Bulletin officiel de la propriété industrielle Marques de fabrique, de commerce ou de service Demandes d enregistrement de marques Nos 12 3 971 659 à 13 3 972 643 Demandes d enregistrement d indications géographiques protégées, d attestations de spécificité, d appellations d origine protégées. 25 JANVIER 2013 N 13/04 Volume I (Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE Publication hebdomadaire en 2 volumes N o 13/04 - VOL. I SOMMAIRE GÉNÉRAL de la publication 25 janvier 2013 INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 15 rue des Minimes CS 50001 92677 Courbevoie Cedex Téléphone : 0820 213 213 Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00 VOLUME I Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes d enregistrement de marques françaises Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques internationales Sommaire détaillé PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D ENREGISTREMENT VOLUME II Classification internationale des produits et services Adresse des délégations régionales Sommaire détaillé Décisions du Directeur général de l INPI PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS, AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II BOPI 13/04 - VOL. I L INPI vous accueille Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0.09 TTC/mn) Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211 Site internet : www.inpi.fr Siège 15 rue des Minimes CS 50001 92677 Courbevoie Cedex contact@inpi.fr ALSACE 2, rue Brûlee 67000 Strasbourg alsace@inpi.fr AQUITAINE 2, place de la Bourse 33076 Bordeaux Cedex aquitaine@inpi.fr AUVERGNE DRIRE / INPI 21, allee Evariste Galois 63174 Aubière Cedex auvergne@inpi.fr BASSE-NORMANDIE DRIRE / INPI Citis Le Pentacle Avenue de Tsukuba 14209 Herouville-Saint-Clair Cedex bassenormandie@inpi.fr BOURGOGNE CRCI / INPI Place des Nations Unies BP 87009 21070 DlJON Cedex bourgogne@inpi.fr BRETAGNE Maison de la Technopole 15, rue du ChêQne Germain CS 4671 9 35576 Cesson Sevigne Cedex bretagne@inpi.fr GUADELOUPE 488, rue de la Chapelle Z.I. de Jarry 97122 Baie Mahault guadeloupe@inpi.fr LANGUEDOC-ROUSSILLON DRIRE / INPI 3, place Paul Bec CS 29537 34961 Montpellier Cedex 2 languedocroussillon@inpi.fr LORRAINE 123, rue du Faubourg des Trois Maisons BP 30749 54064 Nancy Cedex lorraine@inpi.fr MIDI-PYRENEES Parc d Activites de Basso Cambo 3, rue Michel Labrousse BP 10656 31106 Toulouse Cedex 01 midipyrenees@inpi.fr NORD-PAS-DE-CALAIS 97, boulevard Carnot 59040 Lille Cedex nordpasdecalais@inpi.fr PACA Est 249, rue Fernand Leger BP 267 06905 Sophia-Antipolis Cedex pacaest@inpi.fr PACA Ouest 32, cours Pierre Puget 13286 Marseille Cedex 06 pacaouest@inpi.fr PAYS DE LA LOIRE 3, place de la Petite Hollande BP 82308 44023 Nantes Cedex 01 paysdelaloire@inpi.fr RHôNE-ALPES Grenoble W.T.C./EUROPOLE 5, place Robert Schuman BP 1515 38025 Grenoble Cedex 01 rhonealpesgrenoble@inpi.fr RHôNE-ALPES Lyon 43, rue Raulin 69364 Lyon Cedex 07 rhonealpeslyon@inpi.fr RHÔNE-ALPES Saint-Etienne DRIRE / INPI 15, rue de I Alrna 42029 Saint-Etienne Cedex rhonealpessaintetienne@inpi.fr
BOPI 13/04 - VOL. I III APERÇU DU CONTENU DE LA 10 ème EDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L ENREGISTREMENT DES MARQUES VERSION 10-2013 Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la rubrique n 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection. Lors de l examen de la marque par l INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait l objet d une attention particulière. Pour vous aider à l établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques, un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l INPI ne formulent pas d objection. Le libellé de chaque classe n est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits et services proposés ceux qui vous concernent directement. Cet aperçu n est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d autres produits et services. Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que «services divers ou accessoires», ou en langue étrangère comme «funboard» qui seront considérés comme un libellé irrégulier. PRODUITS Classe 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel. Classe 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures). Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Classe 4 : Classe 5 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l éclairage. Bois de feu ; gaz d éclairage. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d immatriculation métalliques. Classe 7 : Classe 8 : Machines-outils ; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d emballage ou d empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
IV BOPI 13/04 - VOL. I Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables. Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques. Classe 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; stérilisateurs. Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation. Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles. Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique. Classe 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l emballage ; fibres ou laine de verre pour l isolation. Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions. Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
BOPI 13/04 - VOL. I V Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle. Classe 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l emballage. Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée. Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement). Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements. Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel. Classe 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d éclairage et les sucreries. Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport). Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages. Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux. Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
