Termes et conditions complémentaires de SAP SuccessFactors HCM Suite Les présents termes et conditions complémentaires (le «Supplément») font partie d'un contrat relatif à certains services SAP Cloud (le «Contrat») conclu entre SAP et le Client et s'appliquent uniquement à SAP SuccessFactors HCM Suite (le «Service Cloud») à l'exclusion de tout autre produit ou service SAP. 1. SERVICE CLOUD 1.1 SAP est autorisé à utiliser les Données client dans le but de développer et distribuer des tests de performance et des rapports et bases de données similaires à partir desdites données, à condition que SAP (a) supprime d'abord toute référence au Client et toute information personnelle d'un Utilisateur autorisé figurant dans les Données client ; (b) présente lesdites Données client sous forme de tests de performance agrégés ; et (c) génère et publie des tests de performance uniquement lorsque lesdits tests incluent des données issues d'au moins sept (7) autres organisations. 1.2 Les packages («Packages») comprennent plusieurs produits SAP («Produits»), et certains Produits sont constitués eux-mêmes de plusieurs modules SAP. Le prix groupé pour le Service Cloud, le cas échéant, ne sera pas fractionné et le Client n'est pas en droit de bénéficier de crédits, d'échanges ou d'autres types de concessions relativement audit prix. Les Packages et les Produits ne comprennent pas de nouveaux produits ou modules lancés après la Date d'entrée en vigueur du Bon de commande applicable. Les Descriptions des Packages et des Produits figurent à l'annexe 1. 1.3 Le contenu n'est pas intégralement disponible dans toutes les langues, et il se peut que des packs de langue proposent des traductions pour les chaînes de texte utilisées dans l'interface du progiciel, et n'en proposent pas pour le contenu tel que les textes d'assistant d'objectifs. Un Pack de langue entreprise («ELP»), qui est inclus dans l'abonnement du Client aussi longtemps que ce dernier continue d'être abonné au Service Cloud, comprend les packs de langue que SAP met à la disposition générale des clients dans un tel cadre. L'accès à et la livraison de tout futur pack de langue ont lieu uniquement lorsque de tels packs de langue sont destinés de façon générale à tous les clients. Les redevances des services d'implémentation établies dans un éventuel Bon de commande s'appliquent uniquement aux packs de langue initialement sélectionnés par le Client pour l'implémentation. L'implémentation de packs de langue supplémentaires entraînera des redevances de services supplémentaires, qui seront indiquées dans un Bon de commande supplémentaire ou avenant. Il est précisé que l'elp n'est pas inclus dans les abonnements à SAP Jam, Employee Central Payroll, Perform & Reward for Small Business, SuccessFactors Employee Central Service Center ou dans la Plateforme SAP HANA Cloud, package d'extension pour SuccessFactors. 1.4 Si le Client souscrit à Lominger, les dispositions suivantes s'appliquent : Le contenu Lominger Limited, Inc. («Lominger») fourni en vertu d'un Bon de commande est un produit tiers qui sera soumis à des termes et conditions distincts établis ci-dessous. SAP décline toute responsabilité concernant ledit produit tiers. Lominger détient l'intégralité des droits sur les titres et textes, y compris toutes les mises à jour, révisions et mises à niveau de ceux-ci, des produits Lominger connus sous le nom de (a) The Leadership Architect Sort Cards 04.1b-INTL English ; (b) The Leadership Architect Competency Aspects v02.1a English ; (c) FYI For Your Improvement 4th Edition English ; et (d) 10 Universal Performance Dimensions Titles and Definitions (collectivement le «Contenu fourni par Lominger»). Ledit Contenu fourni par Lominger fait l'objet des conditions suivantes : L'utilisation par le Client du Contenu fourni par Lominger n'est pas autorisée en dehors du Service Cloud, sauf dans les ressources spécifiquement utilisées dans le cadre de la formation liée au Service Cloud. S'il souhaite utiliser le Contenu fourni par Lominger à toute autre fin, sous quelque forme que ce soit, ou créer des produits dérivés de celui-ci, le Client devra conclure un contrat de droit d utilisation distinct avec Lominger pour une telle utilisation étendue du Contenu fourni par Lominger. Le Contenu fourni par Lominger contient des œuvres protégées de Lominger et doit être considéré comme des Informations confidentielles. Le Client ne permettra pas que le Contenu fourni par SAP SuccessFactors HCM Suite Supplement frfr.v.2-2016 Page 1 of 10
