT (16) TRIAC LAUTRAIT Journée découverte du milieu marin de l'ile d'oléron 29 780,50 435,00 Soutien aux Projets de Voyages des Elèves - CP du 29 Novembre 2013 Page 5 sur 6 Document créé le : 24/10/2013

N Dossier Bénéficiaire Titre du projet Nbre d'élèves Coût total Subvention 000927 000922 000953 000891 000892 000950 000990 LYCEE GEORGES DESCLAUDE EPLEFPA DE SAINTONGE (17) SAINTES LYCEE SAINT JOSEPH (79) BRESSUIRE LYCEE HORTICOLE GASTON CHAISSAC LYCEE DANIELE MATHIRON (86) THURE LYCEE TECHNIQUE PRIVE RURAL LA PERRIERE (86) LA ROCHE RIGAULT LYCEE MARCELIN BERTHELOT LYCEE MARCELIN BERTHELOT Visite du festival international des jardins à Chaumont-sur-Loire Visite du festival international des jardins de Chaumont-sur-Loire Visite du festival international des jardins et du parc du château de Chaumont-sur-Loire Visites des jardins paysagers à Paris-Aide complémentaire pour l'accompagnement d'un élève en situation de handicap 42 1 729,00 630,00 29 910,00 435,00 21 580,00 315,00 1 2 413,00 2 413,00 Découverte d'un parc oriental à Maulévrier 44 880,00 660,00 Tectonique globale et ressources géologiques locales à Thouars 30 2 008,00 750,00 Suivi de la biodiversité à Chizé 98 2 490,00 1 470,00 Soutien aux Projets de Voyages des Elèves - CP du 29 Novembre 2013 Page 6 sur 6 Document créé le : 24/10/2013

Voyages responsables Annexe 3 Commission Permanente du 29/11/2013 Subvention totale 30 000,00 Coût total projets 44 729,00 Nombre d'élèves 39 Nombre de projets financés 3 Bénéficiaires Titres des projets Nbre élèves coût total Subventions Citoyenneté solidarité Lycée agricole privé "SAINT-ANTOINE" Développement du territoire, une rencontre 9 14 767,00 10 000,00 entre deux cultures en Espagne SAINT GENIS DE SAINTONGE (17) MFREO VITRE Séjour de découverte linguistique et 10 14 410,00 10 000,00 professionnelle à Prague VITRE (79) Lycée KYOTO Voyage responsable en Europe pour la 20 15 552,00 10 000,00 section européenne du lycée, en Italie POITIERS (86) Voyages responsables - CP du 29/11/2013 Page 1 sur 1

Annexe 4 Prospection de Stages et Suivi des Stagiaires à l'etranger Commission Permanente du 29 Novembre 2013 Subvention totale 8 712,19 Coût total projets 25 855,20 Nombre de projets financés 12 N Dossier Bénéficiaire Titre du projet Destination Coût total Subvention 16 000159 16 000128 16 000160 16 000162 16 000163 16 000164 16 000165 17 000153 86 000157 86 000149 86 000156 86 000152 CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES (16) LA COURONNE CFA CCI D'ANGOULEME (16) L ISLE D ESPAGNAC ECOLE EUROPEENNE SUPERIEURE DE L'IMAGE (16) ANGOULEME LYCEE SAINT JOSEPH L'AMANDIER (16) ST YRIEIX SUR CHARENTE LYCEE SAINT JOSEPH L'AMANDIER (16) ST YRIEIX SUR CHARENTE LYCEE SAINT JOSEPH L'AMANDIER (16) ST YRIEIX SUR CHARENTE LYCEE SAINT JOSEPH L'AMANDIER (16) ST YRIEIX SUR CHARENTE LYCEE PROFESSIONNEL DE ROMPSAY (17) LA ROCHELLE LYCEE DANIELE MATHIRON (86) THURE LYCEE KYOTO LYCEE KYOTO MFR DE FONTEVEILLE Prospection de lieux de stages au Mexique MEXIQUE 5 360,00 750,00 Accompagnement et suivi de stagiaires à Margate ROYAUME-UNI 1 479,00 750,00 Suivi de stagiaires du post-diplôme à Stromboli ITALIE 2 500,00 750,00 Recherche et mise au point de stages professionnels en hôtellerie-restauration Recherche et mise au point de stages professionnels en restauration et esthétique Recherche et mise au point de stages professionnels en hôtellerie-restauration Recherche et mise au point de stages professionnels pour baccalauréat professionnel en restauration ROYAUME-UNI 1 220,31 732,19 ESPAGNE 1 680,00 750,00 MALTE 2 859,94 750,00 ALLEMAGNE 1 891,20 750,00 Prospection de lieux de stages à Mölln ALLEMAGNE 2 312,75 750,00 Mise en place d'un partenariat pour l'accueil d'élèves en Chine Suivi de stagiaires et prospection de lieux de stages en Espagne Evaluation de stagiaires et prospection en Grande-Bretagne CHINE 2 400,00 750,00 ESPAGNE 800,00 480,00 ROYAUME-UNI 1 400,00 750,00 Prospection de stages en Espagne ESPAGNE 1 952,00 750,00 Prospection de Stages et Suivi des Stagiaires à l'etranger CP du 29 Novembre 2013 Page 1 sur 1 Document créé le : 15/10/2013