Formation initiale Assistants de Prévention 2014-2015 28 janvier 2015 1
1ère partie (Cocher la bonne réponse OUI ou NON) 1 - Un salarié qui ne porte pas les équipements de protection est responsable en cas d'accident Oui Non 2
1ère partie (Cocher la bonne réponse OUI ou NON) 1 - Un salarié qui ne porte pas les équipements de protection est responsable en cas d'accident Oui Non Oui, si l absence de port a fait l objet de remarques répétées et/ou sanctions de la part de l employeur Non, le principe de responsabilité de l'employeur ne peut être levé 3
1ère partie (Cocher la bonne réponse OUI ou NON) 2 - Le CHSCT définit la politique de prévention dans l établissement Oui Non 4
1ère partie (Cocher la bonne réponse OUI ou NON) 2 - Le CHSCT définit la politique de prévention dans l établissement Oui Non Non, il contribue à la promotion de la prévention des risques professionnels et peut proposer des actions. Il est consulté sur les décisions importantes ayant des conséquences dans ce domaine. C est l employeur qui définit la politique de prévention de l établissement 5
1ère partie (Cocher la bonne réponse OUI ou NON) 3 - Le médecin de prévention peut donner des ordres au chef d établissement Oui Non 6
1ère partie (Cocher la bonne réponse OUI ou NON) 3 - Le médecin de prévention peut donner des ordres au chef d établissement Oui Non Non, il peut juste conseiller et assister 7
1ère partie (Cocher la bonne réponse OUI ou NON) 4 - En cas de danger grave et imminent le salarié doit toujours se retirer de son poste de travail Oui Non 8
1ère partie (Cocher la bonne réponse OUI ou NON) 4 - En cas de danger grave et imminent le salarié doit toujours se retirer de son poste de travail Oui Non Non, c'est une possibilité pas une obligation, il faut apprécier la situation 9
1ère partie (Cocher la bonne réponse OUI ou NON) 5 - Un plan de prévention est un plan représentant sur une carte les zones dangereuses Oui Non 10
1ère partie (Cocher la bonne réponse OUI ou NON) 5 - Un plan de prévention est un plan représentant sur une carte les zones dangereuses Oui Non Non, C'est un plan élaboré avec une entreprise extérieure, c'est à dire effectuant des travaux à l'intérieur de l établissement. Ce plan vise à prévenir les risques résultant de l'interférence entres les activités, installations et matériels. 11
1ère partie (Cocher la bonne réponse OUI ou NON) 6 Médecine de prévention et médecine préventive, c est la même chose Oui Non 12
1ère partie (Cocher la bonne réponse OUI ou NON) 6 Médecine de prévention et médecine préventive, c est la même chose Oui Non Non, la médecine de prévention a en charge les personnels, la médecine préventive a en charge les étudiants 13
1ère partie (Cocher la bonne réponse OUI ou NON) 7 Quelle que soit la maladie développée suite à mon activité professionnelle, j obtiendrai réparation Oui Non 14
1ère partie (Cocher la bonne réponse OUI ou NON) 7 Quelle que soit la maladie développée suite à mon activité professionnelle, j obtiendrai réparation Oui Non Non, il faut que la maladie soit listée sur un recueil spécifique (tableaux des maladies professionnelles) mis à jour par décret selon l avancée des connaissances scientifiques. 15
1ère partie (Cocher la bonne réponse OUI ou NON) 8 Un arbre des causes doit être établi lors de chaque accident de service Oui Non 16
1ère partie (Cocher la bonne réponse OUI ou NON) 8 Un arbre des causes doit être établi lors de chaque accident de service Oui Non Non, il n est pas obligatoire, c est simplement un outil de la prévention 17
1ère partie (Cocher la bonne réponse OUI ou NON) 9 Les rapports des contrôles périodiques règlementaires doivent être consignés dans le registre Santé et Sécurité au travail: Oui Non 18
1ère partie (Cocher la bonne réponse OUI ou NON) 9 Les rapports des contrôles périodiques règlementaires doivent être consignés dans le registre Santé et Sécurité au travail: Oui Non Non, ce n est pas le rôle du registre Santé et Sécurité au travail. 19