VI BOPI 13/04 - VOL. I SERVICES Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d entreprises (analyses commerciales). Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d ordinateurs. Entretien et réparation d horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale. Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d accès à des bases données. Services d affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d informations (nouvelles). Location d appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d électricité ou d énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classe 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d encadrement d oeuvres d art. Purification de l air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d ordures et de déchets. Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d éducation ; Recyclage professionnel. Mise à disposition d installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique. Services de jeux d argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition. Classe 42 : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Conseils en technologie de l information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d oeuvres d art. Audits en matière d énergie. Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Classe 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. Classe 45 : Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes antiintrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
BOPI 13/04 - VOL. I VII AVIS RELATIF AUX OBSERVATIONS ET OPPOSITIONS CONCERNANT LES DEMANDES D ENREGISTREMENT DE MARQUES FRANÇAISES (Code de la propriété intellectuelle LIVRES VII et VIII) Dans les deux mois suivant la publication des demandes d enregistrement dans les parties I à IV du présent Bulletin : 1 - Des observations auprès de l Institut peuvent être formulées par toute personne intéressée. 2 - Opposition à une demande d enregistrement peut être faite auprès de l Institut par : le propriétaire d une marque enregistrée ou déposée antérieurement ou bénéficiant d une date de priorité antérieure ; le propriétaire d une marque antérieure notoirement connue ; le bénéficiaire d un droit exclusif d exploitation d une marque antérieure, sauf stipulation contraire du contrat. Pour faciliter ces démarches, sont reproduites dans la publication des demandes les classes déclarées par le déposant, et le cas échéant, les classes provisoirement attribuées par l Institut lors d un premier contrôle des demandes. Observations et oppositions doivent être adressées à l Institut national de la propriété industrielle Direction des marques 15 rue des Minimes CS 50001 92677 Courbevoie Cedex.
VIII BOPI 13/04 - VOL. I AVIS RELATIF AUX OBSERVATIONS ET OPPOSITIONS CONCERNANT LES MARQUES INTERNATIONALES Les procédures d observations et d oppositions sont applicables aux demandes de protection des enregistrements internationaux de marques étendus à la France conformément à l Arrangement de Madrid du 14 avril 1891 révisé et au Protocole du 27 juin 1989 révisé concernant l enregistrement international des marques de fabrique ou de commerce. Les observations des tiers doivent être présentés et les oppositions formées, dans le délai de deux mois à compter de la publication électronique du bulletin «Gazette OMPI des marques internationales». La Gazette des marques internationales est disponible sur le site Internet de l OMPI à l adresse suivante : http://www.wipo.int/madrid/fr/gazette/.
BOPI 13/04 - VOL. I 1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE VOLUME I PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D ENREGISTREMENT N o 13/04 25 janvier 2013 Sommaire détaillé Pages PARTIE PRÉLIMINAIRE : Demandes d enregistrement d indications géographiques protégées.... 5 Demandes d enregistrement d attestations de spécificité.... néant Demandes d enregistrement d appellations d origine protégées.... 7 : Publication des demandes d enregistrement.... 11 I : Publication de demandes d enregistrement résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire.... II : Nouvelle publication de demandes d enregistrement affectées par une erreur matérielle.... néant V : Nouvelle publication de demandes d enregistrement affectées par un erratum.... 323 PARTIE V : Publication de demandes d enregistrement résultant d une transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et de demandes divisionnaires.... PARTIE VI : Nouvelle publication de demandes d enregistrement résultant de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et de demandes divisionnaires affectées par une erreur matérielle.... PARTIE VII : Publication complémentaire des marques en couleurs.... 335 PARTIE VIII : Autres errata.... 383 X : néant néant néant Publication des avis de notification, en application du code de la propriété intellectuelle dans son article R. 718-4.... 387 Numéros nationaux : Le numéro national des marques est composé de : - deux chiffres pour le millésime de l année de dépôt, - suivis par six chiffres en série continue depuis le n o 400 001. Le premier numéro national attribué a été le 91 400 001 (BOPI 92/01 NL du 14 février 1992) jusqu à la fin de l année 1999. À compter du 1 er janvier 2000, le millésime est suivi par 7 chiffres en série continue depuis le n o 3 000 000. Les notices relatives aux demandes d enregistrement de marques sont présentées dans l ordre numérique croissant des sept derniers chiffres.