Lominger soit divulgué, copié par ou transféré à toute personne ou entité autre que le Client. Le Contenu fourni par Lominger est destiné à être utilisé par le Client dans certains modules SAP, tel que mis à disposition de façon générale par Lominger. Il ne pourra être utilisé que dans le cadre du Service Cloud et ne pourra pas être modifié. 1.5 Les Utilisateurs autorisés peuvent accéder au Service Cloud par le biais d'une application mobile obtenue par ces derniers via des sites Web tiers (tels que les boutiques d'applications Android ou Apple). L'utilisation de telles applications mobiles est régie par les termes et conditions présentés à l'utilisateur autorisé lors du téléchargement de l'application mobile ou lors de l'accès à celle-ci, et non par les conditions du Contrat. Le tiers qui gère le site Web par lequel l'application mobile est distribuée peut interrompre cette distribution à tout moment. SAP n'étant pas responsable de l'indisponibilité de l'application mobile pour cause d'actions du distributeur tiers. 2. REDEVANCES 2.1 Métrique de consommation des Utilisateurs autorisés. Les Utilisateurs autorisés incluent, en plus de ceux définis dans le Contrat, les employés et les Tierces parties d'affaires du Client et de ses Sociétés affiliées dont les informations sont stockées dans le Service Cloud et qui disposent d'un profil/statut actif pour le traitement des transactions dans le Service Cloud. Pour les produits et packages suivants, le prix se fonde sur les Utilisateurs autorisés : Package SAP SuccessFactors Advanced Learning, Package SAP SuccessFactors Perform & Reward, Produit SAP SuccessFactors Performance & Goals, Produit SAP SuccessFactors Compensation, Produit SAP SuccessFactors Succession & Career Development, Produit SAP SuccessFactors Learning, Produit SAP SuccessFactors Validated Learning, Produit SAP SuccessFactors Employee Central, Produit Employee Central Payroll, Produit SAP Jam et Produit Perform & Reward for Small Business. 2.2 Métrique de consommation des employés. Le terme «Employé» désigne l'ensemble des employés du Client (et de ses Sociétés affiliées). Le prix des packages et produits suivants se fonde sur les Employés : Package SAP SuccessFactors Talent Management, Package SAP SuccessFactors Enterprise, SAP SuccessFactors Onboarding, Produit SAP SuccessFactors Recruiting Execution, Produit SAP SuccessFactors Recruiting Marketing, Produit SAP SuccessFactors Recruiting Management, Produit SAP SuccessFactors Workforce Analytics & Planning, Produit SAP SuccessFactors Workforce Planning, Produit SAP SuccessFactors Workforce Analytics, SuccessFactors Employee Central Service Center et la Plateforme SAP HANA Cloud, package d'extension pour SuccessFactors. 2.3 Aux fins du calcul du prix, les Utilisateurs autorisés ou les Employés, selon le cas, excluent (a) les personnes ne disposant pas d'un profil/statut actif sur le Service Cloud ; (b) les candidats externes utilisant le Service Cloud Recruiting Management ou Recruiting Marketing pour répondre à des offres d'emploi ; et (c) les évaluateurs externes utilisant le Service Cloud 360 Degree Reviews pour mener à bien des évaluations. 3. CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES SPÉCIFIQUES AUX SERVICES. Les conditions ci-dessous s'appliquent uniquement aux Services Cloud identifiés et prévalent sur toutes conditions contradictoires du Contrat. 3.1 Service Cloud Jam (a) Le terme «Contenu utilisateur» désigne les informations qui sont téléchargées sur le Service Cloud Jam par les Utilisateurs autorisés. Le Contenu utilisateur est réputé faire partie des Données client. (b) Clause de non-responsabilité concernant le Contenu utilisateur. Si SAP est informé par un Utilisateur autorisé ou un responsable de Contenu utilisateur que ledit Contenu porte prétendument atteinte à ses droits, SAP peut enquêter sur ladite allégation (y compris en s'adressant au Client) et déterminer de bonne foi et à son entière discrétion si le Contenu utilisateur doit être supprimé, et se réserve le droit de le faire après avoir informé au préalable le Client de son intention de procéder à ladite suppression, en laissant s'écouler un délai raisonnable compte tenu des circonstances. SAP n'est pas tenu de surveiller le Contenu utilisateur ni les interactions entre les Utilisateurs autorisés ou entre le Client et ses Utilisateurs autorisés. Le Client est tenu de supprimer dans les plus brefs délais tout Contenu SAP SuccessFactors HCM Suite Supplement frfr.v.2-2016 Page 2 of 10
