Guide d utilisation Partie IX - Module GAZ
Sommaire 1 OBJET DU DIAGNOSTIC... 4 1.1 Préambule... 4 1.2 Définitions... 4 1.3 Les fiches de contrôles... 4 1.4 Les éléments des fiches de contrôles... 4 1.5 Les anomalies... 5 1.6 Les appareils... 5 1.6.1 Description... 5 1.6.2 Identification des genres d appareils... 5 2 DEROULEMENT SEQUENTIEL DU DIAGNOSTIC... 6 2.1 Préparation du diagnostic... 6 2.2 Accessibilité... 6 2.3 Collecte des informations terrain... 7 2.3.1 Informations générales... 8 2.3.2 Légende du diagnostic... 8 2.3.3 Informations complémentaires... 9 2.3.4 Gestion des appareils... 10 2.3.4.1 Installation... 10 2.3.4.2 Consultation de la fiche signalétique d un appareil... 10 2.3.4.3 Ajout d un appareil... 11 2.3.4.4 Suppression d un appareil... 11 2.3.4.5 Modification d un appareil... 12 2.3.5 Les fiches de contrôles... 13 2.3.5.1 Nature et risque couvert... 14 2.3.5.2 Les questions... 14 2.3.5.3 Les points de contrôles... 14 2.3.5.4 Les anomalies... 15 2.3.5.5 Mesures... 16 2.3.5.6 Relevés de compteur... 17 2.3.5.7 Etat d avancement et d anomalie... 18 2.4 Synthèse des informations terrain... 19 2.4.1 Liste des anomalies... 20 2.4.2 Informations complémentaires... 20 2.4.3 Constatations automatiques... 20 2.4.4 Actions de l opérateur... 21 2.4.5 Appel au distributeur de gaz de réseaux... 21 2.4.6 Constatations diverses... 22 2.4.7 Documents de sortie du diagnostic... 22
1.1. PREAMBULE 1 Objet du diagnostic 1.1 Préambule Le diagnostic selon la norme NF P 45-500 concerne toutes les installations de production individuelle de chaleur ou d eau chaude sanitaire, d une puissance utile inférieure à 70 KW, faisant partie de l installation intérieure de gaz. En outre, il concerne les installations d appareils de cuisson s ils sont desservis par une installation fixe. Le diagnostic a pour objet d établir, par la suite, un rapport définissant l état de l installation intérieure de gaz afin d évaluer les risques pouvant compromettre la sécurité des personnes. 1.2 Définitions Alvéoles techniques Gaz : Appareil non raccordé : Appareil raccordé : Appareil étanche : C.E.N.R. Local disposé à un niveau d un immeuble collectif s ouvrant sur les parties communes et affecté à l installation d appareils individuels d alimentation en gaz. Appareil qui n est pas destiné à être raccordé à un conduit ou à un dispositif d évacuation des produits de combustion vers l extérieur du local dans lequel il est installé. Appareil qui est destiné à être raccordé à un conduit d évacuation des produits de combustion vers l extérieur du local dans lequel il est installé L air est prélevé directement dans le local Un appareil est raccordé soit : - Par tirage Naturel - Par VMC Gaz possible uniquement pour les appareils : o Chaudière o Chauffe bain Appareil pour lequel le circuit de combustion est étanche par rapport au local dans lequel il est installé Chauffe Eau Non Raccordé 1.3 Les fiches de contrôles Le diagnostic s appuie sur des points de contrôles définis au sein de fiches de contrôles. Il existe 31 fiches de contrôles. La description détaillée des fiches de contrôles sera étudiée plus tard au sein de ce présent document. Les fiches de contrôles peuvent être classées en 4 domaines : - La tuyauterie fixe - Le raccordement en gaz - La ventilation des locaux - La combustion / les essais 1.4 Les éléments des fiches de contrôles Une fiche de contrôle comporte différents types d éléments : - Libellé : Titre en gras définissant la nature des points de contrôles relatifs. - Question : Interrogations pour lesquelles l opérateur de diagnostic peut répondre par OUI ou NON et qui déclenche automatiquement l activation d un ensemble de points de contrôles ou la réponse à un ensemble de points de contrôle. Page 4 sur 22 Partie IX Module «Gaz» - rév. 02