1 - Parmi les remarques suivantes, lesquelles sont susceptibles d être consignées dans le Registre Santé et Sécurité au travail? a - Les toilettes sont sales b - M. Dupont travaille en horaire décalé le lundi c - Delphine a trébuché sur le câble d alimentation de l imprimante sans se blesser d - Arnaud s est taillé le pouce en voulant ouvrir l imprimante dans laquelle un papier s était coincé e - Le chien du voisin ne porte pas de muselière 20
1 - Parmi les remarques suivantes, lesquelles sont susceptibles d être consignées dans le Registre Santé et Sécurité au travail? a - Les toilettes sont sales b - M. Dupont travaille en horaire décalé le lundi c - Delphine a trébuché sur le câble d alimentation de l imprimante sans se blesser d - Arnaud s est taillé le pouce en voulant ouvrir l imprimante dans laquelle un papier s était coincé e - Le chien du voisin ne porte pas de muselière Ce registre doit être mis à la disposition des agents afin qu ils puissent consigner toutes observations et suggestions relatives à la prévention des risques professionnels et à l'amélioration des conditions de travail 21
2 - Qu est-ce que le Document Unique? a - Un document rassemblant tous les rapports suite à un état des lieux des unités ou services (amiante, plomb, cafards ) b - C est un contrat de travail unique c - Un document consignant l évaluation des risques professionnels d - Un document regroupant toute l activité de l unité ou du service 22
2 - Qu est-ce que le Document Unique? a - Un document rassemblant tous les rapports suite à un état des lieux des unités ou services (amiante, plomb, cafards ) b - C est un contrat de travail unique c - Un document consignant l évaluation des risques professionnels d - Un document regroupant toute l activité de l unité ou du service L évaluation des risques doit aboutir à l élaboration d un programme annuel d actions 23
3 - Qui est responsable de l hygiène et de la sécurité dans une unité de recherche? a - C est pas moi c est l autre b - C est le président de l établissement ou le délégué régional c - C est l agent d - C est le directeur de l unité 24
3 - Qui est responsable de l hygiène et de la sécurité dans une unité de recherche? a - C est pas moi c est l autre b - C est le président de l établissement ou le délégué régional c - C est l agent d - C est le directeur de l unité Attention : la sécurité est l affaire de tous!! 25
4 - Que signifie CHS? a - Comité Hygiène et Sécurité b - Commission Hygiénique et de Salubrité c - Cellule Hygiène et Sécurité d - Ça ne veut rien dire 26
4 - Que signifie CHS? a - Comité Hygiène et Sécurité b - Commission Hygiénique et de Salubrité c - Cellule Hygiène et Sécurité d - Ça ne veut rien dire Depuis le nouveau décret en matière de santé et sécurité au travail, on parle de CHSCT : Comité Hygiène et Sécurité et des Conditions de Travail. 27
5 Qu est-ce que le droit de retrait? a - Le droit de réserve b - Le droit de retirer de l argent à un distributeur automatique c - Le droit de se retirer d une situation présentant un danger grave et imminent pour sa santé et sa sécurité d - Le droit de partir en courant 28
5 Qu est-ce que le droit de retrait? a - Le droit de réserve b - Le droit de retirer de l argent à un distributeur automatique c - Le droit de se retirer d une situation présentant un danger grave et imminent pour sa santé et sa sécurité d - Le droit de partir en courant 29
6 Quelle est la périodicité de visite médicale pour un agent manipulant du phénol? a - Une fois par an b - Une fois tous les 2 ans c - Une fois tous les 5 ans d - Quelle visite médicale? 30
6 Quelle est la périodicité de visite médicale pour un agent manipulant du phénol? a - Une fois par an b - Une fois tous les 2 ans c - Une fois tous les 5 ans d - Quelle visite médicale? Le phénol est un CMR, à ce titre, les salariés exposés bénéficient d une surveillance médicale renforcée (SMR), dont la périodicité est annuelle. 31