(c) utilisateur non autorisé quel qu'il soit dès qu'il en prend connaissance ou d'informer rapidement SAP afin qu'il procède à sa suppression. Stockage. Les limites de stockages suivantes en gigaoctets (Go) s'appliquent au Service Cloud Jam : SAP Jam, édition de base : 2 Go par instance SAP Jam, édition avancée : 100 Go par instance SAP Jam, édition avancée «plus» : 200 Go par instance SAP Jam, édition entreprise : 1 000 Go par instance Si le Client y est abonné, le stockage supplémentaire «SAP Jam Collaboration, add-on pour le stockage des données» lui donne droit au nombre d'unités de stockage supplémentaires établi dans le Bon de commande applicable. Une unité de stockage équivaut à cinq cent (500) gigaoctets (Go). 3.2 Service Cloud Recruiting Marketing (RM) (a) Définitions. (i) Le terme «Informations relatives au candidat» désigne les données personnelles et les informations personnelles identifiables des candidats potentiels, y compris, mais de façon non limitative, le nom et l'adresse électronique. Les Informations relatives au candidat sont considérées comme faisant partie des Données client. (ii) Le terme «Contenu client» désigne les graphiques, la marque et les demandes de recrutement mis à la disposition de SAP par le Client. Le Contenu client est réputé faire partie des Données client. (iii) Le terme «Tableau de bord Recruiting» désigne l'outil en ligne inclus avec le Service Cloud RM qui offre au Client des rapports et des métriques. (b) Contenu client. En rapport avec le Service Cloud RM, le Client doit mettre à la disposition de SAP le Contenu client. Le Service Cloud RM requiert un accès au Contenu client à partir du site d'offres d'emploi du Client et/ou de son système de suivi des candidats («ATS»). Par conséquent, il incombe au Client de permettre l'accès quotidien de SAP au Contenu client, et le Client doit envoyer un préavis écrit d'au moins deux semaines à SAP l'informant de toute modification apportée au site de carrières ou à l'ats dudit Client. Dans la mesure applicable, SAP créera un site Internet du Client («Site Internet du client») avec le Contenu client dans la mise en page standard du Service Cloud RM, sous réserve qu'un document relatif aux exigences d'implémentation soit convenu d'un commun accord avant le début de l'implémentation. (c) Restrictions et utilisation autorisée des Informations relatives au candidat. Le Client s'engage à utiliser, afficher et distribuer les Informations relatives au candidat aux seules fins expresses du recrutement et conformément à toutes les lois, réglementations, ordonnances judiciaires applicables et à la politique de confidentialité du Client, et notamment à obtenir tous les consentements de tiers nécessaires, tel qu'un consentement d'adhésion, en rapport avec les Informations relatives au candidat. Le Client doit s'assurer que l'ensemble du Contenu client et les utilisations, affichages et distributions dudit Contenu liés au Contrat sont conformes aux lois et réglementations en vigueur. (d) Marques. SAP reconnaît que le Client possède plusieurs noms et logos, notamment les marques de fabrique et les noms commerciaux de ses produits et services. Les noms et logos du Client, ainsi que les droits de propriété intellectuelle associés à ces derniers sont désignés collectivement par le terme «Marques». Sous réserve des termes et conditions du Contrat et uniquement si et dans la mesure applicable, le Client accorde à SAP le droit non exclusif et limité d'utiliser les Marques en rapport avec le Service Cloud RM. SAP reconnaît que le Client est le seul propriétaire de ses Marques. (e) Politique de confidentialité. La politique de confidentialité consommateur du Client doit contenir : SAP SuccessFactors HCM Suite Supplement frfr.v.2-2016 Page 3 of 10
(i) une disposition stipulant que des cookies tiers peuvent être placés par les prestataires de services, tels que SAP, sur les sites Internet du Client ; et (ii) une disposition stipulant que le Client est autorisé à partager des informations anonymes/agrégées avec des tiers, tels que SAP, à des fins en rapport avec le Service Cloud RM. (f) Media Spend Management. Si le Client s'abonne à Media Spend Management Recruiter Licenses et/ou à Media Spend Management Postings, les dispositions suivantes s'appliquent : Pour les sources de média soumises à commission gérées par SAP, les frais d'agence média de SAP seront payés par la source de média concernée. Pour les sources de média non soumises à commission gérées par SAP, SAP augmentera les dépenses média réelles au taux d'agence standard actuel (17,65 % net). Pour toutes les sources de média gérées, des commissions mensuelles minimum par source de média peuvent s'appliquer. Le Client autorise SAP à le représenter en tant qu'agence de référence («AOR») auprès de sources de média interactif tierces en ce qui concerne la publicité de recrutement commanditée du Client afin de recevoir une commission et de permettre à SAP d'acheter l'élément de média interactif au nom du Client. Si une source de média interactif tierce requiert un accord juridique distinct, la désignation de l'aor n'autorise pas SAP à conclure tout autre contrat quel qu'il soit sans la signature du Client. À la résiliation ou à l'expiration de tout Bon de commande, tous les contrats de source de média conclus