25 février 2015, 17h15 de l Assemblée des États Parties Première session New York, 3-10 septembre 2002 S. A. R. le Prince Zeid Ra ad Zeid Al-Hussein (Jordanie) Vice-présidents: M. Allieu Ibrahim Kanu (Sierra Leone) M. Felipe Paolillo (Uruguay) (Première session) Allemagne, Autriche, Croatie, Chypre, Équateur, Gabon, Mongolie, Namibie, Nigéria, Norvège, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Pérou, République démocratique du Congo, Roumanie, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d Irlande du Nord, Trinité-et-Tobago et Yougoslavie (Première et deuxième reprises de la première session,** deuxième session et troisième session) Autriche, Croatie, Chypre, Équateur, Gabon, Malte, Mongolie, Namibie, Nigéria, Norvège, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Pérou, République démocratique du Congo, Roumanie, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d Irlande du Nord, Serbie-Monténégro et Trinité-et- Tobago Rapporteur M. Alexander Marschik (Autriche) Commission de vérification des pouvoirs M. Dejan Šahović (Yougoslavie) Bénin, Fidji, France, Honduras, Irlande, Ouganda, Paraguay, Slovénie, Yougoslavie et (Première et deuxième reprises de la première session, deuxième session et troisième session) Bénin, Fidji, France, Honduras, Irlande, Ouganda, Paraguay, Serbie et Monténégro, et Slovénie * L'Assemblée est dotée d'un bureau, composé d'un président, de deux vice-présidents et de 18 membres élus par elle pour trois ans. Les extraits ci-dessous sont tirés des Documents Officiels de l Assemblée. ** À l exception de l Allemagne qui avait quitté ses fonctions au sein du et avait été remplacée par Malte à la 6e séance de l Assemblée, le 3 février 2003, les membres du de la première session sont restés en fonction au cours des deux reprises de session. (ICC-ASP/1/3/Add.1).
Quatrième session La Haye, 28 novembre 3 décembre 2005 M. Bruno Stagno Ugarte (Costa Rica) M. Erwin Kubesch (Autriche) Mme Hlengiwe Mkhize (Afrique du Sud) Mme Alina Orosan (Roumanie) Belize, Bolivie, Chypre, Croatie, Danemark, Estonie, France, Gambie, Jordanie, Kenya, Niger, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Pérou, République de Corée, République démocratique du Congo, Roumanie, Samoa et Serbie-et-Monténégro Commission de vérification des pouvoirs S. A. R. le Prince Zeid Ra ad Zeid Al-Hussein (Jordanie) Bénin, France, Honduras, Irlande, Jordanie, Ouganda, Paraguay, Serbie-et- Monténégro et Slovénie (Cinquième session) Bénin, France, Honduras, Irlande, Jordanie, Ouganda, Paraguay, Serbie et Slovénie (Sixième session) Bénin, Costa Rica, France, Irlande, Jordanie, Paraguay, Serbie, Slovénie et la République-Unie de Tanzanie 2
Septième session La Haye, 14-22 novembre 2008 M. Christian Wenaweser (Liechtenstein) M. Jorge Lomonaco (Mexique) M. Zachary D. Muburi-Muita (Kenya)*/ Mme Simona Mirela Miculescu (Roumanie) * Le de l Assemblée, qui avait été élu à la septième session pour un mandat de trois ans, est demeuré en place au cours de la neuvième session, à l exception du vice-président de l Assemblée, M. Zachary D. Muburi Muita (Kenya) qui, par une lettre datée du 27 août 2010, a résigné ses fonctions. Rapporteur : Mme Simona Drenik (Slovénie) (Septième et huitième session) Afrique du Sud, Australie, Brésil, Burkina Faso, Espagne, Estonie, Gabon, Géorgie, Japon, Jordanie, Nigéria, Norvège, Roumanie, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d Irlande du Nord, Samoa, Trinité-et-Tobago et Venezuela (République bolivarienne du) (Neuvième session) Afrique du Sud, Australie, Brésil, Burkina Faso, Espagne, Estonie, Gabon, Géorgie, Japon, Jordanie, Kenya, Nigéria, Norvège, Royaume Uni de Grande Bretagne et d Irlande du Nord, Samoa, Trinité et Tobago et Venezuela (République bolivarienne du) S.E. M. Paul Wilke (Pays-Bas) Costa Rica, Estonie, Irlande, Lesotho, Ouganda, Pays-Bas, République de Corée, Serbie et Suriname 3
Dixième session New York, 12-21 décembre 2011 Présidente : Mme Tiina Intelmann (Estonie) M. Markus Börlin (Suisse) M. Ken Kanda (Ghana) Mme Alejandra Quezada (Chili) Afrique du Sud, Argentine, Belgique, Brésil, Canada, Chili, Finlande, Gabon, Hongrie, Japon, Nigéria, Ouganda, Portugal, République de Corée, République tchèque, Samoa, Slovaquie et Trinité-et-Tobago M. Gonzalo Bonifaz (Pérou) Belgique, Finlande, Gabon, Hongrie, Kenya, Les Îles Cook, Panama, Pérou et République tchèque (Onzième session et douzième session) Belgique, Finlande, Gabon, Hongrie, Kenya, Panama, Pérou, République de Corée et République tchèque 4
Treizième session 1 New York, 8-17 décembre 2014 M. Sidiki Kaba (Sénégal) M. Álvaro Moerzinger (Uruguay) M. Sebastiano Cardi (Italie) Mme Barbara Kremzar (Slovénie) Afrique du Sud, Allemagne, Chili, Colombie, Costa Rica, Ghana, Hongrie, Italie, Japon, Nigéria, Pays-Bas, République de Corée, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Samoa, Slovénie, Suède et Ouganda Mme Minna-Liina Lind (Estonie) Bosnie-Herzégovine, Chili, Côte d Ivoire, Danemark, Estonie, Liechtenstein, Mali, Paraguay et Timor-Leste 1 À sa douzième session, l Assemblée a modifié la procédure d élection du Président de l Assemblée et du énoncée dans la règle 29 du Règlement intérieur de l Assemblée des États Parties. La règle 29 devrait entrer en vigueur sous sa forme modifiée à compter de la quatorzième session de l Assemblée et ne devrait pas s appliquer au élu lors de la treizième session de l Assemblée. Afin de permettre l application de la règle 29 modifiée, le élu lors de la treizième session de l Assemblée devrait exceptionnellement exercer ses fonctions pendant quatre sessions de l Assemblée, c est-à-dire de la treizième session jusqu à la fin de la seizième session (novembre/décembre 2017). 5