BOPI 13/04 - VOL. I 3 VOLUME I PARTIE PRÉLIMINAIRE Demandes d enregistrement d indications géographiques protégées Demandes d enregistrement d attestations de spécificité Demandes d enregistrement d appellations d origine protégées
BOPI 13/04 - VOL. I Demandes d enregistrement d indications géographiques protégées 5
6 Demandes d enregistrement d indications géographiques protégées BOPI 13/04 - VOL. I
BOPI 13/04 - VOL. I Demandes d enregistrement d appellations d origine protégées 7
BOPI 13/04 - VOL. I Publication des demandes d enregistrement 9 VOLUME I Publication des demandes d enregistrement
BOPI 13/04 - VOL. I Publication des demandes d enregistrement 11 Publication des demandes d enregistrement N o National : 12 3 971 659 Dépôt du : 31 DÉCEMBRE 2012 M. David Tuil, 43 avenue de Paris, 94300 Vincennes. M. David Tuil, gérant, 43 avenue de paris, 94300 Vincennes. Classe N o 9 : dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; Classe N o 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Classe N o 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Classes de produits ou services : 9, 10, 25. N o National : 12 3 971 661 Dépôt du : 31 DÉCEMBRE 2012 SIDECT, SAS, 312 RUE DU PETIT GRES, 84300 CAVAILLON. N o SIREN : 789 150 117. SIDECT, M. Oscar FERNANDEZ, 312 RUE DU PETIT GRES, 84300 CAVAILLON. Description de la marque : Or Films, production audiovisuelle. Classe N o 41 : divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo. Classes de produits ou services : 41. N o National : 12 3 971 660 Dépôt du : 31 DÉCEMBRE 2012 SIDECT, SAS, 312 RUE DU PETIT GRES, 84300 CAVAILLON. N o SIREN : 789 150 117. SIDECT, M. Oscar FERNANDEZ, 312 RUE DU PETIT GRES, 84300 CAVAILLON. Classe N o 40 : couture ; Classe N o 42 : conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Classe N o 45 : consultation en matière de sécurité. Classes de produits ou services : 40, 42, 45. N o National : 12 3 971 662 Dépôt du : 31 DÉCEMBRE 2012 Kinomé, SARL, 8 rue de valmy, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS. Kinomé, Mme. Pascale LEPORTIER, 8 rue de valmy, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS.