par SAP au nom du Client avec l'autorisation de ce dernier resteront en vigueur au tarif prévu au Contrat ou, à la discrétion du Client, pourront être transférés, sous réserve d'approbation de tout tiers impliqué, à l'entité désignée par le Client, ou être annulés par SAP, si cela est possible. Si le Client résilie dûment un Bon de commande, conformément aux termes du Contrat, après le lancement d'une ou plusieurs campagnes médiatiques désignées par SAP, des frais de résiliation anticipée de l'ordre de quinze pour cent (15 %) des dépenses média prévues dans le cadre desdites campagnes s'appliqueront. De même, s'il résilie la campagne média, le Client sera redevable de tous frais d'annulation facturés par les fournisseurs concernés. Nonobstant toute résiliation, SAP peut prétendre à être payé pour tous les médias planifiés ou placés pour le Client avant la date d'entrée en vigueur de la résiliation, à condition que ladite planification et/ou ledit placement média aient été demandés et approuvés par le Client. La détermination, le recouvrement et le versement de tous les impôts et taxes applicables incombent à la source de média tierce. SAP transmettra au Client tous les impôts et taxes applicables dus par le Client sans valider la pertinence du montant desdits impôts et taxes ni fournir de déclarations concernant l'imposition de produits média tiers, notamment leur désignation en tant que produits taxables ou non taxables par toute juridiction d'état ou locale. 3.3. Services Cloud Learning et Validated Learning (a) Type d'utilisateurs autorisés. Si elles sont reprises dans le Bon de commande, les dispositions suivantes s'appliquent : (i) Un Utilisateur autorisé actif externe désigne un Utilisateur autorisé du Service Cloud Learning ou Validated Learning autre qu'un employé du Client, mais qui est géré dans la même instance du Service Cloud Learning ou Validated Learning. Les Utilisateurs autorisés actifs externes doivent être identifiés par le Client séparément des autres Utilisateurs autorisés dans le Service Cloud Learning ou Validated Learning. (ii) Pour les Utilisateurs autorisés actifs opérationnels, le terme «Transaction» désigne : (i) chaque cas où un Utilisateur autorisé du Service Cloud Learning ou Validated Learning autre qu'un employé s'inscrit ou est inscrit par un tiers pour suivre une activité ou une offre de formation dirigée par un formateur ; ou (ii) chaque cas où un Utilisateur autorisé du Service Cloud Learning ou Validated Learning autre qu'un employé s'inscrit ou est inscrit par un tiers pour suivre ou lance une activité ou une offre de formation en ligne qui sera facturée. Par la suite, aucune redevance ne sera facturée lorsqu'un Utilisateur autorisé du Service Cloud Learning ou Validated Learning autre qu'un employé assistera de nouveau à un cours ou lorsqu'un Utilisateur autorisé du Service Cloud Learning SAP SuccessFactors HCM Suite Supplement frfr.v.2-2016 Page 4 of 10
ou Validated Learning autre qu'un employé lancera un objet de contenu comprenant un élément en ligne. (iii) Pour les Utilisateurs autorisés basés sur les activités, nonobstant toute indication contraire dans le Contrat, un Utilisateur autorisé basé sur les activités désigne un Utilisateur autorisé du Service Cloud Learning ou Validated Learning qui, à tout moment pendant l'année d'abonnement applicable : (i) a enregistré une activité de formation ; (ii) a fait l'objet d'une affectation de sujet ; (iii) est inscrit à ou est sur liste d'attente pour une offre de formation ; (iv) a lancé un contenu en ligne ; ou (v) a lancé ou assisté à une activité du système de formation virtuelle. (iv) Un Utilisateur autorisé actif limité désigne un Utilisateur autorisé du Service Cloud Learning ou Validated Learning qui est un employé du Client et qui ne suit pas plus de trois (3) cours (e-learning ou en classe) par année d'abonnement. Les Utilisateurs autorisés actifs limités doivent être identifiés par le Client séparément des autres Utilisateurs autorisés dans le Service Cloud Learning ou Validated Learning. (b) SAP SuccessFactors Learning, stockage de contenu. Le stockage de contenu est inclus dans le cadre de l'abonnement standard du Client au Service Cloud Learning ou Validated Learning, mais n'est pas inclus dans le cadre des abonnements des types d'utilisateurs autorisés supplémentaires décrits à l'article 3.3 (a) ci-dessus. (i) Le stockage de contenu inclus dans le Service Cloud Learning ou Validated Learning comprend la largeur de bande destinée au contenu et vingt-cinq (25) gigaoctets (Go) de capacité de stockage pour le contenu elearning. La largeur de bande pour le contenu est calculée sur la base de deux cent cinquante (250) mégaoctets (Mo) par Utilisateur autorisé et par année. Si le Client dépasse la largeur