7 Qu est-ce qu un DATI? a - Détecteur d arrêt de travail immédiat b - Déclencheur automatique pour travailleur isolé c - Dispositif d alerte pour travailleur isolé d - Dispositif portant atteinte au travail indépendant 32
7 Qu est-ce qu un DATI? a - Détecteur d arrêt de travail immédiat b - Déclencheur automatique pour travailleur isolé c - Dispositif d alerte pour travailleur isolé d - Dispositif portant atteinte au travail indépendant Le travail isolé reste, de manière générale, interdit et doit rester une exception sous couvert de l autorisation du directeur d unité. 33
8 Parmi les mesures de prévention suivantes, lesquelles sont obligatoires dans un laboratoire de chimie? a - Port de la blouse, des gants et des lunettes b - Remplissage de la fiche individuelle d exposition c - Analyse annuelle de l atmosphère au poste de travail des concentrations en substances chimiques dangereuses d - Visite médicale annuelle des agents y travaillant 34
8 Parmi les mesures de prévention suivantes, lesquelles sont obligatoires dans un laboratoire de chimie? a - Port de la blouse, des gants et des lunettes b - Remplissage de la fiche individuelle d exposition c - Analyse annuelle de l atmosphère au poste de travail des concentrations en substances chimiques dangereuses d - Visite médicale annuelle des agents y travaillant 35
9 Les équipements suivants sont soumis à contrôle périodique règlementaire: a - Autoclaves b - Etuves c - Sorbonnes d - Centrifugeuses e - Photocopieuses f - Extincteurs 36
9 Les équipements suivants sont soumis à contrôle périodique règlementaire: a - Autoclaves b Etuves c - Sorbonnes d - Centrifugeuses e Photocopieuses f - Extincteurs 37
10 Cherchez le (ou les) intrus dans les acteurs de la prévention suivants : a - Le chef d établissement b L assistant de prévention c - Le fonctionnaire de sécurité défense d - Le médecin de prévention e - L ingénieur hygiène et sécurité 38
10 Cherchez le (ou les) intrus dans les acteurs de la prévention suivants : a - Le chef d établissement b L assistant de prévention c - Le fonctionnaire de sécurité défense d - Le médecin de prévention e - L ingénieur hygiène et sécurité 39
12 Si j ai eu un accident de service, pour le déclarer à mon employeur je dispose d un délai de : a - 24 h b - 48 h c - 1 semaine d - Pas de délai de temps 40
12 Si j ai eu un accident de service, pour le déclarer à mon employeur je dispose d un délai de : a - 24 h b - 48 h c - 1 semaine d - Pas de délai de temps 41
13 Classer les principes de prévention suivants, selon leur priorité : a - Remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne l est pas ou ce qui l est moins b - Évaluer les risques c - Éviter les risques d - Prendre des mesures de protection collective e - Prendre des mesures de protection individuelle 42
13 Classer les principes de prévention suivants, selon leur priorité : a - Remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne l est pas ou ce qui l est moins b - Évaluer les risques c - Éviter les risques d - Prendre des mesures de protection collective e - Prendre des mesures de protection individuelle Réponse : 1 c- Éviter les risques 2 b- Évaluer les risques 3 a - Remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne l est pas ou ce qui l est moins 4 d - Prendre des mesures de protection collective 5 e - Prendre des mesures de protection individuelle 43
14 D où sont issus les précédents principes? a Code du travail b Décret n 2011-774 du 28 juin 2011 sur les missions de l AP c Du guide du routard 44
14 D où sont issus les précédents principes? a Code du travail b Décret n 2011-774 du 28 juin 2011 sur les missions de l AP c Du guide du routard Principes généraux de prévention Art L. 4121-2 45
15 à quelle classe de risque chimique est-t-on confronté quand la famille de produits comporte le préfixe «per»? 46
15 à quelle classe de risque chimique est-t-on confronté quand la famille de produits comporte le préfixe «per»? produits source d'explosion (peroxydes, peracides, peresters,...) 47