12 Publication des demandes d enregistrement BOPI 13/04 - VOL. I d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classe N o 9 : équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Classe N o 35 : travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; Classe N o 42 : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents. Classes de produits ou services : 16, 28, 35, 41. N o National : 12 3 971 664 Dépôt du : 31 DÉCEMBRE 2012 M. david borgel, 55 rue Balard, 75015 Paris. M. david borgel, 55 rue Balard, 75015 Paris. Classes de produits ou services : 9, 35, 42. N o National : 12 3 971 663 Dépôt du : 31 DÉCEMBRE 2012 M. Eddie RINGENBACH, Bureau, 4 rue du cavalier, 18100 VIERZON. M. Eddie RINGENBACH, Bureau, 4 rue du cavalier, 18100 VIERZON. Classe N o 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Classe N o 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N o 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N o 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N o 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 36, 41. N o National : 12 3 971 665 Dépôt du : 31 DÉCEMBRE 2012 Zhai chun ting, société de droit chinois, Desheng Street No. 79, Daowai Area, Harbin City, Chine. GEVERS FRANCE, 41 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
BOPI 13/04 - VOL. I Publication des demandes d enregistrement 13 Classe N o 25 : Vêtements, lingerie de corps, maillots de bain, imperméables, souliers, chapeaux, bonneterie, gants [habillement], foulards, ceintures [habillement]. Classes de produits ou services : 25. N o National : 12 3 971 666 Dépôt du : 31 DÉCEMBRE 2012 N o National : 12 3 971 668 Dépôt du : 31 DÉCEMBRE 2012 FAMILLE PAUL DUBRULE, SCEA, Route de Lourmarin, Domaine La Cavale, 84160 CUCURON. N o SIREN : 529 284 945. Mme. Myriam ANGELIER, 3 Place Félix Baret, 13006 MARSEILLE. Zhai chun ting, société de droit chinois, Desheng Street No. 79, Daowai Area, Harbin City, Chine. GEVERS FRANCE, 41 avenue de Friedland, 75008 PARIS. Classe N o 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins. Classes de produits ou services : 33. N o National : 12 3 971 669 Dépôt du : 31 DÉCEMBRE 2012 Classe N o 25 : Vêtements, lingerie de corps, maillots de bain, imperméables, souliers, chapeaux, bonneterie, gants [habillement], foulards, ceintures [habillement]. Classes de produits ou services : 25. N o National : 12 3 971 667 FAMILLE PAUL DUBRULE, SCEA, Route de Lourmarin, Domaine La Cavale, 84160 CUCURON. N o SIREN : 529 284 945. Mme. Myriam ANGELIER, 3 Place Félix Baret, 13006 MARSEILLE. Dépôt du : 31 DÉCEMBRE 2012 M. Pierre BUSSIERES, 39 bis rue d'estienne d'orves, 92140 CLAMART. M. Pierre BUSSIERES, 39 bis rue d'estienne d'orves, 92140 CLAMART. Classe N o 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins. Classes de produits ou services : 33. N o National : 12 3 971 670 Dépôt du : 31 DÉCEMBRE 2012 Classe N o 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N o 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Classe N o 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage. Classes de produits ou services : 41, 43, 44. BIOTONAL, sarl, 46 rue Jean Bodin, BP 80842, 49008 Angers cedex 01. N o SIREN : 504 122 508. BIOTONAL, M. Thierry PELLERIN, 46 rue Jean Bodin, BP 80842, 49008 Angers cedex 01. Classe N o 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N o 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
14 Publication des demandes d enregistrement BOPI 13/04 - VOL. I pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Classe N o 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N o 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N o 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; Classe N o 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N o 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage. Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30, 31, 32, 44. N o National : 12 3 971 671 Dépôt du : 31 DÉCEMBRE 2012 N o National : 12 3 971 672 Dépôt du : 31 DÉCEMBRE 2012 M. Arnaud Raison, Le Point du jour, 12 rue de la Roche, 85190 Aizenay. M. Nicolas Biette, 35 rue du Marché Notre Dame, 86000 Poitiers. M. Olivier Baldowski, 59 Boulevard Pont Achard, 86000 Poitiers. M. Arnaud Raison, Le Point du jour, 12 rue de la Roche, 85190 Aizenay. Classe N o 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 25. N o National : 12 3 971 673 Dépôt du : 31 DÉCEMBRE 2012 M. Franck DROIN, Agissant pour le compte de la société "KAISSA" en cours de formation, 28 rue Parmentier, 92200 Neuilly sur Seine. M. Franck DROIN, 28 rue Parmentier, 92200 Neuilly sur Seine. M. EDOUARD CALVET, Agissant pour le compte de la société "LAURA EDWARDS SAS" en cours de formation, ESC A, 3eme ETAGE, 101 RUE SAINT-DOMINIQUE, 75007 PARIS. M. EDOUARD CALVET, ESC A, 3eme ETAGE, 101 RUE SAINT- DOMINIQUE, 75007 PARIS. Classe N o 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; Classe N o 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Classe N o 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 18, 24, 25. administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N o 41 : formation ; Classe N o 42 : recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs. Classes de produits ou services : 35, 41, 42.