de bande destinée au contenu indiquée dans les présentes, il lui est possible de s'abonner à des gigaoctets supplémentaires de largeur de bande, par incréments de cent (100) Go, aux tarifs alors en vigueur de SAP calculés au prorata de l'année d'abonnement alors en cours, en signant un avenant au Bon de commande concerné. Si le Client dépasse la capacité de stockage de contenu indiquée dans les présentes, il lui est possible de s'abonner à des gigaoctets supplémentaires de capacité de stockage, par incréments de vingt-cinq (25) Go, aux tarifs alors en vigueur de SAP calculés au prorata de l'année d'abonnement alors en cours, en signant un avenant au Bon de commande concerné. La largeur de bande et/ou le niveau de stockage ainsi augmentés, selon le cas, sont également utilisés pour le calcul des redevances pour toutes les années suivantes comprises dans la Durée d'abonnement. (ii) Le stockage de contenu inclut une infrastructure comprenant un serveur Web et un espace disque, et utilise Akamai comme fournisseur de réseau de distribution de contenu (CDN). Si le Client ne peut pas prendre en charge Akamai comme CDN, le stockage de contenu ne pourra pas être fourni au Client. (iii) Le contenu ne dépend pas du logiciel côté serveur (bases de données, scripts côté serveur). (iv) Le contenu est sauvegardé durant la nuit. (c) SAP SUCCESSFACTORS LEARNING, add-on pour le service de contenu. Si le Client acquiert SAP SuccessFactors Learning, add-on pour le service de contenu tel que défini dans un Bon de commande, les conditions suivantes s'appliquent. (i) Définitions. A. Le terme «Contenu personnalisé» désigne le contenu spécifique au Client créé par celui-ci ou un développeur/fournisseur externe. Le contenu de ladite catégorie est au format e-learning standard et communique avec le Service Cloud Learning ou Validated Learning via les normes de communication AICC ou SCORM. B. Le terme «Contenu non suivi» désigne le contenu n'ayant pas de fonctionnalités de suivi propres conformément aux normes de communication AICC ou SCORM, mais pouvant être configuré pour un accès en ligne par le biais du Service Cloud Learning ou Validated Learning. C. Le terme «Contenu fournisseur externe» désigne le contenu générique, prêt à l'emploi, créé par un fournisseur de contenu tiers. Dans l'hypothèse où le code et la structure sous-jacents sont identiques pour tous les contenus d'un fournisseur en particulier, le personnel SAP SAP SuccessFactors HCM Suite Supplement frfr.v.2-2016 Page 5 of 10
chargera, vérifiera la configuration et prendra en charge tous les contenus, mais validera seulement un sous-ensemble (dix pour cent (10 %)) dudit contenu. (ii) Description de SAP SuccessFactors Learning, add-on pour le service de contenu. A. Maintenance de déploiement du contenu (1) Les responsables de contenu autorisés du Client peuvent télécharger des cours dans le portail de gestion SAP SuccessFactors Learning, add-on pour le service de contenu, par le service SAP SuccessFactors Learning, add-on pour le service de contenu. Les cours seront déployés sur la plateforme d'hébergement de SAP SuccessFactors Learning, add-on pour le service de contenu, configurés et testés dans le Service Cloud Learning ou Validated Learning du Client. (2) Il incombe à SAP de tester et de vérifier le lancement, la lecture et le suivi du Contenu personnalisé et du Contenu fournisseur externe pour garantir que ledit contenu communique correctement avec le Service Cloud Learning ou Validated Learning, conformément aux normes de communication AICC ou SCORM (y compris SCORM 2004). Le Contenu non suivi fait l'objet de tests relatifs au lancement dudit contenu. Le lancement de tout le Contenu fournisseur externe est testé, mais seulement dix pour cent (10 %) du Contenu fournisseur externe est validé pour les communications avec le Service Cloud Learning ou Validated Learning. (3) SAP discutera des problèmes de conformité de la communication avec le responsable/créateur du contenu. Le Client indiquera un contact désigné pour le Contenu personnalisé et/ou le Contenu non suivi lors de la livraison dudit contenu à SAP. (4) Le Client approuvera tout le contenu avant de le rendre accessible sur l'environnement de production du Client. (5) Les mises à jour continues/la maintenance pour tout le contenu incluent : o la réception du nouveau fichier de contenu émis par le Client ou par un fournisseur en son nom ; o la mise à jour du contenu, de l'objet de contenu et des données contextuelles pertinentes pour l'approbation dans les environnements de production et de mise à disposition du Client ; o Un test du contenu pour le lancement et, le cas échéant, pour l'intégration au Service Cloud Learning ou Validated Learning. B Objectif de niveau de service (1) Le Client fournira un