1.5. OBJET DU DIAGNOSTIC LES ANOMALIES - Points de contrôles : Vérifications pour lesquelles l opérateur de diagnostic peut répondre par OUI, NON ou Sans Objet, qui peut déclencher une anomalie et pour lequel l opérateur de diagnostic peut saisir une observation. - Mesures: Relevé d un essai, entraînant la réponse automatique à un ou plusieurs points de contrôles. 1.5 Les anomalies La finalité de la fiche de contrôle est de regrouper un ensemble de points de contrôles pour lequel l opérateur de diagnostic répond par OUI, NON ou Sans Objet. Ainsi, l opérateur établit que tout est conforme pour le point de contrôle considéré ou à contrario qu il y a un défaut. Dans le contexte du diagnostic GAZ, un défaut est assimilé à une anomalie. Enfin, les anomalies sont de 3 types : - A1 : L installation présente une anomalie à prendre en compte lors d une intervention ultérieure sur l installation - A2 : L installation présente une anomalie dont le caractère de gravité ne justifie pas que l on interrompe aussitôt la fourniture de gaz, mais qui est suffisamment importante pour que la réparation soit réalisée dans les meilleures délais - DGI (Danger Grave Immédiat) : L installation présente une anomalie suffisamment grave pour que l on interrompe aussitôt l alimentation en gaz jusqu à suppression du défaut constituant la source du danger. Toutefois, le niveau de l anomalie n est pas à l appréciation de l opérateur de diagnostic. En effet, chaque point de contrôle peut engendrer une anomalie dont le type est défini par la norme. Enfin, toute anomalie de type DGI entraîne automatiquement la pose d une étiquette. Le logiciel prévient l opérateur de diagnostic lorsqu une anomalie de type DGI apparaît sur l appareil. 1.6 Les appareils 1.6.1 Description Une installation intérieure de gaz comprend une tuyauterie fixe raccordée à un compteur (ou à une cuve ou à des bouteilles pour le GPL) et un ensemble d appareils alimenté en gaz. Les différents points de contrôles s exécutent sur ces différents appareils. En effet, il s est avéré que les fiches de contrôles portent : - sur la tuyauterie, - sur un appareil (ou un ensemble d appareils) - ou sur une information relative à celui-ci (son local, sa ventilation, son raccordement, ). En d autres termes, les genres d appareils et leurs caractéristiques techniques sont des informations déterministes par rapport aux fiches de contrôles à réaliser par l opérateur de diagnostic. Donc, le point d entrée de l application pour effectuer le diagnostic Gaz est la sélection des appareils constituant l installation intérieure de gaz. Par conséquent, l opérateur de diagnostic passera les différents points de contrôles (ou fiches de contrôles) pour chaque appareil faisant parti de l installation intérieure du gaz du bien à diagnostiquer. 1.6.2 Identification des genres d appareils Dans le domaine métier «Gaz», il existe 3 types d appareil : - Les appareils raccordés - Les appareils non raccordés - Les appareils à circuit étanche Pour répondre à une problématique métier, nous avons décidé de ne pas nous appuyer sur ce classement mais d identifier une liste finie et exhaustive de genres d appareil alimenté en gaz auxquels est confronté l opérateur de diagnostic afin qu il puisse aisément classer les appareils auxquels il est confronté. Partie IX Module «Gaz» - rév. 02 Page 5 sur 22
2.1. DEROULEMENT SEQUENTIEL DU DIAGNOSTIC PREPARATION DU DIAGNOSTIC 2 Déroulement séquentiel du diagnostic Le diagnostic GAZ doit être réalisé de façon séquentielle. 2.1 Préparation du diagnostic Préalablement à la réalisation du diagnostic, l opérateur de diagnostic doit adresser au donneur d ordre un document reprenant les conditions générales de réalisation du diagnostic. Ce document correspond à l ordre de mission (Etape 3 de la gestion du dossier [ImmPACT]). Ce document doit reprendre les informations minimales des données de l annexe (Cf. Annexe A de la norme NF P 45-500). 2.2 Accessibilité Dans la liste des dossiers, il est nécessaire de sélectionner le dossier à traiter et de cliquer sur le bouton devenu actif dans la barre d outils de lancement des diagnostics. Page 6 sur 22 Partie IX Module «Gaz» - rév. 02