16 que signifie ce pictogramme? -CMR -Comburant -poudres explosives 48
16 que signifie ce pictogramme? -CMR -Comburant -poudres explosives Nuit gravement à la santé 49
17 quels principes de prévention du risque chimique connaissez-vous/mettriez-vous en œuvre? 50
17 quels principes de prévention du risque chimique connaissez-vous/mettriez-vous en œuvre? évaluation du risque chimique, substitution, principe d'optimisation (ALARA), limitation du nombre de personnes exposées, information/ formation, EPC/EPI, consignes de sécurité 51
18 Donnez un exemple de risque mécanique? 52
18 Donnez un exemple de risque mécanique? écrasement, choc, cisaillement, perforation, entraînement,... 53
19 Je souhaite céder à un laboratoire une machine dont je n'ai plus l'utilité. De quoi dois-je m'assurer? 54
19 Je souhaite céder à un laboratoire une machine dont je n'ai plus l'utilité. De quoi dois-je m'assurer? que la machine est en conformité. Le cédant doit en effet remettre à l'utilisateur un certificat CE de conformité et l'utilisateur devra procéder à la réception de l'équipement par un diagnostic initial (avec rapport initial)( puis un organisme agréé doit vérifier que les travaux réalisés ont permis de supprimer les non-conformités (s'il y'en a). Un rapport final, atteste de la conformité à la réglementation de la machine.) 55
20 Peut-on toucher aux disjoncteurs de notre zone de travail habituelle si on pas d habilitation électrique? Oui Non 56
20 Peut-on toucher aux disjoncteurs de notre zone de travail habituelle si on pas d habilitation électrique? Oui Non L habilitation est rendue obligatoire pour les travailleurs amenés à réaliser des opérations sur les installations électriques et dans leur voisinage. 57
21 Le local TGBT de mon bâtiment doit être repeint, dois-je demander une habilitation électrique au peintre? Oui Non 58
21 Le local TGBT de mon bâtiment doit être repeint, dois-je demander une habilitation électrique au peintre? Oui Non Article R.4544-9 du Code du Travail Les opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage ne peuvent être effectuées que par des travailleurs habilités 59
22 En tant qu AP, que puis-je mettre en place dans le véhicule pour aider à assurer un bon entretien du véhicule? -Quelles consignes peut-on donner aux conducteurs pour éviter qu ils ne se mettent en danger? 60
22 En tant qu AP, que puis-je proposer de mettre en place dans le véhicule pour assurer un bon entretien du véhicule? -Quelles consignes peut-on donner aux conducteurs pour éviter qu ils ne se mettent en danger? Nommer un responsable du suivi du véhicule, mettre en place un carnet d entretien du véhicule, faire une check-list des vérifications habituelles Ne pas téléphoner au volant, boire d alcool, médicaments NIVEAU 3. Mettre en place des systèmes d arrimage pour les charges ou colis. Préparer les déplacements 61
3ème partie Mises en situation (cocher la ou les bonnes réponses) A1 - Une entreprise extérieure doit intervenir 3 jours pour effectuer des travaux dans un local de stockage de produits chimiques, consistant à changer les huisseries et à repeindre les murs. Cette pièce deviendra un atelier dans lequel seront installées des machines outils (perceuses colonnes, fraiseuses, ). a - Un plan de prévention doit être réalisé b - L AP doit suivre les conditions de sécurité lors de l intervention c - Un permis feu doit être établi d - Le document unique doit être mis à jour 62
3ème partie Mises en situation (cocher la ou les bonnes réponses) A1 - Une entreprise extérieure doit intervenir 3 jours pour effectuer des travaux dans un local de stockage de produits chimiques, consistant à changer les huisseries et à repeindre les murs. Cette pièce deviendra un atelier dans lequel seront installées des machines outils (perceuses colonnes, fraiseuses, ). a - Un plan de prévention doit être réalisé b - L AP doit suivre les conditions de sécurité lors de l intervention c - Un permis feu doit être établi d - Le document unique doit être mis à jour Précisions : a Même si la durée des travaux est inférieure à 400 heures annuelles, leur nature et leur condition d exécution (laboratoire de chimie, de biologie, ) impose la rédaction d un plan de prévention. d Le document unique doit être mis à jour dés lors qu un nouveau risque apparaît (ici, les machines-outils) 63