niveau de parrainage («Parrainage du projet») approprié afin de donner à SAP un accès raisonnable aux contacts commerciaux et techniques, aux informations d'arrière-plan, aux sources de données et sources système afin d'assurer les responsabilités du Client. (2) Le Client peut désigner jusqu'à deux (2) contacts de compte autorisés afin de signaler les incidents et défauts de contenu et suggérer des améliorations via leur consultant SAP SuccessFactors Learning, add-on pour le service de contenu dédié. À des fins de clarification, SAP fournira une assistance dédiée SAP SuccessFactors Learning, add-on pour le service de contenu pour ces deux (2) contacts autorisés. Le Client, et non pas SAP, fournira une assistance directement à ses Utilisateurs autorisés. (3) Le Client peut désigner jusqu'à dix (10) responsables de contenu autorisés qui peuvent soumettre du contenu afin qu'il soit géré par SAP SuccessFactors Learning, add-on pour le service de contenu. (4) Le chargement/la mise à jour du contenu d'un cours unique sera réalisé(e) dans un délai d'un (1) jour ouvrable à compter de la réception par SAP dudit contenu, par le biais des canaux convenus. Si les activités de validation de contenu ont mis en évidence des problèmes pour lancer, quitter ou suivre (pour le contenu pouvant être suivi) le contenu, SAP transmettra un rapport d'incident au responsable du contenu sous un (1) jour ouvrable à compter de la réception. Une fois que le responsable du contenu a résolu l'incident signalé et qu'il a livré une version révisée du contenu à SAP, le chargement et la mise à jour du contenu seront réalisés sous un (1) jour ouvrable à compter de la réception par SAP du contenu révisé. À des fins de SAP SuccessFactors HCM Suite Supplement frfr.v.2-2016 Page 6 of 10
clarification, la présente disposition s'applique à tous les types de contenus définis précédemment. (5) Tout chargement ou mise à jour de contenu de plusieurs titres de cours dans une même journée sera réalisé(e) selon une chronologie convenue entre le consultant SAP SuccessFactors Learning, add-on pour le service de contenu et un contact de compte autorisé pour le Client. (C). Hypothèses et conditions supplémentaires (1) Les détails de SAP SuccessFactors Learning, add-on pour le service de contenu spécifiques au Client peuvent être définis dans un Bon de commande. Les modifications de l'abonnement à SAP SuccessFactors Learning, add-on pour le service de contenu ou des objectifs de niveau de service du Client sont gérés par le biais d'un processus de notification de modification nécessitant la signature du Client. (2) Le contenu ne dépend pas du logiciel côté serveur (bases de données, scripts côté serveur). (3) Dans le cadre de SAP SuccessFactors Learning, add-on pour le service de contenu, SAP utilise Akamai comme fournisseur de réseau de distribution de contenu (CDN). Si le Client ne peut pas prendre en charge Akamai comme CDN, SAP SuccessFactors Learning, add-on pour le service de contenu ne pourra pas être fourni au Client. (4) Seul le contenu hébergé sur les serveurs de SAP SuccessFactors Learning, add-on pour le service de contenu, fera l'objet de la maintenance et des services applicables décrits dans les présentes. (5) Un cours unique peut inclure jusqu'à dix (10) objets de contenu (modules). Un cours contenant plus de dix (10) objets de contenu sera considéré comme plusieurs cours par rapport aux limitations de SAP SuccessFactors Learning, add-on pour le service de contenu et, le cas échéant, aux objectifs de niveau de service décrits ci-dessus. (6) Tous les cours actifs dans l'instance de production du Service Cloud Learning ou Validated Learning du Client sont pris en compte dans le nombre total de cours aux fins des limitations de SAP SuccessFactors Learning, add-on pour le service de contenu. (7) Le Client peut désactiver et remplacer jusqu'à trente pour cent (30 %) des cours pris en charge par SAP SuccessFactors Learning, add-on pour le service de contenu pendant la Durée d'abonnement. (8) Sauf indication contraire, SAP SuccessFactors Learning, add-on pour le service de contenu n'inclut pas de maintenance ou de services liés à l'application mobile SAP SuccessFactors ou à des environnements de jeu hors ligne. (9) Le Client peut demander le test d'un maximum de trois (3) environnements de navigateur différents. Lesdits environnements doivent être pris en charge par la version du Service Cloud Learning ou Validated Learning du Client. (10) Le contenu est sauvegardé durant la nuit. 3.4 Service Employee Central Cloud (a) Employee Central Non-Employee. Si le Client s'abonne à Employee Central Non-Employee, les dispositions suivantes s'appliquent : Employee Central Non-Employee est disponible pour tout Utilisateur autorisé actif autre qu'un employé