2.3. DEROULEMENT SEQUENTIEL DU DIAGNOSTIC COLLECTE DES INFORMATIONS TERRAIN 2.3 Collecte des informations terrain La collecte des informations relatives au diagnostic GAZ sera réalisée de manière descriptive (et non normative) à savoir que l opérateur de diagnostic collecte les informations par appareil (contrairement à la possibilité de suivre successivement les fiches de contrôles définit au sein de la norme NF P 45-500). Le logiciel doit permettre de collecter les informations de manière rapide (sans saisie) et son utilisation doit être souple (moins de contrainte possible). Pour ce faire : - La collecte des informations «terrain» est basée sur la description des appareils de l installation intérieure du bien à diagnostiquer. - A partir de ces informations, le logiciel détermine les fiches de contrôles à renseigner pour chaque genre d appareil. Le logiciel est déterministe : il propose uniquement les fiches de contrôle à remplir par l opérateur de diagnostic. - Le logiciel ne définit pas un ordre successif d exécution des différentes fiches de contrôles. - Le logiciel laisse la possibilité de renseigner de manière incomplète une fiche de contrôle et de la compléter par la suite. - L opérateur de diagnostic visualise l état des fiches de contrôles (leur avancement) et l état du diagnostic (anomalie détectée) de manière rapide. Partie IX Module «Gaz» - rév. 02 Page 7 sur 22
2.3. DEROULEMENT SEQUENTIEL DU DIAGNOSTIC COLLECTE DES INFORMATIONS TERRAIN 2.3.1 Informations générales - Définition du type d habitation - Détermination de l alimentation en gaz de l habitation - Nom du distributeur de gaz et son téléphone - Documents fournis : attestation de contrôle des conduits de fumée, contrat d entretien de la chaudière - Vous pouvez consulter, modifier ou encore supprimer ces informations. - Le type de l habitation et l alimentation en gaz sont des informations obligatoires Règles de gestion : - Lorsque vous saisissez ces informations pour la 1ère fois, l appareil «Installation» est automatiquement ajouté au diagnostic ainsi que les fiches de contrôle 2, 5, 6, 7a, 7bc qui sont exclusivement relatives aux contrôles de la tuyauterie de l installation intérieure de gaz. - Lorsque vous définissez que l habitation n est pas alimentée en gaz, le système détermine que les points de contrôle relatifs à des mesures ne sont pas réalisables. Par conséquent, le système : Ne propose pas les fiches de contrôle suivantes : [6], [ABCD], [E à J] et [KLMNS] pour les différents appareils ajoutés. Ajoute la constatation automatique : «en l absence de gaz dans le logement, les essais de fonctionnement d appareils ainsi que les tests d étanchéité n ont pu être réalisés!» 2.3.2 Légende du diagnostic - Légende de toutes les images et icônes rencontrées au cours du diagnostic. - Aucune modification n est possible - Ces informations sont uniquement informatives. Page 8 sur 22 Partie IX Module «Gaz» - rév. 02
2.3. DEROULEMENT SEQUENTIEL DU DIAGNOSTIC COLLECTE DES INFORMATIONS TERRAIN 2.3.3 Informations complémentaires - Nom, téléphone et adresse du titulaire du contrat de gaz - Numéro de point de livraison gaz, ou point de comptage estimation, ou numéro de compteur - Vous pouvez consulter, modifier ou encore supprimer ces informations. - Aucune de ces informations n est obligatoire. Règles de gestion : - Si vous ne saisissez pas d informations pour le titulaire de contrat, elles sont remplies à partir des informations du propriétaire dans le rapport final. - Le numéro de référence gaz sert si le rapport contient des anomalies de type DGI. Partie IX Module «Gaz» - rév. 02 Page 9 sur 22