3ème partie Mises en situation (cocher la ou les bonnes réponses) A2 - A l issue de ces travaux, les employés jettent leurs déchets de peinture dans les poubelles du laboratoire a - C est normal, à quoi servent les poubelles sinon?!?! b - Les déchets issus de l activité d une entreprise extérieure ne doivent en aucun cas être jetés dans les poubelles de l entreprise utilisatrice. c - Ce sont des déchets dangereux, ils doivent par conséquent être traités comme tels par le producteur de déchets (entreprise extérieure). d C est possible, à condition que l entreprise extérieure dédommage le laboratoire. 64
3ème partie Mises en situation (cocher la ou les bonnes réponses) A2 - A l issue de ces travaux, les employés jettent leurs déchets de peinture dans les poubelles du laboratoire a - C est normal, à quoi servent les poubelles sinon?!?! b - Les déchets issus de l activité d une entreprise extérieure ne doivent en aucun cas être jetés dans les poubelles de l entreprise utilisatrice. c - Ce sont des déchets dangereux, ils doivent par conséquent être traités comme tels par le producteur de déchets (entreprise extérieure). d C est possible, à condition que l entreprise extérieure dédommage le laboratoire. Précisions : De manière générale, le producteur de déchets en est responsable jusqu à leur élimination. 65
3ème partie Mises en situation (cocher la ou les bonnes réponses) B1 - Une entreprise extérieure intervient pour laver les carreaux du 3eme étage : a - Ca tombe bien, c était vraiment sale! b - Un plan de prévention doit être réalisé, en tant qu AP, je dois le signer c - Un plan de prévention doit être réalisé, il doit être signé par l ordonnateur des travaux d - Il n est pas nécessaire de faire un plan de prévention 66
3ème partie Mises en situation (cocher la ou les bonnes réponses) B1 - Une entreprise extérieure intervient pour laver les carreaux du 3eme étage : a - Ca tombe bien, c était vraiment sale! b - Un plan de prévention doit être réalisé, en tant qu AP, je dois le signer c - Un plan de prévention doit être réalisé, il doit être signé par l ordonnateur des travaux d - Il n est pas nécessaire de faire un plan de prévention Précisions : Si l AP doit être sollicité pour effectuer les visites préalables à l établissement du plan de prévention, il ne doit pas être signataire du PP dans la mesure où il n a pas l autorité, la compétence et les moyens qui permettent la délégation. 67
3ème partie Mises en situation (cocher la ou les bonnes réponses) B2 - Quelques minutes après l arrivée de l EE, j aperçois l ouvrier travailler sans son harnais de sécurité et sans casque. Que dois-je faire : a - L interpeller et lui signaler qu il court un danger b - M assurer qu un plan de prévention a été réalisé c - Prévenir et informer le chef de service d - Prévenir le responsable de l entreprise extérieure e - Consigner l événement dans le registre Santé et Sécurité f - Rien, ce n est pas moi l ordonnateur des travaux 68
3ème partie Mises en situation (cocher la ou les bonnes réponses) B2 - Quelques minutes après l arrivée de l EE, j aperçois l ouvrier travailler sans son harnais de sécurité et sans casque. Que dois-je faire : a - L interpeller et lui signaler qu il court un danger b - M assurer qu un plan de prévention a été réalisé c - Prévenir et informer le chef de service d - Prévenir le responsable de l entreprise extérieure e - Consigner l événement dans le registre Santé Sécurité f - Rien, ce n est pas moi l ordonnateur des travaux Dans l ordre : 1- a 2- b 3- c 69