dont les informations seront stockées dans le Service Cloud Employee Central, par exemple des retraités, contractuels et employés occasionnels. À des fins de clarification, Employee Central Non- Employee n'est pas disponible pour tout Utilisateur autorisé employé à plein temps ou à temps partiel. (b) Objets Metadata Framework (MDF) personnalisés. Lorsque le Client s'abonne au Service Cloud Employee Central, il a la possibilité de créer jusqu'à vingt-cinq (25) objets MDF personnalisés. (c) Si le Client reçoit les Services Launch Optimization avec le Service Cloud Employee Central, lesdits services sont décrits dans le lien suivant : http://www.sap.com/corporate-en/about/ourcompany/policies/cloud/service-specifications.html sous la description «Launch Optimization Service». Une copie sera également fournie au Client sur demande de ce dernier. (d) SAP HANA Cloud Integration et Boomi Technology. Si le Client s'abonne au Service Cloud Employee Central, le Client peut choisir d'utiliser soit SAP HANA Cloud Integration soit Boomi SAP SuccessFactors HCM Suite Supplement frfr.v.2-2016 Page 7 of 10
Technology comme middleware d'intégration. Le choix doit être indiqué sur le Bon de commande et est en vigueur pendant la durée de l'abonnement à Employee Central. Si le Client choisit d'utiliser SAP HANA Cloud Integration, les conditions établies dans les Termes et conditions complémentaires de SAP HANA Cloud Integration seront applicables. Lesdites conditions sont disponibles sur la page SAP.com/Agreements (une copie sera également fournie au Client sur demande de ce dernier). Nonobstant toute condition définie dans les Termes et conditions complémentaires de SAP HANA Cloud Integration, le Client est autorisé à utiliser SAP HANA Cloud Integration pour se connecter à un nombre illimité de solutions SAP Cloud, sur site ou tierces. 3.5 Service Cloud Onboarding E-Verify (uniquement pour les clients basés aux États-Unis). Si le Service Cloud Onboarding décrit dans le Bon de commande applicable comprend E-Verify, le Client doit signer un protocole d'entente distinct, dont les signataires seront le Ministère de la sécurité intérieure des États-Unis, le Client et la société affiliée de SAP, SuccessFactors, Inc., désignant ladite société comme Agent employeur des Services Web E-Verify. Il incombe au Client de se conformer à l'ensemble des dispositions du mémorandum d'entente qui le concernent. Un manquement du Client à se conformer aux dispositions du mémorandum d'entente pourrait affecter la capacité de SAP à fournir E-Verify avec le Service Cloud Onboarding, et la responsabilité de SAP ne saurait être engagée dans un tel cas. En cas de manquement du Client à se conformer aux dispositions du mémorandum d'entente, le Client n'est pas libéré de ses obligations de paiement en vertu du Contrat. SAP SuccessFactors HCM Suite Supplement frfr.v.2-2016 Page 8 of 10
Appendice 1 Descriptions des Packages et des Produits PACKAGES Outre les Produits identifiés ci-dessous, chacun des Packages recensés ci-après comprend SuccessFactors Foundation. SuccessFactors Foundation comprend les produits suivants : Profil de l'employé, SAP Jam (édition de base), Talent Insights, Concepteur de profil d'emploi et une formation asynchrone et basée sur le Web SuccessFactors. 1. SAP SuccessFactors Advanced Learning Le Package SAP SuccessFactors Advanced Learning comprend les Produits suivants : SAP SuccessFactors Succession & Development, SAP SuccessFactors Learning et SAP Jam (édition avancée). 2. SAP SuccessFactors Perform & Reward Le Package SAP SuccessFactors Perform & Reward comprend les produits suivants : SAP SuccessFactors Performance & Goals et SAP SuccessFactors Compensation. 3. SAP SuccessFactors Talent Management Le Package SAP SuccessFactors Talent Management comprend les Produits suivants : SAP SuccessFactors Performance & Goals, SAP SuccessFactors Compensation, SAP SuccessFactors Succession & Development, SAP SuccessFactors Learning, SAP SuccessFactors Recruiting et SAP Jam (édition avancée). 4. Package de base SAP SuccessFactors Enterprise Le Package de base SAP SuccessFactors Enterprise comprend les Produits suivants : SAP SuccessFactors Performance & Goals, SAP SuccessFactors Compensation, SAP SuccessFactors Succession & Development, SAP SuccessFactors Learning, SAP SuccessFactors Recruiting, SAP Jam (édition avancée), SAP SuccessFactors Workforce Analytics & Planning et SAP SuccessFactors Employee Central. 