2.3. DEROULEMENT SEQUENTIEL DU DIAGNOSTIC COLLECTE DES INFORMATIONS TERRAIN 2.3.4 Gestion des appareils 2.3.4.1 Installation Comme énoncé précédemment, l installation intérieure du gaz se décline en appareils. Parmi ces appareils, il existe systématiquement un appareil de genre «Installation». Ce modèle d appareil est particulier. Nous énumérons ci-dessous les particularités de celui-ci : - Une installation est ajoutée automatiquement au diagnostic du gaz. - Il n est pas possible d avoir 2 installations pour un même diagnostic. - La suppression d une installation engendre la remise à zéro du diagnostic à savoir que le logiciel supprime automatiquement les appareils, leurs fiches de contrôle, les items associés ainsi que les anomalies et les recommandations soulevées. Par conséquent, le logiciel alerte l utilisateur lorsque celui-ci veut supprimer l installation. - Une installation ne possède pas de fiche signalétique. - L installation engendre ses propres fiches de contrôles. Un autre genre d appareil ne peut avoir les mêmes fiches de contrôles. 2.3.4.2 Consultation de la fiche signalétique d un appareil La consultation d un appareil est effective à partir de la sélection de celui-ci. Le diagnostiqueur visualise alors la fiche signalétique de l appareil. - Définition de toutes les caractéristiques d un appareil. - Vous pouvez consulter, modifier ou encore supprimer ces informations. - Le nom, les caractéristiques techniques, la localisation et le type de gaz sont des champs obligatoires. Page 10 sur 22 Partie IX Module «Gaz» - rév. 02
2.3. DEROULEMENT SEQUENTIEL DU DIAGNOSTIC COLLECTE DES INFORMATIONS TERRAIN La validation de la fiche signalétique provoquera la détermination par le logiciel des fiches et des points de contrôle à traiter par l opérateur de diagnostic. 2.3.4.3 Ajout d un appareil Le système propose au diagnostiqueur une liste de genres d appareil à ajouter à l installation. Cette liste comprend les modèles ci-dessous : Cette liste est contextuelle. En effet, dans le cas où l opérateur de diagnostic ait supprimé l installation, il peut ajouter une installation et uniquement celle-ci. 2.3.4.4 Suppression d un appareil - Le système permet de supprimer un appareil de l installation intérieure de gaz. - Cette action provoquera la suppression des fiches de contrôles et des anomalies et recommandations qui en résultent. Nous rappelons que la suppression d une installation provoque : - Un message de demande de confirmation du logiciel - La suppression de tous les appareils et ses dépendances du diagnostic (Fiches de contrôle, anomalies ) si l opérateur de diagnostic confirme. Partie IX Module «Gaz» - rév. 02 Page 11 sur 22
2.3. DEROULEMENT SEQUENTIEL DU DIAGNOSTIC COLLECTE DES INFORMATIONS TERRAIN 2.3.4.5 Modification d un appareil - La modification d un appareil correspond à la modification des informations saisies au sein de la fiche signalétique. - Etant donné que certaines informations sont des éléments déterministes pour les fiches de contrôle, l opération de modification est limitée aux champs facultatifs. Ainsi, la modification des informations d un appareil n engendre aucune opération d ajout ou de suppression de fiche de contrôle. Page 12 sur 22 Partie IX Module «Gaz» - rév. 02
2.3. DEROULEMENT SEQUENTIEL DU DIAGNOSTIC COLLECTE DES INFORMATIONS TERRAIN 2.3.5 Les fiches de contrôles - Liste des fiches concernant l appareil ajouté. - La fiche en cours de saisie - A chaque ajout d appareil, Imm PACT détermine les fiches de contrôle à traiter lors du diagnostic. Dans le cas où l habitation est alimentée en gaz : Le diagnostic, doit débuter par la fiche n 6 afin de savoir si l habitation possède un compteur. Lorsque l opérateur de diagnostic répond à cette question, le logiciel conseille de continuer le diagnostic en traitant les autres points de contrôle de la fiche 6 à la fin de votre visite technique. Le but est d optimiser le temps et la méthodologie du diagnostiqueur. En effet, le relevé doit se réaliser avec les appareils arrêtés. Dans la mesure où les appareils sont en fonctionnement à votre arrivée, votre diagnostic va permettre de les décrire, les tester et les arrêter. Pour terminer vous pourrez revenir au compteur pour réaliser votre relevé. Partie IX Module «Gaz» - rév. 02 Page 13 sur 22
2.3. DEROULEMENT SEQUENTIEL DU DIAGNOSTIC COLLECTE DES INFORMATIONS TERRAIN 2.3.5.1 Nature et risque couvert - Informations sur la fiche de contrôle - Sur chaque fiche de contrôle, présence de deux informations : nature du contrôle et risque couvert. Le diagnostiqueur peut ouvrir ou fermer le volet comportant la description de ces deux champs. 2.3.5.2 Les questions - Interrogations pour lesquelles l opérateur de diagnostic peut répondre par OUI ou NON - Lorsque l opérateur répond à une question, cela active un ensemble de points de contrôles ou la réponse à un ensemble de points de contrôle. - Possibilité d obtenir de l aide pour la question : 2.3.5.3 Les points de contrôles Page 14 sur 22 Partie IX Module «Gaz» - rév. 02
2.3. DEROULEMENT SEQUENTIEL DU DIAGNOSTIC COLLECTE DES INFORMATIONS TERRAIN - Interrogations pour lesquelles l opérateur de diagnostic peut répondre par OUI ou NON ou sans objet - La réponse à un point de contrôle peut déclencher une anomalie - L opérateur peut obtenir de l aide - L opérateur de diagnostic peut saisir une observation Conseil : Pour chaque point de contrôle dont la réponse est sans objet, il est préférable de justifier le choix de la réponse par une observation. 2.3.5.4 Les anomalies - L opérateur établit que tout est conforme pour le point de contrôle considéré ou à contrario qu il y a un défaut. Dans le contexte du diagnostic GAZ, un défaut est assimilé à une anomalie. Par conséquent, une anomalie peut être associée un point de contrôle. Il est à noter qu une anomalie peut être déclenchée par une réponse positive (OUI) ou négative (NON). Les anomalies sont de 3 types : - A1 : L installation présente une anomalie à prendre en compte lors d une intervention ultérieure sur l installation Partie IX Module «Gaz» - rév. 02 Page 15 sur 22
2.3. DEROULEMENT SEQUENTIEL DU DIAGNOSTIC COLLECTE DES INFORMATIONS TERRAIN - A2 : L installation présente une anomalie dont le caractère de gravité ne justifie pas que l on interrompe aussitôt la fourniture de gaz, mais qui est suffisamment importante pour que la réparation soit réalisée dans les meilleures délais - DGI (Danger Grave Immédiat) : L installation présente une anomalie suffisamment grave pour que l on interrompe aussitôt l alimentation en gaz jusqu à suppression du défaut constituant la source du danger. 2.3.5.5 Mesures - Informations pour lesquelles l opérateur de diagnostic répond par une valeur numérique. - Lorsque le diagnostiqueur a rempli sa mesure, cela déclenche le pré-remplissage de la réponse à un ou plusieurs points de contrôles. Certaines mesures sont automatiquement remplies (suite aux relevés de compteur par exemple) Page 16 sur 22 Partie IX Module «Gaz» - rév. 02
2.3. DEROULEMENT SEQUENTIEL DU DIAGNOSTIC COLLECTE DES INFORMATIONS TERRAIN 2.3.5.6 Relevés de compteur - Informations pour lesquelles l opérateur de diagnostic saisi la valeur du compteur - Le relevé de compteur déclenche le pré-remplissage de la réponse à un ou plusieurs points de contrôles. Ces relevés doivent être réalisés à des intervalles de temps précis. Pour vous aider, un chronomètre est intégré dans Imm PACT. Partie IX Module «Gaz» - rév. 02 Page 17 sur 22
0. DEROULEMENT SEQUENTIEL DU DIAGNOSTIC 2.3.5.7 Etat d avancement et d anomalie Pour chaque élément, l état d anomalie représente l anomalie la plus élevée détectée. Vous pouvez connaître : - l état d avancement et d anomalie d une fiche de contrôle: sans anomalie, terminée avec anomalie A2, en cours sans anomalie, en cours avec anomalie A1, terminée sans anomalie, pas commencée - l état d avancement et d anomalie d un appareil : sans anomalie, terminé avec anomalie A2, en cours sans anomalie, en cours sans anomalie, pas commencé avec anomalie DGI, terminé. Page 18 sur 22 Partie IX Module «Gaz» - rév. 02