5. SAP SuccessFactors Enterprise Le Package SAP SuccessFactors Enterprise comprend les Produits suivants : SAP SuccessFactors Performance & Goals, SAP SuccessFactors Compensation, SAP SuccessFactors Succession & Development, SAP SuccessFactors Learning, SAP SuccessFactors Onboarding, SAP SuccessFactors Recruiting, SAP Jam (édition avancée), SAP SuccessFactors Workforce Analytics & Planning et SAP SuccessFactors Employee Central. PRODUITS En sus des modules identifiés ci-dessous, chacun des Produits recensés ci-après, à l'exception de SAP Jam et SAP SuccessFactors Employee Central Payroll, comprend SuccessFactors Foundation. SuccessFactors Foundation comprend les produits suivants : Profil de l'employé, SAP Jam (édition de base), Talent Insights, Concepteur de profil d'emploi et une formation asynchrone et basée sur le Web SuccessFactors. 1. SAP SuccessFactors Performance & Goals Le Produit SAP SuccessFactors Performance & Goals comprend Performance Management, Goals Management, 360 Degree Reviews, Stack Ranker et Calibration (for Performance). 2. SAP SuccessFactors Compensation Le Produit SAP SuccessFactors Compensation comprend SAP SuccessFactors Compensation, Calibration (for Compensation) et Variable Pay. 3. SAP SuccessFactors Succession & Development Le Produit SAP SuccessFactors Succession & Development comprend Succession Planning, Career & Development Planning et Calibration (for Talent). 4. SAP SuccessFactors Learning Le Produit SAP SuccessFactors Learning comprend SAP SuccessFactors Learning. 5. SAP SuccessFactors Validated Learning Le Produit SAP SuccessFactors Validated Learning comprend SAP SuccessFactors Validated Learning. SAP SuccessFactors HCM Suite Supplement frfr.v.2-2016 Page 9 of 10
6. SAP SuccessFactors Employee Central Le Produit SAP SuccessFactors Employee Central comprend SAP SuccessFactors Employee Central et soit SAP HANA Cloud Integration soit Boomi Technology. 7. SAP SuccessFactors Employee Central Payroll Le Produit SAP SuccessFactors Employee Central Payroll comprend Employee Central Payroll. 8. SAP SuccessFactors Onboarding Le Produit SAP SuccessFactors Onboarding comprend SAP SuccessFactors Onboarding. 9. SAP SuccessFactors Recruiting Le Produit SAP SuccessFactors Recruiting comprend SAP SuccessFactors Recruiting Management et SAP SuccessFactors Recruiting Marketing. 10. SAP SuccessFactors Recruiting Marketing Le Produit SAP SuccessFactors Recruiting Marketing comprend SAP SuccessFactors Recruiting Marketing. 11. SAP SuccessFactors Recruiting Management Le Produit SAP SuccessFactors Recruiting Management comprend SAP SuccessFactors Recruiting Management. 12. Produit SAP SuccessFactors Workforce Analytics & Planning Le Produit SAP SuccessFactors Workforce Analytics & Planning comprend SAP SuccessFactors Workforce Analytics et SAP SuccessFactors Workforce Planning. 13. Produit SAP SuccessFactors Workforce Planning Le Produit SAP SuccessFactors Workforce Planning comprend SAP SuccessFactors Workforce Planning. 14. Produit SAP SuccessFactors Workforce Analytics Le Produit SAP SuccessFactors Workforce Analytics comprend SAP SuccessFactors Workforce Analytics. 15. SAP Jam Le Produit SAP Jam comprend SAP Jam, proposé dans plusieurs éditions : de base, avancée, avancée «plus» ou entreprise. DIVERS 1. Perform & Reward for Small Business : SAP Perform & Reward for Small Business est constitué des modules Performance Management (sans Calibration), Goal Management (sans Goal Execution), Profil d'employé, 360 Degree Reviews, Stack Ranker, Reports & Dashboards et Compensation Management (sans Calibration, sans Variable Pay). 2. SAP SuccessFactors Employee Central Service Center : SAP SuccessFactors Employee Central Service Center comprend SAP HANA Cloud Portal et SAP Cloud for Service (SAP Cloud Applications Studio compris). Pour trois cents (300) Employés faisant l'objet d'un abonnement dans un Bon de commande, le Client peut disposer d'un utilisateur agissant en tant qu'agent de service pour accéder à SAP SuccessFactors Employee Central Service Center. Il est impératif d'être déjà abonné à SAP SuccessFactors Employee Central pour pouvoir s'abonner à SuccessFactors Employee Central Service Center. Les conditions de maintenance, la Disponibilité du service et les Périodes de maintenance pour le Portail SAP HANA Cloud sont stipulées dans le document Termes et conditions complémentaires du Portail SAP HANA Cloud (communiqué par SAP sur demande). Les Périodes de maintenance pour SAP Cloud for Service et les conditions régissant l'utilisation de SAP Cloud Application Studio et Mobile Access sont indiquées dans le document Termes et conditions complémentaires de SAP Cloud for Customer (communiqué par SAP sur demande). 3. Plateforme SAP HANA Cloud, package d'extension pour SuccessFactors : Si le Client choisit de s'abonner à la Plateforme SAP HANA Cloud, package d'extension pour SuccessFactors, les conditions stipulées dans le document Termes et conditions complémentaires de la Plateforme SAP HANA Cloud (communiqué par SAP sur demande) s'appliquent. SAP SuccessFactors HCM Suite Supplement frfr.v.2-2016 Page 10 of 10