2.4. DEROULEMENT SEQUENTIEL DU DIAGNOSTIC SYNTHESE DES INFORMATIONS TERRAIN 2.4 Synthèse des informations terrain A tout instant, l opérateur de diagnostic peut accéder à la synthèse du diagnostic. Cette synthèse répond aux exigences normatives présentées au sein de la norme NF P 45-500. Elle permet à l opérateur de diagnostic de visualiser : - La liste des anomalies et des observations spécifiques - Les constatations automatiques - Les constatations diverses - Les actions spécifiques DGI Partie IX Module «Gaz» - rév. 02 Page 19 sur 22
2.4. DEROULEMENT SEQUENTIEL DU DIAGNOSTIC SYNTHESE DES INFORMATIONS TERRAIN 2.4.1 Liste des anomalies - Liste de toutes les anomalies constatées lors du diagnostic avec leur type, le numéro du point de contrôle, le numéro de la fiche de contrôle, l appareil, sa localisation et les observations du diagnostiqueur. - Vous pouvez revenir sur la fiche de contrôle et plus particulièrement sur le point de contrôle concerné en cliquant sur le lien hypertexte (en bleu souligné). 2.4.2 Informations complémentaires - Liste des points de contrôle ayant fait l objet d observation lors du diagnostic. - Vous pouvez revenir sur la fiche de contrôle et plus particulièrement sur l item considéré en cliquant sur le lien hypertexte (en bleu souligné). 2.4.3 Constatations automatiques - Liste des constatations automatiques. Page 20 sur 22 Partie IX Module «Gaz» - rév. 02
2.4. DEROULEMENT SEQUENTIEL DU DIAGNOSTIC SYNTHESE DES INFORMATIONS TERRAIN - Cette zone n est pas modifiable, les recommandations sont ajoutées en cas d anomalies ou de réponses sans objet à certains points de contrôle. Dans le cas où les points de contrôle 28b, 28c, 29d7, 29d8, 29d9 sont en anomalie ou que leur réponse respective est sans objet, le logiciel génère la recommandation «faire vérifier les conduits de fumée de votre habitation par une entreprise qualifiée de fumisterie» Dans le cas où le point de contrôle 6c possède une réponse OUI ou NON, le logiciel génère la recommandation «le contrôle apparent de l'étanchéité de l'installation n'a pas été réalisé par observation de rotation/non rotation du compteur. Toutefois, certains raccords ont été vérifiés à l'aide d'un produit moussant.» 2.4.4 Actions de l opérateur - Définition du type de fermeture entreprise suite à la détection d une ou plusieurs anomalies de type DGI - Précision de la transmission au distributeur de gaz des informations nécessaires suite à la détection d anomalies de type DGI. - Zone de texte en saisie libre, permettant de saisir l index du compteur. - Visible uniquement si une anomalie de type DGI intervient sur le diagnostic et que l habitation est alimentée en gaz. - Saisie du type de fermeture obligatoire - Saisie non obligatoire pour l index mais respecte le format de 9 chiffres. - La mise en forme de cette zone de saisie est : XXXXXXXXX. 2.4.5 Appel au distributeur de gaz de réseaux Partie IX Module «Gaz» - rév. 02 Page 21 sur 22
2.4. DEROULEMENT SEQUENTIEL DU DIAGNOSTIC SYNTHESE DES INFORMATIONS TERRAIN - Rappels des informations sur le titulaire du contrat de gaz et le distributeur de gaz - Zone de texte en saisie libre, permettant de saisir le numéro d enregistrement d appel téléphonique. - Zone de saisie de date, permettant de saisir la date de l appel - Visible uniquement si une anomalie de type DGI intervient sur le diagnostic et que l habitation est alimentée en gaz. - Saisies non obligatoires. 2.4.6 Constatations diverses - Zone de saisie libre pour des remarques diverses générales. - A tout moment du diagnostic, vous pouvez ajouter des constatations. 2.4.7 Documents de sortie du diagnostic La finalité du logiciel est l édition du rapport. Ainsi, le logiciel permet l impression du rapport s il existe une anomalie de type DGI ou si toutes les fiches de contrôles sont traitées par l opérateur de diagnostic. La fiche informative distributeur n est accessible que lorsque le diagnostic a révélé des anomalies de type DGI. Page 22 sur 22 Partie IX Module «Gaz» - rév. 02